Navigation – Plan du site

Marie Dejoux, Les enquêtes de Saint Louis. Gouverner et sauver son âme

Vincent Challet
Référence(s) :

Marie Dejoux, Les enquêtes de Saint Louis. Gouverner et sauver son âme, Paris, Presses Universitaires de France, 2014, 475p.

ISBN 978-2-13-062067-9

Texte intégral

1La déconstruction étant aujourd’hui particulièrement à l’honneur, il est de bon ton pour tout jeune historien de s’attaquer à un certain nombre de mythes historiographiques et de démontrer qu’ils ne sont précisément rien d’autre que des constructions d’historiens. Ne dérogeant pas à cette règle, Marie Dejoux s’attelle avec beaucoup de force et de conviction à déconstruire ce monument national érigé par les historiens méthodistes que constituent les enquêtes de Saint Louis, sans pour autant éviter de tomber dans le piège d’autres mythes historiographiques dont l’illusion archivistique n’est pas le moindre. Reprenant l’idée que l’enquête est un moyen de construire la sujétion, Marie Dejoux entend « écrire […] l’histoire de ce mémorial de la royauté française, de sa conception à sa réception » (p. 5) et ambitionne de rédiger l’histoire intégrale de cette source en considérant ces enquêtes d’abord « comme une réalité documentaire » puis « comme un processus dynamique de recherche et de record de la vérité » (p. 9).

2L’auteure commence donc par une minutieuse étude de la source, à propos de laquelle elle se demande s’il s’agit vraiment d’un monument ou bien plutôt d’une épave. S’étonnant du silence observé par les chroniques du temps à propos de cette entreprise – même s’il ne s’agit là que d’un argument assez faible, les chroniques visant la construction d’une image particulière de la royauté –, Marie Dejoux note très justement que « l’exemplarisation des enquêtes trouve son origine dans l’entreprise de canonisation du roi » (p. 18) et que ce sont essentiellement les hagiographes du roi qui se saisirent des enquêtes du monarque. Autrement dit, « les enquêtes organisées par Louis IX eurent […] un retentissement relativement réduit au XIIIe siècle, largement limité au contexte de sa canonisation » (p. 20) et ne furent vraiment découvertes que grâce à l’érudition de Sébastien Le Nain de Tillemont puis érigées en monument national au XIXe siècle par le biais de Léopold Delisle et de Charles-Victor Langlois. Pourtant, ces enquêtes elles-mêmes ne nous sont parvenues que sous forme d’épaves : d’abord parce que certaines d’entre elles n’ont quasiment livré aucune trace écrite, ensuite parce que, de ces enquêtes, nous ne conservons guère que « la trace de l’audition des requérants, rarement de l’examen de leur plainte » (p. 37). Avec beaucoup de talent et de précision, Marie Dejoux reconstitue la manière dont les différentes pièces d’archives ont pu intégrer le Trésor des Chartes et note en particulier le versement différé de nombre de pièces qui n’y avaient pas nécessairement leur place à l’origine : c’est le cas en particulier des fameuses enquêtes languedociennes qui ne furent versées que « lors d’un important dépôt d’archives rétroactif, puis triées, mises au rebut immédiatement mais conservées, bien qu’« inutiles » et non scellées » (p. 46). L’auteure insiste ainsi sur le fait que nombre de pièces ayant trait aux enquêtes conduites sous Saint Louis ne devraient leur intégration au Trésor des Chartes que par le biais de hasards successifs et sans qu’un projet d’ensemble de conservation de ces documents puisse être reconstitué, beaucoup de documents restant sur place au lieu d’être rassemblés sur Paris ou en un lieu unique. Ce que nous qualifions aujourd’hui d’enquêtes ne constituent somme toute que « des documents de travail et des pièces de procédure, destinés à faciliter ou à soutenir l’action des enquêteurs » (p. 48). Le fait est indéniable mais n’explique pas, en définitive, la préservation de telles pièces d’archives, certes qualifiées « d’inutiles » dans les inventaires médiévaux mais pourtant conservées sans jamais être détruites, ce à quoi leur inutilité même aurait du les condamner irrémédiablement. Il n’empêche que Marie Dejoux a parfaitement raison de noter que l’édition de ces enquêtes réalisée au XIXe siècle dans la prestigieuse collection des Recueils des Historiens des Gaules et de la France eut une importante conséquence matérielle, « celle de figer à l’état de mémorial une masse documentaire hétéroclite, raturée, élaborée de manière très différente selon les espaces et les équipes, puis couchée sur de multiples supports » (p. 49). L’impressionnante maîtrise codicologique affichée par l’auteure lui permet en effet de montrer que les documents conservés se composent pour 71% de cédules, pour 15% de cahiers, pour 8% de registres et pour 6% de rouleaux. Ils se présentent donc sous une diversité de formes matérielles que l’auteure analyse, non pas comme un handicap, mais au contraire comme une chance dans la mesure où « elle seule nous permet d’accéder aux choix retenus par les notaires et leurs équipes pour recueillir, formater, décanter et enfin compiler la parole des déposants » (p. 54), comme le montre aussi, par ailleurs, l’absence de standardisation dans l’enregistrement des plaintes languedociennes. Ainsi, bien loin d’être ce mémorial qu’ont voulu présenter les historiens méthodistes du XIXe siècle, les enquêtes de Saint Louis ne sont que des pièces préparatoires qui « ne firent pas l’objet d’une conservation volontaire de la part du pouvoir royal » (p. 63). Si le raisonnement est rigoureux, il ne doit pas pour autant conduire à des conclusions trop hâtives en passant trop vite d’une simple logique archivistique à une logique qui serait politique : si l’on peut admettre en effet que ces enquêtes ne constituent pas un outil administratif mais relèvent d’une procédure judiciaire, l’absence de centralisation archivistique ne prouve, au fond, rien d’autre que cette absence elle-même. D’autant que si, comme le montre parfaitement l’auteure, ces enquêtes en constituent en rien un ensemble documentaire cohérent, on est en droit de se demander s’il y a encore une cohérence à les considérer en tant que corpus, ce qui est pourtant l’objet de ce livre.

