Navigation – Plan du site

AccueilNuméros25.2DissertatioÀ la redécouverte des « Assises d...

Archéologie, Terre, Histoire, Sociétés - ARTEHIS
Dissertatio

À la redécouverte des « Assises de Jérusalem », entre le souvenir et l’élaboration d’un droit sur six siècles dans l’Orient latin

« Les Assises de Jérusalem », Le droit hiérosolymitain de la fondation du royaume de Jérusalem au déclin du royaume de Chypre (xie-xvie siècle), thèse de doctorat en histoire du droit et des institutions, sous la direction de Nicolas Warembourg, soutenue le 18 mai 2021, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Louis-Marie Audrerie

Texte intégral

Cadre de l’étude

  • 1 À partir du xvie siècle, les « Assises de Jérusalem » vont devenir une partie du « droit commun cou (...)

1Lorsque l’on évoque les « Assises de Jérusalem », il est fait référence de manière habituelle, dans la littérature scientifique spécialisée, à l’ensemble des livres de droit écrits pour la plupart au xiiie siècle et décrivant le droit et les institutions du premier royaume latin de Jérusalem (1099-1187). Précisons que cette appellation est née au xvisiècle lorsque ces recueils ont commencé à être étudiés1. Les « Assises de Jérusalem » font référence aussi, dans l’historiographie commune, et ceci de manière unanime, au droit qui aurait continué de s’appliquer et à s’adapter, dans une certaine mesure, dans le nouveau royaume de Jérusalem reconstitué à Saint-Jean d’Acre, « après la perte du royaume » en 1187, à la suite de la victoire de Saladin, mais aussi dans le royaume de Chypre, royaume latin constitué après la conquête de l’île par Richard Cœur de Lion au cours de la troisième croisade en 1191. Tous les historiens s’accordent enfin pour convenir qu’après la perte de Saint-Jean d’Acre en 1291, les « Assises de Jérusalem » ne furent plus véritablement appliquées.

  • 2 G. Dodu, Histoire des institutions monarchiques dans le royaume latin de Jérusalem 1099-1291, Paris (...)
  • 3 M. Grandclaude, Étude critique sur les livres des Assises de Jérusalem, thèse de doctorat, universi (...)
  • 4 E-G. Rey, Les colonies franques de Syrie aux xiie et xiiie siècles, Paris, 1883, p. 1.
  • 5 J. La Monte, Feudal Monarchy in the Latin Kingdom of Jerusalem, 1100-1291, Cambridge, 1932, p. 20 : (...)

2Depuis la thèse de Gaston Dodu sur les institutions monarchiques du royaume latin de Jérusalem, publiée en 18942, et celle sur les sources juridiques de Maurice Grandclaude, soutenue en 19233, il n’y a plus eu de travaux d’ensemble sur cette source, ni de réflexions nouvelles en histoire et en histoire du droit qui permettent d’appréhender les « Assises de Jérusalem » dans leur ensemble, sous un nouvel éclairage historique et juridique. En dehors de quelques corrections à la marge, les travaux de Grandclaude restent la référence première. Aussi, cette source du droit est vue par des historiens comme l’expression d’une « féodalité pure4 », voire comme l’expression d’un « système presque parfait du féodalisme5 ».

  • 6 M. Greilsammer, Le Livre au roi, Académie des inscriptions et et belles-lettres, Paris, 1995 ; N. C(...)
  • 7 A. Bishop, The Criminal Law and the development of the legal system of the crusader Kingdom of Jeru (...)
  • 8 Autour des Assises de Jérusalem, J. Devard et B. Ribémont (dir.), Paris, 2018.
  • 9 Idem, M. Balard, « Remarques sur les Assises de Jérusalem », p. 19-30.
  • 10 Idem, S. Boisellier, « Conclusions, La société, le droit et l’imaginaire dans l’Orient latin », p. (...)

