Notes
Thierry Dutour, Une société de l’honneur. Les notables et leur monde à Dijon à la fin du Moyen Âge, Paris, Champion, 1998 ; Cécile Becchia, Les bourgeois et le prince. Dijonnais et Lillois auprès du pouvoir bourguignon, 1419-1477, Paris, Classiques Garnier, 2019. Nous renverrons régulièrement au volume d’annexes sur les élites dijonnaises – ann. Dijon), disponible sur l’intranet du Centre Roland Mousnier.
Claude Gauvard, « De grace especial ». Crime, État et société en France à la fin du Moyen Âge, Paris, Publications de la Sorbonne, 1991, 2 vol. ; Nicole Gonthier, Cris de haine et rites d’unité : la violence dans les villes, xiiie-xvie siècle, Turnhout, Brepols, 1992.
La limite haute de la jeunesse reste cependant assez difficile à déterminer. Voir Aude Musin, Élise Mertens de Wilmars, « « Consideré son joesne eaige … ». Jeunesse, violence et précarité sociale dans les Pays-Bas bourguignons et habsbourgeois (xive-xvie siècles) », Revue d’histoire de l’enfance « irrégulière », 2009, n° 9, p. 27.
Pour plus d’informations sur la juridiction dijonnaise, voir Charles Bertucat, « La juridiction municipale de Dijon. Son étendue », Revue bourguignonne, 1911, n° 21, 2, p. 87- 231 ; Georges Chevrier, « Les villes du duché de Bourgogne du xiiie à la fin du xve siècle. Organisations administratives et judiciaires », in Recueils de la société Jean Bodin, tome VI. La ville, Institutions administratives et judiciaires, Bruxelles, Éditions de la Librairie encyclopédique 1954, p. 407-442 ; Rudi Beaulant, Criminalité et justice échevinale à Dijon au xve siècle (1433-1441), Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 2020.
Ces sources sont constituées des liasses d’enquêtes et procès de la justice échevinale, du registre du Papier Rouge contenant 434 sentences de haute justice, des registres aux causes de la mairie, des registres aux causes du procureur, des comptabilités du bailliage ainsi que celles de la commune, des liasses concernant les conflits de juridictions, des registres de délibérations, et enfin des nombreuses liasses de mandements de paiements relatifs à diverses étapes de la procédure judiciaire.
France, Lille, Archives départementales du Nord (ADN), B 1692, fol. 19v-21. L’analyse détaillée de cette affaire a été faite dans Rudi Beaulant, Les lettres de rémission des ducs de Bourgogne. Étude sur les normativités sociales, politiques et juridiques, thèse de doctorat inédite, Université de Bourgogne, Dijon, 2018, p. 485-490.
France, Dijon, Archives départementales de la Côte-d’Or (ADCO), B II 337/1, fol. 21.
France, Dijon, ADCO, B 4506, fol. 29 ; B II 360/7, n° 834, 835 et 836.
France, Dijon, ADCO, B II 360/8, liasse 40, n° 22.
France, Dijon, ADCO, B II 360/7, n° 951.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 30 décembre 1466.
France, Lille, ADN, B 1692, fol. 19v-21.
France, Dijon, ADCO, B 4513, fol. 36v-37. Sur la quasi-systématisation de l’amende civile, voir Rudi Beaulant, Les lettres de rémission des ducs de Bourgogne. Étude sur les normativités sociales, politiques et juridiques, thèse de doctorat inédite, Université de Bourgogne, Dijon, 2018, p. 370-379.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 11 mai 1467.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 8 juin 1467.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 24 juillet 1467.
France, Dijon, ADCO, B II 360/11, 30 décembre 1471 ; B II 360/13, 1er octobre 1476.
France, Dijon, ADCO, B II 360/9, 22 juin 1464.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 28 avril 1466.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 26 novembre 1466 ; 30 décembre 1466.
