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Présider les séances de la Convention nationale

Philippe Moulis, Matthieu Fontaine, Presiding over the sessions of the National Convention
Vincent Cuvilliers, Matthieu Fontaine et Philippe Moulis
p. 129-153

Résumé

Lors de la séance du 21 septembre 1792, Collot d’Herbois propose l’abolition de la royauté ; après quelques débats, elle est acceptée à l’unanimité, malgré les réserves d’un Quinette suscitant des murmures d’improbations. L’entrée en république, cependant, crée un vide, et pas seulement parce que l’exécutif est à rebâtir. Dans les circonstances nouvelles, le président de la Convention conserve-t-il le même rôle, les mêmes pouvoirs et la même image que ses prédécesseurs ? Étudier les quatre-vingt onze députés qui ont assuré, un moment ou un autre, la présidence de cette Assemblée révolutionnaire, c’est s’interroger sur l’origine de ces hommes, sur leurs convictions et leurs pouvoirs, mais aussi sur les moyens dont ils disposaient pour assurer des débats ordonnés et sereins.

In the session of September 21, 1792, Collot d'Herbois proposed the abolition of the monarchy. After some debate, the proposal was unanimously accepted, the reservations of Quinette having aroused disapproving murmurs. The transition to the Republic, however, created a vacuum, and not only because the executive power had to be reconstructed. In these new circumstances, would the president of the Convention retain his same role, the same powers, and the same image of his predecessors ? To study the ninety-one deputies that at one time or another occupied the presidency of this revolutionary assembly involves not only examining their social origins, their convictions, their powers, but also considering the means these men possessed to ensure that debates remained orderly and calm.

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Texte intégral

  • 1 Archives parlementaires (désormais AP), LXIV, séance du 17 mai 1793, p. 25.

1À la tête de la Convention nationale se trouve un personnage central, dont le poste est renouvelé tous les quinze jours ; il est chargé de présider l’Assemblée et d’en diriger les débats. Bien que majeur, ce personnage n’a pas encore fait l’objet d’une étude précise. Pourtant, installé dans un fauteuil en hauteur, il est le cœur de la Convention, avec le bureau composé des secrétaires également élus chaque quinzaine : il octroie la parole, veille au respect de l’ordre. Isnard, qui occupe le fauteuil le 17 mai 1793, affirme que « le président de la Convention ne doit pas avoir de volonté particulière, il n’est que l’organe de la loi : c’est un être passif qui doit savoir mourir à son poste s’il le faut »1. Comment comprendre ces propos ? Le président est-il entièrement dévoué à la Convention ? Son action est-elle uniquement dictée par le règlement ? Homme exposé aux critiques, aux attaques verbales et parfois à des agressions physiques, il est en première ligne dans les luttes politiques qui animent l’Assemblée. Il occupe cependant une place stratégique et dispose de moyens d’action non négligeables, qui lui permettent d’influer sur le déroulement des débats ; l’occupation du poste devient ainsi l’objet de luttes entre les différents courants politiques.

Le président de la Convention nationale : élection et attributions

  • 2 Bertrand Barère, Mémoires, t. 2, Paris, Jules Labitte, 1842, p. 46.
  • 3 Règlement de la Convention Nationale, 28 septembre 1792, chapitre Ier, article 3.
  • 4 AP, LII, séance du 21 septembre 1792, p. 75.

2Le règlement de la Convention nationale, adopté le 28 septembre 1792, indique que le président est nommé pour quinze jours ce qui doit permettre, selon Barère, d’éviter la « servitude législative dans le cas d’une nomination à une présidence annuelle »2. Cette élection est effectuée par « appel nominal et à la majorité absolue »3. Cependant, ce mode de désignation a été l’objet d’âpres discussions lors de la séance du 21 septembre 1792 où Thuriot, en effet, a demandé que cette élection se fasse suivant le mode adopté par l’Assemblée législative4. Tallien, quant à lui, préférait « le seul scrutin des hommes libres », soit l’appel nominal à haute voix. Henry-Larivière défendit ensuite la majorité relative, qui serait un gain de temps, car, dit-il, celui qui a la majorité relative au premier tour est toujours élu au second. Mais Buzot s’y opposa car cela mettait selon lui la présidence à portée d’une minorité « mal intentionnée ». Le 19 octobre 1792, pour la première fois, le candidat arrivé en tête n’obtint pas la majorité absolue. Afin de départager Guadet et Danton, Thuriot proposa alors de procéder à l’épreuve par assis et levé et, s’il y avait un doute, d’effectuer un second appel nominal. Cette proposition fut rejetée par la Convention qui décida de recourir directement à un second appel nominal. Désormais, la procédure était définitivement établie.

  • 5 AP, LVII, séance du 24 janvier 1793, p. 639.
  • 6 AP, LIX, séance du 22 février 1793, p. 66.

3L’élection du président devient très vite un des moments de manifestation concrète des rivalités politiques. De septembre à décembre 1792, les élections se déroulent sans problème particulier, aucune contestation et aucun incident n’étant mentionnés dans les Archives parlementaires. Cela change à partir de l’élection du 24 janvier 1793, lorsque les députés de la Montagne contestent le relevé effectué par les secrétaires et l’élection de Rabaut Saint-Étienne au premier tour, avec 179 voix, alors que la majorité absolue était de 178. Augustin Robespierre accuse le président Guadet de partialité, car « il aurait dû nommer tous les candidats et donner le nombre de voix obtenues »5. Lors de l’élection du 22 février 1793, cette fois, douze candidats obtiennent des voix, mais aucun d’eux n’atteint la majorité absolue. On procède alors à un second appel nominal qui est remporté par Dubois-Crancé6. Cette élection est intéressante car, au premier tour, on dénombre 427 suffrages, dont 209 pour Dubois-Crancé et 193 pour Gensonné. Or, au second, seuls 380 députés ont voté et les deux candidats arrivés en tête ont perdu des voix... Le 1er fructidor an III, nouveau cas d’espèce : en proclamant les résultats, Cambacérès précise que Henry-Larivière n’obtient pas la majorité absolue. Lanjunais s’étonne alors que l’on fasse une application aussi rigoureuse du règlement d’autant que, selon Legendre, ce n’est pas la première fois qu’un président est élu à la majorité relative.

  • 7 Bertrand Barère, op. cit., p. 65.
  • 8 AP, LIX, séance du 7 mars 1793, p. 691.

4Par delà ces incidents ponctuels, comme le prévoit le règlement, les élections se déroulent lors de séances extraordinaires, en soirée. Barère précise que très peu de députés s’y rendent7, ce qui explique le nombre parfois peu élevé de votants. Lors du scrutin du 7 mars 17938, Duhem et Marat, constatant que les bancs de la Montagne sont vides, tentent d’interrompre l’appel nominal afin de permettre à leurs collègues d’arriver, ce qui est refusé par les députés de la droite et du centre. Cette élection devient dès lors très mouvementée puisque le président est obligé de se couvrir à deux reprises pour obtenir le calme et terminer l’élection, finalement remportée par Gensonné.

  • 9 Durant la séance du 13 mars 1793, Gensonné cède le fauteuil à Guadet qui, au bout de vingt minutes (...)
  • 10 Règlement de la Convention Nationale, 28 septembre 1792, chapitre Ier, article 8.
  • 11 AP, LX, séance du 16 mars 1793, p. 230.
  • 12 AP, LIV, séance du 3 décembre 1792, p. 64 et Bertrand Barère, op. cit., p. 47.
  • 13 Réimpression de l’ancien Moniteur (désormais MU), tome 17, n° 250, 7 septembre 1793, séance du 5 se (...)
  • 14 Bertrand Barère, op. cit., p. 379.
  • 15 AP, tome LXI, séance du 3 avril 1793, p. 260.
  • 16 René Levasseur de la Sarthe, Mémoires, tome 1, Paris, Rapilly, 1829, p. 248.

5Une fois en place, le président ne peut pas toujours assurer personnellement ses fonctions. Fréquemment, il se fait remplacer pour terminer une séance ou pour quelques instants seulement9. Le règlement stipule que le remplaçant doit être un ancien président10, mais un décret de la Convention permet de confier le fauteuil à un secrétaire, comme le 16 mars 1793 où Guyton-Morveau préside, car Bréard doit prendre la parole11. Les motifs des remplacements sont multiples. Un président mis directement en cause doit céder le fauteuil avant de pouvoir monter à la tribune pour présenter sa défense. C’est ce qui arrive à Barère, le 3 décembre 1792, lorsque son nom est cité dans le rapport de la Commission des Douze sur l’armoire de fer12. Le président de la Convention peut également céder le fauteuil afin d’assurer d’autres obligations politiques. Lors de la séance du 5 septembre 1793, Robespierre cède le fauteuil à Thuriot13, car il doit se rendre au Comité de salut public pour s’assurer du rapport qui doit y être fait de la séance durant laquelle la constitution de l’armée révolutionnaire a été décidée14. Dans certains cas, même la fatigue ou la lassitude semblent être les raisons d’un remplacement. Le 3 avril 1793, Debry, « très incommodé par un crachement de sang »15, est ainsi invité par les députés à laisser le fauteuil à Bréard. Lors de la séance houleuse du 2 juin 1793, Mallarmé cède, de lassitude selon Levasseur de la Sarthe16, le fauteuil à Hérault de Séchelles.