3Les rééditions de quelques-uns de ces « recueils de lois » par des historiens depuis 19956 et des travaux d’importances sur le sujet7 ont relancé l’intérêt scientifique pour cette source du droit. De plus, en 2015, s’est tenu à Orléans, les 21 et 22 mai, un colloque ayant pour thème « Autour des Assises de Jérusalem »8. Toutefois, Michel Balard y souligne que les « Assises de Jérusalem » ne sont que l’expression d’œuvres individuelles de techniciens du droit sans aucun caractère officiel dont l’étude permet seulement de comprendre ce que fut la loi dans le premier royaume de Jérusalem9. Stéphane Boissellier retient lui, en conclusion à ce colloque, que « globalement, les Assises ne fournissent plutôt que l’image d’une société politique fictive, fantasmée, idéalisée par les auteurs mêmes des compilations…10 ». Il était alors à craindre que de nouveaux travaux sur les institutions en histoire du droit n’apporteraient rien à la science sans revenir avec précision sur l’ensemble des sources et la tradition des manuscrits. Cet état des lieux a stimulé notre recherche pour retracer le contexte d’élaboration de ces recueils, mais également l’utilisation de cette source du droit sur six siècles. Nous avons donc étudié ici les origines, les traces et les fondements du droit et des institutions du premier royaume de Jérusalem (1099-1187). Puis, nous nous sommes attachés à comprendre la nature du droit mis par écrit au xiiie siècle dans le second royaume de Jérusalem et dans le royaume de Chypre, dans des Livres dont on ne connaît que des transcriptions postérieures. Enfin, il a surtout été question pour nous de rendre compte de la transcription et de la diffusion du droit hiérosolymitain, affirmé comme droit coutumier de référence, dans le royaume de Chypre du xive au xvie siècle.

Sources

4Les principaux textes constituant ce que l’on désigne communément comme les « Assises de Jérusalem » ont été rédigés pour la plupart dans la seconde moitié du xiiie siècle par des jurisconsultes-chevaliers du royaume de Jérusalem et du royaume de Chypre. Les autres textes ont été rédigés dans le royaume de Chypre au xive siècle. À l’origine, ces œuvres juridiques sont indépendantes les unes des autres et sont attribuables pour certaines à des auteurs identifiés.

5On distingue habituellement neuf livres :

  • Livre de Philippe de Novare : composé, pour la seconde version connue, postérieurement à 1265 ;

  • Livre de Jean dIbelin : composé et terminé en 1266 ;

  • Livre des lignages doutremer : suite du Livre de Jean d’Ibelin ;

  • Clef des assises : composé entre 1266 et 1291 ;

  • Livre de Geoffroy Le Tort : composé entre 1264 et 1276 ;

  • Livre de Jacques dIbelin : composé peu après 1271 ;

  • Livre au roi : datation admise en 1205, mais que nous renvoyons au tout début du xive siècle ;

  • Livre des assises de la cour de bourgeois : composé à partir de 1250 ;

  • Livre contrefais ou « Abrégé du Livre des assises de la cour des bourgeois » : en deux parties – Livre du pledeant et Livre du plaidoyer –, composé peu après 1325.

6À ces livres, il faut ajouter différents textes, que l’on retrouve également dans les manuscrits, qui sont les deux plaidoiries relatives au service militaire entre le roi Henri et Jacques d’Ibelin en 1271, le Recueil des ordonnements du vicomte de la cour des bourgeois de Nicosie – compilation de textes compris entre 1267 et 1323 –, le texte dit des « formules » – composé entre 1324 et 1359 – et des documents relatifs à la successibilité au trône et à la régence dans le royaume de Jérusalem et de Chypre – transcriptions de plaidoiries devant la haute cour du xiiie et du début du xive siècle.

7Ces livres, dans leur forme originelle, ont aujourd’hui disparu, mais ils nous sont parvenus, pour tout ou partie et parfois de façon parcellaire, dans des manuscrits du xive au xviiie siècle, constituant des corpus de droit au sein desquels ils ont été copiés, et parfois compilés, de manière choisie. Nous pouvons recenser ainsi un ensemble de trente et un manuscrits qui intègrent tout ou partie d’un ou de plusieurs de ces livres de droit. Nous disposons de onze manuscrits originaux et vingt qui en sont des copies, voire des copies de copies.

Stemma codicum (fig. 1).

Stemma codicum (fig. 1).

Objectif

  • 11 J. Dalarun, « Plaidoyer pour l’histoire des textes. À propos de quelques sources franciscaines », J (...)

8L’analyse des différents manuscrits des « Assises de Jérusalem » révèle en premier lieu la trace du droit sous domination latine, pendant trois siècles, à partir du xive siècle. L’examen des textes dans les différents manuscrits montre une appropriation de ces textes, à travers leurs transcriptions, par les copistes et des continuateurs. Ces livres ont été avant tout des œuvres vivantes au service des jurisconsultes de Chypre au xive siècle au xvie siècle. Il faut, nous semble-t-il, comme le souligne Jacques Dalarun, garder à l’esprit que « [L]’histoire des textes ne délivre pas de vérité historique définitive ; elle donne une chance d’être dans le vrai, elle borde la lice où peuvent librement tournoyer les hypothèses recevables11. » Il est nécessaire d’appréhender la source manuscrite autant pour son contenu qu’en tant qu’objet matériel qui a sa propre histoire et sa propre fonction. Chaque manuscrit est unique et témoigne d’une pratique du droit. Il faut donc partir du constat que nous ne connaissons du droit du premier royaume de Jérusalem que l’avatar chypriote du xive au xvie siècle. Ce n’est que dans un second temps, et seulement sur ces bases, que l’on peut alors chercher d’une manière archéologique à retrouver le droit et les institutions du premier royaume de Jérusalem. C’est ce que nous avons fait.

