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Dossier

Nommer son enfant lorsqu’on est deux parents du même sexe

The naming of children in same-sex families
Jérôme Courduriès
p. 151-169

Résumés

Le Code civil français, depuis juin 2013, permet aux couples de même sexe de se marier, d’adopter conjointement, et de recourir à l’adoption de l’enfant du conjoint. Malgré ces changements juridiques considérables, nombre de situations parentales sont difficilement prises en considération. Tel est le cas, par exemple, lorsque des couples de femmes recourent à une reproduction assistée avec don de sperme ou lorsque des couples d’hommes recourent à une gestation pour autrui, tous ces couples ayant élaboré conjointement le projet de fonder une famille. Le choix du nom de famille et du prénom de leur enfant est alors une occasion d’affirmer le statut parental des deux membres du couple de même sexe. L’examen précis de quelques situations laisse entrevoir les pratiques spécifiques de ces couples mais aussi les différences entre couples de pères et couples de mères. Si les enquêtes disponibles montrent qu’en France les mères se soucient rarement de transmettre leur nom à leur enfant, les mères lesbiennes y portent au contraire une grande attention et vont même jusqu’à quelquefois donner en premier le nom de la mère non biologique. Les familles qu’elles composent ont ceci de particulier qu’à condition que l’état civil le leur permette, elles favorisent la transmission des noms féminins.

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Texte intégral

Je remercie chaleureusement les évaluateurs et évaluatrices, ainsi qu’Agnès Fine et Christiane Klapisch-Zuber pour leur travail de relecture et leurs suggestions.

  • 1 1 Héritier 2002.
  • 2 C’est ce qu’on appelle un système de filiation indifférenciée ou cognatique.
  • 3 Descoutures 2015.

1Depuis le 1er janvier 2005, en France, un enfant peut porter soit le nom de son père, soit le nom de sa mère, soit les deux, dans un ordre ou dans l’autre. Chacun des parents, s’il a deux noms, n’en transmet qu’un et le choix opéré pour le premier enfant vaut pour tous ceux qui suivront dans la fratrie. Auparavant, les enfants portaient le nom du père si les parents étaient mariés ou le nom de celui des parents l’ayant le premier reconnu s’ils ne l’étaient pas. Ces modalités sont d’ailleurs toujours celles par défaut lorsque les parents n’explicitent pas dans une déclaration conjointe auprès de l’officier de l’état civil leur choix que leur enfant porte le nom de la mère seulement ou leurs deux noms. Les mères célibataires ou mariées ont donc désormais la possibilité de transmettre leur nom, y compris lorsque l’enfant a un père. Ce changement apparaît comme un nouvel acquis de l’égalité croissante entre les mères et les pères. Outre cette égalité que la loi du 4 mars 2002 prolonge entre les sexes, Françoise Héritier1 considère qu’elle met en conformité la définition du nom de famille avec notre système de filiation qui inscrit de manière indifférenciée un enfant dans ses deux lignées2. Le législateur aurait néanmoins pu aller plus loin et imposer le double nom, solution qui aurait certes conduit à ce que certains noms tombent à la génération suivante mais qui aurait tout de même achevé le caractère bilatéral de la filiation en France. En l’absence d’obligation de transmettre (aussi) le nom de la mère, lorsque l’enfant a un père et une mère, les enquêtes disponibles montrent que c’est le nom du père qui continue à se transmettre exclusivement aux enfants dans la majorité des situations3. Faute d’information suffisante sans doute, mais aussi à cause du poids symbolique important que conserve le nom du père. Le système de parenté français qui reposait, au plan des règles juridiques, sur une filiation cognatique avec une inflexion patrilatérale du fait de la transmission exclusive du nom de famille paternel continue donc, dans les faits, à privilégier la paternité.

2Dans leur introduction à l’ouvrage collectif sur le nom dans les sociétés occidentales contemporaines, Agnès Fine et Françoise-Romaine Ouellette, considéraient tout de même que les modalités concrètes décidées par cette loi signaient un changement dans nos représentations de la famille et de la personne :

  • 4 Fine & Ouellette 2005 : 29.

La famille est moins perçue comme un chaînon inscrit dans une succession de générations que comme un espace affectif et éducatif concernant parents et enfants. Quant à la personne, la reconnaissance de son individualité prime sur celle de ses appartenances et le droit sur le nom s’ajuste maintenant, au moins partiellement, aux exigences du sentiment d’identité4.

  • 5 Zonabend 1979 ; Fine 1987.

3Elles notent d’ailleurs que l’évolution avait commencé au début du xxe siècle avec les prénoms qui, progressivement, n’étaient plus choisis par d’autres que les parents alors qu’ils pouvaient l’être auparavant par les parents spirituels, les garçons recevant souvent dans nombre de régions françaises le prénom de leur parrain et les filles celui de leur marraine5.

  • 6 Albert 2005.
  • 7 Cadoret 2007.

4Il ne faut pas déduire pour autant des changements intervenus depuis une centaine d’années que choix du prénom et logiques de parenté sont aujourd’hui irrémédiablement déliés. Certains de nos contemporains continuent à puiser des prénoms dans le catalogue régional ou religieux, ou dans la parenté6. Dans un article paru en 2007, Anne Cadoret analyse la situation d’une famille composée par deux femmes en couple, mères de trois enfants qui portent un seul nom, celui de leur mère biologique, la seule mère que l’état civil français leur reconnaît. Elle montre qu’en leur choisissant des prénoms puisés dans chacune de leurs deux lignées et en imposant l’usage, dans le quotidien des enfants, du double nom, les deux mères entendent pleinement inscrire leur famille dans le système de parenté cognatique propre à notre société7. C’est cette réflexion sur les logiques de nomination des enfants dans les familles homoparentales que cet article entend prolonger, en essayant de déceler les éventuelles spécificités en matière de dénomination dans les familles homoparentales dans un premier temps, puis en s’interrogeant sur le sens donné à leurs pratiques par les couples d’hommes et par les couples de femmes, en fonction de leur situation particulière.