France, Dijon, ADCO, B II 336/66. L’annotation du scribe de la mairie, indiquant que les deux suppliants doivent se constituer prisonniers à la prison échevinale, est datée du 12 janvier 1467 (n. st.), quand Jehan de Marnay n’a sans doute pas encore reçu sa lettre de rémission. Dans leur exposé, Oudot et Anceau insistent sur le fait que Jehan a dit qu’ils n’étaient en rien coupables du cas : cela peut supposer qu’il a lui-même été arrêté, qu’il a été interrogé après s’être réfugié dans un lieu de franchise ou, plus probablement, qu’il a écrit ou fait transmettre au maire et aux échevins pour leur souligner l’innocence de ses compagnons. Cette dernière hypothèse semble la plus probable, si l’on s’en tient à l’exposé de la rémission de Jehan qui dit avoir pris la fuite après son crime.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 24 juillet 1467.
France, Dijon, Archives municipales (AMD), I 107, 14 février 1467 (n. st.). Le fait qu’Anceau ne soit que complice peut expliquer qu’il demande un pardon et non une rémission, car le montant à verser pour le droit du sceau pour le premier est inférieur à celui de la seconde. Voir Rudi Beaulant, Les lettres de rémission des ducs de Bourgogne. Étude sur les normativités sociales, politiques et juridiques, thèse de doctorat inédite, Université de Bourgogne, Dijon, 2018, p. 155-163.
Humbelin a par le passé été complice des agissements de Guillaume Pechinot dit l’Enragé, quand celui-ci s’en est pris à Jehannin Laurent et Philippe Bergain en 1457, et encore en 1460 quand il a tenté de violer Katherine Girard. France, Dijon, ADCO, B II 360/6, n° 762 ; B II 360/7, n° 969.
France, Dijon, ADCO, B II 360/8, liasse 40, n° 39.
C’est par exemple le cas au dos de l’enquête menée contre lui pour les coups infligés à Alixandre Lanonnier. France, Dijon, ADCO, B II 360/8, liasse 40, n° 29.
France, Dijon, ADCO, B II 360/8, liasse 39, n° 42 ; B II 360/8, 25 décembre 1463 ; B II 360/9, 22 janvier 1465.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 11 septembre 1467.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 13 mai 1467.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 11 mai 1467 ; 24-26 juin 1467.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 24 juin 1467.
France, Dijon, ADCO, B II 360/11, 30 décembre 1471.
France, Dijon, ADCO, B II 362/01, fol. 174v et 175v.
France, Dijon, ADCO, B II 360/8, liasse 40, n° 15.
France, Dijon, ADCO, B II 360/8, 27 octobre 1463.
France, Dijon, ADCO, B II 360/9, 1er mai 1464.
France, Dijon, ADCO, B II 360/9, 22 janvier 1465 ; B II 360/10, 9 juillet 1466 et 23 février 1467.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 17 juillet 1467. Colette Joly, « Dijon sous le principat de Philippe le Bon : une singulière coutume électorale », Annales de Bourgogne, n° 53, 2, 1987, p. 114 ; Cécile Becchia, op. cit., p. 76.
France, Dijon, ADCO, B II 360/9, 1er mai 1464.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 23 février 1467.
France, Dijon, ADCO, B II 360/9, 1er mai 1464 ; le feuillet contenant l’enquête du 29 juin 1457 est inséré dans ce cahier.
France, Dijon, ADCO, B II 360/7, n° 884.
France, Dijon, ADCO, B II 360/8, liasse 39, n° 951.
Cette règle a été établie à partir de 1459. Auparavant l’exercice de la charge s’étendait du 1er janvier au 31 décembre, de 1444 à 1459, tandis qu’avant cette date les prévôts entraient en charge pour une année lors de la Saint-Jean-Baptiste, soit le 24 juin.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 13 mai 1467.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 24-26 juin 1467.
Jehan de Marnay, lorsqu’il agresse Jehan Guiot dit la Barbe (qui sera par la suite innocenté de sa participation à un homicide), agit par exemple sur ordre de Drouot Rouhyer qui est en conflit avec la victime. France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 9 juillet 1466.
Ernest Champeaux (éd.), Les ordonnances des ducs de Bourgogne sur l’administration de la justice du duché, avec une introduction sur les origines du Parlement de Bourgogne. Dijon, Nourry, 1908, p. 157-158 et 166-168.