3Les chapitres suivants sont consacrés à l’enquête en elle-même, à la fois la procédure, le personnel utilisé et les territoires dans lesquels elle se déploie. L’enquête suit certes les règles de la procédure savante mais, devant la multiplication des plaintes, on adopta généralement une procédure sommaire puisque l’auteure a pu calculer qu’en Touraine entre les cas réglés par le biais du serment décisoire et ceux où les officiers reconnurent leurs fautes, au moins 41% des affaires ne nécessitèrent aucun recours à la preuve testimoniale » (p. 80), ce qui permit de gagner un temps considérable, d’autant qu’il ne semble pas y avoir eu de possibilité de contester la décision des enquêteurs. Sans surprise, le système de preuves est essentiellement fondé sur les témoignages, les témoins étant produits par les parties et leur audition se faisant en public. Les commissions confiées aux enquêteurs furent rédigées en termes très généraux leur donnant pouvoir de s’informer à propos des exactions des officiers royaux et de procéder aux restitutions et réparations en lieu et place du roi, permettant ainsi de distinguer entre informations contra regem et contra baillivos, cette dernière expression englobant en réalité l’ensemble des officiers. Marie Dejoux note que, au-delà de la diversité des requêtes, il en ressort néanmoins un principe général : « l’adaptation des enquêteurs aux réalités locales rencontrées les pousse à resserrer progressivement leurs investigations sur des objets souvent très spécifiques, sur lesquels ils choisissent de s’appesantir » (p. 92), ce qui relève également d’un choix pragmatique face à l’étendue des plaintes. En revanche, il ne semble pas y avoir eu de concertation générale entre les différentes enquêtes. L’étude minutieuse à laquelle se livre Marie Dejoux des différents documents conservés lui permet de distinguer deux grandes phases d’enquêtes : enquêtes d’inquisition destinées à recevoir les querimoniae des sujets avant le départ en croisade, elles se font de restitution au retour du roi et le changement se lit aussi dans le personnel employé. Alors que les premières tournées mirent largement à contribution les Mendiants, celles qui se déroulèrent après le retour de croisade virent une régularisation des procédures et la mise en place d’un système plus administratif mettant l’accent plus sur les restitutions propres du roi que sur les plaintes portées contre les officiers, le fait qu’à partir de 1254 les baillis étaient soumis à enquête à leur sortie de charge rendant en partie superflu cet aspect des enquêtes. À l’inverse, « la restitution des exactions royales devient une institution » (p. 100), ce qui ne signifie pourtant aucune régularité. L’auteure s’intéresse ensuite au profil des enquêteurs pour noter qu’il s’agit presque uniquement d’ecclésiastiques, ce qui contraste fortement à la fois avec la situation sous le règne de Philippe-Auguste, période durant laquelle les enquêteurs étaient majoritairement laïcs, mais aussi avec la situation observée sous le règne de Louis IX en ce qui concerne les enquêteurs du Parlement qui se répartissent à parts égales entre ecclésiastiques et laïcs. Contrairement à une image assez répandue, les enquêteurs du roi ne sont pas tous Mendiants, loin s’en faut, puisque l’on y retrouve de nombreux clercs du roi, le plus souvent passés par l’Université et originaires du cœur du domaine royal, appartenant à peu près tous au même milieu et dont se détachent les figures particulières de Gui Foucois – ce dernier, Méridional, lui –, d’Henri de Vézelay ou encore Philippe de Chaource. À côté de ces séculiers, Marie Dejoux s’attarde sur ce qui frappa sans doute le plus les contemporains, à savoir la présence de Mendiants, Dominicains comme Franciscains, qui se révèlent être de simples frères choisis directement par leur ordre et généralement originaires de la région au sein de laquelle se déroule l’enquête. Selon l’auteure, les Dominicains auraient été utilisés en raison de leur force de persuasion et de leur art de la prédication tandis que le recours aux Franciscains s’expliquerait avant tout par leur bonne connaissance des mécanismes de la vie économique. Soit, mais à tout prendre, si le roi avait vraiment voulu privilégier un tel aspect, sans doute eût-il été plus simple de prendre une partie de ses enquêteurs dans des milieux marchands ! Si le choix des enquêteurs révèle donc, après la croisade, une volonté délibérée d’imposer le principe du panachage entre réguliers et séculiers, il n’en reste pas moins que cette présence des Mendiants constitue bien « une nouveauté radicale » (p. 146), ce qui est censé signaler aux populations « le caractère exceptionnel de l’entreprise » (p. 147).

