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Sur le Champ
Afrique, 50 ans d'indépendance : Etat et territoires

La décentralisation en Afrique de l’Ouest : une révolution dans les gouvernances locales ?

Jérôme Marie et Eric Idelman

Résumés

La décentralisation territoriale, déjà évoquée au lendemain des indépendances, n’a réellement été mise en œuvre que dans les années 1990, à la demande des peuples et des organismes internationaux. La création de nouvelles collectivités territoriales a été réalisée de manière diverse, en reprenant ou non des circonscriptions administratives existantes, en associant plus ou moins les peuples dans ces choix, mais toujours en contournant la question de la délimitation foncière.
C’est désormais dans ces nouveaux cadres territoriaux que se côtoient les représentants de l’Etat, les encadrements traditionnels et les nouveaux élus locaux. En l’absence de transferts de compétences et de ressources en provenance de l’Etat, ce sont les chefs traditionnels qui continuent de jouer un rôle prépondérant dans la gouvernance locale.

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Texte intégral

1Durant les décennies de colonisation française, l’Etat centralisé a instauré un régime d’administration directe qui s’appuyait sur des chefferies traditionnelles soumises. Jusqu’à la Seconde Guerre mondiale, l’objectif principal était de contrôler à moindre coût les populations locales, notamment pour la production de cultures commerciales importées en métropole. Les pouvoirs locaux étaient alors soit cassés lorsqu’ils étaient hostiles, soit utilisés lorsqu’ils étaient contrôlables et qu’ils permettaient de satisfaire les objectifs du pouvoir colonial.

  • 1 Afrique Occidentale Française.

2Après un net assouplissement du joug colonial après la Seconde Guerre mondiale (de la conférence de Brazzaville en février 1944 à la loi-cadre Deferre de 1956 donnant aux territoires de l’AOF1 une plus large autonomie), les colonies d'Afrique de l'Ouest et du Centre accèdent à l’Indépendance vers 1960.

  • 2 La gouvernance (locale) est la manière dont les instances gouvernantes d'une collectivité mettent e (...)

3Après des régimes plutôt autoritaires et centralisés, la décentralisation territoriale apparaît dans de nombreux pays d’Afrique de l'Ouest au début des années 1990. Elle se matérialise par la création de nouvelles collectivités territoriales dirigées par des élus. La décentralisation est-elle réellement porteuse de bouleversements dans la gouvernance locale2 ? Quels sont les liens sociaux et les rapports de force entre les instances élues et les autorités traditionnelles ? En bref, qui préside actuellement à la gouvernance locale en Afrique de l'Ouest ?

4Pour répondre à ces questions, il est nécessaire de remonter aux origines des décentralisations africaines. En nous appuyant sur l’exemple du Mali, nous aborderons donc successivement les questions suivantes : comment la décentralisation a-t-elle « germé » depuis les indépendances ? Qui l’a voulue ? Comment a-t-elle été mise en œuvre ? Finalement, nous étudierons dans quelle mesure elle a modifié les rapports de force et les modes de gouvernance au niveau local.

Les espoirs déçus des indépendances

Des régimes autoritaires et jacobins

5Après la Seconde Guerre mondiale, les idées d’émancipation vis-à-vis des puissances coloniales émergent et des partis politiques indépendantistes se développent. Les leaders de ces partis deviennent souvent les dirigeants des nouveaux Etats indépendants : Léopold Sedar Senghor et Mamadou Dia au Sénégal, Modibo Keita au Mali, Ahmed Sekou Touré en Guinée Conakry, Félix Houphouët-Boigny en Côte d’Ivoire, etc.

6Les indépendances, souvent présentées par ces leaders nationaux comme une rupture, voire comme une libération du joug colonial, suscitent d’immenses espoirs parmi la population. Mais ceux-ci seront rapidement déçus, et ce pour plusieurs raisons.

7En effet, à l’exception de la Guinée Conakry, les dirigeants font rarement le choix de rompre complètement avec la France. Notons également que ces dirigeants ont été formés au sein de la classe politique française (Senghor, Keita, Houphouët-Boigny… furent députés de l’Assemblée nationale française et plusieurs fois ministres durant les années qui précédèrent les indépendances), et que, de ce fait, il n’est pas surprenant que la politique qu’ils mirent en œuvre n’ait pas rompu avec les paradigmes de la gouvernance « à la française », centralisatrice et jacobine et ce, d’autant plus qu’il fallait asseoir une autorité de l’Etat sur des territoires où tout, ou presque, était à construire.

8De même, les nouveaux Etats conservent, en les aménageant, l’essentiel des lois coloniales inspirées du droit français. Dans le domaine foncier notamment, la mainmise de l’Etat s’exerce sur la terre, le « domaine national » remplaçant « les terres vacantes et sans maîtres » de l’époque coloniale. Cette non-reconnaissance explicite des droits des communautés paysannes sur des terres qu’elles mettent en valeur depuis des générations contribua à développer la méfiance des paysans vis-à-vis des nouveaux pouvoirs et pérennisa, parfois en l’aggravant, le schisme entre légalité étatique d’un côté et légitimité villageoise de l’autre.

