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Notes
Béaur, Bonin, Lemercier (2006).
Jousse (1771, t. 3, partie IV, livre III, titre XII, pp. 295-318) ; Muyart de Vouglans (1757, titre VIII, chap. IV, pp. 677-679 et 1781, t. 1, livre III, titre VIII, chap. V, pp. 369-388).
Fettah (2001).
Calanca (2011).
Blok (2001) ; Bourquin, Hepp (1969) ; Briais (1984) ; Cole (1958) ; Huret (1975) ; Nash (1982).
Durand (1971, rééd. 1996).
Andries (2010) ; Lüsebrink (1984).
Nordman (1998).
L’entraide judiciaire sous l’Ancien Régime genevois est évoquée dans quelques travaux : Porret (1995, pp. 314-318) ; Dubied (2001, pp. 118-119) ; Porret et al. (2010, pp. 52-55), mais sans jamais être l’objet d’une étude spécifique. Notre contribution entend fournir les premiers éléments d’une enquête plus vaste où la contrebande fait figure de laboratoire diplomatico-policier. Sur les relations diplomatiques entre la France et la République sous l’Ancien Régime et la Révolution, Brandli (2012). À propos des dispositifs policiers de la République d’Ancien Régime, Cicchini (2012).
Piuz, Mottu-Weber (1990).
Carpanetto (2007, 2009) ; Raffestin, Guichonnet, Hussy (1975, pp. 28-35) ; Rizzo (2003).
Denys (2001).
Bourquin, Hepp (1969) ; Della Maestra (1989).
Les données quantitatives présentées ici sont inédites. Elles précisent et invalident les chiffres jusqu’ici admis par l’historiographie genevoise fondés sur le travail pionnier de Della Maestra. Nos données découlent du dépouillement des informations et procédures criminelles (1e et 2e séries) complété par la consultation des Registres des Conseils. Les affaires de petite contrebande donnant lieu à des peines de police, poursuivies par le Tribunal du lieutenant, la Chambre des blés, la Chambre du négoce ou la Chambre du vin, ont ici été ignorées. Cf. les figure et tableau en annexe.
Au XVIIIe siècle, la première affaire instruite en matière de contrebande de tabac a lieu en 1725 (Archives d’État de Genève [AEG], Procédure criminelle [PC] 7285), tandis que les deux dernières poursuites ont lieu en 1773 (AEG, PC 12443) et en 1781 (AEG, PC 13604).
Nordman (1998, pp. 349-353) ; Boy (1976) ; Dorban (2003). Exemple d’une approche quantitative de la contrebande chez Crouzet (2006, pp. 35-59).
Thoral (2007, p. 96).
Schuster (2002, pp. 40-56).
Bodin ([1576] 1986, livre troisième, chapitre VI, p. 170).
Bernard (1883) ; Henry (1984, pp. 232-242, 1991, pp. 201-210) ; Macours (1996, 1998, pp. 167-
184).
Ferrière (I, ([1734] 1769, p. 295) : « Commission donnée par un juge et adressée à un autre sur lequel il n’a point de pouvoir, par laquelle il le prie de mettre à exécution quelque mandement, décret ou appointement de justice dans l’étendue de sa juridiction, ou d’informer de quelque fait, ou d’enregistrer quelque acte, ou de faire quelque autre chose ».
Porret (1998, pp. 34-41) ; Cuénod (2008, pp. 5-31) ; Denis (2008, pp. 44-65) ; Ferrière (II, [1734] 1769, p. 618).
Grotius (1625, livre II, chap. XXI, IV, 1, p. 513) ; Bassiouni, Wise (1995).
Grotius (1625, livre II, chap. XXI, IV, 3 et V, 5, pp. 514 et 519).
Carbasse (2006, pp. 326-329) ; Encyclopédie méthodique […], Jurisprudence (1783, t. 3, art. « Crime », pp. 427 et 1785, t. 5, art. « Lèse-majesté », pp. 439-442).