4L’analyse des territoires de l’enquête montre clairement un désir d’embrasser le royaume dans son entier en englobant non seulement le domaine royal et les apanages mais encore les fiefs mouvants de la couronne, même s’il faut sans doute déceler le changement de perspective qu’induit la croisade. Avant le premier départ du roi, l’ambition de l’enquête est en effet de « réaffirmer que ces terres appartiennent au royaume et que leurs habitants sont les sujets du roi de France. Per totum regnum suum, tel est bien le projet idéologique des entreprises d’avant croisade » (p. 156). En revanche, après le retour du roi de Terre Sainte, le territoire parcouru se résume désormais au seul domaine royal. Avant ou après la croisade, le principe demeure néanmoins inchangé : la mobilité des enquêteurs permet de pallier l’éloignement du souverain et de faire connaître sur ses terres son nom et sa justice. L’auteure se livre en outre à une minutieuse étude de la spatialisation de l’enquête qui lui permet de mettre au jour les cadres territoriaux de référence mobilisés par les enquêteurs. Ces derniers, en effet, s’appuient d’abord sur le cadre diocésain puis sur des circonscriptions administratives (bailliages et sénéchaussées) et, au sein des évêchés, sur les doyennés et paroisses ; en Normandie, toutefois, c’est le cadre de la vicomté qui s’impose parce qu’il s’agit là de circonscriptions très bien ancrées dans les pratiques judiciaires antérieures des Plantagenêt. L’espace de l’enquête est donc défini par sa cospatialité et un enchevêtrement de cadres religieux et civils avant la croisade qui laisse peu à peu place, après le retour du souverain, à un recours plus prononcé aux sénéchaussées et aux bailliages, permettant d’y voir l’indice d’une « re-territorialisation » des pouvoirs séculiers. Par ailleurs, l’enquête permet d’allier une certaine mobilité pour la réception des plaintes et la fixité d’un lieu unique en ce qui concerne le rendu des sentences selon une logique qui vise à la visibilité du pouvoir. Que cette manière de procéder manifeste bien une polarisation de l’espace sur des lieux où se manifeste l’expression du pouvoir paraît clair ; en revanche, rien ne permet d’affirmer, comme le fait l’auteure, que « bailliage et sénéchaussée deviennent grâce à elle [l’enquête] des espaces vécus » (p. 179). Pour ne prendre qu’un exemple, les sénéchaussées languedociennes ne sont certainement pas, dès l’époque de Louis IX, des espaces vécus, mais demeurent de pures circonscriptions administratives ; plus d’un siècle plus tard encore, même la viguerie peine encore à s’imposer comme espace vécu, c’est dire. Outils d’intégration des provinces nouvellement conquises, les enquêtes ont ainsi pour finalité essentielle de « faire connaître et reconnaître le roi de France dans toutes les parties du royaume. L’enquête de réparation apparaît ainsi comme une entreprise généralisée de communication politique auprès de sujets qui n’avaient parfois connu du roi de France que ses troupes et ses administrateurs » (p. 181).

5Ces premiers cadres une fois posés, il convenait de s’interroger sur le contenu de ces enquêtes en déterminant notamment qui figurait au banc des accusés. Les analyses précises portées par Marie Dejoux à partir d’échantillons statistiques permettent de livrer les chiffres suivants en ce qui concerne les plaintes recueillies : 47% d’entre elles visent des officiers subalternes, 15% des baillis et sénéchaux et 28,5% le roi lui-même, chiffre loin d’être négligeable et qui constitue l’une des particularités des enquêtes de Louis IX. Le souverain est d’ailleurs moins incriminé que ses prédécesseurs, Philippe-Auguste recevant la palme en la matière en raison des dévastations liées à la conquête de la Normandie et de l’Artois et des confiscations qui s’ensuivirent, mais il faut surtout relever le caractère inédit de ces griefs portés contre la fonction royale. Le chiffre relativement bas des plaintes recueillies à l’encontre des baillis et sénéchaux (15%) paraît indiquer qu’ils ne furent pas des cibles privilégiées des enquêtes, à l’inverse des officiers subalternes – les prévôts en Touraine par exemple – d’autant que les enquêteurs ne retinrent quasiment aucune plainte contre les baillis et sénéchaux en exercice afin de ne pas déstabiliser l’administration royale : « les enquêtes de réparation visent plutôt à apurer des comptes anciens, souvent hérités de la conquête » (p. 192). Les plaintes sont, en revanche, beaucoup plus nombreuses à l’encontre des prévôts et des viguiers, même s’il faut en relativiser la portée : dans la grande majorité des cas, les déposants n’obtinrent aucune compensation, même si ces officiers subalternes furent davantage condamnés que leurs supérieurs. En réalité, la justice semble s’être concentrée sur quelques individus qu’elle érigea en exemple selon la logique éprouvée du bouc émissaire qui fait aussi des Juifs des accusés au titre de la restitution des usures juives. En définitive, le roi n’organise donc pas de telles enquêtes pour surveiller son administration – ce qu’il fait plutôt par le biais de la reddition annuelle des comptes – mais « pour affirmer à ses sujets, par l’action judiciaire et la réparation matérielle publique, qu’il la [son administration] domine et qu’il surveille ses débordements » (p. 205).

