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111 | 2012
Annuaire du Collège de France 2010-2011
Résumé des cours et travaux 111e année
Équipes accueillies

Internormativités dans l’espace pénal

Stefano Manacorda
p. 923-928

Texte intégral


   

Responsable : Stefano Manacorda

L’équipe

Directeur

1Stefano Manacorda, est professeur de droit pénal à la Faculté de droit de l’Université de Naples 2, professeur associé à l’école de droit de la Sorbonne (Université Paris 1), professeur invité à l’Université de Genève. Il est également membre de l’UMR 8103 de Droit Comparé de Paris et vice-président de l’Association de Recherches Pénales Européennes.

Membres

2Julie Alix est maître de conférences en droit privé à l’Université du Maine, depuis 2009.

Olivier Cahn est maître de conférences à l’Université de Cergy-Pontoise ; il est chargé de cours à l’IEP et à la faculté de Droit d’UNISTRA et Visiting Lecturer à la School of Policing and Criminology de Canterbury Christ Church University (UK) ; responsable du LEJEP-Centre d’études et de Recherches en Sciences Criminelles de l’Université de Cergy-Pontoise ; il est chercheur associé au CESDIP-CNRS.

Li Bin est professeur associé à la Faculté de Droit de l’Institut de Technologie Harbin (Chine) où il enseigne le droit international économique.

Kathia Martin-Chenut est chercheur au CNRS (UMR 7012 – PRISME – CNRS / Université de Strasbourg). Elle est également chercheur associée à l’UMR de droit comparé de Paris et chargée de cours à l’IEP de Paris. Elle coordonne le Réseau ID (internationalisation du droit) franco-brésilien au Collège de France.

Raphaële Parizot est agrégée en droit, professeur à l’Université de Poitiers.

Pejman Pourzand est docteur en droit de l’Université Paris 1, ATER au Collège de France depuis 2010. Il coordonne les Réseaux ID (internationalisation du droit) franco-chinois et franco-américain.

Juliette Tricot est docteur en droit de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et chargée de cours dans cette même université.

Le projet

Les transformations du système pénal

3Depuis quelques décennies, le droit pénal (parfois qualifié de « postmoderne ») s’ouvre progressivement à des relations, interactives et évolutives, avec d’autres systèmes nationaux et internationaux. Participant désormais aux modifications qui ont traversé le monde juridique, il devient flou (Delmas-Marty), flexible (Carbonnier), liquide, voire gazeux (Ost et Van de Kerkove), doux (Zagrebelsky) et interculturel (Höffe). L’approche conceptuelle du droit pénal a subi, par la même occasion, des transformations profondes : le dogmatisme de marque allemande et d’inspiration idéaliste a cédé progressivement le pas à des analyses plus sensibles à la dimension politico-criminelle. Le champ ainsi ouvert est devenu un terrain privilégié d’observation et d’analyse des transformations de l’ensemble des systèmes juridiques.

4Au risque de simplifier à l’excès des dynamiques complexes, on en rappellera les grandes lignes : privatisation d’un domaine considéré traditionnellement du ressort exclusif du pouvoir public (protection accrue d’intérêts particuliers, participation des acteurs privés au jugement, recours à la médiation, entrée d’acteurs privés dans l’univers carcéral) ; administrativisation (rapprochement du droit administratif punitif, participation d’autorités administratives aux contrôles, aux enquêtes, voire aux sanctions) ; constitutionnalisation (conformation croissante au « bloc de constitutionnalité », lui-même évolutif) ; européanisation en raison de l’influence croissante du Conseil de l’Europe (C. Eur. 47 États), et de l’Union européenne (UE 27 États) ; enfin mondialisation, notamment avec l’apparition d’une Cour pénale internationale permanente.

5Le droit pénal offre ainsi un point de vue privilégié sur les pratiques d’internormativité, le terme, pris au sens juridique, désignant l’ensemble des relations, et plus particulièrement des interactions, observables entre les systèmes de droit pénal national et entre ces systèmes et les autres systèmes de droit.

Objectifs de la recherche

6Un premier objectif est de décrire les interactions qui, de manière apparemment désordonnée, déterminent les internormativités dans le champ pénal. La diversité des compétences des membres du groupe de recherche, ainsi que leur complémentarité permettent de situer la recherche dans un cadre géographique (l’Europe d’abord mais aussi l’Amérique latine, l’Asie centrale et la Chine) et thématique (droit des personnes et droit des biens) suffisamment représentatif.

