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Administration et argumentation de la décision

La mise à distance de l’insalubrité et du risque industriel en ville : le décret de 1810 mis en perspectives (1760-1840)

Moving Industrial Risks and Unhealthiness Away from the City. The 1810 Decree put into Perspective (1760-1840)
Thomas Le Roux
p. 31-70

Résumés

Dans les rapports entre la ville et l’industrie, la question de la mise à distance des activités polluantes, nuisibles ou dangereuses, n’a été abordée qu’à travers les dispositions du décret de 1810 relatif aux établissements industriels insalubres et sur leur application. Or, une analyse plus fine de la régulation des nuisances industrielles permet de relativiser fortement l’effet de ce décret. Non seulement il ne formule aucune norme ou mesure de distance, laissant aux autorités locales un pouvoir discrétionnaire important, mais la pratique de mise à distance est fort ancienne. Déjà sous l’Ancien Régime, elle repose sur un corpus de règlements et des modalités de régulation élaborées. De 1760 à 1840, un processus de mesure des aires d’influence de l’insalubrité se met en place. Il se fonde sur des outils normatifs de plus en plus précis, notamment les plans, plutôt que sur les articles du décret. Ce processus aboutit à la segmentation de la ville et à l’acclimatation de la ville industrielle.

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Géographie :

Europe, France
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Texte intégral

  • 1 Duby, G., 1983.
  • 2 Bergeron, L., Roncayolo, M., 1975, p. 828.
  • 3 Lepetit, B., 1988. Gille, B., 1962. Aydalot, P., Bergeron, L., Roncayolo, M., 1981. Pinol, J.-L., 1 (...)
  • 4  Gille, B., 1963. Woronoff, D., 1996, p. 151-152 et p. 331-332. L’archéologie industrielle en Franc (...)

1Le champ récent de l’histoire environnementale renouvelle la perception des villes de l’âge industriel. Il y a trente ans, il était encore possible d’écrire une histoire urbaine sans prendre en compte le paramètre des nuisances de l’industrie et leurs conséquences sur les politiques publiques, sauf à décrire et à expliquer la mise en place des réseaux et des grands équipements d’assainissement1. Ainsi, il manquait un aspect des relations entre l’habitat et l’activité économique urbaine, « comme si les rapports entre industrialisation et urbanisation, par leur plus grande complexité, avaient constitué un domaine périlleux, redouté »2. La nature du couplage ville-industrie est maintenant mieux connue, offrant une variété de degrés selon les localités. Généralement, sous la poussée industrielle, les villes occidentales se sont métamorphosées et leurs fonctions économiques se sont renforcées, à Paris, en France et à l’étranger3. Malgré les études récentes, l’historiographie de l’environnement urbain industriel reste encore lacunaire, même pour Paris où, après les travaux de Bertrand Gille au début des années 1960, il a fallu attendre trente ans pour qu’elle se développe4.

  • 5 Baud, J.-P., 1978. Massard-Guilbaud, G., 2003. Baret-Bourgoin, E., 2005.
  • 6  Sur l’Ancien Régime, Fromageau, J., 1989. Reynard, P.-C., 2002. Sur l’articulation avec le décret (...)
  • 7  Guillerme, A., Lefort, A.-C., Jigaudon, G., 2004, p. 123-127.
  • 8  Letté, M., 2009.
  • 9  La Berge, A. F., 2002.

2Depuis une dizaine d’année, il devient indéniable que les politiques de régulation des nuisances ont joué un rôle sur la physionomie de la ville5. En France, le décret de 1810 sur les établissements industriels insalubres sert généralement de support aux études historiques, d’autant plus légitimement qu’il a eu une postérité remarquable (rénové en 1917, le décret disparaît seulement en 1976 avec la loi Seveso), et qu’il a produit une masse importante d’archives administratives. En contrepartie de cette attention privilégiée, la période antérieure est délaissée, alors qu’elle fonde la question de la coexistence de l’habitat et des activités de production ; la rupture introduite par le décret est surévaluée alors que des continuités manifestes peuvent être dégagées6. Par ailleurs, la question de la mise à distance de l’industrie indésirable n’est souvent appréhendée qu’en termes de répulsion ; ainsi a-t-on pu parler d’une « politique de déménagement » traduisant des stratégies d’éloignement systématique des activités polluantes hors de Paris après 18107. Pourtant, au centre des plus grandes ville de France, c’est au contraire à un renforcement industriel au cœur de la cité que l’on assiste8, alors même que des instances de régulation étaient progressivement mises en place avec la création de Conseils de salubrité, à Paris (1802), Nantes (1817), Lyon (1822), Marseille (1825), Lille (1828), puis Strasbourg, Troyes, Bordeaux, Rouen et Toulouse entre 1829 et 18329.

  • 10  Le Roux, T., 2007.

3Pour comprendre l’évolution conjointe et paradoxale d’une industrialisation toujours plus forte et du renforcement des politiques de régulation, la question de la mesure des distances entre l’habitat et l’activité industrielle insalubre doit être posée. Quelle distance minimale établir entre l’industrie nuisible et la ville ? Était-il d’ailleurs nécessaire et possible d’éloigner l’industrie de son bassin de main-d’œuvre et de son marché, dans des villes de plus en plus grandes ? En charge de définir la mesure de la distance, les membres des Conseils de salubrité avaient pour tâche de permettre la meilleure application du décret de 1810. Ces hygiénistes étaient des savants prestigieux et influents, surtout à Paris, et leurs avis étaient généralement suivis par les autorités. Dans l’expertise de l’insalubrité industrielle, ils remplacèrent dès le début du nouveau siècle les commissaires de police, dont les procès-verbaux tinrent une place moins importante que sous l’Ancien Régime10. Ils reprirent certains acquis et des pratiques de l’Ancien Régime pour les rénover et les étendre à l’ensemble de l’industrie, tout en s’appuyant sur des outils normatifs de plus en plus précis, dans le cadre du développement de la statistique comme mode de gouvernement.

4Le décret de 1810 marque un jalon de ce processus, et l’on peut questionner, sur le long terme, son influence sur l’évolution des mesures d’éloignement de l’insalubrité et du risque industriel. Non seulement ce décret ne formule aucune indication minimale de distance, laissant aux autorités locales un pouvoir discrétionnaire important, mais la pratique de mise à distance, plus ou moins ferme selon les activités, est fort ancienne. Déjà sous l’Ancien Régime, elle repose sur un corpus de règlements et des modalités de régulation très élaborées. De 1760 à 1840, un processus de mesure des aires d’influence de l’insalubrité industrielle se met en place, en grande partie indépendamment du décret. Il se fonde sur des outils de plus en plus détaillés, notamment les plans, qui permettent aux autorités de juger des opportunités d’autorisation ou de suppression des établissements nuisibles. Au cœur de cette redéfinition de la mesure de distance acceptable, les hygiénistes jouent un rôle prépondérant.

1. La mesure de l’insalubrité et du risque industriel en ville

La mise à distance : une question relative

  • 11  Décret 6059, Bulletin des lois, 4e série, t. xiii, mars 1811, p. 397-402.

5Aboutissement d’une réflexion de plusieurs années et point d’ancrage de la régulation des nuisances industrielles durant tout le xixsiècle, l’importance du décret de 1810 sur les établissements classés ne saurait être sous-estimée. Il soumet à une autorisation administrative l’établissement des manufactures et ateliers qui répandent une odeur insalubre ou incommode, qu’il distingue en trois classes. Dans la première figurent les établissements qui doivent « être éloignés des habitations particulières ». Pour ces établissements, un affichage d’information lors de l’enquête préalable à l’autorisation doit être réalisé dans un rayon de cinq kilomètres, et les décisions sont prises par le Conseil d’État. Dans la deuxième classe sont rangés les établissements « incommodes » dont l’éloignement n’est pas « rigoureusement nécessaire », mais dont il importe néanmoins « de ne permettre la formation qu’après avoir acquis la certitude que les opérations qu’on y pratique sont exécutées de manière à ne pas incommoder les propriétaires du voisinage ». Enfin, la troisième concerne les établissements qui peuvent « rester sans inconvénient auprès des habitations » mais qui, devant être soumis à la surveillance de l’administration, nécessitent tout de même une autorisation des autorités administratives. Comme pour les établissements de deuxième classe, la procédure revient au préfet. Pour les établissements de première classe, précise l’article 9, « l’autorité locale indiquera le lieu où les manufactures et ateliers pourront s’établir et exprimera sa distance des habitations voisines »11.

  • 12  Rapport du ministre de l’Intérieur à l’empereur, 9 octobre 1810, in A. & L. Magistry, 1923, p. 15- (...)
  • 13  Archives nationales (dorénavant AN), AD/I/87, dossier F.
  • 14  Lettre du ministre de l’Intérieur, 25 septembre 1809, Procès-verbaux des séances de l’Académie des (...)
  • 15  Chaptal., J.-A., Guyton de Morveau, L.-B., 1804. Chaptal., J.-A., Guyton de Morveau, L.-B., Deyeux(...)

6En abandonnant « ce soin à la sagesse de l’autorité locale »12, le décret laisse en fait indécise la question de la mesure de la distance. Il ne s’inspire pas de la jurisprudence de l’Ancien Régime et son élaboration ne suscite pas non plus de discussion à propos du précédent projet de loi en la matière, qui a été débattu dans les derniers jours du Directoire, à l’automne 1799, et dont l’adoption aurait obligé « tout atelier de fabrication de poudre à tirer, artifice, salpêtre, les laboratoires en grand, fonderies, verreries, forges et autres usines » à s’établir à une distance minimale de trente mètres des habitations, tant dans les villes que dans les campagnes13. Le coup d’État de Bonaparte a alors ajourné l’étude du projet de loi, qui n’est pas repris sous le Consulat et l’Empire. Les autorités se sont orientées vers une vision plus conciliatrice vis-à-vis des industries. En 1804 et en 1809, le ministre de l’Intérieur interroge ainsi l’Institut pour obtenir un avis sur les fabriques qui, « par l’odeur forte et désagréable qu’elles répandent, doivent être éloignées des habitations »14. Or, la réponse est confiée en 1804 à Chaptal et Guyton de Morveau, hommes d’État, mais aussi chimistes et fabricants parisiens, et en 1809, il leur est adjoint Deyeux, Fourcroy et Vauquelin, également chimistes et industriels eux aussi parisiens15.

7Les conclusions des savants de l’Institut, en 1809, servent de base à la rédaction du décret, notamment sur la question de l’éloignement. Cette dernière embarrasse toutefois les académiciens. Selon eux, la diversité des sites, par leur topographie et leur exposition aux vents, empêche de donner une valeur numérique précise et intangible. De plus, ils expliquent que les différents gaz des fabriques ne sont pas comparables entre eux du point de vue de l’insalubrité.

  • 16  Chaptal., J.-A., Guyton de Morveau, L.-B., Deyeux, N., Fourcroy, A.-F., Vauquelin, N., 1809.

« Comme pour fixer les limites de chaque fabrique, il faudrait avoir des renseignements positifs, tant sur les localités que sur l’extension plus ou moins grande que chaque fabrique voudrait donner à ses travaux, et qu’on ne peut pas se les procurer facilement, il en résulte que, quant à présent, une fixation exacte des distances que doivent observer ces fabriques est presque impossible ».16

8Il faut donc s’en remettre à l’autorité de police locale qui, par la nature de ses fonctions, est plus compétente pour étudier les sites et situations. Ils préconisent d’obliger les fabricants en instance de demande d’autorisation à mentionner leur emplacement et leurs procédés, et qu’ils soient prévenus que la fermeture sera ordonnée si des plaintes fondées apparaissent. La mesure arithmétique de la distance est donc impossible à fixer de manière générale : il n’existe que des cas particuliers selon les localités, mais aussi selon le type d’industrie, la taille de l’établissement, les produits et les quantités sur lesquelles s’exercent les opérations, les vents, la densité des logements voisins, etc.

9Dans les premières semaines d’application du décret, le préfet de police de Paris et son Conseil de salubrité ressentent les premiers le besoin d’obtenir des précisions, notamment pour les établissements de première classe : s’ils doivent être éloignés des habitations, peuvent-ils se situer à l’intérieur de Paris ? Le préfet de police ne le pense pas ;

« En effet il est difficile de se persuader que sa Majesté, en statuant que les établissements de 1ère classe seraient éloignés des habitations particulières, ait entendu qu’ils pourraient être placés dans l’enceinte de la Ville, car il est constant que ce sont ceux là même qui, par la nature des matières qu’ils emploient, exhalent une odeur dont l’intensité est la plus considérable et par conséquent la plus insalubre ».