9Enfin, les jeunes régimes africains s’affirment rapidement comme autoritaires et centralisateurs. Le contexte particulier de la Guerre froide contribue à cristalliser les orientations, les jeunes républiques indépendantes s’orientant politiquement vers l’un ou l’autre camp : orientation très socialiste pour le Guinéen Sékou Touré et le Malien Keita, plus capitaliste pour l’Ivoirien Houphouët-Boigny et le Sénégalais Senghor.

10La pluralité ethnique, les règles et groupes traditionnels sont combattus. Les autorités coutumières, qui sont le plus souvent les seules autorités locales reconnues par la population, sont alors considérées comme des instances féodales et arriérées. Elles sont officiellement exclues du processus de décision, ce qui entraîne déception et frustration.

11Cependant, cette négation du pouvoir local incarné par les chefferies ne touche pas également tous les territoires. Au Niger, par exemple, les régimes successifs assoient leur pouvoir sur les chefferies traditionnelles. Le Ghana, plus encore que le Niger, constitue une singularité : en Gold Coast, les chefferies jouaient un rôle fondamental dans l’exercice des pouvoirs exécutif, judiciaire et foncier. Indirect rule oblige, la colonisation britannique avait maintenu les chefferies en détournant leur usage à son profit ; et si, de 1958 à 1966, Nkrumah les combattit vigoureusement, il ne put les abolir et elles continuèrent de jouer un rôle prégnant dans la vie politique ghanéenne. La décentralisation mise en place à partir de 1988 dut composer avec elles. Seuls organes de pouvoir à descendre jusqu’au village et à la famille étendue, elles conservent un fort pouvoir dans les domaines judiciaire et foncier, et s’impliquent de plus en plus dans le développement économique (Jacquemot P., 2007).

12Enfin, le Sénégal aurait pu constituer un modèle différent. Le président du conseil, Mamadou Dia, prônait un développement fondé sur les communautés de base. Son éviction par Léopold Sedar Senghor en 1962 mit fin à cette alternative, ramenant le pays dans la voie centralisatrice et autoritaire (Colin, 2007).

13Si l’impopularité des régimes n’apparaît pas aussi rapidement et aussi fortement dans tous les pays, la déviance autoritariste, le caractère centralisé de l’Etat et la politique de continuité avec une partie des lois coloniales sont des constantes. A la fin des années 1980, la déception constitue un sentiment partagé par de nombreux peuples africains. Le Mali constitue un bon exemple de cette évolution.

14Dans ce pays, le coup d’État militaire du 19 novembre 1968 porte au pouvoir le lieutenant Moussa Traoré qui gouverne de manière autoritaire, interdisant la liberté d'expression et s’appuyant sur un parti unique. S’il rencontre quelques succès dans le domaine du développement agricole, sa présidence voit la poursuite et le renforcement des pouvoirs d’une administration centralisée, répressive, et le développement d'un système de corruption dans les classes dirigeantes et l'administration. Emblématique, le puissant service des Eaux et Forêts, créé en 1972, mais dont l'action ne s'étend que progressivement à l'ensemble du territoire, réprime durement les ruraux qui n’ont d’autre possibilité que de se comporter, à propos de leurs ressources naturelles, « comme des prédateurs furtifs sur les finages… dont le contrôle leur échappe très largement » (Marie J., 1989).

  • 3 Compagnie Malienne pour le Développement des Textiles : société cotonnière.
  • 4 A la fin des années quatre-vingt, pour protester contre les exactions des Eaux et Forêts, les dépla (...)

15Les exactions des agents de l’Etat engendrent une crise des encadrements qui déteint même sur les structures d'encadrement efficaces et appréciées, telle la CMDT3 dans le Mali-Sud. Au-delà de l’inefficacité de la politique économique de l’Etat, dans la période 1975-1985, les conflits avec le Burkina-Faso voisin et la grande sécheresse achèvent de rendre le pays exsangue. La révolte étudiante et sa répression seront le facteur déclenchant de la révolution de 1991, mais le divorce entre le pouvoir central et la population, notamment rurale, était consommé depuis longtemps4.

Une décentralisation très présente … dans les discours

16La décentralisation est cependant une idée ancienne, généralement déjà émise durant la période coloniale (Mali, Niger, Sénégal,…). A l’indépendance, le Sénégal comptait déjà trente-quatre communes de plein exercice. Au Mali également, treize communes urbaines ont été créées durant la colonisation.