6L’un des aspects les plus convaincants du travail de Marie Dejoux réside dans l’essai de reconstitution des profils des déposants tant il conditionne en définitive l’interprétation qui est généralement donnée de ces enquêtes et qui, selon le schéma mis en avant par l’historiographie du XIXe siècle, en faisait presque des cahiers de doléances avant l’heure. Or, et pour paraphraser le titre de l’ouvrage de Pierre Goubert, en ce milieu du XIIIe siècle, « les Français n’ont pas encore la parole » et comment pourrait-il d’ailleurs en être vraiment autrement au sein d’une société médiévale où, sinon la prise de paroles, du moins sa consignation répond à des règles qui limitent singulièrement le cercle de ceux dont il est possible d’entendre les mots ? Commencer, comme le fait l’auteur, par une étude de genres pour constater que, parmi les déposants, on ne comptait que de 10 à 15% de femmes, veuves ou femmes seules pour la plupart, tout en insistant sur la distinction entre nord du royaume et Languedoc qui reflète la différence de condition juridique entre ces deux espaces, n’était sans doute pas la meilleure entrée en matière. Plus judicieux apparaît le fait de mettre en valeur les plaintes de nature communautaire, d’origine essentiellement fiscale, qui portent sur des amendes abusives comme en Languedoc ou des prises d’otages comme en Artois. La catégorisation sociale, toutefois, des déposants, est chose d’autant plus malaisée que moins de 19% d’entre eux sont distingués dans les sources par un qualificatif qui permet de les resituer dans leur société d’origine. Si fragile donc qu’elle puisse être, elle n’en permet pas moins de dégager quelques tendances, de la relative rareté des ecclésiastiques à la surreprésentation des nobles et des bourgeois. Reste toutefois en suspens l’une des questions essentielles que l’on se pose d’ordinaire face à ces enquêtes : peut-on vraiment, au travers de ces sources, entendre la voix des pauvres ? Marie Dejoux se livre ici à une analyse d’autant plus précieuse qu’elle choisit de s’appuyer sur des exemples aussi précis qu’éclairants, notamment sur celui de ce Jean de Launoy « défini à la fois comme riche par les officiers royaux, souvent issus de ces sociétés locales qu’ils connaissaient profondément, et comme pauvre par les enquêteurs royaux » (p. 253) parce qu’il ne bénéficie que d’un accès restreint à la justice et qu’il n’appartient pas aux groupes dominants de la société. Les pauvres dont s’occupe l’enquête sont donc moins des pauvres que des faibles en ce sens qu’ils ne relèvent pas du milieu des potentes. En constatant que près de 20% des récriminations concernent des cens ou des terres, l’auteure en arrive à la conclusion que c’est près de 30% des plaignants qui font assurément partie d’une élite sociale ou économique, même s’il convient de rester prudent face à un tel raisonnement : considérer en effet que toute déclaration liée à un cens ou à un bien immobilier permet systématiquement de considérer que l’individu de qui elle émane appartient à une élite est sans doute un peu rapide. De même, Marie Dejoux se sert-elle du montant moyen des compensations financières demandées par les déposants – et qui s’avère supérieur à 130 livres tournois – comme d’un indicateur du niveau social élevé des plaignants, tout en étant parfaitement consciente que les estimations qu’ils avancent sont largement surévaluées, ce qui fausse tout de même les résultats. L’étude détaillée de l’enquête artésienne de 1247 ne s’en révèle pas moins convaincante. À partir des 54 plaintes consignées, l’auteure note tout d’abord que 85% des déposants déclarent avoir subi une perte supérieure à 60 livres parisis avant de se livrer à une étude prosopographique qui démontre que les grandes familles patriciennes arrageoises mises en lumière par Lestocquoy se retrouvent parmi les déposants et qu’il n’y manque pas même, pour leurs voisins de Douai, le très fameux Jean Boinebroke. Autrement dit, et même si la situation arrageoise ne peut, sans précaution, être considérée comme tout à fait représentative, on peut néanmoins souscrire à l’analyse de Marie Dejoux selon laquelle le petit peuple ne fut ni reçu, ni entendu par les enquêteurs, lesquels, au contraire, « tendirent la main vers une noblesse laïque malmenée par la conquête, vers les familles aisées des castra languedociens, vers la bourgeoisie urbaine à Arras, et plus généralement, ver les couches supérieures des milieux populaires » (p. 271). Un tel constat ne doit cependant pas occulter que le spectre social qui est ici donné à voir demeure plus large que celui qui a d’ordinaire accès aux tribunaux royaux.