  • 17  Archives de la préfecture de police (dorénavant APP), DB 134, lettre du préfet de police, 4 janvie (...)

10Si leur installation peut être autorisée dans l’enceinte de la ville, ils sont confondus avec les établissements de la deuxième classe et le gouvernement n’aura eu aucun motif de les distinguer par la loi17. Mais pour le ministre de l’Intérieur, la question des distances doit justement rester indécise :

  • 18  APP, DB 134, lettre du ministre de l’Intérieur au préfet de police, 11 février 1811.

« Il peut arriver que dans l’enceinte des villes, il y ait de vastes parties de terrain où il ne se trouve pas d’habitations. Pourquoi ne tirerait-on pas parti de ces terrains, dès qu’on le peut sans inconvénient pour autrui ? De ces réflexions, découle naturellement la conclusion qu’il n’entre point dans les vues du décret du 15 octobre d’exclure entièrement des villes les fabriques qui répandent une odeur insalubre ou incommode, et qu’on peut permettre la formation de ces fabriques lorsqu’elles sont assez éloignées des habitations (…) ; la distance des fabriques doit varier suivant le genre d’industrie qu’elles exploitent et des commissaires instruits peuvent seuls la déterminer d’une manière satisfaisante ».18

11L’opinion du ministre confirme l’esprit du décret, mais l’interprète de façon à pouvoir tolérer des établissements de première classe en milieu urbain. Il accorde aussi beaucoup de latitude aux autorités locales et de pouvoir discrétionnaire à l’administration centrale. Ce flou, entretenu volontairement, trouble les autres préfets. Quelques mois plus tard, en novembre 1811, le ministre doit encore préciser le sens à donner à la détermination de la distance :

  • 19  AN, F1a 64, circulaire du ministre de l’Intérieur aux préfets, 22 novembre 1811.

« On a plusieurs fois demandé qu’on déterminât, d’une manière positive, la distance où les établissements insalubres ou incommodes doivent être des habitations. S’il avait été possible de le faire, l’administration se serait empressée de déférer à ce vœu. Des motifs de plusieurs sortes ont rendu inutile sa bonne volonté à cet égard. Un établissement peut, quoique très rapproché des maisons, être placé de manière à n’incommoder personne, tandis qu’un autre, qui en est éloigné, les couvrira de vapeurs qui en rendront le séjour fort désagréable. Il n’est donc pas possible de fixer les distances ».19

  • 20  Guillerme, A., Lefort, A.-C., Jigaudon, G., 2004, p. 86.
  • 21  APP, Rapport du Conseil de salubrité (dorénavant RCS), 23 mars 1816, 17 novembre 1817, 5 août 1824 (...)
  • 22  Belhoste, J.-F., 1988.

12Ainsi, il est possible d’accorder une autorisation d’établissement de première classe en milieu urbain, à condition de trouver des sites susceptibles de présenter un isolement suffisant, notamment les superficies non bâties à l’intérieur du tissu urbain, telles que les anciens maraîchages ou chantiers de bois, les terrains vagues sur les franges des faubourgs, les carrières à ciel ouvert abandonnées. De même, des emprises foncières d’anciennes propriétés ecclésiastiques, églises ou couvents, vendues sous la Révolution française comme biens nationaux, offrent de belles opportunités. C’est ainsi que sont autorisés de nombreux établissements industriels insalubres dans Paris après 1810, y compris de première classe, après avis favorable du Conseil de salubrité. Occupés fréquemment par l’industrie sous l’Empire20, d’anciens biens nationaux le sont encore durant la Restauration. Par exemple, en 1816, un fabricant de cuirs vernis s’installe dans le couvent Sainte-Marie où « l’air circule facilement », rue Saint-Antoine. En 1817, dans l’église du jardin du Luxembourg (ancienne église du séminaire Saint-Louis), est établie la première usine de gaz hydrogène de France. Son volume est adapté à la fabrication : « il serait difficile – affirme le Conseil de salubrité – de trouver un endroit plus commode sous tous les rapports ». De même, en 1824, Scipion Périer peut installer, sans aucun problème, sa filature à Passy dans l’ancien couvent des Bonhommes car les bâtiments sont « extrêmement vastes et fort élevés ». En 1824, un chandelier choisit le cloître Saint-Marcel ; pour le Conseil de salubrité, « il était difficile [de trouver un local] plus convenable à la destination qu’on voulait lui donner, en effet, c’est dans l’ancienne église Saint-Marcel que seront placés tous les ustensiles nécessaires pour fabriquer des chandelles ». Mais le bien national parisien le plus sollicité par l’industrie après 1810 est l’ancien couvent des Carmes de Charenton. Occupé depuis la fin du Directoire par un brasseur et un raffineur de sucre, il est l’objet des convoitises de Grignet pour installer une fonderie de fer en 1816, et de Guiard de la Tour pour une verrerie en 181721. L’achoppement de ces deux projets ne clôt pas la nouvelle vocation industrielle du lieu, puisqu’une distillerie s’y installe en 1818, ainsi qu’une savonnerie, enfin la grande forge de Manby et Wilson22.

13Toutefois, ces solutions trouvées par des industriels pour s’isoler en milieu urbain ne résolvent pas la question de la mesure de la distance. En 1819, en réponse à une lettre du préfet de police qui lui semble ambiguë à propos de la manufacture royale des glaces, rue de Reuilly, Bérard, vice-président du Conseil de salubrité, repose les termes de la question :

« Dans la lettre que vous nous avez adressée le 30 novembre dernier, on paraît croire que le gouvernement n’ayant pas déterminé positivement la distance à laquelle les établissements insalubres doivent être éloignés des habitations, c’est à l’autorité locale à fixer cette distance, ce qui est juste. Mais on en conclut que la distance peut être nulle et que ces établissement peuvent être formés au milieu des villes, ce qui n’est évidemment pas fondé ».

14Or, poursuit Bérard, les lois de 1810 et 1815 sont « claires et positives. » L’éloignement est obligatoire pour les établissements de première classe ; le contraire serait l’objet d’un « arbitraire intolérable ». En l’occurrence, la manufacture des glaces ne peut pas être agrandie dans un faubourg habité. Mais encore une fois, puisqu’aucune mesure de distance n’est fixée, Bérard est forcé de nuancer son propos et d’accepter de prévoir des dérogations, particulièrement bienvenues pour une manufacture de telle importance :

  • 23  APP, RCS, 11 mars 1819.

« Il est vrai encore que le peu d’extension donné à une manufacture de 1ère classe, ou une localité toute particulière, peuvent faire que ce qui est ordinairement insalubre ou incommode, ne soit ni l’une ni l’autre. Mais ceci est une exception qui ne doit pas porter atteinte à la règle générale. On peut dans ce cas tolérer un établissement jusqu’à ce qu’il devienne nuisible et donne lieu à des réclamations ».23

  • 24  Le Roux, T., 2007.

15Ce régime d’exception et de tolérance, dans l’attente d’éventuelles plaintes du voisinage, devient en fait la règle de la régulation des nuisances au début du xixsiècle à Paris24. Pour autant, à défaut d’instruments de mesure, les autorités peuvent se fonder sur les pratiques anciennes et sur les plans pour évaluer les bonnes distances et motiver leurs décisions.

De la mesure au plan

  • 25  AN, E 1371B, arrêt du Conseil du roi, 17 août 1762.
  • 26  AN, Y 9491, rapport du commissaire Desormeaux, 15 février 1788.

16Bien que l’évaluation de la mise à distance soit laissée à l’appréciation des autorités, leur mesure chiffrée ne peut être toujours ignorée. En l’occurrence, les autorités parisiennes qui doivent appliquer le décret de 1810 possèdent quelques indicateurs arithmétiques de distance datant de l’Ancien Régime. En 1762 en effet, une distance minimale d’éloignement est ordonnée pour l’établissement d’une boyauderie à Paris, à partir du moment où le développement de cette branche industrielle commence à poser des problèmes d’odeur. Un boyaudier qui s’est installé à la Villette et qui n’y a « pas trouvé les commodités possibles » a transféré son établissement dans les carrières de Belleville. Mais la manufacture n’est autorisée par un arrêt du Conseil du roi qu’à la condition d’être établie à cent cinquante toises de toute habitation, soit environ trois cents mètres et dans un lieu indiqué par la police25. Par la suite, la police use de cet arrêt pour établir une jurisprudence. Ainsi, en 1788, un boyaudier du faubourg Saint-Marcel doit fermer sa fabrique parce qu’il ne respecte pas cette distance, qui exclut de facto les boyauderies du milieu urbain26.

  • 27  Collection officielle des ordonnances de police des origines jusqu’à 1844, 1844, t. 2, p. 140-142.
  • 28  APP, RCS, 2 avril 1819 et AN, F1a 1159, ordonnance royale, 14 juin 1820.
  • 29  AN, F1a 1163, 1164 et 1165, ordonnances royales, 13 septembre 1820, 27 septembre 1820, 4 octobre 1 (...)

17Bien que l’arrêt du Conseil soit tombé en désuétude lors de la Révolution française, les autorités parisiennes gardent sans aucun doute en mémoire ces prescriptions, puisque la boyauderie est le principal secteur industriel à être soumis à des obligations en terme de distance chiffrée après le décret de 1810 : le 14 avril 1819, le préfet de police ordonne qu’aucune boyauderie ne peut être située à moins de cent mètres d’une habitation27. L’ordonnance de police marque ainsi l’aboutissement d’une logique de régulation géographique visant l’éloignement et le cantonnement des boyauderies parisiennes. Celle de la rue du Bon-Puits, dans le quartier resserré de l’École polytechnique, est transférée vers le quai de l’Hôpital, plus dégagé et sur le bord de Seine28. Une boyauderie de La Villette est fermée et rétablie seulement l’année suivante dans le clos d’équarrissage de Montfaucon, au Nord-est de Paris, hors barrière, dans une zone qui rassemble déjà quatre autres fabriques similaires29.

18Il est intéressant de remarquer l’abaissement significatif du seuil d’isolement, qui passe de 300 à 100 mètres. Cette dernière valeur rapproche considérablement ces manufactures insalubres des habitations, alors même qu’elles prennent des dimensions plus industrielles. L’hectomètre constitue dès lors l’étalon approximatif de tolérance pour les établissements de première classe à Paris. Mais pour les autorités parisiennes, le Conseil de salubrité et les entrepreneurs, il s’agit d’une référence implicite maximale qui ne peut empêcher l’établissement d’une fabrique, tandis que pour les citadins ou des hygiénistes non parisiens, il s’agissait d’un minimum incompressible.

  • 30  AN, F7 4219, dossier 16, lettre du préfet de l’Eure au ministre de la police, 23 mai 1810.
  • 31  APP, RCS, 21 avril 1812, 16 mars 1819, 14 octobre 1818, 28 janvier 1820, 28 novembre 1823, 2 mars (...)
  • 32 Macarel, L.-A., 1822, t. 4, p. 290-295.

19L’exemple des fours à chaux et à plâtre, second secteur à avoir fait l’objet de dispositions de police spécifiant une distance chiffrée, montre bien la divergence d’appréciation entre les autorités et les citadins. En mai 1810, se fondant sur l’article 10, titre 2 de la loi du 6 octobre 1791 concernant la police rurale, le préfet de l’Eure impose en effet une distance de 100 mètres entre ces fours et les habitations30. Cette distance est reprise par le Conseil de salubrité de Paris en 1812, à propos d’un four situé à Champigny : « Ces sortes d’établissements devront toujours être éloignés de 100 mètres de toutes habitations (…). Cette distance nous paraît suffisante ». Mais dans la pratique, elle est souvent ramenée à soixante, voire à quarante mètres, sans que cela ne soit rédhibitoire pour les établissements. En 1819, à Pantin, deux fours sont construits à 78 mètres d’une maison ; le Conseil de salubrité pense que cela est suffisant, puisqu’à Montmartre et Clignancourt, des fours sont encore plus rapprochés des habitations, à une soixantaine de mètres. L’année suivante, la construction des fours y est autorisée à 45 mètres. À Sèvres, en 1820, la distance minimale convenable est fixée à 65 mètres31. Le Conseil d’État considère finalement, par un arrêt de septembre 1822, qu’il n’est pas rigoureusement nécessaire que les fours à plâtre soient éloignés des habitations : l’administration doit simplement s’assurer que les opérations ne soient pas incommodantes pour le voisinage avant de prononcer l’autorisation32.

  • 33  APP, RCS, 18 mars 1818, 31 octobre 1822, 11 novembre 1825.
  • 34  APP, RCS, 15 avril 1823.
  • 35  APP, RCS, 2 juin 1820, 1er octobre 1824, 7 janvier 1825.