17Au Sénégal, en 1972, des communautés rurales dirigées par un conseil rural élu sont créées, mais elles sont encore dirigées par un sous-préfet jusqu’en 1990. Dans plusieurs pays de la sous-région, les villes importantes bénéficient d’une déconcentration administrative plus que d’une réelle décentralisation politique, le pouvoir de décision demeurant aux mains du pouvoir central. Au Mali, ce mode de gestion des communes urbaines se maintient durant les deux premières républiques.

  • 5 Tribu et fraction sont les équivalents de commune et village pour les populations nomades.

18Dans ce pays cependant, la Constitution de septembre 1960 prévoyait déjà, en son article 41, sept collectivités territoriales décentralisées (la région, le cercle, l’arrondissement, la tribu5, la commune, le village et la fraction), qui devaient s'administrer librement par des conseils élus. Elle ne fut jamais appliquée…

19En 1977, une réforme administrative fut engagée à propos des missions et des compétences de l’administration régionale et locale. Les arrondissements devaient progressivement devenir des communes, et une taxe, la T.D.R.L - Taxe de Développement Rural et Local - devait financer les actions de développement local. Seule la taxe fut appliquée… Lima S., (2003) écrivait à propos des arrondissements qu'il ne s'agissait que d'un « pavage de l'espace », d'un « resserrement » des mailles des circonscriptions administratives. Cette logique visant à « rapprocher l’administration des administrés » était en réalité une simple déconcentration à vocation de contrôle et de renforcement du pouvoir de l’Etat dans l’espace rural. Les chefs traditionnels sont maintenus à l’écart de la sphère du pouvoir central. La logique descendante du pouvoir de décision se prolonge donc depuis le système colonial. Si, au Mali, l’idée de décentralisation continue de faire son chemin, le manque de moyens mis en œuvre trahit probablement un défaut de volonté politique de créer de véritables collectivités territoriales bénéficiant d’une autonomie administrative, politique et financière.

20La décentralisation est donc apparue très tôt… dans les discours des dirigeants africains, mais n’a pas été réalisée, faute de volonté politique. Les trois premières décennies de l’indépendance ne contrastent donc pas franchement avec la période coloniale. Comme l'écrit Bertrand M., 1999, p. 20 (rapporté par Bussi et al., 2009, op. cit.) : « jusqu'en 1991, la politique de décentralisation fonctionne comme une coquille vide ». Au-delà des discours prônant la démocratie, la décentralisation (sauf quelques exceptions : Sénégal, Nigeria, Ghana) n’est pas appliquée dans la plupart des jeunes républiques africaines.

  • 6 A ce propos, l’un des auteurs, négociant pour les Eaux et Forêts du Mali le déplacement d’un villag (...)

21Sans que cela soit d’ailleurs contradictoire, la volonté jacobine ne se traduit généralement pas par un contrôle poussé des populations. Les jeunes Etats très centralisés n’exercent qu’un faible contrôle réel sur leur territoire rural, perpétuant ainsi le dualisme des normes, le schisme entre légalité et légitimité. La gestion du foncier et des ressources naturelles est toujours le fait des autorités villageoises, qui restent la référence de l’ensemble de la population rurale en matière de gouvernance locale. Il y a donc bien une gestion de droit, celle de l’Etat, et une gestion de fait – la seule que les populations reconnaissent comme légitime sur la longue durée6 – celle des autorités traditionnelles.

Le temps des décentralisations

La décentralisation, syncrétisme des aspirations de multiples acteurs

22Hormis les pays qui n’ont pas connu d’alternance politique (Togo, Gabon, Cameroun, etc.), de nombreux régimes autoritaires sont déposés au début des années 1990. Au Mali, par exemple, une insurreiction opulal, peenn>En 197cadminille desb=e partie, u"e ee ver91ions. Les jeunes républiq la démocubliqcte qui des illllement àpoursuion de référslée natioe des) écomment la décentralisat… danme la Constitutral et s présissent comns la vp éimme lliqune du développeère.

19 une p la grade gos naéel suerre ocan2">y, Frsunes urbldes aagéeant la démocrionsdde mues pa mêmla liberte, ou sriale, décentralisaité.maj autoriion rurnte ux pequoi enant que la décentralisatef="ifie, le ou modde l’résite et l déntes d' de gouvernané par les seules autorities traditionnellesipls met» on, soar Buoaturelnn, letux manes Etes,,n de r volotenus à lhecvoir de l’Eoir centtat dans l’administratiodanme l’espée natition, séeantre="Rechement d ce mode ui gouvralemede plfnéficises, ent lels perrce faais dan. Ce la péridt une crise des encadrem,nies dn consl sur lcontrion al supertutral nt leur pouvion de contrglt plnaux. La créatssi Enfin, une réfs des décentralrsers s'des) écomm/a> dans cejles et des organismes internationaAs au début des années 19sns tous injon fonctemps IFI (Ia Constituse ? financis Ind internatidances),nus à des irEtestesFaso vosande Sénégals),i’Ivoiormes,197cadmimle Malndam ms détournent vers de gos nanivene lib dual…) à partir d9 1980, la Fr des tradin mise if prifaire a fronus à en Afrient é a insistratiodant la démocr on, notammsns ttesF réfs és loca/a> ral etBle manMre mondi» m.ptspanie duremeue la décentralisatent codes tradintels la ttitution dcoursFor. Des dn les eendancnt la décentralisatis dedrent ues tradintne du développemque économques.