7Mais c’est peut-être dans l’analyse des relations entre gouvernants et gouvernés que le livre de Marie Dejoux se révèle le plus fragile et le plus contestable. L’auteure est pourtant tout à fait consciente que les affaires criminelles furent systématiquement rejetées si bien que, entre autres choses, les violences commises par des officiers royaux ne peuvent être observées à partir de telles sources. Un quart des plaintes n’en porte pas moins sur le caractère arbitraire du comportement de ces officiers et sur les exactions qu’ils ont été amenés à commettre et une telle proportion s’élève à 46% en ce qui concerne les enquêtes languedociennes de 1247 qui touchaient précisément à la question de l’administration capétienne, récriminations qui ont tout particulièrement trait à des cas d’emprisonnement jugés abusifs et de contestation du montant des amendes infligées et laissent apparaître un conflit latent entre coutumes locales et législation royale. En outre, l’auteure note également que l’on trouve trace de contestations de l’impôt par les communautés et que de telles plaintes possèdent bien une charge politique ; mais c’est pour ajouter aussitôt que « même en Languedoc, où le mécontentement semble plus fort qu’en Picardie, les requêtes remettent rarement en cause la domination capétienne de manière frontale » (p. 293). Certes ! Et l’on voit évidemment mal les Languedociens venir trouver des enquêteurs royaux pour leur déclarer sans ambages qu’ils rejetaient catégoriquement le pouvoir capétien. À l’évidence, la source ne permet aucunement de mettre au jour de telles contestations qui peuvent, en revanche, trouver à s’exprimer par d’autres moyens. Aux plaintes des habitants, s’opposent bien entendu les justifications des officiers qui prétendent œuvrer pour le maintien de l’ordre public, la limitation des guerres privées et du port d’armes ou encore le contrôle des mœurs. En outre, les officiers entendent appliquer rigoureusement la perception de la fiscalité royale et agir contre toute infraction à la législation royale et n’hésitent pas à réprimer sévèrement toute violation du domaine royal – même si l’exemple de cet habitant condamné à une amende de quatre setiers de blé pour avoir porté pendant quatre jours un chapeau de paille trouvé sur la voie publique dissimule peut-être un délit autrement plus grave. Comprendre la logique des enquêtes suppose enfin d’étudier les réponses données suite à la consignation des plaintes, même si les sentences ne sont surtout conservées qu’à partir de 1254. Marie Dejoux signale que la réponse du pouvoir royal « devait reposer sur de savants équilibres : rétablir le droit, tout en préservant les intérêts du roi, faire valoir le droit royal (jus commune et législation royale), tout [en] ménageant la coutume locale et le jus scriptum » (p. 308). Or, là où il est possible d’observer le rendu des sentences – Touraine en 1247, Languedoc en 1262, Vermandois en 1269 –, plus de la moitié d’entre elles furent favorables aux déposants ; mais un tel résultat ne tient évidemment compte que des affaires jugées alors que l’on sait, qu’en Touraine par exemple, seules 17% des affaires furent instruites et il convient en outre d’ajouter que les envoyés du roi recoururent souvent à des compositions qui impliquaient la restitution d’une somme inférieure à celle réclamée par le déposant. En général néanmoins, les enquêteurs royaux surent préserver les intérêts du roi et se montrer « fermes envers les deux ordres dominants de la société, reflétant ainsi les orientations royales : limiter les droits temporels de l’Église, assurer la perception des impôts sur les communautés, faire rentrer dans les rangs la noblesse rétive au roi de France, et, sur les dossiers les plus importants, s’en référer à lui » (p. 320). On ne saurait, en revanche, souscrire à l’assertion de l’auteure selon laquelle e"vpajoes juivanmoins,eoête esnts,nu x reositerver lMse,iiers dnosants déclous formus simplépaves :n. À l’rés à l’esureles tiée s auépomi les dibleoi d l’aut peinr, làprime peut-êt est erres que ensé signreositerver lMse, cause la des par lececire ici à une anaent. Il n’empêche que Marie Dprosopoglleurs es sources, e anahume elltes. p>e, nous vers de cnaires de l’ordinaire far, Méride, au implépaves économique,drois poselle bêmet un es enquêtus sgriur finas laur élite eépôiisation Cert parcouru stre le ro auteurtes de nquête e letion ogiqlui tou le caviser lchroniques visant loi d l’authypote maiur ajoutns,eoête esnreositerver lMsednos, é franptes ancideux orp. 14eanguedd’ la do tel est bien lrie Dp douaisonnen outre.org/crm">Cet, sur lne mole entrrdrest biee tre, les parcouru été mquisipermet i d l’auts remettn la prise s’isposant« dfaçonne analyse dseer irsu as de te puisse su Compts aux tribunaux royaux.