20Sur plus de 3 000 rapports du Conseil de salubrité de Paris, entre 1806 et 1825, seulement une vingtaine mentionnent des distances d’éloignement chiffrées, généralement pour contredire des opposants à l’établissement des fabriques et mettre en exergue un isolement que les membres du Conseil jugent suffisant. Ainsi, ces derniers notent une distance de 110 mètres pour une fabrique de toiles cirées en 1818, rue Marcadet à Clignancourt, de 258 mètres pour une fabrique de couleurs dans la plaine de Vaugirard en 1822 et de 106 mètres pour une briqueterie, à Boulogne, en 182533. Une fabrique de vernis, située à Passy, est éloignée de plus de 1 000 mètres de la barrière de la pompe de Chaillot, de 800 mètres de la route de Neuilly, de 2 000 mètres du mur de clôture du parc de la Faisanderie et de 3 000 mètres des maisons situées dans la plaine ; « assurément, des distances semblables sont bien suffisantes pour faire croire que jamais les voisins ne seront incommodés par les vapeurs qui sortiront de la fabrique », conclut le chimiste Deyeux au Conseil de salubrité34. À Choisy-le-Roi, en 1820, un four à faïence n’est qu’à neuf et onze mètres de deux pensionnats de jeunes filles. Le four étant petit, la distance paraît pourtant suffisante, car « il existe dans l’intérieur de Paris plusieurs fours plus considérables et personne ne s’en plaint ». Une raffinerie de la rue Fontaine-au-Roi, en 1824, à 75 mètres de la première maison, est considérée comme très isolée. À cinquante mètres des habitations, une tuilerie, à La Villette, en 1825, ne présente évidemment aucun inconvénient. En 1829, une fabrique de noir animal, à Ivry, est située à 32 mètres et à 61 mètres des deux maisons les plus voisines, ce qui est bien suffisant pour que lui soit accordée une autorisation d’installation35.

  • 36  Montfalcon, J.-B., Polinière, A., 1846, p. 260-266.
  • 37 Fodéré, F.-E., 1813, t. 6, p. 329-330.

21En province, où la pression foncière est moindre, les distances minimales admises sont apparemment plus grandes qu’à Paris. Dans leur ouvrage qui concerne toute la France, Montfalcon et Polinière indiquent en 1846 des distances supérieures à celles admises à Paris par le Conseil de salubrité. Ainsi, ils considèrent qu’il faut que les fours à chaux soient éloignés de 150 mètres de toute habitation et de cinquante mètres d’une route. Vis-à-vis des fabriques de vernis, 500 mètres de distance avec la première habitation sont même nécessaires36, ce qui n’est jamais respecté en région parisienne. De même, pour le médecin Fodéré, qui s’appuie sur son expérience à la Société de médecine de Marseille, « une distance des habitations de cent mètres (…) paraît suffisante pour plus des trois quarts des ateliers et fabriques désignés dans la première classe, pourvu que ces établissements ne soient pas placés sous le vent dominant de la ville ou du village près duquel on doit les exploiter ». Mais cette distance doit être bien plus grande pour les manufactures d’acide et de soude artificielle. Dans un premier temps, Fodéré propose 1 000 mètres, mais se ravise lorsqu’il s’aperçoit plus tard « qu’une grande fabrique de soude artificielle [autorisée] à Mont-Rodon, sur les bords de mer, et derrière une colline inculte assez élevée, devenait néanmoins incommode à la distance de plus de mille mètres ». Les fabriques de soude doivent donc être absolument situées dans des lieux incultes. Quant aux grandes manufactures d’acide sulfurique, elles doivent être éloignées au moins de 500 mètres des premières habitations37.

  • 38  Archives départementales des Hauts-de-Seine, DM5 9, enquête de commodo et incommodo, 15 août 1823.

22Ces distances ne sont jamais d’usage à Paris qui connaît des usines de produits chimiques mitoyennes d’habitations, comme celle de Chaptal aux Ternes ou encore celle de Fourcroy et Vauquelin rue du Colombier, près de l’église Saint-Germain. Comme Fodéré, de nombreux parisiens réclament des distances bien plus importantes que celles proposées par les autorités. Contre un projet d’établissement d’une fabrique de toiles vernies, plaine de Monceau en 1823, un voisin dépose dans l’enquête de commodo et incommodo que « ces sortes de fabriques doivent être éloignées de toute habitation particulière de cinq kilomètres, conformément à la loi (…) ; celle-ci n’est éloignée de ses propriétés que d’environ 200 mètres38 ». Le témoin fait erreur sur l’énoncé de la loi, mais il est en tous les cas manifeste que l’appréhension des distances est une notion toute relative, et que la moins grande de celles-ci est toujours retenue par le Conseil de salubrité.

  • 39 Macarel, L.-A., 1821, t. 2, p. 216-219.
  • 40  Le Roux, T., 2007.

23La rareté des indications chiffrées de cette instance d’expertise s’explique évidemment par la marge d’appréciation laissée aux autorités. S’il est, selon la jurisprudence du Conseil d’État, « de bonne police » d’éloigner autant que possible l’industrie des habitations39, ce principe doit en outre prendre en compte l’intérêt des industriels et il n’est pas raisonnable de restreindre par une mesure coercitive leurs demandes. Plutôt que de fixer une distance arithmétique générale, l’administration parisienne cherche à concilier des intérêts opposés, par un arbitrage au cas par cas, et sous l’autorité morale du Conseil de salubrité qui rédige des rapports empreints de certitudes quant à l’isolement supposé des fabriques40.

2. Le plan, outil normatif d’acclimatation de l’industrie en ville

  • 41  Collection officielle… op. cit., t. 1, p. 484-485.
  • 42  Collection officielle… op. cit., t. 1, p. 308-309.

24Afin d’instruire les dossiers des demandes en autorisation et d’apprécier l’isolement relatif des fabriques insalubres, le plan se révèle un instrument efficace. Si le décret du 15 octobre 1810 n’en fait pas mention, une circulaire du préfet de police de Paris du 5 novembre 1810 oblige les industriels à fournir un plan des lieux et des constructions projetées (art. 5)41. Ce n’est d’ailleurs que la réitération de l’article premier de l’ordonnance de police de 1806 relatif aux ateliers, manufactures et laboratoires parisiens, qui impose de déposer lors des demandes d’établissement « un plan figuré des lieux et des constructions projetées »42.

25Malheureusement, rares sont les plans qui nous sont parvenus (une dizaine). Ils sont conservés dans les archives du Ministère de l’Intérieur avec les ordonnances royales d’autorisation, parce que des articles de ces ordonnances se réfèrent explicitement à des localisations indiquées sur les plans. Ils constituent donc des annexes indispensables aux lois. D’autres sont conservés dans des dossiers reconstitués par la Préfecture de police. Sur ces plans, la mesure des distances est indiquée, ne serait-ce que par la présence d’une échelle.

  • 43  APP, DA 50, fol 4, 8 décembre 1821.
  • 44  Archives de Paris, DO9 43, rapport de l’architecte, 14 juillet 1828.
  • 45  AN, F1a 1301, rapport de l’architecte, 3 février 1830.

26Il est aussi à regretter que la quasi-totalité des rapports des architectes de la Préfecture de police, qui sont l’un des éléments de l’instruction, ait elle aussi disparu avec l’incendie de l’Hôtel de Ville en 1871, car c’était à l’architecte de vérifier les indications de mesure fournies par les plans des entrepreneurs. Les quelques rapports d’architectes épargnés montrent que la distance était bien examinée. Par exemple, quand Manby et Wilson veulent établir leur usine à gaz à Neuilly, barrière de Courcelles, l’architecte Mathieu indique que les gazomètres sont situés à 120 m des premières maisons et du cabaret au Sud-ouest et à 100 m du mur d’enceinte de Paris au Sud-est43. Il nous reste également deux rapports d’architectes concernant l’atelier de Beaulès (encre d’imprimerie), à La Petite Villette en 1828, situé à 27 m en retrait de la rue et isolé des autres habitations par deux jardins. C’est un local de 35 m², d’une hauteur de 3 m (7 m au faîtage), couvert de tuiles et plafonné intérieurement. Il contient trois fourneaux de brique, couverts de hottes qui évacuent la fumée dans des tuyaux en fonte de 4 m. Deux fourneaux, à droite, sont destinés à la cuisson des vernis, le troisième au fond à gauche sert à la fonte des résines. Des contre-murs aménagés derrière les fourneaux et l’allumage des feux par l’extérieur indiquent le souci de prévention des incendies44. Le deuxième est l’atelier de Déclémy, à Montrouge, en 1830, il est situé dans la cour, à l’arrière d’une petite maison de deux étages. Le fourneau de cuisson est placé à l’extérieur, à l’extrémité d’une petite « pièce de terre » à 50 m de l’habitation. L’étuve est située quant à elle dans la cour45. La modestie des installations n’est cependant pas générale et, dès lors que l’exclusion de la ville des établissements de 1ère classe n’est pas automatique, les plans sont indispensables à l’évaluation du risque.

  • 46  AN, F1a 1159, ordonnance royale, 14 juin 1820.

27De fait, ils s’avèrent être des outils autorisant des établissements à première vue suspects de nuisance pour le voisinage. Par exemple, lors de sa demande de transfert de la rue du Bon-Puits (quartier Saint-Marcel) vers le quai de l’Hôpital en 1819, le boyaudier Luzy dessine un cercle de 100 m de rayon, centré sur le local de sa boyauderie46. Il démontre ainsi qu’il respecte les dispositions de la toute nouvelle ordonnance de police. Plusieurs bâtiments étant compris à l’intérieur de ce cercle, le boyaudier prend bien soin de préciser en légende qu’ils sont inhabités ou occupés par lui-même : ainsi la boyauderie est prévue dans le bâtiment E, les bâtiments D sont occupés par Luzy, les bâtiments F (en construction) par l’exploitant du chantier de bois mitoyen. Seul le bâtiment L, en dehors du cercle, est occupé par quelques personnes. Quant aux propriétés non bâties, elles servent de chantiers de bois, et ne sont donc pas susceptibles à court terme d’être bâties (ce qui est en fait contestable puisqu’au même moment, la Préfecture de police exclut de Paris ces chantiers de bois). Enfin, le local de la pompe à feu, inexploitée, à quelques dizaines de mètres en amont, n’est occupé que de jour par un gardien. Le cadre du plan laisse par ailleurs nettement appréhender la situation en bord de Seine et à quelque 150 m des barrières de Paris (Figure 1).

Figure 1. Plan de la boyauderie de Luzy, quia de l’hôpital, 1819

Figure 1. Plan de la boyauderie de Luzy, quia de l’hôpital, 1819

Source. AN, F1a 1159, plan de la boyauderie de Luzy, s.d [1819].

  • 47  AN, F1a 1159, ordonnance royale, 14 juin 1820.

28Ce plan fournit une bonne illustration des moyens adoptés par un entrepreneur pour convaincre de l’isolement du site choisi. Il permet aussi d’entrevoir les méthodes de validation employées par les autorités. L’administration semble en effet douter des affirmations trop appuyées du boyaudier, et elle ordonne à l’architecte un complément d’enquête ainsi qu’un plan indicatif des habitations environnant le local. L’architecte répond laconiquement que toutes les indications sont parfaitement visibles sur le plan du fabricant, et notamment le rayon de 100 m ; il s’abstient d’un plan supplémentaire47.

  • 48  AN, F1a 1135, ordonnance royale, 12 décembre 1818.

29Cent mètres sont encore la valeur retenue en 1818 par un fabricant d’acide sulfurique, au Petit-Gentilly, le long de la Bièvre, qui propose à l’administration deux emplacements pour le bâtiment de fabrication de son acide : le premier, noté « A », est situé à 100 m, le second, noté « B », à 110 m de la première habitation (Figure 2). L’administration ordonne que la construction occupe le point A, qui est le plus éloigné de Paris48.

Figure 2. Plan de la fabrique d’acide sulfurique de Capdeville au Petit-Gentilly, 1818

Figure 2. Plan de la fabrique d’acide sulfurique de Capdeville au Petit-Gentilly, 1818

Source. AN, F1a 1135, plan de la fabrique Capdeville, s.d [1818].

  • 49  AN, F1a 1148, ordonnance royale, 15 septembre 1819.

30Sur un troisième plan d’une fabrique de première classe, à Bercy en 1819, un atelier de fonte du suif en branche est placé au fond d’un jardin, et explicitement séparé d’une chandellerie (deuxième classe), exploitée par le même fabricant, accolée à son magasin de vente. Il aurait été beaucoup plus pratique pour le fabricant d’établir sa fonderie dans le même local que la chandellerie, mais il anticipe la distance nécessaire à l’isolement en louant un petit local sur une parcelle mitoyenne. Ainsi, ce fondoir était, sur trois de ses côtés, entouré de jardins, et situé à 95 m de l’habitation la plus proche. Cette dernière abrite d’ailleurs la fonderie de suif brun (deuxième classe) d’un collègue49.

