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Honorer les vivants et les morts

La prise en charge des mutilés de guerre alsaciens-lorrains à partir de 1918

Taking care of the Alsace-Lorraine disabled war veterans after 1918
Die Versorgung der Kriegsverletzten aus Elsass-Lothringen nach 1918
Raphaël Georges
p. 279-290

Résumés

Pour les mutilés de guerre, l’Armistice ne signifie pas un retour à la vie normale. Tandis que certains nécessitent encore des séjours plus ou moins longs à hôpital, la plupart, à cause de leur infirmité, ne peut plus exercer le métier d’avant-guerre et se retrouve confronté au problème de la réinsertion professionnelle. Les Etats belligérants, reconnaissants du sacrifice de ces hommes pour la patrie, leur reconnaissent un droit à pension d’invalidité et assurent le fonctionnement d’écoles de rééducation professionnelle. A qui, de l’Allemagne ou de la France, revient alors la prise en charge des mutilés de guerre alsaciens-lorrains, qui ont été blessés sous l’uniforme allemand mais deviennent français en vertu du traité de Versailles ? Dans un premier temps, les autorités françaises jouent le rôle d’intermédiaire entre les systèmes de pension et de rééducation allemands et les mutilés alsaciens-lorrains, avant d’en assurer pleinement la charge par l’extension à ces hommes du bénéfice de la législation française.

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Texte intégral

  • 1 Témoignage de Charles Klein dans Les Enfants de la Grande Guerre, 90 ans après Lorrains et Alsacien (...)

« Mon père, qui ne parlait pas un mot de français, avait une prothèse au bout de laquelle il accrochait un crochet, quand il se servait d’un râteau, ou une main avec un gant, le dimanche, pour aller à l’église »1

  • 2 On peut estimer à environ 25 000 le nombre de mutilés de guerre alsaciens-lorrains, souffrant d’un (...)

1Comme le père de Charles Klein, Joseph, ancien combattant de l’armée allemande blessé en 1914 puis amputé du bras gauche, ils sont plusieurs milliers d’Alsaciens et de Lorrains à avoir subi une blessure invalidante à la guerre, perdant en partie ou totalement l’usage d’un ou plusieurs membres2. Rendus à la vie civile profondément meurtris dans leur chair, ils ne peuvent partager avec les autres combattants démobilisés l’espoir de renouer rapidement avec la vie d’avant-guerre. À l’image de Joseph Klein, il leur faut plutôt tenter de recréer un semblant de normalité, bien souvent à l’aide de prothèses prévues pour remplacer dans la mesure du possible le membre perdu. Diminués physiquement, trahis par des gestes ou une démarche mal assurés, ils ont le sentiment d’avoir payé le plus lourd tribut à la guerre. Cela explique qu’en France comme en Allemagne, les mutilés de guerre font valoir leur sacrifice pour la patrie et en attendent une juste reconnaissance.

  • 3 Beaupré (Nicolas), Les Grandes Guerres 1914-1945, Collection « Histoire de France », Belin, 2012, p (...)

2Dans la France d’après-guerre, si cette aspiration semble légitime pour les quelques 1 200 000 Poilus mutilés3, qu’en est-il pour ceux des « provinces recouvrées » ? Comme eux, ils voient leurs capacités de travail réduites, forcés de constater leur incapacité à exercer leur ancien métier. Exposés au risque de ne plus pouvoir subvenir à leurs besoins propres et à ceux de leur famille, ils sont donc tout autant confrontés aux problèmes de réinsertion sociale et professionnelle. Mais dans une société encore fortement empreinte de nationalisme au sortir de la guerre, ils ont la particularité d’avoir majoritairement versé leur sang pour l’Allemagne, la nation ennemie par excellence. Or, ils deviennent français à la faveur du retour de l’Alsace-Lorraine à la France, selon les termes du traité de Versailles. Dans ces conditions, comment la France assume-t-elle la prise en charge de ces mutilés alsaciens-lorrains ? Peut-on leur faire bénéficier des mêmes droits, donc des mêmes signes de reconnaissance, que les soldats français ? Dans les premières années d’après-guerre, cette question est cruciale tant pour les hommes concernés que pour le législateur français.

