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L’utilisation du plan en justice au XVIIIe siècle

Yorick Mignot
p. 33-56

Résumés

L’objectif de cet article est de montrer comment l’usage du plan se répand dans le Haut-Maine au XVIIIe siècle. En plus des plans de seigneuries, on trouve en effet dans les archives des plans utilisés pour résoudre des affaires judiciaires. Dans ce cas de figure, le document iconographique est utilisé, en plus des actes écrits, comme une preuve. Face à cette introduction, les réactions sont diverses : certains reconnaissent le plan comme un outil pertinent tandis que d’autres le rejettent. il s’agit donc de voir comment, à la veille de la Révolution, le plan devient un outil à part entière dans l’arsenal judiciaire.

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Entrées d’index

Chronologie :

XVIIIe siècle

Noms de lieux :

Haut-Maine
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Texte intégral

1Les plans d’Ancien Régime disponibles aux archives départementales de la Sarthe concernent uniquement les XVIIe et XVIIIe siècles, avec un très net avantage numérique pour le dernier siècle de l’époque moderne. En effet, ce siècle voit la multiplication des plans complétant les terriers seigneuriaux, de ceux nécessaires à la gestion du patrimoine forestier sous la houlette des Eaux et Forêts, et de ceux utiles pour la confection d’ouvrages d’art, en particulier les routes, sous celle des Ponts et Chaussées.

  • 1 Cet article est issu d’un mémoire de master 2 soutenu à l’université du Maine sous la direction de (...)

2Face à cette profusion documentaire et à cette dispersion des sources, il convient de faire un choix pour étudier cette pratique d’une cartographie à l’échelle locale1. Les archives judiciaires semblent offrir un angle d’approche pertinent, pour au moins trois raisons. D’abord, les plans conservés dans les archives judiciaires sont en nombre raisonnable. Ainsi, ils peuvent faire l’objet d’un dépouillement exhaustif et permettent d’avoir une vue d’ensemble. Ensuite, dans ce type d’archives, le document cartographique n’est jamais isolé. Il s’accompagne toujours d’écrits qui permettent de l’éclairer : des procès-verbaux, des mémoires justificatifs, les décisions judiciaires elles-mêmes. Enfin, ce type d’archives est toujours révélateur de tensions et il est intéressant de voir comment, au milieu de celles-ci, le plan est considéré soit comme un facteur apaisant soit, au contraire, comme un élément perturbateur dans la procédure.

3Parmi les multiples problématiques possibles, on peut retenir celle visant à étudier l’introduction du plan dans les procédures judiciaires à un niveau local, en l’occurrence celui du haut Maine. En d’autres termes, quelle est son utilité dans la procédure, par qui et pourquoi est-il utilisé et comment est-il perçu par les différentes parties ? Cette cartographie peut être qualifiée de « locale » car elle s’attache à la représentation d’espaces restreints, une ou plusieurs parcelles, et parce qu’elle est réalisée par et pour des hommes évoluant à une échelle locale.

4Pour répondre à ces différentes questions, on peut s’attacher à deux types d’utilisation du plan. Le premier est tiré des registres du greffe des experts de la sénéchaussée du Mans. Ces plans ont essentiellement servi à éclaircir des affaires et à faciliter la prise de décision. Le second exemple a pour but de montrer que l’utilisation du plan est possible par l’une des parties d’un procès. Pour cela, je m’appuierai sur trois procédures menées par le seigneur de Courtilloles, conservées dans le chartrier du même nom. Dans ce cas de figure, c’est le seigneur de Courtilloles qui, de son propre chef, utilise le plan comme un outil supplémentaire afin de gagner ses procès.

Le plan comme outil de décision : l’exemple des experts de la sénéchaussée du Mans

5Dans le cadre de la sénéchaussée, le plan devient au XVIIIe siècle un instrument supplémentaire pour rendre la justice. Pour cela, il faut un personnel qualifié capable de mener à bien les opérations d’arpentage et la réalisation des plans.

La fonction d’arpenteur géomètre expert à la sénéchaussée du Maine

6Si l’on connaît depuis longtemps l’existence des plans sous l’Ancien Régime, l’historiographie est en revanche beaucoup moins loquace sur ceux qui les font. En effet, l’information est difficile à atteindre du fait de la conception même du plan : si celui-ci fait office de preuve en justice, son auteur est, par comparaison, beaucoup moins tenu en estime, d’où un silence relatif sur celui qui produit le document. Heureusement, quelques indices existent et il convient d’en tirer parti.

  • 2 Arch. dép. de la Sarthe, B 867, acte de réception de deux nouveaux arpenteurs géomètres.
  • 3 Arch. dép. de la Sarthe, B 1, Recueil d’édits royaux sur la fonction d’arpenteur.
  • 4 Touzery, Mireille, article « Arpenteur », dans Dictionnaire de l’Ancien Régime, Bély, Lucien (dir.) (...)

7Le 16 mars 1769, Jean-Charles Gandouard et François Ruillé sont reçus à l’office d’arpenteur géomètre expert à la sénéchaussée du Maine. Ils remplacent deux arpenteurs simples n’ayant pas la capacité de faire des plans et ils introduisent ainsi ce nouveau type de documents, certes en faible quantité, dans les archives de la sénéchaussée2. Les offices d’experts jurés sont créés en 1690 dans chaque ville contenant une justice royale3. L’examen rapide des minutes du greffe des experts de la sénéchaussée montre que, si les arpenteurs sont les plus grands producteurs d’actes, le personnel comprend également, à la fin du XVIIIe siècle, des entrepreneurs en bâtiment, des charpentiers, des médecins et des notaires. Dans le cadre de la sénéchaussée du Maine, Gandouard et Ruillé sont avant tout des arpenteurs. Malgré un état apparemment modeste cette fonction est importante sous l’Ancien Régime. Depuis 1575 et un édit royal d’Henri III, l’arpenteur détient un office dont la création est une prérogative régalienne : on parle dès lors souvent d’arpenteur juré. À partir de 1702, les titulaires portent le titre « d’arpenteur, priseur et mesureur de terres » et peuvent ajouter « royal » à cette nomenclature4. En tant que remplaçants de deux arpenteurs, Gandouard et Ruillé sont amenés à occuper cette même fonction. Cependant, leur parcours personnel antérieur leur permet d’y ajouter quelques compétences.

  • 5 Arch. dép. de la Sarthe, Annuaire de la Sarthe, 1789.
  • 6 Arch. dép. de la Sarthe, B 928 et B 1186.
  • 7 Arch. dép. de la Sarthe, L 271, procès pour « chouannerie ».

8On sait peu de chose sur eux : Gandouard est né en novembre 1727 au Mans, dans la paroisse Saint-Benoît ; il est le fils d’un marchand grainier et n’a que sept ou huit ans à la mort de sa mère. Ruillé est un peu plus jeune : il naît le 26 avril 1731 et est baptisé le lendemain par le curé de La Suze. En tout état de cause, rien ne semble les prédisposer à la fonction d’arpenteur et encore moins à celle de géomètre. Pourtant, tous deux deviennent arpenteurs des Eaux et Forêts à la maîtrise du Mans en 1765. Entre temps, ils ont donc appris les règles de l’arpentage et de la cartographie, peut-être dans le cadre de l’école de dessin existant au Mans depuis 1759. Cette école, fondée par Picard Duveau, ancien capitoul de Toulouse « natif de Saint-Ouen en Champagne », tient ses cours dans une des salles de l’hôtel de ville. Selon l’annuaire de la Sarthe, on y apprend « les différentes parties du dessin [...] ainsi que la perspective et le paysage, de la géométrie pratique, de l’architecture [...] » et cette école existe dans le but avoué de « la perfection des arts et métiers en faveur de ceux […] qui ne sont pas fortunés ». Le lien entre cette école et le milieu des arpenteurs, des géomètres et des feudistes semble attesté par la présence comme seul et unique professeur en 1789 de M. Lorcé, domicilié rue de Saint-Pavin5, un patronyme que l’on retrouve à plusieurs reprises dans l’inventaire des archives départementales de la Sarthe, notamment associé au prénom d’Isaac Julien6. En 1793 celui-ci est désigné comme feudiste et exécuté pour son appartenance à la chouannerie7. Probable également est l’importance de la formation sur le tas, auprès d’un géomètre ou d’un feudiste. En tout cas, leurs capacités sont vérifiées car ils sont envoyés tous deux successivement face à Prieur du Perray, arpenteur à Baugé en Anjou, dont la fonction annexe est de vérifier les compétences des nouveaux arpenteurs de la maîtrise de Touraine, du Maine et d’Anjou. Avec l’acquisition de l’office, Gandouard et Ruillé ne sont plus seulement « arpenteurs » mais deviennent « arpenteurs des Eaux et Forêts ».

9Tous deux sont mentionnés dans l’annuaire du Maine au titre d’arpenteurs géomètres experts de la sénéchaussée et des Eaux et Forêts. S’ils sont employés au sein de ces administrations, l’annuaire mentionne également leurs adresses successives, ce qui semble faire d’eux de véritables prestataires de services. Jusqu’en 1789, Gandouard loge rue Dorée, près du bureau des tailles au Mans, avant de déménager pour un bordage, acheté en 1774 paroisse de Sainte-Croix, à la suite de son mariage en 1772. Ruillé déménage également en 1789 de la rue du Mûrier pour la place des Halles, toujours au Mans. Les fonctions officielles de Gandouard et Ruillé permettent d’en savoir un peu plus sur eux, à la différence de certains feudistes qui peuvent rester totalement anonymes. Néanmoins, il demeure, notamment autour de leur apprentissage, des zones d’ombres qui ne peuvent à l’heure actuelle être levées.