  • 50  AN, F1a 1191, ordonnance royale, 17 juillet 1822.

31Toutefois, la distance de l’hectomètre semble être un grand maximum. En juillet 1822, rue du faubourg Saint-Denis, l’architecte impose à l’artificier Masteaux une localisation différente (notée « H ») de celle proposée par le fabricant (notée « A ») pour son atelier (Figure 3). Mais il ne peut le faire décaler que de 25 mètres, compte tenu de la parcelle. S’il est ainsi plus éloigné du canal Saint-Martin, les habitations restent situées à moins de 100 m, ce qui n’empêche pas l’autorisation50.

Figure 3. Atelier Masteaux, faubourg Saint-Denis, 1822

Figure 3. Atelier Masteaux, faubourg Saint-Denis, 1822

Note. A = atelier projeté / H = localisation imposée par l’architecte.
Source. AN, F1a 1191, ordonnance royale, 17 juillet 1822.

32Le faible nombre de plans conservés montre de toute façon qu’ils font rarement l’objet de modifications ou de contestations. Ils servent de support à la validation des établissements par les autorités qui, sous couvert d’une norme objective, argumentent et délivrent ainsi les autorisations. La systématisation des plans à Paris après 1806 permet l’émergence d’un discours rassurant sur la réalité ou l’absence des dangers. L’usage du plan n’est pas nouveau à Paris et il n’est pas une conséquence inhérente au décret de 1810. Sous l’Ancien Régime, il est nécessaire à certains établissements artisanaux autorisés dans la ville. Ainsi, il doit être fourni par les bouchers pour leurs tueries et fonderies de suif, dans le cadre des enquêtes de commodo et incommodo, rendues obligatoires pour ce type d’établissements depuis un arrêt du Parlement de Paris en 1729. Ces plans permettent le contrôle des installations par les autorités, qui vérifient que les dispositions réglementaires du début du xviiisiècle sont bien respectées. Par exemple, dans les cinq nouveaux établissements des années 1780, les autorités constatent que les tueries sont séparées de la cour, que la surface de cette dernière est satisfaisante et qu’elle ne donne jamais directement sur la rue, que le matériel d’abattage est bien stocké dans la tuerie, que la bouverie est attenante à la cour, enfin que les fonderies de suif sont généralement placées au dernier étage de l’immeuble de la tuerie.

  • 51  AN, Y 9503B et 9504. Cas 1 : rue du Vieux Colombier, 8 mars 1783. Cas 2 : rue du Foin-Saint-Jacque (...)

Tableau 1. Les nouvelles tueries et fonderies de suif dans le parcellaire, Paris, 1783-178951

Nature
de la demande et date

Dimension des cours

Dimension
du local
de la tuerie

Bouverie

Mention d’un puits

Place de la fonderie de suif

Cas 1 (1783)

10,5 * 3,5
= 36,5 m²

6 * 3,5 m
= 21 m²

Non

Oui

3e étage sous comble

Cas 2 (1786)

25 m²

4 * 3 m
= 12 m²

(« suffisamment grande »)

Oui

3e étage

Cas 3 (1787-1789)

24 * 10,5 m
= 252 m²

11 * 4 m
= 44 m²

54 m²

Oui

1er et dernier étage au dessus de la tuerie

Cas 4 (1789)

10 * 7,5 m
= 75 m²

5 * 4 m
= 20 m²

40 m²

Oui

Pas de fonderie

Cas 5 (1789)

10 * 8 m
= 80 m²

6 * 6,5
= 39 m²

45 m²

Oui

1er étage, au dessus de la tuerie

33Le plan de l’ensemble situé rue du Foin-Saint-Jacques (cas n° 2 et Figure 4), non loin de l’hôtel de Cluny, montre des installations de boucherie bien intégrées aux parcelles habitées. Tandis que l’étal du boucher donne sur la rue de la Harpe (actuel boulevard Saint-Michel), l’entrée des bestiaux se fait rue du Foin (actuel boulevard Saint-Germain). La cour, à l’intérieur de la parcelle fait le lien entre la bouverie, en fond de parcelle, et la tuerie, située entre la cour et l’étal. Tout autour se répartissent des logements ou des boutiques. On note également la présence d’un puits et d’une pente suffisante pour les eaux rousses jusqu’à l’égout le plus proche. La fonderie de suif est quant à elle située au troisième et dernier étage d’un bâtiment de la même parcelle. La filière artisanale de la viande crée dans la ville une insertion parcellaire originale, où les différents éléments ne sont pas contigus et s’implantent le plus souvent entre des habitations ou d’autres locaux artisanaux.

Figure 4. La tuerie et la fonderie de suif de Jacqueson, rue du Foin-Saint-Jacques, 1786

Figure 4. La tuerie et la fonderie de suif de Jacqueson, rue du Foin-Saint-Jacques, 1786

Source. AN, Y 9504, 23 août 1786.

  • 52  Delamare, N., 1713-1722., t. 1, p. 541-543.
  • 53  Delamare, N., 1713-1722., t. 1, p. 52 et 1738, t. 4, p. 52.
  • 54  Mémoire contenant les motifs d’opposition à l’établissement de la verrerie que l’on projette de fa (...)
  • 55  Barrelet, J., 1953. AN, F12 *72 fol 808, *74 fol 623 et *75, fol 751.
  • 56  Delamare, N., 1738, t. 4, p. 144. Des Essarts, T., 1786-1790, t. 1, p. 403-405.
  • 57  Delamare, N., 1713-1722., t. 1, p. 554 et 556.
  • 58  Des Essarts, T., 1786-1790, t. 3, p. 268.

34Pour ces exemples, les plans permettent de valider des demandes. À la fin de l’Ancien Régime, le cœur de Paris compte ainsi une cinquantaine de tueries et une trentaine de fonderies de suif. Toutefois, à Paris, ce mode de régulation constitue une exception avant 1789. Bien que d’autres professions soient également soumises aux procédures de commodo et incommodo (amidonniers, tanneurs, mégissiers, fabricants de colle, boyaudiers), aucune ne doit fournir de plan ; elles sont reléguées hors de la ville. Plus généralement, pour l’ensemble des secteurs artisanaux et industriels, la mise à distance obligatoire gouverne la régulation. Selon le Traité de la police du commissaire Delamare, il faut impérativement « éloigner du milieu des Villes les professions qui peuvent infecter l’air »52. Les industries du feu sont particulièrement visées par ce principe réglementaire. Depuis 1577, les tuileries et les briqueteries sont interdites dans Paris53. En 1725, sept huileries, une faïencerie et un four à plâtre sont détruits à Passy et à Auteuil, au Sud-ouest de Paris, à cause de leurs fumées54. Les habitants de Passy parviennent aussi à faire abandonner le projet d’installation de la verrerie de Chaillot dans leur village. Elle est finalement établie à Sèvres, avant d’être transférée au Bas-Meudon en 1755 pour éviter que ses fumées ne nuisent aux porcelaines de la manufacture royale de Sèvres55. Les dangers de la fabrication de poudre et d’artifices ont aussi imposé aux autorités le rejet de cette production hors de la ville en 1729-173156. Après 1745, les artificiers sont rejetés à l’extrémité des faubourgs de la porte Saint-Martin. De même, en 1673, la ville a déjà exclu une partie des activités de teinturerie, de tannerie et de mégisserie, de la rue de la Tannerie où elles se concentrent jusqu’alors, vers le faubourg Saint-Marcel57. Les teinturiers et les tanneurs rejoignent alors majoritairement les bords de la Bièvre. Ceux qui ont réussi à demeurer en centre ville au bord de la Seine, quai de la Pelleterie, sur l’île de la Cité, en sont finalement exclus en 1788, dans le cadre d’une opération d’embellissement de la ville. Paris rejette aussi hors de ses murs les corroyeurs et les équarrisseurs58.

  • 59  Prost de Royer, A., 1781-1788, t. 3, p. 744.
  • 60  AN, F12 1501, dossier Orléans – raffineries, arrêt d’homologation de la sentence des Juges de poli (...)
  • 61  Brimblecombe, P., 1987.

35L’éloignement des sources d’infection constitue la règle générale et il semble bien que, partout en France et en Europe, dans les sociétés d’Ancien Régime et sauf dans les villes construites sur l’industrie, comme Charleroi ou Manchester, le lien entre le miasme industriel et la santé publique aboutisse au bannissement des ateliers et fabriques indésirables. À Lyon, Prost de Royer, lieutenant général de police, écrit que « toutes les fois que par un entrepôt, un métier, ou une opération quelconque, l’air peut être vicié, de manière à altérer la santé, le magistrat doit proscrire ou expulser. (…) La commodité, le profit particulier ne sont rien : ce qui est tout, et ce qui règle la justice, c’est la salubrité de l’air ; c’est la santé publique. Salus populi, suprema lex esto »59. À Orléans, en 1775, les bourgeois luttent contre l’implantation d’une raffinerie en ville, par crainte de l’incendie et des fumées, et sont soutenus par le maire qui fait office de lieutenant général, puis par le Parlement, car les fumées des raffineries, affirment les autorités locales, « épaississent l’air, et le chargent de particules nuisibles qui lui ôtent la salubrité »60. Ailleurs en Europe, émanations des ateliers et santé sont aussi liées. À Londres, les fabriques de chaux, de verre et d’alun, les premières à utiliser du charbon de terre, sont bannies de la ville à cause de leur odeur sulfureuse, particulièrement crainte61.

  • 62  Delamare, N., 1738, t. 4, p. 259.
  • 63  AN, AD I/27A, dossier U.
  • 64  APP, collection Lamoignon, vol. 39, fol. 92.
  • 65  AN, Y 9480A, rapport du commissaire Lemaire, 13 juin 1777.

36À Paris, sauf pour les boyaudiers après 1762, aucune distance minimale n’est précisée pour l’éloignement, tout juste est-il spécifié de s’établir hors de l’enceinte, c’est-à-dire hors des quartiers délimités en 1702. De fait, la police se réserve le droit d’appliquer une réglementation que l’on peut qualifier de générique, visant à pouvoir déplacer toute industrie indésirable ou empêcher son établissement près des habitations. Concernant les amidonniers, par exemple, Delamare note qu’ils ne figurent pas parmi les artisans susceptibles de mesures d’éloignement, ils s’imaginent donc « être en droit » de s’implanter où ils veulent ; mais précise-il, « on les trouve implicitement compris dans les règlements généraux qui ont été faits »62. Cette jurisprudence est aussi utilisée à titre de recours judiciaire. Une sentence de 1728 contient une disposition fort générale : « faisons très expresses inhibitions & défenses à tous Maîtres & Artisans qui travaillent & emploient des Matières ou Marchandises capables de corrompre la salubrité de l’air, de les garder & travailler dans l’intérieur de la Ville »63. Elle sert à exclure hors de Paris les fraisiers de la vieille place aux Veauxen 174964. De même, en 1777, lors d’une enquête sur une boyauderie du faubourg Saint-Marcel, le commissaire Lemaire assimile la fabrique à « celles qui sont contraires à la salubrité de l’air (…) que les ordonnances de Police ont interdit dans le voisinage ou à portée de toute habitation »65. En soi, donc, toute activité jugée nuisible est susceptible de faire l’objet d’une mesure d’éloignement.

  • 66  Le Roux, T., 2007, p. 77-102.

37Cette démarche préventive rend difficile l’implantation d’activités artisanales et industrielles à proximité des habitations et encourage leur regroupement dans quelques zones spécifiques. La première est la Bièvre qui, bien qu’en amont de la partie urbaine de la Seine, offre des avantages : un cours d’eau pratique, la proximité d’un faubourg populaire, enfin une juridiction des Eaux et Forêts moins rigoureuse que celle du Châtelet. Au début du xviiisiècle, la Bièvre est déjà saturée de tanneries, de mégisseries et de teintureries. Un arrêt du Conseil de 1732 arbitre en faveur des artisans et des industriels, au détriment des riverains simples habitants. Il crée un régime de « conservation des eaux » de la rivière, en fait un syndicat interprofessionnel (les syndics sont les représentants des tanneurs, mégissiers et teinturiers), dont le rôle est d’entretenir la rivière, de régler les conflits de police et de lever les fonds nécessaires à son entretien. En 1756, l’arrêt est confirmé : la rivière conserve sa « vocation » industrielle. L’île des Cygnes, à l’Ouest de Paris, face au quartier du Gros-Caillou, est également un site idéal pour y reléguer les industries nuisibles. Si les vents dominants risquent de propager les odeurs sur la ville, son isolement et sa position en aval lui confèrent des atouts indéniables. Elle devient terre d’accueil de divers projets d’établissements insalubres. En 1765, s’y implante la grande triperie de Paris, aboutissement d’un processus d’expulsion de cette activité du centre de la ville. Troisième zone insalubre, le quartier de Montfaucon, au Nord-est et hors barrières, fixe très tôt les métiers de récupération des matières animales fermentescibles, obligatoirement jetées dans la voirie qui s’y trouve. Sur d’anciennes carrières, le site est isolé des habitations et sous les vents dominants ; sa situation est favorable à l’implantation d’activités malodorantes. Après 1772 et 1781 et le renforcement du rôle de la voirie à vidanges de Paris, Montfaucon devient véritablement un site nauséabond, où l’on trouve à la fois des équarrisseurs, des boyaudiers, des fabricants de colle forte et des artisans manipulant des débris animaux66.

