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2020
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Modalités d’accès et public des milieux d’accueil francophones de la petite enfance en Région de Bruxelles-Capitale

Toegangsmodaliteiten en publiek van de Franstalige kinderopvang in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest
French-speaking childcare centres in the Brussels-Capital Region: access and users
Perrine Humblet, Emmanuelle Robert, Philippe Huynen, Gaëlle Amerijckx, Stéphane Aujean et Benjamin Wayens
Traduction(s) :
Toegangsmodaliteiten en publiek van de Franstalige kinderopvang in het Brussels Hoofdstedelijk Gewest  [nl]
French-speaking childcare centres in the Brussels-Capital Region: access and users  [en]

Résumés

Cette fact sheet reprend les principaux résultats d’une enquête réalisée auprès de milieux d’accueil de la petite enfance francophones à Bruxelles entre les mois de juillet et d’octobre 2018. Elle aborde successivement les modalités et critères d’inscription, l’organisation de l’entrée et des premiers jours d’accueil, les caractéristiques du public et la contribution financière des parents.

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Notes de l’auteur

L’enquête à la base de cette fact sheet a été financée et pilotée par l’Observatoire de l’enfant de la Commission communautaire française. Des résultats complémentaires sont disponibles dans le numéro 39 de la revue de l’observatoire, Grandir à Bruxelles (https://www.grandirabruxelles.be/).

Texte intégral

  • 1 Recommandation du Conseil concernant la garde des enfants 31/03/1992 (92/241 /CEE).

1Avec un nombre important de naissances chaque année (16 635 en 2019) et une grande diversité de situations socioéconomiques et de parcours professionnels, la démographie et la sociologie des Bruxellois mettent les systèmes d’accueil de la petite enfance sous tension. L’accessibilité est un principe de base pour organiser un système d’accueil de qualité1 pour les jeunes enfants. La région bruxelloise connait un manque de capacité (4 places pour 10 enfants en moyenne régionale) associé à une répartition très inégale de ces places [Humblet et al., 2015]. Cependant, l’accessibilité dépend également de la diversité des services, de leurs critères d’accès, de leurs procédures d’inscription, de l’organisation du premier contact ou encore de leur adaptation aux besoins de la population.

  • 2 ROBERT E. et GODIN I., 2019.

2Une enquête2 a été réalisée dans les milieux d’accueil francophones bruxellois à la demande de l’Observatoire de l'enfant pour identifier les modalités d’inscription des enfants âgés de moins de 3 ans et pour décrire les caractéristiques sociales et démographiques des familles utilisatrices.

3L’enquête a eu lieu entre les mois de juillet et d’octobre 2018, avec le soutien de l’ONE.

4Le questionnaire se composait de deux volets, l’un relevant les caractéristiques des services, en particulier concernant l’inscription, l’autre les caractéristiques sociodémographiques de chaque enfant inscrit dans le service en juin 2018. Le questionnaire a été envoyé à toutes les structures autorisées par l’ONE.

5Au total, 152 services sur les 377 contactés ont participé à l’enquête (taux de réponse = 40,6 %), et 116 d’entre eux ont complété simultanément les deux volets, permettant la collecte de données sociodémographiques sur 4 233 enfants. Les données sur les services ont été pondérées en fonction de la répartition des milieux d’accueil dans la Région (selon le type de service, son caractère subventionné et la commune). La pondération a également été appliquée à l’échantillon d’enfants rattaché aux milieux d’accueil fréquentés.

6Au moment de l’enquête, il existait différents types de services subventionnés et non subventionnées par l’ONE (tableau 1). Une réforme votée en 2019 est en cours de mise en œuvre.

Tableau 1. Typologie des milieux d’accueil francophones utilisée dans le cadre de l’enquête

 

Subventionné par l’ONE

Non subventionné par l’ONE

En collectivité

Crèche

Prégardiennat

Maison Communale d’Accueil de

l’Enfance

Maison d’enfants

Halte-accueil

Type familial

Service d’accueillantes conventionnées

Accueillante autonome

7Cette fact sheet reprend les principaux résultats de cette enquête auprès de milieux d’accueil de la petite enfance francophones à Bruxelles et aborde successivement les modalités et critères d’inscription, l’organisation de l’entrée et des premiers jours d’accueil, les caractéristiques du public et la contribution financière des parents.

1. Modalités et critères d’inscription

8Dans leur majorité, les milieux d’accueil francophones interviennent dans la sélection des demandes adressées à leur service. Cependant, pour un certain nombre de crèches et de prégardiennats l’inscription est totalement centralisée, souvent au niveau communal.