Filiation et état civil dans les familles homoparentales

  • 8 Herbrand 2012.

5C’est aux familles homoparentales qui se sont constituées grâce à des techniques de reproduction assistée que je m’intéresserai ici. Parce que c’est sans doute ainsi que la plupart de ces familles se constituent aujourd’hui mais surtout parce qu’elles présentent quelques spécificités par rapport aux familles homoparentales nées d’une adoption, du projet d’une coparentalité entre un gay et une lesbienne ou entre un couple gay et un couple lesbien ou encore d’une recomposition familiale. Dans les familles ayant eu recours à une reproduction assistée, les deux parents (et eux seuls, ce en quoi ils se conforment à l’idéal, du point de vue de notre système de parenté, d’une filiation bilatérale) ont été à l’origine du projet de procréation, ont accueilli et élevé l’enfant depuis sa naissance en étant reconnus comme tels par leur entourage. Et en même temps, ces parents se voient interdire par le droit français l’établissement d’une filiation bilatérale avec leur enfant dès sa naissance. En effet, si le Code civil reconnaît la possibilité d’un couple de parents de même sexe depuis la loi de juin 2013 et ouvre le mariage et l’adoption aux couples homosexuels, c’est seulement par le truchement de l’adoption conjugale ou de l’adoption de l’enfant du conjoint. Le droit français n’admet pas que deux personnes du même sexe puissent être à l’origine d’un projet procréatif et ensuite reconnues – par simple reconnaissance ou par une présomption de parenté, sur le modèle de la « présomption de maternité » québécoise8 – comme les parents de l’enfant.

6Les hommes qui ont eu recours à une gestation pour autrui se sont vu délivrer un acte de naissance étranger (en Amérique du Nord dans les cas que j’analyserai ici) qui établit la filiation des deux pères ou de l’un des deux pères avec l’enfant. À une exception près, sur laquelle je reviendrai, aucun n’a obtenu de transcription de l’acte de naissance de son enfant à l’état civil français. Dans ces cas, l’enfant a donc un état civil étranger et des pères français. Il porte le nom de son père ou de ses pères, selon les lois en vigueur dans l’état américain ou la province canadienne où l’enfant est né. Concernant les couples de femmes ayant eu recours à une reproduction assistée et à un don de sperme, nous nous intéresserons à deux types de situation. Dans un premier ensemble de cas, l’enfant est né en France et s’est vu délivrer un acte de naissance le reliant à sa mère qui l’a mis au monde et dont il porte le nom. Dans un second, il s’agit de couples français ou binationaux installés au Québec ; l’enfant est né au Québec et a donc, conformément à la loi de la province, un acte de naissance québécois qui porte mention de ses deux mères.

7Dans toutes ces situations, les enfants sont nés avant la loi de juin 2013 dans un contexte où les parents ou futurs parents ignoraient tout à fait si un jour ils pourraient voir établi en France leur lien de filiation avec leur enfant. Cet état d’incertitude juridique associé à un débat social continu depuis plusieurs années sur l’homoparentalité a conduit les femmes et les hommes que j’ai rencontrés à innover pour expliciter leur lien de filiation avec leur enfant, conforter leur position de parent, donner à leur foyer toute l’apparence d’une famille et renforcer leur sentiment de légitimité. Cette inventivité se donne à lire particulièrement dans la manière dont ils ont choisi de nommer leur enfant.

Les données de l'enquête

Les situations citées dans cet article sont tirées d’une recherche menée dans le cadre de trois programmes, entre 2012 et 2016, à l’occasion desquels j’ai rencontré en tout 40 familles homoparentales. J’ai retenu les cas qui me paraissaient être les plus saillants au regard de la problématique de l’article. Par ordre d’évocation, le premier programme est co-dirigé par Michelle Giroux, juriste et professeure à l’université d’Ottawa, et moi-même. Il a bénéficié d’un soutien de la Mission de recherche Droit et Justice. Entre 2014 et 2016, j’ai rencontré dans ce cadre 10 couples de mères françaises (8 installés au Québec et 2 en France) et 5 couples français, hétérosexuels ou gays, ayant eu recours à une GPA. Le deuxième programme correspond à une recherche que j’ai menée avec Martine Gross en 2012-2013 (avant le vote de la loi ouvrant le mariage et l’adoption aux couples de même sexe) sur le fonctionnement des familles homoparentales ; j’ai rencontré dans ce cadre 9 couples de femmes et 8 couples d’hommes. Les configurations familiales étaient variées (recomposition familiale, adoption, coparentalité, procréation assistée, gestation pour autrui). Nous avons bénéficié pour cette recherche du soutien du GIS Institut du genre. Le troisième programme est une recherche personnelle qui m’occupe depuis 2013 et porte spécifiquement sur la gestation pour autrui. Elle est toujours en cours. J’ai rencontré dans ce cadre à ce jour 16 familles françaises fondées par des couples gays pour 9 d’entre elles, par des couples hétérosexuels dans 6 cas et un homme gay célibataire dans un dernier cas. Cette recherche bénéficie du soutien du programme ETHOPOL. Du gouvernement des sentiments familiaux financé par l’Agence Nationale de la Recherche (n°ANR-14-CE29-0002).
L’ensemble des couples rencontrés qui ont eu recours à une gestation pour autrui avaient suffisamment de moyens financiers pour assumer le coût d’une GPA. Si quelques-uns ont des métiers qui leur procurent une rémunération très confortable (cadre dirigeant, ingénieur très qualifié, dirigeant d’entreprise), d’autres sont employés, petits commerçants ou enseignants, et ceux-ci ont dû souvent emprunter pour mener à bien leur projet. Les couples de femmes présentent des profils sociologiques variés ; elles sont employées, enseignantes, infirmières, aides-soignantes, orthophonistes, entrepreneures. En l’absence de statistiques nationales sur les familles homoparentales, il est impossible de situer mes interlocutrices et interlocuteurs par rapport à l’ensemble des familles homoparentales en France.

