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Contrat de cession de droits d’auteur.e

sur une contribution dans un périodique, à titre exclusif pour une durée limitée
Rédaction

L'Année du Maghreb propose à ses futurs contributeur.e.s un contrat de cession de droits d’auteur.e (en document annexe) à titre exclusif pour une durée limitée afin de respecter les bonnes pratiques éditoriales soutenues par l'InSHS. Ce contrat présente l’intérêt d’intégrer complètement les questions de Science Ouverte, tout en laissant une marge de manœuvre aux entités éditoriales pour choisir les modalités de contractualisation leur paraissant les plus appropriées.  

Document annexe

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