Grotius (1625, livre II, chap. XXI, V, 5, p. 519).
Cette concession pragmatique pondère ce que Grotius établit auparavant au sujet de l’« asile donné contre les peines » : Grotius (1625, livre II, chapitre XXI, III, 1-2, pp. 512-513). Sur la criminalité associative au siècle suivant, Porret (1995, pp. 297-339 ; 2010, pp. 226-241).
Réal de Curban (1764, p. 613).
Vattel (1758, t. 1, livre I, chapitre XIX, § 233, p. 212).
Vattel (1758, t. 1, « Préliminaires. Idée et principes généraux du droit des gens », p. 8).
Vattel (1758, t. 1, livre I, chapitre XIX, § 233, p. 212).
Sur la répression de la désertion à Genève dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, Cicchini (2001).
Vattel ajoute la possibilité de la « réparation du dommage », par exemple en offrant au souverain offensé les biens du coupable comme dédommagement. Vattel (1758, t. 1, livre I, chapitre XIX, § 233, p. 212 et livre II, chapitre VI, § 76, p. 311).
Vattel (1758, t. 1, livre II, chapitre VI, § 77, p. 312). Réal de Curban (1764, p. 612), où l’auteur estime que si la « loi de Dieu rend coupable de l’homicide tous ceux qui recèlent le meurtrier », rien n’oblige pourtant l’État requis à ne pas exercer souverainement son droit d’asile.
Ferrière (I, [1734] 1769, art. « Compétence en matière criminelle », p. 310).
Jousse (1771, t. 1, partie II, titre II, § 39, p. 426). Muyart de Vouglans (1762, partie I, titre I, § XIV, p. 13).
Serpillon (1767, t. 1, titre XVII, article XXVIII, § 13, p. 875).
Serpillon (1767, t. 1, titre X, article XII, § 6, p. 569).
Haggenmacher (2004, pp. 49-78) ; Montesquieu (1748, t. 1, XIII/viii, pp. 360-361). Guyot (1777, t. 15, p. 372 : « Il est presque impossible de déraciner la contrebande, si elle présente un profit considérable »).
Dubied (1999, pp. 45-49, 2001).
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Lüthy ([1959] 1998, notamment t. 1, pp. 126-134). Sur la résidence de France à Genève, Brandli (2012).
« Mémoire pour servir d’instruction au sieur de Champeaux allant à Genève en qualité de résident du roi », minute, 20 mai 1739. MAE CPG, vol. 54, f° 99-103.
Pour le commentaire de la Déclaration de 1729, lire notamment Muyart de Vouglans (1781, t. 1, première partie, livre III, titre VIII, chapitre V, pp. 369-373). La Déclaration est retranscrite in extenso dans Guyot (1777, t. 15, pp. 375-377).
« Mémoire pour servir d’instruction au sieur de Montpéroux, allant à Genève en qualité de résident du roi », minute, 19 mars 1750. MAE CPG, vol. 64, f° 51-58. Voir également les instructions à Pierre-Michel Hennin et au baron de Castelnau, 9 décembre 1765 et 10 mai 1781. MAE CPG, vol. 70, f° 431-458 et vol. 88, f° 24-31.
Parmi une bibliographie prolifique, Funck-Brentano (1908) ; Bourquin, Hepp (1969, pp. 1-37) ; Townley (2005) ; Peillon (2005).
Par exemple, le Contrôleur général Machault d’Arnouville au ministre des Affaires étrangères Barberie de Saint-Contest, Versailles, 11 septembre 1752, minute. MAE CPG, vol. 65, f° 303 : « Les contrebandiers qui font des versements de tabac en Dauphiné vont depuis quelque temps faire leurs plus grandes emplettes à Genève. » Treize ans plus tard, Voltaire confirme le lieu commun : « Il est très certain que toute la contrebande se fait par Genève ». Voltaire à François Rougeot, 15 février 1765 (D12402).