Des prénoms qui racontent les origines de l’enfant

  • 9 Tous les prénoms ont été changés afin de favoriser une anonymisation optimale. Lorsque les prénom (...)
  • 10 J’ai rencontré cette famille avec Martine Gross dans le cadre du programme de recherche internati (...)
  • 11 L’ouvrage de l’anthropologue Elly Teman offre une analyse inédite de la manière dont la gestation (...)
  • 12 Si le montant pouvait varier selon les circonstances, dans tous les cas que j’ai analysés, la ges (...)

8Mathias9 (35 ans, employé de bureau dans une entreprise publique) et Pascal (39 ans, ingénieur en informatique) sont en couple depuis dix ans. Au moment de notre rencontre, leurs deux enfants, des jumeaux, Axelle et Noam, sont âgés d’un an10. Ils sont nés du recours à une femme porteuse canadienne. Mathias est juif et a grandi en Israël où la gestation pour autrui est légale et tout à fait encouragée par l’État11. Les deux hommes ont eu recours à une première femme qui a donné des ovocytes et à une seconde qui a porté les enfants12. Deux embryons conçus in vitro, l’un avec le sperme de Mathias, l’autre avec celui de Pascal ont été ensuite implantés dans l’utérus de Julia. La grossesse s’est bien déroulée jusqu’à la naissance d’Axelle et de Noam. L’acte de naissance des deux enfants, établi dans la province de l’Ontario à la demande d’un juge, trois semaines après leur naissance, mentionne qu’ils ont deux parents : leurs deux pères. C’est plutôt Pascal qui a choisi le prénom d’Axelle, emprunté à l’une de ses grand-mères, décédée et pour laquelle il avait beaucoup d’affection. Le prénom de Noam a plutôt été choisi par Mathias, pour qui il était important de transmettre à l’un de ses enfants un prénom hébraïque. Comme l’aurait fait un prénom familial, ce prénom, évocateur de ses racines culturelles, a aussi pour vocation d’inscrire le petit garçon dans la lignée de Mathias.

9Franck et Cédric, 50 ans tous les deux, le premier médecin et le second designer, sont ensemble depuis 23 ans. Ils ont un petit garçon âgé d’un an, né du recours à une gestation pour autrui en Californie. Sur l’acte de naissance établi lorsque l’enfant est né, sont inscrits un seul père, Cédric, et une mère, la femme qui l’a porté. Afin que tous les deux aient un lien avec l’enfant aussi incontestable que possible, ce n’est pas Cédric qui a donné son sperme mais Franck. Si Cédric est bien le père légal de l’enfant, Franck est son père biologique. Ils ont obtenu la transcription de l’acte de naissance californien à l’état civil français qui reconnaît les deux filiations, maternelle et paternelle, mais aussi, en Californie, la rédaction d’un nouvel acte de naissance, qui institue deux filiations paternelles. La situation n’est pas idéale aux yeux des deux pères mais ils ont fait ce choix afin que leur fils ait facilement un acte de naissance français et la nationalité française. Ils attendent néanmoins de pouvoir un jour faire modifier son acte de naissance français.

  • 13 Couramment usité dans les sciences sociales anglophones, l’adjectif anglais substantivisé « surro (...)

10Leur situation est différente, bien sûr, mais ils évoquent la même logique que Mathias et Samuel concernant le choix du premier prénom de leur petit garçon. Celui-ci porte le nom de famille de Cédric, le père légal. Mais c’est le père non reconnu comme tel à l’état civil français qui a choisi son premier prénom. Un prénom d’origine arménienne, Andon, parce que Franck est lui-même d’origine arménienne. Ce choix était d’importance pour lui, comme c’était le cas pour Mathias, mais il était également très signifiant pour son propre père qui accordait beaucoup d’importance au fait que son fils soit le père biologique d’Andon. Le petit garçon porte également deux autres prénoms, Paul et Brandon : Paul, parce que c’est « un prénom plus international » et que, « si Andon ne lui plaît pas, parce qu’on lui impose un prénom arménien, comme ça il pourra en changer ». Les deux pères ont ensuite tenu à ce que leur fils ait aussi un prénom américain et ont demandé à leur surrogate13 de le choisir. Les nom et prénoms du petit garçon racontent son histoire : Andon est né aux États-Unis et a la double nationalité (Paul), il est issu d’une rencontre entre ses deux pères français, son père biologique (Andon) et celui qui l’a reconnu (et qui lui a donné son nom, Cédric), et sa « mère porteuse » (Brandon).