7Au-delà de la description de ce désordre qui semble désormais caractériser le champ pénal, un second objectif est de tenter un effort de mise en ordre. Pour comprendre comment ces interactions, échappant aux modes traditionnels de raisonnement fondés sur le principe de hiérarchie des normes, et perturbant l’ordre juridique traditionnel (unifié et stable) pourraient annoncer l’émergence d’une autre conception de l’ordre juridique, l’équipe analyse les modes de raisonnement qui semblent substituer à la logique binaire (identité / conformité à la règle) une logique floue (proximité / compatibilité).

Décrire les internormativités

8Une première typologie distingue les relations intra- ou extrasystématiques, selon qu’elles s’organisent au sein d’un seul ordre juridique ou de plusieurs. Selon le second type, qui est au centre de la recherche, les relations sont tantôt horizontales (entre ensembles de même niveau), tantôt verticales (entre ensembles de niveau différent, national, régional ou mondial). À cet égard, l’Europe constitue, en raison de la richesse des pratiques, le laboratoire par excellence de l’internormativité pénale, car elle encourage la coopération horizontale (État / État), verticale (Europe / États), voire horizontale supranationale (Europe / Europe). S’ajoute, avec la création d’une cour pénale internationale, une relation verticale au niveau mondial (États / CPI).

9Pour étudier les pratiques législatives et jurisprudentielles évoquées ci-dessus, l’équipe devra mettre en évidence les techniques juridiques permettant les internormativités, de façon directe (clauses de renvoi) ou indirecte (complémentarité et clauses de sauvegarde).

Élaborer de nouveaux modèles

10Le sentiment de dépaysement qui frappe le juriste devant un tel constat de complexité des processus d’engendrement des normes pénales est bien résumé par l’observation suivante, présentée en relation avec l’Union européenne mais facilement extensible : « La réglementation européenne au sens large devient un casse-tête pour le juge, le justiciable ou plus généralement le juriste, qui ne sauraient plus démêler une toile d’araignée de traités internationaux imposant des obligations souvent conflictuelles » (Spielmann). D’autant que le juge est appelé à trancher et ne peut pas résoudre ses doutes par un refus de juger: il doit décider et motiver sa décision, notamment quand elle implique des conséquences pour la responsabilité individuelle.

11D’où la nécessité d’élaborer de nouveaux modèles de représentation des internormativités dans l’espace pénal en tenant compte des faiblesses épistémologiques et axiologiques.

Activités

Activités de l’équipe

Droit à la vie et droit pénal

12Premier thème retenu par l’équipe pour l’étude des internormativités dans l’espace pénal, le droit à la vie a fait l’objet d’un premier séminaire organisé le 19 mars 2011 dans les locaux du Collège de France. Intitulé « La protection internationale du droit à la vie : mobiliser le système pénal ? », ce séminaire avait pour objectif l’étude d’une technique de l’internormativité : celle de l’obligation positive de protection pénale. La journée a permis, à partir de contributions des membres de l’équipe et d’intervenants extérieurs, venus d’Espagne (UCLM), d’Italie (Université de Milan), de Belgique (Université de Saint-Louis), de Suisse (Université de Genève) ou des Pays-Bas (Cour pénale internationale), une première évaluation du concept et de ses usages en tenant compte des espaces normatifs nationaux, régionaux – européens (Union européenne, Conseil de l’Europe) et américain – et mondiaux (Comité onusien des droits de l’homme et Cour pénale internationale). Elle a aussi permis un premier repérage des problématiques tirées de l’articulation entre droit à la vie et droit pénal, à partir des questions bioéthiques ou de la peine capitale. Un second séminaire a eu lieu les 18 et 19 novembre au Collège de France, avec la participation d’experts venus des États-Unis (Northwestern University), d’Allemagne (Tübingen Universität) et de Chine (Université de Shangaï). La journée d’études a permis une analyse détaillée des problématiques posées dans la première phase de la recherche. En marge du séminaire, une table ronde sur le thème « Vers l’abolition universelle de la peine capitale » a eu lieu dans les locaux du Collège de France, à l’occasion de laquelle la Médaille Beccaria a été remise à Monsieur Robert Badinter. L’ensemble de ces travaux sera publié au sein d’un ouvrage collectif.

Essai de cartographie dynamique sur les transformations du droit

13Ce projet, qui associe des chercheurs (juristes et géographes) de l’ENS et du Collège de France, part d’un double constat : la très grande rareté des cartes réalisées récemment en matière juridique, d’abord. L’inadaptation des cartes classiques pour la description de l’univers juridique contemporain marqué par l’internationalisation, ensuite. L’accélération des phénomènes d’internormativités et la combinaison de modes d’intégration verticale, horizontale et mixte entre ordres juridiques renforce tout en la compliquant toute ambition de réaliser des « cartes du droit » précises et actuelles. Pour qu’une telle cartographie soit utile (pour la recherche, mais aussi comme source d’information pour les praticiens), elle doit présenter un caractère dynamique, tenant compte des changements et de leur vitesse. Elle a ainsi pour but de rendre visibles dans l’espace les évolutions tirées de l’histoire du droit et des situations contemporaines en constant renouvellement. C’est la question de la peine capitale qui a été choisie, en raison de son importance intrinsèque, mais aussi en raison des évolutions profondes et rapides dont elle est l’objet au niveau des acteurs à tant étatiques que non-étatiques.