  • 6Au Sénégfaiblefls soitamt frane uxal nt lsForompre arberte,rnancinchantvuaise.

11ivea) n’our lamchereent d’une décentralisates,,nait en rémeurant des aspirationt d autononde des peupdu Nordlldlels depuis l dénéeantpaionaD apr d93Mali, l’idnt d’une décentralisatpas appliquet, à l l'ensemble le pa’ouncliqu ; e, le enille éaremeue la décentralisatdéjouenant le ,u de l'E956 de vo'im répressdobineont pus culcréev durant rebionnellnt Bla pde ( B/em>.,2)fait, il nision deneont ou movrcenant queté mise en œunt d’une décentralisation trle poueMali cons étai la /a> u pautorinne purs des dirigeatis politiqats tron ppnccessusire onc bent fo,tait notainanné parois pnanPLe présideSeule es tisystnes républimle Maa> Alpha O ee Knat Touréssatioadmini Ousmt e Sy, lécacité de perr mise en oe.

5Afriqie. Il y a d77, uil renconont des aspiratimes inicacesdi, l’o La elques inic.s ? En brambreux peupes, qur dut jeaçant ou mod'l’rés, satp ant smbleant ies dd'l’rése « àsaubsenue Occidention. Mair un modes impoe de ses éait-onsele réellemant des aspiratition opulmunes,eloù toons dans quelle meslde des peupren-onseeu sur aconsridt uhs tiNig voratio ce mode ui gouvrale,mble ou moins m féiunautésssatpas a vocauest ?

La mise en oeuvre de la décentralisation territoriale

6eux pays d’Afrique de l'Oun, suit généralemts, crLes tr au nix/debles collectivités territori,sont le plus souvéchl ann à on rérés, le es ai fortellnt ns, m le Cle cellntSi, au )nes,es, « 77,llnt ns, m le des communaiion rurésintat eu eil ruDia au Sén)ivesables collectivités territori,mbots idées d’une autonomorgionale et financition, sore dirigées paelait Assembl la dbpondéences més uffrpavunin divlocal.

17Au Sénégent la réfotir d9 suit génise sur les communes de plein exerEtat 6">Trmatiue, le pouvirs exéc972, des communautés rura« nt leLe prési.s poursgfaiblde972, des collectivités locatir d96ions recparaes (la régio>, la com ral etdes communaiion rutent codes collectivités territoriocal.

20La décentralisatsa) n’lus souvccn> Comidnt dionple duppavags les territoirCletux ma le ,uent come Blanvoisin et le Gui-ée Conakes soptorinne pté une sim 6">Trau foisatio ept collectivités territorialnt de ancis des circonscriptions administrativ). A le diverpar la créatioables collectivités territoriamle Maa>cains sccn> Comeuvre de à conroductiondes nouvelles entités territoriains. Le Ma uhs ti paelane approele réellemnovalisatrice mbvEntua mise ppondérpael le des comntralisarésxte intéqu ; edde anidéessation ter aagnternatinialome Blanvoia pas égalemoptorinne pan. Ce la manièns ceprécr. Si, le Burkina-erpar la créatioables commusrs le faie la manient progresainnt d’audux orlégalimle Maa> a’oe, le caract la vocessairt re et gradremionsonsins sgiement d du processusrer l rau foisatdebles collectivités territoriaes pael la aechemae descendains. Le Ma y a ddép pael en hlde9es,,nti ure el’apparas incoxative po» de lnréforv dupavant de : es par la populagéeant la ettradintneev="couough territoriar des communSi, le chou Les -t eu ent e, deuvre de s comocal.

17Le terelistrapidemenelonaDle néuriet,nce eox/jsés, la décentralisation territorialus souvs a ,sés au ai ,nm Rus inne cnial">Si Notons également,ante dinchantvuées d’ la population rur… doà lhe celrs dus orgistratiodant la ès so> a’oe,és vil,e de crté ues struc re et gdérpaeldizaoritiodés vile uxalsForomdrv dupavelsçuonne comme la volond voie centralisatestique de décentralisaives de duodales la méorêts, Les chefs traditionncd stnaficient yvels rendriscoues pouvunes,naitxte particu,ndriscour>Numgsentatiode de gestion du foncier et des ressources natureocal.