  • 17 AP, LII, séance du 21 septembre 1792, p. 67.
  • 18 Bertrand Barère, op. cit., p. 38.
  • 19 AP, LII, séance du 21 septembre 1792, p. 67.
  • 20 Ibidem.
  • 21 Bertrand Barère, op. cit., p. 272.

6Ces choix ne sont évidemment pas anodins car, depuis l’abolition de la royauté, le statut de président de l’Assemblée paraît avoir en partie changé de nature. Le président de la Convention est-il « supérieur » aux députés, ou est-il un représentant du peuple comme les autres ? Ce qui est certain, c’est que le président dispose d’un statut spécifique ; après son élection à la présidence, par exemple, Pétion propose de « se rendre au lieu ordinaire des séances du corps législatif pour aller délibérer en présence du peuple »17. Il se fait alors précéder par les huissiers jusqu’à la salle où il entre le premier, puis prend place au fauteuil. Mais le président est-il plus que le premier des députés ? Barère présente dans ses mémoires le plan d’une république fédérale, avec à sa tête un président18. Manuel, quant à lui, a proposé que « le président de la France »19 soit logé dans le palais national des Tuileries et que les attributs de la loi et de la force soient toujours à ses côtés. Cette proposition a provoqué de nombreuses réactions négatives dans les tribunes et parmi les députés, dont celle de Chabot, qui a dénoncé une assimilation d’un membre de la Convention aux rois. Selon ce dernier, le président de la Convention ne doit être que « le simple officier des mandataires du peuple »20. Tallien, d’ailleurs, s’étonne de cette discussion puisque le président n’est que simple citoyen hors de la salle. Après le rejet de cette proposition, le débat est abandonné. Pour autant, comment ne pas relever que, dans une discussion de germinal an III, Barère qualifie le président de la Convention de « président des Français »21 ?

  • 22 Charles Jean Marie Barbaroux, Mémoires avec des éclaircissements historiques par MM. Berville et Ba (...)
  • 23 Le rôle de Robespierre durant cette fête est parfaitement présenté par Hervé Leuwers dans Robespier (...)
  • 24 Christine Fauré, « Doléances, déclarations et pétitions, trois formes de la parole publique des fem (...)
  • 25 AP, LIX, séance du 6 mars 1793, p. 646.
  • 26 Jacques-Olivier Boudon, « Le témoignage de François-Jérôme Riffard Saint-Martin, député à la conven (...)

7La personne même du président, d’ailleurs, est parfois un point de ralliement. Durant les célébrations officielles, il est maître de cérémonie, comme lors de la fête de la Fédération du 10 août 179322 ou encore lors de la fête de l’Être suprême du 20 prairial an II (8 juin 1794)23. À de nombreuses occasions, le président reçoit des députations, des témoignages de leur attachement à la Convention. Ainsi, le 4 juillet 1793, une députation de bouquetières élabore un spectacle patriotique dans lequel la figure du président de séance est centrale, puisque deux pétitionnaires « attachent une branche d’arbre ornée de rubans tricolores et du bonnet de la liberté à côté du président, comme pour l’ombrager »24. Il rend aussi hommage aux citoyens qui méritent de la patrie en conviant, par exemple, à ses côtés un combattant de Jemmapes et en lui offrant une couronne civique et un sabre d’honneur25. Lors de séances houleuses, le président devient un élément fédérateur, incarnation du droit et de la légitimité, comme le montre Jacques-Olivier Boudon avec l’exemple de François Riffard Saint-Martin qui, durant la séance troublée du 1er prairial an III, se tient aux côtés de Boissy d’Anglas qui occupe le siège de président26. Le 2 juin 1793, alors que la Convention est entourée par des gardes nationaux, le président Hérault de Séchelles prend la tête des députés qui font le tour du palais afin de pouvoir en sortir – en vain.

  • 27 René Levasseur de la Sarthe, Mémoires, tome 3, Rapilly libraire, Paris, 1829, p. 154.
  • 28 Bertrand Barère, op. cit., p. 40.
  • 29 Ibidem, p. 271.

8Dans la salle des débats, le bureau du président est également un lieu hautement symbolique. Toujours placé en hauteur, afin d’être vu de tous, députés et tribunes, il est un élément central des débats et des journées révolutionnaires. Lorsqu’il fait fermer la salle du club des Jacobins dans la nuit du 9 au 10 thermidor an II, Legendre en dépose la clé sur le bureau du président, sous les applaudissements27. Dès les premières séances, les députés se constituent en « groupes » en prenant le fauteuil du président comme repère. Selon Barère, les députés qui forment la Montagne se placent au côté gauche, tandis que les députés de la Gironde se placent au côté droit, « depuis les bancs touchant au bureau du président jusqu’au bout de la salle »28. Le président dispose d’un cabinet situé juste derrière son fauteuil, cabinet dans lequel Barère attend de pouvoir se défendre à la tribune en germinal an III (mars 1795)29.

  • 30 Règlement de la Convention Nationale, 28 septembre 1792, chapitre Ier, article 6.
  • 31 AP, LII, séance du 12 octobre 1792, p. 470.
  • 32 Décret des 6 et 7 décembre 1792. Lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d’État, (...)
  • 33 Décrets des 11 et 15 décembre 1792, dans ibidem.
  • 34 Bertrand Barère, op. cit., p. 62
  • 35 Décret du 2 mars 1793. Lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d’État, tome V, op (...)
  • 36 Ibidem.

9Le président est aussi la voix de la Convention nationale30. Le 12 octobre 1792, le général Dumouriez est accueilli à la Convention, qui exprime, par la voix de son président, sa satisfaction31. Durant la tenue du procès de Louis XVI, ce rôle de porte-parole apparaît nettement. Chargé de lire l’acte d’accusation32, le président pose également les questions auxquelles l’accusé doit répondre33. C’est certes lui qui mène les interrogatoires, mais toutes ses interventions sont préparées en amont. Barère raconte, dans ses mémoires, que « deux membres du comité chargé des pièces et de l’instruction du procès [lui apportent] le procès-verbal rédigé au comité, sur les questions qu’[il devait] faire à l’accusé »34. Lorsqu’une députation est reçue devant les députés, elle peut recevoir le baiser fraternel qui sera donné par le président, comme le 4 novembre 1792 pour la députation de Nice. Le 2 mars 1793, les députés de la ville de Gand, venant présenter la demande de réunion de leur ville à la république, reçoivent le « baiser d’union et de fraternité » du président au nom du « peuple français »35. Les réponses données par le président à une pétition ou à une députation peuvent faire l’objet d’une publication et d’un envoi aux départements, comme la réponse donnée aux sections de Paris, le 2 décembre 1792. Le président peut aussi être invité par la Convention à écrire en son nom, comme le 20 avril 1793, lorsqu’il est chargé d’adresser une lettre de félicitations aux commissaires dans la Mayenne36.

  • 37 Bertrand Barère, op. cit., p. 70.
  • 38 AP, LV, séance du 26 décembre, p. 646.

10Une fois élu président, le député prend une nouvelle envergure et son soutien, son avis, sont recherchés par les représentants, mais aussi par tous les pétitionnaires. Apprenant qu’ils ont été choisis par Louis XVI afin d’assurer sa défense, Malesherbes et Target se rendent au domicile de Barère pour avoir son avis37. Attaqué par plusieurs députés de la Montagne, Barère se défend en arguant que « la porte du président de la Convention doit être ouverte à tous les citoyens »38. Le conventionnel se rappelle également avoir eu la visite à son domicile, alors qu’il était président, d’un homme proche de M. de Sainte-Foy, gardé dans les prisons de la Conciergerie, et qui voulait plaider sa cause. Dans une lettre adressée au président, le général Dumouriez l’engage à faire passer au président du tribunal criminel de Paris une lettre de M. de Sainte-Foy.

  • 39 AP, LX, séance du 13 mars 1793, p. 167.
  • 40 AP, LII, séance du 12 octobre 1792, p. 470.
  • 41 Bertrand Barère, op. cit., p. 52.
  • 42 Mike Rapport, « "Deux nations malheureusement rivales" : les Français en Grande-Bretagne, les Brita (...)
  • 43 AP, LIII, séance du 20 novembre 1792, p. 491.
  • 44 Christine Fauré, « Doléances, déclarations et pétitions… », art. cit.

11Avant de commencer la séance, le président et le bureau réalisent un travail préparatoire important. Il s’agit de prendre connaissance et de traiter la correspondance. Le 13 mars 1793, Thibaut, secrétaire commis, témoigne qu’il arrive « sous le pli du président 1 200 à 1 500 lettres par jour » et qu’il est « chargé de lui donner connaissance des lettres ministérielles, des commissaires à l’armée et autres »39. Thuriot déplore, le 12 octobre 1792, que la pratique soit d’adresser les pétitions directement au président40. Barère se souvient, quant à lui, que d’« innombrables papiers de la correspondance, soit des armées, soit des départements, soit des ministres, arrivaient tous les jours […] ; il fallait les lire et les renvoyer à leurs diverses destinations, au bureau et aux différents comités »41. C’est ainsi au président de la Convention que l’on envoie une lettre ou une pétition destinée à la Convention nationale, comme John Horne Tooke, citoyen anglais, qui écrit au président qu’il accepte la citoyenneté honorifique et transmet un don patriotique de 4000 livres. Dans sa lettre, par l’intermédiaire du président, il s’adresse « aux Français »42. Un temps tout aussi important est consacré à la rédaction des réponses. Le courrier peut également être déposé sur le bureau du président durant la séance, l’obligeant à décider seul s’il peut en donner lecture ou non. Il peut encore arriver directement au domicile du président43. Celui-ci doit également veiller à l’établissement de la liste des pétitionnaires autorisés à se présenter devant la représentation nationale, ce qui s’avère être un véritable exercice de censure, comme l’a démontré Christine Fauré dans le cas des adresses et des pétitions présentées par les femmes44. Il peut aussi accepter, ou non, une députation s’annonçant à la dernière minute.