Le retour en Alsace et en Lorraine des mutilés de guerre

3Au moment de l’Armistice, la guerre est terminée depuis parfois longtemps pour ceux des mutilés qui ont été blessés au début du conflit, puis hospitalisés, réformés et sont enfin rentrés auprès des leurs. Les autres apprennent la nouvelle pendant leur séjour à l’hôpital, un séjour plus ou moins long selon les cas. Si beaucoup ont pu, au cours de la guerre, être dirigés dans des hôpitaux d’Alsace-Lorraine, quel est le sort de ceux qui demeurent en traitement dans les établissements sanitaires allemands ?

  • 4 À partir de la fin du mois de novembre 1918, cette mission militaire dirigée par le général Dupont (...)
  • 5 Spa accueille la commission interalliée permanente d’Armistice, présidée par le Général Nudant ; el (...)
  • 6 Archives départementales du Bas-Rhin (ADBR), 121AL361, rapport de Rodolphe Strauss du 1er avril 191 (...)
  • 7 Id., 8 avril 1919.

4Dans les premières semaines qui suivent l’entrée des troupes françaises en Alsace-Lorraine, les autorités sont surtout occupées à contrôler aux nouvelles frontières le flot de soldats démobilisés de l’armée allemande, et à organiser la libération des prisonniers de guerre. Aussi, il faut attendre mars 1919 pour que des moyens soient mis en œuvre pour la recherche, puis le rapatriement des blessés et mutilés alsaciens-lorrains demeurant encore en Allemagne. La charge en revient au service de santé de la mission militaire française à Berlin4, à la tête duquel le docteur Strauss est nommé le 17 mars. Dès le 27 mars, la commission d’armistice de Spa lui confie des listes de soldats réclamés par leurs familles et prétendus restés en Allemagne5. Au total, ces listes font état de 2 533 noms, un chiffre que le service doit considérer avec prudence compte tenu des écueils inhérents à son élaboration (il englobe des soldats décédés, prisonniers ou rentrés depuis)6. Elles n’en sont pas moins à la base d’un véritable travail d’enquête entrepris par le service du docteur Strauss. En effet, à partir des renseignements fournis par les familles (pas forcément d’une grande fiabilité d’ailleurs, puisque les dernières nouvelles dont elles disposent datent souvent d’avant l’Armistice), des recoupements sont établis avec les informations obtenues auprès du ministère de la Guerre allemand, confronté quant à lui à une désorganisation des services qui n’en facilite pas le travail7.

  • 8 Id. Dès 1918, les Français ont fait de Darmstadt un camp de regroupement pour les prisonniers de gu (...)

5Parallèlement, des officiers rattachés à la mission se mettent à parcourir tout le pays, d’hôpital en hôpital, débordant même sur les territoires polonais et russe. À chaque fois que le service identifie un blessé, il évalue la faisabilité de son rapatriement. La procédure est engagée à la demande du soldat, mais aussi en tenant compte de son état. Seuls les plus valides sont rassemblés dans le camp de Darmstadt, puis rapatriés dans des wagons sanitaires8. On ne prend pas le risque de rapatrier par la voie ferrée des patients jugés intransportables. Des colis alimentaires sont alors distribués aux Alsaciens-Lorrains hospitalisés ne pouvant être rapatriés tout de suite, afin de pallier les carences dues à la disette dont souffre toute l’Allemagne.

  • 9 ADBR, 121AL361, rapport de Rodolphe Strauss du 8 avril 1919.
  • 10 Id., 3 juin 1919.
  • 11 Id., 6 juin 1919.
  • 12 Id., 16 septembre 1919.
  • 13 Id., 16 mars 1920.
  • 14 Id., 23 mars 1921.
  • 15 ADBR, 121AL362, note du directeur des Affaires militaires au secrétaire général du Commissariat gén (...)
  • 16 ADBR, 121AL358, rapport de Rodolphe Strauss du 15 décembre 1922.