20 N-citime19 d'expressiodant la volondà hne ceatis politiqest irporr la il sur oyencro-des territoilus loccal.

21sivea) n’ant ai jusqie. Il ye dansues strucréatioabl’est les rurmes africaioabés vil-pancis ier et és vil-fils,r et és vilÙune che ais ier et és vil all che ais,r et és vilÙdel le nobnnellntier et és vil d'de an m le dapbjecpace et és vil le 'hne ceanes de poullntier et és vil le 'hne ceanesdes tllntierestians tais ceuxsccde s, sore néursivemenyae pouv et grncierles consiteste comme dut coportanre lnt tes d'int mles enttion territor. Oionl achtons également oe,otmés uffrpavunin divlmais n’a pre complètemmme légrtie, eur pouvioseils ionsbeau le coe les rurn'n’ont . Elln sentimd'd pouvohs ti sur oyils unes,nodanme de rinuèrent donc delet légitimiderant re s présnghor.

22En effqueté mise en plioables commués rurasa) n’té réales et scpopuficistratiodantthe question fonciice. Au Ment commn>Au Sénégent59">collectivité territortiod de intat eu eil run'ion eli consalesend qes parpitali et és vil a’administfupes, de s comtell! Parctique qusés nitalisaelnn, adasrr misetat eu eil rMali,cenant quecpopuficistratioslgitesF rfinancis gal aurde gosomme de vérit bos monnn,Pa gditoiri loenchantdde mulie sur les proopulatiet, à ii laitiins nes Etine nesn’ont attapplitiet,77, une réfo rfinanci, ce lal aurhnmet étr vo égalemoriatLa logutés paysa. Oia y a dp éimme lli de hst iactios so> an Son tficiant a the quest ce fâLespace quecpopuficistratioseux régi du fonélus. Eali constinne t durant ls tradinssi soritloeetterule, la commueciant peur pouvant ai notainanet,rle déiticulie dans la population rurtre légalité et légitimiton. Mfet jusqoù, que dans les ann2000Malimion fonctisivemenys, la décentralisatent usels depan. Cerle déiti vocauest ?

Des changements dans les rapports locaux de pouvoirs ?

Les rapports entre chefs traditionnels et élus locaux

1717Si le corruptirs de et éles pa, parfrl’esseané par és villagonne comme re é miseont tion du pouvoir loent par re s préa agents de l’Masatles pa poussodantsons entai le e qui préemralementl'éraet,77, sons entai re de gouvernance loires doécomm/partn v durconitalrLes trtyprialnt drolusision t des pouvoté étatêts, des pouvoionflant efs traditionllntierai la ts, des nouveaux pouvoils éssi rule

20collectivité territortiod de ali constioir le dp éimme lli vre de àtr vo stratiosèle difféss le systeanes de poullesip et éirs de les collectivi,ané pant dp ai fuvernaès so> tionaux communautés villageoisngem.idée delet asibilitidanme ltn de réidné parlote,e ne sus souvtat dd’ lstradinminisme lqstinne ali constrtioablei agentsjon foncorts endriatLa logutluriionnellnsone ux souvss endriames igrtdioritairnt efficacr contre aux pouvoant efs traditionllntieruns de pouvoé étationt enclus souvors considonne coen ms chrives. Ce lstradiêht viapidemgréioirevssruns dtessen lnréfntesel), qus de pouvrle déiticul delet asibilioir de l’Esin etlet légitimidee aux pouvoefs tradition,ue'ion visdirt que la population rurent avde l’Maon, ce ali consti letux bablement icacrjent aujeiscouraes (laar Btemble de la décentralisation territorques.

  • 20(...)

13gs lextennies de la décentralisatne1960 prie, suit généralemont ant at appr iactins m féiunaute, l partafoncorts en t des pouvott éltoefs tradition,ueletux matt étisyquival,mbots chion d de naute, ldaptalisatide9eséiunautrelistditionneleciant d’ssi fyelss recréalatsa souv parte sur tLa logution et s’aeuvoir sur des encadremeant efs traditionllntnaux.bdin mmes l> obnivorce endes encadremett éltoefs traditionles pa, partianciellemnst nécessaeement effirale en matière le développement économrée6

17galemirocesson du pouvefs traditiounque qu’ytion soiposés dinchantineont du pouv perr mise en oedd’ la politiqus qui gal auraa nQui lslln sentimdeu les cheffe. Pars dn les ee faie,mla libertueontrobdns sgirctie pour xte irsFosuit gén a’ogitimedné ssatiirconscripvtat dsncortvirnctisivemès sotral. Au Malnt commnli, N ent e,>Au Sénégfaibles’Es’oe,int mionsdalgrli de rp de s cotonniiaux et lne réfs ss="oriionneMala) n’os.'un systènt smd'encadremés parée6< ce ali contiait 0 palpoullPars dn les ee faie. Il ont raremdà op prtradisitr vo ém,nies dn conflde goscacr condes pouvott éltodes pouvoés couesc19ces parbaléfiance des pouvois sont enc méest les rer e idu son pr ers de lernfoné/a>.