  • 12 Da Giovanni d’Ibelin, L’Alta corte. Le assise et bone usanze del reame de Hyerusalem, La Bassa cort (...)
  • 13 Beugnot, t. 1 (Lois, Livre de Jean d’Ibelin, Préface), p. 3 : Le livre devant servir seulement pour (...)

9Tout l’intérêt du sujet est, nous semble-t-il, ici résumé par l’idée que le droit hiérosolymitain, les « Assises de Jérusalem », est en réalité l’expression d’un droit qui a eu cours positivement sur six siècles de 1099 à 1571, année où l’île de Chypre passe sous domination ottomane, ce qui termine alors l’histoire de l’Orient latin. Les « Assises de Jérusalem » nous semblent insuffisamment perçues par la littérature actuelle comme un droit en évolution qui a eu cours du xie au xvie siècle, comme le donne à voir l’étude complète des sources du droit hiérosolymitain. Les livres d’Assises ne peuvent être regardés uniquement comme les codices conservant le souvenir du droit du xiie – ce qu’ils font pour partie –, et dans une moindre mesure du xiiie siècle – ce qui est l’essentiel. Certains de ces ouvrages ont de plus pris de l’importance – ils ont été complétés par des chapitres – et ont été réécrits pour partie dans les siècles suivants – le Livre de Jean d’Ibelin. Enfin, l’intérêt majeur de cette étude nous semble le fait qu’en tout état de cause seule la version officielle des Assises composée et publiée par un gouvernement comme opposable aux justiciables chypriotes, dont nous avons connaissance, est celle donnée par la République de Venise au xvie siècle. Seule la version publiée des « Assises de Jérusalem12 » par Venise en italien est la version dont on peut être certain qu’elle ait été appliquée dans le royaume de Chypre de 1535 à 1571. Le reste des manuscrits faisant état des « Assises » ne témoigne seulement que de ce qui a pu être utilisé en cour pour « éclaircir » les juges, selon la formule consacrée par les jurisconsultes de l’Orient latin et selon ce qui a été fermement rappelé en 136813, mais en aucun cas d’un droit pouvant s’imposer à la cour.

Méthodologie

10Pour soutenir nos thèses quant à la véritable nature des « Assises de Jérusalem », nous avons dressé la liste de l’ensemble des sources juridiques ayant trait à l’Orient latin et en particulier au royaume de Jérusalem. Nous avons classé pour la première fois tous les manuscrits connus qui comprenaient tout ou partie des livres de droit décrivant les « Assises de Jérusalem », selon l’expression consacrée, et nous avons cherché à déterminer, par ordre d’ancienneté, dans quels manuscrits se retrouvent de façon intégrale ou partielle ces livres et ces textes de droit. Nous avons ensuite identifié de manière exhaustive toutes les études scientifiques touchant aux « Assises de Jérusalem » du xvie siècle à aujourd’hui.

  • 14 J. Dalarun, « Plaidoyer pour l’histoire des textes… », op. cit., p. 325 : « Il a existé une histoir (...)
  • 15 J. Dalarun, « Plaidoyer pour l’histoire des textes… », ibid., p. 326 : « Un manuscrit est un vecteu (...)

11Cette étude préalable nous a alors permis d’avoir une vision globale du sujet et nous a amenés à nous rendre compte que bien des approches, jusque-là retenues sur la nature, le caractère et la portée des textes décrivant les « Assises de Jérusalem » n’étaient pas à l’abri de la critique. L’approche historique limitative sur ces sources a dénaturé la réalité à la fois géographique et temporelle de ces textes, mais aussi la nature juridique même des corpus de textes composites, tels qu’ils nous sont parvenus. Il est arbitrairement retenu, selon nous, que ces manuscrits sont le résultat du travail de simples copistes qui enrichissent leur bibliothèque de « souvenirs ». C’est le danger qu’a pu souligner avec force Jacques Dalarun dans son plaidoyer pour l’histoire des textes14. Il faut bien distinguer le fait historique, soit l’exactitude d’un événement, du fait juridique, soit la pratique réelle et habituelle du droit. Un manuscrit témoigne avant tout de son temps de production15. C’est pour cela que l’étude des « Assises de Jérusalem » doit, selon nous, se replacer dans une perspective plus globale de la culture de l’écrit dans le monde médiéval.

