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CHANTIERS

Abolir les passeports ? Les gouvernements contre l’opinion

Speranta Dumitru
p. 113-129

Résumés

Le régime international des passeports obligatoires, tel qu’il existe aujourd’hui, est introduit durant la Première Guerre mondiale. Après l’Armistice, la Société des nations tente de l’abolir, mais plusieurs gouvernements temporisent. Cet article analyse la façon dont on réclame, dans la presse française de l’entre-deux-guerres, la suppression des passeports. Ressenti comme une « vexation », le passeport est jugé « inutile » après la guerre. Pourquoi ne le supprime-t-on pas alors ? Parmi les raisons de son maintien, on explore ici l’hypothèse d’une « utilité politique » : le régime des passeports obligatoires permet aussi aux gouvernements de contrôler l’activité transnationale des opposants politiques.

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Texte intégral

1Au 20e siècle, l’histoire de l’abolition des passeports est l’histoire d’un continuel atermoiement. En 1920, la « suppression totale des passeports » est reportée par la Société des nations (SDN). La résolution adoptée par la Conférence des passeports, tenue à Paris, en précise les termes :

  • 1 Société des nations, « Résolution de la conférence des passeports, des formalités douanières et des (...)

« les soucis légitimes de chaque État, quant à la sauvegarde de sa sécurité et de son patrimoine, interdisent, pour l’instant, la suppression totale des restrictions et le retour complet au régime d’avant-guerre dont la Conférence souhaite, toutefois, dans un avenir prochain, le rétablissement progressif. »1

  • 2 Société des nations, « Actes de la sixième assemblée de la Société des nations », Journal officiel (...)
  • 3 Société des nations, « Travaux de l’Organisation des communications et du transit (annexe 4) », Jou (...)

2Chaque année, l’objectif de la suppression des passeports revient à l’ordre du jour des conférences internationales, sans que le moment soit jugé propice à l’abolition. En 1925, lorsque l’assemblée de la SDN prépare une résolution pour la seconde Conférence des passeports, le délégué français se rallie à l’avis britannique et propose de retirer l’expression « suppression totale des passeports » de la nouvelle résolution. Il s’en explique : « ce n’est pas que la France y soit opposée, mais (…) on obtiendrait plus facilement l’adhésion des gouvernements en remplaçant ces mots par “la suppression la plus généralisée possible du régime des passeports”2 ». Dès lors, la résolution adoptée reprend ses termes et avertit les représentants des États que « l’opinion publique et, en particulier, les milieux économiques attendent certainement au moins une étape vers la suppression la plus généralisée possible du régime des passeports3 ».

3Cet article explore d’abord les attentes de l’opinion publique telles qu’elles sont exprimées dans la presse française de l’entre-deux guerres. Réclame-t-on dans les journaux « la suppression la plus généralisée possible », voire la suppression totale, du régime des passeports ?

4Quelques titres d’articles illustrent bien que cette attente persiste : « Pourquoi faut-il encore des passeports ? » (Bonsoir, 22 août 1919) ; « La Société des nations prépare l’abolition des passeports » (L’Éclair, 17 octobre 1920) ; « À bas l’odieux passeport » (l’Humanité, 21 décembre 1921) ; « La fin d’un abus » (La Lanterne, 25 avril 1922) ; « L’absurde formalité » (Le Figaro, 19 mai 1923) ; « Supprimons les passeports » (La Volonté, 17 janvier 1928) ; « Le passeport est une gêne pour les honnêtes gens » (Le Quotidien, 3 octobre 1929) ; « La mort du passeport » (Le Soir, 14 avril 1931) ; « Il faut qu’on supprime les passeports » (La Gazette de Biarritz-Bayonne et Saint-Jean-de-Luz, 11 juillet 1933) ; « Les maires du pays basque demandent à M. Roland Marcel la suppression des passeports entre la France et l’Espagne », (Le Matin, 14 août 1935).

  • 4 Speranta Dumitru, « L’abolition des passeports : une revendication de gauche ou de droite ? », Homm (...)

5Comme nous l’avons montré ailleurs4, des journaux – de droite comme de gauche, nationaux et régionaux – ne cessent d’évoquer le sujet. Mais quels arguments utilise-t-on en faveur de l’abolition des passeports ? Et comment comprendre l’atermoiement des autorités ? Pour répondre à ces questions, on peut s’appuyer sur deux corpus.

6Le premier, de plus de 700 documents, est constitué d’articles de presse qui mentionnent, dans la période 1919-1939, les expressions « suppression des passeports » ou « abolition des passeports ». Dans ce corpus, l’argument abolitionniste le plus fréquemment avancé soutient que l’obligation du passeport, introduite pendant la guerre, est inutile en temps de paix. Parmi les motifs qui pousseraient le gouvernement à maintenir les passeports, deux – la sécurité et les recettes – sont souvent évoqués pour être rejetés. Mais les passeports ne servent ni la sécurité ni le budget de l’État, les passeports ne servent à rien, clament les journaux. Pourquoi les gouvernements les maintiennent-ils ?

7Un second corpus permet de répondre en partie à cette question et d’explorer l’« utilité » politique de l’obligation du passeport. Le régime des passeports obligatoires permet aussi aux gouvernements de contrôler l’activité transnationale des opposants politiques, en refusant de leur délivrer un passeport. Cette pratique, très fréquente pendant la guerre, se poursuit bien au-delà de la Seconde Guerre mondiale. On peut l’observer en analysant ce deuxième corpus, constitué d’articles de presse qui mentionnent l’expression « refus de passeports ».

8L’article est structuré en trois parties. Après avoir analysé l’introduction de l’obligation des passeports pendant la guerre, on examine les arguments en faveur de son « inutilité » en temps de paix. On montre ensuite que le refus de délivrer des passeports touche particulièrement les militants de gauche.

L’obligation du passeport : une mesure de guerre

9La plupart des articles de presse qui demandent d’abolir l’obligation du passeport rappellent son origine durant la guerre, tel cet article du Temps, journal de centre droit, qui déplore que l’obligation des passeports soit encore en place en 1921 :

  • 5 Pierre-Auguste Salarnier, « La suppression des passeports », Le Temps, 16 octobre 1921, p. 3.

« Une des pires incommodités que nous devons à la guerre, c’est le rétablissement du passeport. Depuis près de cinquante ans, cette formalité, plus encore tracassière qu’onéreuse, nous était épargnée, sauf pour les voyages dans l’Amérique du Sud ou en Russie. (…) Remis en vigueur au mois d’août 1914, le passeport subsiste encore… »5

10De nombreuses sources rappellent qu’avant la guerre le passeport n’était pas obligatoire pour traverser les frontières : des mémoires, des articles de presse, des documents des organisations internationales. Par exemple, un manuel de droit consulaire français, publié en 1910, rappelle :

  • 6 Julien Pillaut, Manuel de droit consulaire : usages et principes internationaux, analyse des conven (...)