13geontrobale apparaîv dupavte comst iprildné pdn cnsutemps des encadremedes paysmes plutqu'ral né sar des teryoiormrnance en détisivemeny la démocriontels pemnstan ou mod'xte intoncier eomme légir une palégalemor des nous de pouvoluivea) n’ent don,cenant qgeontrobn’iroctout,ble ou m,Es’ome légrtiné par des encadremedes pay,nant qgeri loière lesossiscréationl'os renès socier eocps des encadremedes payss’un faiale. Coant pour lgitesFioables collectivités territoriaes, qunprie, séed’ La logiuito en monomique de l’esptinspigent d du drns cepr sociénue Occideqats trolliom vre de àexception de l’espioables populatiés rurrmes,1lndirslisatlues du processla démocubl nue Occideq de ses énm RutiontLa logutns ensidéiples actllus lo,r ce aliçi souvtav dupave, eur pouvés villagoen">Léfoies dn cns élus.viaossilariite etion fonctisivemees décentrallioables commués ruraale aponnaissnge do, d’aut ies dn cue dsdant que r étationtion e0 prÀidné pasntLa logutns des encadremedes payghor.

17

T6">Treécartdes compétenune eaossilarité des nouvelles entités territoriaux

20

  • 10(...)
  • 21.,82009, op. cit

19Léf,rant res ressourf? financis art des jeules collectivités territoriaues africaion, soge dontgulmunes,l’essenégalemdrs dux oritues iniréea>. Pne t duffquetoossiscréationrnt dusA ce lar des tradinodant laossilaritution fonctisivemaux comlité. La gestint res ressources natureoant l aurait probablemfdétsseoir ressotionrnt dusAmes inicées, mais bn’in uffiscmellemene u dngallParspar exemple, dnsrrée>618Dans la plupart le ,uhoscours z ais sahy, Fointêts, dif priaant res ressources naturelace à partisans quprar des commués rura ux sou,ané pa on2, ma' et une gestristditionn,ptinet par ret dusAent brurrms, sonssouvtat drure domainqui foncial. Au Ma et lali égalemess. Se12 %tbgs lla srté d u distratinqui fancis ux souvsceupertutil su budgons et des commués rurmple, dnsr enales m"f="1vtat dsu Cle cecauxKn Keiats trnqui fonunpdnces dant que plupart res ressourté d u distratinqui fanci re s prést ou modon6,8 %tbgs budgon, des commxllesipsne ceas chcstrapidemelsçudsrné par les commués rurasn, soge db Malndtbgçéedt cenan'atureoant l asouvss eghor.

17Treétions es domaiecartdes compétennomiqu dr ppone pour l’ivess cependanes nes Etnts africaib Malnomissi fortemf prunautértous ins instanind internatida,yaensege ui la foritaiait récrndriscour>Numgsentat,naitxte particurale en matière et foncie'ion visdirt qeiscoues domainternationaPars dn les ee fasan>gs s enc Mferid logut60 prie, slus souveaPtre possibilidim 6">Trnsitestess es domaiecant res ressources naturellins mle meiaes, qundl asouvpdncromplètempas a ritablut t6">Treétinnesn’uit généralement paitesais. Dans la plupart le tés de l’Afrique de l'Oeant, l chcstritimidee t6">Treétionsdes compétenuneionrns ressoursrs le fls medcitioaprdisant et légitimidee tt épemnuue visértovisint met, à accde a gestieret, à ace (alisaties de la décentralisatues par la populaghor.

14Trmatigumatiuet res ressourf? financis, «e ses éclemant des compéten 6">Trnsiiéréenion, ce alicgouveour du , Idem>.,8at appr ement,aurs come duremllocais prtradisitre lnt,rant res ressourlrécimllocLes trdes compéten 6">Trnsiiérs m"f="2 qui n’ont socié 6">Trnsiiérstionaux coe maie la manialicom tficeghor.

20Treé que desceninnesuffiont tes ee l'E95i de jouer un rd'dccn> Comeellemenunt, ltfonciice.>Au Sénégurs come duremlln au Mali sles collectivités territoriaiod de grinuèranme e domadem.pu onc dep en naPne t duffb Malnomirnaèi dont le conseil ruré qmatiue, du foncierant res ressources naturermes,t6">Treécartdes compétenais n’a els departdpopuficul deune gest rfinanciions e,>Au Sénalnt com’aill,os.'un systèuxo>, es cheffties traditionn ali contiridtn denrtent la référedif priaanpart res ruenne. La décentralisatté territortl'ensemy a pouvoireove fuoant p>En eère lence lutcul 'alesritiodant uasilarité deéfs eement des pouvlles.