6Durant ses premiers mois d’existence, le service du docteur Strauss a localisé la quasi-totalité des Alsaciens-Lorrains en cours de traitement en Allemagne. Pourtant, le nombre de rapatriements reste, dans un premier temps, relativement faible. Plusieurs raisons expliquent cela : les blessés sont retenus par les soins qui leur sont dispensés, par l’attente de prothèses ou encore par les formalités administratives entreprises pour l’attribution d’une pension d’invalidité. Ils n’entendent pas renoncer à des droits considérés comme amplement mérités9, bien au contraire, et la plupart attend d’être certain de pouvoir continuer à en bénéficier en France avant d’envisager un rapatriement. Les plus précautionneux s’inquiètent notamment de la possibilité de faire valoir leurs droits à pension en France. Ils préfèrent instruire leur dossier directement en Allemagne, en dépit du délai parfois assez long imposé pour fixer le taux d’invalidité, qui n’est établi qu’une fois la blessure guérie. Le 17 mai 1919, le commissaire général de la République à Strasbourg, détenteur provisoire de l’autorité civile en Alsace-Lorraine, répond à leurs inquiétudes et les assure de leur prise en charge à leur retour, dans les différents domaines évoqués. Cela a pour effet d’accélérer le rythme des rapatriements10. De plus, pour gagner du temps sur les démarches administratives, Strauss obtient également des autorités allemandes que les soldats soient démobilisés au sein même de leur formation sanitaire plutôt que dans leur régiment11. Ainsi, en septembre 1919, soit six mois après le début des opérations, on compte 683 Alsaciens-Lorrains rapatriés12. Le chiffre est porté à 1 016 en mars 192013, puis à 1 144 un an plus tard14. En janvier 1921, Strauss est promu chef du service de santé de la commission militaire interalliée. Il liquide alors progressivement son service de recherche des Alsaciens-Lorrains hospitalisés, qui ne fonctionne bientôt plus que pour une poignée de soldats non encore rapatriés15. Le 15 décembre 1922, on dénombre finalement 1 172 rapatriements16.

La reconnaissance du droit à pension

  • 17 En France (lois des 11 et 18 avril 1831) comme en Allemagne (loi du 31 mai 1906), la législation en (...)
  • 18 ADHR, 3AL2/441, Bulletin de l’Institut no13, 1er octobre 1920. Le décret du 3 septembre 1920 introd (...)

7Quand éclate la Première Guerre mondiale, l’Allemagne et la France sont déjà dotées d’une législation en faveur des invalides de guerre, en vertu du droit à réparation. Cependant, face à l’ampleur imprévue du nombre de victimes et des cas de polytraumatismes, ces lois se révèlent obsolètes17. Aussi, au sortir de la guerre, le besoin de réforme aboutit aux lois du 31 mars 1919 pour la France et du 19 mai 1920 pour l’Allemagne. Ces nouveaux systèmes de pension démontrent le souci des gouvernements de secourir ceux qui se sont sacrifiés pour l’intérêt commun. À ce titre, les mutilés alsaciens-lorrains qui s’étaient engagés volontairement aux côtés de la France bénéficient de plein droit du système de pension français18. Mais qu’en est-il du nombre plus important de mutilés blessés dans l’armée allemande et devenus français à la fin de la guerre ?

  • 19 ADBR, 121AL1016, rapport du directeur du service de santé du territoire d’Alsace, au sous-secrétair (...)
  • 20 Jusqu’en 1924, le commissariat général de la République exerce l’autorité civile dans les territoir (...)

8Durant le conflit, les pensions de ces mutilés sont naturellement versées par l’Allemagne. En théorie, aucun soldat blessé ou contaminé par une maladie au front ne peut être réformé sans que ses droits à pension aient été établis. De retour chez lui, l’invalide de guerre perçoit sa pension auprès d’un bureau civil, généralement un bureau de poste, qui opère le règlement pour le compte de l’Empire. Ceux dont les dossiers sont en cours de traitement obtiennent des secours provisoires. Cependant, la rapide démobilisation des troupes et les troubles révolutionnaires en Allemagne expliquent qu’un certain nombre de soldats blessés n’aient pas pu faire valoir leurs droits acquis dans l’armée allemande. Ils s’en préoccupent aussitôt rentrés, et se tournent généralement vers leur maire, ne sachant pas auprès de qui effectuer les démarches. Les maires jouent donc bien souvent le rôle d’intermédiaires entre les blessés de guerre et l’administration allemande, recueillant et transmettant aux services compétents allemands les pièces nécessaires à la constitution des dossiers. Ainsi, on compte environ 16 800 dossiers de pension validés en juillet 1919 pour le territoire de l’ancien Reichsland19. Leur versement se fait au taux de change d’1,25 franc le mark pour pallier la faiblesse de la monnaie allemande. En outre, des allocations d’attentes, mais aussi des secours exceptionnels sont mis en place par le commissariat général de la République20, pour permettre de répondre aux cas des mutilés les plus démunis dont les dossiers sont en cours de traitement.