« Dans la plupart des États, les étrangers sont admis à entrer et à circuler sans avoir à se munir de passeport. Des arrangements tantôt verbaux, tantôt écrits, ont été conclus avec l’Angleterre, la Belgique, le Danemark, l’Espagne, les Pays-Bas, la Suède, la Norvège, pour éviter aux Français d’avoir à se munir d’un titre de voyage. Celui-ci, cependant, est encore obligatoire en Russie, en Turquie, au Siam et au Japon. »6

  • 7 Rapport au président de la République française, Journal officiel de la République française, 3 aoû (...)

11C’est en août 1914 que l’obligation du passeport est réintroduite en France, d’abord pour les étrangers qui font l’objet de méfiance. Le 2 août 1914, un rapport du ministre de la Guerre juge « indispensable, dans les conditions actuelles, de prendre à l’égard des étrangers stationnés en France et ressortissants des puissances belligérantes des mesures qui les empêcheront de nuire, de causer des désordres et de troubler la mobilisation7 ».

  • 8 Décret relatif à l’établissement des passeports à l’étranger, Journal officiel de la République fra (...)
  • 9 Aux « produits de timbre », la catégorie « passeports » est (avec les contraventions) la seule dont (...)

12La liberté de circulation des Français est elle aussi vite entravée. L’état de siège, déclaré par un décret du 2 août 1914, implique pour les citoyens français et étrangers une interdiction de sortir du territoire sans passeport. Dès le lendemain, un décret établit un nouveau modèle pour « le passeport à l’étranger8 ». L’interdiction de sortir du pays sans passeport fait exploser le nombre de demandes de passeport et, avec elles, les recettes : comparées à 1913, quand la délivrance du passeport était facultative, les recettes sont multipliées par sept en 1915, selon nos calculs9.

  • 10 Une instruction du ministère de l’Intérieur est largement reproduite dans la presse en février 1915 (...)

13Cependant, tous les Français n’ont pas droit à se faire délivrer un passeport. C’est le cas de ceux qui sont « liés au service », mais aussi de ceux qui sont « susceptibles d’y être appelés en raison de leur âge ou de leur situation militaire » et ne pourront en recevoir un qu’à titre exceptionnel10.

  • 11 Instruction mentionnée en réponse aux « Questions au gouvernement », Journal officiel de la Républi (...)

14Non seulement la sortie, mais aussi l’entrée en France sont rendues plus difficiles. Tandis que les étrangers doivent se munir d’un passeport et obtenir un visa, les Français doivent avoir une pièce d’identité qu’ils feront également viser pour pouvoir rentrer en France, un régime rappelé par l’instruction interministérielle du 3 mars 191511.

  • 12 « Passeports pour les Belges », Le Temps, 13 novembre 1915, p. 3.
  • 13 Voir, par exemple, Linda Guerry, Le Genre de l’immigration et de la naturalisation, Paris, ENS Édit (...)
  • 14 « On dit que », L’Intransigeant, 31 décembre 1915, p. 2.

15Pour les étrangers, l’interdiction de quitter le territoire sans passeport les oblige à obtenir ce document auprès des autorités de leur pays. Les Belges, par exemple, doivent en faire la demande « auprès du ministère des Affaires étrangères au Havre12 ». Quant aux Français, s’ils peuvent obtenir un passeport sur place, leur citoyenneté reste parfois à prouver. Un journaliste raconte, par exemple, qu’en 1915 un fonctionnaire se serait opposé à la délivrance d’un passeport pour Sarah Bernhard au motif de son mariage. Jusqu’en 1927, une femme française épousant un étranger perdait sa citoyenneté13 et Sarah Bernhard était mariée avec un citoyen grec. Le fonctionnaire aurait conclu : « par conséquent, cette dame est grecque. Vous comprenez que les étrangers, on ne les connaît pas, on ne peut pas les surveiller aussi facilement que des Français, en sorte qu’il est de règle, pour ainsi dire absolue, de ne pas les laisser sortir de France14 ».

  • 15 « La circulation en banlieue », Le Temps, 6 août 1914, p. 4.
  • 16 Questions au gouvernement, 29 septembre 1915, Journal officiel de la République française, p. 6957
  • 17 W. M., « Comment je suis allé à Constantinople », Le Petit Journal, 12 septembre 1915, p. 1.

16Tout déplacement, aussi bien interne qu’international, est semé d’obstacles dont la presse se fait abondamment l’écho. Un journaliste détaille son voyage en banlieue parisienne : il est soumis à six contrôles, car « toutes les localités ont institué sur les routes une sorte de garde civique chargée d’assurer la police de la circulation et de visiter les passeports15 ». Cette « police de la circulation » sera doublée d’une bureaucratie méticuleuse. En 1915, elle crée pour les automobiles et les autocars plusieurs types de sauf-conduits (classés selon la durée de validité, le nombre de voyages, la distance à parcourir), dont même la photographie du titulaire doit être certifiée par la police16. En 1916, l’administration conditionne à une enquête la délivrance des « passeports pour l’étranger » et des visas de sortie. Pour en faire la demande, les personnes de nationalité française ou étrangère doivent indiquer les localités où elles ont l’intention de se rendre, la date et les motifs du voyage « avec justification ». Si elles partent sans visa de sortie, elles risquent d’être « refoulées sur l’intérieur ». Si elles obtiennent passeport et visa de sortie, elles peuvent sortir du territoire, mais les journalistes racontent les difficultés, les détours par d’autres pays, les prix et les émotions pour obtenir chaque visa (« Mon tour arrive. Je tends le passeport et j’attends. Mon cœur bat d’incertitude. Je retiens mon souffle17 »).

17Ces restrictions, qui confinent étrangers et citoyens, ne sont pas spécifiques à la France. D’autres pays belligérants procèdent de même, comme la Grande-Bretagne, qui adopte, le 5 août 1914, l’Alien Restriction Act, autorisant le gouvernement en temps de guerre à restreindre l’entrée et la sortie des étrangers ; puis, le 15 juillet 1915, le National Registration Act, obligeant l’ensemble de la population à s’enregistrer auprès des autorités et à ne se déplacer qu’avec le « certificat d’enregistrement ».

  • 18 State Department, « Circular Instructions and Correspondence Relating to the Issuing of Passports » (...)
  • 19 Voir aussi Craig Robertson, The passport in America : The history of a document, Oxford, Oxford Uni (...)

18Introduite par les pays belligérants, l’obligation du passeport s’étend aux pays neutres, qui se voient contraints d’organiser la délivrance des passeports. Par exemple, aux États-Unis, le département d’État demande dès le 1er août 1914 à ses ambassades en Europe de délivrer des passeports d’urgence ou des certificats d’enregistrement pour les citoyens américains qui s’y trouvent sans passeport18. Alors qu’en 1916 les compagnies de transport refusent d’embarquer des passagers sans passeport, le premier fondement légal pour contrôler l’entrée et la sortie des citoyens et des étrangers aux États-Unis n’apparaît qu’en 1918, un peu avant la fin de la guerre19.

