Clio@Themis. Revue électronique d’histoire du droit est une revue scientifique à comité de lecture qui suit le code éthique des publications élaboré par le COPE « Best Practice Guidelines for Journals Editors » (https://publicationethics.org). Clio@Themis est une revue en accès ouvert de type « diamant », qui ne demande ni frais de soumission ni frais de publication.

Toutes les personnes impliquées (membres des comités, évaluateurs et auteurs) doivent connaître et partager les principes éthiques suivants.

Comités

Le comité de rédaction de Clio@Themis est compétent en ce qui concerne la décision de publier ou non les articles qui sont soumis à la revue. Pour prendre ses décisions, le comité de rédaction recourt à des évaluations effectuées par ses membres, les membres du comité scientifique et des évaluateurs extérieurs.

Le comité de rédaction évalue les articles soumis selon leur contenu sans considérer le genre, l’orientation sexuelle, la religion, l’origine ethnique, la citoyenneté ou l’orientation politique des auteurs. Les articles étant rendus anonymes, seuls le rédacteur en chef de la revue et les coordonnateurs du dossier connaissent l’identité des auteurs.

Le comité de rédaction et le comité scientifique ne divulguent aucune information concernant les articles soumis à qui que ce soit, sauf à l’auteur, aux coordonnateurs du dossier, aux évaluateurs et aux membres des comités.

Les membres des comités s’engagent à ne pas utiliser dans leurs propres recherches le contenu des articles en cours de soumission sans l’approbation de l’auteur.

Évaluateurs

L’évaluation par les pairs en double aveugle est une procédure qui aide le comité de rédaction à prendre des décisions concernant les articles soumis et aide l’auteur à améliorer son travail.

Les évaluateurs qui ne s’estiment pas compétents ou qui savent qu’ils ne seront pas en mesure de terminer l’évaluation à temps doivent en informer rapidement le comité de rédaction.

Chaque article à évaluer doit être considéré comme confidentiel. Par conséquent, l’article ne peut pas être discuté par les évaluateurs sans l’approbation explicite du comité de rédaction.

L’examen par les pairs doit être mené avec objectivité, sans jugement à l’égard de la personne de l’auteur. Les évaluateurs doivent justifier leurs décisions.

Les évaluateurs indiquent avec précision les références bibliographiques que les auteurs auraient pu omettre. Les évaluateurs doivent également informer les éditeurs de toute similitude possible entre les articles qu’ils évaluent et toute autre publication.

Les renseignements obtenus au cours du processus d’évaluation par les pairs doivent être considérés comme confidentiels et ne peuvent être utilisés à des fins personnelles. Les évaluateurs ne connaissent pas le nom des auteurs, mais doivent refuser d’évaluer tout article dont ils pensent qu’il pourrait représenter un conflit d'intérêts pour eux ou leur institution d’appartenance.

Auteurs

Si le comité de rédaction le demande, les auteurs doivent communiquer les sources et les informations sur lesquelles ils fondent leur article pour les rendre disponibles et les préserver.

En soumettant leur article, les auteurs s’engagent à ce que leur travail soit complètement original. Les auteurs doivent toujours citer clairement l’ensemble des sources et de la bibliographie utilisé pour leurs recherches.

Les auteurs ne doivent pas publier le même article sur plusieurs supports sans l’accord des éditeurs concernés. Soumettre le même travail en même temps à plusieurs éditeurs n’est pas une pratique de recherche acceptable.

Tout co-auteur ou toute personne ayant fortement contribué à la réalisation de l’article doit être indiqué pour attribuer correctement la paternité de l’œuvre.

S’il y a plus d’un auteur, celui qui soumet l’article doit déclarer le nom des co-auteurs et doit obtenir la permission des autres auteurs concernant la version finale du travail et sa soumission à Clio@Themis.

En soumettant leur article, les auteurs s’engagent à ne pas avoir de conflit d’intérêts qui aurait pu influencer leurs résultats et leurs observations. Les auteurs doivent également mentionner toute institution financière et/ou tout projet financé concernant l’article.

Chaque fois qu’un auteur trouve une erreur ou une inexactitude pertinente dans ses articles publiés, il doit en informer rapidement le comité de rédaction et donner toutes les informations utiles pour la corriger.