  • 45 AP, LII, séance du 21 septembre 1792, p. 75.
  • 46 Ibidem, séance du 30 septembre 1792, p. 253.
  • 47 Ibid., séance du 9 octobre 1792, p. 415.
  • 48 AP, LV, séance du 12 décembre 1792, p. 23.
  • 49 AP, LVI, séance du 30 décembre 1792, p. 74.
  • 50 AP, LVIII, séance du 29 janvier 1793, p. 5.
  • 51 Ibidem, séance du 3 février 1793, p. 180.
  • 52 MU, tome 17, n° 258, 15 septembre 1793, séance du 12 septembre 1793, p. 648.

12Durant les premiers mois de la Convention nationale, c’est au président à nommer les députés commissionnés pour les diverses missions qui leurs sont confiées. Le 21 septembre 1792, Tallien propose que la nomination de trois commissaires soit laissée aux soins du président45. Il se contente alors d’en donner connaissance à l’ensemble des députés. Le 30 septembre, la nomination des commissaires change, puisque le président propose des noms qui sont soumis aux suffrages des députés46. Le 9 octobre, c’est la Convention qui désigne les commissaires envoyés pour visiter les frontières, et le président se contente d’annoncer les résultats ; il « les proclame commissaires de la Convention nationale »47. À partir de novembre 1792, c’est de nouveau le président qui est invité par la Convention à nommer lui-même les commissaires, comme le 12 décembre 1792, lorsqu’il faut choisir quatre députés pour porter à Louis XVI le décret, voté la veille, lui laissant le choix de trois défenseurs48. Le 30 décembre 1792, alors qu’ils doivent nommer douze commissaires adjoints au comité de la Guerre, le président et les secrétaires s’y refusent car, selon Salle, « c’est encore là un mode vicieux, car alors on peut accuser de partialité le président et les secrétaires »49. Le 29 janvier 1793, le président Rabaut Saint-Étienne propose les noms de deux commissaires afin qu’ils soient acceptés par la Convention50. Le 3 février 1793, c’est le comité de Défense générale qui soumet aux suffrages la liste des commissaires51. Le 12 septembre 1793, Danton fait décréter que le Comité de salut public nommerait les membres de tous les comités de la Convention52.

  • 53 AP, LIII, séance du 12 novembre 1792, p. 368.
  • 54 édouard Lockroy, Journal d’une bourgeoise pendant la Révolution, Paris, Calmann-Lévy, 1881, p. 303. (...)
  • 55 AP, LII, séance du 10 octobre 1792, p. 436.

13Plus que tout, cependant, le président est là pour veiller au respect de l’ordre du jour approuvé par la Convention. Il arrive qu’il mette aux voix l’ordre de présentation des différents projets de lois53. Durant la séance, c’est lui qui octroie ou refuse la parole ; à l’automne 1792, le député Jullien de la Drôme a ainsi « été une demi-heure à la tribune à disputer la parole que le président [De]lacroix lui a obstinément refusée »54. D’autres fois, le président peut solliciter l’avis de l’Assemblée avant de prendre sa décision. Le 10 octobre 1792, ainsi Delacroix consulte-t-il la Convention afin de savoir s’il doit donner la parole à Danton. Le résultat étant incertain, il prend alors la décision finale et l’accorde55.

  • 56 Décret du 21 septembre 1792, publié dans Lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du conseil (...)
  • 57 Décret du 20 mai 1793, dans ibidem.
  • 58 AP, LXI, séance du 12 avril 1793, p. 645.
  • 59 AP, LXIII, séance du 30 avril 1793, p. 629.
  • 60 MU, tome 22, n° 64, 4 frimaire an III, séance du 2 frimaire an III, p. 585.

14Il est vrai que l’ordre des débats dépend des arbitrages du président qui, pour le bien commun, ne doit pas hésiter à recadrer les orateurs. Dès le 21 septembre 1792, la Convention a décrété que « tout membre qui, sans avoir obtenu la parole du président, interrompra un de ses collègues, sera rappelé à l’ordre et, qu’en cas de récidive, il lui sera infligé une peine plus sévère »56. Le 20 mai 1793, un décret prévoit que les noms des députés perturbant les discussions malgré un rappel à l’ordre du président seront inscrits au procès-verbal et affichés dans toutes les communes de la République, comme « perturbateurs des délibérations de l’Assemblée »57. L’obligation qu’a le président à veiller à ce qu'un orateur ne monopolise pas la parole relève de la même logique ; le 12 avril 1793, c’est en vertu de ce droit que le président Delmas ordonne à un huissier de faire descendre Marat manu militari de la tribune58. Comme il arrive souvent que des citoyens soient présents parmi les députés, comme le fait observer Dufriche-Valazé le 30 avril 179359, le président doit également veiller à ce que seuls les élus prennent part aux débats et aux votes. Alors que la discussion sur le décret d’accusation de Carrier débute, le 2 frimaire an III (22 novembre 1794), Calon signale au président Legendre que de nombreux « étrangers sont admis dans l’enceinte de la Convention » et demande à ce qu’ils soient obligés de sortir. Le président s’y oppose cependant, assurant que les tribunes sont pleines et que les citoyens « tiennent des places qui ne sont occupées par personne »60.

  • 61 Règlement de la Convention Nationale, 28 septembre 1792, chapitre Ier, article 8.
  • 62 Bertrand Barère, op. cit., p. 279.
  • 63 AP, LIII, séance du 6 novembre 1793, p. 224.
  • 64 AP, LVII, séance du 18 janvier 1793, p. 430.

15Logiquement, le président est encore le seul à pouvoir ouvrir et clore une séance61. Lors du procès intenté aux anciens membres du Comité de salut public en germinal an III, l’intervention de Delville en faveur de Barère oblige les accusateurs à demander que la séance soit levée, ce qu’accorde le président62. Si certains députés contestent cette interruption, le simple fait que le président quitte son fauteuil la clôt de facto, comme le 6 novembre 179263. Le 18 janvier 1793, alors que Treilhard vient de lever la séance, plusieurs députés refusent de quitter la salle et s’adressent aux anciens présidents afin qu’ils occupent le fauteuil mais tous refusent. Un député remarque alors que « personne ici n’a droit de dresser un procès-verbal de cet appel puisqu’[il n’y a] point de président »64. Alors qu’il a levé la séance en raison d’une situation critique le 12 fructidor an II (29 août 1794), Merlin de Thionville est attaqué par plusieurs députés qui demandent à ce que le président ne puisse plus agir de la sorte sans un décret voté par la Convention.

  • 65 AP, LII, séance du 26 septembre 1792, p. 160.
  • 66 Alyssa Goldstein Sepinwall, « Les paradoxes de la régénération révolutionnaire », AHRF, 2000-3, p. (...)
  • 67 Bertrand Barère, op. cit., p. 57.
  • 68 René Levasseur de la Sarthe, op. cit., t. 1, p. 213. Les archives parlementaires nous apprennent qu (...)
  • 69 Ibidem, p. 213.
  • 70 Ibid., p. 219.
  • 71 AP, LXV, séance du 27 mai 1793, p. 367.

16La force du président, cependant, ne laisse pas d’inquiéter. Ainsi, le 21 septembre 1792, Léonard Bourdon défend l’idée que le président ne doit pas opiner lors des débats. Cette neutralité est également défendue par Buzot65. Mais présider ne veut pas dire oublier ou mettre de côté ses convictions. Il n’est pas un président qui se soit montré parfaitement neutre dans son positionnement. Ainsi, les opinions personnelles du président influent sur le déroulement des séances, en commençant par le travail préparatoire déjà évoqué. Durant la séance, il dispose d’une position avantageuse pour imposer ses idées, comme l’abbé Grégoire, lorsqu’il fait acclamer les délégations étrangères venues apporter leur soutien à la Convention en novembre 179266. Cela n’est d’ailleurs pas incompatible avec une certaine retenue, pas toujours facile à conserver ; Barère rapporte ainsi que, président lors des premiers interrogatoires de Louis XVI, il n’a pu « ni [se] refuser au triste devoir d’interroger le Roi, ni même laisser soupçonner que cette fonction inévitable était désagréable à [s]on cœur, et s’accordait mal avec [s]on caractère »67. Levasseur de la Sarthe, cette fois, décrit la présidence d’Isnard de manière négative ; selon lui, Isnard n’a cessé de raviver les tensions par « sa fureur mal contenue »68. Le 17 mai 1793, alors qu’une députation de la section de l’Unité présente une pétition afin d’obtenir la libération d’un détenu et que la majorité a prononcé l’élargissement provisoire, des députés de la Montagne réclament l’appel nominal, ce que le président refuse vertement, criant « Je saurai mourir à mon poste ; tant que je serai président, la minorité ne parviendra pas à faire la loi ! »69. Les députés de la Montagne s’appuient alors sur le règlement, qui précise que la demande d’appel nominal doit être signée par au moins cinquante députés. Ainsi, le président Isnard a délibérément enfreint le règlement qu’il est censé faire respecter. Dans ses mémoires, Levasseur de la Sarthe parle de « partialité »70 ; déjà, le 27 mai 1793, Thuriot a accusé le président Isnard d’être plus « incendiaire que régulateur »71.