Sur la violence codifiée, voir notamment Claude Gauvard, « Discipliner la violence dans le royaume de France aux XIVe et XVe siècles : une affaire d’État ? », in Gerhard Jaritz (dir.), Disziplinierung im Alltag des Mittelalters und der frühen Neuzeit, Vienne, Verlag des Österreichischen Akademie der Wissenschaften, 1999, p. 173-204.
En 1445 et 1447. Cécile Becchia, op. cit., ann. Dijon, p. 244.
France, Dijon, ADCO, B 11498, fol. 38. Sur l’organisation de l’imposition des marcs, voir Anne Galanaud, Démographie et société à Dijon à la fin du Moyen Âge (1357-1447), thèse de doctorat inédite, Université de Franche-Comté, Besançon, 2009, p. 40-42 ; Thomas Roy, Rémunérations, travail et niveaux de vie à Dijon à la fin du Moyen Âge, thèse de doctorat inédite, Université de Bourgogne, Dijon, 2019, p. 108-114.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 29 mai 1466 ; B II 360/13, 1er octobre 1476.
France, Dijon, AMD, B 71, juin 1500.
France, Dijon, ADCO, B 4513, fol. 1v-2.
France, Dijon, ADCO, B II 360/9, 22 novembre 1465.
France, Dijon, ADCO, B II 336/70, fol. 221v.
France, Dijon, AMD, B 481, n° 33.
France, Dijon, ADCO, B 11535, fol. 4v ; B II 360/5, n° 537.
France, Dijon, ADCO, B II 360/5, n° 537 ; B II 360/8, liasse 39, n° 37.
France, Dijon, ADCO, B II 360/6, n° 680. Cécile Becchia, op. cit., ann. Dijon, p. 222.
France, Dijon, ADCO, B II 360/8, liasse 40, n° 29.
France, Dijon, ADCO, B II 362/01, fol. 141.
France, Dijon, AMD, M 76, fol. 33 ; cette amende est finalement ramenée à 30 sous fol. 70.
Il l’est par exemple en 1436 et en 1438. France, Dijon, AMD, B 155, fol. 4v et 94.
France, Dijon, ADCO, B II 360/9, 30 mai 1464.
France, Dijon, ADCO, B II 336/57, fol. 164v ; B II 360/9, 30 mai 1464.
France, Dijon, ADCO, B II 360/8, 27 décembre 1463 ; B II 360/10, 8 juin 1466.
France, Dijon, ADCO, B 11498, fol. 51v ; second compte, fol. 53.
France, Dijon, ADCO, B II 360/9, 30 mai 1464. Cécile Becchia, op. cit., ann. Dijon, p. 350. Sur la mutemaque, voir André Voisin, « La « mutemaque » du 26 juin 1477. Notes sur l’opinion à Dijon au lendemain de la réunion », Annales de Bourgogne, n° 7, 1935, p. 337-356 ; Adrien Carbonnet, Louis XI et les villes en révolte (1461-1483), Paris, Classiques Garnier, 2023.
France, Dijon, ADCO, B II 360/8, liasse 39, n° 37. Cécile Becchia, op. cit., ann. Dijon, p. 270-271 et 229 ; Richard serait en outre annobli, au plus tard en 1478.
France, Dijon, ADCO, B II 336/51, fol. 210v. Cécile Becchia, op. cit., ann. Dijon, p. 184.