10Ainsi, des éclairages supplémentaires doivent-ils être apportés par l’examen des affaires traitées. Leur total, réparti entre 1769 et 1790, est assez impressionnant, de l’ordre de plusieurs dizaines. Néanmoins, chaque affaire ne nécessite pas la confection d’un plan, loin de là. Gandouard et Ruillé sont en premier lieu employés pour toutes les affaires nécessitant l’arpentage d’une terre ou d’un bois, sans pour autant que la réalisation d’un plan soit nécessaire. Ils sont également affectés à la rédaction de « montrées » pour les « héritages » de la sénéchaussée ou pour des successions litigieuses. Enfin, ils sont utilisés pour vérifier l’état de bâtiments ou d’infrastructures comme les cimetières.

11En fait, sur plus de vingt ans, seules cinq affaires semblent nécessiter l’usage du plan, en plus de l’écrit. Cet usage du plan se concentre par ailleurs sur deux années, 1775 et 1778, pour des raisons encore mystérieuses. L’objectif est d’aider le lieutenant à trancher : celui-ci ne se déplace pas et rend sa décision au Mans. La totalité de ces cinq affaires peut être connue grâce aux procès-verbaux qui accompagnent les plans. Malheureusement, deux des cinq plans ont aujourd’hui disparu des archives. Ils ont pu ne jamais être réalisés malgré leur mention dans l’acte écrit mais c’est peu probable ; peut-être ont-ils été mis à part en vue d’une autre utilisation ou plus simplement ont-ils été volés durant les deux siècles qui nous séparent de leur confection.

12L’ensemble des affaires traitées par les experts est rassemblé dans les archives de la sénéchaussée. Y sont classés tous les documents produits par les experts de la sénéchaussée au cours du XVIIIe siècle, que ce soit ceux des arpenteurs géomètres ou ceux des notaires, architectes, entrepreneurs de bâtiments et autres médecins qui sont eux aussi experts. Dans ces archives des experts, se trouvent tout d’abord la visite, le 30 mai 1775, et le plan géométrique du hameau de Chaligné, paroisse de Vernie. Il y est question de la division d’une cour de hameau censée avoir été anciennement partagée en deux. L’arpenteur se déplace sur les lieux mais pour autant il ne peut prouver ou infirmer l’existence passée des deux cours.

  • 8 Arch. dép. de la Sarthe, B 28, greffe des experts de la sénéchaussée.

13Pour le plan du bois des Boutengeries, le 30 mai 1778 (Figure 3), la présence de deux géomètres, Gandouard et Bourdon, témoigne de l’importance que revêt l’affaire. En effet, Gandouard est chargé de représenter un certain Le Losseux tandis que Bourdon, géomètre arpenteur dans l’étendue du marquisat de Sablé et demeurant à Brûlon, représente Péan, lieutenant à l’élection de La Flèche. S’il y a un arpenteur pour chaque partie, c’est avant tout par souci d’équité et pour éviter les éventuels jeux d’influence. Le procès-verbal donne une description précise du bois, « divisé en quatre fossés négligés » et dont les arbres sont à leur « neuvième sève ». Le cœur du problème, la difficulté d’accès aux parcelles du fait de haies infranchissables, n’est guère évoqué, Gandouard se contentant de dire qu’il est dans la coutume de clore les bois lorsqu’ils sont en exploitation8.

Figure 3. Minutes du greffe des experts de la sénéchaussée. Plan du bois des Boutengeries, paroisse de Chantenay, 1778.

Arch. Dép. de la Sarthe, B 28.

Ce plan de bois a pour fonction d’établir les possessions de M. Péan (cote A) et celle de M. Le Losseux (cote B) mais aussi de statuer sur le chemin d’accès au bois côté B.

14C’est une question de parcellaire et de propriété qui forme également le cœur du litige entre Dorison et Leveau au sujet du pré du Vieux-Four, paroisse de Sillé-le-Philippe (Figure 2). Cette affaire, traitée par Ruillé en avril 1778, connaît un précédent à la sénéchaussée le 24 juillet 1776. À cette date, Gandouard est envoyé comme expert pour diviser le pré en deux parties mais sans devoir recourir au plan. Ce partage, censé trancher une contestation qui dure depuis une division notariale de 1744, ne satisfait pourtant personne. Cette fois, Ruillé est choisi pour réaliser, en plus de l’arpentage, le plan du pré afin de définitivement régler l’affaire : le plan est donc ici l’outil supplémentaire qui permet de visualiser et de prendre la bonne décision. Cet arpentage de deux jours, suivi par trois jours de confection du plan, semble d’ailleurs des plus efficaces, comme l’atteste l’examen du cadastre napoléonien qui fossilise ce partage soixante ans plus tard.

Figure 2. Minutes du greffe des experts de la sénéchaussée. Plan du Vieux-Four, paroisse de Sillé-le-Philippe, 1778.

Arch. Dép. de la Sarthe, B 28.

Sur ce plan, le géomètre inscrit les divisions possibles pour le pré (A-B, A-P, G-G, C-P) en fonction des souches d’arbres et des bornes. Finalement, il préconise la dicision C-P comme étant la plus équitable puisqu’elle divise le champ en deux.

  • 9 Arch. dép. de la Sarthe, B 29, greffe des experts de la sénéchaussée.

15Cette vérification est malheureusement impossible pour le plan accompagnant l’estimation d’une maison le 3 juin 1775. on sait juste grâce au procès-verbal, par ailleurs peu bavard, que François Ruillé réalise le plan suite à une sentence du parlement de Paris de 1768 : peut-être le plan a-t-il été envoyé à Paris. Dans le procès-verbal, il mène une description précise de la maison pour un héritage et estime sa valeur9.

  • 10 Arch. dép. de la Sarthe, B 27, greffe des experts de la sénéchaussée, plan et arpentage du château (...)

16Une opération similaire est menée par Ruillé et Gandouard au château de Cordouan, paroisse d’Izé, du 10 au 16 juillet 1775. Là encore, deux arpenteurs sont choisis pour représenter les deux parties dans l’affaire. Le 10 juillet, ils partent tous deux avec leur greffier à Izé, à dix lieues du Mans, et logent à l’auberge des Quatre Vents. Le 11 au matin, ils se rendent au château et débutent l’arpentage qui dure près de six jours. Suit une description précise du bâti laissant transparaître leur maîtrise du vocabulaire architectural dans l’emploi d’expressions telles que « jambages », « claveaux » ou « pierres de taille10 ».

17La dernière affaire ayant nécessité l’usage du plan, sans doute la plus complexe, porte sur l’église de Mont-Saint-Jean (Figure 4). Il s’agit d’un devis estimatif des réparations à effectuer, daté du 18 juillet 1778, dont l’objectif est avant tout de désigner les payeurs des réparations. Menée par le seul Gandouard, cette opération prend au total six jours et cinquante-trois feuilles de papier sont noircies pour tenter d’apporter une explication claire en plus du plan. Le point essentiel porte sur la distinction entre les réparations qui relèvent du décimateur et celles qui relèvent de la communauté, en particulier pour le clocher et les chapelles dont le positionnement peut prêter à confusion par rapport à la division traditionnelle : le chœur, ses chapelles et le clocher pour le décimateur, la nef et ses chapelles pour la communauté. Le procès-verbal témoigne d’abord d’un grand souci de clarté dans la description précise de l’ensemble de l’église, qui doit être lue avec le plan en vis-à-vis : le texte et le plan se soutiennent l’un l’autre. Le texte permet en plus d’effacer les lacunes inhérentes au plan, telle la non-représentation des élévations. À la suite de cette première partie descriptive, Gandouard aborde la question principale et propose ses éclaircissements : il redonne l’état originel de l’église qu’il déduit des différents modes de construction et parvient ainsi à la conclusion que les chapelles sont postérieures au reste de l’église. Cependant, il en reste au niveau du constat et laisse la décision au lieutenant.

Figure 4. Minutes du greffe des experts de la sénéchaussée. Plan de l’église de Mont-Saint-Jean, 1778.

Arch. Dép. de la Sarthe, B 28.

Ce plan a surtout pour fonction d’illustrer un procès-verbal qui traite de la division des coûts de réparations relevant de la cure et de la fabrique. Les différentes pièces sont mentionnées par leur nom tandis que les voûtes, les colonnes et les portes le sont par les lettres qui renvoient au procès-verbal.

18À la lumière de ces affaires, deux dénominateurs communs semblent provoquer l’utilisation du plan : d’une part la complexité ou la longueur de l’affaire et d’autre part, évidemment, la présence d’un problème spatial. Des affaires diverses donc, mais qui permettent d’en savoir beaucoup sur les compétences des experts.

19Tout d’abord, les experts doivent connaître quelques règles de droit, notamment sur les questions de propriété et de succession, sans compter la coutume du Maine qui est souvent évoquée dans les procès-verbaux. Nécessaire également, la connaissance des éléments du bâti et de quelques notions d’architecture qui permettent de décrire les éléments dans le cadre, par exemple, d’une montrée. L’objectif est aussi d’apprécier l’état global et de détecter les modifications récentes sur un bâtiment. Le titre d’arpenteur des Eaux et Forêts, parallèle à celui d’expert arpenteur, nécessite également la connaissance des espaces forestiers : il s’agit en effet d’être capable d’estimer avec précision l’âge des arbres, l’essence du bois, mais aussi d’indiquer les mesures éventuelles à prendre pour la préservation des bois. De plus, pour mener à bien l’arpentage, les experts doivent impérativement maîtriser un minimum de géométrie, notamment la trigonométrie, ainsi qu’un peu de calcul. En complément, les règles essentielles du dessin, fondées sur le trait et le point, sont requises ainsi que celles du lavis pour colorier les plans. L’ensemble de ces compétences n’est pas à la portée de tous, toutefois, il ne faut pas voir l’arpenteur géomètre comme un artiste ou un scientifique : il ne fait pas partie du même monde que l’ingénieur ou le cartographe. Sans doute est-il plus proche, par son travail et ses relations, du monde des feudistes. Il arrive d’ailleurs que le géomètre occupe occasionnellement les fonctions de feudiste. À titre d’exemple, pour le Maine et l’Anjou, la famille Prieur du Perray, citée par Annie Antoine comme comprenant des feudistes, a également pour membre Michel Prieur du Perray, arpenteur en chef de la maîtrise des Eaux et Forêts de Tours.

