Navigation – Plan du site
Face au roi

La pratique des remontrances au xviiie siècle – Paris, Rouen, Rennes

The Practice of Issuing Remonstrances in the Eighteenth Century (Rennes, Paris, Rouen)
Olivier Chaline
p. 89-105

Résumés

Si le discours des remontrances a assez souvent retenu l’attention des historiens qui y ont plus souvent prélevé des citations que pris la peine de l’examiner de très près, les conditions juridiques et politiques de l’élaboration de tels textes n’ont que rarement inspiré des études. Il est donc nécessaire de revenir sur les formes du dialogue institutionnel dans la monarchie française au xviiie siècle entre les cours souveraines et le roi en son conseil. Les parlements de Paris, de Rouen et de Rennes en offrent l’occasion.

Haut de page

Entrées d’index

Chronologie :

XVIIIe siècle

Noms de lieux :

Paris, Rouen, Rennes
Haut de page

Extrait du texte

Cairn

Texte intégral en libre accès disponible sur le portail Cairn. Le texte intégral en libre accès sera disponible à cette adresse en janvier 2019.
Consulter cet article

Plan

Les étapes de la procédure
Que prévoit la loi du roi ?
Remontrances avant ou après enregistrement ?
Dans quels délais remontrer ?
Une constante : que la volonté du roi soit respectée
Les remontrances vues du dedans
Remontrer ou non ?
Qui désigner comme commissaires ?
Que mettre dans les remontrances ?
Comment procéder à la rédaction ?

Aperçu du texte

Le dialogue institutionnel dans la monarchie française entre le souverain et ses cours de justice demeure une réalité mal connue. Dialogue inégal mais dialogue quand même et reconnu par le droit. Le roi doit demander l’enregistrement de ses nouvelles lois et de ses lettres patentes. Les cours dites souveraines ont la faculté de lui représenter ou remontrer ce qui pose problème dans les textes qui leur ont été adressés. Elles le font par différentes voies, dont les remontrances sont les plus connues et les plus fréquentes, mais il arrive aussi qu’elles adressent au roi des lettres ou lui envoient des députations (soit plusieurs magistrats envoyés ponctuellement, soit un seul mais qui reste plus longtemps). Cet aspect des rapports entre le souverain et ses cours a rarement été étudié comme tel, si bien qu’il faut ou bien glaner une information dispersée ou bien se reporter directement à des sources demeurées...

Haut de page

Pour citer cet article

Référence papier

Olivier Chaline, « La pratique des remontrances au xviiie siècle – Paris, Rouen, Rennes », Annales de Bretagne et des Pays de l’Ouest, 122-3 | 2015, 89-105.

Référence électronique

Olivier Chaline, « La pratique des remontrances au xviiie siècle – Paris, Rouen, Rennes », Annales de Bretagne et des Pays de l’Ouest [En ligne], 122-3 | 2015, mis en ligne le 30 octobre 2017, consulté le 23 mai 2018. URL : http://journals.openedition.org/abpo/3117 ; DOI : 10.4000/abpo.3117

Haut de page

Auteur

Olivier Chaline

Professeur d’histoire moderne – université Paris-Sorbonne

Articles du même auteur

Haut de page

Droits d’auteur

© Presses universitaires de Rennes

Haut de page