Navigation – Plan du site

AccueilNuméros110Comptes rendusElisa Caselli, Justicias, agentes...

Comptes rendus

Elisa Caselli, Justicias, agentes y jurisdicciones. De la Monarquía Hispánica a los Estados Nacionales (España y América, siglos xvi-xix)

México, Fondo de Cultura Económica, edición electrónica, 2017, 462 p.
Évelyne Sanchez
p. 195-200
Référence(s) :

Elisa Caselli, Justicias, agentes y jurisdicciones. De la Monarquía Hispánica a los Estados Nacionales (España y América, siglos xvi-xix), México, Fondo de Cultura Económica, edición electrónica, 2017, 462 p.

Texte intégral

1Ce volume dédié à l’étude de l’administration judiciaire dans le monde hispanique – publié en 2016 en version imprimée et en 2017 en livre électronique – fait partie d’un projet européen plus vaste sur les processus de construction des États en Amérique Latine, coordonné par Juan Carlos Garavaglia de 2008 à 2014. Malgré l’objectif annoncé de ce projet global, Elisa Caselli n’a pas hésité à réunir des spécialistes de l’histoire de la justice au-delà de limites chronologiques et spatiales attendues puisque trois chapitres portent sur la justice en Castille et seulement six chapitres sur quinze présentent une analyse de cette institution pendant les décennies qui ont suivi l’indépendance. Il faut souligner la pertinence de ce choix, d’ailleurs rappelé dans chacun des textes compilés ici : les références constantes aux Siete partidas et aux lois coloniales réunies dans la Recopilación de leyes de Indias rendaient nécessaire l’inclusion de textes sur l’administration de la justice en Castille et en Amérique à l’époque moderne. Cet ouvrage met ainsi en lumière l’héritage commun du droit et des pratiques juridiques et de gouvernement dans l’ensemble des États issus du démembrement de la monarchie hispanique, sans pour autant omettre les variations locales, y compris dans les territoires les plus reculés.

2Cet ouvrage s’inscrit également dans une historiographie qui, depuis les années 1980, montre de plus en plus d’intérêt pour les sources judiciaires. Nous pouvons en identifier quelques courants, avec tout d’abord le retour en grâce d’une histoire politique déclinée en quelques variantes – notamment l’histoire sociale des institutions et l’histoire culturelle du politique –, et l’étude des « groupes subalternes » plus visibles dans les sources judiciaires. Dans le même temps, les archives régionales latino-américaines ont commencé à devenir accessibles aux chercheurs, processus qui est encore en cours, permettant ainsi une consultation croissante de documents produits par les justices locales et de première instance qui constituent les principales sources de ce livre, auxquelles s’ajoutent les archives notariales et celles issues des Audiences.

3E. Caselli a fait le choix de structurer le livre en trois parties équilibrées, chacune constituée de cinq chapitres, tout d’abord autour de la question des usages sociaux et politiques de la justice, puis sur le personnel de l’administration judiciaire et enfin sur les conflits juridictionnels lors de la réorganisation de la justice pendant et après l’indépendance. Nous rendons compte ici de chacun des chapitres avant de nous attacher aux thèmes qui traversent l’ouvrage et indiquent les pistes que l’historiographie devrait suivre dans les années à venir, tant il est vrai que les analyses résumées ici posent autant de questions qu’elles en résolvent.

4Le premier chapitre, sous la plume de T. Mantecón Movellán, pose d’emblée la vaste question des « frontières du droit » dans l’Espagne moderne. L’auteur balise très vite son sujet, d’une part en le limitant à l’étude de la justice criminelle, d’autre part – et surtout – en définissant l’infrajudiciaire comme la somme des pratiques judiciaires et des usages sociaux de la justice. Dès lors, il analyse les médiations et processus parajudiciaires qui ont pour but de conserver ou de ramener la paix sociale. Ce faisant, il démonte la catégorie de justice transitionnelle qu’il juge progressiste et trop portée à délaisser tous les processus complexes d’arbitrage (les composiciones) et propose une approche statistique des sources judiciaires. Il montre ainsi que, dans la région de Cantabrie au xviiie siècle, le nombre de procès augmentait moins vite que celui des habitants, ce que l’auteur interprète comme une restitution de l’arbitrage des conflits, depuis les tribunaux vers la société. Contrairement à l’idée répandue d’une progressive diffusion des institutions modernes, la paix sociale se serait ainsi appuyée sur de nouveaux agents de l’infrajustice (sociétés mutualistes, organisations informelles de travail collectif des terres) et d’autres plus anciens (notamment les curés de paroisse).