20L’examen de ces compétences témoigne toutefois de l’aspect intermédiaire de la fonction : à des compétences que l’on peut qualifier de traditionnelles, s’ajoute un savoir technique, voire parfois scientifique. Pour comprendre cette cohabitation, il faut étudier les procédés de travail des deux experts.

Déroulement des opérations

21Pour les affaires ayant donné naissance à un plan, on peut décomposer les opérations en deux temps distincts : l’arpentage qui se fait sur le terrain puis les calculs et la confection du plan qui s’effectuent au domicile de l’arpenteur.

22Avant même la réalisation du plan, la première tâche des deux experts est donc d’arpenter les terres ou de mesurer le bâti sur lesquels porte la réclamation. Une commission d’arpentage est créée par le lieutenant particulier de la sénéchaussée qui en attend les informations nécessaires à sa décision. Selon l’importance de l’affaire, un ou deux arpenteurs sont commis : quant ils sont deux, ils représentent chacun une des parties intervenantes. L’arpenteur accepte cette commission et doit prêter serment devant le lieutenant général pour chaque affaire. Grâce à cet acte, le procès-verbal et le plan qui découlent de l’arpentage prennent valeur de preuve et peuvent être utilisés comme instruments de décision.

23Au jour choisi, l’arpenteur se déplace sur les lieux de sa mission. Si l’on rassemble toutes les affaires traitées par Gandouard et Ruillé, y compris celles, très nombreuses, qui n’ont pas entraîné la confection de plans, on se rend compte que les experts sont souvent en déplacement. Une fois sur place, ils logent à l’auberge ou chez un particulier, souvent un petit notable local. Celui-ci fournit à l’arpenteur un commis chargé de l’assister dans son arpentage ; il doit en effet lui porter sa perche et son matériel mais aussi lui donner, sur les différents propriétaires des parcelles environnantes, des informations que l’arpenteur reportera à la fois sur le procès verbal et sur le plan.

24L’opération d’arpentage est malheureusement peu explicitée dans les procès verbaux. Comme son nom l’indique, l’unité de base en est l’arpent et il semble que la pratique soit connue dès le Moyen Âge. Dans le cadre de l’arpentage pour la sénéchaussée, on peut dire que la plupart du temps, les deux parties sont présentes, qu’il se fait à l’aide d’une perche et de chaînes d’arpentage et que sa durée est fonction de l’espace à mesurer. Il peut aller d’une seule journée pour un pré jusqu’à quatre jours à deux arpenteurs, par exemple, pour le château de Cordouan. Dans tous les cas, il s’agit d’un travail qui nécessite la lumière naturelle et dont la durée journalière varie en fonction des saisons.

25La confection du plan ne se fait pas, quant à elle, sur place mais le plus souvent au domicile de l’arpenteur, comme cela est d’ailleurs précisé dans les procès-verbaux. En effet, on imagine mal l’expert réalisant son plan sur place, au milieu des champs et des bois, ni même dans son logement temporaire puisqu’il ne transporte pas son matériel de dessin ; tout au plus a-t-il la possibilité de réaliser un brouillon sur place, au crayon. Dans les cas présents, le plan renvoie à un procès-verbal dont la composition est toujours la même. L’arpenteur rappelle d’abord les détails de la mission que lui a donné le lieutenant ; il décrit ensuite les objets arpentés et rappelle la légende, les confronts et l’échelle. Enfin, il mentionne le temps que le travail lui a pris, ainsi que sa rémunération. Le plan ne peut se lire qu’accompagné de son procès-verbal : l’utilisation des renvois par lettres et l’absence de légende sur la carte en témoignent.

  • 11 Dainville, François de, Le Langage des géographes. Termes, signes, couleurs des cartes anciennes (1 (...)
  • 12 Ibidem, p. 61.

26La confection du plan passe elle aussi par plusieurs étapes successives. Tout d’abord, l’arpenteur doit effectuer les calculs qui lui permettront de représenter son arpentage. Parallèlement à ces calculs, il réalise peut-être un brouillon qui, s’il a existé, n’est pas conservé. Par chance, le fonds du collège de La Flèche dispose de quelques brouillons de plans qui sont sans doute assez proches des brouillons des experts (Figure 1). on y voit tout d’abord les opérations mathématiques mais aussi quelques esquisses du parcellaire à reporter sur le plan définitif. Une fois les traits tracés sur les deux plans définitifs, opération que l’on appelle « canevas » ou « chassis » consistant à tirer les principaux points de la contrée11, des tests de couleur sont réalisés sur le brouillon. Il s’agit d’abord, pour les plans en couleurs, de rechercher la teinte juste mais aussi de s’entraîner à une écriture propre des éléments cartographiés. Les « caractères », c’est-à-dire les écritures de localisation, doivent être particulièrement soignés. En effet, le géomètre doit prendre en compte à la fois l’échelle et la différenciation des objets, tout en conservant un maximum de clarté. Dans les plans dont nous disposons, cette calligraphie reste simple : les lettres sont soit en gras majuscule soit en minuscule simple. Théoriquement, l’orientation de l’écriture n’est pas laissée au hasard : les noms doivent être parallèles à la base du cadre lorsqu’il y en a un, sauf pour les cours d’eau où l’on doit employer une écriture italique orientée dans le sens du courant12. Dans les plans disponibles, la méthode est plus empirique et les caractères ne sont pas tous orientés de façon uniforme.

Figure 1. Héritages du collège de la Flèche. Brouillon de plan terrier portant sur des héritages situés paroisse d’Avoise.

Arch. Dép. de la Sarthe, D 6.

Ce brouillon permet au géomètre de s’exercer avant la confection du plan définitif. Il y esquisse les parcelles qu’il doit dessiner, reporte certains de ses calculs sur la feuille, s’entraine à écrire distinctement les localisations et procède à des tests couleur au lavis.

27Une fois le brouillon réalisé, l’arpenteur géomètre réalise deux plans définitifs, l’un servant aux parties et l’autre étant conservé aux archives des experts de la sénéchaussée, c’est ce dernier qui est disponible aux archives départementales de la Sarthe. Typologiquement, les plans ont à la fois des points communs et des différences dues aux motivations qui ont à leur origine et aux éléments représentés.

28Les plans réalisés par les deux arpenteurs en tant qu’experts comportent toujours un titre. on trouve par exemple « le plan figuré de l’église de Mont-Saint-Jean », « le plan géométrique figuratif du bois des Boutengeries » ou encore « le plan géométrique figuré du pré du Vieux-Four ». La mention de l’adjectif « géométrique », ou parfois celui de « géométral », signifie que le plan a été réalisé après arpentage par opposition au plan à vue qui, lui, n’est pas précédé par des mesures sur le terrain. À la suite de ce titre, on peut trouver un court texte faisant à la fois office de légende et d’explication. La localisation de l’arpentage y est précisée comme par exemple « le pré du Vieux-Four à Sillé-le-Philippe ». La date de l’ordonnance peut également être évoquée pour rappeler brièvement ce qui a précédé et a entraîné la réalisation du plan. Dans le cas du plan des Boutengeries, exécuté par Gandouard et Bourdon, le texte contient aussi une légende du plan avec la contenance des diverses parcelles ainsi que leur référence lettrée sur le plan. Enfin, le plan est certifié exact et toujours signé par l’arpenteur géomètre : cela peut paraître anodin mais les plans du XVIIIe siècle ne sont pas toujours signés, certains restent en effet anonymes et l’on peut avoir le plus grand mal à identifier le géomètre (Figures 2, 3 et 4).

  • 13 Ibid., p. 25.
  • 14 Ibid., p. 24-25.

29Le plan est toujours orienté même si cela peut être fait de différentes façons. Pour le plan de l’église de Mont-Saint-Jean, le levant et le couchant, donc l’est et l’ouest, sont apposés aux extrémités de l’église à titre d’information, sachant que les églises sont en général « orientées » (Figure 4). Pour les plans des bois des Boutengeries et du pré du Vieux-Four, les géomètres préfèrent l’utilisation d’une rose des vents. Celle de Gandouard pour les Boutengeries est assez simple : seul le nord est indiqué précisément avec, en plus, une fleur de lys à l’extrémité de la flèche (Figure 3). On retrouve cette fleur de lys pour représenter le nord chez Ruillé pour le plan du Vieux-Four mais il ajoute en plus les points intermédiaires et une icône pour chaque point cardinal : une flèche pour le sud, un croissant pour l’ouest et un globe surmonté d’une croix pour l’est (Figure 2). Théoriquement, les traités préconisent la fleur de lys pour le septentrion, le dard du soleil pour le midi, la croix pour l’orient et la boule surmontée d’une croix pour l’occident13. Ruillé abandonne ici la croix et inverse la place de la boule surmontée d’une croix entre l’est et l’ouest. Le haut du plan n’est en revanche pas toujours orienté vers le nord et la représentation obéit plus aux contraintes du papier. Pour le plan du Vieux-Four, c’est un axe sud-ouest/nord-est qui est privilégié dans l’optique de faire rentrer le dessin de la parcelle sur le papier (Figure 2) tandis que pour les Boutengeries, l’axe inverse est choisi, nord-est/sud-ouest, vraisemblablement en fonction du chemin de Saint-Pierre-des-Bois à Maigné qui est dessiné parallèlement au bord inférieur du cadre (Figure 3). La logique de l’époque veut pourtant que le nord soit choisi comme point de repère, à l’exception notable des cartes militaires qui sont souvent orientées en fonction de la frontière. Seul le plan de l’église de Mont-Saint-Jean suit cette logique (Figure 4). Il n’en reste pas moins que la présence de cette orientation systématique des plans n’est pas fréquente et qu’elle illustre d’autant plus le caractère officiel du document. En effet, si La Poix de Fréminville préconise que les plans terriers soient orientés naturellement vers l’est, loin s’en faut qu’ils le soient tous14. Il s’agit donc, si ce n’est d’une exception, du moins d’une particularité qui pose quelques questions supplémentaires sur la formation de nos arpenteurs, sur les codes de représentation auxquels ils se conforment, sur leurs éventuelles lectures ainsi que sur un emploi potentiel de la boussole.