Sur la circulation de l’information, notamment diplomatique, au XVIIIe siècle, Roche (2002) et Schnakenbourg (2006).
Bély (1998).
Bély (1990, pp. 55-84).
Le baron de Montpéroux à Antoine-Louis Rouillé, Genève, 13 novembre 1754. MAE CPG, vol. 66, f° 204-207.
Remarquons ici que rien dans les sources utilisées ne permet d’établir une articulation claire entre les intérêts économiques de la « petite » contrebande de proximité et la circulation de la « grande » contrebande à main armée. À l’exception de quelques marchands genevois et de cabaretiers suspects de complaisance (où le partage entre crainte et intérêt n’est pas toujours évident), il semblerait que les relations entre la population du territoire de la République et les troupes de contrebandiers se plaçassent avant tout sous le signe de la « frayeur » et de la contrainte.
Le baron de Montpéroux à Antoine-Louis Rouillé, Genève, 13 et 17 novembre 1754. MAE CPG, vol. 66, f° 204-207, 216.
C’est le montant qu’avance le résident au capitaine Georgy que le commandant d’Espagnac envoie auprès de Fischer et qui parvient à s’introduire dans la troupe de Mandrin à la fin du mois de novembre 1754. Le baron de Montpéroux à Antoine-Louis Rouillé, Genève, 9 décembre 1754. MAE CPG, vol. 66, f° 253. En 1766, le résident Pierre-Michel Hennin collecte les informations sur les contrebandiers auprès des chasseurs, des Genevois propriétaires de terres sur les bords du Rhône et grâce à des « agents » envoyés à Nyon, à Morges et dans la région du Salève, en Savoie. Pierre-Michel Hennin au duc de Choiseul, Genève, 9 juin 1766. MAE CPG, vol. 72, f° 29-31.
Le baron de Montpéroux à Antoine-Louis Rouillé, Genève, 10 mars 1755. MAE CPG, vol. 66, f° 305.
Idem, 19 février, 22 février, 19 mars et 21 mars 1755, f° 300-301, 308-309. L’association du nom de Mandrin aux entreprises contrebandières survit longtemps à la mort du célèbre chef comme en témoigne la lettre de Voltaire au subdélégué de l’intendant de Bourgogne au pays de Gex, en date du 29 janvier 1765 : « On prétend que cette troupe est conduite par la sœur de Mandrin. Si cela est, il paraît qu’il faudrait avoir un bataillon à Gex » (D12359).
Gaspard Levet au baron de Montpéroux, Valence, 29 juin 1754. MAE CPG, vol. 66, f° 76-77. AEG, RC 254, 15 juillet 1754, pp. 495-496. Voir la liste sur [www.mandrin.org/contrebandiers.html].
Sur les dispositions du gouvernement genevois contre le trafic de « faux tabac », le baron de Montpéroux à Barberie de Saint-Contest, Genève, 27 septembre 1752. MAE CPG, vol. 65, f° 312-314, et AEG, RC 252, 25 septembre 1752, p. 413.
AEG, RC 254, 15 juillet et 30 septembre 1754, pp. 495 et 631.
Le baron de Montpéroux à Antoine-Louis Rouillé, Genève, 26 juillet 1754. MAE CPG, vol. 66, f° 107-108 ; Antoine-Louis Rouillé au baron de Montpéroux, Compiègne, 3 août 1754. MAE CPG, vol. 66, f° 117-118. La réponse du ministre des Affaires étrangères est transmise en copie au Contrôleur général et à l’ambassadeur de France à Turin.
Le baron de Montpéroux à Antoine-Louis Rouillé, Genève, 14 août 1754. MAE CPG, vol. 66, f° 129-130. AEG, RC 254, 30 septembre 1754, p. 631, où le Petit Conseil arrête que les contrebandiers surpris sur le territoire genevois seront expulsés et même punis s’ils sont en contravention avec les ordonnances de la République.