Les métamorphoses de la responsabilité

14Troisième thème retenu, la responsabilité, est au cœur de plusieurs projets complémentaires de l’équipe ou de certains de ses membres. Ce thème a fait l’objet d’une candidature de l’équipe sous la responsabilité de Kathia Martin-Chenut dans le cadre du Programme Émergence(s) 2012 de la Ville de Paris. Intitulé « Quelles responsabilités face aux exigences du développement équitable », ce projet de recherche a pour objectif de mesurer la redéfinition en cours d’une catégorie juridique traditionnelle : la responsabilité, dont les sujets, l’étendue et la nature, travaillés par les exigences d’un développement équitable, se métamorphosent. En réponse à la puissance croissante des entreprises, la question de l’adéquation de leur responsabilité se pose : celle-ci se privatise par l’autorégulation et le droit est tenu d’organiser la redistribution des responsabilités, aussi bien entre acteurs publics et acteurs privés, qu’entre personnes physiques et personnes morales. La menace de risques globaux déplace le curseur de la responsabilité́ : pour protéger les générations futures et la communauté mondiale toute entière, le droit tend à réorienter la responsabilité vers la prévention et l’anticipation au risque de revenir sur sa nature originaire de réponse aux comportements nuisibles. Identifier le point de bascule entre déficit et excès de responsabilité, préciser les faiblesses des processus de transformation actuels, identifier les solutions et préfigurer les évolutions possibles afin de contribuer efficacement, par le droit, à la mise en place d’un développement équitable, telles sont les ambitions de cette recherche.

Principales activités associant des membres de l’équipe

Corporate criminal liability and compliance programs

15Projet de recherche financé par l’Union européenne et porté par l’Université Roma 3, il associe les Universités Castilla-La Mancha (Espagne), La Sapienza (Italie) et Paris 1 Panthéon-Sorbonne (France). Cette recherche vise à évaluer les perspectives d’une harmonisation à l’échelle de l’Union européenne des dispositifs des 27 États membres de mise en jeu de la responsabilité pénale des personnes morales. Elle s’appuie sur des études de droit comparé, de droit européen et international et ouvre la réflexion pénale à la gouvernance d’entreprise et aux nouveaux modèles d’organisation et de gestion des groupements, en tenant notamment compte de l’essor des pratiques de conformité (compliance). Commencée en 2009, cette recherche fait l’objet de trois conférences internationales et se conclurera en 2012 par une publication bilingue des résultats des travaux. Une première conférence a eu lieu à Rome en mai 2011, organisée par l’Université La Sapienza. Une seconde a été organisée en partenariat avec l’équipe accueillie, l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l’UMR de droit comparé, au sein des locaux du Collège de France les 20, 21 et 22 octobre 2011 sur le thème des « Perspectives européennes et internationales de la responsabilité pénale des personnes morales ». La troisième a eu lieu en Espagne au mois de janvier 2012.

Bribery and Compliance programs in the private sector

16Une première étude d’impact de la Convention des Nations Unies contre la corruption (2003) a été menée en 2010 au sein d’une trentaine de pays majoritairement africains, francophones et anglophones, à la demande de l’UNODC (United Nations Office on Drugs and Crime). Dans le même cadre, une nouvelle recherche sur le thème de l’implication du secteur privé dans la prévention et la lutte contre la corruption sera menée, dans le courant de l’année 2011. Cette recherche, confiée à l’ISPAC (International Scientific and Professional Advisory Council of the United Nations Crime Prevention and Criminal Justice Programme) sous la direction de Stefano Manacorda, associera l’Université Cattolica de Milan (Italie), l’Université Castilla – La Mancha (Espagne), l’Université Northwestern de Boston) et l’Équipe « Internormativités dans l’espace pénal » du Collège de France. La recherche vise à définir les meilleures pratiques d’autorégulation des entreprises aux fins de la lutte contre la corruption et à préciser l’importance des règles d’éthique dans le cadre de la responsabilité pénale des personnes morales. Elle débouchera sur un colloque international à Courmayeur, au mois de décembre 2012 sous l’égide de l’UNODC.