  • 72 AP, LIV, séance du 3 décembre 1792, p. 65.
  • 73 René Levasseur de la Sarthe, op. cit., tome 1, p. 129.

17Cette obligation de neutralité impose au président une certaine tenue ou la modération de ses propos, d'autant que, selon Reubell, « le soupçon ne doit pas planer un seul instant sur la tête du président de la Convention »72. Le 24 avril 1793, Marat, acquitté à l’unanimité par le Tribunal révolutionnaire, fait une entrée triomphale dans la salle de la Convention. Le président Lasource, membre de la Gironde, est dans la nécessité d’adresser ses félicitations à l’un de ses adversaires les plus acharnés, ce qui ne manque pas de susciter les applaudissements ironiques des députés de la Montagne et des tribunes73.

Les présidents de la Convention

18Mais qui sont les présidents de la Convention ? Qui sont les hommes élus à cette charge, chaque quinzaine, et ceux qui en ont assuré les fonctions par un interim plus ou moins bref ? Pour un total de 1 257 séances, prenant en compte les séances du soir, souvent consacrées à l’élection du bureau, le fauteuil a été occupé par quatre-vingt-onze députés, dont dix-neuf étaient des secrétaires assurant un simple remplacement. Comme plusieurs députés pouvaient se succéder dans le fauteuil durant la même séance, nous avons comptabilisé 1 359 présidents de séance.

19Dans un premier temps, attardons-nous sur leur répartition par tendance politique. Le premier graphique présente ainsi les présidents de séance en prenant en compte la totalité de la mandature, soit du 21 septembre 1792 au 26 octobre 1795.

Graphique 1. Répartition politique des présidents de séance du 21 septembre 1792 au 4 brumaire an IV (26 octobre 1795)

Graphique 1. Répartition politique des présidents de séance du 21 septembre 1792 au 4 brumaire an IV (26 octobre 1795)

20Il est toujours difficile de déterminer avec précision l’orientation politique des députés de la Convention. Nous avons utilisé la répartition classique entre Gironde, Plaine et Montagne. Cependant, comme certains députés ont pu évoluer durant la mandature, le positionnement politique est celui du moment précis de leur présidence. Il apparaît ainsi que le fauteuil a été occupé à 48 % par un député de la Montagne, à 21 % par un député de la Plaine, à 16 % par un député thermidorien et à 15 % par un député girondin. C’est donc la Montagne qui occupe le plus la présidence, alors qu’au début de la législature ces députés ne représentaient que 27 % des élus. Il est parallèlement intéressant de noter la faible part prise par les députés de la Plaine dans les présidences de séance (21 %), bien qu’on dénombre 52 % de députés de cette tendance ; mais pour atteindre le fauteuil, le nombre ne suffit pas.

21Cette vision globale nécessite d’être affinée avec un découpage plus précis, reprenant la chronologie classique : Convention dite girondine (21 septembre 1792 – 2 juin 1793), Convention dite montagnarde (2 juin 1793 – 9 thermidor an II), Convention dite thermidorienne (9 thermidor an II – 4 brumaire an IV).

Tableau 1. Répartition politique des présidents de séance du 21 septembre 1792 au 26 octobre 1795

Nombre de présidents de séance

Pourcentage

Convention dite girondine (21 septembre 1792 – 2 juin 1793)

Gironde

156

46%

Plaine

77

22 %

Montagne

108

32 %

Convention dite montagnarde (3 juin 1793 – 9 thermidor an II)

Gironde

0

0 %

Plaine

8

2 %

Montagne

332

70 %

Montagne (Indulgents)

63

13 %

Montagne (Robespierristes)

74

15 %

Convention dite thermidorienne (10 thermidor an II – 4 brumaire an IV)

Gironde

70

13%

Plaine

174

32 %

Thermidoriens

216

40 %

Montagne

81

15 %

22Durant la Convention dite girondine, la rivalité entre girondins et montagnards s’exprime notamment dans la prise du fauteuil de président, qui permet de peser sur les débats. Les députés de la Gironde sont plus souvent élus, mais parfois à l’issue d’une véritable lutte avec les montagnards. Après l’éviction des députés girondins, c’est sans surprise que les députés de la Montagne accaparent le fauteuil, les députés de la Plaine n’assurant généralement que des remplacements. Durant la Convention thermidorienne, cette fois, on assiste de nouveau à une lutte pour le fauteuil, avec une domination des présidences de thermidoriens, puis de députés de la Plaine – la distinction entre les uns et les autres n’étant pas toujours aisée. On retrouve logiquement, dans l’histoire de la présidence de la Convention, les moments de tensions et de conflits qui ont rythmé la mandature.

Tableau 2. Répartition par âge des présidents de séance

 

 

président

%

député

%

avant 1729

plus de 63 ans

1

1,1

17

2

1730-1734

58 à 62 ans

1

1,1

27

3,1

1735-1739

53 à 57 ans

3

3,3

67

7,5

1740-1744

48 à 52 ans

7

7,7

104

11,5

1745-1749

43 à 47 ans

16

17,6

150

16,6

1750-1754

38 à 42 ans

21

23

197

21,8

1755-1759

33 à 37 ans

24

26,4

197

21,8

1760-1764

28 à 32 ans

14

15,4

113

12,5

1765-1769

23 à 27 ans

4

4,4

29

3,2

 

 

91

100

901

100

23Si l’on compare les âges des députés à ceux des présidents de séance, on constate que les présidents sont plus souvent choisis parmi les députés les plus jeunes et beaucoup moins parmi les plus âgés.

Tableau 3. Répartition des présidents de séance en fonction de leur parcours législatif.

Député de l'Assemblée constituante

13

14%

Député de l'Assemblée constituante ayant assuré une présidence

9

10%

Député de l'Assemblée législative

25

28%

Député de l'Assemblée législative ayant assuré une présidence

9

10%

Député d'aucune des deux assemblées précédentes

35

38%

24L’étude du parcours des présidents de séance durant les mandatures précédentes nous permet cette fois de constater que les députés ayant présidé l’une des deux premières assemblées révolutionnaires sont relativement rares, puisque seuls 10 % des présidents de la Convention ont été présidents de séance de l’assemblée constituante, et 10 % à la Législative. Si l’on ajoute que 38 % des présidents n’ont pas siégé durant l’une des deux mandatures précédentes, on constate que les plus expérimentés, les plus anciens, n’excluent aucunement les nouveaux venus, même si ces derniers doivent compter avec les hommes d’expérience et de notoriété ancienne.

25De la même manière, être membre d’un comité ou d’une commission n’est nullement une condition nécessaire pour accéder à la présidence de la Convention, mais cela aide. Vingt-cinq présidents de séance sur quatre-vingt-onze n’ont pourtant pas émargé dans un comité ou une commission. Parmi ceux qui ont été élus, certains ont siégé dans plusieurs comités, ce qui explique la différence entre le nombre de présidents de séance (91) et le nombre de sièges occupés dans les comités (113). On constate immédiatement la part importante des deux grands comités, le Comité de salut public (31 %) et le Comité de sûreté générale (27 %). Notons que les deux tiers des présidents sont devenus membres du Comité de salut public après leur présidence, ce qui signifie que le fait d’occuper le fauteuil permet à un homme public d’affirmer sa présence et son rôle dans l’Assemblée. Pour le Comité de sûreté générale, c’est le contraire puisqu’ils sont membres du comité avant de prendre le fauteuil de président. Certains comités voient quasiment tous leurs membres accéder à la présidence. C’est le cas du premier Comité de salut public (établi le 6 avril 1793), avec neuf membres sur dix, du comité de Constitution (établi le 11 octobre 1792), avec sept membres sur neuf, et du « grand » Comité de salut public, avec huit membres sur douze.

Tableau 4. Comités et commissions dans lesquels ont siégé des présidents

Comité d'Agriculture

3

Comité d'Aliénation

1

Comité de Constitution

7

Comité de Défense générale

9

Comité de Division

1

Comité de Guerre

4

Comité de Législation

2

Comité de Rédaction de la constitution de l'an III

2

Comité de salut public

35

Comité de Sûreté générale

25

Comité des Finances

3

Comité des Marchés

1

Comité des Pétitions

1

Comité d'Instruction publique

7

Comité Diplomatique

1

Comité Militaire

1

Commission des 24

1

Commission des 5 chargée de maintenir l'ordre en vendémiaire

2

Commission des douze

3

Commission des lois organiques de la Constitution

3

Commission des Six

1

 

113

  • 74 AP, LX, séance du 23 mars 1793, p. 490.
  • 75 Ibidem, séance du 9 avril 1793, p. 404

26Le président de la Convention peut d’ailleurs être membre d’un comité. Le 23 mars 1793, Debry est élu membre du comité de l’Examen des comptes, alors qu’il est président depuis le 21 mars74. Ce cumul obligeant la Convention à élire un vice-président pour suppléer aux absences du président, Gossuin propose d’élire systématiquement un président et un vice-président, mais également d’interdire au président d’être membre d’un comité durant son exercice, proposition qui est combattue fermement par Cambacérès75. Le 8 frimaire an III, Clauzel, membre du Comité de sûreté générale, élu à la présidence, continue ainsi à intervenir au nom du comité. Le 4 floréal an III, Sieyès, déjà président de la Convention et membre du Comité de salut public, est élu membre de la commission chargée de préparer les lois organiques de la Constitution.