  • 15 Ibid., p. 53.

30Le plus souvent, le papier est d’un format un peu plus grand que le format A4 d’aujourd’hui et est bordé par un cadre qui unifie l’espace. Seul le plan de l’église de Mont-Saint-Jean n’est pas bordé et sa taille est plus importante, ce qui explique sans doute la qualité moindre du papier. C’est la mesure précise qui impose l’utilisation d’une feuille plus grande : la réduction à une échelle trop petite aurait rendu certaines parties du plan illisibles (Figure 4). Cette échelle est d’ailleurs toujours présente, même si elle est fonction de l’objet représenté : 13 perches de 25 pieds pour le Vieux-Four, 40 perches à 25 pieds pour les Boutengeries et simplement 6 toises pour l’église de Mont-Saint-Jean (Figure 2, 3 et 4). Dans tous les cas, Buchotte préconise une échelle simple et sans ornements « parce que cela est de mauvais goût15 ».

31En ce qui concerne le plan même, la représentation s’accompagne toujours de textes explicatifs. À chaque fois, l’arpenteur mentionne les confronts, c’est-à-dire les parcelles mitoyennes de celles qu’il arpente pour localiser davantage. Ce sont par exemple les autres champs ou les autres bois pour le Vieux-Four et les Boutengeries mais aussi la cour et les bâtiments du prieuré attenants à l’église de Mont-Saint-Jean. L’ensemble de ces mentions se retrouve en général dans le procès-verbal; elles sont autant d’indications pour la compréhension du plan par le lieutenant. Les éléments directement représentés peuvent être notés avec des lettres : par exemple A et B distinguent les deux propriétaires des parcelles des bois des Boutengeries tandis que LV, pour Le Veau, et Do, pour Dorison, différencient les possessions des deux parties dans l’affaire du Vieux-Four (Figure 2). Des lettres sont également employées pour les arbres, les souches et les bornes proposés pour la délimitation des parcelles du Vieux-Four. François Ruillé propose alors trois découpages possibles, en plus de celui fait l’année précédente par Gandouard et marqué GG. Dans son procès-verbal, il donne les superficies en perches de chacune des deux parcelles, selon les bornes de division que l’on utilise :

AB donne LV égale à 39 perches 1/2 et DO à 23 perches 1/4, AP donne LV égale à 36 perches 3/8 et DO à 26 perches, CP donne LV égale à 31 perches 1/2 et DO à 31 perches 1/4.

32En conséquence, il lui semble que le dernier découpage, CP, est le plus égalitaire et c’est celui-là qu’il conseille. On notera ici la maîtrise des fractions par l’arpenteur ainsi que la clarté dans l’explication et dans la réalisation du plan. Pour le plan de l’église de Mont-Saint-Jean (Figure 4), Gandouard emploie des lettres pour décrire les portes, les voûtes et les piliers tandis que les pièces, chapelles, nef, chœur, clocher, sacristie et sanctuaire, sont notés tels quels sur le plan. Cette utilisation des lettres semble, d’après les procès-verbaux, se retrouver sur les plans qui ont disparu.

  • 16 Bousquet-Bressolier, Catherine, « De la “peinture géométrale” à la carte topographique », dans L’œi (...)
  • 17 Arch. dép. de la Sarthe, G 85.
  • 18 Antoine, Annie, Le Paysage de l’historien. Archéologie des espaces bocagers de l’Ouest de la France (...)

33Quelques différences dans la représentation apparaissent également à l’examen de ces plans. Tout d’abord, l’emploi de la couleur n’est pas systématique et semble obéir à des critères mystérieux. S’il existe au XVIIIe siècle encore une querelle entre les partisans du dessin et ceux de la couleur16, cette querelle est avant tout théorique pour Ruillé et Gandouard qui n’hésitent pas à utiliser les deux si besoin est. Ainsi Gandouard emploie le rouge pour les bâtiments en élévation dans son plan d’église et le procès-verbal, qui devait accompagner le plan disparu du château de Cordouan, mentionne également l’utilisation de cette couleur traditionnellement attribuée aux élévations. La nature même de la représentation peut varier énormément, y compris chez le même arpenteur. Ainsi, dans le plan des Ruelles, réalisé par Ruillé17, celui-ci n’hésite pas à employer la couleur. À l’inverse, le plan du Vieux-Four, qui ne porte que sur une seule parcelle, perdrait en clarté avec la couleur : les détails, en l’occurrence les arbres et les souches, seraient masqués et le plan deviendrait moins lisible. Par ailleurs, ce dernier plan illustre bien le fait que le soin apporté à certains éléments du plan peut être fonction du type d’affaire. Dans ce cas, ce sont les arbres et les souches d’arbres qui déterminent le découpage des parcelles, donc un grand soin est apporté à une représentation claire et précise ; notons également dans le même plan la représentation des ombres. Dans le même ordre d’idées, dans l’affaire des Boutengeries, tranchée par Gandouard, où il est question de l’impossibilité d’accéder à une parcelle du fait de la présence de haies, celles-ci sont clairement représentées, dans le détail et avec précision. on le voit, la rigueur géométrique n’empêche pas une certaine stylisation du dessin et de la représentation. Comme l’a défini Annie Antoine, cette période qui précède de quelques années la Révolution, est propice au mélange d’une certaine rigueur scientifique préfigurant le cadastre napoléonien et d’une représentation imagée, voire symbolique, pour les plans de forêts18.

34Une fois achevé, le plan est contrôlé au greffe de la sénéchaussée par le greffier et ajouté aux archives accompagné de son procès-verbal. Stylistiquement, il est difficile de faire une typologie et l’on peut regretter l’absence dans les archives de certains plans, perdus, déplacés ou volés, qui auraient pu aider à préciser le propos. Ce qui est sûr, c’est que chaque cas ayant ses particularités, les plans sont à l’image de ces cas.

L’arpenteur géomètre, médiateur culturel

35Du fait de leur fonction, Gandouard et Ruillé sont, à un échelon local, deux acteurs déterminants de l’introduction de nouvelles conceptions issues des Lumières. Cette transmission s’effectue de la ville vers le monde rural et par le biais de méthodes scientifiques systématisées.

36Les fonctions de géomètres de Ruillé et Gandouard, comme experts à la sénéchaussée et dans le cadre de la maîtrise des Eaux et Forêts du Mans, font d’eux des acteurs à la fois du monde rural et du monde urbain. Tous deux résident au Mans, Gandouard rue Dorée et Ruillé rue du Mûrier, et les administrations qui les emploient y ont leur siège. Toutefois, l’essentiel de leurs missions se fait à la campagne, parfois à plusieurs dizaines de kilomètres du Mans. Ainsi, leurs espaces de travail sont avant tout le champ et la forêt et leur objet de prédilection est la parcelle. Ils servent donc de lien entre une administration relativement centralisée et l’étendue de son ressort, entre le lieutenant particulier et les différentes parties prenantes des affaires. Pour cela, ils doivent se déplacer en toutes saisons et par tous les temps, côtoyer la petite élite locale mais aussi les simples ruraux et donc savoir comment leur parler. De plus, le fait qu’ils s’approprient l’espace en le mesurant, une appropriation renforcée par le plan et cela dans le cadre d’une administration qui exerce donc un pouvoir sur cet espace, peut parfois créer des tensions. S’ils sont les agents d’une autorité, ils n’en doivent pas moins être diplomates dans leurs actions. Pour cela, il leur est nécessaire de bien connaître la coutume du Maine mais aussi les habitudes du monde rural ainsi que ses codes.

37Leurs actions, l’arpentage puis la réalisation du plan, nécessitent l’utilisation de méthodes plus ou moins scientifiques, comme le mesurage, le bornage, le calcul ou la représentation. Dans le même temps, ils peuvent se heurter aux habitudes particulières et aux coutumes locales qui n’ont, quant à elles, rien de scientifique. L’exemple de Ruillé, envoyé à Sillé-le-Philippe et qui doit faire face à l’arrachage, par l’une des parties, des bornes mises en place pour délimiter un pré, est révélateur. Ces bornes ne suivent pas les délimitations anciennes, en l’occurrence des arbres et des souches. Ici, deux logiques s’opposent : celle de l’arpenteur, fondée sur la mesure, s’exprime par le bornage tandis que celle de l’arracheur se fonde sur les habitudes. Face au refus de l’arpenteur de transiger, l’arracheur décide finalement de quitter les lieux. Toutefois, les deux peuvent aussi s’accorder et au final, le plan prend en compte non seulement les bornes mais aussi les arbres et les souches. Ainsi, se mêlent une rationalité scientifique et une rationalité rurale, le géomètre étant l’acteur principal de ce mélange, par sa prise en compte des spécificités du monde rural.