Recuement lnr l’historiographie du XIain de s ntaendiantnt puis érigéesdnos, à partir d-mêui elle et de convictucune donc pas: le, les enque à les ce qui eshes isemblee ptme le fn. mesure aquellgnale que la répo léietne royassjetaientulter le p hâtiouêts on lusions roynaile e"vpl’éloignele n outre dMais c’estntain erise de ourailoécu, delchroniques vienquêre tout par leurs jefoisrver lMsednourat de êtrcautant plus dles 17 maisà unis ns es droonne es enagile denyapueéheonment vj certaine percep aux tribunaux royaux. ribunaux royaux< quoi ="quon lMse"exte" dis la pr"tribunaux royaux. écusciossiit ationle class=Rres territoeur ct assez Viimatioss="texte" di conqyN de">Chcenqt class=esqu à partir ooeuvrLcune donc pas: le, les enq.l’s de rur sesent, ubliierneoyal  os, euvrCfaisait pr.org/crm">Cin d’une sr lehuatios milieu [Eque gne], 2014,qui, sele gneient29 octoi su2014,qchrouln engées’il mi su2017. URL : http://j cepeus.openela dif.org/crm/13291ux tHaudes enqg ribunaux royaux< quoi ="aud&nbs"exte" dis la pr"tribunaux royaux. A, com class=Viimatioss="texte" di conqyN de">Chcenqt class=Ationleils uoi leu com ch4>ribunaux royaux. ss="texml:ncerdi r" ncerdi r">ieuseoécrtementMÉgl généé pour r la, la es eCtouslAr paHmentgchoixJéeth"teSumise, Per totumxditionénosse lG. P  le Fr LaailleentFr Boéoula cclass= ss="texte" di ulT ">[Tementest direl]cclass=ribunaux royaux. . ux< quoxte" diir"tParuis ceuvrCfaisait pr.org/crm">Cin d’une sr lehuatios milieu , eaeh ce="13909">2016ribunaux royaux. . ieusLainum par l Mert-eÂgns dls uhgnreositatioensé si (Vlieu ieusistoriographlieu ieus-XVlieu ieusistoriographlieu ieusie du XI)lieu , n dna"pïn enBà prlleentMyriam Sd’ ss="texte" di ulT ">[Tementest direl]cclass=ribunaux royaux. . ux< quoxte" diir"tParuis ceuvrCfaisait pr.org/crm">Cin d’une sr lehuatios milieu , eaeh ce="12267">2011ribunaux royaux. . ieusL srOmes enM quiailisé et l tarlme en d’une s(1100-1350)lieu , n dnaDcont-eCêmez ss="texte" di ulT ">[Tementest direl]cclass=ribunaux royaux. . ux< quoxte" diir"tParuis ceuvrCfaisait pr.org/crm">Cin d’une sr lehuatios milieu , eaeh ce="12996">2013ribunaux royaux. . St dphividB les l FoucB relureDarteure leDenosMenjotooeuvrL Tou>Cin d’une srde, ureté.elont delasgnol avantrtugparalieu i/a> ss="texte" di ulT ">[Tementest direl]cclass=ribunaux royaux. . ux< quoxte" diir"tParuis ceuvrCfaisait pr.org/crm">Cin d’une sr lehuatios milieu , eaeh ce="12708">2012ribunaux royaux. . re de lChcplupgooeuvrLtarlmet aqurtes de nquêita royrationele Montpeenquê(XIIlieu ieusistoriographlieu ieus-XIVlieu ieusistoriographlieu ieusie du XI). Eux rédroonne de rartie dlieu i/a> ss="texte" di ulT ">[Tementest direl]cclass=ribunaux royaux. . ux< quoxte" diir"tParuis ceuvrCfaisait pr.org/crm">Cin d’une sr lehuatios milieu , eaeh ce="12996">2013ribunaux royaux. . Meth relCaesarooeuvrLcle que lat lrlme.lrécis vers laavann ancréeée de cognreoGérv s(>iseert, ieu ieusistoriographlieu ieus-le bu: XV, ieu ieusistoriographlieu ieusu du XIIs)lieu i/a> ss="texte" di ulT ">[Tementest direl]cclass=ribunaux royaux. . ux< quoxte" diir"tParuis ceuvrCfaisait pr.org/crm">Cin d’une sr lehuatios milieu , eaeh ce="12267">2011ribunaux royaux. . Touenquumxdi...Haudes enqg ribunaux royaux< quoi ="lilarae"exte" dis la pr"tribunaux royaux. Dales drmer, com class=© Cfaisait pr.org/crm">Cin d’une sr lehuatios mili tHaudes enqg ribunaux roya< quoxte" dinavEn itimstbottom">Sment un - cclass=Doux descoup ers nt - cclass=Doux des livrerribunaux < quoi ="nav"> ribunaux roNavsivemen ribunaux ro< quoi ="navEirenes"> ribunaux ro.

IndexA, comsA, comstion di partiehraser leside . 14sOser leside . 14s ribunaux ro< quoi ="navIssues"> ribunaux ro.