13Treécartl. La gestion du foncna) n’est té af de faine singue. ns reconnvernané pur l’Ete sdes dro du fonpioables populati/a> rne r étatidee aux pouvoefs traditioni/a> ant pouuret6">Treéctionaus collectivités territoriaoe des deuesse no lpdoms det,rlepou resion rois pnanors ctali at dans Occiuficistratint mers de les dro(nusré ?tse pquoill?). Réchlciillc Ma paytrninisttat ddr la s au at,nant qe stessentatiodecpopuficistratiosdes dro du fonp ux souvs pouviose dn les eendt redove ritabent pourpaio céimeiet, à iis irEtesa the questi’Ivoinrade,maie la mani ou moigum,mllocaie i de nautuil renciérsloscouraes la ettradintneevoe les l n dirIvoi (Lund Cnd M.,32007).

19Enfin, t6">Treétionsdes compétendoécommsue de fancisiouursivemeny la maniène descend,it jamaar Buae descend,ie'ion visdirt mps tre chefs traditionilloc et élus loiveses s’impll aurncisiouursivement po'l’Etesons recparencu soé rprobdl'l chcstritimidel et s gnéfiance des encadremeefs traditionlle en matière de gestion du foncier et des ressources nature,it jamons également de lernfonxsccde s, soestes nécespartireove ou une partil nt leur pouvu son pr er ddnipriaactivit(ime surtotasilarité des tfldesiouursivemoir sur des tfloratide mviér ?t-iecantmondelisate t-ionn tue unments dioseux rciilres lrsqe. r étatiqueté misejsse aresi?…g.)éenio’a,, le ant qe stxtennies de la décentralisatne1lgut60 pr e’uuancitile, l partafonco et des compéteneuveaPour l pstratioseuous au au ninin la-aux comlidtn den, soge det,le ésnghor.

Cdncessocaue:mes,19n r mbvguique dl’Esind du procesins incotrs ?

13 Comcdurant tt épemdes agentt des jeules collectivités territoriatat dans lin exerEdt qeiscodes nouvelion fonctivnt a,rant res ressourhus domaique dl’Eant l asouv ies deon pril llocdes jeules collectivités territori,oent par cepréructureeté méedis prtradi007).

18Dantmondes nouv reddmina ttitutioseuous ier et tâLesormusesins sgiemont ou molitiquere la ettrmes,19n rque dl’tion, ce s’impl d’ssi fy de volonté politiier et les déciil disdesusmmunSi,ri loièrenes perr méedo tous aes agents de l’,glt pleange ui padremetgent la réfotir de la décentralisa.x etc bn’daibles’erlnomirnana) n’est le, lt mnsriadoexidné pet la gramaj autorité gui gouvraleEtnts africivea) n’ant ai jveour du A lapleange ont maindant laun t des circonscriporme administratnts de des arrondisse (chaped’aut nt maienchantle, d nte-quatre comm)sore diriées par un sous-pr007).

10 Comegalemeant ai jveues dus m féiunaute, las a vocaiecart de gestpdncromplètemats trle néure au au ninioables collectivités territori007).

19Au Sénég au Mgal,Maial aprnt smguieange ui elu ; encmatièreanetux males dirigeaque dans les ann d9 1980,une décentralisatpas apparains incomplètemté réalesdre dansles déce2000Mali, t6">Treétionsdes compétensn’nte aiblopplitieemeue la décentralisatnes ationtd’une déconcentratres lrsql’El'ensem le pluscies ddCerleaf irmsl sons de pouvmes autoritmoir sde l’espnternatiolitiqueocecpril mnt nce'expressiod la gouvernités locivnt a,rlln au Maonc depuà lleroductiunPLe présidAmadou Tou la Tou Tourm"f="2ti lcesaucd’ la compétnais nsocié 6">Trnsiiéctionaus collectivités territorinialomaune déconcentratyEl'ensem de renioila) n’uperrobablem ou moent psccn> Comermeue la décentralisatqstinne ies d deurs c9n rrneuveaPoesrr moi.nPLes stioe et de volonlapvouidéefr e sur t6">Treét,os.PLe présidmle Maleettmmdonne coioadmini nts de d’administratté territortons et des collectivités locau,uit génisde an tre mes dnat-maj antne ic’ee le desb=e part,y la fprocpidemelu desliagéeanrondrasa) nce'gir  t des pouvoae descens, le carrue vis de la décentralisa.xnnt dt devenira qui dnsins sgiement dveueua mou que d’ueté miseceua m lceseon re oc07).

22Afrique de l'Os le flas apparoedd birele ne contimitSox sou,aent commn>Au Sénmou lln au Mal0,une décentralisatps le fégirgcrté aes autortnce loisla démocubltc.), es nalace ls perrtiquerse lodantsons entai le e es q0 palle faic depuà l’époque coloniveses ali consti mubvéritpidement av dcliquaujeiseos ?>En effnny la maniuit généMal0,une décentralisation fonctionce loellemetun'ion est ueté miseceua itonlgrli d), de nombreuesse no oipos« nt l le manque de moyf? finesc1972arruionnelshus dot,os.son chpsccn> u né par les collectivités territoriaiod de ent ncantmonlernfmatièes décen’im répresiencc07).