38On peut s’interroger sur les motivations qui ont poussé à l’utilisation du plan. Si les causes particulières telles que la disponibilité des arpenteurs ou la volonté particulière du lieutenant ne peuvent être occultées, il convient de chercher quelle est l’origine de cette nouvelle utilisation. La transition qui s’opère ici s’effectue au niveau de la manière de penser l’espace, autrement dit c’est le passage d’un espace décrit par l’écrit à un espace représenté. Les progrès et les développements de la cartographie nationale aux XVIIe et XVIIIe siècles sont évidemment des facteurs déclencheurs de cette transition : ils ont créé une plus grande proximité avec ce type de document et l’ont rendu ainsi plus familier.

39Cette familiarité, il n’y a pas que les arpenteurs évoluant au sein des administrations qui l’ont. En effet, l’exemple de la famille de Courtilloles montre que le plan peut aussi être utilisé par une des parties dans les affaires judiciaires.

Utilisation du plan par une des parties : l’exemple des Courtilloles

  • 19  Arch. dép. de la Sarthe, série 20 J.

40Les plans présents dans le chartrier de Courtilloles19 sont souvent associés à des procédures judiciaires menées dans la seconde moitié du XVIIIe siècle par le seigneur de Courtilloles, cas exemplaire d’une utilisation intensive du plan en justice. L’étude de ces procédures permet de tirer quelques enseignements généraux. Il s’agit tout d’abord de voir comment tout incite à la confection de plans, ensuite à quel point les plans utilisés sont divers et enfin quelles sont les réactions des parties face à l’emploi du plan.

Un contexte favorable

41Il s’agit de comprendre d’abord comment, chez les Courtilloles, tout concourt à la confection de plans dans l’espoir de remporter des procès : les parcours personnels des membres de la famille, l’histoire générale de la seigneurie de Courtilloles mais aussi le type de litige qui nécessite des précisions spatiales que le plan peut apporter.

42Avant toute chose, il convient de présenter brièvement la famille de Courtilloles (Figure 5). L’examen de la généalogie de la famille permet de dégager quelques éléments d’explication au sujet des causes de ces affaires judiciaires et des plans produits. Tout d’abord, on peut voir que la noblesse de la famille est encore récente et précaire. Si Jacques Chausson est anobli par lettres de noblesse en 1698, cet anoblissement est suspendu par édit en août 1715. Avec l’achat de l’office de secrétaire du roi au parlement de Rouen et le décès de Jacques Chausson en exercice, la noblesse de la famille est de nouveau acquise en 1718. Le statut nobiliaire de la famille ne se confirme d’ailleurs que tardivement, dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, avec le paiement d’une somme de 600 livres pour confirmation de noblesse en 1771.

Figure 5. Généalogie de la famille de Courtilloles tirée de l’inventaire des Archives départementales de la Sarthe (20 J).

Figure 5. Généalogie de la famille de Courtilloles tirée de l’inventaire des Archives départementales de la Sarthe (20 J).

Cette généalogie illustre bien les fonctions d’officiers de justice et de militaires occupées par les membres de la famille. La personnalité de François Louis I (1717-1791) est celle qui joue le rôle le plus central dans les affaires entourant les plans.

43Dans le même temps, les fiefs qui posent le plus de problèmes sont des acquisitions récentes de la famille. En effet, la terre de Courtilloles est achetée en 1717 chez un notaire au Châtelet à Paris, l’année même de la naissance de François Louis Ier. Celui-ci obtient par ailleurs le remplacement de son nom, des orgeries, par celui de Courtilloles en 1766. Il n’en reste pas moins que son autorité sur cette terre est contestée tout au long de sa vie : son changement de nom symbolise sa volonté de s’approprier ce fief mais c’est par la procédure judiciaire que cette appropriation prend réellement effet.

44L’examen des parcours individuels des membres de la famille permet également de mieux comprendre l’utilisation importante de plans dans les dossiers judiciaires. Le premier secteur d’activité de la famille est celui des offices, suite à des études en droit : François Louis Ier est avocat avant de devenir premier président au présidial d’Alençon. De ces fonctions, les Courtilloles tirent une bonne connaissance des procédures judiciaires ainsi que de toutes les possibilités de recours, y compris celui d’aller devant le Parlement de Paris, sans compter un réseau de relations dans les divers bailliages de la région. Progressivement, une transition s’opère à la veille de la Révolution vers des emplois militaires pour les cadets de famille. De cette formation militaire, certains membres de la famille comme d’Angleville, dernier fils de François Louis Ier, tirent non seulement une familiarité avec la cartographie militaire mais également la capacité de réaliser des plans.

45Il y a donc dans cette famille trois points de rencontre avec le plan : tout d’abord, l’emploi habituel des plans de seigneurie et des plans terriers utiles à la gestion du domaine et de la mouvance, d’autre part la connaissance du déroulement des procédures judiciaires et de l’apport possible du plan par les fonctions d’officier, enfin l’usage et la réalisation de plans militaires, familiers à d’Angleville. Toutefois, l’usage de plans pourrait se révéler inutile si le type d’affaires ne s’y prêtait pas.

  • 20  Arch. dép. de la Sarthe, 20 J 138.

46La personnalité des seigneurs de Courtilloles et leur manque d’assise sur leur fief acquis récemment font que leur autorité sur la seigneurie du même nom est contestée. En effet, à deux reprises, des procès contre d’autres seigneurs locaux vont les entraîner jusqu’en appel au Parlement de Paris. En 1718, Pierre Chausson, alors seigneur des orgeries, achète la terre et seigneurie de Livet, dans le Saonnois. À sa mort, en 1721, la terre et le fief sont revendiqués par Louis Julienne qui récupère les droits sur le fief en profitant visiblement du jeune âge de l’héritier de Pierre Chausson, son fils François Louis Ier alors âgé de trois ans. Ce même Louis Julienne, nouveau seigneur de ce fief, se fait remettre les pièces de l’inventaire après décès de Pierre Chausson qui concernent le fief. Jusqu’en 1754, le fief reste dans la mouvance des Julienne de Valbray mais le 4 avril 1754, François Louis Ier, alors âgé de 36 ans et devenu premier président au présidial d’Alençon, obtient par arrêt la réintégration de cette terre. L’arrivée d’un nouveau curé en 1757 bouleverse néanmoins cet équilibre précaire. Le 15 février, ce curé reconnaît les droits honorifiques de la paroisse de Livet au Sieur de Valbray à la place du sieur des Orgeries. Apprenant la nouvelle, celui-ci entame contre le curé une procédure qui se termine le 8 juin 1761 par une sentence du bailliage de Mamers : le sieur de Valbray est condamné à rendre les vingt pièces toujours manquantes au chartrier tandis que le curé Bry doit effectuer ses déclarations de cens pour l’église et le cimetière auprès du Président des Orgeries. En 1764, appel est fait par le sieur Julienne de Valbray et son suzerain Louvigny. Le décès du sieur Julienne de Valbray et l’abandon de toute procédure par ses héritiers, par acte devant notaire du 11 avril 1768 où ils reconnaissent les sentences, entraînent le procès en appel20.

47L’affaire de Livet n’est pas la seule occasion entraînant la production de plans. Quasi concomitante est l’affaire de Saint-Rigomer qui met aux prises le seigneur de Courtilloles, le curé de la paroisse et la baronne du Saonnois, duchesse de Beauvilliers. Tout commence en décembre 1744 quand un nouveau curé est nommé à la cure de Saint-Rigomer, le sieur Pierre Galichet de Beaupré. À son arrivée, le sieur des Orgeries se présente à lui comme seigneur de paroisse, détenant à ce titre les droits honorifiques. Le curé les lui reconnaît mais, rapidement, des habitants du village viennent le mettre en garde en lui affirmant que le sieur des Orgeries n’a pas de droits honorifiques sur cette paroisse. Le curé, après avoir cherché de plus amples informations dans les papiers de la fabrique, se déplace au bailliage de Mamers où, selon lui, on lui défend expressément de rendre les droits honorifiques au sieur des Orgeries : le substitut du procureur l’informe qu’ils relèvent de la baronnie du Saonnois et donc du roi. Dès lors que le curé refuse les droits au seigneur, la procédure s’enclenche devant le bailliage de Mamers. Malgré l’apparent soutien du substitut du procureur, le curé perd par sentence du 16 août 1747, sentence rendue contre les conclusions du ministère public. Pour payer la sentence, le sieur des Orgeries fait saisir les meubles du curé. Celui-ci s’estimant lésé fait appel de la décision devant le bailliage de La Flèche. Cependant, le 12 août 1749, la sentence de Mamers, ainsi que les amendes et les procédés de recouvrement, sont confirmés par le bailliage. Le curé, obligé d’obtempérer, manque de réamorcer le conflit cette même année 1749, de façon involontaire selon lui, mais volontaire au dire du sieur des Orgeries, en employant le patronyme de « Chausson » et non celui de « des Orgeries » lors de ses prônes. Un acte extrajudiciaire du 5 septembre 1749 menace le curé de poursuites s’il n’utilise pas le nom des Orgeries ; il obtempère, non sans se plaindre à nouveau du comportement du seigneur de Courtilloles.

  • 21  Arch. dép. de la Sarthe, 20 J 113.

48Dans le même temps, le procureur général de Mamers se porte appelant à Paris des décisions des deux bailliages du haut Maine, ce qui a pour effet de bloquer l’application des deux peines. Apparemment, grâce au concours de ses relations dans les divers tribunaux, le seigneur de Courtilloles a caché au curé cette décision, pour pouvoir entre-temps faire appliquer les sentences. Le 20 octobre 1749, il fait signer au curé une transaction sur procès où il accepte une amende honorable d’un peu plus de 1 112 livres. L’affaire paraît ensuite s’éterniser en appel, puisque la décision n’est rendue qu’en 178021. C’est sans doute pour faire face à ces lenteurs que les seigneurs de Courtilloles se constituent un recueil de plans divers qui représentent la seigneurie de Saint-Rigomer et plus particulièrement les parcelles associées au presbytère et à l’église.