Figure 1. Modalités d’inscription aux milieux d’accueil francophones de la Région de Bruxelles-Capitale

Figure 1. Modalités d’inscription aux milieux d’accueil francophones de la Région de Bruxelles-Capitale

Source : Robert et Godin [2019], Huynen [2020]

9Dans 63 % des maisons d’enfants (figure 1), l’ordre chronologique d’inscription est pris en compte de manière exclusive.

10Dans les services qui ne dépendent pas d’une gestion centralisée et n’appliquent pas exclusivement l’ordre chronologique, cinq critères sont cités en moyenne parmi la vingtaine proposés dans le questionnaire (sans demande de les hiérarchiser). La critériologie évoquée est plus limitée au sein des maisons d’enfants (moyenne de 2,2 critères).

  • 3 Dans le questionnaire destiné aux services il n’y avait pas de définition de la notion de « besoin (...)

11Les critères sont relatifs à l’organisation familiale (fratrie, adossement à une école), à des motifs sociaux (précarité, chômage, monoparentalité, accueil d’urgence ou ponctuel), au domicile, à des motifs d’organisation du service (entrée groupée, durée minimale de présence), au travail des parents (travail des parents, personnel d’entreprise) et enfin, à la prise en considération de besoins spécifiques3.

Figure 2. Critères d’inscription cités dans les milieux d’accueil francophones de la Région de Bruxelles-Capitale

Figure 2. Critères d’inscription cités dans les milieux d’accueil francophones de la Région de Bruxelles-Capitale

Source : Robert et Godin [2019], Huynen [2020]

2. L’organisation de l’entrée et des premiers jours d’accueil

12Généralement, l’entrée des enfants s’effectue de façon individuelle (79 %) et non par groupe d’enfants. L’entrée individuelle concerne 98 % des maisons d’enfants et 95 % des haltes-accueil, mais seulement 55 % des crèches, qui forment plus souvent des sections d’enfants du même âge.

  • 4 « La familiarisation est un enchaînement de rencontres entre un enfant, sa famille et des professio (...)

13L’entrée en milieu d’accueil est précédée par une période de familiarisation4, qui varie en moyenne d’un peu moins de 4 jours pour les haltes-accueil à une à deux semaines pour les crèches. Toutefois, de manière spontanée, un tiers des répondants a stipulé que cette durée pouvait être gérée de manière flexible, en s’adaptant à l’enfant, surtout dans les maisons d’enfants et les haltes-accueil.

14L’entrée dans le milieu d’accueil a lieu à tout moment de l’année dans 4 services sur 5. Les crèches se distinguent par un taux supérieur (37 %) d’entrées à des « moments particuliers », après les congés scolaires. Liée aux entrées groupées, cette pratique peut avoir pour effet de conditionner l’accès en crèche en fonction de la date de naissance de l’enfant qui doit avoir le bon âge au bon moment, sous peine de ne pouvoir être accepté. Il est probable que cela ait un impact sur la composition des crèches.

15L’âge moyen d’entrée dans les crèches et les maisons d’enfants est de 6,6 mois et 7,9 mois, mais respectivement 20 % et 23 % des enfants y sont entrés avant l’âge de 4 mois. Il est plus tardif en haltes-accueil (âge moyen 11,9 mois) qui se caractérisent par un nombre croissant d’entrées selon l’âge des enfants, avec un maximum entre 13 et 24 mois (38 % des entrées). L’âge des enfants à l’entrée dans les prégardiennats diffère pour des motifs réglementaires (18 mois minimum).

3. Le public des milieux d’accueil

  • 5 La périphérie reprend : Asse, Beersel, Dilbeek, Drogenbos, Grimbergen, Hoeilart, Kraainem, Linkebee (...)

16Les milieux d’accueil sont souvent choisis, tant que faire se peut, dans l’environnement résidentiel des parents. Cette logique peut être renforcée par des critères d’accès intégrant cette notion de proximité. On observe donc une forte correspondance entre la zone du domicile de l’enfant (selon le code postal) et celle de l’implantation des services situés dans la première et la seconde couronne. Par contre, dans le Pentagone, où des logiques d’accueil plus associées au lieu de travail sont bien présentes, le rayonnement des infrastructures est plus étendu, intégrant près de 40 % d’enfants en seconde couronne bruxelloise, voire en périphérie5 ou plus loin en Wallonie ou en Flandre.

