Sources et bibliographie
Alexander Jennifer K., « The line between potential and working machines: César-Nicolas Leblanc and patent engravings, 1811-1835 », History and Technology, vol. xv, n° 3, 1999, p. 175-212.
André Louis, « César Nicolas Leblanc et le dessin de machines », Les cahiers d’histoire du CNAM, n° 4, juillet 1994, p. 71-92.
Archives parlementaires, première série, vol. xxi, Librairie administrative de Paul Dupont, Paris, 1885.
Armonville Jean-Regnault, Instructions à l’usage des personnes qui possèdent, ou qui veulent obtenir, en France, des brevets pour des découvertes industrielles, Huzard, Paris, 1831.
Baudry Jérôme, « A politics of intellectual property: The French Revolution and the creation of a patent system », Technology & Culture, 2019a (à paraître).
Baudry Jérôme, « Examining inventions, shaping property: The savants and the French patent system », History of Science, vol. 57, n° 1, 2019b, p. 62-80.
Biagioli Mario, « Patent Republic: Representing inventions, constructing rights and authors », Social Research, vol. 73, n° 4, 2006, p. 1129-1172.
Blanc-saint-bonnet Joseph-Marie, Code des brevets d’invention, de perfectionnement et d’importation, Audin, Paris, 1823.
Catalogue général des collections du Conservatoire des arts et métiers, Huzard, Paris, 1818.
Demeunelaere-Douyère Christiane, « Inventeurs en Révolution : la Société des inventions et découvertes », Documents pour l’histoire des techniques, n° 17, 2000, p. 19-45.
De place Dominique, L’incitation au progrès technique et industriel en France de 1783 à 1819 d’après les archives du Conservatoire des arts et métiers, mémoire de DEA, EHESS, 1981.
De place Dominique, « Le sort des ateliers de Vaucanson, 1783-1791, d’après un document nouveau », History and Technology, vol. i, n° 1, 1983, p. 79-100 (première partie), et vol. i, n° 2, 1984, p. 213-237 (deuxième partie).
Description des machines et procédés spécifiés dans les brevets d’invention, de perfectionnement et d’importation, dont la durée est expirée, tome premier, Huzard, Paris, 1811.
Description des machines et procédés spécifiés dans les brevets d’invention, de perfectionnement et d’importation, dont la durée est expirée, tome deuxième, Huzard, Paris, 1818.
Dufaux Lionel, L’amphithéâtre, la galerie et le rail. Le Conservatoire des arts et métiers, ses collections et le chemin de fer au xixe siècle, Presses universitaires de Rennes, Rennes, 2017.
Galvez-behar Gabriel, La République des inventeurs. Propriété et organisation de l’innovation en France (1791-1922), Presses universitaires de Rennes, Rennes, 2008.
Hilaire-Pérez Liliane, L’invention technique au siècle des Lumières, Albin Michel, Paris, 2000.
Hilaire-Pérez Liliane, « Une histoire comparée des patrimoines techniques. Collections et dépôts d’invention en France et en Angleterre aux xviiie et xixe siècles », dans Prochasson Christophe et al. (dir.), Faire des sciences sociales. Comparer, Éditions de l’EHESS, Paris, 2012, p. 159-189.
Lenormand Louis-Sébastien, « Note de lecture sur la Description des machines et procédés », Revue encyclopédique, vol. xxx, 1826, p. 168-170.
Mercier Alain, Le Conservatoire des arts et métiers des origines à la fin de la Restauration (1794-1830), Édition Snoeck/Le Cnam, Gand, 2018.
Mertens Joost, « Technology as the Science of the Industrial Arts: Louis-Sébastien Lenormand (1757-1837) and the Popularization of Technology », History and Technology, vol. 18, n° 3, 2002, p. 203-231.
Moullier Igor, « Le ministère de l’Intérieur sous le Consulat et le Premier Empire (1799-1814). Gouverner la France après le 18 brumaire », thèse de doctorat en histoire, Université Lille 3, 2004.
Perpigna Antoine, Manuel des inventeurs et des brevetés, chez l’auteur, Paris, 1834.
Rapport sur l’établissement d’un Conservatoire des arts métiers, par Grégoire, Imprimerie Nationale, Paris, 1794.
Recueil industriel, manufacturier, agricole et commercial, n° 41, 1830.
Regnault Théodore, De la législation et de la jurisprudence concernant les brevets d’invention, de perfectionnement et d’importation, chez l’auteur, Paris, 1825.
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Notes
Rapport sur l’établissement d’un Conservatoire des arts et métiers, 1794, p. 3 et 6.
Sur le dépôt de l’hôtel de Mortagne, voir De Place, 1983-1984 et Hilaire-Pérez, 2012.
Archives du Conservatoire des arts et métiers (Cnam) : Bibl. 264.
Archives parlementaires, première série, vol. xxi, 1885, p. 721-732. Pour une analyse de ce rapport, voir Baudry, 2019a.
Rapport sur l’existence d’un Conservatoire, 1794, p. 8.
Mercier, 2018, p. 111.