  • 14 Gross 2014.
  • 15 Dans les engendrements par coparentalité, l’enfant a presque toujours plus de deux parents : le p (...)

11La volonté de la part de couples de pères gays ou de mères lesbiennes d’inscrire leurs enfants dans leurs deux lignées est en partie un phénomène nouveau. Les pratiques observées dans les familles homoparentales connaissent en effet des évolutions rapides comme le suggèrent notamment les analyses de Martine Gross sur les termes d’adresse et de référence14. Jusqu’à la fin des années 1990, les enfants usaient le plus souvent du prénom pour désigner le parent non légal ou ils appelaient marraine la mère non reconnue à l’état civil. Désormais, dans la plupart des familles homoparentales, en particulier celles composées à la suite d’un don de sperme ou d’une gestation pour autrui, où il n’y a toujours que deux parents15, les termes de référence et d’adresse sont père et mère et papa et maman, parfois suivis du prénom ; quelquefois on adopte une version atténuée de papa et maman en les traduisant en anglais ou en les transformant en papou et mamou. Ces choix se retrouvent également à l’égard de la génération ascendante, les propres parents des pères et mères étant tous considérés aujourd’hui comme des grands-parents à part entière. Désormais, la plupart des pères gays et des mères lesbiennes souhaitent donc que la famille qu’ils forment avec leurs enfants soit pleinement inscrite dans le système de parenté cognatique en vigueur en France. L’observation de ces familles nous renseigne également sur la manière dont évolue la définition de la maternité dans nos sociétés. On peut être une mère à ses propres yeux comme aux yeux de son entourage dès la naissance de son enfant sans avoir fait l’expérience de la grossesse ni de l’accouchement, mais parce que, avec la mère biologique, on a souhaité fonder une famille et faire venir au monde un enfant.

  • 16 Voir Coulmont 2014 ; Bozon 1987 ; Desplanques 1986 ; Perouas et al. 1984.
  • 17 Zonabend 1979 : 62.
  • 18 Klapisch-Zuber 1980 ; Vernier 1980.

12Alors que le choix du prénom paraît ces dernières décennies davantage obéir à la mode ou au désir de distinction ou être le résultat de la diffusion de productions culturelles (chansons, films, etc.)16, un certain nombre de parents continuent à choisir les prénoms de leurs enfants en fonction de logiques de parenté. On ne peut dire si l’expérience est davantage partagée, mais donner des prénoms familiaux paraît être, pour certains parents homosexuels, un moyen de fabriquer de la parenté autour de leurs enfants. J’ai rencontré Alice (38 ans, enseignante) et Sarah (42 ans, médecin) en 2013, quelques mois après le vote de la loi ouvrant le mariage et l’adoption aux couples de même sexe. Elles étaient ensemble depuis sept ans. Au moment de notre rencontre, Alice et Sarah étaient mariées depuis quelques jours parce qu’elles souhaitaient recourir à une adoption intraconjugale afin que soit établi un lien de filiation entre Alice et les enfants. Au moment de notre rencontre, Sarah était enceinte de leur deuxième enfant. Elles avaient déjà un petit garçon, Alfred, âgé de 3 ans et demi, que Sarah avait mis au monde. Elles ont eu recours pour les deux grossesses à une assistance médicale à la procréation avec don de sperme en Espagne. Alfred est né en France, n’a qu’une filiation, celle qui le relie à Sarah, et il porte le nom de famille de sa mère biologique. Lorsque leur second enfant naîtra, il en sera de même. Alfred a deux autres prénoms : Gabin et Louis. Gabin était le prénom d’un des grands-pères d’Alice et Louis, celui d’un des grands-pères de Sarah, dont une grand-mère s’appelait aussi Louise. Comme cela a été le cas du prénom de Noam et de celui d’Andon, le fait que le prénom du grand-père d’Alice soit donné avant celui du grand-père de Sarah n’est pas tout à fait le fruit du hasard ; c’est une manière de renforcer symboliquement l’ancrage dans la lignée d’Alice. Les deux mères portent elles-mêmes des prénoms familiaux puisque Alice s’est vu transmettre le prénom de sa grand-mère et Sarah le prénom de sa mère et de sa marraine. L’anthropologie de la France rurale a en effet bien montré que, depuis l’introduction des prénoms secondaires, les deuxième et troisième prénoms étaient puisés dans le stock des prénoms familiaux17, qu’il s’agisse ou non, comme c’était le cas autrefois ailleurs en Europe, à Florence ou dans l’île de Karpathos, de « refaire » le nom d’une personne décédée dans la parenté, un aïeul ou un germain18.

  • 19 Sangoï 1985.
  • 20 Klapisch-Zuber 1980 : 100.

13Si des parents homosexuels donnent un prénom familial à leur enfant, c’est sur le mode du choix. Ici, nulle obligation de parenté, nulle imposition du prénom par un aïeul ou un parent spirituel. Alors qu’un certain nombre de parents autrefois percevaient le choix familial du prénom de leur enfant comme une contrainte19 au point qu’ils lui donnaient un prénom d’usage de leur choix, un certain nombre d’homoparents font du choix du prénom de leur enfant un instrument pour signifier le réseau de parenté dans lequel ils souhaitent l’inscrire. Il ne s’agit pas ici, même si cela n’est pas exclu, de préserver le patrimoine onomastique familial ni de transmettre, avec son prénom, comme le remarque Christiane Klapisch-Zuber pour l’ensemble des strates de la population florentine jusqu’au xvie siècle20, telle qualité supposée du défunt ou de la défunte ni encore d’incarner provisoirement un nom. L’objectif des parents est plutôt de signifier à l’enfant, aux membres de la parenté, aux proches et aux moins proches, ses inscriptions lignagères contestées par l’ordre juridique et politique. Ici, donc, la référence à la lignée et au groupe de parenté est de prime importance. Nous allons voir qu’en matière de noms de famille, pour les couples gays et les couples lesbiens, l’inscription lignagère n’est pas de même importance.