9Jusque là, le droit à pension des mutilés de guerre alsaciens-lorrains relève donc du système allemand. L’administration française, par l’intermédiaire du commissariat général, joue le rôle d’intermédiaire et met en place des moyens permettant de pallier les insuffisances allemandes. Le contexte change cependant à mesure que se précisent les préliminaires de paix. Imputant à l’Allemagne la responsabilité des dommages causés par la guerre, le traité de Versailles prévoit de lui faire payer de lourdes réparations. L’article 62 stipule :

  • 21 Traité de Paix entre les puissances alliées et associées et l’Allemagne et Protocole signés à Versa (...)

Le gouvernement allemand s’engage à supporter la charge de toutes pensions civiles et militaires acquises en Alsace-Lorraine à la date du 11 novembre 1918, et dont le service incombait au budget de l’Empire. Le Gouvernement allemand fournira chaque année les fonds nécessaires pour le paiement en francs, au taux moyen du taux de change de l’année, des sommes auxquelles des personnes résidant en Alsace-Lorraine auraient eu droit en marks si l’Alsace-Lorraine était restée sous la juridiction allemande.21

  • 22 Bulletin Officiel d’Alsace et Lorraine (BOAL) du 10 avril 1921 : Décret de promulgation de la Conve (...)

10Malgré cette injonction, les services allemands se montrent de plus en plus réticents à régler les pensions, et refusent même, arguant notamment que la date stipulée dans le traité est imprécise en ce qui concerne le paiement des indemnités acquises après le 11 novembre 1918. Il faut attendre la convention franco-allemande de Baden-Baden, du 3 mars 1920, pour mettre un terme à ces débats et forcer l’Allemagne à payer22. Il est alors précisé que les pensions militaires sont à la charge de l’Allemagne si elles sont acquises au 11 novembre 1918, c’est-à-dire si la blessure ou la maladie est antérieure à cette date, et que leur paiement s’effectue par l’intermédiaire de la Trésorerie française. De son côté, la France s’engage à avancer les pensions pour le compte de l’Allemagne dès avant la ratification de la convention par les deux pays. En attendant, les retards pris dans le traitement des dossiers favorisent l’émergence et la diffusion d’une revendication, bientôt portée par les associations d’anciens-combattants, qui consiste à demander l’extension de la loi française sur les pensions du 31 mars 1919 aux mutilés alsaciens-lorrains. Les raisons sont variées, à commencer par le temps d’attente pour la validation des dossiers, voire le rejet de certains d’entre eux. C’est ce qui arrive en particulier aux hommes considérés comme déserteurs par l’Allemagne : blessés alors qu’ils fuyaient leurs lignes, ils se retrouvent dans une situation de vide juridique, ne pouvant prétendre à aucun des systèmes français ou allemand.

  • 23 ADBR, 121AL226, note de la direction générale des Finances, du 25 août 1920.

11Par ailleurs, tel qu’il est appliqué, c’est-à-dire sans les revalorisations successives opérées outre-Rhin (dans un contexte d’effondrement du mark), et en dépit du taux de change favorable, le tarif allemand se révèle nettement moins avantageux que le tarif français à mesure que le taux d’invalidité s’élève : pour un taux d’invalidité de 50 %, l’écart atteint environ 300 francs/an. Le système français repose sur la notion d’infirmités multiples, chaque blessure implique donc une majoration supplémentaire, tandis qu’existe en Allemagne un plafond pour 100 % d’invalidité23. De plus, la loi française offre l’avantage de la gratuité des soins médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques nécessités par la blessure ou la maladie contractée à la guerre. Enfin, l’application de la loi française dans les provinces recouvrées permettrait de simplifier une situation qui tend à devenir très complexe, mêlant entre autres pensions françaises et allemandes, allocations d’attente au barème français et secours provisoires.