49Ces deux affaires ont comme point commun de traiter de questions de propriété où les éléments géographiques sont considérés comme déterminants dans la décision. De cette spatialité découle la confection de nombreux plans.

Types de plans utilisés

50Ce qui frappe au premier abord, c’est la variété des plans utilisés, ainsi que leur utilisation différente selon les objectifs visés. En effet, le seigneur de Courtilloles utilise d’abord des plans généraux de seigneurie réalisés par des gens dont c’est le métier, puis des plans ou copies de plans dessinés par lui ou son fils : ce sont donc des plans familiaux. En plus de ces plans privés, certains sont envoyés comme pièces de procédures au Parlement de Paris.

  • 22 Nuti, Lucia, « Le langage de la peinture dans la cartographie topographique », dans L’œil du cartog (...)
  • 23 Bousquet-Bressolier, Catherine, « De la “peinture géométrale” à la carte topographique », dans L’œi (...)

51Dans les plans utilisés lors de ces procès, on trouve d’abord un plan général de seigneurie ainsi qu’un plan de paroisse. Le plan général de la seigneurie de Livet est typique des plans de seigneurie (Figure 6). De grande taille, près de deux mètres sur un mètre cinquante, il est destiné à être affiché, comme l’atteste par ailleurs le soin apporté à sa réalisation. Ducreux de Launay, arpenteur aux Eaux et Forêts d’Alençon en est l’auteur en 1763, à peu près au moment où le procès est en instruction à Tours. Si on regarde dans le détail, on peut remarquer le soin apporté aux éléments dans le cartouche ainsi qu’une assez bonne maîtrise de la perspective dans la représentation du bâti. En revanche, le plan est muet quant aux éléments représentés, il est censé parler de lui-même, grâce à la qualité de la représentation. Ainsi, les terres labourables sont représentées par un lavis ocre strié tandis que les prés sont en vert pâle. Les bâtiments, représentés en rouge, sont entourés de jardins et de clos schématisés symboliquement par de petits rectangles en vert vif dans un but décoratif. Dans le détail (Figure 7), on peut remarquer le soin apporté à la représentation des haies mais aussi à celle des eaux, que ce soit les douves de Vaubezon, les mares et les ruisseaux près du bourg ou encore une retenue d’eau et une installation hydraulique donnant naissance à une petite rivière. La maîtrise technique de Ducreux de Launay est particulièrement évidente dans la représentation des bois et des forêts, avec la différenciation de deux types de bois, vraisemblablement les taillis et les futaies. Ce type de plan rappelle également l’ancienne distinction entre chorographie et cartographie. La première discipline vise, au XVIe siècle, à la représentation d’un espace d’une façon ressemblante, par l’utilisation d’un langage pictural. La seconde passe, quant à elle, par l’utilisation d’un langage géométrique pour représenter l’espace sous une forme abstraite. Si le XVIIIe siècle est celui où la culture rationaliste supprime la distinction entre les deux et impose une seule cartographie, fondée sur des principes scientifiques, certains plans, comme celui-ci, conservent la volonté de se rapprocher le plus possible du visible22. Néanmoins, même ces restes de chorographie visibles dans ce plan répondent à un processus d’analyse et d’abstraction. Le cartographe doit mettre en œuvre des signes qui parlent aux yeux, ce qui a pour conséquence l’utilisation de stéréotypes de la nature23.

Figure 6. Plan du fief de Livet par Ducreux de Launay, 1763.

Arch. Dép. de la Sarthe, 20 J 147.

Ce plan de fief, réalisé sur commande lorsque débute l’instruction, est l’œuvre d’un arpenteur des Eaux et Forêts. De grande envergure, il est censé se suffire à lui-même par sa représentation, comme en témoigne l’absence de texte.

Figure 7. Détails du plan de Livet par Ducreux de Launay.

Arch. Dép. de la Sarthe, 20 J 147.

En a, le détail du bourg de Livet montre bien la division des parcelles en labours, prés et bois. En b, on voit que le plan comporte un cartouche avec le titre du plan, la signature de l’arpenteur et la date de livraison du plan. En c, le détail de la métairie de Vaubezon illustre notamment le soin apporté à la représentation des détails avec les douves, les petits cours d’eau ou encore les jardins. En d, détail de la rose des vents.

  • 24 Jean de Voglie (1723-1777), descendant d’une famille italienne ayant régné sur Bologne, devient ing (...)
  • 25 Picon, Antoine, « Cartographie et aménagement du territoire. Les cartes des élèves des Ponts et Cha (...)

52Pour l’affaire de Saint-Rigomer, le seigneur de Courtilloles dispose également d’un plan général. Il s’agit en fait d’un plan du bourg (Figure 8), à comprendre au sens de « bourg, plus campagne environnante », dressé par un certain Voglie24, ingénieur des Ponts et Chaussées à Alençon, en 1746, lorsque la procédure est en cours à Mamers. Le recrutement de Voglie ne s’est pas fait dans le cadre de l’école des Ponts et Chaussées mais empiriquement. En effet, le corps des Ponts et Chaussées est créé en 1716 mais le Bureau des dessinateurs n’est mis en place à Paris qu’en 1744 et c’est seulement à partir de 1747 que les ingénieurs y sont recrutés. Sur le plan, on peut distinguer un certificat de bon travail délivré par Jean-Rodolphe Perronet, alors ingénieur de la généralité d’Alençon. Celui-ci devient ensuite le directeur du Bureau des dessinateurs et c’est sous sa direction que le Bureau devient une véritable école officieuse des Ponts et Chaussées25. Ce plan possède le même caractère général que le précédent mais est différent par bien des points de détail. Tout d’abord, il est recouvert de texte avec une légende, des lettres sur les parcelles ainsi que des écritures de localisation. on remarque également la représentation du relief par des hachures au crayon, détail sans doute lié à la compétence de l’ingénieur, celui-ci devant être habitué à prendre en compte le relief. Néanmoins, certains codes de représentation sont communs avec le plan précédent : prés et terres labourables sont différenciés avec des couleurs semblables, les haies, les eaux et les jardins sont également mis en évidence.

Figure 8. Plan du bourg de Saint-Rigomer par Voglie, ingénieur des Ponts et Chaussées à Alençon, 1746.

Arch. Dép. de la Sarthe, 20 J 146.

Ce plan de bourg, également réalisé lors d’une procédure, diffère du précédent par la présence de texte sur le plan mais aussi par la représentation du relief. La division entre labours, prés et forêts est par ailleurs reprise.

53Si l’on ajoute à ces deux plans les plans terriers et parcellaires que possède le seigneur, on obtient divers plans qui permettent une vue d’ensemble sur les seigneuries en litige. Cette vue d’ensemble, il n’est pas certain du tout que les autres seigneurs et les curés de paroisse la possèdent également. Autre atout indéniable de ces plans, ils sont réalisés par des hommes dont c’est le métier de maîtriser la cartographie : Voglie est ingénieur des Ponts et Chaussées, la mise en plan précède pour lui la construction d’ouvrages d’art ; quant à Ducreux de Launay, il est arpenteur des Eaux et Forêts et ses plans servent à la conservation du patrimoine forestier. Ces fonctions, diverses, montrent que le seigneur de Courtilloles n’hésite pas à s’adresser à des personnes aux fonctions et aux compétences diverses mais aussi qu’il est attaché à disposer de plans faits par des gens dont c’est le métier. Ces deux plans montrent également qu’il fait fonctionner ses relations et ses connaissances alençonnaises : Ducreux travaille à la maîtrise des Eaux et Forêts d’Alençon, ville où Voglie est ingénieur des Ponts et Chaussées. on touche également ici à la fonction symbolique du document. En effet, si ces deux plans sont destinés à être utilisés en justice, ils sont également la matérialisation d’une autorité sur un territoire et constituent des objets esthétiques.

  • 26 Buchotte, Les Règles du dessin et du lavis, Paris, Ch.-A. Jombert, 1722, p. 4749.

54Si le seigneur de Courtilloles fait faire des plans par des spécialistes, il en réalise également lui-même et en fait faire par des membres de sa famille, ce qui est plus original. Ainsi, pour les procédures judiciaires qui nous intéressent, quatre types de plans réalisés dans le giron familial sont intéressants à étudier. Tout d’abord, le plan de l’ingénieur des Ponts et Chaussées, représentant la seigneurie de Saint-Rigomer, est copié pour une raison non explicitée (Figure 9). Le style de la copie est plus épuré et schématique comme l’atteste la non-représentation des arbres de la forêt de Perseigne. Pourtant, divers éléments de la représentation sont conservés : division des terres en trois couleurs, rose pour les terres labourables, vert foncé pour les prés et vert clair pour les zones de friches. La légende est recopiée telle quelle, sans omettre le certificat de bon travail, fait par Perronet. on ne peut malheureusement pas savoir quel a été le procédé employé pour copier ce plan. A-t-il utilisé le procédé « à la vitre » consistant à placer une vitre entre le plan et une feuille de papier et à tracer les lignes par transparence ? A-t-il utilisé un calque ou l’a-t-il copié à vue ? On peut juste dire qu’il n’a pas utilisé le procédé des piquants visant à mettre une feuille par-dessous le plan et à piquer les points importants pour retracer les lignes sur la nouvelle feuille : les plans ne gardent pas trace d’un tel procédé26.

Figure 9. Copie du plan de Voglie par François Louis Ier de Courtilloles.

