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Analyses de sang

La nature juridique du sang

Jean-Pierre Baud
p. 90-105

Résumés

Contre la « vengeance du sang », une justice pénale tenant compte de l’intention s’installa un jour dans les sociétés humaines. Dans l’une de celles-ci, Rome, puis chez ses descendantes, l’être humain a été remplacé par un être immatériel, la personne. Le corps et le sang disparurent ainsi de la perspective des juristes. Mais lorsque le christianisme s’intégra au monde romain, il fit émerger un nouveau système normatif où le corps et le sang furent institués telles des valeurs essentielles. Le sang fut chargé d’une valeur mystique suprême par référence à la Passion du Christ. Le martyr, puis le croisé et enfin tout combattant pour une « juste cause » furent intégrés dans la mystique du sacrifice. Les donneurs de sang y prirent place naturellement, alors que le sang de la transfusion conservait une sacralité à laquelle les juristes furent si sensibles qu’ils préférèrent ne pas voir le sang et ne pas le nommer juridiquement, cécité et aphasie qui conduisirent nécessairement au drame.

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Texte intégral

  • 1 Ce texte est la refonte d’un article paru au titre de la publication des actes d’un colloque « Sang (...)

1Les premières lignes de la version parue en 1993 du présent article1 ont été ici reléguées en épigraphe afin d’illustrer l’ambiance d’une époque où s’imposaient la véhémence et, parfois, une vague provocation. Aujourd’hui, les questions sur la nature juridique du sang et sur l’acte du donneur ne sont pas devenues obsolètes, mais la tendance discursive est à une plus grande modération. Il n’empêche qu’il faut continuer à taper sur le clou pour que, au-delà du problème du sang, les juristes prennent conscience de la moderne révélation juridique du corps et donnent à celle-ci une architecture doctrinale inexpugnable.

2À l’heure de mettre ce volume de Terrain sous presse, nous avons appris avec stupeur et beaucoup d’émotion la disparition de Jean-Pierre Baud. Il avait sur le champ accepté d’y contribuer, en remaniant profondément à notre intention, et dans l’esprit de ce numéro, un texte paru dans deux revues spécialisées.
C’est la lecture de l’ouvrage de Jean-Pierre Baud,
L’Affaire de la main volée. Une histoire juridique du corps, paru aux Éditions du Seuil en 1993, qui nous a suggéré l’idée de faire appel à lui. Dans ce livre, alliant l’extrême précision conceptuelle du juriste et l’érudition de l’historien, la profondeur de la réflexion et le bonheur de plume, Jean-Pierre Baud montrait, à partir d’une fiction et sous un titre à la Conan Doyle, comment et pourquoi notre conception désincarnée de l’homme, héritée du droit romain, se voyait ébranlée par l’avènement des biotechnologies. Cet ouvrage doit être lu par quiconque entreprend de s’interroger sur notre conception de la personne. Comment peut-il se faire, demande Jean‑Pierre Baud, qu’à nos yeux tout homme soit une personne et que, dans le même temps, tout corps humain soit juridiquement considéré comme une chose ? D’où vient, dans ces conditions, que cette chose soit ici (mais pas ailleurs) interdite de commerce ? Chose mais non marchandise.
Les biotechnologies imposent au civiliste de ne plus « cacher ce corps que l’on ne saurait voir » et de répondre à deux questions au moins : quel est le statut juridique d’un élément corporel séparé du corps ? Le sort juridique à faire à cet élément doit-il être le même que celui du corps vivant dans son entier ? On comprend aisément que nous ayons sollicité Jean-Pierre Baud de participer à ce volume consacré au sang.
Sa contribution renvoie au travail intellectuel de ce juriste, riche d’enseignements anthropologiques. Et la nature de son travail répond parfaitement à la définition qu’en donnent les fondateurs de la collection où a paru
L’Affaire de la main volée : « Travail : ce qui est susceptible d’introduire une différence dans le champ du savoir. »
Le sang est-il une chose ? C’est parce qu’elle est irritante que la question mérite d’être posée. Pour ajouter encore de l’inconfort, posons une autre question : que fait un « donneur » de sang ? Transmet-il la propriété de quelque chose ou accomplit-il un acte de sauvetage ?

3La France fut le premier pays à se doter, le 21 juillet 1952, d’une loi sur la transfusion sanguine. Elle avait ainsi trouvé un certain nombre de solutions qu’elle crut longtemps exemplaires. Elle n’avait pas pour autant défini la nature juridique du sang. En soulignant que le sang de la transfusion n’est pas une marchandise, le droit ne précisait pas si la transfusion sanguine est un acte de sauvetage comparable à la respiration artificielle et au massage cardiaque, ou s’il s’agit de la cession d’un bien dont on est propriétaire. Pourtant, depuis qu’on ne pratique plus la transfusion de bras à bras, le sang est bel et bien entré, sans qu’on l’avoue, dans la catégorie des choses. Pourquoi une telle censure ? Peut-être parce qu’il était aussi difficile pour le juriste de voir que de nommer le sang.