Tableau 5. Présidents de séance et missions

Au moins une mission avant la présidence

25

27,5 %

Au moins une mission après la présidence

25

27,5 %

Au moins une mission avant et après la présidence

25

27,5 %

Aucune mission

16

17,5 %

 

91

100

27L’image du président de séance élu, car toujours présent aux séances et restant à Paris, est d’ailleurs à rectifier. 82,5 % des présidents de la Convention nationale ont réalisé au moins une mission durant leur mandature, et seuls 17,5 % n’ont pas quitté Paris. Des uns et des autres, on attend la même fermeté dans la conduite des débats.

De la gestion des événements

  • 76 AP, LXIII, séance du 29 avril 1793, p. 560.
  • 77 AP, XVI, séance du 20 juin 1790, p. 390. L’article 17 du règlement précise que « s’il s’élève dans (...)

28Pour le président, se couvrir est « le dernier moyen qui lui reste pour ramener l’ordre dans l’Assemblée »76. Cette pratique est inscrite dans le règlement de l’assemblée constituante77, puis se retrouve dans les assemblées suivantes, mais aussi dans certains clubs, tels les Jacobins. Il s’agit d’un geste que l’on retrouve aussi dans les usages de la chambre des Communes d’Angleterre, où ce signe annonce que la séance demeure suspendue car la chose publique est en souffrance. Nous avons relevé dans les Archives Parlementaires et dans le Moniteur Universel toutes les mentions relatives au fait que le président se couvre en séance. Ce geste symboliquement fort a été effectué à quatre-vingt dix neuf reprises. Il nous a semblé intéressant de mettre en perspective cette pratique en l’inscrivant dans un temps plus long que celui de la Convention nationale.

Graphique 2. Nombre de fois où le président se couvre en séance de juin 1790 à brumaire an IV

Graphique 2. Nombre de fois où le président se couvre en séance de juin 1790 à brumaire an IV

29Un premier coup d’œil sur le graphique établissant la chronologie de cette pratique, permet de distinguer cinq périodes. De juin 1790 à octobre 1792, on constate que l’usage est régulier, mais non automatique. Le premier pic de mai 1791 correspond aux discussions relatives aux colonies. La fuite à Varennes, en juin 1791, et la fusillade du Champ-de-Mars du 17 juillet 1791, contrairement à ce que l’on pourrait suspecter, n’apparaissent pas comme des moments d’interruption des débats par cette méthode. Les discussions sont certes mouvementées, voire houleuses, mais aucun président ne considère l’Assemblée comme étant en danger.

30Sous la Législative, le 25 octobre 1791, la venue d’une délégation de la section du Palais-Royal oblige le président à se couvrir à deux reprises. C’est la première fois qu’une députation oblige un président à un tel geste. Jusqu’en octobre 1792, on constate que les séances durant lesquelles le président est mis en difficulté, ou du moins, où il se perçoit comme tel, sont « isolées ». Il faut attendre le début de la Convention pour percevoir deux pics. En décembre 1792 et janvier 1793, la tenue du procès de Louis XVI attise les tensions, mais le paroxysme est atteint en avril et mai 1793, lors de la lutte entre les girondins et les députés de la Montagne. À partir de juin 1793, il n’est plus fait mention d’un président se couvrant en séance avant fructidor an II. Lors de la Convention thermidorienne, le président a de nouveau recours à cet usage, jusqu’aux journées de prairial an III. La fin de la mandature paraît plus apaisée.

Tableau 6. Nombre de fois où le président se couvre par mandature

Assemblée constituante

17 juin 1789 – 1e octobre 1791

9

Assemblée législative

1e octobre 1791 – 20 septembre 1792

18

Convention nationale

20 septembre 1792 – 26 octobre 1795

72

31Si la pratique apparaît durant l’Assemblée constituante, elle est ainsi surtout employée par les présidents de la Convention nationale, avec soixante-douze mentions sur un total de quatre-vingt dix-neuf.

Graphique 3. Répartition politique des présidents s’étant couverts durant la Convention

Graphique 3. Répartition politique des présidents s’étant couverts durant la Convention
  • 78 AP, LXIII, séance du 30 avril 1793, p. 646.
  • 79 AP, LXV, séance du 17 mai 1793, p. 14.
  • 80 AP, LV, séance du 27 décembre 1792, p. 728.
  • 81 AP, LVI, séance du 6 janvier 1793, p. 245.
  • 82 AP, LXIII, séance du 30 avril 1793, p. 560.

32Si l’on observe la répartition politique des présidents ayant eu besoin de se couvrir en séance, il apparaît clairement que les plus nombreux sont les présidents girondins. Les séances les plus houleuses correspondent aux violents affrontements des mois de décembre 1792, avril et mai 1793, lorsque les girondins occupaient le fauteuil. Mais cette lutte atteint un tel paroxysme qu’il peut arriver que le président ne puisse pas se faire obéir, comme lors de la séance du 30 avril 179378, ou lors de celle du 17 mai 1793, quand Isnard déplore ne pas avoir les « moyens pour forcer au silence la minorité de la Convention »79. Le plus souvent, cependant, c’est par ce simple geste, celui de se couvrir la tête, que le président peut imposer silence à l’Assemblée, même si la situation est particulièrement tendue. Le 27 décembre 1792, alors qu’une centaine de députés situés à l’extrême-droite se lèvent et s’avancent vers l’extrême-gauche, le président Barère rétablit le calme en se couvrant80. Le 6 janvier 1793, il est toutefois nécessaire, en raison du tumulte, que les huissiers se répandent dans la salle afin de faire savoir à tous que le président vient de se couvrir81. Devoir recourir à un tel geste est vécu par le président comme une atteinte à son autorité et à la Convention, comme l’exprime clairement Lasource, déplorant que « la guerre des partis s’est renouvelée » et précisant qu’il « se couvre non pas en témoignage d’indignation comme le porte le règlement mais en témoignage de douleur »82.

  • 83 AP, LIV, séance du 3 décembre 1792, p. 64.
  • 84 Bertrand Barère, op. cit., p. 51.
  • 85 AP, LIV, séance du 3 décembre 1792, p. 65.
  • 86 Bertrand Barère, op. cit., p. 61.
  • 87 René Levasseur de la Sarthe, op. cit., tome 3, p. 271.
  • 88 MU, tome 21, n° 344, 14 fructidor an III, séance du 12 fructidor an III, p. 620.
  • 89 Hérault de Séchelles est présenté par Barère comme étant un homme « dénué de caractère et obéissant (...)
  • 90 Jean-Paul Marat, Le Publiciste…, op. cit., n°168, 5 mai 1793, p. 2.

33Les rapports entre président et Convention sont des rapports de force permanents. Dans ses mémoires, Barère assure que sa présidence a été « très orageuse » et qu’il a été l’objet d’attaques conjointes de la part des girondins et des montagnards. Son nom étant cité dans une lettre trouvée dans l’armoire de fer, il est personnellement attaqué le 3 décembre 1792, et cède le fauteuil à Guadet afin de se défendre, puis reprend la présidence après un vote favorable de la Convention83, sous les « acclamations et des applaudissements très flatteurs dans une telle circonstance »84. Son attitude est saluée par le député du Haut-Rhin, Reubell, pour qui « le soupçon ne doit pas planer un seul instant sur la tête du président de la Convention »85. Le président se doit donc de « sentir » les moments où son autorité risque d’être attaquée. Lors de la parution de Louis XVI, Barère se rappelle avoir compris qu’il ne pouvait laisser aller la motion proposée par Bourdon de l’Oise en débat, car il ne serait alors « plus maître de l’Assemblée »86. Il prend alors la parole afin de contrer les attaques dont il est l’objet. D’autres sont amenés à faire face à des députés armés, comme Levasseur de la Sarthe87, qui siège en permanence en portant sur lui deux pistolets, ou encore Merlin de Thionville qui, le 12 fructidor an II (29 août 1794), doit lever la séance car Vadier s’est présenté à la tribune armé d’un pistolet88. Certains présidents sont perçus comme des hommes de paille, à la solde d’un député plus important, comme Hérault de Séchelles89, ou d’une faction politique, comme Fonfrède, accusé par Marat d’avoir été porté au fauteuil par les girondins90.

  • 91 édouard Lockroy, op. cit., p. 303. Il s’agit de la lettre LXXI envoyée le 17 octobre 1792 par Rosal (...)
  • 92 AP, LVI, séance du 3 janvier 1793, p. 164.
  • 93 AP, LV, séance du 16 décembre 1792, p. 79.
  • 94 Ibidem, séance du 26 décembre 1792, p. 695.
  • 95 AP, LVII, séance du 21 janvier 1793, p. 526.
  • 96 René Levasseur de la Sarthe, op. cit., tome 1, p. 111.
  • 97 MU, tome 22, n° 52, 22 brumaire an III, séance du 20 brumaire an III, p. 472.