France, Dijon, ADCO, B II 360/56, fol. 51. Estienne Penesset est le fils de Perrin Penesset, un marchand originaire de Gouhelans dans le comté de Bourgogne et arrivé à Dijon vers 1423 (B 11332, fol. 70-73). Estienne devient à son tour marchand et, après avoir vécu dans la paroisse Notre-Dame, réside dans la paroisse Saint-Michel au plus tard en 1471, d’après les comptes des marcs, à proximité de l’hôtel de Drouhot de Marnay (B 11499, fol. 49). Il est lui aussi poursuivi dans plusieurs affaires, notamment pour escroquerie contre deux marchands italiens visant à s’emparer de leurs biens en 1455 (B II 360/6, n° 697 bis et 700), puis de bris de coffres pour récupérer des biens lui appartenant chez Jehan Papié, avec lequel il est alors en conflit en 1460 (B II 360/7, n° 930 et 990). Celui-ci a pourtant été son complice par le passé dans une affaire de vols de biens d’un héritage qu’Estienne aurait subtilisé à une habitante de Beaune (B II 360/8, liasse 39, n° 49). Le marchand est encore sollicité dans les poursuites menées contre Denisot de Mastot au sujet du vol du trésor de la confrérie Saint-Jacques dont le siège se trouve dans l’église Saint-Michel, car c’est lui qui se serait rendu à Langres pour y voler les documents du procès chez un clerc de l’évêque (B II 360/3, n° 297). Estienne connaît en outre Jehan de Marnay, sans qu’il soit possible d’établir l’origine de cette relation ; quoi qu’il en soit il se porte garant de l’élargissement de Jehan de la prison échevinale en 1479 (B II 337/3, fol. 115v), ce qui sous-entend une relation de confiance entre les deux hommes.
Cécile Becchia, op. cit., ann. Dijon, p. 244.
France, Dijon, ADCO, B II 360/8, liasse 39, n° 42 ; B II 360/9, 29 septembre 1465. Il n’est toutefois pas certain ici qu’il s’agisse bien de la même personne.
France, Dijon, ADCO, B II 360/7, n° 917 ; B II 360/9, 29 septembre 1465.
France, Dijon, ADCO, B II 336/58, fol. 214v.
Cécile Becchia, op. cit., ann. Dijon, p. 62 ; Jules d’Arbaumont, Armorial de la Chambre des comptes de Dijon, Dijon, Lamarche, 1881, p. 384.
France, Dijon, ADCO, B II 360/11, 5 mars 1468 (n. st.). On peut supposer qu’il vit encore chez sa mère dans la mesure où il ne figure pas parmi les chefs de feux cités dans les comptes des marcs.
France, Dijon, AMD, M 75, fol. 45v-46.
France, Dijon, ADCO, B 11499, fol. 175.
France, Dijon, ADCO, B II 360/13, 13 juillet 1479 ; 22 mai 1479 ; B II 337/3, fol. 112v.
France, Dijon, ADCO, B 11500, fol. 71v.
Son père, Guillaume, est encore vivant à la mort de son fils puisqu’il est désigné curateur des biens de la fille d’Oudot, tandis que Perrenote, mère de l’enfant et veuve de Guillaume, est désignée tutrice par les proches présents. France, Dijon, ADCO, B II 336/69, fol. 194v. Toutefois, le compte des marcs de 1478 le recense encore comme habitant de l’hôtel d’Époisses. B 11500, fol. 294v.
France, Dijon, ADCO, B II 360/13, 13 juillet 1479.
Charles Bigarne, « Les châtelains et les officiers de la châtellenie de Beaune, Pommard et Volnay », Mémoires de la Société d’histoire, d’archéologie et de littérature de l’arrondissement de Beaune, 1890, p. 243-247.
France, Dijon, ADCO, B 4491, fol. 14 ; B 4495, fol. 9 ; B 4496, fol. 10 ; B 4497, fol. 11-11v ; B 4498, fol. 16v ; B 4499, fol. 17 ; B 4501, fol. 20-20v. Les montants pour lesquels il emporte l’enchère varient de 120 à 181 francs, auxquels s’ajoutent les 100 livres de cire habituelles.
France, Dijon, ADCO, B 4494, fol. 10-10v ; B 4495, fol. 9.
France, Dijon, ADCO, B 4495, fol. 7v.
France, Dijon, ADCO, B 4496, fol. 8 ; B 4497, fol. 9 ; B 4498, fol. 13-13v ; B 4499, fol. 14.
France, Dijon, ADCO, B 4497, fol. 10.
France, Dijon, ADCO, B 4499, fol. 14v-15.
C’est effectivement sa veuve qui paie l’impôt des marcs à sa place en 1454. France, Dijon, ADCO, B 11507, fol. 2v.