AEG, RC 254, 13 novembre 1754, p. 685-687 ; le baron de Montpéroux à Antoine-Louis Rouillé, Genève, 1er novembre 1754. MAE CPG, vol. 66, f° 182-183 (copie envoyée au Contrôleur général Moreau de Séchelles). Perillat (1968).
Le baron de Montpéroux à Antoine-Louis Rouillé, Genève, 13 novembre 1754. MAE CPG, vol. 66, f° 204-207.
Le baron de Montpéroux à Antoine-Louis Rouillé, Genève, 25 septembre 1756. MAE CPG, vol. 67, f° 89-90.
Le ministre des Affaires étrangères Bernis au baron de Montpéroux, Compiègne, 27 juillet 1757. MAE CPG, vol. 67, f° 168.
Gaspard Levet au baron de Montpéroux, Valence, 29 juin 1754. MAE CPG, vol. 66, f° 76-77.
AEG, RC 254, 14 décembre 1754, p. 743-746 ; le baron de Montpéroux à Antoine-Louis Rouillé, Genève, 18 décembre 1754. MAE CPG, vol. 66, f° 262.
AEG, PC 10143, 14 décembre 1754 : condamnation de Jean-Louis Gibot et de Jean-Jacques Élie Aigoin. Voir aussi AEG, RC 254, 15 juillet, 14 décembre et 28 décembre 1754, pp. 495-496, 743-746, 766.
AEG, RC 253, 19 janvier 1753, pp. 38-39.
AEG, RC 252, 29 septembre 1752, p. 421. Nous soulignons.
Briegel, Porret (2006).
Les procédures criminelles contre Salomé Lambossy : AEG, PC 10032, 13-14 janvier 1754 (paillardise) ; PC 10118, 28 septembre 1754 (vol de raisin) ; PC 10210, 3 novembre 1754-20 février 1755 (vol nocturne chez la veuve de Choudens : condamnation à mort de Salomé Lambossy et de l’une de ses complices).
Les syndics et Conseil de Genève à Antoine-Louis Rouillé, Genève, 2 novembre 1754. MAE CPG, vol. 66, f° 187 ; AEG, RC 254, 25 octobre 1754, p. 659.
Les syndics et Conseil de Genève à Antoine-Louis Rouillé, Genève, 2 avril 1755 ; le baron de Montpéroux à Antoine-Louis Rouillé, Genève, 4 avril 1755. MAE CPG, vol. 66, f° 311-312.
Antoine-Louis Rouillé au baron de Montpéroux, Versailles, 8 décembre 1754, minute. MAE CPG, vol. 66, f° 251.
Forget, capitaine du vol de la fauconnerie du cabinet du roi, au ministère des Affaires étrangères, s.l., 8 juin 1755. MAE CPG, vol. 66, f° 340.
Le baron de Montpéroux à Antoine-Louis Rouillé, Genève, 18 juin 1755. MAE CPG, vol. 66, f° 346.
Forget au ministère des Affaires étrangères, Veuilly-par-Gandelu [Veuilly-la-Poterie], 2 août 1755. MAE CPG, vol. 66, f° 361-362.
Voir, entre autres, la correspondance échangée à propos des bandes qui ont survécu à l’exécution de Mandrin : AEG, PH 4819, lettre du gouverneur de Savoie Gabriel Alexis de Sinsan au premier syndic de la République, 11 juillet 1756 ; AEG, RC 257, lettre du gouverneur de Savoie Gabriel Alexis de Sinsan au premier syndic, 11 mars 1757, pp. 170-171 ; AEG, RC CL 85, pp. 72-73, lettre du premier syndic au gouverneur de Savoie Gabriel Alexis de Sinsan, 22 avril 1757.