Donner à ses enfants un double nom, l’inscrire dans ses deux lignées paternelles ou maternelles

14Arthur (48 ans, entrepreneur) et Erwan (45 ans, chercheur) ont deux garçons, Léandre, 7 ans et Barthélémy, 4 ans. Ils ont été mis au monde par la même femme, Mircella, dans le cadre d’une gestation pour autrui aux États-Unis. Arthur est le géniteur des deux enfants puisqu’Erwan ne pouvait pas donner son sperme. À la naissance des enfants, un premier certificat de naissance a été établi, mentionnant pour chacun d’eux un père (son géniteur) et une mère (Mircella). Cet acte de naissance a été transcrit à l’état civil français sur lequel chaque enfant a donc une mère et un père et porte le nom de son père ; ils ont également obtenu un certificat de nationalité française. En 2014, Erwan a pu recourir à l’adoption de l’enfant du conjoint aux États-Unis et devenir officiellement lui aussi le père des garçons, Mircella, déjà mère de son propre enfant conçu avec son mari, ayant renoncé, comme elle l’avait prévu, à ses droits maternels. À l’acte de naissance initial américain a donc été substitué un nouvel acte mentionnant que Léandre et Barthélémy ont deux pères. Désormais, ils ont à l’état civil américain les noms de leurs deux pères dans le même ordre : d’abord celui d’Arthur, qu’ils portent depuis leur naissance, puis celui d’Erwan.

15Les deux enfants ont, dans les deux lignées, des grands-parents très investis. Arthur et Erwan se souviennent que la mère d’Erwan avait tout de même été troublée après l’annonce de leur projet d’enfant :

Je me souviens, au début elle n’était pas sûre qu’elle puisse le considérer comme son petit-fils… parce que je ne suis pas le père biologique. Je me souviens maintenant qu’elle a mis du temps à comprendre. Ça avait été une source d’interrogations. Est-ce qu’elle serait vraiment la grand-mère ? Quelle serait sa place par rapport à cet enfant [c’était avant la naissance de Léandre] ? Je sais qu’il y avait ces remarques : « de toute façon, je ne suis pas sa grand-mère », et je lui disais : « moi je serai son père, donc il ne tient qu’à toi d’être sa grand-mère » (Erwan).

16Aujourd’hui, ces interrogations initiales sont presque oubliées. Pour Erwan, pouvoir adopter ses enfants a été un moment très important. Non qu’il se soit senti davantage père une fois l’adoption prononcée mais, explique-t-il, parce que les enfants sont ainsi mieux protégés et que, le moment venu, il pourra leur transmettre son patrimoine. Mais son mari évoque une autre raison : les enfants peuvent désormais porter leurs deux noms. Lorsqu’ils ont reçu les nouveaux passeports américains des enfants, Arthur les a aussitôt montrés à sa belle-mère : « c’était aussi très important de lui montrer le passeport américain, et de lui montrer que son nom de famille était inscrit ». À bien y réfléchir, Erwan admet que pour lui aussi, il était important que ses enfants portent son nom :

Là, j’aurais envie de te dire : « je m’en fiche, ça fait beaucoup de soucis, de procédures »… Mais en fait, ce n’est pas vrai. En fait, je ne m’en fiche pas. Au tout début, j’étais quand même très angoissé. Ça me perturbait de savoir que légalement je n’étais rien pour les enfants. En effet c’est important qu’il y ait des papiers qui reconnaissent le lien que j’ai avec les enfants. Même si au quotidien ça ne change rien (Erwan).

17Il n’est pas certain que la plupart des parents hétérosexuels régulièrement inscrits sur l’acte de naissance de leur enfant s’interrogent sur l’intérêt de transmettre leur nom, alors que pour les familles composées par deux pères ayant sollicité une gestation pour autrui, l’absence d’un double nom sur l’acte d’état civil des enfants redouble l’occultation d’une des deux lignées. De même pour les couples de mères reconnues comme telles à la naissance de leur enfant au Québec ou qui ont dû pour cela passer en France par une adoption intraconjugale. Cependant ces dernières évoquent également une autre raison : l’une d’elle n’a pas porté leur enfant ni peut-être même connu l’expérience de la grossesse.

18Célia, orthoptiste, et Renée, développeuse web, ont 41 ans. Célia est française et Renée est américaine. Elles se sont rencontrées en France, il y a huit ans, et ont décidé au bout de trois ans de partir vivre aux États-Unis. Elles y sont restées un peu plus d’un an puis se sont installées à Montréal où elles vivent depuis. Leur fils, Simon, âgé d’un an, a été conçu au Québec dans le cadre d’une fécondation in vitro avec un ovocyte de Célia et le sperme d’un donneur. C’est Célia qui l’a porté. Elles ont le projet d’avoir un deuxième enfant. Célia ne pouvant plus mener une grossesse à son terme, c’est Renée qui le portera. Mais celui-ci sera aussi conçu dans le cadre d’une fécondation in vitro avec un ovocyte de Célia et le sperme d’un autre donneur ressemblant physiquement au premier dont aucun spermatozoïde n’était plus disponible. Simon a un état civil québécois. Son nom est composé des deux noms de ses deux mères avec, en première position, celui de Renée, parce qu’elle ne l’avait ni conçu, ni porté.