34De nombreux députés n’hésitent pas à invectiver le président et à lui faire part de leur mécontentement. Alors qu’il a combattu plus d’une demi-heure la veille afin d’avoir la parole, Jullien de la Drôme interpelle le président Delacroix avant que celui-ci ne gagne « sa chaise curule » et s’adresse à lui « si vertement qu’il en a rempli sa fonction avec un peu moins de tyrannie »91. Certains députés peuvent aller jusqu’à insulter le président, comme Marat, le 3 janvier 179392, ou lui intimer des ordres ; le 16 décembre 1792, Defermon étant incapable d’obtenir le silence, des députés lui conseillent de présider mieux ou de céder sa place93. Le 26 décembre 1792, Duhem monte jusqu’au fauteuil du président et l’apostrophe avec des gestes violents94. Albitte, quant à lui, dénonce le « despotisme » de Vergniaud95. Si certains présidents savent s’imposer, d’autres s’effacent ou s’inclinent devant les souhaits de la Convention ou d’un député influent ou plus volubile. Lors de la discussion du 9 mars 1793, relative à la création du Tribunal révolutionnaire, Rabaut Saint-Étienne ne peut s’opposer au plan de la séance du soir tracé par Danton96. Le 20 brumaire an III (10 novembre 1794), Cambacérès est pressé par la majorité de prendre le fauteuil à la place d’Amar qui assure l’intérim97.

  • 98 AP, LXV, séance du 27 mai 1793, p. 390.
  • 99 René Levasseur de la Sarthe, op. cit., tome 3, p. 150.
  • 100 Ibidem, tome 1, p. 152.
  • 101 Hervé Leuwers, Robespierre, op. cit., p. 363.
  • 102 AP, LVI, séance du 6 janvier 1793, p. 245.
  • 103 AP, LVII, séance du 16 janvier 1793, p. 413.
  • 104 AP, LXI, séance du 12 avril 1793, p. 645.
  • 105 MU, tome 23, n° 99, 9 nivôse an III, séance du 6 nivôse an III, p. 68.
  • 106 AP, LV, séance du 16 décembre 1792, p. 85.

35Lors de certaines séances, le président se comporte comme le chef de la Convention, le meneur. À l’occasion de sa présidence, en mai 1793, Isnard s’oppose quotidiennement aux députés montagnards, particulièrement Marat, qui le qualifie d’« infâme tyran »98. Lors de la séance du soir du 9 thermidor an II, alors que l’épreuve de force est engagée avec la Commune de Paris, le président Collot d’Herbois, montant au fauteuil, s’adresse ainsi aux députés : « Représentants, voici le moment de mourir à notre poste »99. Durant la même nuit, Tallien, qui a pris place dans le fauteuil, hâte le départ de plusieurs députés qui doivent se porter vers l’hôtel de ville : « Partez, partez, hâtez-vous et que le soleil ne se lève pas avant que les têtes des conspirateurs ne soient tombées »100. Tenir le fauteuil est un atout politique évident. Une séance tendue peut basculer rapidement en fonction de la qualité et de l’énergie d’un orateur. Le président peut ainsi peser sur les débats par son contrôle de la parole des représentants, comme Collot d’Herbois, qui la refuse à Robespierre le 9 thermidor an II (27 juillet 1794)101. Il peut rappeler à l’ordre un député, ou le renvoyer à sa place s’il a pris la parole à la tribune. Il peut utiliser la sonnette dont il dispose pour tenter d’imposer silence, parfois de manière inefficace, comme Barère, qui finit par la casser le 6 janvier 1793 à force de l’agiter102. Nous avons vu qu’il peut également se couvrir. Lors des tumultes, de nombreux députés crient « À l’Abbaye », demandant ainsi au président de faire preuve d’autorité et de faire condamner à des peines d’enfermement. Le 16 janvier 1793, Garnier est condamné à trois jours d’incarcération mais Guadet rappelle que la peine de prison n’existe plus dans le règlement103. Le 12 avril 1793, Delmas demande l’envoi de Marat à l’Abbaye104. Le 6 nivôse an III (26 décembre 1794), le président met aux voix un décret afin d’y condamner Duhem105. Ces moyens d’action s’avèrent à plusieurs reprises inefficaces ou insuffisants. Le 16 décembre 1792, Defermon, qui vient de rappeler trois fois à l’ordre les députés Calon et Bourdon de l’Oise, demande « d’autres moyens de faire respecter la volonté de la majorité »106.

  • 107 Jean-Paul Marat, Le Publiciste…, n°146, 16 mars 1793, p. 4.
  • 108 Bertrand Barère, op. cit., p. 60.
  • 109 Ibidem, p. 61.
  • 110 AP, LVI, séance du 3 janvier 1793, p. 165.

36De par son positionnement et son importance, le président est sous la surveillance permanente des députés. Il doit veiller au respect du règlement mais il doit aussi le respecter lui-même, et les députés ne se privent pas d’attaquer un président en cas de manquement. Guadet, qui vient de remplacer Gensonné, est invité à quitter le fauteuil par des députés qui lisent l’article du règlement « qui donne le fauteuil aux derniers des ex-présidents en l’absence du président actuel »107. Barère se souvient d’une séance durant laquelle comparaît Louis XVI et du sentiment d’avoir été « observé sévèrement par les députés spartiates du côté gauche, qui ne demandaient pas mieux que de [le] voir en faute pour [lui] faire l’injure de demander [son] remplacement à la présidence »108. C’est Bourdon de l’Oise qui, par une motion d’ordre, demande la destitution de Barère pour avoir enfreint la neutralité nécessaire à la présidence en communiquant à deux reprises avec Louis XVI par l’intermédiaire d’un huissier109. Le 3 janvier 1793, Kersaint ordonne au président de faire « taire cette horde de cannibales » (en parlant des députés montagnards) et de remplir son devoir110. Accusant le président de lâcheté, de nombreux députés de la Gironde annoncent au président, le 6 janvier 1793, qu’ils vont lever eux-mêmes la séance, en rédiger le procès-verbal et l’envoyer aux départements.

  • 111 AP, LVI, séance du 6 janvier 1793, p. 241.
  • 112 Jean-Paul Marat, Le Publiciste…, n°146, 16 mars 1793, p. 3.
  • 113 AP, LXV, séance du 25 mai 1793, p. 315.
  • 114 René Levasseur de la Sarthe, op. cit., tome 1, p. 219.

37Lors de ces joutes verbales, les présidents sont mis en comparaison les uns avec les autres. Lorsqu’il attaque Barère, Robespierre parle avec faveur de la présidence de Treilhard qui, lui, « a voulu se mêler de faire le calme [et] il l’a fait régner, il a écarté toute espèce de tumulte, il a tenu toute l’Assemblée, tout le public dans le calme »111. Dans son journal daté du 16 mars 1793, Marat dénonce avec véhémence « Mons[ieur] Gensonné pris la main dans le sac », car ce « vénérable président surnommé le Canard de la Gironde, avait dans sa poche une lettre d’un quidam » qu’il a sortie durant la séance du 13 mars 1793, sans qu’elle n’ait été lue par les secrétaires auparavant112. Le comportement d’Isnard, lorsqu’il occupe le fauteuil apparaît tellement partial, que les députés de la Montagne finissent par l’apostropher de manière violente le 25 mai 1793113 : « Descendez du fauteuil, président, vous jouez le rôle d’un trembleur, vous déshonorez la Convention »114.

  • 115 Barère compare la salle des débats à une « arène de gladiateurs que des agitateurs disséminés dans (...)
  • 116 Ibidem, p. 57.
  • 117 AP, LII, séance du 26 septembre 1792, p. 158.
  • 118 Bertrand Barère, op. cit., p. 59.
  • 119 Ce qui peut être contesté par certains députés comme Legendre qui, le 17 mai 1793, interpelle Isnar (...)
  • 120 René Levasseur de la Sarthe, op. cit., tome 3, p. 57.
  • 121 Barère parle de « vociférations véritablement indécentes ». AP, LV, séance du 13 décembre 1792, p. (...)
  • 122 René Levasseur de la Sarthe, op. cit., tome 1, p. 152.

38S’il doit gérer les députés, le président se doit de garder un œil sur les tribunes. D’ailleurs, nombreuses sont les séances durant lesquelles il est amené à maintenir le calme et le silence115. Alors que Louis XVI doit faire son entrée dans la salle, Barère cherche « à préparer les esprits agités et les âmes indignées à contenir leurs sentiments, et à paraître impassibles et disposés à la justice »116. Le 25 septembre 1792, Delacroix demande au président de rappeler à l’ordre « des tribunes qui se permettent des murmures [et qui] ont trop longtemps tyrannisé l’Assemblée »117. Il peut tenter d’imposer le silence par son autorité ou par la solennité du moment, comme Barère qui, avant l’entrée de Louis XVI dans la salle des débats, se lève et, après un moment de silence, demande aux citoyens d’être calmes et silencieux118. Certains présidents veulent démontrer leur autorité avant de donner la parole aux pétitionnaires119 ; ainsi, alors qu’une députation de magistrats parisiens se présente à la barre, le président Rühl leur rappelle leur mission et leur fait sentir qu’« aucune tentative de rébellion ne serait soufferte à l’avenir »120. Le président s’appuie régulièrement sur le règlement qui interdit tout signe d’approbation et d’improbation afin de contrôler les mouvements d’humeur des tribunes121. Parfois, ce sont les députés qui demandent l’application du règlement, tel Levasseur de la Sarthe, qui va jusqu’à inviter le président Lasource à faire évacuer la tribune122. Le président peut également ordonner au commandant du poste d’arrêter les contrevenants.