Sur ce point et sur les privilèges d’invention en général pendant le xviiie siècle, voir Hilaire-Pérez, 2000. Sur les inventeurs pendant la Révolution et leur rôle dans l’adoption de la loi de 1791 sur les brevets, voir Demeneulaere-Douyère, 2009. Pour un aperçu général des débats, notamment législatifs, sur les brevets d’invention dans les deux premiers tiers du xixe siècle, voir Galvez-Behar, 2008 (partie I, chapitre 1).
Mercier, 2018, p. 220-221.
Archives du Musée des arts et métiers : 10°483 (séance du 27 pluviôse an VII) et C52.
Sur la création du Bureau consultatif des arts et manufactures, voir De Place, 1981, partie 2/IV. Sur l’histoire de ce Bureau (plus tard Comité) après la Révolution, voir Moullier, 2004, chapitres 7 et 15.
Censé se cantonner à l’examen de l’exactitude des descriptions et dessins, le Bureau consultatif dépasse en réalité fréquemment ces bornes en conseillant les inventeurs à propos de la nouveauté et de l’utilité de leurs inventions. Sur cette institution et son rôle dans le fonctionnement du régime de brevets dans la première moitié du xixe siècle, voir Baudry, 2019b.
Archives du Musée des arts et métiers : 10°361. On trouve sous cette cote de nombreux brouillons d’avis pour des demandes de brevets, tous rédigés par Molard.
Molard n’a pas ménagé sa peine sur ce point, conférant avec les mécaniciens anglais James White et James Douglas. Archives du Musée des arts et métiers : 10°75.
Les premiers traités, publiés dans les années 1820, s’appuieront d’ailleurs largement sur le travail de Molard. Voir Blanc-Saint-Bonnet, 1823 et Regnault, 1825.
Certains documents rassemblés par Molard, comme un rapport au roi datant probablement du début de 1791 et expliquant la différence entre privilège exclusif « offensif » et « défensif », quoique non inclus dans le premier volume de la Description des machines et procédés, montrent qu’il s’est intéressé à cette question du passage du privilège au droit. Archives du Musée des arts et métiers : 12°71.
Archives parlementaires, 1885, p. 722.
Biagioli, 2006.
Description des machines, 1811, p. 2.
Ibid., p. 4.
Archives du Cnam : Bibl. 168.
Description des machines, 1811, p. 3.
Ibid., p. 1-3.
C’est parce que le Conservatoire prend chez Molard la forme du dépôt (fidèle en cela au projet de l’abbé Grégoire, qui place ce terme au centre de son Rapport de 1794) qu’il déploie, comme Alain Mercier l’a bien montré, une activité infatigable afin de rassembler le plus grand nombre possible de machines dans son établissement. Voir Mercier, 2018. Il en va de même pour les dessins, lorsqu’avec l’installation d’un « bureau de dessinateurs » au Conservatoire fin 1795, Molard déclare vouloir établir un « Recueil immense de découvertes de tous genres ». Archives du Cnam : Bibl. 35.
Les mémoires descriptifs et les dessins sont transférés des bureaux du Ministère au Conservatoire après l’expiration des brevets, et les dessins sont intégrés au Portefeuille industriel (ils en seront séparés lors de la constitution de l’Office national des brevets d’invention et des marques de fabrique en 1901). Voir Dufaux, 2017, p. 80 et 89. Les modèles et échantillons, quant à eux, sont transférés au Conservatoire dès la délivrance des brevets, sans pouvoir toutefois être exposés publiquement avant l’échéance de ceux-ci. Archives du Cnam : Bibl. 249 ; Archives du Musée des arts et métiers : 10°70. Il est très difficile de retrouver la trace de ces modèles dans les collections actuelles du Musée des arts et métiers ; la plupart ont probablement été détruits. À titre de contre-exemple, citons le modèle d’un miroir odontologique, breveté par Marmont en 1805 (inv. 01417), et le modèle d’un moulin à organsiner la soie, breveté par Amaretti en 1806 (inv. 05340).
Molard souhaitait même que les textes, dessins et modèles des brevets rejoignent les collections du Conservatoire dès la délivrance des titres, comme il l’explique dans une note non datée. Non seulement ce serait là un moyen « de faire respecter la propriété » du breveté, en « instrui[sant] le public, pour que sous prétexte d’ignorance aucun autre citoyen ne s[oit] en droit d’imiter une invention qui ne lui appartient pas », mais cela alimenterait également les collections, « le Conservatoire devant réunir toutes les inventions et découvertes dans tous les genres d’arts et métiers ». Archives du Musée des arts et métiers : 10°144.
Description des machines, 1818, p. vi.
Dans une lettre du 5 mai 1817 au duc de La Rochefoucauld-Liancourt, Christian avance qu’« il y a bien peu de brevets importants : beaucoup de niaiseries et puis des choses connues comme le loup blanc ». Archives du Cnam : Bibl. 413.