  • 24 Journal Officiel de la République française, du 2 avril 1919, p. 3382.
  • 25 BOAL du 25 novembre 1921.
  • 26 Id., 25 avril 1923.

12Le problème est que cette revendication entre en contradiction avec les termes de la loi sur les pensions du 31 mars 1919, qui stipule : « Art.1 : La République, reconnaissante envers ceux qui ont assuré le salut de la Patrie, proclame et détermine […] le droit à réparation. »24 Cet article tranche sous la forme juridique un problème moral : il n’est pas possible de faire bénéficier de la loi quiconque n’a pas combattu pour la victoire de la France. Toutefois, la revendication en faveur de son ouverture aux Alsaciens-Lorrains trouve des échos favorables au gouvernement, en particulier auprès du ministre des Pensions André Maginot. Un premier projet de loi est déposé en décembre 1920, et en attendant son examen par les deux Chambres, un décret est promulgué le 28 octobre 1921 : il propose aux mutilés qui le souhaitent une situation intermédiaire, qui consiste à appliquer les tarifs français aux taux d’invalidité allemands25. Finalement, grâce aux efforts du rapporteur, le député du Haut-Rhin Joseph Pfleger, les débats aboutissent au vote de la loi, puis à sa promulgation le 17 avril 1923. Celle-ci étend aux Alsaciens-Lorrains ayant combattu dans l’armée allemande le bénéfice des lois françaises sur les pensions militaires d’invalidité, en particulier la loi du 31 mars 191926. Les titulaires de pensions allemandes pourront alors faire l’objet d’une convocation devant un centre de réforme afin d’y convertir leur pension au taux français. Si la blessure est jugée incurable, la pension est définitive, mais si elle semble pouvoir guérir, une pension temporaire est versée, qui nécessite de repasser une nouvelle visite médicale dans un délai de quatre ans. En dehors des avantages déjà évoqués, cette loi est importante pour les mutilés alsaciens-lorrains puisqu’elle représente la reconnaissance de leurs souffrances par le gouvernement et la nation française.

Un enjeu de taille pour les mutilés : la réinsertion professionnelle

13En plus de la reconnaissance matérielle et symbolique que représente la pension d’invalidité, les mutilés ont besoin d’aide pour retrouver du travail. En effet, bien que la pension constitue un soutien non négligeable, elle n’est souvent pas suffisante pour subvenir à leurs besoins et à ceux de leur famille. Par ailleurs, le travail est un puissant facteur de resocialisation, pour eux comme pour tout soldat démobilisé. Pour les aider à retrouver un emploi malgré leur infirmité, deux moyens sont privilégiés. Tout d’abord, la rééducation professionnelle. Après une période de rééducation fonctionnelle visant à redonner de la vigueur aux muscles atrophiés, elle consiste à apprendre à travailler avec l’infirmité, le plus souvent à l’aide d’une prothèse appropriée. Ensuite, il s’agit d’aider les mutilés à retrouver un emploi rémunérateur par la mise en place d’une politique d’emplois réservés.

  • 27 Voir à ce sujet Montes (Jean-François), 1915-1939, (re)travailler ou le retour du mutilé : une hist (...)
  • 28 ADBR, 121AL1133, rapport du comité provisoire d’administration par M. Simiand (7 août 1920).

14À partir de l’Armistice, l’Office national des mutilés et réformés de guerre, ancêtre de l’ONAC (Office national des Anciens combattants) créé en mars 1916, songe à implanter des écoles de rééducation professionnelle dans les départements recouvrés, comme ailleurs en France27. Cette tâche lui est grandement facilitée par l’existence d’une œuvre régionale créée en juin 1915 par le gouverneur allemand von Dallwitz, la Landesfürsorgestelle für Kriegsinvaliden (œuvre de patronage pour les invalides de guerre). Son but est de permettre aux invalides de guerre de se réinsérer dans la vie active. Composée d’un comité central et de comités locaux répartis sur le territoire de l’Alsace-Lorraine, elle dispose en outre à Strasbourg d’un établissement initialement prévu pour les enfants infirmes, l’Hôpital Stéphanie (dans le quartier du Stockfeld, au sud de la ville). Inauguré en 1915, réquisitionné par l’armée et spécialisé dans l’appareillage des amputés, l’hôpital dispose de ses propres ateliers de fabrication de membres artificiels, à la pointe de la technologie allemande. Outre des salles de classe, des ateliers de rééducation professionnelle y sont également aménagés, munis soit de mobiliers industriels provenant d’industries locales, soit d’outillages artisanaux. En 1918, l’œuvre est parfaitement autonome, si bien qu’il suffit aux autorités françaises de prendre le relais28. Par ailleurs, avec son importante capacité d’accueil, elle présente l’immense avantage de pouvoir prendre en charge les mutilés alsaciens et lorrains de l’armée allemande, sans qu’il soit nécessaire de les mêler dans d’autres écoles avec des mutilés de l’armée française, source d’inévitables tensions.