Arch. Dép. de la Sarthe, 20 J 146.

Ce plan est en fait une copie à peu près fidèle du précédent, réalisée par le seigneur de Courtilloles. Néanmoins, le souci du détail est moindre comme l’atteste la non représentation des arbres pour symboliser la forêt de Perseigne.

55Le seigneur de Courtilloles réalise également des copies en noir et blanc des plans parcellaires dont il dispose. Il s’agit de plans à vue, c’est-à-dire sans arpentage, que l’on peut qualifier de peu soignés. Notons également qu’il existe des plans mixtes, c’est-à-dire moitié à vue et moitié géométriques mais que leur distinction est malaisée. L’avantage de ces plans copiés est cependant que l’on peut écrire dessus, y mettre des annotations avec les noms du fief, des propriétaires, des tenanciers, de la contenance ou du cens attaché.

  • 27 Dainville, François de, Le Langage des géographes..., op. cit., p. 69-70.

56Sont assez proches de la précédente catégorie les plans parcellaires coloriés : la couleur est ici utilisée pour faire ressortir un aspect précis de la procédure. Le plan du bourg de Saint-Rigomer laisse apparaître l’utilisation de deux teintes de jaune (Figure 10). Il s’agit en fait de mettre en valeur les extensions de fief réalisées entre 1471 et 1645. Le jaune foncé représente, selon le seigneur de Courtilloles, des accroissements de mouvance qui ne sont ni dans un aveu de 1471, ni dans un autre de 1645. Le jaune pâle sert, quant à lui, à matérialiser des accroissements ne se trouvant pas dans l’aveu de 1471 mais présents dans celui de 1645 : ces plans sont donc des lavis. L’expression de lavis tire son nom du fait que la couleur appliquée sur le plan est totalement liquide au moment de la confection du plan et ce, à la différence de la peinture. Buchotte parle des différentes teintes du lavis, fortes, entières et claires, qui doivent donner une tonalité d’ensemble homogène avec un lavis tendre ou dur. La maîtrise technique permet également de faire des dégradés : on parle alors de teinte adoucie27. Poussée à l’extrême, cette utilisation du lavis peut devenir préjudiciable au plan lui-même ainsi qu’à la qualité de sa représentation. Sur le plan du fief de Courtilloles (Figure 11), le seigneur a vraisemblablement voulu figurer par une couleur différente chaque tenancier mais le résultat est assez peu probant. on voit surtout que la maîtrise du lavis atteint ici ses limites : les couleurs se mélangent, elles débordent et le plan devient presque illisible. Ce plan illustre la difficulté que peut représenter cette opération consistant à laver un plan.

Figure 10. Détail d’un plan du fief de Courtilloles, le bourg de Saint-Rigomer. Non daté.

Arch. Dép. de la Sarthe, 20 J 146.

Les deux teintes de jaune symbolisent des accroissements de mouvance aux XVe et XVIIe siècles. Ce plan sert à la fois de plan terrier comme l’attestent les numéros sur les parcelles, mais aussi de plan de procédure. En effet, il permet au seigneur de visualiser par la couleur les évolutions de sa mouvance au fil des siècles.

Figure 11. Plan du fief de Courtilloles par François Louis Ier. Non daté.

Arch. Dép. de la Sarthe, 20 J 146.

Les différentes teintes semblent représenter les tenanciers. Sur ce plan, on voit que la maitrise du lavis n’est pas forcément évidente : ici, l’abondance de couleur ajoutée à la mauvaise qualité du papier font que le plan est peu lisible.

  • 28 Arch. dép. de la Sarthe, 20 J 61.
  • 29 Dainville, François de, Le Langage des géographes..., op. cit., p. 42.

57Dernière catégorie de plans visibles dans le dossier, ceux dressés par d’Angleville, officier au régiment de Condé. Il y est lieutenant et l’on sait qu’il a pris, entre ses cours d’armes et de danse, des cours de mathématiques durant l’année 177328. Pour ce qui est de ces plans, ils sont soignés, réalisés sur du papier spécial avec un espace pour la légende et pour le titre imprimé. Ce petit espace prévu à l’avance est peu fréquent dans les plans disponibles pour le haut Maine et sa présence est sans doute liée à la fonction de son exécutant. En ce qui concerne la couleur, si ce n’est l’entourage des maisons tracé en rouge, le plan est monochrome et réalisé au crayon. Si le relief est représenté, la nature des cultures n’y est pas différenciée et seuls les arbres sont représentés par un symbole propre. Cependant, il ne s’agit pas à proprement parler d’un plan militaire. En effet, malgré la représentation du relief, l’endroit est vide d’enjeu militaire, le degré de précision n’atteint pas celui de la cartographie militaire qui, elle, détaille avec précision cours d’eau et voie de communications à des fins stratégiques29; enfin l’absence d’échelle est ici surprenante.

58Tous ces plans familiaux sont utilisés par le seigneur à des fins privées. Confectionnés le plus souvent sur la base de documents existants, excepté ceux levés par d’Angleville, ils servent essentiellement à illustrer la situation décrite par les actes manuscrits et en aucun cas ils ne sont utilisés comme pièces de procédure.

59Quelques plans dressés par le seigneur de Courtilloles sont en revanche destinés à être envoyés au parlement de Paris. Avec l’exemple de l’affaire de Livet, on voit que ces plans sont simples mais soignés (Figure 12). La représentation vise à dissocier les deux fiefs sur lesquels porte le litige. Les champs en jaune ainsi que les maisons en noir sont jugés du ressort du fief de Valbray, appartenant au sieur Julienne, tandis que les maisons en rouge et les champs en bleu sont associés au fief de Courtilloles, appartenant au sieur des orgeries. une légende permet d’expliciter davantage à la fois le code couleur utilisé mais aussi le cas particulier de divers héritages du bourg, constituant de véritables points de repères : l’église et le cimetière, l’ancien et le nouveau presbytère, un petit sainfoin, un clos, une garenne et une maison. Avec ce plan, le seigneur de Courtilloles se pose comme le véritable détenteur de la vérité dans cette procédure, puisqu’il affirme à la fois ce qui est la vérité et ce qu’il pense être vrai.

Figure 12. Copie du plan du fief de Livet envoyé au Parlement par François Louis Ier. Non daté.

Arch. Dép. de la Sarthe, 20 J 137.

Les maisons rouges et les héritages bleus sont dans la mouvance à M. des Orgeries ; les maisons nopires et les héritages jaunes sont dans la mouvance du fief de Valbray au Sieur Julienne.

60Dans les procédures judiciaires du chartrier de Courtilloles, on trouve donc une grande variété de plans réalisés par au moins quatre auteurs différents, dont deux membres de la famille même. Si la majorité de ces plans sont d’usage privé, ils n’en sont pas moins utiles à François Louis Ier pour éclairer ses longues procédures. on peut ainsi distinguer les plans ayant une fonction descriptive de ceux ayant une fonction explicative. Les premiers, soignés et colorés, sont réalisés par des gens de métier et obéissent à des codes de représentation traditionnels. Les seconds, essentiellement réalisés par François Louis de Courtilloles, sont surtout d’usage privé et servent à expliquer différents points de procédure : ils sont moins soignés et se focalisent sur des aspects précis.

Conceptions du plan et réactions face à son emploi

61Il est compliqué de comprendre la conception que se font les parties du procès de l’utilisation des plans. En effet, si les archives de justice ont l’avantage d’être un révélateur de conflits, de réactions et de justifications, elles ont également l’inconvénient de forcer parfois le trait, d’exagérer pour convaincre. Il faut donc étudier les réactions, toujours opposées, des acteurs à l’égard de cet outil de procédure nouveau qu’est le plan, que ce soit chez celui qui l’utilise à son profit, le seigneur de Courtilloles ou chez les autres parties.

62Comme on a pu le voir, les Courtilloles ont une grande familiarité avec les plans : non seulement ils savent les lire mais ils sont aussi capables d’en réaliser. Il est donc logique que leur conception de cet outil s’en ressente. Tout d’abord, il convient pour eux de disposer du plus grand nombre de plans possible, réalisés par des personnes différentes : ils sont capables d’en recopier et d’en réaliser eux-mêmes, mais un original d’une tierce personne est toujours conservé dans les papiers. Cette multitude de plans permet tout d’abord d’appréhender l’espace à des échelles multiples, soit ici du cadre du fief à celui de la parcelle. Les plans témoignent en outre d’une utilisation en complément de l’écrit, comme une preuve s’ajoutant aux nombreux actes manuscrits invoqués lors des procès. Un va-et-vient existe par ailleurs entre le document écrit et le plan : si dans un premier temps le plan sert d’illustration aux différents actes écrits et permet de les regrouper dans leur spatialité, il suscite ensuite lui-même la production de textes de justification et d’explication. on a donc une utilisation du plan qui s’intègre parfaitement à la procédure.

63Cette utilisation du plan donne également à François Louis de Courtilloles un sens de l’espace plus aigu que celui des autres parties : pour lui, l’idée d’espace n’est plus seulement transmise par l’écrit ou l’oral dans le cadre d’une description, il prend une dimension visuelle et accessible. Les mémoires qu’il fait rédiger pour le parlement de Paris montrent que la logique spatiale tient la première place de son argumentaire. En effet, dans les affaires de Livet et de Saint-Rigomer, il invoque la notion d’enclave pour justifier sa propriété : autour des églises paroissiales, les parcelles lui appartiennent et il ne lui semble pas logique que dans ce groupe de parcelles, l’une d’elles déroge à la règle. Dans l’affaire de Livet, il complète son argumentaire en invoquant l’unité de ses possessions par opposition à la dispersion de celles de son adversaire, le sieur de Valbray. Que cet argumentaire soit juste ou non, il montre en tout cas l’importance de la justification spatiale. Dans tous les cas, il peut réaliser une description précise de l’espace avec une vue d’ensemble que seul le plan peut permettre.