Résultats

12Au terme de notre étude, nous pensons pouvoir affirmer que notre connaissance des « Assises de Jérusalem », plus ou moins idéalisées, est biaisée par la connaissance que nous avons du seul droit chypriote du xive au xvisiècle. Cette constatation qui s’impose à nous, nous semble constituer une approche nouvelle et, espérons-le, fructueuse de l’étude de sources juridiques bien connues. La perspective nouvelle que nous apportons nous semble essentielle dans l’appréhension de ce que nous appellerons désormais de manière plus significative le droit hiérosolymitain, soit le droit ayant pour origine le droit du premier royaume de Jérusalem. Avant le xive siècle, nous ne pouvons que reconstituer de manière archéologique et hypothétique l’état du droit antérieur et originaire par une critique interne et externe des textes en confrontant ensuite les résultats aux autres sources indirectes à notre disposition. Pour une petite partie nous avons pu le démontrer.

  • 16 M. Grandclaude, Étude critique…, op. cit., p. 176-177.
  • 17 J. Krynen et A. Rigaudière (dir.), Droits savants et pratiques françaises du pouvoir (xie-xve siècl (...)
  • 18 Sur les relations entre récit et discours historique, voir les analyses suggestives dans : J. Ranci(...)

13Notre intention a surtout été de retracer l’évolution du droit hiérosolymitain dans le temps et l’espace, de ses origines à sa transformation finale en droit de langue italienne, dans l’île de Chypre sous domination vénitienne. Nous avons voulu aussi montrer, comme le dit Granclaude, « l’extrême originalité de ces institutions16 ». Même si, pour lui, ce n’est pas l’une des sources du droit français, il nous semble bien pourtant que cela n’en reste pas moins l’une des sources les plus anciennes du droit médiéval écrit en langue française (langue d’oïl). Il nous a semblé aussi essentiel de relier l’histoire du droit à l’histoire politique comme l’on fait quelques juristes médiévistes17. Il s’agit surtout, dans la pratique historique, de nécessairement replacer tout document dans le contexte social de sa production, de sa reproduction et de ses usages afin d’en circonscrire de la sorte la valeur en l’inscrivant dans un système de représentation18. De fait, une grille de lecture en histoire du droit a permis, en tout état de cause, de rouvrir ce dossier à nouveau frais.

Reçu : 4 septembre 2021 – Accepté : 16 novembre 2021

Haut de page

Notes

1 À partir du xvie siècle, les « Assises de Jérusalem » vont devenir une partie du « droit commun coutumier » de France, bien que la connaissance de ce droit en France soit alors limitée, cf. L-M. Audrerie, « Les Assises de Jérusalem », Le droit hiérosolymitain de la fondation du royaume de Jérusalem au déclin du royaume de Chypre (xie-xvie siècle), thèse de doctorat en histoire du droit et des institutions, dir. N. Warembourg, université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 2021, chapitre préliminaire, p. 41-83.

2 G. Dodu, Histoire des institutions monarchiques dans le royaume latin de Jérusalem 1099-1291, Paris, 1894.

3 M. Grandclaude, Étude critique sur les livres des Assises de Jérusalem, thèse de doctorat, université de Paris, 1923.

4 E-G. Rey, Les colonies franques de Syrie aux xiie et xiiie siècles, Paris, 1883, p. 1.

5 J. La Monte, Feudal Monarchy in the Latin Kingdom of Jerusalem, 1100-1291, Cambridge, 1932, p. 20 : « purely feudal character of the Outremer State ».

6 M. Greilsammer, Le Livre au roi, Académie des inscriptions et et belles-lettres, Paris, 1995 ; N. Coureas, The Assizes of the Lusignan Kingdom of Cyprus, Nicosie, 2002 [traduction anglaise du grec] ; P. W. Edbury (éd.), John of Ibelin, le Livre des Assises, Leiden, 2003 ; M-A. Nielen, Lignages doutremer, Paris, 2003 ; Philip of Novara, Le Livre de Forme de Plait, éd. P. W. Edbury, Nicosie, 2009.