France, Dijon, ADCO, B 11535, fol. 84.
France, Dijon, ADCO, B 4503, fol. 20-20v ; B 4504, fol. 27v. Les montants sont respectivement de 167 et 160 francs, plus les 100 livres de cire.
France, Dijon, ADCO, B 4504, fol. 25-25v.
France, Dijon, ADCO, B 4504, fol. 26v-27 ; B 4513, fol. 14v-15.
Les comptes du bailliage étant perdus, on se fie ici aux quelques mentions relevées dans le registre du Papier Rouge. France, Dijon, ADCO, B II 362/01, fol. 174v et 175v.
France, Dijon, ADCO, B 4513, fol. 13.
France, Dijon, ADCO, B 11507, fol. 8.
France, Dijon, ADCO, B 11499, fol. 4v.
Sur la famille Labouquet, voir Cécile Becchia, op. cit., ann. Dijon, p. 210-214.
Jehan Faultrey est notamment curateur des biens des enfants de feu Jehan Macheco, puis de ceux des neveux et nièces d’une veuve Macheco prénommée Jacqueline. France, Dijon, ADCO, B II 336/58, fol. 214 ; B II 336/63, fol. 180v. Il est encore curateur des biens des enfants de Jehan de Vandenesse. B II 336/66, fol. 198.
France, Dijon, B II 336/64, fol. 206v-207.
France, Dijon, ADCO, B II 360/9, 28 juillet 1464. Dans une autre affaire de la même année, il déclare toutefois être âgé de 46 ans ; le scribe s’est donc probablement trompé dans l’un des deux cas. B II 360/9, 12 juillet 1464.
France, Dijon, AMD, B 450, n° 34.
France, Dijon, ADCO, B 11500, fol. 110v. Bien que ce compte des marcs de 1474 évoque sa veuve pour la première fois, Richard apparaît pourtant encore parmi les contribuables de cet impôt en 1475 et 1478 (B 11500, fol. 6 et 256v). Néanmoins, dans la marge du compte de 1474, une annotation indique bien « mort » à côté de la ligne de Richard.
France, Dijon, ADCO, B II 360/7, n° 834 ; B II 360/10, 9 juillet 1466 et 10 novembre 1466.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 4 décembre 1468.
Jacques Rossiaud, Lyon 1250-1350. Réalités et imaginaires d’une métropole, Seyssel, Champ Vallon, 2012, p. 379-407.
France, Dijon, ADCO, B II 360/8, 27 octobre 1463.
Par exemple, plusieurs barbiers qui ont soigné Guillaume Sappel, agressé par Oudot Loncle, ne déposent qu’au titre de témoins, ils ne sont pas jurés de la mairie. France, Dijon, ADCO, B II 360/8, 27 décembre 1463. Ils sont en revanche sollicités après que Jehan Baugey a frappé Ysabeaul Boisot en 1478, car celle-ci était enceinte et a par la suite perdu son enfant. France, Dijon, ADCO, B II 360/13, 27 janvier 1478 (n. st.).
France, Dijon, ADCO, B II 337/1, fol. 21.
France, Dijon, ADCO, B II 337/2, fol. 19v.
France, Dijon, ADCO, B II 337/6-1, fol. 17v.
France, Dijon, ADCO, B II 337/6-1, fol. 14.
France, Dijon, ADCO, B II 337/6-1, fol. 16 et 17.
France, Dijon, ADCO, B II 337/2, fol. 27 et 30.
On lit par exemple, au bas de l’enquête menée contre Oudot Loncle pour avoir battu Alixandre Lanonnier en 1462, qu’il s’est accordé avec sa victime pour 3 francs et qu’il a versé 15 gros au barbier qui l’a soigné. France, Dijon, ADCO, B II 360/8, liasse 40, n° 29.
Cette lacune documentaire empêche de connaître d’éventuelles amendes, en particulier pour la période 1458-1461 pour laquelle le registre aux causes du procureur, contenant des amendes arbitraires, n’est pas conservé. Les registre suivants, celui du Papier Rouge (qui reprend en 1460), de même que les registres de délibérations, ne signalent en revanche aucune sentence contre ces individus.