19Michelle et Camille, entrepreneures et responsables ensemble de leur petite entreprise, sont en couple depuis 21 ans au moment de notre rencontre. Elles ont respectivement 50 et 45 ans et vivent au Québec depuis 11 ans. Elles ont deux enfants, mis au monde sur le sol québécois par Michelle, quelques mois après leur installation. Elles avaient eu recours à une assistance médicale à la procréation avec don de sperme en Espagne, avant leur départ de France. Sur leur acte de naissance québécois, les enfants ont deux mères et leur nom est composé des deux noms de leurs mères. Mais Michelle a tenu à ce que le nom de Camille leur soit transmis en première position. Elles ont sollicité en France l’adoption de l’enfant dit de la conjointe. Dans le cadre du dossier de demande d’adoption, elles ont demandé à ce que les enfants portent les deux noms, dans le même ordre que celui adopté à leur naissance. Les deux couples formés par Célia et Renée d’une part et Michelle et Camille d’autre part avaient une conscience aiguë que la maternité lesbienne fait toujours débat et qu’une mère reste contestée si elle n’a pas porté son enfant. C’est ainsi que Michelle explique son choix quant au nom de leurs enfants. Au plan légal, le nom de l’enfant est un double nom, mais dans la vie quotidienne, il n’est pas rare, en particulier dans la société française où le double nom est une nouveauté, que seul le premier nom de l’enfant soit retenu pour le désigner. Que la mère biologique ait tenu à ce que le premier nom des enfants soit celui de sa compagne a donc une signification particulière. En première position, le nom transmis par Camille, la mère qui n’a pas porté ses enfants, est moins susceptible d’être occulté.

  • 21 Courduriès 2016.
  • 22 Les débats sur la dimension relationnelle de la personne ont été suscités par les travaux sur la (...)

20L’attention portée par la plupart des couples lesbiens rencontrés à la transmission du nom, en particulier du nom de la femme qui n’a pas porté les enfants est sans doute une spécificité de ces couples. Dans le cadre de mes travaux sur la gestation pour autrui, j’ai également rencontré des couples de parents hétérosexuels français21. Ces mères hétérosexuelles sont dans une situation à première vue comparable à celle des mères non biologiques dans les couples lesbiens : elles n’ont pas porté leur enfant. Pourtant, que l’on ait pu utiliser leurs ovocytes ou qu’elles aient dû recourir à une donneuse, jamais les mères hétérosexuelles ayant sollicité une femme porteuse n’ont dit éprouver le besoin que leur enfant porte aussi leur nom à l’état civil américain. Dans un cas, le père l’a proposé. Mais dans les sept autres, les enfants portent le nom de leur père, comme toujours une grande majorité des enfants nés en France. Aux yeux des mères lesbiennes, donner un double nom à leur enfant apparaît donc comme tout à fait important alors que, chez les mères hétérosexuelles n’ayant pas porté leur enfant et ayant eu recours à une GPA, cela paraît superflu. Pour comprendre cette différence, il faut prendre en compte la dimension relationnelle dont l’anthropologie a montré qu’elle contribue à définir la personne, son genre et, par conséquent le registre des pratiques disponibles22. Dans le cas des couples hétérosexuels ayant fait appel à une femme porteuse, la mère intentionnelle, qu’elle ait ou non fourni ses ovocytes pour procréer, est reconnue par tous comme la mère dès les prémices du projet d’enfant et une fois l’enfant arrivé dans le foyer ; en outre, son mari, la reconnaissant d’emblée comme la seule mère, lui a délégué l’essentiel des relations avec la femme porteuse. Dans le cas des couples lesbiens, que les deux femmes soient considérées comme les mères de l’enfant ne va pas de soi. Les représentations d’une maternité reposant sur le lien biogénétique mais surtout sur l’expérience de la grossesse et de l’accouchement sont encore très ancrées dans l’esprit de tous et, malgré toute la bienveillance dont les proches peuvent faire preuve, il est régulièrement rappelé aux couples de mères que celle qui a mis l’enfant au monde est un peu plus mère que l’autre. On peut aussi faire l’hypothèse que les mères lesbiennes sont davantage déprises des attentes normatives qui encadrent la maternité hétérosexuelle et qui continuent à privilégier la transmission du patronyme au détriment du matronyme. Chez elles, aucun père ; elles peuvent donc envisager sereinement de transmettre les deux matronymes.

21Au-delà de cette spécificité propre aux couples de mères, on peut sans doute percevoir une deuxième différence entre hommes et femmes : l’importance de la transmission en ligne paternelle du nom de famille. Revenons à la famille de Mathias et Samuel. Chacun des deux pères a transmis son nom aux deux enfants, si bien que les enfants, sur leur acte de naissance établi en Ontario, portent leurs deux noms. Au moment où nous nous rencontrons, les enfants n’ont pas d’état civil français. Leurs pères, non mariés, avaient demandé, plusieurs mois auparavant, un certificat de nationalité française et une transcription de l’acte de naissance de leurs enfants à l’état civil français ; aucune de ces demandes n’avait abouti. Si bien que les deux enfants sont canadiens tandis que les deux parents sont français.