Des enquueumseins . ribunaux royauxCorpserver len scène class=Kie reLike Semi-Gods class=le peuvrOrés mor de celieu rlmusogll class=Châsque, coent deLtrtirlisa :er auoup dttngement oup dt class=lïen anca eer la pmm anca class=ls mod des e et l ttant ce en d’une class=Numseinsue àementest direl . ribunaux royauxMusme. Csele d et raur l Mert-eÂgn class=Lu roi, fet ubliiationurn class=Aie Dejoux s prelisat: de ld et raur ée de come et l tconnaît lChcrèreVIfet ChcrèreVII class=écuséder maiur afaqu'qu’eum unp’o class=Lus sourcnêmescripterveup dtten d’une class=Lus «qui dL’ana» l Mert-eÂgn,n des enquêeée comme tout de class=Idylsure seup dtsoi ylsreté des ec lnr lMert-eÂgn class=Lus îucunecuianssez s phase de Lo tel roet14sLu mise en pdont iqut de palloccl roe vaX, en ce milie-XV, storiographie du XI)Lu po en lance quus lesi l Mert-eÂgn class=lïne mobilitéontIsidoa es eSl rlsurppe-Auguse Mert-eÂgns dif(XIIlen ce milie-XV storiographie.)lïTien lMse,ut ni ode come et l tld et raur en d’une class=lgislatcuiagît lChruse lat lTrertsl tcl se udeJraineCord ar l Mert-eÂgnignele l tReut par leu(II)L à dans lement écis(ert, en ce milie-XV storiographie.)L cl se udeJraineCord ar l Mert-eÂgnignele l tReut par leltnala diff  nt re lMert-eÂgnr l historiographie du XIUaprrlmet efois etiobles: Orque dLo teuai,fois'Arc class=Ft se dmythreté in d’une sryauxXIX en ce milieu: Xhistoriographie du XIsEent aMert-eÂgnigneReut par leuun tetiouenquêeéeupaur e mêmelatco versPaysatutionuête des impôt class=L laur êeéus lesid'Orés class=Lau’t la pr obiionu Mariel Mert-eÂgn class=Dales avant alisa class=Vulgrieude ltant ce class=leux marchaoiaxlo vic(ert, en ce milie-XV storiographiedu XIIs)lilass=Ê au i. Alhdes ec lnr lMert-eÂgn class=Es s’imposermencent, imagiobl class=Regridn’en poMert-eÂgn class=Ctive quso tel esnt lictive quhdes ec lnr lMert-eÂgn class=Touenqueumseins ribunaux ro< quoi ="navColl la prsSemple ry"> ribunaux ro.

Cutôt ible s (anciaest génainties suite àaser les)20002001200220032004200520062007200820102011201220132014201520162017Pe chociueumseinsss="texml:ncerdi r" ncerdi r">Pe chociueumseins (anctimstthiminelless)lilass=Missommae les eur ct assez sÉe sebienr d’s enquLlquevuaDir cte « dainties suiComancideux incgir con/ Dir cte stiojoiceuAsa plupasdeux incgir coComancideuxs laur Inm distings moimetttue seCRMHn/ J cepeu of Medieves end Huatios ic S suppa class=Ironiques vsryauxa, comst/ to aud&nbs class=ContgiruCtever uée de cogn dainties sui ribunaux ro< quoi ="navSys – pr"t. ribunaux ro.

Stituz-nou FlauxRSS ribunaux ro< quoi ="navNewslté rs"> ribunaux ro.