Figure 3. Zone de résidences de l’enfant selon la zone d’implantation du milieu d’accueil francophone de la Région de Bruxelles-Capitale

Figure 3. Zone de résidences de l’enfant selon la zone d’implantation du milieu d’accueil francophone de la Région de Bruxelles-Capitale

Source : Robert et Godin [2019], Huynen [2020]

17Les enfants inscrits dans les services francophones à Bruxelles vivent majoritairement avec deux parents (86 %). Mais dans les haltes-accueil, cette proportion est nettement inférieure (69 %).

18Les milieux d’accueil francophones bruxellois accueillent des enfants vivants majoritairement (87 %) dans un ménage professionnellement actif : 67 % dont les deux parents travaillent, 15 % dont c’est le cas d’un des deux parents, et 5 % dont le parent isolé est actif. Il n’est pas précisé si c’est à temps plein ou à temps partiel.

19Ces proportions diffèrent selon le type de service. Les haltes-accueil présentent un profil spécifique (figure 4).

Figure 4. Activité professionnelle au sein du ménage des enfants accueillis dans les milieux d’accueil francophones de la Région de Bruxelles-Capitale

Figure 4. Activité professionnelle au sein du ménage des enfants accueillis dans les milieux d’accueil francophones de la Région de Bruxelles-Capitale

Source : Robert et Godin [2019], Huynen [2020]

  • 6 Le questionnaire « enfant » proposait les modalités suivantes : « pas de besoin spécifique », « bes (...)

20Pour la très grande majorité des enfants (88 %) le service d’accueil ne considère pas qu’il y ait un « besoin spécifique »6 lors de l’accueil. Cette proportion varie peu entre les différents types de structure.

21La langue pratiquée dans le contexte familial des enfants peut notamment être un marqueur de besoins particuliers. Le contexte familial est unilingue francophone pour 50 % des enfants et multilingue pour 42 % d’entre eux (8 % restent sans réponse). Les résultats des haltes-accueil diffèrent, avec seulement un enfant sur quatre qui ne parle que le français à la maison (27 %).

Figure 5. Langues pratiquées dans le contexte familial des enfants des milieux d’accueil francophones de la Région de Bruxelles-Capitale

Figure 5. Langues pratiquées dans le contexte familial des enfants des milieux d’accueil francophones de la Région de Bruxelles-Capitale

Source : Robert et Godin [2019], Huynen [2020]

4. La contribution financière des parents

22Toutes les catégories de service, subventionnées et non subventionnées, bénéficient de financements émanant de pouvoirs publics et d’organismes privés, des communes, d’Actiris, du Fonds Social Européen, ou d’entreprises et d’ASBL. Il est complété d’une participation des parents.

23Les barèmes appliqués pour cette participation des parents, conjonction des caractéristiques du milieu d’accueil et de celles des parents, varient. Celui qui est appliqué dans les crèches et prégardiennats subventionnés principalement par l’ONE tient compte des revenus nets du ménage. Par contre, dans les maisons d’enfants et les haltes-accueil, les barèmes sont fixes et varient par établissement.

24Le coût journalier moyen de l’accueil des enfants de l’ensemble des services d’accueil francophones de la Région est de 18,7 € (le coût médian est de 17,6 €). Les valeurs les plus faibles sont observées dans les haltes-accueil (coût moyen de 11,4 € et médian de 9 €) et les plus élevées dans les maisons d’enfants (moyenne de 27,8 € et médiane de 30 €). Pour ces dernières, la moyenne est influencée à la baisse par quelques maisons d’enfants s’inscrivant dans un projet social.

25La figure 6 met en évidence la très grande spécificité des haltes-accueil avec leur projet social.

Figure 6. Coût d’une journée d’accueil selon le type de milieu d’accueil francophones de la Région de Bruxelles

Figure 6. Coût d’une journée d’accueil selon le type de milieu d’accueil francophones de la Région de Bruxelles

Source : Robert et Godin [2019], Huynen [2020]

* La valeur maximale de 36 € par jour correspond à la dernière tranche du barème ONE, mais, dans les maisons d’enfants, la dernière tranche est en réalité de 32,51 € – 75 €.

Conclusion

26Le secteur de l’accueil de la petite enfance n’organisant pas autant de places qu’attendues par la population, des critères à l’inscription s’avèrent nécessaires. Diversifiés, parfois complexes, ils influent sur le niveau d’accessibilité primaire du service. Dans les milieux d’accueil « classiques », crèche, prégardiennat et maison d’enfants, les familles biparentales et actives professionnellement sont les plus nombreuses et le critère « commune du domicile » a visiblement un impact géographique sur la sélection des enfants. Cependant, les premières diffèrent des maisons d’enfants par le coût journalier et donc par le niveau socioéconomique des familles. Les haltes-accueil se singularisent sur le plan de la contribution financière, mais aussi au travers d’autres indicateurs, soulignant un public spécifique de familles dont les besoins sociaux sont plus aigus.