64Dans le même temps, il ne faudrait pas surestimer cette utilisation du plan et la confiance de François Louis Ier dans cet outil. En effet, lui-même a conscience que le plan ne saurait suffire et que les actes écrits sont des plus importants. Pour s’en convaincre, il suffit de constater que dans toutes ces affaires, la masse des plans n’est en rien comparable à celle de la production écrite d’actes, de mémoires et de copies d’aveux anciens. Il serait préférable de considérer le plan comme un outil supplémentaire pour le seigneur de Courtilloles, un outil qui sert à la fois à comprendre, grâce aux plans qui restent dans la sphère privée, et à convaincre, grâce à ceux envoyés comme pièces de procédure.

65L’utilisation du plan reste un élément déstabilisateur dans la procédure pour les autres parties qui cherchent toutes à minimiser l’importance de ce type de document. Pour le seigneur de Louvigny, en litige avec Courtilloles pour la seigneurie de Livet, le plan donné dans la procédure peut aussi bien être utilisé contre ce dernier, si tant est qu’on sache le lire correctement. Il entend ainsi prouver l’inverse en utilisant les mêmes documents. Le curé de Saint-Rigomer explique pour sa part avec une certaine perspicacité que le plan ne peut être d’aucune utilité dans un type d’affaires où ce sont les actes écrits et leur véracité qui priment, le plan n’étant finalement que leur illustration. De plus, il sous-entend que l’on peut faire dire tout ce que l’on veut à ce type de documents, employant un vocabulaire révélateur : «[...] le sieur des Orgeries est affecté de faire croire [...] ». On touche ici au cœur même de toute représentation d’un espace, à savoir quel est le rapport entre ce qui est représenté et la réalité. Il est évident que le plan reste une représentation de l’espace et que celle-ci ne peut être confondue avec la matérialité de cet espace.

66Pour finir, la duchesse de Beauvilliers, baronne du Saonnois s’attaque, elle, à l’utilisation de son feudiste personnel par François Louis Ier. En effet, celui-ci aurait utilisé les plans du feudiste de la duchesse comme une preuve supplémentaire de sa propriété. Pour elle, les plans sont inutilisables pour deux raisons. Tout d’abord, une copie de plan reste une copie, même si c’est un feudiste ou un arpenteur qui a réalisé l’original, et il ne peut en aucun cas s’agir d’une preuve. Ensuite, le feudiste dont il est question, M. Briand, serait en fait un ami proche du seigneur de Courtilloles, mort selon son expression « dans ses bras » au château de Courtilloles et enterré par ses soins dans l’église de Saint-Rigomer. Ces liens d’amitié rendent pour elle les plans présentés suspects et inutilisables. Les autres parties des procès utilisent donc un argumentaire qui vise à limiter l’impact des plans dans la procédure.

67Ces deux exemples montrent que le plan, à défaut d’être d’usage courant, n’en est pas moins introduit dans les procédures judiciaires. Ses utilisations en sont multiples. Pour la sénéchaussée, c’est une preuve, un document officiel, qui permet de trancher les cas difficiles, tandis que pour les Courtilloles, c’est essentiellement un document privé, mais qui peut aussi être utilisé publiquement. Les fonctions de ces documents sont en revanche similaires : le plan sert à décrire, à illustrer et à expliquer. Cette introduction du plan reste par ailleurs l’affaire des élites. Dans les deux exemples, on voit bien l’importance de la présence d’officiers du présidial et de la sénéchaussée et celle du milieu nobiliaire déjà familiarisé avec les plans. Pour ce qui est des géomètres, leur recrutement s’effectue dans les cadres préexistants que sont les Eaux et Forêts et les Ponts et Chaussées et les plans des Courtilloles restent des exceptions notables. Face à cette nouveauté, les conceptions sont variables : outil supplémentaire pour les uns, élément perturbateur dans la procédure pour d’autres, l’introduction du plan semble malgré tout assez simple.

68Plus largement, ces deux exemples permettent de comprendre les raisons de la multiplication des plans au XVIIIe siècle. Il s’agit tout d’abord de la diffusion des idées physiocratiques qui, ajoutées à la gestion plus stricte par les gens de noblesse d’acquisition récente comme c’est le cas pour les Courtilloles, ont contribué à la multiplication des plans-terriers. Il s’agit ensuite des édits de la fin du XVIIe siècle et de la mise en place des Ponts et Chaussées qui fonctionnent pleinement dans la seconde moitié du XVIIIe siècle. Enfin, il y a le développement des sciences et des techniques avec, en particulier, le rôle décisif de l’Encyclopédie dont les Courtilloles possèdent un exemplaire ; Rousseau participe au cadastre sarde et l’article « arpenteur » est disponible dans l’Encyclopédie. On peut donc parler, à la veille de la Révolution, d’une familiarisation plus importante des autorités locales avec le plan. Cette utilisation trouvera d’ailleurs bientôt son aboutissement avec la confection et l’utilisation du cadastre napoléonien au début du XIXe siècle.

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Note de fin

1 Cet article est issu d’un mémoire de master 2 soutenu à l’université du Maine sous la direction de Frédérique Pitou en 2004.

2 Arch. dép. de la Sarthe, B 867, acte de réception de deux nouveaux arpenteurs géomètres.

3 Arch. dép. de la Sarthe, B 1, Recueil d’édits royaux sur la fonction d’arpenteur.

4 Touzery, Mireille, article « Arpenteur », dans Dictionnaire de l’Ancien Régime, Bély, Lucien (dir.), Paris, PUF, 1996.

5 Arch. dép. de la Sarthe, Annuaire de la Sarthe, 1789.

6 Arch. dép. de la Sarthe, B 928 et B 1186.

7 Arch. dép. de la Sarthe, L 271, procès pour « chouannerie ».

8 Arch. dép. de la Sarthe, B 28, greffe des experts de la sénéchaussée.

9 Arch. dép. de la Sarthe, B 29, greffe des experts de la sénéchaussée.

10 Arch. dép. de la Sarthe, B 27, greffe des experts de la sénéchaussée, plan et arpentage du château d’Izé.

11 Dainville, François de, Le Langage des géographes. Termes, signes, couleurs des cartes anciennes (1500-1800), Paris, Picard, 1964, xxiv-384 p., p. 57.

12 Ibidem, p. 61.

13 Ibid., p. 25.

14 Ibid., p. 24-25.

15 Ibid., p. 53.

16 Bousquet-Bressolier, Catherine, « De la “peinture géométrale” à la carte topographique », dans L’œil du cartographe et la représentation géographique du Moyen Âge à nos jours, Paris, CTHS, 1995, p. 94.

17 Arch. dép. de la Sarthe, G 85.

18 Antoine, Annie, Le Paysage de l’historien. Archéologie des espaces bocagers de l’Ouest de la France au xviiie siècle, Rennes, PUR, 2002, p. 77.

19  Arch. dép. de la Sarthe, série 20 J.

20  Arch. dép. de la Sarthe, 20 J 138.

21  Arch. dép. de la Sarthe, 20 J 113.

22 Nuti, Lucia, « Le langage de la peinture dans la cartographie topographique », dans L’œil du cartographe..., op. cit., p. 54-55.

23 Bousquet-Bressolier, Catherine, « De la “peinture géométrale” à la carte topographique », dans L’œil du cartographe..., op. cit., p. 95.

24 Jean de Voglie (1723-1777), descendant d’une famille italienne ayant régné sur Bologne, devient ingénieur en chef des Ponts et Chaussées pour la généralité de Tours en 1751. Considéré comme le père du nouveau Saumur dont il conçoit le plan avec Michel Prieur du Perray, il participe à l’édification du pont Cessart portant le nom de son sous-ingénieur. De 1774 à 1777, il participe à la réalisation du pont de pierre à Tours.

25 Picon, Antoine, « Cartographie et aménagement du territoire. Les cartes des élèves des Ponts et Chaussées à la fin du xviiie siècle », dans L’œil du cartographe..., op. cit., p. 107-108.

26 Buchotte, Les Règles du dessin et du lavis, Paris, Ch.-A. Jombert, 1722, p. 4749.

27 Dainville, François de, Le Langage des géographes..., op. cit., p. 69-70.

28 Arch. dép. de la Sarthe, 20 J 61.

29 Dainville, François de, Le Langage des géographes..., op. cit., p. 42.

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Table des illustrations

Titre Figure 5. Généalogie de la famille de Courtilloles tirée de l’inventaire des Archives départementales de la Sarthe (20 J).
Légende Cette généalogie illustre bien les fonctions d’officiers de justice et de militaires occupées par les membres de la famille. La personnalité de François Louis I (1717-1791) est celle qui joue le rôle le plus central dans les affaires entourant les plans.
URL http://journals.openedition.org/abpo/docannexe/image/591/img-1.png
Fichier image/png, 376k
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Pour citer cet article

Référence papier

Yorick Mignot, « L’utilisation du plan en justice au XVIIIe siècle », Annales de Bretagne et des Pays de l’Ouest, 114-1 | 2007, 33-56.

Référence électronique

Yorick Mignot, « L’utilisation du plan en justice au XVIIIe siècle », Annales de Bretagne et des Pays de l’Ouest [En ligne], 114-1 | 2007, mis en ligne le 02 mars 2010, consulté le 25 juin 2018. URL : http://journals.openedition.org/abpo/591 ; DOI : 10.4000/abpo.591

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Auteur

Yorick Mignot

étudiant en Master 2 d’histoire moderne, université du Maine

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Droits d’auteur

© Presses universitaires de Rennes

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