  • 29 ADHR, 3AL2/441, rapport de Théophile Heyler dans le Bulletin de l’Institut, n°14 (1er novembre 1920 (...)
  • 30 Le bourrelier fabrique les pièces de harnais pour les animaux de trait, et d’autres articles de cui (...)

15Ainsi, dès le 23 janvier 1919, un arrêté du haut-commissaire de la République remplace l’œuvre allemande par la nouvelle Œuvre de patronage et de rééducation des invalides de guerre alsaciens-lorrains. Les comités sont reconstitués et il est décidé de reprendre au plus vite les activités de l’école de rééducation, ce qui est effectif le 7 février. Pour assurer leur fonctionnement, chaque atelier est confié à un artisan-maître sous contrat, non rémunéré par l’école mais qui travaille pour son propre compte dans les locaux mis à sa disposition29. Il s’occupe des commandes, de l’approvisionnement en matières premières, puis de la vente de la production, et c’est à lui que reviennent les bénéfices. Secondé par un ou plusieurs employés valides, il prend en charge la formation des mutilés apprentis entretenus par l’école. Au total, celle-ci comprend cinq ateliers de rééducation, dans lesquels différents métiers peuvent être enseignés, comme mécanicien, tourneur, serrurier, menuisier, ébéniste, sellier, bourrelier30, relieur ou encore vannier. En outre, il est possible de signer un contrat d’apprentissage avec un patron privé, en dehors des ateliers de l’école, ou de s’inscrire dans des écoles spécialisées, par exemple dans le commerce ou l’horticulture. Pour tous, l’apprentissage dure normalement un an et se termine par un examen de compétence passé devant une commission de la Chambre des métiers d’Alsace et de Lorraine. En octobre 1919, l’école accueille une soixantaine d’apprentis dans ses ateliers, et environ 120 répartis dans les écoles techniques ou commerciales et chez les patrons privés. Cet écart est dû à une spécificité de l’école de Strasbourg : elle ne dispose pas d’internat, contrairement à la majorité des établissements français. Les mutilés sont donc plus nombreux à chercher un patron ou à intégrer une école à proximité de leur domicile plutôt qu’à demander à travailler dans un atelier de rééducation attaché à l’Hôpital Stéphanie, nécessitant de trouver un logement à Strasbourg.

  • 31 BOAL du 10 décembre 1919. Décret du 28 novembre 1918, déterminant les conditions de la rééducation (...)
  • 32 ADHR, 3AL2/442, le général Hirschauer, président de l’Institut des mutilés, aux présidents des comi (...)

16L’Œuvre de patronage est transformée par décret en Institut des mutilés, réformés et veuves de guerre d’Alsace et Lorraine le 28 novembre 191931. Devenu un établissement public rattaché au commissariat général de la République, l’Institut a vocation à être intégré à l’Office national. Il est d’ailleurs organisé sur son modèle et facilite la progressive extension aux territoires recouvrés de la législation française en matière de rééducation professionnelle. Il cesse officiellement de fonctionner le 30 juin 1924, au moment où les comités départementaux des mutilés et réformés de guerre sont opérationnels et prennent le relais dans les trois départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle32. L’organisation, initialement régionale, est alors pleinement intégrée à l’Office national, et les victimes de guerre qui en relevaient placées sous le régime français. À cette date, la plupart des mutilés ayant achevé leur formation, la rééducation professionnelle n’est plus qu’une activité marginale des comités, qui se concentrent davantage sur les demandes de secours temporaires.