5T. Herzog propose un chapitre important sur l’usage fait des procès dans les analyses de réseaux en interrogeant la manière dont les historiens considèrent la qualité des liens. Elle s’appuie pour cela sur l’enquête menée sur le président de l’Audience de Quito au xviiie siècle, qui a donné lieu à un procès pendant lequel deux groupes se sont constitués, en faveur ou contre l’accusé. L’auteur remarque notamment que chaque groupe accusait l’autre de former un réseau, c’est-à-dire d’avoir des intérêts communs qui se manifestaient dans leur positionnement pour influencer le jugement. Former un réseau était ainsi devenu une accusation réciproque tandis que chacun niait ses propres relations, si bien que la présomption de culpabilité qui portait sur les relations sociales finit par faire douter du véritable intérêt de faire témoigner ses amis et obligés. La démonstration devient plus convaincante encore lorsque l’auteur analyse un à un les liens observés au cours du procès en montrant à quel point il est aisé de se tromper dans la définition de leur qualité. Ne citons qu’un exemple. Un alcalde ordinario avait été ratifié par le Président dans sa charge alors qu’il avait obtenu un vote minoritaire. On serait tenté de penser qu’il était devenu son obligé mais, loin de lui être reconnaissant, il reprochait au Président de ne pas avoir su lui faire obtenir le vote de la majorité du conseil. Il finit par refuser sa charge qu’il considérait rébarbative et non comme un privilège. On comprend finalement que c’est l’alcalde qui avait fait une faveur au Président qui avait sollicité son aide. Voici des réflexions qui pourraient amener à reprendre bien des analyses de réseaux, y compris dans cet ouvrage. Ajoutons encore que le fait que plusieurs témoins avaient des liens avec les deux partis pose la question de savoir si le procès est un révélateur des réseaux et clivages mis en lumière ou s’il en est l’origine.

6Ces questionnements pourraient être repris pour étudier un autre usage social de la justice, celui qui consistait à noyer son ennemi dans les méandres de la justice (« empapelar ») pour l’affaiblir et le mener à sa ruine. P. López Bejarano part de l’analyse d’un procès pour adultère contre un hacendado, mené en Nouvelle Grenade à la fin du xviiie siècle, pour montrer comment la judiciarisation d’un conflit était une étape qui s’inscrivait dans des trames sociales et institutionnelles complexes, comme une stratégie des acteurs qui n’hésitaient d’ailleurs pas à retirer puis représenter leur plainte au gré de leurs intérêts du moment. Comme l’avait mentionné en son temps Thomas Calvo à propos du tribunal du Saint-Office de Guadalajara, il semble que les groupes populaires et les sangs mêlés aient utilisé le recours à l’administration judiciaire pour affronter des élites qui avaient beaucoup à perdre dans un procès long et coûteux.

7La question ethnique est également posée par V. Velasco Herrera avec l’analyse de l’incorporation des indigènes à la nation équatorienne au moyen d’un maillage administratif plus dense que celui tissé à l’époque coloniale. Les autorités sont ainsi intégrées à la trame de l’administration judiciaire du nouvel État – notamment grâce au fait que l’un des critères de recrutement au poste de protecteur et de procureur des pauvres était de comprendre le quechua - mais demeurent soumises au contrôle exercé par les élites créoles et métisses. Ce mouvement d’intégration constaté avec la justice est alors comparé à celui observé avec l’administration fiscale puisque toutes deux ont connu des réformes comparables au cours de la première moitié du xixe siècle.

8Le texte de M. E. Albornoz Vázquez aborde la question du rôle de conciliateur joué par les juges et les notaires afin de désengorger les tribunaux chiliens de la fin du xviiie et au long du xixe siècle. L’auteur montre que le pardon et la réconciliation qui sont au départ une option proposée aux plaignants sont rendus obligatoires par la République chilienne. Ce processus, analysé au prisme de la culture juridique qui transparaît dans les procès pour injure, renforce la mission civilisatrice du juge dans la république conservatrice.

9Les cinq chapitres suivants proposent des études centrées sur les acteurs de l’administration judiciaire. E. Caselli pose le problème du retour sur investissement que posait la vénalité des charges sous les rois catholiques, sachant que les justices royale, seigneuriale et ecclésiastique avaient une organisation comparable. Bien que des salaires aient été prévus, la plupart de leurs revenus dérivaient de leurs activités (arancelarios) et provenaient de droits perçus localement, ce qui posait deux problèmes : les juges avaient intérêt à multiplier leurs actions et n’étaient donc pas encouragés à remplir un rôle de médiateur ; ils étaient aussi tentés de dépasser les limites de leur circonscription, ce qui ne pouvait que déboucher sur de nouveaux conflits ; enfin, ils se trouvaient rapidement pris dans les réseaux politiques et clientélaires locaux.