19D’une mesure de guerre, l’obligation du passeport se généralise pendant la guerre. La presse française rend régulièrement compte de ce processus. Elle informe que le passeport devient obligatoire au Maroc (15 janvier 1915), en Hongrie (20 janvier 1915), en Italie (2 mai 1915), au Royaume-Uni (1er décembre 1915), en Espagne (1er avril 1916), au Portugal (4 avril 1916), au Mexique (1er février 1917), aux États-Unis (mai 1917), au Danemark (1er juin 1917), en Suède (1er septembre 1917), en Belgique (15 décembre 1918).

Le passeport : une « vexation inutile » en temps de paix

20Supprimer les passeports revient à rétablir la liberté de circulation d’avant-guerre. Mais ce « retour à la normale » ne va pas de soi : plus de 700 articles de presse sont publiés sur ce sujet, dans l’entre-deux-guerres, par plus de 110 journaux de toutes orientations politiques.

  • 20 Société des nations, « Travaux de l’Organisation des communications et du transit (annexe 4) », Jou (...)

21Dans ce corpus, la suppression de l’obligation de passeport est évoquée principalement dans deux contextes : pour informer d’une décision gouvernementale (française ou étrangère ; unilatérale, bilatérale ou multilatérale) ou pour communiquer une revendication portée par des associations, des syndicats, des personnalités politiques, voire des journalistes qui détaillent les difficultés de voyager. La plupart des articles utilisent l’expression « suppression des passeports », plutôt que « abolition des passeports », qui n’est employée que par un dixième d’entre eux. La forme superlative – suppression « totale », « complète », « définitive » des passeports – est parfois employée (dans quelques dizaines d’articles). Mais la presse ne reprend pas l’expression « suppression la plus généralisée possible » proposée par le délégué français à la sixième assemblée de la SDN, dont la résolution avertissait que « l’opinion publique et, en particulier, les milieux économiques attendent certainement au moins une étape vers la suppression la plus généralisée possible du régime des passeports20 ».

  • 21 « La rencontre imprévue », La France libre, 2 juillet 1919, p. 2.
  • 22 Telle l’Union des intérêts économiques du Soissonnais, qui le demande dans son assemblée générale, (...)
  • 23 « Emmanuel Brousse demande la suppression des passeports et des contrôles postal et télégraphique » (...)
  • 24 « Les grèves dans la Sarre » Le Soir, 9 octobre 1919, p. 2 ; « Émeutes sanglantes dans la Sarre », (...)

22La thématique de la suppression des passeports surgit à la fin de la guerre. En 1919, plus d’une trentaine d’articles en font mention. On peut lire, par exemple, que « parmi les avantages que nous apportera bientôt la paix, il faut citer, au premier rang, la suppression des passeports. Rendue indispensable par l’état de guerre, cette formalité d’ancien régime était particulièrement néfaste aux commerçants pressés, et odieuse à tout le monde21 ». Le souhait de la suppression des passeports est en effet exprimé par des chambres de commerce, des associations22, des députés23, mais on le retrouve également parmi les revendications des cheminots de la Sarre, en grève en octobre 191924.

  • 25 Georges Delaquys, « Boulogne : nous tâtonnons ; nous attendons », L’Intransigeant, 13 juin 1919, p. (...)
  • 26 « Pourquoi faut-il encore des passeports ? », Bonsoir, 22 août 1919, p. 1.
  • 27 Victor Vasseur, « À quand la suppression des passeports ? », Le Quotidien, 16 août 1923, p. 2.
  • 28 « Les passeports sont supprimés… provisoirement », Le Quotidien, 1er avril 1931, p. 2.
  • 29 Frédéric Pottecher, « Voyagez ! Voyagez ! Sur quelques incohérences de l’administration, ou comment (...)
  • 30 R. Cazal, « La vie à Bayonne », La Gazette de Biarritz-Bayonne et Saint-Jean-de-Luz, 24 mai 1934, p (...)

23La presse semble témoigner non seulement d’une « attente », mais aussi d’une certaine impatience concernant la suppression des passeports. Dès 1919, on s’interroge : « Quand se décidera-t-on à supprimer ces passeports qui gênent tout le monde et ne rendent service à personne ?25 » et « Pourquoi faut-il encore des passeports ?26 ». Dans les années 1920, on réclame : « À quand la suppression des passeports ?27 ». Puis on espère que la suppression concédée pour l’Exposition coloniale de 1931 pourrait être étendue : « Le système de passeports obligatoires (…) rétabli à l’occasion de la guerre va-t-il enfin disparaître ? Il semble que les pouvoirs publics s’orientent dans ce sens (…)28 ». Mais en 1933, on déplore que, pour les pays où l’obligation du passeport a été remplacée par celle de la carte d’identité, les formalités administratives restent lourdes : « Quand pourrons-nous voyager tranquillement ? Il faut espérer qu’on arrivera un jour à supprimer tout cela, à commencer, et je ne cesserai de le répéter, par le passeport29 ». En 1934, on se demande toujours : « À quand la suppression des passeports ?30 ».

  • 31 Antoine Borrel, « Un anachronisme à supprimer : le passeport est une gêne pour les honnêtes gens », (...)
  • 32 « Les passeports coûtent cher… sauf en France pour les étrangers », Le Petit Parisien, 29 mars 1921 (...)
  • 33 Victor Snell, « La fin d’un abus », La Lanterne, 25 avril 1922, p. 1.
  • 34 S.B., « Faut-il supprimer les passeports ? », Le Progrès de la Somme, 13 août 1928, p. 1-2.
  • 35 « L’injustifiable survivance des passeports », Bonsoir, 22 janvier 1930, p. 2.

24Le passeport est décrit comme un anachronisme : « un anachronisme à supprimer31 » ou « une espèce d’anachronisme dont tout le monde ressent les inconvénients et dont personne n’aperçoit les avantages32 ». Chaque année, on s’étonne qu’il persiste après l’Armistice : « il y a eu la paix et la guerre a cessé depuis près de quatre ans. Sublata causa, nous enseignait-on autrefois, tollitur effectus : ce qui signifie que, quand la cause disparaît, l’effet doit suivre33 ». Mais le passeport ne disparaît pas et on compte les années passées avec ces « mœurs vaines et caduques, que rien ne justifie plus dix ans après la guerre34 ». En 1930, on s’indigne encore de « l’injustifiable survivance des passeports35 ».

  • 36 Pierre Botkine, « Les bêtes traquées. Le sort lamentable des réfugiés russes », Le Gaulois, 22 octo (...)
  • 37 Am. D., « Passeports », l’Humanité, 28 juin 1920, p. 1.
  • 38 Antoine Borrell, « Un anachronisme à supprimer : le passeport est une gêne pour les honnêtes gens » (...)

25Le régime d’avant-guerre est dépeint comme l’âge d’or de la liberté de circulation : « Jadis, on voyageait dans tout le monde sans passeport36 ». Quant à l’obligation des passeports, elle n’était que la marque des régimes autoritaires : « Avant la guerre, la porte de tous les États civilisés était largement ouverte, et l’on montrait au doigt ceux qui, lorsqu’un étranger se présentait à leur frontière, exigeaient de lui un passeport37 ». La guerre, imposant l’obligation des passeports, a créé une fracture : « Voulait-on, un beau matin, gagner Amsterdam, Berlin, Londres ou Madrid ? Il n’y avait qu’à boucler sa valise et monter en wagon. Tandis qu’aujourd’hui, même avec les pays avec lesquels nous avons côte à côte combattu, il faut un passeport38 ».