France, Dijon, ADCO, B II 362/01, fol. 141.
France, Dijon, ADCO, B II 337/6-1, fol. 21v.
France, Dijon, ADCO, B II 362/01, fol. 143 ; B II 337/6-1, fol. 34v.
France, Dijon, ADCO, B II 337/6-1, fol. 16.
Xavier Rousseaux, « La récidive : invention médiévale ou symptôme de modernité ? », in Françoise Briegel, Michel Porret (dir.), Le criminel endurci. Récidive et récidivistes du Moyen Âge au xxe siècle, Genève, Droz, 2005, p. 56-64 et 79.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 24 juillet 1467.
France, Lille, ADN, B 1692, fol. 19v-21.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 30 décembre 1466.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 11 septembre 1467.
France, Dijon, ADCO, B II 360/8, 27 octobre 1463.
Le prévôt de la ville n’en a pas moins déjà fait l’objet de poursuites judiciaires. En 1461, c’est Jehan Papié qui est poursuivi, avec la complicité de Coustain l’Écorché, pour avoir insulté puis agressé physiquement la femme d’Andrieu Maçon. France, Dijon, ADCO, B II 360/8, liasse 39, n° 32.
France, Dijon, AMD, M 71, fol. 59v.
France, Dijon, AMD, M 71, fol. 60.
France, Dijon, AMD, M 73, fol. 111v.
France, Dijon, AMD, M 71, fol. 130.
France, Dijon, ADCO, B II 360/8, liasse 39, n° 37 ; B II 360/9, 30 mai 1464. Sur le détail de cette affaire, voir Joseph Garnier, Les étuves dijonnaises. Dijon, Eugène Jobard, 1867.
Jacqueline Hoareau-Dodinau, « Rigueur de justice-miséricorde royale. Ruptures ou continuité ? », in Benoît Garnot (dir.), Normes juridiques et pratiques judiciaires du Moyen Âge à l’époque contemporaine, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 2007, p. 23.
Claude Gauvard, « Fama explicite et fama implicite. Les difficultés de l’historien face à l’honneur des petites gens aux derniers siècles du Moyen Âge », in Jean-Philippe Genet (dir.), La légitimité implicite. Actes des conférences organisées à Rome en 2010 et 2011 par SAS en collaboration avec l’École française de Rome, vol. 2, Paris et Rome, Publications de la Sorbonne et École française de Rome, 2015, p. 52 ; Rudi Beaulant, Les lettres de rémission des ducs de Bourgogne. Étude sur les normativités sociales, politiques et juridiques, thèse de doctorat inédite, Université de Bourgogne, Dijon, 2018, p. 306-308.
« […] ne aussi ne furent oncques iceulx suppliants actans ne convaincuz d’aucuns villain cas de cryme, blasme ou reprouche, mais pour gens de bien et d’onneur ont esté et encoire sont tenuz notoirement de tous ceulx qui les cognoissent […] ». France, Dijon, ADCO, B II 336/66.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 30 décembre 1466.
France, Dijon, ADCO, B II 360/10, 8 juin 1466.
France, Dijon, ADCO, B II 360/8, 27 décembre 1463.
France, Dijon, ADCO, B II 360/8, 27 octobre 1463. Déjà en 1462, le cordelier Jehan Grillot, témoin dans l’affaire de vol dont Richard se serait rendu coupable entre Bar-sur-Seine et Châtillon-sur-Seine, déclare qu’il est « oultrageux homme » et, affirmant avoir par le passé discuté avec un parent dudit Richard, celui-ci lui aurait dit qu’il eût mieux valu qu’il se soit noyé. B II 360/8, liasse 40, n° 15.
France, Dijon, ADCO, B II 360/7, n° 806.
France, Dijon, ADCO, B II 360/7, n° 969.
France, Dijon, ADCO, B II 360/11, 5 mars 1468 (n. st.).