European Model Rules for a European Public Prosecutor’s Office

17Portée par l’Université de Luxembourg, cette recherche financée par l’Union européenne se propose d’élaborer les règles de procédure pénale nécessaires à l’instauration – envisagée par le Traité de Lisbonne – d’un Procureur européen. Il s’agit, à partir de la comparaison des systèmes nationaux de l’ensemble des Etats membres de l’Union ainsi que d’études transversales sur des thèmes clés, d’élaborer des règles modèles qui pourraient servir de base à la création d’un organe de poursuite supranational.

Cadre légal des forces en opération

18Cette recherche menée par l’ARPE à la demande de l’État Major des Armées a pour objet le statut pénal des forces en opérations, soit en opérations extérieures (Opex), soit en opérations menées sur le territoire national. Elle s’appuie sur les constats suivants : multiplication du nombre et de la variété des missions (peace keeping, peace building, police internationale, maintien de l’ordre public, etc.) ; augmentation du nombre des faits potentiellement délictueux ou criminels, témoignée par le recours croissant à la justice pénale (nombre de plaintes et de poursuites d’office et, à une échelle moindre, de condamnations) ; complexité croissante du cadre normatif applicable, tenant à la coexistence de normes internes et internationales (dont l’éventail est très large et articulé), auxquelles s’ajoutent les règles d’engagement à la portée normative incertaine. Ayant identifié les nombreuses difficultés qui en découlent, la recherche, à partir du cadre méthodologique d’un « pluralisme ordonné », se conclut sur une série de propositions. Elles consistent à préconier concernant les opérations extérieures « une évolution tempérée » du cadre pénal, dans le sillage des réformes entreprises récemment par le législateur (Loi n° 2011-13 du 5 janvier 2011 et Loi n° 2010-930 du 9 août 2010). En revanche, pour les opérations menées sur le territoire national c’est plutôt le maintien du statu quo qui semble s’imposer.

Figures de l’internationalisation du droit – Amérique latine

19La recherche, débuté en 2006 sous la responsabilité scientifique de Mireille Delmas-Marty et Kathia Martin-Chenut au Collège de France, réunit de chercheurs attachés au Collège de France et de chercheurs de la Faculté de droit de la Fondation Getúlio Vargas (Direito GV), de l’Université de Brasília (Unb), du Centre Universitaire de Brasília (CEUB) et de l’Université de l’Etat de Rio de Janeiro (UERJ). Au cours des travaux, ont été associés au projet, à titre d’experts, des professeurs des Universités de Paris I et de Paris II, ainsi que de l’IEP de Paris (Sciences-Po). La recherche a pour objectif d’analyser les processus d’internationalisation du droit dans la double perspective de l’universalisme des droits de l’homme et de la globalisation économique. Arrivée presqu’à son terme, le projet se conclut sur le constat d’une « mutation épistémologique ». L’ouvrage qui en présente les conclusions est en cours de préparation en vue d’une publication fin 2012.

Réseau ID (Internationalisation du droit) franco-brésilien

20Créé en 2005 au Collège de France par Mireille Delmas-Marty, le Réseau ID franco-brésilien met en relation des personnalités de haut niveau ressortissantes des deux pays et qui sont, dans leur grande majorité, de véritables acteurs de l’internationalisation du droit (juges internationaux ou représentants au sein des organes de contrôle international) afin de mener une réflexion sur les modèles qui sous-tendent les pratiques d’internationalisation dans divers domaines du droit. Coordonné depuis sa création par Kathia Martin-Chenut, le Réseau franco-brésilien a consacré sa quatrième rencontre, qui s’est tenue à Paris les 30 juin et 1er juillet 2011 à la Fondation Hugot, aux métamorphoses de la responsabilité de l’État et des entreprises. Ce Réseau continuera de travailler sur les mutations de la responsabilité lors des deux prochaines années en collaboration avec l’équipe accueillie au Collège de France, l’UMR de droit comparé de Paris, l’UMR PRISME de l’Université de Strasbourg et l’Université de São Paulo. Il a pris en charge la préparation d’un rapport sur les métamorphoses de la responsabilité devant être présenté lors de la rencontre inter-réseaux (franco-américain, franco-brésilien et franco-chinois) en avril 2012 à Paris.

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Pour citer cet article

Référence papier

Cours et travaux du Collège de France. Annuaire 111e année, Collège de France, Paris, avril 2012, p. 923-928. ISBN 978-2-7226-0156-7

Référence électronique

Stefano Manacorda, « Internormativités dans l’espace pénal », L’annuaire du Collège de France [En ligne], 111 | 2012, mis en ligne le 22 novembre 2013, consulté le 24 février 2018. URL : http://journals.openedition.org/annuaire-cdf/1723

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Auteur

Stefano Manacorda

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Droits d’auteur

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