  • 123 Bertrand Barère, op. cit., p. 57.
  • 124 Parmi les autorités intervenant dans le domaine de la police et du maintien de l’ordre, il mentionn (...)
  • 125 Ibidem, p. 101.

39S’il doit veiller au calme des tribunes, le président doit également porter son attention sur les abords du Palais national qui sont pourtant gardés. Il est informé des divers événements qui peuvent perturber les séances. Barère relate qu’avant la première parution de Louis XVI devant la Convention, il a reçu de nombreux avis annonçant que « l’effervescence est très grande sur tous les boulevards, depuis le Temple jusqu’à la porte des Feuillants »123. Il fait alors venir le commandant de la garde, Ponchard, et le commandant en chef de la garde nationale de Paris, Santerre, afin de leur communiquer les mesures qu’il vient de prendre pour sécuriser la séance. C’est donc le président de la Convention qui donne les ordres, se montrant même menaçant à l’encontre des deux commandants. Dans cet effort de protection, plusieurs autorités agissent cependant simultanément, comme l’a montré Alain Cohen124. Ce dernier relate ainsi un incident entre le comité des Inspecteurs de la salle et le général Mathis, qui aurait ordonné le placement de plusieurs pièces de canon aux entrées du Palais sans en référer au comité. Offusqué de ne pas avoir été informé, le comité exige des explications qui sont immédiatement fournies par le général au président de la Convention, qui agit alors en arbitre125.

  • 126 AP, LII, séance du 19 octobre 1792, p. 574.
  • 127 Bertrand Barère, op. cit., p. 67.
  • 128 AP, LXIII, séance du 24 avril 1793, p. 216.

40L’irruption du peuple est une crainte permanente des présidents, dès la séance du 25 septembre 1792, où elle est évoquée une première fois. Le danger vient d’ailleurs souvent de l’intérieur même de la salle, la présentation d’une pétition pouvant assez vite dégénérer ; ainsi, lors de la séance du 19 octobre 1792, Delacroix doit donner des ordres afin qu’une députation des marchandes de la halle se retire126. Lors d’une séance du soir, Barère est confronté à une députation de femmes et d’enfants venus demander la mort de Louis XVI, qui fait preuve d’une grande théâtralité, puisque les pétitionnaires se présentent en agitant des vêtements déchirés et couverts de sang. Cette vision, qui épouvante les députés, suscite l’adhésion des tribunes qui manifestent alors leur approbation. Une telle situation ne peut échapper au contrôle du président qui décide d’être ferme, affirmant aux pétitionnaires qu’ils n’ont pas le « droit d’influencer le jugement » que la Convention « doit rendre avec le calme et la dignité qui conviennent à la justice nationale »127. Cette réponse ne pouvant calmer les tribunes, le président passe à l’ordre du jour puis, après la présentation de deux pétitions, lève la séance. Comment ne pas évoquer, aussi, ce défilé improvisé qui marque le retour triomphal de Marat le 24 avril 1793128 ? La séance du 1er prairial an III (20 mai 1795), enfin, est l’une des plus dures pour le président de séance. Après avoir réussi à obtenir le silence, le président Vernier déclare que les « cris affreux […] annoncent que l’orage va éclater ». Les événements qui s’ensuivent vont amener la mort du député Féraud qui tentait de protéger le président. Mis en joue par plusieurs hommes, le président Boissy d’Anglas reste couvert, impassible aux injures, alors que la tête du député Féraud lui est présentée.

  • 129 AP, LV, séance du 14 décembre 1792, p. 46.

41Cœur de la Convention, centre de toutes les attentions, le président n’a, au final, pas tous les moyens pour jouer son rôle. Le 14 décembre 1792, Defermon affirme que « le président de la Convention n’a de force que dans la volonté des membres qui la composent »129. En fonction des rapports de force, il peut être attaqué, hué ou porté aux nues. Acteur incontournable de septembre 1792 à mai 1793, il est en première ligne durant l’affrontement entre la Gironde et la Montagne. Mais la Convention montagnarde voit le cœur de la vie politique se déplacer de la salle des débats aux comités, dont ceux de gouvernement. Le président perd alors son rôle de premier plan, devenant plus un exécutant qu’un acteur majeur et ce jusqu’au 9 thermidor an II. La Convention thermidorienne voit le président reprendre de l’importance, comme en témoignent les luttes plus acharnées pour obtenir le fauteuil et les attaques récurrentes dont fait l’objet son occupant. La présidence dépend ainsi plus du contexte politique et de l’homme qui en a la charge, que du règlement de la Convention. D’autant plus qu’il existe une confusion, entretenue par les députés de toutes tendances, entre le règlement de la Convention, les règlements des assemblées précédentes, la loi et l’usage, chacun adaptant ou cherchant à adapter la présidence à ses objectifs politiques.

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Notes

1 Archives parlementaires (désormais AP), LXIV, séance du 17 mai 1793, p. 25.

2 Bertrand Barère, Mémoires, t. 2, Paris, Jules Labitte, 1842, p. 46.

3 Règlement de la Convention Nationale, 28 septembre 1792, chapitre Ier, article 3.

4 AP, LII, séance du 21 septembre 1792, p. 75.

5 AP, LVII, séance du 24 janvier 1793, p. 639.

6 AP, LIX, séance du 22 février 1793, p. 66.

7 Bertrand Barère, op. cit., p. 65.

8 AP, LIX, séance du 7 mars 1793, p. 691.

9 Durant la séance du 13 mars 1793, Gensonné cède le fauteuil à Guadet qui, au bout de vingt minutes de présidence, suscite l’hostilité d’une grande partie des députés et, ne pouvant rétablir le calme après une heure de lutte, doit demander à Gensonné de reprendre la présidence. Jean-Paul Marat, Le Publiciste de la République française ou observations aux Français, n°146, 16 mars 1793, Paris, imp. de Marat, p. 4.

10 Règlement de la Convention Nationale, 28 septembre 1792, chapitre Ier, article 8.

11 AP, LX, séance du 16 mars 1793, p. 230.

12 AP, LIV, séance du 3 décembre 1792, p. 64 et Bertrand Barère, op. cit., p. 47.

13 Réimpression de l’ancien Moniteur (désormais MU), tome 17, n° 250, 7 septembre 1793, séance du 5 septembre 1793, p. 525.

14 Bertrand Barère, op. cit., p. 379.

15 AP, tome LXI, séance du 3 avril 1793, p. 260.

16 René Levasseur de la Sarthe, Mémoires, tome 1, Paris, Rapilly, 1829, p. 248.

17 AP, LII, séance du 21 septembre 1792, p. 67.

18 Bertrand Barère, op. cit., p. 38.

19 AP, LII, séance du 21 septembre 1792, p. 67.

20 Ibidem.

21 Bertrand Barère, op. cit., p. 272.

22 Charles Jean Marie Barbaroux, Mémoires avec des éclaircissements historiques par MM. Berville et Barrière, Paris, Baudouin Frères, 1827, p. 144.

23 Le rôle de Robespierre durant cette fête est parfaitement présenté par Hervé Leuwers dans Robespierre, Paris, Fayard, 2014, p. 335.

24 Christine Fauré, « Doléances, déclarations et pétitions, trois formes de la parole publique des femmes sous la Révolution », AHRF, 2006-2, p. 5-25.

25 AP, LIX, séance du 6 mars 1793, p. 646.

26 Jacques-Olivier Boudon, « Le témoignage de François-Jérôme Riffard Saint-Martin, député à la convention », AHRF, 2014-2, p. 76.

27 René Levasseur de la Sarthe, Mémoires, tome 3, Rapilly libraire, Paris, 1829, p. 154.

28 Bertrand Barère, op. cit., p. 40.

29 Ibidem, p. 271.

30 Règlement de la Convention Nationale, 28 septembre 1792, chapitre Ier, article 6.

31 AP, LII, séance du 12 octobre 1792, p. 470.

32 Décret des 6 et 7 décembre 1792. Lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d’État, tome V, 2e édition, Paris, Imprimerie Guyot, 1834.

33 Décrets des 11 et 15 décembre 1792, dans ibidem.

34 Bertrand Barère, op. cit., p. 62

35 Décret du 2 mars 1793. Lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du Conseil d’État, tome V, op. cit.

36 Ibidem.

37 Bertrand Barère, op. cit., p. 70.

38 AP, LV, séance du 26 décembre, p. 646.

39 AP, LX, séance du 13 mars 1793, p. 167.

40 AP, LII, séance du 12 octobre 1792, p. 470.

41 Bertrand Barère, op. cit., p. 52.

42 Mike Rapport, « "Deux nations malheureusement rivales" : les Français en Grande-Bretagne, les Britanniques en France, et la construction des identités nationales pendant la Révolution française », AHRF, 2005-4, p. 21-46.