7 A. Bishop, The Criminal Law and the development of the legal system of the crusader Kingdom of Jerusalem in the twelfth century, Toronto, 2011 ; M. Nader, Burgesses and Burgess Law in the Latin Kingdoms of Jerusalem and Cyprus (1099-1325), Aldershot, 2006 ; B. Bourgeois, La royauté : dynamiques et représentations. Royaumes de Jérusalem, Chypre et Arménie cilicienne, xiie-xive siècle, thèse de doctorat d’histoire médiévale, dir. I. Augé, université Paul-Valéry Montpellier 3, 2011 ; P. W. Edbury, Law and History in the Latin East, 2014, H. E. Mayer, Von der Cour des Bourgeois zum öffentlichen Notariat Die freiwillige Gerichtsbarkeit in den Kreuzfahrerstaaten, Wiesbaden, 2016 ; F. Besson, Les barons de la chrétienté orientale, Pratiques du pouvoir et cultures politiques en Orient latin (1097-1229), thèse de doctorat d’histoire médiévale, dir. É. Crouzet-Pavan, université Paris-Sorbonne, 2017.

8 Autour des Assises de Jérusalem, J. Devard et B. Ribémont (dir.), Paris, 2018.

9 Idem, M. Balard, « Remarques sur les Assises de Jérusalem », p. 19-30.

10 Idem, S. Boisellier, « Conclusions, La société, le droit et l’imaginaire dans l’Orient latin », p. 217-232, ici p. 225.

11 J. Dalarun, « Plaidoyer pour l’histoire des textes. À propos de quelques sources franciscaines », Journal des savants, 2 (2007), p. 327.

12 Da Giovanni d’Ibelin, L’Alta corte. Le assise et bone usanze del reame de Hyerusalem, La Bassa corte, Le Assise et bone usanze del reame de Hyerusalem, deux parties en un volume in-fol., Venise, 1535.

13 Beugnot, t. 1 (Lois, Livre de Jean d’Ibelin, Préface), p. 3 : Le livre devant servir seulement pour « esclercir » la cour selon ce qu’il « estoit usé au royaume de Jérusalem ».

14 J. Dalarun, « Plaidoyer pour l’histoire des textes… », op. cit., p. 325 : « Il a existé une histoire positiviste qui, dans sa version la plus obtuse, ne prenait les sources que pour en extraire des faits. Demeure le risque d’une philologie positiviste, qui ne prendrait les manuscrits que pour en extraire des textes. Quant à l’historien qui, à son tour, s’emparerait d’une source sans s’interroger sur les critères de son édition, il se couperait d’emblée de la réalité quil prétend atteindre. »

15 J. Dalarun, « Plaidoyer pour l’histoire des textes… », ibid., p. 326 : « Un manuscrit est un vecteur ; un vecteur matériel de la pensée dans le sillage duquel il faut constamment remonter le temps et le descendre, de la rédaction du texte à son remploi, qui est la modalité médiévale par excellence de la création. »

16 M. Grandclaude, Étude critique…, op. cit., p. 176-177.

17 J. Krynen et A. Rigaudière (dir.), Droits savants et pratiques françaises du pouvoir (xie-xve siècle), Bordeaux, 1992.

18 Sur les relations entre récit et discours historique, voir les analyses suggestives dans : J. Rancière, Les noms de l’histoire. Essai de poétique du savoir, Paris, 1992 et R. Chartier, Au bord de la falaise : l’histoire entre certitudes et inquiétude, Paris, 1998, p. 87-107 (chap. « L’histoire entre récit et connaissance »).

Haut de page

Table des illustrations

Titre Stemma codicum (fig. 1).
URL http://journals.openedition.org/cem/docannexe/image/18607/img-1.png
Fichier image/png, 114k
Haut de page

Pour citer cet article

Référence électronique

Louis-Marie Audrerie, « À la redécouverte des « Assises de Jérusalem », entre le souvenir et l’élaboration d’un droit sur six siècles dans l’Orient latin », Bulletin du centre d’études médiévales d’Auxerre | BUCEMA [En ligne], 25.2 | 2021, mis en ligne le 31 décembre 2021, consulté le 21 mai 2022. URL : http://journals.openedition.org/cem/18607 ; DOI : https://doi.org/10.4000/cem.18607

Haut de page

Auteur

Louis-Marie Audrerie

Université Paris-Est Créteil

Haut de page

Droits d’auteur

Licence Creative Commons
Les contenus du Bulletin du centre d’études médiévales d’Auxerre (BUCEMA) sont mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution - Pas d’Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International.

Haut de page
  • Logo Centre d'études médiévales d'Auxerre
  • Logo DOAJ - Directory of Open Access Journals
  • OpenEdition Journals
Search OpenEdition Search

You will be redirected to OpenEdition Search