  • 39 Am. D., « Passeports », l’Humanité, 28 juin 1920, p. 1.
  • 40 « Le passeport : une source d’ennuis pour qui voyage », L’Avenir, 26 août 1920, p. 2.
  • 41 « La Société des nations veut améliorer le régime des passeports. Ce régime, en temps de paix, cons (...)
  • 42 « Barricades », La Croix, 2 septembre 1926, p. 2.
  • 43 Albert Dauzat, « Supprimons les passeports », La Volonté, 17 janvier 1928, p. 1.

26L’idée que des pays qui ne sont pas en guerre n’ont pas de raison de contrôler les passeports est fréquemment exprimée. La liberté de circulation est l’indicateur d’une paix effective : « Il est temps d’en finir avec ce régime d’inquisition policière qui ferait douter à lui seul du rétablissement de la paix39 ». Lorsqu’on s’étonne qu’en 1920 le passeport ne soit pas déjà aboli, on commente : « Après tout, si on n’a pas supprimé les passeports, c’est peut-être qu’on ignore encore que la paix a été signée depuis déjà quelques lunes40 ». La même année, lorsque plus de cinquante journaux suivent la première Conférence des passeports, organisée à Paris, certains titrent : « La Société des nations veut améliorer le régime des passeports. Ce régime, en temps de paix, consistait à ne pas en avoir41 ». Le lien entre paix et libre circulation semble indissociable : « Depuis tant d’années que les gouvernants chantent l’hymne pacifiste, ils n’ont pas été capables de supprimer les passeports42 ». L’ouverture des frontières est une valeur associée à la paix : « L’heure est venue où les États doivent, l’un après l’autre, rouvrir toutes grandes leurs frontières. C’est un des facteurs les plus importants pour rétablir l’esprit de paix43 », écrit-on dix ans après la fin de la guerre.

  • 44 Paul Morand-Monteil, « La question des passeports entre la France et l’Espagne », La Gazette de Bia (...)
  • 45 Ferdinand Buisson, « Pour la simplification des passeports », Les Cahiers des droits de l’homme, 10 (...)
  • 46 Am. D., « Passeports », l’Humanité, 28 juin 1920, p. 1.

27Quant à l’utilité du passeport pendant la guerre, il n’y a pas d’unanimité. D’aucuns jugent que « pendant la guerre, le passeport fut pour les belligérants une arme défensive indispensable. (…) Les formalités exigées pour sa délivrance permettaient de suivre les déplacements de suspects et, suivant le cas, de leur interdire l’accès du pays où ils étaient jugés indésirables44 ». Certains considèrent que les passeports avaient, pendant la guerre, « une utilité analogue à celle de la censure. Il s’agissait d’empêcher les nouvelles de se répandre et de prévenir les concerts frauduleux entre nos ennemis et certains de nos nationaux45 ». Mais d’autres doutent de la légitimité des mesures qui avaient été prises : « La guerre justifie tout, même (et surtout) l’assassinat. Pourquoi ne justifierait-elle pas la privation de toute liberté ?46 ».

  • 47 « Pour la suppression des passeports. Une intervention de la Ligue des droits de l’homme », Le XIXe(...)
  • 48 Louis de Marselaer, « On réclame au Sénat belge la suppression du régime compliqué des passeports » (...)
  • 49 Mayeras, « À la Chambre : les loyers et le budget. L’Intérieur », Le Populaire, 30 novembre 1921, p (...)
  • 50 Le Pêcheur d’ombres, « La Potinière », La Gazette de Bayonne, 11 avril 1929, p. 2.

28En revanche, le consensus est presque complet sur l’inutilité du passeport après la guerre. Le passeport est décrit comme « une formalité bureaucratique et vexatoire, sans aucune espèce d’utilité47 ». En 1921, ce « legs inutile de la période de guerre » est dépeint, au Sénat belge, comme « illusoire et de mauvaise recette48 », tout comme en France où, à la Chambre, on « pose la question du maintien absurde, inutile, vexatoire et onéreux des passeports49 ». Mais en 1929, lorsque le gouvernement espagnol supprime temporairement l’obligation de passeport, on cherche encore à convaincre : « Cette mesure si amicale prise par le gouvernement espagnol ne prouve-t-elle pas une fois de plus l’inutilité du passeport, ce passeport qui ne rime à rien qu’à ennuyer les touristes ?50 ».

  • 51 Pierre-Auguste Salarnier, « La suppression du passeport », Le Temps, 16 octobre 1921, p. 3-4.
  • 52 « La suppression des passeports », Les Cahiers des droits de l’homme, 1er mars 1922, p. 19.
  • 53 E. Seitz, « L’autre péril. Les abus du système des passeports tel qu’il est actuellement compris et (...)

29Dans le procès en inutilité fait à l’obligation du passeport, les arguments sont souvent noyés dans l’émotion. Le pathos est perceptible au travers de la multiplication des épithètes : on espère, par exemple, que « l’entrave irritante de cette précaution inutile qu’est le passeport ne sera bientôt plus qu’un désagréable souvenir51 » ou souhaite que « les passeports, survivance inutile, onéreuse et vexatoire du passé, soient désormais supprimés52 ». L’émotion la plus fréquemment associée aux passeports est la colère : « stupide obligation du passeport », « l’imbécile passeport », « cette honte de notre époque », « odieux passeport », « tare bureaucratique », « une des pires incommodités », « l’exigence administrative la plus insupportable pour les Français », « une source d’ennui pour qui voyage », « chiffon de papier », « chinoiserie vexatoire et malfaisante », « formalité ridicule », « absurde », « humiliante », « brimade », « le passeport est une vaine sottise, un trompe-l’œil, un rien », etc. Lorsqu’un journal publie un témoignage d’usager, on s’excuse de devoir « supprimer les termes indignés qu’il emploie et les appréciations plutôt dures qu’il y exprime53 ».

  • 54 Sur un corpus de plus 700 articles mentionnant l’expression « suppression des passeports », nous en (...)
  • 55 R. du Chastaingt, « Il faut maintenir les passeports pour notre sécurité et notre protection », Le  (...)

30Pour quelle raison maintient-on alors un système aussi honni que celui des passeports ? Dans la presse de l’entre-deux-guerres, rares sont les articles qui soutiennent l’utilité du régime des passeports54, tel celui-ci dont l’auteur rapporte : « Le directeur de cabinet du préfet de police nous a exposé, ce matin, les raisons (…) qui font du passeport une pièce tellement utile que, s’il n’existait pas, il faudrait l’inventer55 ». Aussi, pour comprendre l’éventuelle utilité des passeports et les raisons de leur maintien, est-on obligé de les déduire, indirectement, à partir des arguments montrant leur inutilité.

31Pour quelle finalité les passeports sont-ils donc inutiles ? Deux arguments reviennent le plus fréquemment contre l’utilité des passeports : l’argument sécuritaire et l’argument budgétaire.