27Une réforme est en cours à l’ONE, ciblant à la fois la qualité et l’accessibilité de l’accueil de la petite enfance. Le chemin est encore long, mais une première série de jalons est posée en vue d’aboutir à diminuer les inégalités éducatives. Les éléments rassemblés dans cette fact sheet permettront de prendre en compte les réalités bruxelloises et de souligner l’intérêt de compléter les efforts portant sur l’amélioration du taux de couverture (la création de places) par une réflexion sur les autres facteurs qui influent sur l’accessibilité des milieux d’accueil et la diversité de leur public.

Les auteurs tiennent à remercier chaleureusement les milieux d’accueil qui ont pris le temps de répondre à l’enquête dont ils présentent les résultats.

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Bibliographie

HUMBLET, P., AMERIJCKX, G., AUJEAN, S., DEGUERRY, M., VANDENBROECK, M. et WAYENS, B., Les jeunes enfants à Bruxelles : d’une logique institutionnelle à une vision systémique. In : Brussels Studies, Notes de synthèse. no 91, 21/09/2015. Disponible à l’adresse : http://journals.openedition.org/brussels/1299

HUYNEN, P., 2020, Étude quantitative visant à décrire et à analyser le profil de la population fréquentant les milieux francophones d’accueil de l’enfant (0-3 ans) de la Région de Bruxelles-capitale II. Spirit of data, 2020.

ROBERT, E. et GODIN, I., 2019, Étude quantitative visant à décrire et à analyser le profil de la population fréquentant les milieux d’accueil de l’enfant (0-3 ans francophones de la Région de Bruxelles-Capitale). Rapport d’activité. 2019, École de Santé Publique, Université libre de Bruxelles.

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Notes

1 Recommandation du Conseil concernant la garde des enfants 31/03/1992 (92/241 /CEE).

Voir également : https://www.grandirabruxelles.be/index.php/77-2/

2 ROBERT E. et GODIN I., 2019.

HUYNEN, P., 2020.

3 Dans le questionnaire destiné aux services il n’y avait pas de définition de la notion de « besoin spécifique ».

4 « La familiarisation est un enchaînement de rencontres entre un enfant, sa famille et des professionnels prêts à les accueillir dans un environnement nouveau » (ONE, La familiarisation). Elle se fait en présence du parent, avant l’entrée effective.

5 La périphérie reprend : Asse, Beersel, Dilbeek, Drogenbos, Grimbergen, Hoeilart, Kraainem, Linkebeek, Machelen, Meise, Merchtem, Overijse, St-Pieters-Leeuw, St-Genesius-Rode, Tervuren, Vilvoorde, Wemmel, Wezembeek-Oppem, Zaventem.

6 Le questionnaire « enfant » proposait les modalités suivantes : « pas de besoin spécifique », « besoin social », « besoin médical », « Aide à la jeunesse » et « autre ».

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Table des illustrations

Titre Figure 1. Modalités d’inscription aux milieux d’accueil francophones de la Région de Bruxelles-Capitale
Crédits Source : Robert et Godin [2019], Huynen [2020]
URL http://journals.openedition.org/brussels/docannexe/image/5197/img-1.jpg
Fichier image/jpeg, 39k
Titre Figure 2. Critères d’inscription cités dans les milieux d’accueil francophones de la Région de Bruxelles-Capitale
Crédits Source : Robert et Godin [2019], Huynen [2020]
URL http://journals.openedition.org/brussels/docannexe/image/5197/img-2.jpg
Fichier image/jpeg, 50k
Titre Figure 3. Zone de résidences de l’enfant selon la zone d’implantation du milieu d’accueil francophone de la Région de Bruxelles-Capitale
Crédits Source : Robert et Godin [2019], Huynen [2020]
URL http://journals.openedition.org/brussels/docannexe/image/5197/img-3.jpg
Fichier image/jpeg, 36k
Titre Figure 4. Activité professionnelle au sein du ménage des enfants accueillis dans les milieux d’accueil francophones de la Région de Bruxelles-Capitale
Crédits Source : Robert et Godin [2019], Huynen [2020]
URL http://journals.openedition.org/brussels/docannexe/image/5197/img-4.jpg
Fichier image/jpeg, 47k
Titre Figure 5. Langues pratiquées dans le contexte familial des enfants des milieux d’accueil francophones de la Région de Bruxelles-Capitale
Crédits Source : Robert et Godin [2019], Huynen [2020]
URL http://journals.openedition.org/brussels/docannexe/image/5197/img-5.jpg
Fichier image/jpeg, 17k
Titre Figure 6. Coût d’une journée d’accueil selon le type de milieu d’accueil francophones de la Région de Bruxelles
Crédits Source : Robert et Godin [2019], Huynen [2020]
URL http://journals.openedition.org/brussels/docannexe/image/5197/img-6.jpg
Fichier image/jpeg, 58k
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Pour citer cet article