43 AP, LIII, séance du 20 novembre 1792, p. 491.

44 Christine Fauré, « Doléances, déclarations et pétitions… », art. cit.

45 AP, LII, séance du 21 septembre 1792, p. 75.

46 Ibidem, séance du 30 septembre 1792, p. 253.

47 Ibid., séance du 9 octobre 1792, p. 415.

48 AP, LV, séance du 12 décembre 1792, p. 23.

49 AP, LVI, séance du 30 décembre 1792, p. 74.

50 AP, LVIII, séance du 29 janvier 1793, p. 5.

51 Ibidem, séance du 3 février 1793, p. 180.

52 MU, tome 17, n° 258, 15 septembre 1793, séance du 12 septembre 1793, p. 648.

53 AP, LIII, séance du 12 novembre 1792, p. 368.

54 édouard Lockroy, Journal d’une bourgeoise pendant la Révolution, Paris, Calmann-Lévy, 1881, p. 303. Il s’agit de la lettre LXXI envoyée le 17 octobre 1792 par Rosalie Ducrolay, épouse de Marc-Antoine Jullien de la Drôme, à leur fils Marc-Antoine Jullien de Paris.

55 AP, LII, séance du 10 octobre 1792, p. 436.

56 Décret du 21 septembre 1792, publié dans Lois, décrets, ordonnances, règlements et avis du conseil d’Etat, tome V, op. cit.

57 Décret du 20 mai 1793, dans ibidem.

58 AP, LXI, séance du 12 avril 1793, p. 645.

59 AP, LXIII, séance du 30 avril 1793, p. 629.

60 MU, tome 22, n° 64, 4 frimaire an III, séance du 2 frimaire an III, p. 585.

61 Règlement de la Convention Nationale, 28 septembre 1792, chapitre Ier, article 8.

62 Bertrand Barère, op. cit., p. 279.

63 AP, LIII, séance du 6 novembre 1793, p. 224.

64 AP, LVII, séance du 18 janvier 1793, p. 430.

65 AP, LII, séance du 26 septembre 1792, p. 160.

66 Alyssa Goldstein Sepinwall, « Les paradoxes de la régénération révolutionnaire », AHRF, 2000-3, p. 81

67 Bertrand Barère, op. cit., p. 57.

68 René Levasseur de la Sarthe, op. cit., t. 1, p. 213. Les archives parlementaires nous apprennent que le président Isnard a été obligé de se couvrir la tête à quatre reprises durant la séance, ce qui n’était jamais arrivé aussi souvent.

69 Ibidem, p. 213.

70 Ibid., p. 219.

71 AP, LXV, séance du 27 mai 1793, p. 367.

72 AP, LIV, séance du 3 décembre 1792, p. 65.

73 René Levasseur de la Sarthe, op. cit., tome 1, p. 129.

74 AP, LX, séance du 23 mars 1793, p. 490.

75 Ibidem, séance du 9 avril 1793, p. 404

76 AP, LXIII, séance du 29 avril 1793, p. 560.

77 AP, XVI, séance du 20 juin 1790, p. 390. L’article 17 du règlement précise que « s’il s’élève dans l’Assemblée un tumulte que la voix ni la sonnette du président n’aient pu calmer, le président se couvrira ; ce signal sera, pour tous les membres de l’Assemblée, un avertissement solennel qu’il n’est plus permis à aucun d’eux de parler ; que la chose publique souffre, et que tout membre qui continuerait de parler ou d’entretenir le tumulte, manque essentiellement au devoir d’un bon citoyen. Le président ne se découvrira que lorsque le calme sera rétabli. Alors il interpellera un ou plusieurs membres, auteurs du trouble, de déclarer leurs motifs : la parole sera accordée à celui qui en aura été le moteur ou l’occasion aussitôt qu’il aura été entendu pour sa justification, le président consultera l’Assemblée, soit sur la justification du membre inculpé, soit sur les peines à infliger ».

78 AP, LXIII, séance du 30 avril 1793, p. 646.

79 AP, LXV, séance du 17 mai 1793, p. 14.

80 AP, LV, séance du 27 décembre 1792, p. 728.

81 AP, LVI, séance du 6 janvier 1793, p. 245.

82 AP, LXIII, séance du 30 avril 1793, p. 560.

83 AP, LIV, séance du 3 décembre 1792, p. 64.

84 Bertrand Barère, op. cit., p. 51.

85 AP, LIV, séance du 3 décembre 1792, p. 65.

86 Bertrand Barère, op. cit., p. 61.

87 René Levasseur de la Sarthe, op. cit., tome 3, p. 271.

88 MU, tome 21, n° 344, 14 fructidor an III, séance du 12 fructidor an III, p. 620.

89 Hérault de Séchelles est présenté par Barère comme étant un homme « dénué de caractère et obéissant à l’influence de Danton ». Bertrand Barère, op. cit., p. 92.

90 Jean-Paul Marat, Le Publiciste…, op. cit., n°168, 5 mai 1793, p. 2.

91 édouard Lockroy, op. cit., p. 303. Il s’agit de la lettre LXXI envoyée le 17 octobre 1792 par Rosalie Ducrolay, épouse de Marc-Antoine Jullien de la Drôme, à leur fils Marc-Antoine Jullien de Paris.

92 AP, LVI, séance du 3 janvier 1793, p. 164.

93 AP, LV, séance du 16 décembre 1792, p. 79.

94 Ibidem, séance du 26 décembre 1792, p. 695.

95 AP, LVII, séance du 21 janvier 1793, p. 526.

96 René Levasseur de la Sarthe, op. cit., tome 1, p. 111.

97 MU, tome 22, n° 52, 22 brumaire an III, séance du 20 brumaire an III, p. 472.

98 AP, LXV, séance du 27 mai 1793, p. 390.

99 René Levasseur de la Sarthe, op. cit., tome 3, p. 150.

100 Ibidem, tome 1, p. 152.

101 Hervé Leuwers, Robespierre, op. cit., p. 363.

102 AP, LVI, séance du 6 janvier 1793, p. 245.

103 AP, LVII, séance du 16 janvier 1793, p. 413.

104 AP, LXI, séance du 12 avril 1793, p. 645.

105 MU, tome 23, n° 99, 9 nivôse an III, séance du 6 nivôse an III, p. 68.

106 AP, LV, séance du 16 décembre 1792, p. 85.

107 Jean-Paul Marat, Le Publiciste…, n°146, 16 mars 1793, p. 4.

108 Bertrand Barère, op. cit., p. 60.

109 Ibidem, p. 61.

110 AP, LVI, séance du 3 janvier 1793, p. 165.

111 AP, LVI, séance du 6 janvier 1793, p. 241.

112 Jean-Paul Marat, Le Publiciste…, n°146, 16 mars 1793, p. 3.

113 AP, LXV, séance du 25 mai 1793, p. 315.

114 René Levasseur de la Sarthe, op. cit., tome 1, p. 219.

115 Barère compare la salle des débats à une « arène de gladiateurs que des agitateurs disséminés dans les tribunes semblaient exciter les uns contre les autres ». Bertrand Barère, op. cit., p. 337.

116 Ibidem, p. 57.

117 AP, LII, séance du 26 septembre 1792, p. 158.

118 Bertrand Barère, op. cit., p. 59.

119 Ce qui peut être contesté par certains députés comme Legendre qui, le 17 mai 1793, interpelle Isnard en affirmant qu’« il n’y a pas de loi qui défende au peuple d’applaudir ceux qui le servent ». AP, LXV, séance du 17 mai 1793 p. 14.

120 René Levasseur de la Sarthe, op. cit., tome 3, p. 57.

121 Barère parle de « vociférations véritablement indécentes ». AP, LV, séance du 13 décembre 1792, p. 37.

122 René Levasseur de la Sarthe, op. cit., tome 1, p. 152.

123 Bertrand Barère, op. cit., p. 57.

124 Parmi les autorités intervenant dans le domaine de la police et du maintien de l’ordre, il mentionne le Comité des inspecteurs de la salle, le ministère de l’Intérieur, le Comité de sûreté générale mais pas le président de séance. Alain Cohen, Le comité des Inspecteurs de la salle, une institution originale au service de la Convention nationale (1792-1795), Paris, L’Harmattan, 2011, p. 86.

125 Ibidem, p. 101.

126 AP, LII, séance du 19 octobre 1792, p. 574.

127 Bertrand Barère, op. cit., p. 67.

128 AP, LXIII, séance du 24 avril 1793, p. 216.

129 AP, LV, séance du 14 décembre 1792, p. 46.

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Table des illustrations

Titre Graphique 1. Répartition politique des présidents de séance du 21 septembre 1792 au 4 brumaire an IV (26 octobre 1795)
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Titre Graphique 2. Nombre de fois où le président se couvre en séance de juin 1790 à brumaire an IV
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Titre Graphique 3. Répartition politique des présidents s’étant couverts durant la Convention
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Pour citer cet article

Référence papier

Vincent Cuvilliers, Matthieu Fontaine et Philippe Moulis, « Présider les séances de la Convention nationale », Annales historiques de la Révolution française, 381 | 2015, 129-153.

Référence électronique

Vincent Cuvilliers, Matthieu Fontaine et Philippe Moulis, « Présider les séances de la Convention nationale », Annales historiques de la Révolution française [En ligne], 381 | juillet-septembre 2015, mis en ligne le 01 septembre 2018, consulté le 20 septembre 2020. URL : http://journals.openedition.org/ahrf/13625 ; DOI : https://doi.org/10.4000/ahrf.13625

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Auteurs

Vincent Cuvilliers

Chercheur associé IRhis – Université Lille III-UMR 8529
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Matthieu Fontaine

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