  • 56 C. M., « Les passeports ? mais ils ne servent à rien… », L’Œuvre, 5 juin 1929, p. 3.
  • 57 Claude Villechaud, « Formalités », L’Homme libre, 18 janvier 1928, p. 3.
  • 58 Pierre-Auguste Salarnier, « La suppression du passeport », Le Temps, 16 octobre 1921, p. 3-4.

32L’argument sécuritaire consiste à montrer l’inefficacité des passeports en tant que mesure de police. Les causes de cette inefficacité semblent alors évidentes : « Le passeport national – on en délivre cent mille par an – ne peut faire l’objet, chaque fois qu’il est rempli et timbré, d’une enquête sérieuse » et, par conséquent, ce « seul argument en faveur du maintien de cette formalité déplaisante n’est pas sérieux56 ». Sur l’inefficacité du passeport, il n’y a pas de véritable dilemme : « Le passeport n’est-il qu’une formalité inopérante ou est-il un efficace moyen de contrôle ? Je ne sache pas qu’un commissaire de frontière ait jamais découvert un malfaiteur sérieux en examinant les passeports57 ». Dès lors, « il semble inutile de les maintenir, (…) car les malfaiteurs n’ont jamais été arrêtés par cette obligation du passeport si gênante pour les honnêtes gens58 ».

  • 59 « L’Assemblée vote le budget de 1922 et déclare close la session », Le Petit Provençal, 29 octobre (...)
  • 60 Victor Vasseur, « À quand la suppression du passeport ? », Le Quotidien, 16 août 1923, p. 2.
  • 61 « Où l’on reparle des passeports. Les supprimera-t-on ? La question va être posée à Genève », La Ga (...)
  • 62 « Une bonne mesure. La fin des passeports ? », La Patrie, 17 août 1928, p. 1.

33Le second argument est budgétaire. D’une part, bon nombre d’articles de presse jugent trop élevés les prix des passeports et des visas, « les honnêtes citoyens » qui voyagent légalement seraient ainsi « impitoyablement rançonnés59 ». D’autre part, les taxes collectées expliqueraient peut-être pourquoi le gouvernement maintient l’obligation du passeport malgré une opinion publique hostile : « On pourrait s’imaginer que les droits de chancellerie ajoutent des ressources substantielles au budget. C’est le contraire qui est vrai. À tous points de vue le passeport, onéreux aux particuliers, coûte plus à l’État qu’il ne lui rapporte60 ». Partout, la presse estime que « les recettes que les passeports procurent aux diverses chancelleries sont probablement inférieures aux frais de bureau que comporte leur perception61 ». On s’empresse de proposer des solutions : « Les ressources que retirent les gouvernements (…) seraient facilement compensées par l’établissement d’une taxe sur les billets internationaux. Rien ne s’oppose donc, on le voit, à la suppression des passeports62 ».

Le pouvoir de refuser les passeports

  • 63 « La suppression des passeports pour l’Espagne », Le Soir, 6 juillet 1920, p. 3.
  • 64 « Affaires étrangères : passeports », Cahiers des droits de l’homme, 10 janvier 1922, p. 18.

34À la Chambre, le gouvernement fait parfois valoir que « la suppression immédiate du régime des passeports ne peut être envisagée, car elle ne saurait être unilatérale pour être efficace63 ». Mais en pratique, les ententes bilatérales, même avec les pays voisins, se font attendre. La France supprime l’obligation de passeport avec la Belgique en 1921, après que celle-ci se soit dite prête à agir unilatéralement. Si, en 1922, « il va sans dire qu’il ne peut encore être question d’étendre la suppression du visa à l’égard de l’Allemagne et de la Russie64 », les progrès ne sont pas plus rapides avec les pays neutres ou alliés. Avec la Suisse on patiente jusqu’en 1931, tandis qu’avec l’Espagne on ne supprime pas les passeports dans l’entre-deux-guerres, malgré la campagne puissante et persistante menée au Pays basque. Avec l’Angleterre, pays allié, c’est en 1931 que l’on supprime l’obligation du passeport « pour les fêtes du Nouvel An », et en 1933, « pour les fins de semaine ».

35À rebours d’une suppression totale, la « suppression la plus généralisée possible du régime des passeports » s’avère donc modeste. Pourquoi les gouvernements ne répondent-ils pas aux « attentes de l’opinion publique », comme les y invite la résolution de la sixième assemblée de la SDN ? Quel intérêt y a-t-il à maintenir l’obligation du passeport ?

36On peut chercher une réponse en analysant « l’utilité » du maintien des passeports non seulement parmi les finalités explicitement débattues dans la presse (comme la sécurité ou le budget), mais aussi au regard de l’usage qu’en fait le gouvernement.

  • 65 John Torpey, « Aller et venir : le monopole étatique des “moyens légitimes de circulation” », Cultu (...)
  • 66 Ferdinand Buisson, « Pour la simplification des passeports », Les Cahiers des droits de l’homme, 10 (...)

37L’une des raisons de maintenir les passeports peut être identique à celle de leur introduction au début de la guerre : le contrôle de la mobilité, y compris de l’activité internationale des « compatriotes ». Car le passeport ne représente pas seulement, comme le pense John Torpey, un moyen pour l’État moderne de monopoliser les « moyens légitimes de circulation » pour « étreindre les membres et en exclure les intrus65 ». Pendant la guerre, l’introduction de l’obligation du passeport vise certes à étreindre les membres, mais surtout à « prévenir les concerts frauduleux entre nos ennemis et certains de nos nationaux66 ». Pourquoi voudrait-on contrôler la mobilité des nationaux après la guerre ?

38Pour répondre à cette question, on peut analyser les articles de presse qui décrivent le comportement du gouvernement dans l’octroi et le refus des passeports. On constate que les articles qui mentionnent l’expression « refus de passeport » forment un corpus important pendant la guerre : plus de 1 000 articles de presse sont publiés en quatre ans, autant que pendant les deux décennies de l’entre-deux-guerres.

  • 67 Cette information publiée à partir du 4 décembre 1915 par de nombreux journaux français n’est pas c (...)

39À qui refuse-t-on les passeports et pour quelles raisons ? Durant la guerre, les raisons semblent liées au conflit : on refuse les passeports principalement – mais non exclusivement – aux pacifistes. Par exemple, en décembre 1915, plusieurs journaux rapportent que le département d’État américain aurait refusé des passeports aux membres de la mission pacifiste de l’Oscar II, affrété par Henry Ford67. Nommé ainsi d’après le roi pacifiste de la Suède, ce paquebot de la paix était financé par Ford pour conduire vers l’Europe une mission pacifiste, composée d’intellectuels et de militants célèbres.

  • 68 « Ceux de Kienthal », L’Éclaireur de l’Ain, 21 mai 1916, p. 1-2.
  • 69 Cf. la lettre de Paul Pugliesi-Conti à Briand, « Après une conférence où l’on a rabâché des formule (...)