  • 33 Montes, op. cit., p.378.
  • 34 Prost (Antoine), Les Anciens Combattants et la Société française, 1914-1939, t. 1, Histoire, p. 22.
  • 35 BOAL du 25 septembre 1919. L’arrêté s’inspire du modèle de loi française du 17 avril 1916.

17La rééducation professionnelle, bien qu’étant primordiale, ne profite pas à tous les mutilés de guerre. Au niveau national, on évalue à 10 % la proportion de mutilés qui en ont fait la demande33. Si certains ne la jugent pas utile, d’autres sont tout simplement réfractaires à l’idée de commencer un tel apprentissage. De plus, une idée fausse mais tenace circule selon laquelle une rééducation réussie aboutissant à un emploi ferait perdre les droits à pension34. Ainsi, pour faciliter la réinsertion professionnelle des mutilés inactifs, d’autres initiatives sont prises à l’échelle municipale, comme à Strasbourg, où la ville embauche dans ses services des mutilés aptes à remplir certaines tâches de bureau et invite des entreprises publiques et privées à faire de même. Au niveau régional, le commissaire général de la République signe un arrêté similaire à la loi française sur les emplois réservés : il fait bénéficier les mutilés d’un droit de préférence pour des emplois dans toutes les administrations publiques35. Une liste des emplois vacants est alors régulièrement publiée. Les candidats ne sont admis qu’après examen de leur dossier (une attention particulière est portée à la compatibilité de la blessure avec l’emploi) et validation d’épreuves écrites ou orales. C’est l’administration des Chemins de fer d’Alsace et de Lorraine qui recrute le plus gros contingent de mutilés : ils sont déjà 2 206 à y avoir été employés en août 1920, ce qui représente près de 7 % de l’effectif total de l’entreprise. Cependant, les postes pourvus sont souvent les moins qualifiés, à l’exemple des emplois de manœuvre ou de surveillant de gare, où les mutilés sont surreprésentés.

Conclusion

18L’histoire de la prise en charge des mutilés de guerre alsaciens-lorrains s’inscrit dans l’histoire plus globale du rattachement des provinces recouvrées à la France après 1918 : il s’agit d’une intégration progressive au cadre législatif français, non sans obstacles, mais menée à bien par l’intermédiaire du commissariat général de la République. Il transparaît en filigrane un écart entre le temps juridique et le temps humain, celui des mutilés qui s’impatientent parfois de ne pas voir aboutir le traitement de leur dossier de pension. Néanmoins, le travail des acteurs régionaux, qu’il s’agisse des députés, des associations d’anciens combattants ou des services du commissariat général, facilite le rapprochement entre la République française et ces mutilés, notamment par la reconnaissance sinon symbolique, du moins matérielle de leurs sacrifices. Cela tend, sur le moyen terme, à atténuer les contours singuliers de la place qu’occupent ces anciens soldats de l’armée allemande dans la société française.

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Notes

1 Témoignage de Charles Klein dans Les Enfants de la Grande Guerre, 90 ans après Lorrains et Alsaciens se souviennent, Strasbourg/ Nancy, 2006, p. 46.

2 On peut estimer à environ 25 000 le nombre de mutilés de guerre alsaciens-lorrains, souffrant d’un taux d’invalidité variable.

3 Beaupré (Nicolas), Les Grandes Guerres 1914-1945, Collection « Histoire de France », Belin, 2012, p. 201.

4 À partir de la fin du mois de novembre 1918, cette mission militaire dirigée par le général Dupont a comme fonction principale le rapatriement des prisonniers de guerre français détenus en Allemagne.

5 Spa accueille la commission interalliée permanente d’Armistice, présidée par le Général Nudant ; elle s’occupe notamment de la recherche des disparus.

6 Archives départementales du Bas-Rhin (ADBR), 121AL361, rapport de Rodolphe Strauss du 1er avril 1919.

7 Id., 8 avril 1919.

8 Id. Dès 1918, les Français ont fait de Darmstadt un camp de regroupement pour les prisonniers de guerre français avant leur rapatriement (voir Cabanes (Bruno), La Victoire endeuillée, la sortie de guerre des soldats français, 1918-1920, Paris, Seuil, 2004, p. 383 et Cochet (François), Soldats sans armes. La captivité de guerre : une approche culturelle, Bruxelles, Bruylant, 1998, p. 91).