Référence électronique

Perrine Humblet, Emmanuelle Robert, Philippe Huynen, Gaëlle Amerijckx, Stéphane Aujean et Benjamin Wayens, « Modalités d’accès et public des milieux d’accueil francophones de la petite enfance en Région de Bruxelles-Capitale »Brussels Studies [En ligne], Fact Sheets, n° 151, mis en ligne le 06 décembre 2020, consulté le 07 décembre 2021. URL : http://journals.openedition.org/brussels/5197 ; DOI : https://doi.org/10.4000/brussels.5197

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Auteurs

Perrine Humblet

Perrine Humblet est docteure en sciences de la santé publique et professeur honoraire à l’École de Santé publique de l’Université libre de Bruxelles. Elle effectue des recherches et expertises sur les politiques et programmes relatifs à la petite enfance, ainsi que sur les déterminants sociaux de la santé. Elle est actuellement experte de l’Observatoire de l’enfant de la Commission communautaire française à Bruxelles et auparavant auprès d’organisations internationales (Commission européenne ; OCDE ; UNESCO).
phumblet[at]ulb.ac.be

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Emmanuelle Robert

Emmanuelle Robert est docteure en sciences de la santé publique et chercheuse à l’École de Santé publique de l’Université libre de Bruxelles. Ses principaux champs d’investigations concernent l’épidémiologie dans le domaine de la santé mère-enfant (allaitement maternel, vaccination des nourrissons…).
emrobert[at]ulb.ac.be

Philippe Huynen

Philippe Huynen est sociologue et armé d’une solide formation en informatique. Il exerce depuis plus de 35 ans dans le secteur de la recherche, que celle-ci s’inscrive dans un environnement universitaire (UCLouvain, Université Saint-Louis) ou privé (à partir de sa société, Spirit of Data). Ses compétences en méthodologie et en analyses quantitatives l’ont amené sur des terrains aussi divers que la santé, le logement social, les secteurs automobile et bancaire, la justice, la mobilité à Bruxelles, etc.
p.huynen[at]spirit-of-data.be

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Gaëlle Amerijckx

Gaëlle Amerijckx est sociologue et docteure en sciences de la santé publique. Collaboratrice scientifique à l’Observatoire de la Santé et du Social de Bruxelles, elle travaille notamment sur l’évaluation des politiques publiques bruxelloises, en relation avec les problématiques sociales et de santé. Ses travaux de recherche antérieurs, menés à l’université, ont porté sur l’analyse de politiques en matière d’enfance 0-12 an (aux niveaux bruxellois, belge et européen) et sur les facteurs de bien-être pour les jeunes Bruxellois (moins de 8 ans) en relation avec les institutions socio-éducatives. Elle est également experte auprès de l’Observatoire de l'enfant de la Commission communautaire française.
gamerijckx[at]ccc.brussels

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Stéphane Aujean

Stéphane Aujean est sociologue. Attaché principal à la Commission communautaire française de la Région de Bruxelles-Capitale, il coordonne l’Observatoire de l’enfant, un programme de recherche et d’action sur la politique de l’enfance à Bruxelles, et en particulier la politique d’accueil. L’Observatoire, qui s’adresse surtout aux professionnels et aux pouvoirs publics, met à leur disposition des connaissances, des services, des informations, les résultats de ses recherches et des recommandations qui peuvent faire progresser les réflexions et débats. L’Observatoire publie à cet effet la revue Grandir à Bruxelles (http://www.grandirabruxelles.be).
saujean[at]cocof.irisnet.be

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Benjamin Wayens

Benjamin Wayens est géographe et coordonne le réseau interdisciplinaire des études bruxelloises (EBxl) de l’Université libre de Bruxelles (ULB). C’est aussi le rédacteur en chef adjoint de la revue Brussels Studies. Très éclectique dans ses recherches sur Bruxelles, il a néanmoins développé une expertise approfondie des questions d’observation urbaine quantitative et d’analyse des logiques de localisation des activités. Il est titulaire du cours de Géographie appliquée et Géomarketing et mène depuis 20 ans des recherches dans ce domaine, avec le commerce de détail et les systèmes scolaires à Bruxelles et en Belgique comme terrains d’étude privilégiés.
bwayens[at]ulb.ac.be

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