38Dans tous les cas, il n’est pas besoin de plans pour imposer ces localisations extérieures à la ville. C’est au contraire lorsque l’on envisage une insertion urbaine que le plan devient utile : il permet l’acceptation rationnelle du risque et du danger. Sans plan, la peur, la jurisprudence ou la tradition suffisent pour exclure.

3. Les implications géographiques de l’hygiénisme. Le cas parisien

39Quelles sont les conséquences du principe d’éloignement relatif prévu par le décret, et de l’obligation du plan ordonnée par les autorités parisiennes ? Il reste une marge d’appréciation importante. À Paris, le Conseil de salubrité, organe influent auprès du préfet de police, se charge d’insuffler l’esprit de la nouvelle politique de régulation des nuisances.

Darcet, théoricien de la coexistence ville-industrie

  • 67  Darcet annonce ainsi les travaux de Parent-Duchâtelet, bien connus depuis les travaux d’A. Corbin, (...)

40Entre 1806 et 1813, la question de la place de l’industrie en ville agite le Conseil de salubrité, sous la direction des pharmaciens Cadet de Gassicourt et Deyeux, qui n’apportent pourtant pas de réponses définitives. Avec la nomination au sein de cette instance de Darcet, en décembre 1813, l’équilibre interne du Conseil est modifié. En quelques années, Darcet inspire une doctrine cohérente qui vise à permettre la coexistence de la ville et de l’industrie67.

  • 68  Lieffroy, C., 2000.

41Né en 1777, fils d’académicien, Darcet possède une personnalité peu commune : innovateur hors norme, volontariste, entreprenant, il est l’un des plus grands apologistes à la fois de l’industrie et de l’hygiénisme68. Sa carrière principale se réalise à l’hôtel des Monnaies de Paris, mais il est aussi, au moment de sa nomination au Conseil de salubrité, un grand industriel. L’un des premiers fabricants de soude artificielle, il est aussi associé à la manufacture de papiers peints de la rue de Montreuil (anciennement Reveillon), qu’il contribue à transformer en une manufacture de produits chimiques remarquée. Darcet est enfin parfaitement intégré aux réseaux de l’encouragement industriel, comme membre de la Société d’encouragement pour l’industrie nationale, du Conseil général des manufactures et du Bureau consultatif des arts et manufactures au ministère de l’Intérieur.

  • 69  APP, RCS, 18 janvier 1814.

42Croyant aux bienfaits de l’industrie pour la société, mais percevant les incompatibilités entre la nocuité de certains secteurs et l’habitat, son action s’attache au sein du Conseil de salubrité à préconiser le changement technique comme réponse privilégiée. Dès son premier rapport, en janvier 1814, pour une fabrique de noir animal située à Gentilly, il conseille un type de construction de four qui permette son établissement, non seulement à Gentilly « mais encore dans Paris même »69. Le ton est donné. Il s’agit pour Darcet de rendre possible l’industrie en ville. Ainsi, en 1816, il réussit à convaincre le Conseil de salubrité d’assainir la voirie de Montfaucon plutôt que de la déplacer plus loin de Paris, solution jusqu’alors préconisée par le Conseil.

43L’action de Darcet s’inscrit explicitement dans le cadre du décret de 1810, et il tente d’en exploiter toutes les possibilités. Fort de ses trente ans d’expérience, il explicite sa démarche et la logique du décret, en 1843, en rappelant notamment la valeur relative de l’isolement :

  • 70  Darcet. J.-P., 1843.

« À l’origine du développement de notre industrie manufacturière, l’administration voulut déterminer l’emplacement que devait occuper chaque fabrique insalubre (…) ; mais on s’aperçut promptement qu’agir ainsi était une erreur, et on laissa depuis, comme cela est actuellement, au libre arbitre des conseils de salubrité ou, à défaut à MM. les architectes-voyers, le soin de fixer, pour chaque manufacture, la distance des habitations environnantes à laquelle la fabrique peut être légalement établie ».70

  • 71  Dalloz, D. 1845-1869. t. 31, p. 39.
  • 72  Le Roux, T., 2007, p. 437-439 et 583-584.

44Dans son action, le Conseil de salubrité s’attache principalement, non à exclure l’industrie de la ville, mais à imposer son retrait de l’espace public. En 1819, il encourage un raffineur de sucre, place Royale (actuelle place des Vosges), à déplacer ses ateliers de fabrication, pour assurer un retrait par rapport à la rue et s’isoler d’un grenier à fourrage et d’une filature. L’initiative est approuvée par le Conseil d’État71. Plus systématiquement, il incite la construction d’ateliers en fond de cours ou de parcelles pour les chapeliers ou les ateliers de dégraisseurs. Il conseille également de construire des murs plus hauts et surtout plus épais. Ces artifices de mise à distance sont un moyen de réduire les nuisances et les risques d’incendie, mais ils ne sont cependant pas un rempart complètement efficace contre les odeurs et les fumées72. Darcet souligne que l’isolement peut être accentué ou diminué en fonction de facteurs naturels, notamment du vent :

  • 73  Darcet. J.-P., 1843.

« Si tous les vents soufflaient pendant des temps égaux et toujours avec la même intensité, il est évident qu’il faudrait placer chaque fabrique à émanations insalubres ou désagréables au centre d’un cercle à elle consacré, dont la circonférence servirait de limite aux habitations du voisinage et auquel il faudrait donner un rayon d’autant plus grand que les émanations de la fabrique seraient plus intenses, plus fréquentes, plus nuisibles ou plus désagréables ».73

  • 74  APP, RCS, 26 août 1807.
  • 75  APP, RCS, 1er juin 1810, 10 septembre 1811.
  • 76  APP, RCS 22 mai 1820, 7 janvier 1825, 3 juin 1818.
  • 77  APP, RCS, 5 avril 1817.
  • 78  AN, F1a 1117, ordonnance royale, 6 août 1817. Fohlen, C., 1966.

45En général, au Conseil de salubrité, l’argument du vent est utilisé pour augmenter les distances subjectives de l’isolement. Ainsi, les vents sont majoritairement invoqués lorsque les fabriques sont situées au Nord-est de Paris, parce qu’ils permettent l’évacuation des fumées et des odeurs vers la campagne. Par exemple, sous l’Empire, des fabriques de vernis sont autorisées dans les faubourgs Saint-Martin et Saint-Denis, puisque le vent souffle « dans une direction propre à porter les vapeurs hors de la ville »74. Il est aussi recommandé aux fabricants de faire leurs travaux seulement lorsqu’il souffle du Sud-ouest75. Le vent est encore mentionné lors de l’examen des fabriques situées au Nord de Paris. Une fonderie de suif en branche à l’extrémité du village suburbain de Monceau est construite, écrivit Darcet en 1820, « de manière que les vents qui règnent dans le canton portent les fumées de la fabrique sur la campagne. » À l’Est du village de La Villette, la tuilerie, située sur le chemin du Pré-Saint-Gervais, « se trouvera toujours sous le vent des habitations qui composent le hameau de la petite Villette », écrit un autre membre du Conseil de salubrité en 1825. Quant à l’établissement royal de gaz d’éclairage, établi en 1818 entre les rues des Martyrs et de Rochechouart, il est « placé sous le vent dominant et le reçoit après qu’il a parcouru la ville. Sous ce rapport, sa position est encore avantageuse76. » En 1817, Huzard, rapporteur du Conseil de salubrité pour l’examen du projet de verrerie dans le couvent des Carmes à Charenton, exploite l’argumentaire du vent par une analyse très détaillée de ses effets sur le déplacement des fumées du charbon de terre. Mais, il « oubliait » dans son rapport d’évaluer le vent d’Est, le seul susceptible d’envoyer les fumées sur le village77. L’omission n’est sans doute pas fortuite, puisque ses conclusions prônent une autorisation de la verrerie : dans un contexte d’encouragement de l’emploi du charbon de terre dans l’industrie par le gouvernement au début de la Restauration78.

Figure 5. Le polygone des vents de Darcet, 1843

Figure 5. Le polygone des vents de Darcet, 1843

Source. Darcet. J.-P., 1843, planche.

  • 79  Darcet. J.-P., 1843, p. 324.

46Dans tous les cas, il n’existe pas de mesure objective des vents. En 1843, Darcet propose d’établir des critères plus scientifiques pour évaluer ses effets. Fondant son travail sur des relevés climatiques réalisés à l’Observatoire de Paris entre 1835 à 1843, il calcule sur une année le nombre moyen de jours où le vent souffle selon seize directions. Il attribue ensuite une longueur de segment à chacune de ces directions, proportionnée au résultat, et obtient ainsi un polygone des vents au centre duquel chaque fabrique devrait être placée. La zone délimitée, nommée par Darcet, la « sphère de nuisance », forme un « périmètre d’interdiction ». Sans surprise, une surface plus importante apparaît dans le quart nord-est. Ce polygone constitue une matrice dont on peut augmenter de manière proportionnelle la longueur des segments en fonction de l’insalubrité de la manufacture. Darcet n’oublie pas à ce propos de mentionner « qu’au fur et à mesure que l’on assainira les fabriques, on peut les établir au centre de polygones de plus en plus petits »79.

47La démarche, bien caractéristique de la personnalité de Darcet, est intéressante, mais relève plus de la curiosité intellectuelle que de l’esprit pratique et n’a pas servi de base à une nouvelle réglementation. Elle présente en effet deux limites évidentes. Tout d’abord, Darcet ne définit pas le mode de conversion entre la longueur du segment et la distance exprimée en mètres, en fonction de telle ou telle industrie, ce qui laisse encore une fois la fixation des distances à la discrétion de l’administration. D’autre part, elle repose sur un appareil scientifique déficient puisque la vitesse des vents n’est pas mesurée. Enfin, Darcet préconise de choisir la valeur moyenne de neuf années de mesure et non celle des maxima, car cela serait trop défavorable aux fabriques insalubres. Complémentaire des plans qui se veulent également objectifs, ce polygone des vents pousse la rationalisation jusqu’à un point qui ne peut masquer l’objectif de donner des outils favorisant l’établissement de l’industrie.

La dialectique centre/périphérie

48Il est d’usage de déduire de l’industrialisation de la banlieue de Paris le rejet des fabriques et des ateliers polluants de l’intérieur de Paris. Cette vision est erronée à Paris avant 1840. Si quelques activités font l’objet de mesures d’exclusion pour « aérer » la ville (vacheries, dépôts de chiffons, dépôts d’engrais et de débris d’animaux, chantiers de bois), il n’en est rien pour la grande majorité des activités artisanales et industrielles.

49Au contraire, l’augmentation progressive des fabriques insalubres en banlieue n’efface pas leur importance à l’intérieur de la ville. Jusqu’en 1825, le nombre d’affaires traitées par le Conseil de salubrité augmente à la fois pour Paris intra-muros (dans les limites d’avant 1859) et pour la banlieue, mais Paris domine toujours largement. Après 1825, le nombre d’établissements en périphérie, hors des limites du mur d’enceinte, tend à rejoindre celui de Paris, mais cet équilibre n’aboutit pas à un désengorgement du centre de Paris.

Figure 6. Nombre de rapports traités par le Conseil de Salubrité, 1808-1828

Figure 6. Nombre de rapports traités par le Conseil de Salubrité, 1808-1828

Source. APP, RCS et PVSCS.

50Le calcul du rapport entre le nombre d’affaires parisiennes et le nombre de celles de banlieue efface les évolutions conjoncturelles et montre l’augmentation relative quasiment régulière des affaires concernant les communes limitrophes de Paris. Les légers pics de 1811 et 1814 sont dus aux interventions répétées du Conseil de salubrité sur les usines chimiques de soude et d’acide sulfurique de Chaptal, Darcet et Payen, dans les communes suburbaines de Neuilly, Nanterre et Grenelle, et celui de 1818-1819 est la conséquence de la régularisation des boyauderies à Montfaucon, commune de Belleville. À la fin des années 1820, le rapport banlieue/Paris tend à atteindre 100 %. Mais si la progression semble inéluctable, elle n’est pas aussi radicale que le décret de 1810 aurait pu le laisser présager.

