Navigation – Plan du site

AccueilNuméros18La vulnérabilitéII. Rapports thématiquesLa vulnérabilité dans la jurispru...

La vulnérabilité
II. Rapports thématiques

La vulnérabilité dans la jurisprudence de la Cour européenne et de la Cour interaméricaine des droits de l’homme

Marie Rota
p. 39-46

Résumés

Cette contribution a pour but de cerner l’usage de la vulnérabilité par les Cours européenne et interaméricaine des droits de l’homme dans une perspective comparée. Il y est démontré que si ces deux juridictions se saisissent du concept (sans pour autant le définir), il est appréhendé de manière différente. On observe tout d’abord un accroissement du recours à la vulnérabilité par les deux Cours ayant la même finalité : la résilience. Les juges du Costa Rica y font en revanche une référence beaucoup plus systématique et détaillée qui s’explique par la philosophie des droits humains à laquelle ils se rattachent. Pour le comprendre, il faut rappeler que les deux Conventions ont été rédigées après la Deuxième Guerre mondiale, époque à laquelle les droits humains sont fondés sur la dignité humaine. Ce fondement peut néanmoins revêtir plusieurs significations, qui expliquent ces différentes conceptions. Celles-ci rejaillissent directement sur la vulnérabilité qui fait l’objet d’une lecture qu’on peut qualifier de libérale s’agissant de la jurisprudence de la Cour européenne et de sociale s’agissant de celle de la Cour interaméricaine.

Haut de page

Extrait du texte

Ce document sera publié en ligne en texte intégral en novembre 2021.

Plan

I. Le recours à la vulnérabilité : une démarche relativement similaire
A. Un recours croissant dénué de définition préalable
B. La résilience : une finalité commune
II. La vulnérabilité : un concept reflétant une conception différente des droits humains adoptée par les Cours
A. La lecture libérale de la vulnérabilité par la Cour européenne
B. La lecture sociale de la vulnérabilité par la Cour interaméricaine

Aperçu du texte

Dans les récentes manifestations scientifiques consacrées à la vulnérabilité, qu’il s’agisse des deux colloques de 2018 organisés par les juristes Cathy Pomart et François Cafarelli d’une part et par Marie-Hélène Boblet, Hélène Marche et Nadine Proia-Lelouey, chercheuses en littérature, sociologie et psychologie respectivement d’autre part, ou encore de la journée d’étude organisée par Mathias Couturier, Delphine Bazin-Beust, Samuel Etoa, Aurore Catherine et Laurence Fin-Langer en 2020, les contributeurs n’ont eu de cesse de souligner l’accroissement du recours au concept en droit depuis une vingtaine d’années, sans qu’on puisse néanmoins en saisir réellement les contours. De fait, le constat dressé par Laurence Burgorgue-Larsen en 2014 semble toujours être d’actualité : « [s]i le concept a fleuri, sa conceptualisation quant à elle n’a pas suivi ». Facteur de flou, son incertitude a été largement soulignée. Diane Roman, dans le rapport de synthèse de cette première manifestation, aj...

Haut de page

Pour citer cet article

Référence papier

Marie Rota, « La vulnérabilité dans la jurisprudence de la Cour européenne et de la Cour interaméricaine des droits de l’homme »Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux, 18 | 2020, 39-46.

Référence électronique

Marie Rota, « La vulnérabilité dans la jurisprudence de la Cour européenne et de la Cour interaméricaine des droits de l’homme »Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux [En ligne], 18 | 2020, mis en ligne le 19 novembre 2021, consulté le 28 septembre 2021. URL : http://journals.openedition.org/crdf/6422 ; DOI : https://doi.org/10.4000/crdf.6422

Haut de page

Auteur

Marie Rota

Maître de conférences en droit public à l’université de Lorraine
Institut de recherches sur l’évolution de la nation et de l’État (IRENEE, EA 7303)

Maître de conférences en droit public à l’université de Lorraine et membre de l’Institut de recherches sur l’évolution de la nation et de l’État (IRENEE, EA 7303), elle est spécialiste de droit international des droits humains et de droit comparé. Elle a notamment publié L’interprétation des Conventions américaine et européenne des droits de l’homme. Analyse comparée de la jurisprudence des Cours européenne et interaméricaine des droits de l’homme, Issy-les-Moulineaux, LGDJ, 2018 ; « Les sanctions individuelles prises par le Conseil de sécurité et les exigences du droit à un procès équitable », Civitas Europa, nº 41, 2018, p. 93-110 ; « Le respect du débat comme socle de tout régime démocratique. Analyse comparée des jurisprudences des Cours européenne et interaméricaine des droits de l’homme », Revue méditerranéenne de droit public, 2018, p. 85-93 ; « La reconnaissance par la CJUE d’une Constitution matérielle au sens de Constantino Mortati ? », in La Constitution matérielle de l’Europe, C. Jouin (dir.), Paris, A. Pedone, 2019, p. 77-93.

Articles du même auteur

Haut de page

Droits d’auteur

Cahiers de la recherche sur les droits fondamentaux

Haut de page
Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search