Monjardet (1996, p. 271). La « police de souveraineté », selon le sociologue, consiste à surveiller les frontières et à protéger l’intégrité de l’État ; avec cette formule, il entend désigner l’un des trois métiers principaux de police, qu’il distingue de la police urbaine et de la police criminelle.
Muyart de Vouglans (1757, pp. 678-679).
AEG, RC 228, 31 décembre 1729, p. 349.
AEG, Placard 50, 6 janvier 1730. Jusqu’en 1738, pas moins de sept autres ordonnances de police interdisant d’héberger les contrebandiers ou de favoriser l’entrepôt de tabac sur terres genevoises sont publiées : AEG, Placard 53, 10 novembre 1732 ; 9 août 1733 ; R. publ. 5, p. 113, 22 mai 1735 ; R. publ. 5, p. 115, 24 août 1735 ; Placard 63, 17 février 1736 ; BGE, Ms fr. 981, p. 678, 9 août 1737 ; AEG, R. publ. 5, p. 140, 5 août 1738.
AEG, RC 229, 11 et 19 janvier 1730, pp. 29-30, 37 ; 10 février 1730, pp. 53-54.
AEG, RC 229, 26 juin 1730, p. 210.
AEG, RC 229, 11 mars 1730, p. 89.
AEG, RC 231, 11 novembre 1732, p. 307.
AEG, RC 231, 24 et 26 décembre 1732, pp. 383-393, et, annexe p. 383, « Rapport de Pierre Mussard à son retour de Grenoble d’auprès le marquis de Maillebois, fait en P.C. le 24 décembre 1732 » (non paginé, 30 folios).
AEG, RC 231, 24 décembre 1732, annexe p. 384 « Articles de conciliation proposés entre le roi de France et la République de Genève pour parvenir à arrêter les désordres causés par la contrebande de tabac » (9 folios). Comme on le verra infra, ce n’est pas là le seul projet d’accord ou de conciliation que la France propose à la République.
Par exemple, Vattel (1758, t. 1, livre II, chapitre VII, § 93 : « De la violation du territoire », pp. 323-324)
Kirk (1994).
AEG, RC 231, 24 décembre 1732, p. 386.
Rumeur que l’historiographie a eu tendance à accréditer un peu rapidement : Bourquin, Hepp (1969, p. 45).
AEG, PC 7719, réponses personnelles de Daniel Delachena, 11 mars 1730.
AEG, RC 230, 23 juin 1730, p. 206 ; RC 231, 10 et 13 octobre 1732, pp. 289 et 293 ; 24 et 26 décembre 1732, pp. 384-393 : PH 4606, février 1733.
Piuz (1985, p. 279).
AEG, RC 231, 6 et 13 décembre 1732, pp. 349-350 et 363.
AEG, RC 232, 24 février 1733, p. 112 ; PH 4606, février 1733. Sur la condamnation de Pittard, AEG, PC 7966, octobre 1732 ; PC 7995, novembre 1732 ; RC 231, 25 novembre et 3 décembre 1732, pp. 329 et 342.
De la Corbière (2010).
Della Maestra (1989, p. 11).
Le surplus du tabac saisi semble être l’objet de transactions interétatiques, notamment avec la ferme de Savoie : AEG, PC 9160, avril 1745 ; PC 9250, avril 1746.
AEG, PC 9548, janvier 1749 ; PC 9923, septembre 1752 ; PC 10109, août 1754 ; PC 11057, octobre 1762 ; PC 11039, août 1762 ; PC 11239, avril 1764 ; PC 11584, février 1767.
Soupçons exprimés dès 1732 (AEG, RC 231, 24 décembre 1732, annexe p. 384 « Articles de conciliation »), réitérés quinze ans plus tard (AEG, RC 247, 30 janvier 1747, p. 55).
AEG, PC 7994, novembre 1732 ; PC 7995, novembre 1732 ; 8646, mai 1733. Dubied (1999, 107).