22Pour les deux hommes, « avoir un enfant biologique un jour était important ». Samuel a particulièrement insisté sur cette dimension ainsi que sur l’importance pour lui de transmettre son nom à ses enfants. Les deux pères invoquent le sang pour définir leur paternité mais aussi d’autres éléments comme les affects et le nom. Avoir un enfant, un fils particulièrement, était important aux yeux de Samuel :

Il y a une fierté familiale, le fait de pouvoir dire à mon père que j’ai un fils : « c’est ton petit-fils biologique », même si je crois que lui préfère Axelle ... Alors c’est peut-être arriéré comme discours mais pour moi ça avait une importance, qu’ils aient mon nom aussi. Alors ils ont les deux noms mais bon, voilà, qu’ils aient au moins mon nom... Tout ça a une importance (Samuel).

  • 23 Goody 1985.

23Alors que sa mère est décédée il y a longtemps, le sang joue dans l’imaginaire de Samuel, fils unique, un rôle important pour renforcer ses liens avec son propre père, remarié et vivant à l’étranger. Dans l’histoire de cette famille, la dimension biogénétique de la paternité apparaît prépondérante dans les choix opérés par les deux hommes pour fonder leur famille, mais aussi dans le discours qu’ils développent pour narrer l’histoire familiale. Le caractère prépondérant du sang ou des gènes dans la définition de la parenté occidentale et tout particulièrement de la paternité est documenté depuis longtemps par les sciences sociales et puise ses origines dans la genèse de l’idéologie du sang à l’époque féodale23. Samuel exprime un point de vue largement partagé, notamment par son père qui, peu après avoir appris que son fils allait avoir des enfants, lui avait demandé « s’ils allaient s’appeler comme lui ». Les couples de pères rencontrés sont les seuls à s’être référés à leurs propres ascendants, en particulier bien sûr en lignée paternelle, pour expliquer l’importance qu’avait à leurs yeux le fait que les enfants portent leur nom. Samuel s’est dit fier que ses enfants portent son nom et donc celui de son propre père. Quant à Arthur et Erwan, parce que le nom explicite la filiation, il était important que leurs enfants portent finalement aussi le nom d’Erwan, qui, une fois l’adoption prononcée, est devenu lui aussi leur père légal. Les couples de mères n’ont jamais mobilisé cet argument pour expliquer l’importance à leurs yeux du double nom. Peut-être parce que le matronyme n’a jamais été investi dans la société française de la même fonction lignagère que le patronyme. Le nom qu’elles donnent à leur enfant est peut-être surtout le leur plutôt que celui de leur père.

*

24Les quelques cas analysés ici permettent tout d’abord de voir combien les couples de pères gays et les couples de mères lesbiennes sont proches dans leur manière de nommer leurs enfants. Dans les situations où les enfants des familles homoparentales sont nés à l’étranger et disposent d’un état civil dans ce pays, lorsqu’ils en ont eu la possibilité, les parents ont transmis leurs deux noms à leurs enfants. Un certain nombre de mères ont donné le nom de la mère non biologique pour renforcer son statut. Dans les autres familles, dont l’enfant est né en France, les parents ont cherché à compenser l’absence de double filiation et l’impossibilité de transmettre le double nom à leur enfant, en lui donnant des prénoms empruntés au stock familial ou à celui de leur région ou de leur culture d’origine. En l’absence d’une loi qui puisse le garantir dès la naissance de l’enfant, un certain nombre de pères gays et de mères lesbiennes se saisissent de la transmission d’un double nom, du choix des prénoms ou même de la détermination des termes d’adresse et de référence pour signifier que leurs enfants ont bien deux pères ou deux mères.

25Cependant, il semblerait que ces pratiques a priori très proches n’aient pas la même signification pour les couples d’hommes et pour les couples de femmes. Tout d’abord, l’importance de la grossesse et de l’accouchement pour définir la maternité dans notre société rend la pratique du double nom plus cruciale pour les mères lesbiennes. En outre, prendre en compte les relations conjugales et familiales dans lesquelles ces mères s’inscrivent, et pas seulement le sexe dont elles se réclament, permet de comprendre les différences observées d’une famille à l’autre. Si le genre est considéré dans nos sociétés comme une propriété de la personne, la prise en compte, dans un certain nombre de situations, du réseau de relations dans lequel sont inscrits les individus souligne ce qui échapperait autrement à notre compréhension. C’est ce qu’a montré la différence constatée entre les mères non gestatrices hétérosexuelles et les mères non gestatrices lesbiennes.

26Enfin, les enquêtes disponibles montrent que les mères françaises dans leur grande majorité ne transmettent pas leur nom alors qu’elles en ont désormais la possibilité. Il est intéressant de constater que pour les mères que j’ai rencontrées, la transmission de leur nom est une composante importante de la filiation. Cela s’explique sans doute par les contestations toujours existantes de l’homoparentalité et par le fait qu’en France, la loi ne leur donne pas cette possibilité à la naissance de l’enfant. Quelques entretiens laissent toutefois penser que la transmission du nom de la mère non biologique paraît être un enjeu important non seulement pour elle-même et sa compagne mais aussi pour ses propres parents. Leur fille étant privée de son statut de mère par l’état civil français, ils sont également privés de leur statut de grands-parents quand leur petit-fils ou leur petite-fille ne porte pas leur nom, autrement dit le nom de son grand-père non biologique. Le nom de la mère non biologique est en ce sens un patronyme, au sens du nom hérité en lignée paternelle. Il est aussi sans doute un matronyme parce que ce nom est celui des deux mères, parce que sa transmission à leur enfant porte en elle-même la spécificité et la légitimité de leur projet parental et parce qu’à la génération suivante, les petits-enfants pourront, si leurs parents le souhaitent, recevoir le nom de leur grand-mère. Les familles composées par des couples de femmes ont ceci de spécifique qu’elles favorisent, à la condition que la possibilité leur en soit donnée par l’état civil, la transmission des noms féminins.