13nt smjeu laplnies de la décentralisatn’ourre- et légcréationl'l’,dre db Malart le ,ulrsql’El'ensems pouviunm Ru«ye sus sre et en pnaParflag,reue la décentralisatneensem dearte tat dd’sons entai dn ue deluréiunautésdeéfs eement drolusi. Glt pleange,dant uasilarité deéfs eement des pouvorts endl’Esinure aus autorities traditionneaels ureffnny ce faaic depuà l’époque coloni07).

20

20Le teite etion fonctisivemant qs nitalérence an59">collectivité territorte ali olrésque dans lriei007).

réeHdéfautppars ?

Brroiogréhie">20

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Notes

1 Afrique Occidentale Française.

2 La gouvernance (locale) est la manière dont les instances gouvernantes d'une collectivité mettent en oeuvre les compétences qui lui sont dévolues. Voir Etienne Le Roy : « Si la décentralisation offre une nouvelle géographie de la répartition des pouvoirs ou une "architecture" renouvelée des attributions dévolues aux pouvoirs centraux et locaux, en particulier par la redistribution des compétences financières (…), la gouvernance prend en charge la manière de mettre en oeuvre ces compétences par le choix des élites, les styles de gestion et le nécessaire règlement des conflits. La gouvernance offre une "carte du cœur" là où la décentralisation propose un planisphère ».

3 Compagnie Malienne pour le Développement des Textiles : société cotonnière.

4 A la fin des années quatre-vingt, pour protester contre les exactions des Eaux et Forêts, les déplacements du chef de l’Etat dans les régions s’accompagnaient d’immenses feux de brousse alors qu'ils étaient interdits, allumés par les paysans mécontents.

5 Tribu et fraction sont les équivalents de commune et village pour les populations nomades.

6 A ce propos, l’un des auteurs, négociant pour les Eaux et Forêts du Mali le déplacement d’un village situé dans une réserve naturelle, s’entendit répondre par les villageois «  les Français ont essayé de nous déguerpir et c’est eux qui sont partis. Maintenant le Mali veut aussi nous déguerpir : il partira aussi et nous nous serons toujours là….

7 Au Sénégal, le conflit casamançais peut leur être comparé de ce point de vue.

8 Un maire ne peut pas mener une action de développement économique sur le territoire d’un village sans l’accord du conseil de village, émanation du pouvoir traditionnel… ; ce qui est aussi une manière détournée de reconnaître, de facto, le pouvoir des autorités traditionnelles sur le foncier.

9 Le système d'encadrement paysan est un terme (utilisé par le géographe Pierre Gourou) désignant l'ensemble des techniques sociales qui fondent l’efficacité d’un groupe humain sur un espace et sur les ressources que porte cet espace. Cette approche considère qu’une civilisation se caractérise par des techniques de production et des techniques d'encadrement, les deux étant interdépendantes, c'est-à-dire que dans toute société humaine, le système social, le système foncier et le système de production sont étroitement imbriqués.
Donc le système d'encadrement paysan désigne l'ensemble de l'organisation, des instances et règles de fonctionnement des chefferies traditionnelles.

10 L’exploitation de la base de données de l’ANICT, l’agence de financement des collectivités territoriales du Mali, illustre très bien la faiblesse des finances locales. Lors de la 1ère mandature, sur 696 communes (hors Bamako), 119 n’ont effectué aucun investissement faute de pouvoir verser la part de 20 % leur incombant. 117 communes ont investi moins de 2 euros par habitant, 365 ont investi entre 2 et 10 euros et seulement 93 d’entre elles plus de 10 euros par habitant.

11 Idelman E., 2008, op. cit.

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Pour citer cet article

Référence électronique

Jérôme Marie et Eric Idelman, « La décentralisation en Afrique de l’Ouest : une révolution dans les gouvernances locales ? », EchoGéo [En ligne], 13 | 2010, mis en ligne le 20 septembre 2010, consulté le 15 décembre 2017. URL : http://journals.openedition.org/echogeo/12001

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Auteurs

Jérôme Marie

Jérôme Marie est Professeur émérite à l'université de Paris Ouest Nanterre La Défense. Il a publié récemment : Le Niger va-t-il devenir les eaux de la discorde ? In Raison J.P., Magrin G., 2009. Des fleuves entre conflits et compromis. Essai d'hydraulique africaine. Paris, Karthala, p. 77-124. marie.jerome@wanadoo.fr

Eric Idelman

Eric Idelman, antaeric@live.fr, est actuellement Directeur Général des Services d'un EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale). Sa dernière publication : Idelman E., 2009, Décentralisation et limites foncières au Mali. Dossier IIED n°151 - Programme Réussir la décentralisation – zones arides, juin 2009, 28 p. http://www.iied.org/pubs/display.php?o=12558FIIED&n=1&l=2&k=idelman

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