4Aujourd’hui comme hier, la question ne peut être abordée sans restituer sa profondeur historique. Ni sans révéler ses implications anthropologiques, ce qui pose un problème non négligeable, puisque celui qui est ici invité à parler du droit dans un cénacle d’anthropologues est contraint de reconnaître que si la question juridique doit bénéficier d’une rigoureuse approche par l’histoire juridique, elle ne peut se percevoir sans lui ajouter l’optique de l’anthropologie. Pour se tirer d’affaire, le juriste doit préciser qu’une partie importante de cette affaire relève de l’anthropologie des mâles dominants dans les milieux juridiques français de la deuxième moitié du xxe siècle. Mais il doit aussi rappeler qu’il y a beaucoup à apprendre de cette Antiquité où, luttant contre la divine vengeance du sang, les hommes eurent l’habileté d’attribuer à Dieu leur découverte de la justice pénale. Ensuite, il y eut la tentative de faire du droit à l’état pur, cette œuvre romaine qui désincarnait le droit, mais qui dut un jour composer avec un christianisme se prétendant héritier de l’Empire romain : la nouvelle religion imposait des pratiques de communion par la manducation du corps et par l’absorption du sang, et présidait, par le biais des croisades, à l’extraordinaire assimilation du combattant au martyr. Tout ceci formait un lourd héritage au moment où les juristes découvrirent l’existence du sang de  la transfusion et qu’ils durent lui donner un nom.

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Notes

1 Ce texte est la refonte d’un article paru au titre de la publication des actes d’un colloque « Sang et droit » (université de Nanterre, 14-15 mai 1993) dans la Revue trimestrielle du ressort de la cour d’appel de Versailles (n° 28, 1993), repris ensuite par La Gazette de la transfusion (n° 96, 1994).

2 Y compris le sang des animaux. D’où les rites d’abattage dans le judaïsme et l’islam.

3 La loi du talion exige de punir une offense par une peine équivalente : « Œil pour œil, dent pour dent. » À l’époque où elle est promulguée, elle est ainsi une manière de modération – à l’opposé de son acception contemporaine courante, qui l’identifie à une forme de cruauté et d’emballement de la violence.

4 Significative de cette incertitude est aussi l’affaire d’Uzza qui, voulant retenir l’Arche d’Alliance qui vacillait sur son chariot, commit le sacrilège de la toucher pour la retenir et fut pour cela foudroyé par Yahvé. L’événement suscita tant d’émotion que le roi David s’« enflamma » et marqua sa désapprobation en donnant au lieu du sacrilège un nom commémorant Uzza et son injuste châtiment (II S. VI, 6-8).

5 Notons cependant qu’on peut relier au mythe du sang qui crie vengeance une idée prise au sérieux en France jusqu’au XVIe siècle : on prétendait qu’un cadavre pouvait saigner pour dénoncer le meurtrier mis en sa présence.

6 Sur l’identification du sperme au sang (le « sang blanchi »), voir en particulier Jean-Paul Roux (1988 : 58).

7 Par conséquent, les juristes durent s’interroger sur la nature d’une personne qu’on ne pouvait plus identifier à l’être humain. De nouvelles recherches historiques s’imposaient concernant cet héritage du droit romain : voir Yan Thomas (1995).

8 Sur l’ensemble de la question de la mort militaire, voir les travaux d’André Corvisier, notamment Corvisier (1975).

9 Le droit romain, profondément procédural, ajoutait la catégorie des « actions », parce qu’un droit ne pouvait exister que si on menait une action en justice pour le faire respecter.

10 La première description de la petite circulation a été faite par le médecin égyptien Ibn an-Nafis (1211-1288) alors qu’il exerçait à l’hôpital al-Mansuri du Caire (Djebbar 2001 : 329-331).

11 Jugement du 23 octobre 1992 de la 16e chambre correctionnelle de Paris.

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Pour citer cet article

Référence papier

Baud J.-P., 2011, « La nature juridique du sang », Terrain, n° 56, pp. 90-105.

Référence électronique

Jean-Pierre Baud, « La nature juridique du sang », Terrain [En ligne], 56 | mars 2011, mis en ligne le 01 janvier 2014, consulté le 15 décembre 2017. URL : http://journals.openedition.org/terrain/14200 ; DOI : 10.4000/terrain.14200

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Auteur

Jean-Pierre Baud

Professeur émérite à l’université Paris-Ouest – Nanterre-La Défense

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