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Zonabend Françoise, 1979, « Jeux de noms. Les noms de personnes à Minot (en Châtillonnais) », Études rurales, 74, p. 51-85.

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Notes

1 1 Héritier 2002.

2 C’est ce qu’on appelle un système de filiation indifférenciée ou cognatique.

3 Descoutures 2015.

4 Fine & Ouellette 2005 : 29.

5 Zonabend 1979 ; Fine 1987.

6 Albert 2005.

7 Cadoret 2007.

8 Herbrand 2012.

9 Tous les prénoms ont été changés afin de favoriser une anonymisation optimale. Lorsque les prénoms avaient une origine régionale ou culturelle clairement identifiée, les nouveaux prénoms ont été choisis dans le même corpus.

10 J’ai rencontré cette famille avec Martine Gross dans le cadre du programme de recherche international que je co-dirige avec Michelle Giroux. Voir encadré.

11 L’ouvrage de l’anthropologue Elly Teman offre une analyse inédite de la manière dont la gestation pour autrui est organisée et mise en œuvre en Israël, Teman 2010.

12 Si le montant pouvait varier selon les circonstances, dans tous les cas que j’ai analysés, la gestation pour autrui a fait l’objet de versements financiers conséquents de la part des parents d’intention, le plus souvent à une agence intermédiaire. Ces sommes servaient à rétribuer l’agence elle-même, à couvrir les frais de justice et rétribuer ou dédommager, selon le point de vue que l’on adopte, la femme porteuse et, dans une moindre mesure, la donneuse d’ovocytes. À cela s’ajoutaient les frais liés aux assurances médicales, aux frais médicaux imprévus, et aux voyages et séjours sur place. Ces questions sont importantes mais ne sont pas au cœur de cet article.

13 Couramment usité dans les sciences sociales anglophones, l’adjectif anglais substantivisé « surrogate » peut parfois remplacer commodément celui de « gestatrice ». Il n’est pas exempt de critique puisque dans sa forme complète il s’agit de « surrogate mother » – mère de substitution ou mère subrogative en français – et que la plupart des femmes porteuses, à en croire la littérature, ne se voient pas comme les mères des enfants qu’elles portent pour autrui. Ce mot, « surrogate », sera néanmoins utilisé ici lorsque le terme est pertinent dans le contexte évoqué.

14 Gross 2014.

15 Dans les engendrements par coparentalité, l’enfant a presque toujours plus de deux parents : le père et la mère de naissance ainsi que leurs compagnon/compagne respectifs.

16 Voir Coulmont 2014 ; Bozon 1987 ; Desplanques 1986 ; Perouas et al. 1984.

17 Zonabend 1979 : 62.

18 Klapisch-Zuber 1980 ; Vernier 1980.

19 Sangoï 1985.

20 Klapisch-Zuber 1980 : 100.

21 Courduriès 2016.

22 Les débats sur la dimension relationnelle de la personne ont été suscités par les travaux sur la Mélanésie de Marylin Strathern (1988). Pour elle, l’idée selon laquelle les relations ont une part prépondérante dans la définition de la personne ne vaudrait que pour les mondes non occidentaux. D’autres auteurs pensent au contraire que le partage entre les perceptions occidentales et non occidentales de la définition de la personne n’est pas aussi net. Voir Porqueres i Gené 2015 et Théry 2008.

23 Goody 1985.

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Pour citer cet article

Référence papier

Jérôme Courduriès, « Nommer son enfant lorsqu’on est deux parents du même sexe », Clio. Femmes, Genre, Histoire [En ligne], 45 | 2017, 45 | 2017, 151-169.

Référence électronique

Jérôme Courduriès, « Nommer son enfant lorsqu’on est deux parents du même sexe », Clio. Femmes, Genre, Histoire [En ligne], 45 | 2017, mis en ligne le 01 mai 2020, consulté le 16 avril 2021. URL : http://journals.openedition.org/clio/13533 ; DOI : https://doi.org/10.4000/clio.13533

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Auteur

Jérôme Courduriès

Anthropologue, maître de conférences à l’université Toulouse Jean Jaurès, chercheur au LISST-CAS. Ses recherches s’inscrivent dans les domaines de l’anthropologie de la parenté et de l’anthropologie du genre. Après avoir travaillé sur la conjugalité homosexuelle masculine, il s’est intéressé à ce que l’homosexualité produit sur l’expérience de la parenté et travaille aujourd’hui sur la gestation pour autrui. Il a notamment publié Être en couple (gay). Conjugalité et homosexualité masculine en France, en 2011 aux Presses universitaires de Lyon ; « Ce que fabrique la gestation pour autrui. Les relations entre la femme porteuse, l’enfant et ses parents », Journal des anthropologues, n°144-145, 2016, p. 53-76 et il a coordonné avec Agnès Fine l’ouvrage collectif Homosexualité et parenté paru en 2014 chez Armand Colin. jerome.courduries[@]univ-tlse2.fr

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