40De même, les conférences internationales socialistes sont particulièrement visées. En septembre 1915, le gouvernement britannique refuse des passeports aux socialistes pacifistes de l’Independent Labour Party et du British Socialist Party, qui veulent participer à la conférence de Zimmerwald (Suisse). En avril 1916, la deuxième conférence, à Kienthal, connaît le même sort. Comme l’explique Jean-Pierre Raffin-Dugens, l’un des trois députés français qui réussit à participer à la conférence, « tous les gouvernements se méfiaient. On eût dit qu’ils s’étaient donné le mot pour refuser les passeports aux délégués. C’est ainsi que des Allemands, des Français, des Anglais et des Autrichiens ne purent assister à la conférence68 ». Raffin-Dugens, député socialiste de l’Isère, a dû ruser pour obtenir son passeport, en déclarant se rendre en Suisse avec son épouse dans un but touristique. Car participer à une conférence sur la paix est considéré par bon nombre de députés comme une trahison : « Il n’est pas tolérable que des Français – fussent-ils membres du Parlement – puissent obtenir des passeports leur permettant d’aller librement conférer à l’étranger avec des sujets ennemis69 ».

  • 70 « Conférence de Stockholm », Le Petit Journal, 12 mai 1917, p. 1.
  • 71 Hildamarie Meynell, « The Stockholm conference of 1917 », International Review of Social History, v (...)

41L’intérêt d’un gouvernement à pouvoir refuser les passeports est mieux illustré par la troisième conférence des zimmerwaldiens, prévue à Stockholm en 1917. Alors que le président du Conseil, Alexandre Ribot, n’y est personnellement pas opposé, la plupart des députés, y compris à gauche, sont hostiles à la conférence de Stockholm. Georges Le Bail-Maignan, député radical du Finistère, qui interpelle le gouvernement, pense qu’au fond « tous les socialistes allemands seront des émissaires du Kaiser70 ». Ribot se voit contraint de répondre à la Chambre par un refus des passeports pour Stockholm et évite ainsi la chute du gouvernement71.

  • 72 Léon Bailby, « Notes de guerre : Une heure décisive », L’Intransigeant, 30 mai 1917, p. 1.
  • 73 Pour la Grande-Bretagne, voir aussi Martin Patrick McCormick, Arthur Henderson and the 1917 Stockho (...)

42Le refus des passeports permet au gouvernement non seulement de garder le pouvoir, mais d’en conserver le monopole dans le contexte d’une « union sacrée » qui se délite. Car la question, telle que la résume le directeur d’un journal influent, est « de savoir si des Français, mandatés ou non par des groupes plus ou moins importants de particuliers, ont le droit de sortir de France et de s’en aller, en pleine guerre, pendant que huit de nos départements sont encore envahis, discuter de la paix avec les envahisseurs72 ». Le monopole du gouvernement que les socialistes pacifistes semblent menacer est celui de la politique extérieure. Le refus des passeports est alors un outil pour rappeler aux opposants qui a le droit de faire la paix. La crainte que les socialistes dépossèdent les gouvernements du monopole de faire la paix est ressentie dans d’autres pays73. De fait, les passeports pour Stockholm sont refusés en Grande-Bretagne, aux États-Unis, en Italie, en Allemagne, etc.

43La guerre finie, la pratique du refus des passeports ne disparaît pas. Chaque année, la presse en fait état. Par exemple, en 1919, les gouvernements anglais et français refusent des passeports aux socialistes souhaitant enquêter sur le régime bolchevique à Petrograd. En 1920, les États-Unis refusent un visa à Jean Longuet, petit-fils de Karl Marx et ancien député socialiste, tandis que la France ne délivre pas de passeport à Charles Rappoport, militant socialiste invité à titre privé à Londres, ni de visa à Clara Zetkin pour participer au Congrès de Tours (ce qu’elle fera, à la surprise générale). En 1921, le gouvernement italien refuse un visa à Zinoviev, Boukharine et Babalaroff pour se rendre au congrès socialiste à Livourne. En 1922, les postiers français ne peuvent se rendre au congrès de Berlin. En 1923, le président d’un syndicat allemand ne peut participer au congrès en France. En 1925, le gouvernement anglais empêche la présence des délégués étrangers au congrès du Parti communiste à Glasgow, tandis que la Russie soviétique refuse l’entrée au député socialiste belge Louis Piérard.

  • 74 « Refus de passeport », Le Petit Bleu de Paris, 9 octobre 1920, p. 1.
  • 75 « Une plainte des Transylvains », Le Quotidien, 1er septembre 1925, p. 4.
  • 76 « Le fascisme multiplie les violences contre la franc-maçonnerie », Le Quotidien, 29 septembre 1925 (...)
  • 77 « Trois demoiselles d’honneur faillirent manquer leur entrée… », Le Figaro, 3 janvier 1937, p. 1.

44Les refus de passeports ne touchent pas exclusivement les leaders de gauche, même s’ils sont les plus affectés. Par exemple, en 1920, le gouvernement français refuse un passeport pour la Suisse au prince égyptien Mohammed Aly74. En 1925, un préfet roumain évoque la « sûreté de l’État » pour refuser un passeport à l’émissaire de l’Église réformée de Transylvanie qui souhaitait se plaindre auprès de la Société des nations75. En 1925, le gouvernement fasciste italien refuse des passeports aux francs-maçons76. En 1937, le gouvernement national-socialiste refuse des passeports pour la Hollande aux demoiselles d’honneur de Bernard de Lippe, le père de l’actuelle reine Béatrix77.

  • 78 « Le match de football France-Italie n’aura pas lieu… raisons politiques », Le Petit Courrier, 9 av (...)
  • 79 Jean Garchery, « La mesure de leur haine ! Le gouvernement refuse ses passeports à l’équipe russe d (...)

45Le refus de passeports ne vise pas uniquement des personnalités politiques, mais les raisons invoquées sont souvent politiques. Par exemple, en 1937, la presse explique par des motifs politiques le refus de passeports que le gouvernement fasciste oppose à l’équipe de football italienne pour jouer en France78. Des refus similaires avaient empêché une équipe soviétique de jouer en France en 1928, mais ces refus n’étaient évidemment pas systématiquement opposés aux sportifs soviétiques79.

Conclusion

46Le bilan de la « suppression la plus généralisée possible des passeports » s’avère finalement modeste dans l’entre-deux-guerres. La Société des nations fait régulièrement l’inventaire des mesures que les gouvernements ont prises pour faciliter le passage des frontières. Au travers de ces comptes rendus, on constate que même les engagements pris en 1920 à la Conférence des passeports de Paris, concernant le modèle uniforme de passeport, dont les frais ne devaient pas constituer un revenu fiscal, ne sont pas toujours respectés par les États.

47Hormis les raisons budgétaires et sécuritaires pour maintenir les passeports, il y a également des raisons politiques. Le régime des passeports obligatoires constitue pour les gouvernements un moyen de contrôler l’activité transnationale de leurs opposants ou d’exprimer des choix de politique extérieure. Bien que nous ayons centré notre analyse sur la France, nous avons suggéré que les passeports sont refusés à des leaders politiques dans de nombreux autres pays.