51Avec une centaine de nouvelles fabriques classées chaque année, Paris intra-muros accueille de plus en plus d’artisanats et d’industries pouvant nuire au voisinage. Pour le Conseil de salubrité, l’éloignement des industries constitue avant tout un échec des mesures d’assainissement. Ainsi, l’activité de nombreux ateliers est non seulement acceptée en plein cœur de Paris, mais encore encouragée.

Figure 7. Rapport banlieue/Paris dans les rapports du Conseil de Salubrité, 1811-1828

Figure 7. Rapport banlieue/Paris dans les rapports du Conseil de Salubrité, 1811-1828

Source. APP, RCS et PVSCS.

  • 80  APP, RCS, 18 octobre 1825 n° 169.

52L’exemple des corroieries est significatif. Leur acceptation par l’autorité se confirme dans les années 1820, bien qu’ils dégagent des odeurs désagréables, de la fumée et des eaux usées. Contrairement à l’Ancien Régime, ils acquièrent le droit de cité, à la grande indignation des citadins qui manifestent leur opposition lors de la moitié des instructions. Par exemple, en 1825, une corroierie, rue Montorgueil, déclenche une pétition signée par dix-neuf voisins, mais pour le Conseil de salubrité, elle ne répand « pas plus de mauvaise odeur que les autres ateliers semblables situés dans l’intérieur de Paris, dont on ne se plaint pas et qui dans aucun cas ne peuvent être nuisibles à la santé »80.

  • 81   Le Roux, T., 2008.

53La même acceptation s’opère pour les chandelleries, les chapelleries, ou même encore pour des ateliers de produits chimiques, ou d’une grande quantité de fabriques qui n’auraient pas été tolérés au xviiisiècle. Afin de permettre leur insertion urbaine, le Conseil de salubrité s’attache à promouvoir les améliorations techniques. Darcet intervient de manière décisive dans le processus de légitimation de la place de l’industrie en ville par son assainissement. La production en vase clos, les systèmes de condensation, les fourneaux fumivores, les produits désinfectants, autant de stratégies techniques déployées pour faire passer les manufactures de la première à la deuxième classe et abolir la contrainte de la distance par rapport aux habitations, élargissant ainsi les perspectives d’implantation spatiale. La nouvelle frontière s’appelle la technique81.

Figure 8. Les corroieries à Paris, 1817-1828

Figure 8. Les corroieries à Paris, 1817-1828

Image9Source. Fonds de carte : Carte des chasses. Données : APP, RCS 1817-1825, PVSCS 1817-1828.

  • 82  APP, RCS, 22 août 1817.
  • 83  Taillandier, A.-H., 1827, p. 110.
  • 84  Fressoz J.-B., 2009.

54Bien plus, dans certains domaines, le Conseil de salubrité conclut au classement d’un secteur industriel en 2e classe, bien que, manifestement, les procédés employés auraient dû naturellement aboutir à un classement en 1ère, ce qui offrait un contexte favorable à l’industrialisation de la ville. Ainsi, lorsque l’industrie du gaz d’éclairage se met en place en 1817, il ne nie pas la réalité des nuisances, mais inverse la logique du raisonnement en partant de la contrainte technique de l’éclairage au gaz, qui nécessite des conduites de distribution jusqu’aux rues et immeubles. Sa fabrication ne pouvant se faire « qu’avec des appareils construits dans l’intérieur de la ville » ; il est « constant que si l’on adopte ce mode d’éclairage la fabrication du gaz ne peut être rangée dans la première classe82 ». La technique (et le choix de son développement) impose donc un déclassement de la 1ère vers la 2e classe du décret, peu importe finalement le niveau d’insalubrité ou de risque. La proposition du Conseil de salubrité est adoptée par le ministre de l’Intérieur, qui range la production du gaz hydrogène pour l’éclairage dans la 2e classe, le 2 octobre 181783. Et quand, en 1822-1824, une controverse publique émerge sur le danger de sa fabrication, il est trop tard pour faire machine arrière, puisque les réseaux, aux investissements coûteux, commencent à être construits84. Un processus du même type se produit pour les machines à vapeur. Face à leur risque d’explosion, le ministre de l’Intérieur ordonne le 23 mars 1822 qu’elles soient construites à plus de 75 m de toute habitation. Cela provoque une controverse interne aux instances de régulation. Le Conseil de salubrité, scandalisé, combat la décision de toutes ses forces. Pour lui, les conditions techniques à imposer (soupapes, mesures de pression, etc.) suffisent à prévenir les risques et il s’appuie sur les quelques machines à vapeur déjà existantes dans Paris pour réclamer l’autorisation des projets ultérieurs : au sein de cette instance, l’ingénieur Girard se charge d’assurer l’argumentaire technique quant à ces machines et de le lier à la nécessité économique :

  • 85  APP, RCS 23 août 1822.

« Toutes nos villes manufacturières sont pleines de machines semblables, (…) il en existe un grand nombre à Paris dont l’établissement a été autorisé, (…) la décision du 23 mars et le rapport en suite duquel elle a été rendue n’ont reçu jusqu’à présent aucune notoriété dont on puisse arguer pour entraver l’emploi de procédés éminemment utiles aux progrès de l’industrie ».85

  • 86  APP, RCS 31 mai, 23 août, 4 octobre, 15 et 18 novembre 1822. Moléon, V., 1822, t. 1, p. 229.
  • 87  Fressoz J.-B., 2009. Bowler, C., Brimblecombe, 2000.

55Il faut donc nécessairement les accepter à proximité des habitations. Entre mars et décembre 1822, le Conseil de salubrité récuse constamment la décision ministérielle86 et finit par obtenir gain de cause avec l’ordonnance royale de 1824 qui soumet ces machines à des précautions techniques. Leur ubiquité triomphe des contraintes géographiques et réglementaires pour imposer l’industrie moderne en milieu urbain. Ce processus très net à Paris a également lieu en Grande-Bretagne, et notamment à Manchester87.

  • 88  Recherches statistiques sur la ville de Paris, 1823, t. 2, tableau 90.
  • 89  Moléon, V., 1822, p. 224.

56Le renforcement d’une industrialisation urbaine n’empêche toutefois pas celle de la périphérie, mais celle-ci doit sans doute plus à la hausse des prix du foncier et à la raréfaction de l’espace en centre ville qu’à la politique de régulation des nuisances. En 1822, pour la première fois, un tiers des dossiers instruits par le Conseil de salubrité concerne des communes suburbaines. À l’origine de cette progression, une loi fiscale (1er mai 1822) sans rapport avec la lutte contre l’insalubrité, interdit dans Paris la présence des distilleries et des fabriques d’eau de vie. Elles ont connu un développement impressionnant depuis 1817, et la plupart de leurs propriétaires ne déclarent pas leur production au fisc88. La mesure de mai 1822 a une incidence très nette sur la localisation d’une industrie perçue depuis quelques années comme très gênante89 et favorise un mouvement notable vers la banlieue, renforçant son industrialisation. Les distilleries nécessitent en effet de la fécule de pomme de terre, du grain, du charbon de terre, de l’acide sulfurique : elles créent autour d’elles un réseau d’activité importante.

  • 90  Sur ces questions des marges urbaines, Faure, A., 2003 ; Merriman, J.-M., 1994.
  • 91  Le Roux, T., 2007, p. 507-510.

57Aux marges de la ville90 s’installe surtout une partie des activités liées au traitement des matières animales. Après 1818, est réalisée l’ouverture des cinq abattoirs (dits de Grenelle, de Montmartre, de Villejuif, du Roule et de Ménilmontant) intra-muros, mais à proximité immédiate des barrières. Ils incluent les fonderies de suif, ce qui fait disparaître du centre de Paris plusieurs dizaines d’ateliers nuisibles et dangereux. Surtout, les abattoirs deviennent, à côté de la voirie de Montfaucon et des autres voiries à boues, de nouveaux points d’ancrage de l’insalubrité artisanale et industrielle, en fixant en leur sein et autour d’eux d’autres artisanats travaillant les matières animales : dépôts de cuir, fonderies de suif brun, cuisson des tripes, fonderies d’huiles animales, déshydratation du sang. Le pharmacien Derosne donne à cette dernière activité une dimension industrielle à Vaugirard après 1823, près de la barrière des Fourneaux. Entre 1823 et 1833, sa fabrique, qui recueille le sang de tous les abattoirs de Paris, devient l’une des plus insalubres de Paris. Constamment mise en cause par le voisinage, le Conseil d’État la fait fermer après 183491.

  • 92  Moullier, I., 2007.
  • 93  Philipp, E., 2004.
  • 94  Moléon, V., 1819, p. 143.

58Le long des barrières, dans ou hors de la ville, les marges urbaines sont donc attractives pour certains types d’industries indésirables. Mais cette dynamique géographique n’est pourtant pas le résultat du décret de 1810. La création des abattoirs est l’aboutissement de multiples projets datant de l’Ancien Régime, que l’empereur tient à concrétiser dans le cadre de ses ambitions urbaines parisiennes92. Le décret du 10 novembre 1807 impose la construction de six abattoirs en périphérie de Paris ; en février 1810, leur nombre est réduit à cinq et leur emplacement est déterminé intra-muros. Le 2 décembre 1810, l’empereur pose la première pierre de l’abattoir de Montmartre93. Dans le processus qui mène à l’ouverture du premier abattoir en 1818, il n’est jamais question du décret de 1810 ou des rapports de l’Institut de 1804 et 1809. Il s’agit pour une grande part d’un projet urbain national, prioritaire. Le Conseil de salubrité, pourtant créé depuis 1802, n’est jamais consulté ; écarté des grandes décisions concernant les abattoirs, les fonderies de suif et les triperies, il s’en déclare déçu en 181994.

Figure 9. Les abattoirs, voiries et industries insasalubres, 1818-1828

Figure 9. Les abattoirs, voiries et industries insasalubres, 1818-1828

Image11Source. Fonds de carte : Carte des chasses. Données : APP, RCS 1817-1825, PVSCS 1817-1828. Archives de Paris, DO9, Vaugirard.

59Bien entendu, le décret de 1810 a sans doute eu une certaine influence sur la localisation des établissements industriels insalubres. La plupart des ateliers de vernis, par exemple, quittent le centre de Paris après 1820. Mais, il s’agit toujours d’initiatives des entrepreneurs eux-mêmes, et non de l’incitation ou de la répression des autorités qui n’imposent aucune fermeture de fabriques avant 1830. En fait, l’émergence d’une banlieue industrielle, perceptible après 1825, résulte sans aucun doute de la proximité d’autres industries du même type, de la présence de la main-d’œuvre, d’un réseau de transport (le canal de l’Ourcq joue ce rôle de fixation de l’industrie), et surtout d’espaces libres et bon marché pour des activités qui ne dégagent que de faibles taux de profit.

La différenciation sociale : la vision urbaine du Conseil de salubrité

60Notion relative, la mise à distance des fabriques prend également un caractère de différenciation sociale, par l’action des autorités qui protègent certaines zones et en sacrifient d’autres. Pour le Conseil de salubrité, puisque l’industrie apporte la prospérité à la société, celle-ci est d’autant plus profitable à la population de quartiers déshérités. À l’inverse, les quartiers bourgeois sont protégés de l’industrialisation.

61Cette vision urbaine fondée sur la différenciation sociale s’impose avec Darcet. Il s’agit bel et bien de préserver les quartiers aisés des nuisances de l’industrie. En 1816, dans une affaire concernant une raffinerie de sucre, rue Chantereine, quartier de la Chaussée d’Antin, Darcet écrit que le projet était :

  • 95  APP, RCS, 5 décembre 1816.

« dans une localité peu favorable à l’établissement d’une manufacture de ce genre, soit, par rapport au voisinage des belles propriétés de ce quartier, soit à cause du haut prix de leur location et de la classe de la société qui les habite. (…) il est certain qu’une raffinerie établie au centre de la chaussée d’Autin donnera lieu à des plaintes multipliées et qui commenceront dès que la fabrique sera mise en activité et aura prouvé aux voisins l’erreur dans laquelle ils étaient lorsqu’ils ne se sont pas opposés formellement à l’établissement de cette fabrique. (…) le Conseil de Salubrité pense qu’il serait utile d’éloigner les grandes usines du centre des beaux quartiers de Paris, et croit que sous ce rapport on devrait refuser au [raffineur] la permission qu’il sollicite ».95

  • 96  APP, RCS, 4 février 1817.
  • 97  APP, RCS, 10 février 1817.
  • 98  APP, RCS, 18 mars 1819.