Julien Théry, « Fama : l’opinion publique comme preuve judiciaire », in Bruno Lemesle (dir.), La preuve en justice de l'Antiquité à nos jours, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2003, p. 119-147 ; Corinne Leveleux-Texeira, « Fama et mémoire de la peine dans la doctrine romano-canonique », in Jacqueline Hoareau-Dodinau, Pascal Texier (dir.), La peine. Discours, pratiques, représentations, Cahiers de l’Institut d’Anthropologie Juridique, n° 12, Limoges, 2005, p. 45-61 ; Claude Gauvard, « Fama explicite et fama implicite. Les difficultés de l’historien face à l’honneur des petites gens aux derniers siècles du Moyen Âge », in Jean-Philippe Genet (dir.), La légitimité implicite. Actes des conférences organisées à Rome en 2010 et 2011 par SAS en collaboration avec l’École française de Rome, vol. 2, Paris et Rome, Publications de la Sorbonne et École française de Rome, 2015, p. 39-55.
Bernard Guenée le notait déjà à propos des officiers de justice, dont les débordements ne brisaient pas nécessairement la carrière. Bernard Guenée, Tribunaux et Gens de justice dans le bailliage de Senlis à la fin du Moyen Âge (vers 1380-vers 1550), Strasbourg, Publications de la faculté des lettres, 1963, p. 291-292.
Voir sur ce sujet Yves Mausen, Veritatis Adiutor. La procédure du témoignage dans le droit savant et la pratique française (xiie-xive siècles), Milan, A. Giuffrè, 2006, p. 496-501.
France, Dijon, ADCO, B II 360/9, 12 juillet 1464 ; 28 juillet 1464 ; 13 février 1465 (n. st.).
France, Dijon, ADCO, B II 360/9, 30 mai 1464.
France, Dijon, AMD, M 72, fol. 21-21v.
France, Dijon, ADCO, B II 360/13, 1er octobre 1476.
France, Dijon, ADCO, B II 337/3, fol. 115v.
France, Dijon, ADCO, B II 360/15, 20 juillet 1487.
France, Dijon, ADCO, B 4523, fol. 14.
France, Dijon, ADCO, B 4528, fol. 15v et 1-2. Il est aussi cité comme prévôt de Dijon dès 1485-1486 dans une affaire de vol. B II 360/14, 28 novembre 1485.
France, Dijon, ADCO, B 4530, fol. 1-2 ; B 4531, fol. 4v-5v ; B 4532, fol. 1-2 ; B 4535, fol. 4-5 ; B 4536, fol. 1-2. Il le serait peut-être encore en 1501, selon le compte des marcs : B 11502, fol. 59.
France, Dijon, AMD, B 71.
France, AMD, M 80, fol. 162-163 ; m 81, fol. 27-29v.
France, Dijon, ADCO, B II 360/15, 22 octobre 1492 ; B II 360/16, 28 avril 1493. Il a également été fourrier de la ville avant 1491, charge pour laquelle il fait l’objet de plaintes cette année-là. AMD, B 166, fol. 114v.
France, Dijon, ADCO, B II 360/18, 31 août 1506.
France, Dijon, AMD, B 168, fol. 155-155v ; B 169, fol. 8. De la même manière, les démêlés d’Estienne Penesset avec la justice échevinale n’ont nullement empêché son frère, Thomas, diplômé en droit, d’exercer la même charge de procureur de la mairie de 1485 à sa mort survenue en 1487. B 166, fol. 5 et 56.
Joseph Garnier, Correspondance de la mairie de Dijon, vol. 1, Dijon, Darantière, 1867, p. LXIV-LXVII, 143-148 et 150-161.
Valérie Toureille, « Une contribution à la mythologie des monarchies du crime : le procès des Coquillards à Dijon en 1455 », Revue du Nord, 2007, n° 371, p. 495-506.
Aude Musin, Élise Mertens de Wilmars, « « Consideré son joesne eaige … ». Jeunesse, violence et précarité sociale dans les Pays-Bas bourguignons et habsbourgeois (xive-xvie siècles) », Revue d’histoire de l’enfance « irrégulière », 2009, n° 9, p. 46.
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