10La réponse de la Couronne est connue ; elle consistait à organiser des enquêtes, des visites et des jugements de résidence. Ce sont les arguments de défense des juges de Castille à ce contrôle qui est l’objet du chapitre rédigé par I. Gómez González. Ceux-ci étaient publiés (porcones) dans le but non seulement d’influencer le juge en critiquant le processus même de la visite qui acceptait les témoignages anonymes – sur le modèle de l’Inquisition – mais aussi de défendre l’honneur du magistrat dans l’opinion publique. Les conflits et vengeances qui se soldaient lors des visites font des porcones une source qui met en lumière les inimitiés construites à l’intérieur même d’une audience.

11Aude Argouse analyse les pouvoirs signés devant notaires en précisant que les fonctions de ceux-ci ne se limitaient pas à l’enregistrement d’actes, car l’office entretenait des liens étroits avec l’administration judiciaire et la police locale, pouvant mener à la compilation de témoignages et la transcription d’interrogatoires. Il ressort, des statistiques menées dans les actes de Santiago du Chili et de leur comparaison avec d’autres régions de la monarchie espagnole, que le pourcentage de pouvoirs parmi les documents notariés était d’autant plus élevé que la situation géographique était périphérique dans la monarchie. L’auteur présente aussi une typologie des pouvoirs (gestion d’un négoce, d’un héritage, etc.) mais son analyse selon laquelle leur enregistrement, en lieu et place d’un accord verbal, faisait partie d’une « justice d’accommodement » pèche par l’absence de la prise en compte des lieux de réception de ces documents, parmi lesquels se trouvaient les tribunaux.

12J. C. Ruiz Guadalajara pose la question de la punition du corps héritée de l’Antiquité et du Moyen Âge, mais encore pratiquée en plein siècle des Lumières, notamment pour crimes de lèse-majesté. Pour l’auteur, l’usage fait sous Charles III de l’exécution et humiliation du cadavre démontre un usage politique de la justice dans le but d’asseoir sa domination sur les populations de sangs-mêlés des zones minières de Nouvelle, que les réformes fiscales et l’expulsion des jésuites avaient poussées à s’armer. L’approche que mène Victor Gayol sur l’administration judiciaire pendant les réformes est très différente. Il observe la militarisation de certains postes intermédiaires entre le vice-roi et les juridictions mineures et observe les effets de celle-ci sur la justice rendue à Tlaxcala par le gouverneur. Après une présentation du profil de chaque gouverneur d’où il conclut à la plus grande efficacité des militaires en matière de justice, il analyse le tumulte qui eut lieu à San Bernardino Contla en 1803 en soulignant le rôle de médiateur joué par le gouverneur en tant qu’arbitre dans un conflit qui a opposé deux groupes à l’intérieur du village.

13Les cinq derniers chapitres sont consacrés aux conflits de juridictions. M. Merluzzi pose la question de la concurrence entre institutions (vice-roi et Audiences de Lima et de Quito) issue de l’enchevêtrement des compétences interprété comme un moyen pour la Couronne de se positionner en tant qu’arbitre ultime. Pour cela, elle reprend la chronologie de création des institutions, mises en place au fur et à mesure de la conquête pour montrer que vice-roi et Audience ont mis en place un système « virreino-senatorial » au sein duquel les conflits se sont multipliés, atteignant leur paroxysme lorsqu’en 1543 l’Audience prit parti pour les insurgés dirigés par Gonzalo Pizarro contre le vice-roi fait prisonnier. Elle souligne également la hiérarchie des audiences, entre celle de Lima et de Charcos, comme source de conflits et finit par proposer une interprétation assez conventionnelle en termes de concurrence entre noblesse d’épée et de robe (letrados) insérées dans des réseaux eux aussi concurrents et dont les factions ont des représentants à la Cour. M. E. Barra et M. Moriconi s’intéressent à la justice ecclésiastique exercée dans le Buenos Aires colonial et plus particulièrement à l’insertion des juges dans les réseaux de pouvoir locaux. Des conflits de compétence les opposaient parfois à la justice civile lorsqu’ils étaient amenés à juger des laïcs pour des questions de testament, propriété, etc. (ratione materiae). La concurrence existait également entre les vicaires et les curés mandatés par l’évêque avec des compétences judiciaires. Si l’historiographie a relevé une augmentation de ces conflits sous les Bourbons, les deux historiennes affirment qu’ils sont devenus plus visibles au xviiie siècle et avec les réformes, mais n’étaient pas rares auparavant. Leurs enjeux étaient souvent locaux, notamment lorsque les alcaldes y participaient, et étaient donc sans lien avec la politique royale.