9 ADBR, 121AL361, rapport de Rodolphe Strauss du 8 avril 1919.

10 Id., 3 juin 1919.

11 Id., 6 juin 1919.

12 Id., 16 septembre 1919.

13 Id., 16 mars 1920.

14 Id., 23 mars 1921.

15 ADBR, 121AL362, note du directeur des Affaires militaires au secrétaire général du Commissariat général de la République, du 11 janvier 1921.

16 ADBR, 121AL358, rapport de Rodolphe Strauss du 15 décembre 1922.

17 En France (lois des 11 et 18 avril 1831) comme en Allemagne (loi du 31 mai 1906), la législation en place est prévue initialement pour des armées de métier. En France, pour obtenir une pension, le soldat doit apporter lui-même les preuves de la responsabilité de l’État dans sa blessure. Voir Bordenave (Eudore), Les Pensions militaires d’invalidité, loi du 31 mars 1919, Bordeaux, 1920, chapitre 1, et Gellé (André), Le Droit à pension des invalides de guerre de 1914-1918, Paris, 1923, p. 32-37.

18 ADHR, 3AL2/441, Bulletin de l’Institut no13, 1er octobre 1920. Le décret du 3 septembre 1920 introduit en Alsace-Lorraine les lois et règlements français sur les pensions d’invalidité aux personnes ayant servi dans l’armée française. Ce décret valide alors ce qui fonctionnait déjà dans la pratique.

19 ADBR, 121AL1016, rapport du directeur du service de santé du territoire d’Alsace, au sous-secrétaire d’État du Service de santé militaire, du 21/07/19.

20 Jusqu’en 1924, le commissariat général de la République exerce l’autorité civile dans les territoires recouvrés, par délégation permanente du président du Conseil, dans le but de les réassimiler à la France. Le commissariat général dispose de son propre budget.

21 Traité de Paix entre les puissances alliées et associées et l’Allemagne et Protocole signés à Versailles le 28 juin 1919, Paris, 1919, p. 40.

22 Bulletin Officiel d’Alsace et Lorraine (BOAL) du 10 avril 1921 : Décret de promulgation de la Convention de Baden-Baden.

23 ADBR, 121AL226, note de la direction générale des Finances, du 25 août 1920.

24 Journal Officiel de la République française, du 2 avril 1919, p. 3382.

25 BOAL du 25 novembre 1921.

26 Id., 25 avril 1923.

27 Voir à ce sujet Montes (Jean-François), 1915-1939, (re)travailler ou le retour du mutilé : une histoire de l’entre-deux-guerres, Nantes, décembre 1991.

28 ADBR, 121AL1133, rapport du comité provisoire d’administration par M. Simiand (7 août 1920).

29 ADHR, 3AL2/441, rapport de Théophile Heyler dans le Bulletin de l’Institut, n°14 (1er novembre 1920).

30 Le bourrelier fabrique les pièces de harnais pour les animaux de trait, et d’autres articles de cuir.

31 BOAL du 10 décembre 1919. Décret du 28 novembre 1918, déterminant les conditions de la rééducation professionnelle des mutilés et réformés en Alsace et Lorraine.

32 ADHR, 3AL2/442, le général Hirschauer, président de l’Institut des mutilés, aux présidents des comités, le 11/06/24.

33 Montes, op. cit., p.378.

34 Prost (Antoine), Les Anciens Combattants et la Société française, 1914-1939, t. 1, Histoire, p. 22.

35 BOAL du 25 septembre 1919. L’arrêté s’inspire du modèle de loi française du 17 avril 1916.

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Pour citer cet article

Référence papier

Raphaël Georges, « La prise en charge des mutilés de guerre alsaciens-lorrains à partir de 1918 », Revue d’Alsace, 139 | 2013, 279-290.

Référence électronique

Raphaël Georges, « La prise en charge des mutilés de guerre alsaciens-lorrains à partir de 1918 », Revue d’Alsace [En ligne], 139 | 2013, mis en ligne le 01 octobre 2016, consulté le 25 juin 2018. URL : http://journals.openedition.org/alsace/1953 ; DOI : 10.4000/alsace.1953

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Auteur

Raphaël Georges

Doctorant à l’Université de Strasbourg (EA3400 ARCHE)

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Droits d’auteur

Tous droits réservés

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