48Ces pratiques de refus de passeports persistent après la Seconde Guerre mondiale, en dépit de l’adoption en 1948 de l’article 13-2 de la Déclaration universelle des droits de l’homme, qui dispose que « toute personne a le droit de quitter tout pays, y compris le sien, et d’y revenir ». Or, en 1963, dans un célèbre rapport des Nations unies sur la discrimination dans l’exercice de ce droit humain, José Inglès note l’importance des discriminations fondées sur des raisons politiques :

  • 80 José Inglés, Study of discrimination in respect of the right of everyone to leave any country, incl (...)

« bien que les statistiques ne soient pas disponibles, il ne peut faire aucun doute que la discrimination la plus répandue en ce qui concerne le droit de chacun de quitter tout pays, y compris le sien, et de retourner dans son pays, est celle fondée sur les opinions politiques ou d’autre nature. »80

49Le rapport analyse d’autres critères (race, sexe, langue, religion, origine nationale et sociale, propriété, etc.). Mais, appuyant le droit de quitter son pays, il propose l’adoption d’un document qui renforcerait, entre autres, le droit d’obtenir un passeport. Du droit de voyager sans passeport au droit d’avoir un passeport pour voyager, l’histoire des organisations internationales est celle d’atermoiements et de compromis.

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Notes

1 Société des nations, « Résolution de la conférence des passeports, des formalités douanières et des billets directs, Paris 15-21 octobre 1920 », Journal officiel de la Société des Nations, n° 8, novembre-décembre 1920, p. 58.

2 Société des nations, « Actes de la sixième assemblée de la Société des nations », Journal officiel de la Société des Nations, n° 35, 1925, p. 17.

3 Société des nations, « Travaux de l’Organisation des communications et du transit (annexe 4) », Journal officiel de la Société des Nations, n° 33, 1925, p. 380.

4 Speranta Dumitru, « L’abolition des passeports : une revendication de gauche ou de droite ? », Hommes & Migrations, n° 1341, 2023, p. 168-176.

5 Pierre-Auguste Salarnier, « La suppression des passeports », Le Temps, 16 octobre 1921, p. 3.

6 Julien Pillaut, Manuel de droit consulaire : usages et principes internationaux, analyse des conventions, jurisprudence sur l’institution et l’organisation consulaires, Paris, Berger-Levrault, 1910, p. 101.

7 Rapport au président de la République française, Journal officiel de la République française, 3 août 1914, p. 7084.

8 Décret relatif à l’établissement des passeports à l’étranger, Journal officiel de la République française, 4 août 1914, p. 7102.

9 Aux « produits de timbre », la catégorie « passeports » est (avec les contraventions) la seule dont les recettes augmentent : de 8 500 à 58 500 entre les premiers huit mois de l’année 1913 et les premiers huit mois de 1915. Cf. ministère des Finances, « Recettes de l’exercice 1915 », Journal officiel de la République française, 12 septembre 1915, p. 6517.

10 Une instruction du ministère de l’Intérieur est largement reproduite dans la presse en février 1915. Elle succède à des propositions parlementaires concernant la levée de l’état de siège, qui ne sera pas accordée.

11 Instruction mentionnée en réponse aux « Questions au gouvernement », Journal officiel de la République française, 17 novembre 1915, p. 8319.

12 « Passeports pour les Belges », Le Temps, 13 novembre 1915, p. 3.

13 Voir, par exemple, Linda Guerry, Le Genre de l’immigration et de la naturalisation, Paris, ENS Éditions, 2013.

14 « On dit que », L’Intransigeant, 31 décembre 1915, p. 2.

15 « La circulation en banlieue », Le Temps, 6 août 1914, p. 4.

16 Questions au gouvernement, 29 septembre 1915, Journal officiel de la République française, p. 6957

17 W. M., « Comment je suis allé à Constantinople », Le Petit Journal, 12 septembre 1915, p. 1.

18 State Department, « Circular Instructions and Correspondence Relating to the Issuing of Passports », The American Journal of International Law, vol. 9, n° 3, 1915, p. 376-397.

19 Voir aussi Craig Robertson, The passport in America : The history of a document, Oxford, Oxford University Press, 2010.

20 Société des nations, « Travaux de l’Organisation des communications et du transit (annexe 4) », Journal officiel de la Société des nations, n° 33, 1925, p. 380.

21 « La rencontre imprévue », La France libre, 2 juillet 1919, p. 2.

22 Telle l’Union des intérêts économiques du Soissonnais, qui le demande dans son assemblée générale, cf. « Faits divers », Le Temps, 25 février 1919, p. 3.

23 « Emmanuel Brousse demande la suppression des passeports et des contrôles postal et télégraphique », cf. Fernand Hauser, « La séance de la Chambre : tabac alcools, chaussures, assurance, démobilisation, etc. », Le Journal, 27 juin 1919, p. 2.

24 « Les grèves dans la Sarre » Le Soir, 9 octobre 1919, p. 2 ; « Émeutes sanglantes dans la Sarre », La République française, 11 octobre 1919, p. 1.

25 Georges Delaquys, « Boulogne : nous tâtonnons ; nous attendons », L’Intransigeant, 13 juin 1919, p. 1-2.

26 « Pourquoi faut-il encore des passeports ? », Bonsoir, 22 août 1919, p. 1.

27 Victor Vasseur, « À quand la suppression des passeports ? », Le Quotidien, 16 août 1923, p. 2.

28 « Les passeports sont supprimés… provisoirement », Le Quotidien, 1er avril 1931, p. 2.

29 Frédéric Pottecher, « Voyagez ! Voyagez ! Sur quelques incohérences de l’administration, ou comment on met des bâtons dans les roues… », Comoedia, 17 septembre 1933, p. 1.

30 R. Cazal, « La vie à Bayonne », La Gazette de Biarritz-Bayonne et Saint-Jean-de-Luz, 24 mai 1934, p. 1.

31 Antoine Borrel, « Un anachronisme à supprimer : le passeport est une gêne pour les honnêtes gens », Le Quotidien, 3 octobre 1929, p. 1.

32 « Les passeports coûtent cher… sauf en France pour les étrangers », Le Petit Parisien, 29 mars 1921, p. 1.

33 Victor Snell, « La fin d’un abus », La Lanterne, 25 avril 1922, p. 1.

34 S.B., « Faut-il supprimer les passeports ? », Le Progrès de la Somme, 13 août 1928, p. 1-2.

35 « L’injustifiable survivance des passeports », Bonsoir, 22 janvier 1930, p. 2.

36 Pierre Botkine, « Les bêtes traquées. Le sort lamentable des réfugiés russes », Le Gaulois, 22 octobre, 1920, p. 2.

37 Am. D., « Passeports », l’Humanité, 28 juin 1920, p. 1.

38 Antoine Borrell, « Un anachronisme à supprimer : le passeport est une gêne pour les honnêtes gens », Le Quotidien, 3 octobre 1929, p. 1.

39 Am. D., « Passeports », l’Humanité, 28 juin 1920, p. 1.

40 « Le passeport : une source d’ennuis pour qui voyage », L’Avenir, 26 août 1920, p. 2.