14F. Morelli nous transporte en Équateur dans les années qui ont suivi l’indépendance, dans une région de frontière avec la Colombie. En s’appuyant sur le cas de l’exécution par l’alcalde et le chef politique d’Esmeraldas d’un esclave accusé d’en avoir tué un autre et la condamnation des deux premiers par le procureur de l’Audience de Quito, elle souligne le problème pour imposer le principe de suprématie de la loi dans une tradition juridictionnelle où une justice de type « pré-étatique » ou communautaire était pratiquée par les juges locaux. Elle montre notamment que la Constitution de Cadix proposait de larges marges d’interprétation à l’aune des anciennes références (vecindad et anciennes lois), ce qui a permis aux juges locaux d’ignorer les tentatives d’homogénéisation de leurs pratiques par référence à la loi : dans la mesure où les sentences (causas) n’étaient pas motivées, la jurisprudence et le local avaient plus de poids que la ius commune.

15Les deux derniers chapitres du livre portent sur la justice locale dans le Río de la Plata. Le texte de M. Yangilevich traite de la reconstruction territoriale de la justice de 1re instance à Buenos Aires et dans les campagnes environnantes dans les décennies qui ont suivi l’indépendance tandis que D. Barriera s’intéresse à la justice provinciale, à Santa Fe, dans la même période. Le premier texte souligne que malgré la création d’une justice lettrée de 1re instance dès 1821 (avec 2 juges à Buenos Aires et 3 dans les campagnes) et des juges de paix sur le modèle de la France révolutionnaire, la définition de leurs compétences est laissée lettre morte dans la mesure où le manque de personnel obligeait à la confusion entre les fonctions de police et de justice. Les juges de paix, que Rosas voulait fidèles à la cause fédérale, se révélèrent un moyen inefficace pour l’État tant ils demeuraient soumis aux réseaux de pouvoir locaux. Malgré les efforts fournis pour proposer une nouvelle législation et mieux définir les fonctions des juges (motivation des sentences), les références légales demeurent archaïques et l’auteur souligne, elle aussi, le poids du local en notant l’irruption de la communauté dans les jugements criminels pour garantir la moralité des accusés. Là encore, la notion de justice transitionnelle est mise à mal par l’observation de terrain. D. Barriera analyse quant à lui la recomposition territoriale autour de Santa Fe à partir de la nouvelle administration judiciaire. Il observe que si la région a connu la particularité de la disparition des cabildos en 1821, il fallut attendre le règlement de 1833 pour qu’à Santa Fe l’administration de la justice ordinaire soit réellement détachée de la municipalité. Pour autant, l’autonomie de l’institution judiciaire n’était pas garantie puisque la suppression du Tribunal d’Alzada eut pour conséquence immédiate que l’exécutif devint la seule instance d’appel. Là encore, l’heure de la modernisation organisée selon les critères libéraux de séparation des pouvoirs n’était pas venue.

16Nous le voyons, quelques thèmes traversent l’ouvrage, indépendamment de ceux utilisés pour en organiser les parties. Plusieurs auteurs ont souligné le poids du local – dans les questions de nominations, de salaire, de l’implication dans les réseaux – qui place sur un second plan les objectifs de modernisation par une professionnalisation des juges et par l’imposition d’une homogénéité des sentences par une référence commune à la loi. Le local s’introduit alors par la jurisprudence qui pose les limites légales à la capacité de médiation des juges, bien que les auteurs aient sur ce point des opinions divergentes : la médiation est parfois encouragée pour désengorger les tribunaux mais les revenus des juges, lorsqu’ils dépendent de leurs activités, peuvent les amener aussi à chasser sur les terres de leurs collègues, multipliant ainsi le nombre des conflits. Médiation et prégnance du local invitent également à creuser la question de l’infrajudiciaire et de ses sources. Les actes notariés ont ici été privilégiés car la conciliation, souvent verbale, ne laisse que peu de traces. Cet ouvrage montre que, plutôt que chercher les preuves d’une transition vers la modernité, désirée par les élites politiques et intellectuelles, il conviendrait d’approfondir nos connaissances sur les pratiques de jurisprudence et de conciliation dans et à la proximité immédiate de l’administration judiciaire.

Haut de page

Pour citer cet article

Référence papier

Évelyne Sanchez, « Elisa Caselli, Justicias, agentes y jurisdicciones. De la Monarquía Hispánica a los Estados Nacionales (España y América, siglos xvi-xix) »Caravelle, 110 | 2018, 195-200.

Référence électronique

Évelyne Sanchez, « Elisa Caselli, Justicias, agentes y jurisdicciones. De la Monarquía Hispánica a los Estados Nacionales (España y América, siglos xvi-xix) »Caravelle [En ligne], 110 | 2018, mis en ligne le 01 février 2019, consulté le 17 juillet 2025. URL : http://journals.openedition.org/caravelle/3401 ; DOI : https://doi.org/10.4000/caravelle.3401

Haut de page

Auteur

Évelyne Sanchez

CNRS-FRAMESPA

Articles du même auteur

Haut de page

Droits d’auteur

CC-BY-NC-ND-4.0

Le texte seul est utilisable sous licence CC BY-NC-ND 4.0. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.

Haut de page
Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search