Voir par exemple le mémoire descriptif du brevet pris par Mérimée pour un mécanisme de harpe en 1818. On trouve en marge la mention « donner une idée de ce perfectionnement » ; quant au texte du mémoire, il a été raturé, certains mots ont été entourés et les paragraphes à conserver sont marqués d’un « bon à copier ». Archives de l’INPI, brevet n° 1BA1187, de 5 ans, délivré le 11 juin 1818.
En 1829, lorsqu’Armonville sollicite auprès du ministre du Commerce la place de sous-directeur du Conservatoire, il rappelle que c’est lui qui s’est chargé de la publication des brevets expirés. Par ailleurs, les états des dépenses faites pour la publication montrent qu’Armonville était rémunéré pour le travail de « préparation des textes ». Archives du Musée des arts et métiers : 7°26 et 11°64.
Description des machines, 1818, p. v.
Le 24 octobre 1828, le Conseil de perfectionnement du Conservatoire nomme une commission chargée de suivre la publication des brevets. Lors de la séance suivante, le 8 novembre 1828, le représentant du ministre du Commerce au Conseil relaie les observations du conseiller d’État Alleut, qui souhaiterait, pour rendre la lecture des brevets « intéressante et instructive », les voir accompagnés de « notes explicatives, indiquant la ressemblance de ces brevets avec d’autres qui les auraient précédés, ou avec des inventions analogues non brevetées ». Archives du Musée des arts et métiers : 10°524.
Lenormand, 1826, p. 170.
Archives de l’INPI, brevet n° 1BA82, de 10 ans, délivré le 4 janvier 1797.
Description des machines, 1818, p. 122-123.
Voir André, 1994, p. 71-92.
Comparant les gravures réalisées par Leblanc pour la Description des machines et procédés, très schématiques, et celles qu’il a effectuées pour son Recueil des machines, instruments et appareils qui servent à l’économie rurale et industrielle, dont les avantages sont consacrés par l’expérience, qui comportent parfois des vues ombrées, Jennifer K. Alexander émet l’hypothèse que ces différences stylistiques expriment le jugement porté par Leblanc sur les machines : les brevets ne contiennent que des machines « potentielles », des projets qui n’ont pas été éprouvés, tandis que celles réunies dans son Recueil sont des machines « fonctionnelles », qui ont démontré leur utilité. Voir Alexander, 1999.
Le projet de Christian pour la Description des machines et procédés dessine ainsi une des voies possibles pour la technologie comme science de la technique en ce début de xixe siècle. Cette voie se distingue non seulement de l’idée de Molard d’un dépôt universel de la technique, mais aussi de la science des machines polytechnicienne, que celle-ci prenne source dans la géométrie descriptive de Monge ou dans la mécanique appliquée de Navier et de Poncelet. Le projet de Christian s’oppose encore à la technologie comme « science des arts industriels » promue par Lenormand, pour laquelle l’élément démocratique – l’éducation technique des classes industrielles – est centrale. Voir Mertens, 2002.
En 1829, le négociant Théodore Barrois, répondant au nom de la Chambre de commerce de Lille à l’enquête lancée par le ministre du Commerce sur la législation des brevets, se montre très critique. Selon lui, la publication est caduque dès sa parution : « Les progrès de l’industrie sont tellement rapides qu’à l’expiration des brevets, il n’y en a presque plus qui soient encore en usage : aussi le public montre-t-il l’indifférence la plus absolue pour les procédés des brevets qu’on publie lors de leur expiration. » Recueil industriel, 1830, p. 115.
Dans une lettre au duc de La Rochefoucauld-Liancourt de 1817, Christian confiait plus généralement son intention de « rationaliser » le Conservatoire, d’« en lier toutes les parties en les coordonnant comme elles doivent l’être ». Archives du Cnam : Bibl. 413. Loin de se contenter de collecter la technique, le Conservatoire devait selon lui participer à sa direction, en devenant un haut lieu d’expertise scientifique et technique : « Le Conservatoire ne se borne pas à recevoir passivement et à classer les résultats des travaux de l’industrie ; il cherche, par des travaux particuliers, à lui rendre, en échange des solutions à diverses questions qu’il juge dignes de fixer son attention par leur importance et l’étendue de leur utilité. » Catalogue général des collections du Conservatoire des arts et métiers, 1818, p. xiv-xv.
Archives du Musée des arts et métiers : D163 (expertise d’Armonville), P200 (expertise de Christian), Q202 (expertise de Molard jeune), U252 (expertise de Molard). Le dossier D163 est particulièrement intéressant car il montre comment Armonville utilise les collections du Conservatoire (ainsi que les brevets expirés) pour déterminer l’état de l’art et les antériorités.
Pour un exemple de demande de brevet d’invention traitée par Armonville, voir Archives du Musée des arts et métiers : U1432. Armonville mentionne lui-même son activité d’agent de brevet dans Armonville, 1831, p. 4.
Perpigna, 1834, p. 92.
Lionel Dufaux montre bien l’importance jouée par l’initiative privée et les réseaux industriels du Conservatoire dans la constitution de ses collections. Voir Dufaux, 2017, p. 67-68 et 84.
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