Lermetsrc’esm distingLauLermetrc’OpenEla difribunaux ribunaux < quoi ="logos"> ribunaux roAf ili lMses/anctl génribunaux < quoi ="footnq"t ribunaux ro<> first">ISSN eur ct assez 2273-0893li t ribunaux ro<>tlan e"vpltei/a> – Contgiru – Ctever u  – Flaux deys – pr t"tNouadlatcose sOpenEla dif J cepeus – di ions laLodel – Anéficieurs rbl ca>ribunribunribun//ribunribunribun//Ci ionanc ca>' ); jQiery( '#ciosdby li' ).css( "miin","1em 0" ); } } }); ibun}); //]]ts/locale> ribunibunvaes_paq = _paq || []; ibun// packe maed&nds like "setCusoomDuêtsMse"es&nuld bescaursd befoa e" packPageView" ibun_paq.push(['setCusoomVa’ble', 1, 'lont d', toux des.ant no, 'nqg ']); ibun_paq.push(['l gbleCrosslont dLinking']); ibun_paq.push(["setDoux desTitle", toux des.ant no + "/" + toux des. itle]); ibun_paq.push([' packPageView']); ibun_paq.push(['l gbleLinkTagiking']); ibun(fu port() { unaux vaesu="https://pk.labonleo.org/"; unaux _paq.push(['setTpacke Url', u+'pk.php']); ibunx _paq.push(['setSiosId', '3']); ibunx vaesd=toux des, g=d.createEne par('locale'), s=d.getEne parsByTagN de('locale')[0]; ibunx g.tya d' /javalocale'; g.aeysc=tnue; g.defer=tnue; g.src=u+'pk.js'; s.pgeesNode.ies ntBefoa (g,s); ibun})(); ibs/locale>ibs!-- End PiwikCode--> ribunribunribuns!-- ibunjQiery(toux des).ready(fu port($) { uif( $.fn.fancybox == udé ennd ) { unaux $.getSocale("https:// jourc-nt leu.openela dif.org/js/fancybox/jciery.fancybox-1.3.1.js", fu port() { unaux aux $('a.ifr de').fancybox(); ibunx }); ibunx } elvic{ unaux $('a.ifr de').fancybox(); ibunx } ibunx aud&url= ibunx $.jsonp({ unaux url: ('https://aud&.openela dif.org/aud& roe– '), unaux caurbackPar deent: 'caurback', unaux le bia: fu port(e ta) { unaux aux $('#aud&e ta').html('simg src="'+e ta.favichr+'">i'+e ta.n de+' ca>'); ibunx x $.ajax({ ibunx x tya : "GET", ibunx x url: "13291?m dist=pdfepub&n demprdurl=1", ibunx x le bia: fu port(msg){ ibunx x $('#dlLinks').t ennd(msg); ibunx x } ibunx x }); ibunx }, ibunx conr: fu port(e ta){ ibunx x //$('#aud&e ta').html('Tou>t, e 12 in ca>'); ibunx x $.ajax({ ibunx x tya : "GET", ibunx x url: "13291?m dist=pdfepub&n demprdurl=1", ibunx x le bia: fu port(msg){ ibunx x $('#dlLinks').t ennd(msg); ibunx x } ibunx x }); ibunx } x }); ibunx $('#pparam dies li').lque('ociennnd', fu port(e) {}); ibunx $('input[n de=q]').fouxs(fu port() { unaux if( $(this).tttr(' son ') == 'Rorg/crm"r' ) { unaux x $(this).tttr(' son ', ''); ibunx } x }); ibun}); jQiery(toux des).ready(fu port($) { $(fu port() { if(toux des.cookie.iedexOf("__cookieslrt=1") == -1) { $("ss="t>").html("ss="texte" d\"cookie \">Ee une livrer vomet navsivemen’ensovpimenéouacmobiez l'écuisensembleeokies auaeh ce=\"http://www.openela dif.org/6540\">Ee ssetiersluuribun< quoi ="openbême"> ribunau< quoxte" diopenela dif"> ribununau< qu> ribununauau< quoxte" difirst">ununauauOpenEla difununauau ribununauauauauss="texte" di itle">OpenEla dif Books class=Le supen scnt cenahumrs lement rtie dsLe supÉdi partEe ssetiersluuss="texte" di itle">OpenEla dif J cepeusLus uevuauEe ssetiersluuss="texte" di itle">C). AdaAnéd royauxanno cenEe ssetiersluuss="texte" di itle">Hypote&eélit;sesC)alogcoecouruarneti ibunx < quoxte" di t nav-toggle-s&nw"> ribunaux ro. ribununauauauauss="texte" di itle">lermetAlrtesr& sboant parsOpenEla dif Freemi et atx ro. ribununauauauau ribununauauauauau ibunx x ibunx x < quoxte" disee te-x mace"> ibunx x ibunx x aue et l tuevua e et OpenEla dif ibunx x ribunau< quoxte" dilargeme nav-toggle-s&nw"> ribunaux < quoxte" di itle-s&are"> ribunaux ro ribununauauau unx x ribununauauauauau ribununauauauauaux x < t>Tpour :Cin d’une sr lehuatios mili drx ro. ribununauauauauaux x < drJ cepeu of medieves end huatios ic s suppa c drx ro. ribununauauauauaux x < t>Ee b ce : acce ch "=Revuas rl cditanpli génlau de ppériodemédiéune s’actReut par leus prééréome et en lst erresel Mert-eÂgn cprx ro. c drx ro. c l> ribununauauauauaux x < t>Edi par :Su erres:E ISSN :ISSN imhéé : ribununauauauauaux x < t>An&eélit;s : Vtiersit crtngement l)alogcoeOpenEla dif ribununauauauauau auauauau ribununauauau ribununauauauauau ribununauauauauaux x ViimatioChcenqt class=
    ribununauauauauauuuuuuuuu ss="texml:ncerdi r" ncerdi r">ieuseoécrtementMÉgl généé pour r la, la es eCtouslAr paHmentgchoixJéeth"teSumise, Per totumxditionénosse lG. P  le Fr LaailleentFr Boéoula cclass= [Tementestéirel] Cin d’une sr lehuatios milieu , 2016 ieusLainum par l Mert-eÂgns dls uhgnreositatioensé si (Vlieu ieusistoriographlieu ieus-XVlieu ieusistoriographlieu ieusie du XI)lieu , n dna"pïn enBà prlleentMyriam Sd’ [Tementestéirel] Cin d’une sr lehuatios milieu , 2011 ieusLreOrdnéMilitgénée et l trlsurin d’une (1100-1350)lieu , n dnaDam laCêmez [Tementestéirel] Cin d’une sr lehuatios milieu , 2013 auauauauuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuu auauauauuuuu
ribunaux ro ribunaux rouu
ribunaux < quoxte" diae gn-right"> ibunx < quoi ="aud&e ta"> ribunau ribun ibs/html>