41 « La Société des nations veut améliorer le régime des passeports. Ce régime, en temps de paix, consistait à ne pas en avoir », Le Siècle, 17 octobre 1920, p. 1 ; Le Voltaire, 17 octobre 1920, p. 1.

42 « Barricades », La Croix, 2 septembre 1926, p. 2.

43 Albert Dauzat, « Supprimons les passeports », La Volonté, 17 janvier 1928, p. 1.

44 Paul Morand-Monteil, « La question des passeports entre la France et l’Espagne », La Gazette de Biarritz-Bayonne et Saint-Jean-de-Luz, 1er avril 1923, p. 1.

45 Ferdinand Buisson, « Pour la simplification des passeports », Les Cahiers des droits de l’homme, 10 janvier 1921, p. 16.

46 Am. D., « Passeports », l’Humanité, 28 juin 1920, p. 1.

47 « Pour la suppression des passeports. Une intervention de la Ligue des droits de l’homme », Le XIXe siècle, 7 janvier 1921, p. 3.

48 Louis de Marselaer, « On réclame au Sénat belge la suppression du régime compliqué des passeports », Excelsior, 21 mars 1921, p. 2.

49 Mayeras, « À la Chambre : les loyers et le budget. L’Intérieur », Le Populaire, 30 novembre 1921, p. 2.

50 Le Pêcheur d’ombres, « La Potinière », La Gazette de Bayonne, 11 avril 1929, p. 2.

51 Pierre-Auguste Salarnier, « La suppression du passeport », Le Temps, 16 octobre 1921, p. 3-4.

52 « La suppression des passeports », Les Cahiers des droits de l’homme, 1er mars 1922, p. 19.

53 E. Seitz, « L’autre péril. Les abus du système des passeports tel qu’il est actuellement compris et appliqué », La Gazette de Biarritz-Bayonne et Saint-Jean-de-Luz, 7 mai 1916, p. 1.

54 Sur un corpus de plus 700 articles mentionnant l’expression « suppression des passeports », nous en avons trouvé cinq qui s’opposent à l’abolition.

55 R. du Chastaingt, « Il faut maintenir les passeports pour notre sécurité et notre protection », Le Soir, 25 avril 1926, p. 2.

56 C. M., « Les passeports ? mais ils ne servent à rien… », L’Œuvre, 5 juin 1929, p. 3.

57 Claude Villechaud, « Formalités », L’Homme libre, 18 janvier 1928, p. 3.

58 Pierre-Auguste Salarnier, « La suppression du passeport », Le Temps, 16 octobre 1921, p. 3-4.

59 « L’Assemblée vote le budget de 1922 et déclare close la session », Le Petit Provençal, 29 octobre 1921, p. 2.

60 Victor Vasseur, « À quand la suppression du passeport ? », Le Quotidien, 16 août 1923, p. 2.

61 « Où l’on reparle des passeports. Les supprimera-t-on ? La question va être posée à Genève », La Gazette de Biarritz-Bayonne et Saint-Jean-de-Luz, 22 avril 1926, p. 1.

62 « Une bonne mesure. La fin des passeports ? », La Patrie, 17 août 1928, p. 1.

63 « La suppression des passeports pour l’Espagne », Le Soir, 6 juillet 1920, p. 3.

64 « Affaires étrangères : passeports », Cahiers des droits de l’homme, 10 janvier 1922, p. 18.

65 John Torpey, « Aller et venir : le monopole étatique des “moyens légitimes de circulation” », Cultures & Conflits, n° 31-32, 1998.

66 Ferdinand Buisson, « Pour la simplification des passeports », Les Cahiers des droits de l’homme, 10 janvier 1921, p. 16.

67 Cette information publiée à partir du 4 décembre 1915 par de nombreux journaux français n’est pas corroborée par la presse américaine. Le 2 décembre, The New York Times écrit que le département d’État n’a donné que 75 passeports parce que les demandes n’ont pas été déposées ou ne sont pas valides, comme celle de l’avocate Inez Milholland Boissevain, qui a épousé un Hollandais et aurait perdu la citoyenneté américaine. Voir « Tardy rush for passports. Only 75 of More Than 150 in Ford Party Have Them », New York Times, 3 décembre 1915, p. 2.

68 « Ceux de Kienthal », L’Éclaireur de l’Ain, 21 mai 1916, p. 1-2.

69 Cf. la lettre de Paul Pugliesi-Conti à Briand, « Après une conférence où l’on a rabâché des formules désuètes », Excelsior, 11 mai 1916, p. 1.

70 « Conférence de Stockholm », Le Petit Journal, 12 mai 1917, p. 1.

71 Hildamarie Meynell, « The Stockholm conference of 1917 », International Review of Social History, vol. 5, n° 1, 1960, p. 1-25, qui cite Alexandre Ribot, Journal d’Alexandre Ribot et Correspondances inédites, 1914-1922, Paris, Plon, 1936, p. 136-138.

72 Léon Bailby, « Notes de guerre : Une heure décisive », L’Intransigeant, 30 mai 1917, p. 1.

73 Pour la Grande-Bretagne, voir aussi Martin Patrick McCormick, Arthur Henderson and the 1917 Stockholm Conference : a reappraisal, 2020, thèse de doctorat, University of Birmingham, p. 162.

74 « Refus de passeport », Le Petit Bleu de Paris, 9 octobre 1920, p. 1.

75 « Une plainte des Transylvains », Le Quotidien, 1er septembre 1925, p. 4.

76 « Le fascisme multiplie les violences contre la franc-maçonnerie », Le Quotidien, 29 septembre 1925, p. 1.

77 « Trois demoiselles d’honneur faillirent manquer leur entrée… », Le Figaro, 3 janvier 1937, p. 1.

78 « Le match de football France-Italie n’aura pas lieu… raisons politiques », Le Petit Courrier, 9 avril 1937, p. 1.

79 Jean Garchery, « La mesure de leur haine ! Le gouvernement refuse ses passeports à l’équipe russe de football », l’Humanité, 6 avril 1928, p. 1-2.

80 José Inglés, Study of discrimination in respect of the right of everyone to leave any country, including his own, and to return to his country, New York, United Nations, 1963, p. 29.

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Pour citer cet article

Référence papier

Speranta Dumitru, « Abolir les passeports ? Les gouvernements contre l’opinion »Cahiers d’histoire. Revue d’histoire critique, 158 | 2023, 113-129.

Référence électronique

Speranta Dumitru, « Abolir les passeports ? Les gouvernements contre l’opinion »Cahiers d’histoire. Revue d’histoire critique [En ligne], 158 | 2023, mis en ligne le 04 décembre 2023, consulté le 23 février 2024. URL : http://journals.openedition.org/chrhc/22699 ; DOI : https://doi.org/10.4000/chrhc.22699

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Auteur

Speranta Dumitru

Faculté de Droit-Université Paris-Cité et Institut Convergences Migrations (CNRS)

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Droits d’auteur

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Le texte seul est utilisable sous licence CC BY-NC-ND 4.0. Les autres éléments (illustrations, fichiers annexes importés) sont « Tous droits réservés », sauf mention contraire.

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