AEG, PC 8294, novembre 1735.
AEG, RC 229, 4 mars 1732, pp. 81-82.
Fatio (2007) ; Sautier (1979).
Cicchini (2012, p. 271).
AEG, RC 263, 18 novembre 1763, p. 413.
AEG, PC 11690, février 1768.
Roche (1997).
AEG, PC 11371, juin 1765 : les témoins dénombrent 57 contrebandiers et 58 chevaux.
Certaines bandes comptent deux chevaux par contrebandiers, augmentant ainsi leur capacité de portage : AEG, PC 11464, février 1766 ; PC 11690, février 1768.
Poncet (1973). De 1688 à 1754, la République compte trois châtelains, puis deux, l’un à Peney, l’autre à Jussy.
AEG, PC 9160 (avril 1745).
BGE, Ms SHAG 72, « Journal de Jean Cramer », 2 mai 1735, p. 71.
AEG, PC 9160, verbal du châtelain Léonard Buisson, 23 avril 1745.
AEG, RC 231, 13 octobre 1732, p. 293.
AEG, RC 247, 3 avril 1747, pp. 130-131 ; RC CL 79, 3 avril 1747, annexe p. 388 « Précaution que l’on prend à Genève par ordre du magistrat pour empêcher le versement du tabac en France ».
AEG, PC 11690, lettre du pasteur Francillon au syndic de la garde, 14 février 1768 ; verbal du châtelain François Sarasin, 16 février 1768 ; déposition de Pierre Beuvat, 16 février 1768.
Nous empruntons cette expression à Deluermoz (2009).
Cicchini (2012, pp. 250-254).
AEG, PC 8297, octobre 1735 ; PC 8494, juillet 1737 ; PC 10099, juillet 1754.
Édit du 11e mars 1768, §2, art. 10, Genève, 1768. La formule d’« accord fait avec la France » serait due aux conseillers d’État Gédéon Turretini et Jean-Robert Tronchin : [J. A. Deluc] (1781, pp. 243-244).
AEG, RC 266, 24 septembre 1766, pp. 1044-1045. Pierre-Michel Hennin au duc de Choiseul, 5 septembre 1766 ; le duc de Choiseul au vice-chancelier Maupeou, Compiègne, 21 septembre 1766 ; Pierre-Michel Hennin au duc de Choiseul, 26 septembre 1766. MAE CPG, vol. 72, f° 300-301, 329, 331-333.
AEG, RC 266, 24 septembre 1766, pp. 1046-1047.
AEG, Militaire A4, 18 décembre 1786, p. 134.
Idem, annexe p. 142.
AEG, PC 9160, verbal du châtelain de Jussy Léonard Buisson, 23 avril 1745 ; PC 11690, verbal du châtelain de Peney, 16 février 1768.
Parmi d’autres exemples, signalons ces deux affaires où les bateliers déclarent avoir été contraints de passer des contrebandiers sur le Rhône, sous la menace de voir brûler leur maison ou leur village : AEG, PC 11464 et 11469, février et mars 1766.
AEG, RC 232, 31 mars 1733, pp. 162-166 et « Articles proposés concernant les mesures à prendre pour une convention, qui règle les précautions contre la contrebande du tabac étranger à l’égard des provinces frontières du royaume », manuscrit de dix-sept articles broché entre les pages 162 et 163 ; Mémoire sur la lettre de Chauvelin à La Closure. MAE, Mémoires et Documents : Genève, vol. 1, f° 70-71. Le même volume renferme l’essentiel des pièces qui ont servi aux négociations sur la convention contre les contrebandiers.
Chanet, Windler (2010).
Parmi plusieurs exemples, le Contrôleur général à Bernis, Versailles, 17 avril 1758. MAE CPG, vol. 67, f° 261, au sujet de la recommandation faite aux fermiers généraux de se conformer au traité conclu avec la République de Genève.
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