62En 1817, il persiste. Selon lui, des essais de purification de l’acide pyroligneux, rue de Valois, sont inconcevables, car « le voisinage du parc de Monceaux doit mettre obstacle, dans ce quartier, à toute construction de fabrique dégageant une odeur désagréable »96. Selon ce principe, parmi les secteurs de la ville à préserver, Passy, village contigu à Paris et où habite Deyeux, pilier du Conseil de salubrité, figure en bonne place. En 1817, un projet de clos d’équarrissage prend forme sur la rive opposée, à Vaugirard, mais achoppe à cause (entre autres) de la proximité de Passy97. En 1819, le Conseil de salubrité fait remarquer que les maisons d’agrément de Passy « seraient fort dépréciées si des fabriques incommodes ou insalubres venaient s’établir »98.

  • 99  APP, RCS, 27 juillet 1821.

63Cette position, entérinée par le préfet de police, est aussi reprise par le Conseil d’État et fait jurisprudence. Ainsi, une fabrique de noir animal, exclue de la Chaussée d’Antin en 1821, « attendu que l’allée d’Antin faisant partie de la promenade des Champs-Élysées, la pureté de l’air serait altérée par les vapeurs qui s’exhaleraient dans la fabrique et deviendrait, par cela même, nuisible à ceux qui voudraient se promener99 », est implantée à Montrouge. Mais les habitants de ce village réussissent à convaincre le préfet de police de refuser son accord, ce qui est confirmé en appel par le Conseil d’État, le 6 septembre 1825 car :

  • 100  Macarel, L.-A., 1825, p. 550-553.

« Le local (…), quoique isolé, se trouve en quelque sorte entouré, à une certaine distance, d’habitations et établissements élevés dans la plaine ; (…) Montrouge renferme des établissement publics importants, des habitations d’agrément d’une grande valeur, et surtout un nombre considérable de traiteurs, marchands de vin et de guinguettes ; (…) il est important dans l’intérêt général de cette commune, de ne pas laisser s’y multiplier des fabriques dont les vapeurs pourraient ou nuire à la salubrité, ou détruire en grande partie, les agréments de son séjour, et par conséquent déprécier la valeur des propriétés et porter un préjudice notable aux entrepreneurs des établissement ouverts au public ».100

  • 101  APP, RCS, 19 février 1816, 13 mars 1818.

64Malgré l’absence de réalisation d’un plan d’aménagement, la concentration de l’insalubrité industrielle en certaines zones triomphe. Préserver des quartiers ou des villes, c’est en effet en condamner d’autres. La présence antérieure d’ateliers et de fabriques dans un quartier détermine le plus souvent le Conseil de salubrité à autoriser les demandes suivantes. Darcet est l’ardent défenseur de ce principe. En 1816, à propos d’une raffinerie de sucre, il déclare que dans le même quartier il y a déjà six fabriques du même genre, ce qui doit « déterminer l’autorité en faveur de M.M., car rien ne serait plus favorable à la salubrité publique que de réunir, si cela était possible, toutes les fabriques dans un seul quartier. » Deux ans plus tard, il est favorable à l’établissement d’une tuilerie de la rue du Paradis, car il existe « dans une maison voisine une autre fabrique de poterie et dans la même rue beaucoup d’autres établissements d’industrie presque tout aussi désagréables ou nuisibles101 » .Les autres membres du Conseil de salubrité suivent ses préceptes, notamment Parent-Duchâtelet. En 1822, ce dernier préconise de renforcer le caractère industriel de la Bièvre afin d’en débarrasser le centre de Paris :

  • 102  Parent-Duchâtelet., A., Pavet de Courteille, C.,1822, p. 84-86.

« Il nous semble qu’il serait important pour l’assainissement, la salubrité, et l’agrément de Paris, de reléguer sur les bords de la rivière de Bièvre toutes les professions sales et dégoûtantes exercées dans l’intérieur de Paris, particulièrement celles de teinturiers, de chapeliers et autres, qui infectent les ruisseaux et rendent si désagréables le quartier des Arcis et toutes les rues qui partent de la rue Beaubourg ou qui l’avoisinent ».102

  • 103  APP, RCS, 7 février 1821.
  • 104  APP, RCS, 30 juillet 1820.
  • 105  APP, RCS, 25 novembre 1821.
  • 106  Par exemple lors de la modernisation de la filature de Richard-Lenoir, rue de Charonne, APP, RCS, (...)
  • 107  Le Roux, T., 2007, p. 587 et 673.

65L’argument est à première vue paradoxal. Il justifie la concentration de la nuisance dans un lieu pour résoudre celle qui existe déjà dans un autre quartier. Le paradoxe n’est qu’apparent : le quartier de la Bièvre est populaire et périphérique. En 1821, quand Jolly veut établir sa fabrique de soude artificielle à la Glacière (Gentilly), il ne reçoit aucune opposition. Selon le fabricant, les habitants du hameau sont déjà familiarisés avec son genre de fabrication (ce qui est exagéré puisqu’en 1810, ils se sont opposés à celle de ses prédécesseurs Marc et Costel). Mais le Conseil de salubrité ajoute, pour appuyer la demande du fabricant, que la Glacière est « un hameau peuplé d’ouvriers très tolérants les uns pour les autres, peu disposés à se nuire, et plus difficiles à s’offenser pour des vapeurs que les voluptueux habitants de Choisy »103. Pour tout le faubourg Saint-Marcel, le même raisonnement est appliqué. Les voisins d’une chapellerie rue Mouffetard « n’auront garde de se plaindre (…) car ils exercent tous des professions de l’espèce de celles dont en général on redoute le voisinage »104. En 1821, un teinturier appuye sa demande d’établissement, rue des Marmousets, près des Gobelins, argumentant qu’il serait d’autant plus étonnant qu’on lui refuse sa demande qu’il serait entouré d’amidonneries, de mégisseries et d’hongroieries105. Comme le faubourg Saint-Marcel, les faubourgs Saint-Antoine, Saint-Denis et Saint-Martin sont désignés par le Conseil de salubrité comme étant des lieux d’implantation d’ateliers et de fabriques106, d’autant plus que, pour lui, ces manufactures augmentent la valeur foncière de ces quartiers déshérités107.

66Entre 1816 et 1825, Darcet opère donc des choix différents selon les sites. Quand il protège les quartiers de l’Ouest parisien (Passy, la Chaussée d’Antin, etc.), il incite à l’industrialisation d’autres quartiers ou communes. En 1825-1826, il réfléchit avec le préfet de la Seine à une planification urbaine des établissements classés. Pensant plus précisément créer deux zones à vocation industrielle en région parisienne, Clichy et Choisy-le-Roi :

  • 108  Parent-Duchâtelet, A., 1836, t. 1, p. 323-324.

« On eut pendant quelque temps le projet de consacrer deux villages des environs de Paris aux établissements qui, par leur nature et les émanations qui en sortent, sont incommodes ou repoussants, et qui, par là, rendent leur voisinage insupportable à la plupart des hommes ; ces deux villages sacrifiés en apparence, mais dont en réalité on faisait la fortune, étaient sur la Seine supérieure, Choisy-le-Roi, et sur la Seine inférieure, Clichy-la-Garenne ».108

  • 109  Ordonnance citée par G. Massard-Guilbaud, 2009, chapitre 2.

67Le projet ne rentre pas dans les vues du gouvernement, qui prescrit au contraire, par l’ordonnance royale du 26 juillet 1826, de ne pas concentrer les industries insalubres dans un seul lieu, afin de répartir les nuisances entre tous les quartiers109. Mais en 1835, le Conseil de salubrité n’a toujours pas abandonné son idée de reléguer dans un lieu unique les manufactures insalubres, afin d’assurer leur surveillance et leur assainissement ; Parent-Duchâtelet, alors vice-président du Conseil de salubrité, relaie les théories de Darcet et relance l’idée de créer des pôles industriels :

  • 110  Parent-Duchâtelet, A., 1836, t. 1, p. 324-326.

« Pourquoi l’administration municipale ne ferait-elle pas l’acquisition de quelques hectares de terrain sur deux ou trois points des environs de Paris, pour y reléguer quelques fabriques de la première classe et même de la seconde dont le voisinage effraie la population, et qui, par cette raison, éprouvent elles-mêmes, pour s’établir, des difficultés souvent insurmontables, ou nécessitent des démarches et des formules ruineuses qui se prolongent pendant des mois et quelquefois des années ? C’est là que viendraient se placer, avec l’équarrissage, les fabriques de colle forte, de cordes à boyaux et de vernis ; ceux qui cassent les os, qui en extraient le suif et les carbonisent, les fonderies de suif en branche, quelques affinages de métaux précieux, etc., etc. Une fois l’enquête faite et l’autorisation obtenue pour l’établissement général, cette formalité cesserait d’être nécessaire pour les fabriques qui obtiendraient la faveur de s’y placer. Où trouver un industriel incapable d’apprécier de pareils avantages, et qui ne s’empresse à l’instant d’en profiter ?».110

  • 111  Faure, A., 1989. Lefort, A.-C., 2002.

68La réflexion illustre aussi un changement dans la régulation des nuisances artisanales et industrielles à partir des années 1830. Alors que sous l’Ancien Régime, elle est avant tout celle d’une police des rues, elle devient après 1825 l’œuvre d’édiles ayant une vision plus vaste. Au changement d’échelle se superpose celui des compétences. Si le préfet de police reste le référent principal de cette régulation, le préfet de la Seine et son ministre de tutelle en tirent un rôle accru. En 1825, le préfet de la Seine charge Darcet de réfléchir à la localisation des industries insalubres. Dix ans plus tard, c’est encore lui qui charge le Conseil de salubrité d’une étude sur un clos central d’équarrissage. Dans les deux cas, une réflexion urbaine à l’échelle de l’agglomération apparaît, se renforçant au cours du siècle, sans que l’idée de différenciation sociale ne disparaisse111.


*

  • 112  Parmentier, I., 2008. Massard-Guilbaud, G., 2003. Baret-Bourgoin, E., 2005.

69Loin d’être un acteur essentiel dans la localisation des établissements industriels insalubres, le décret de 1810 n’est donc qu’un jalon parmi d’autres d’une évolution qui vise à trouver des outils rationnels d’évaluation des nuisances et du risque industriel en ville. L’apparition d’une procédure d’expertise se fonde sur la généralisation du plan des ateliers et des fabriques, qui font passer la régulation des nuisances des mains de la police à celles des « commissaires instruits », selon l’expression du ministre de l’Intérieur de 1811, ces architectes ou savants du Conseil de salubrité, désormais seuls aptes à juger des opportunités d’établissements des fabriques indésirables. Vers 1840, une tentative de théorisation mathématique des aires d’insalubrité émerge et a pour objectif de définir des zones de protection de l’industrie. À un monde empreint d’incertitude qui craint la nocuité des activités de production et les rejette donc hors les murs, succède un monde confiant dans l’expertise d’hygiénistes convaincus de l’analogie entre le développement industriel et le progrès social, et dont l’action permet l’acclimatation de l’industrie en ville. La mesure chiffrée de l’insalubrité et du risque industriel a donc pour conséquence de légitimer la présence de l’activité manufacturière en ville. Ce processus de long terme qui advient aussi dans la plupart des villes françaises au cours du xixsiècle, ainsi qu’à l’étranger, par exemple dans le pays de Charleroi112, permet de mieux comprendre la naissance de la ville industrielle.

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Notes

1 Duby, G., 1983.

2 Bergeron, L., Roncayolo, M., 1975, p. 828.

3 Lepetit, B., 1988. Gille, B., 1962. Aydalot, P., Bergeron, L., Roncayolo, M., 1981. Pinol, J.-L., 1991 ; 2003. Dewerpe, A., 1998. Cambridge urban history of Britain, 2000.

4  Gille, B., 1963. Woronoff, D., 1996, p. 151-152 et p. 331-332. L’archéologie industrielle en France, 1999. Paris et Île-de-France, 2000. Guillerme, A., 2007.

5 Baud, J.-P., 1978. Massard-Guilbaud, G., 2003. Baret-Bourgoin, E., 2005.

6  Sur l’Ancien Régime, Fromageau, J., 1989. Reynard, P.-C., 2002. Sur l’articulation avec le décret de 1810, Le Roux, T., 2007. Fressoz J.-B., 2009.

7  Guillerme, A., Lefort, A.-C., Jigaudon, G., 2004, p. 123-127.

8  Letté, M., 2009.

9  La Berge, A. F., 2002.

10  Le Roux, T., 2007.

11  Décret 6059, Bulletin des lois, 4e série, t. xiii, mars 1811, p. 397-402.

12  Rapport du ministre de l’Intérieur à l’empereur, 9 octobre 1810, in A. & L. Magistry, 1923, p. 15-17.

13  Archives nationales (dorénavant AN), AD/I/87, dossier F.

14  Lettre du ministre de l’Intérieur, 25 septembre 1809, Procès-verbaux des séances de l’Académie des sciences, t. 4, p. 256.

15  Chaptal., J.-A., Guyton de Morveau, L.-B., 1804. Chaptal., J.-A., Guyton de Morveau, L.-B., Deyeux, N., Fourcroy, A.-F., Vauquelin, N., 1809.

16  Chaptal., J.-A., Guyton de Morveau, L.-B., Deyeux, N., Fourcroy, A.-F., Vauquelin, N., 1809.

17  Archives de la préfecture de police (dorénavant APP), DB 134, lettre du préfet de police, 4 janvier 1811.

18  APP, DB 134, lettre du ministre de l’Intérieur au préfet de police, 11 février 1811.

19  AN, F1a 64, circulaire du ministre de l’Intérieur aux préfets, 22 novembre 1811.

20  Guillerme, A., Lefort, A.-C., Jigaudon, G., 2004, p. 86.

21  APP, Rapport du Conseil de salubrité (dorénavant RCS), 23 mars 1816, 17 novembre 1817, 5 août 1824, 9 janvier 1824, 3 octobre 1816, 5 avril 1817, 16 novembre 1818.

22  Belhoste, J.-F., 1988.

23  APP, RCS, 11 mars 1819.

24  Le Roux, T., 2007.

25  AN, E 1371B, arrêt du Conseil du roi, 17 août 1762.

26  AN, Y 9491, rapport du commissaire Desormeaux, 15 février 1788.

27  Collection officielle des ordonnances de police des origines jusqu’à 1844, 1844, t. 2, p. 140-142.

28  APP, RCS, 2 avril 1819 et AN, F1a 1159, ordonnance royale, 14 juin 1820.

29  AN, F1a 1163, 1164 et 1165, ordonnances royales, 13 septembre 1820, 27 septembre 1820, 4 octobre 1820 ; F1a *721, ordonnance royale, 7 septembre 1821. APP, Procès-verbaux des séances du Conseil de salubrité (désormais PVSCS), 4 mai 1821. Archives de Paris, DO9 18, La Chapelle.

30  AN, F7 4219, dossier 16, lettre du préfet de l’Eure au ministre de la police, 23 mai 1810.

31  APP, RCS, 21 avril 1812, 16 mars 1819, 14 octobre 1818, 28 janvier 1820, 28 novembre 1823, 2 mars 1820.

32 Macarel, L.-A., 1822, t. 4, p. 290-295.

33  APP, RCS, 18 mars 1818, 31 octobre 1822, 11 novembre 1825.

34  APP, RCS, 15 avril 1823.

35  APP, RCS, 2 juin 1820, 1er octobre 1824, 7 janvier 1825.

36  Montfalcon, J.-B., Polinière, A., 1846, p. 260-266.

37 Fodéré, F.-E., 1813, t. 6, p. 329-330.

38  Archives départementales des Hauts-de-Seine, DM5 9, enquête de commodo et incommodo, 15 août 1823.

39 Macarel, L.-A., 1821, t. 2, p. 216-219.

40  Le Roux, T., 2007.

41  Collection officielle… op. cit., t. 1, p. 484-485.

42  Collection officielle… op. cit., t. 1, p. 308-309.

43  APP, DA 50, fol 4, 8 décembre 1821.

44  Archives de Paris, DO9 43, rapport de l’architecte, 14 juillet 1828.

45  AN, F1a 1301, rapport de l’architecte, 3 février 1830.

46  AN, F1a 1159, ordonnance royale, 14 juin 1820.

47  AN, F1a 1159, ordonnance royale, 14 juin 1820.

48  AN, F1a 1135, ordonnance royale, 12 décembre 1818.

49  AN, F1a 1148, ordonnance royale, 15 septembre 1819.

50  AN, F1a 1191, ordonnance royale, 17 juillet 1822.

51  AN, Y 9503B et 9504. Cas 1 : rue du Vieux Colombier, 8 mars 1783. Cas 2 : rue du Foin-Saint-Jacques, 23 août 1786. Cas 3 : rue de Sèvres, 26 mars 1788. Cas 4 : faubourg Saint-Honoré, 20 février 1789. Cas 5 : rue du Bout-du-Monde, 28 février 1789.

52  Delamare, N., 1713-1722., t. 1, p. 541-543.

53  Delamare, N., 1713-1722., t. 1, p. 52 et 1738, t. 4, p. 52.

54  Mémoire contenant les motifs d’opposition à l’établissement de la verrerie que l’on projette de faire aux bas de Passy près Paris, 1725.

55  Barrelet, J., 1953. AN, F12 *72 fol 808, *74 fol 623 et *75, fol 751.

56  Delamare, N., 1738, t. 4, p. 144. Des Essarts, T., 1786-1790, t. 1, p. 403-405.

57  Delamare, N., 1713-1722., t. 1, p. 554 et 556.

58  Des Essarts, T., 1786-1790, t. 3, p. 268.

59  Prost de Royer, A., 1781-1788, t. 3, p. 744.

60  AN, F12 1501, dossier Orléans – raffineries, arrêt d’homologation de la sentence des Juges de police (9 juillet 1775), 2 septembre 1775.

61  Brimblecombe, P., 1987.

62  Delamare, N., 1738, t. 4, p. 259.

63  AN, AD I/27A, dossier U.

64  APP, collection Lamoignon, vol. 39, fol. 92.

65  AN, Y 9480A, rapport du commissaire Lemaire, 13 juin 1777.

66  Le Roux, T., 2007, p. 77-102.

67  Darcet annonce ainsi les travaux de Parent-Duchâtelet, bien connus depuis les travaux d’A. Corbin, 1981 et 1982 et d’A. F. La Berge, 2002.

68  Lieffroy, C., 2000.

69  APP, RCS, 18 janvier 1814.

70  Darcet. J.-P., 1843.

71  Dalloz, D. 1845-1869. t. 31, p. 39.

72  Le Roux, T., 2007, p. 437-439 et 583-584.

73  Darcet. J.-P., 1843.

74  APP, RCS, 26 août 1807.

75  APP, RCS, 1er juin 1810, 10 septembre 1811.

76  APP, RCS 22 mai 1820, 7 janvier 1825, 3 juin 1818.

77  APP, RCS, 5 avril 1817.

78  AN, F1a 1117, ordonnance royale, 6 août 1817. Fohlen, C., 1966.

79  Darcet. J.-P., 1843, p. 324.

80  APP, RCS, 18 octobre 1825 n° 169.

81   Le Roux, T., 2008.

82  APP, RCS, 22 août 1817.

83  Taillandier, A.-H., 1827, p. 110.

84  Fressoz J.-B., 2009.

85  APP, RCS 23 août 1822.

86  APP, RCS 31 mai, 23 août, 4 octobre, 15 et 18 novembre 1822. Moléon, V., 1822, t. 1, p. 229.

87  Fressoz J.-B., 2009. Bowler, C., Brimblecombe, 2000.

88  Recherches statistiques sur la ville de Paris, 1823, t. 2, tableau 90.

89  Moléon, V., 1822, p. 224.

90  Sur ces questions des marges urbaines, Faure, A., 2003 ; Merriman, J.-M., 1994.

91  Le Roux, T., 2007, p. 507-510.

92  Moullier, I., 2007.

93  Philipp, E., 2004.

94  Moléon, V., 1819, p. 143.

95  APP, RCS, 5 décembre 1816.

96  APP, RCS, 4 février 1817.

97  APP, RCS, 10 février 1817.

98  APP, RCS, 18 mars 1819.

99  APP, RCS, 27 juillet 1821.

100  Macarel, L.-A., 1825, p. 550-553.

101  APP, RCS, 19 février 1816, 13 mars 1818.

102  Parent-Duchâtelet., A., Pavet de Courteille, C.,1822, p. 84-86.

103  APP, RCS, 7 février 1821.

104  APP, RCS, 30 juillet 1820.

105  APP, RCS, 25 novembre 1821.

106  Par exemple lors de la modernisation de la filature de Richard-Lenoir, rue de Charonne, APP, RCS, 26 octobre 1817.

107  Le Roux, T., 2007, p. 587 et 673.

108  Parent-Duchâtelet, A., 1836, t. 1, p. 323-324.

109  Ordonnance citée par G. Massard-Guilbaud, 2009, chapitre 2.

110  Parent-Duchâtelet, A., 1836, t. 1, p. 324-326.

111  Faure, A., 1989. Lefort, A.-C., 2002.

112  Parmentier, I., 2008. Massard-Guilbaud, G., 2003. Baret-Bourgoin, E., 2005.

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Table des illustrations

Titre Figure 1. Plan de la boyauderie de Luzy, quia de l’hôpital, 1819
Légende Source. AN, F1a 1159, plan de la boyauderie de Luzy, s.d [1819].
URL http://journals.openedition.org/histoiremesure/docannexe/image/3957/img-1.jpg
Fichier image/jpeg, 224k
Titre Figure 2. Plan de la fabrique d’acide sulfurique de Capdeville au Petit-Gentilly, 1818
Légende Source. AN, F1a 1135, plan de la fabrique Capdeville, s.d [1818].
URL http://journals.openedition.org/histoiremesure/docannexe/image/3957/img-2.jpg
Fichier image/jpeg, 300k
Titre Figure 3. Atelier Masteaux, faubourg Saint-Denis, 1822
Légende Note. A = atelier projeté / H = localisation imposée par l’architecte.Source. AN, F1a 1191, ordonnance royale, 17 juillet 1822.
URL http://journals.openedition.org/histoiremesure/docannexe/image/3957/img-3.jpg
Fichier image/jpeg, 204k
Titre Figure 4. La tuerie et la fonderie de suif de Jacqueson, rue du Foin-Saint-Jacques, 1786
Légende Source. AN, Y 9504, 23 août 1786.
URL http://journals.openedition.org/histoiremesure/docannexe/image/3957/img-4.jpg
Fichier image/jpeg, 396k
Titre Figure 5. Le polygone des vents de Darcet, 1843
Légende Source. Darcet. J.-P., 1843, planche.
URL http://journals.openedition.org/histoiremesure/docannexe/image/3957/img-5.jpg
Fichier image/jpeg, 216k
Titre Figure 6. Nombre de rapports traités par le Conseil de Salubrité, 1808-1828
Légende Source. APP, RCS et PVSCS.
URL http://journals.openedition.org/histoiremesure/docannexe/image/3957/img-6.jpg
Fichier image/jpeg, 68k
Titre Figure 7. Rapport banlieue/Paris dans les rapports du Conseil de Salubrité, 1811-1828
Légende Source. APP, RCS et PVSCS.
URL http://journals.openedition.org/histoiremesure/docannexe/image/3957/img-7.jpg
Fichier image/jpeg, 80k
Titre Figure 8. Les corroieries à Paris, 1817-1828
Légende Source. Fonds de carte : Carte des chasses. Données : APP, RCS 1817-1825, PVSCS 1817-1828.
URL http://journals.openedition.org/histoiremesure/docannexe/image/3957/img-8.jpg
Fichier image/jpeg, 468k
URL http://journals.openedition.org/histoiremesure/docannexe/image/3957/img-9.jpg
Fichier image/jpeg, 76k
Titre Figure 9. Les abattoirs, voiries et industries insasalubres, 1818-1828
Légende Source. Fonds de carte : Carte des chasses. Données : APP, RCS 1817-1825, PVSCS 1817-1828. Archives de Paris, DO9, Vaugirard.
URL http://journals.openedition.org/histoiremesure/docannexe/image/3957/img-10.jpg
Fichier image/jpeg, 456k
URL http://journals.openedition.org/histoiremesure/docannexe/image/3957/img-11.jpg
Fichier image/jpeg, 127k
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Pour citer cet article

Référence électronique

Thomas Le Roux, « La mise à distance de l’insalubrité et du risque industriel en ville : le décret de 1810 mis en perspectives (1760-1840) », Histoire & mesure [En ligne], XXIV-2 | 2009, mis en ligne le 31 décembre 2009, consulté le 16 décembre 2017. URL : http://journals.openedition.org/histoiremesure/3957

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Auteur

Thomas Le Roux

Centre de Recherches Historiques (UMR 8558 CNRS), 54 boulevard Raspail, 75 006 Paris. oekoomeo@wanadoo.fr

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© Éditions de l’EHESS

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