Notes
Dignitas infinita adopté le 8 avril 2024, cette mise à jour attendue depuis des années du dogme de l’Église en la matière évoque tant les difficultés des migrants et les violences faites aux femmes que ses positions contre l’avortement, l’euthanasie, etc. et pour ce qui nous intéresse la « théorie du genre », idéologie qui conduit à « envisager une société sans différence de sexe et sape la base anthropologique de la famille ». Notons pourtant que le Dicastère en charge des écoles et universités catholiques avait déjà publié le 10 juin 2019 un document intitulé Il les créa homme et femme qui distinguait nettement « idéologie de genre » conçue comme radicale et dangereuse et « études de genre » autour desquelles un dialogue était possible.
Analyses plutôt contradictoires, pour ne prendre que les plus récentes, dans Yascha Mounk, Le Piège de l'identité : comment une idée progressiste est devenue une idéologie mortifère, Paris, éd. de l'Observatoire, 2023 et Francis Dupuis-Déri, Panique à l’université. Rectitude politique, wokes et autres menaces imaginaires, Montréal, Lux, 2022.
Voir notamment Roman Kuhar, David Paternotte (dir.), Campagnes anti-genre en Europe : Des mobilisations contre l’égalité, Lyon, Presses universitaires de Lyon, 2018.
Les ressorts politiques de ce concept, que nous discutons ici, sont déjà analysés de longue date cf. notamment Fanny Gallot et Gaël Pasquier, « L’école à l’épreuve de la “théorie du genre” : les effets d’une polémique. Introduction », Cahiers du Genre, vol. 65, n° 2, 2018, p. 5-16. URL : https://www.cairn.info/revue-cahiers-du-genre-2018-2-page-5.htm.
Coline Cardi, Anne-Marie Devreux (dir.), L’engendrement du droit, in Cahiers du Genre, vol. 57, n° 2, 2014, p. 5-156, URL :
https://www.cairn.info/revue-cahiers-du-genre-2014-2.htm
En octobre 2021 s’est tenue par exemple à Lorris-en-Gâtinais une rencontre de droit médiéval sur le thème « Femmes de pouvoir. Pouvoir de femmes ». Le terme « genre » n’était employé dans aucun titre de communication, mais quelques développements ont été présentés dans le sens des études de genre, suscitant alors certaines réactions de collègues assez ouvertement hostiles. Le public présent a notamment dû se manifester pour qu’une jeune intervenante puisse terminer son propos, alors que le président de séance souhaitait l’abréger, alors même que le temps imparti ne le justifiait pas. Les larmes et départs anticipés qui ont clôturé la rencontre ont laissé un souvenir amer à bon nombre des participants, comme au public de la petite agglomération qui nous faisait l’honneur d’accueillir cet évènement scientifique.
Notons qu’en ce sens a été organisée par Corinne Leveleux-Teixeira et l’auteur de ces lignes une journée d’étude fin 2021, intitulée Femmes, genre et droit au Moyen Âge, complétée par un colloque en juin 2024, actes à paraître.
Souvent complexe, parfois violente, il est évident que la notion de controverse est inhérente à la science du droit, ainsi que l’avait illustré un beau colloque de la Société d’Histoire du droit en 2015 à Rennes et un ouvrage, lesquels malheureusement ne s’étaient pas penchés sur le genre : Anthony Mergey, Sylvain Soleil, Nicolas Cornu Thénard (dir.), La controverse. Études d’histoire de l’argumentation juridique, Paris, Société de législation comparée, 2020.
Joël Hautebert (dir.), Le droit à l’épreuve du genre, Limoges, PULIM, 2016 (ci-après cité Joël Hautebert (dir.)). Voir aussi les travaux d’Aline Cheynet de Beaupré, François Chénedé ou plus explicitement de Guillaume Bernard, in Paul Salün (dir), « Théorie du gender et philosophie du droit, De la servitude du sexe au droit à la sexualité », La Révolution permanente, Paris, Presses de la Délivrance, 2019, p. 397-409 et Tony Anatrella, Gender la controverse, Paris, Pierre Téqui, 2011. Avec moins de droit, mais un appel ouvert au débat cf. aussi Gender qui es-tu ?, présenté par Pierre Clavier, Paris, éditions de l’Emmanuel, 2012. Plusieurs auteurs se placent sous les mânes de « l’ordre juridico-symbolique » pensé par Pierre Legendre, La question dogmatique en Occident, Paris, Fayard, 1999, passim., voir aussi Pierre Legendre, L’inestimable objet de la transmission, étude sur le principe généalogique en Occident, Paris Fayard, 1985 et ses articles de presse, sur un ton plus polémique.
Anne-Marie Le Pourhiet, Aude Mirkovic, Mariage des personnes de même sexe : la controverse juridique, Paris, Pierre Téqui, 2013 ; Aude Bertrand-Mirkovic et alii (dir.), De la théorie du genre au mariage de même sexe. L’effet dominos, Valence, 2013.
Aude Mirkovic, PMA, GPA, la controverse juridique, Paris, éd. Téqui, 2014
Aude Mirkovic et Claire de Gatellier (dir.), Questionnements de « genre » chez les enfants et les adolescents, Paris, Artège, 2022.
Joël Hautebert, Le transhumanisme aboutissement de la Révolution anthropologique, Paris, éditions de l’Homme Nouveau, 2018 ; Cyrille Dounot, « Les origines idéologiques du transhumanisme », in Yvonne Flour, Pierre-Louis Boyer (dir.), Transhumanisme : questions éthiques et enjeux juridiques, Paris, 2020, p. 63-107. Notons enfin que n’a pu être consulté en détail et à temps l’ouvrage, qui apporte certainement beaucoup de lumières en particulier sur la multiplicité et l’évolutivité du genre, de Pierre Michel, Le transfert des concepts sociologiques dans le droit : le cas du genre, Aix-Marseille, PUAM, 2024.
Voir notamment Guillaume Bernard, op. cit. et Aude Mirkovic et Claire de Gatellier, op. cit., p. 95-101.
Françoise Thébaud, Écrire l’histoire des femmes et du genre, Paris, ENS éditions, 2e éd., [1998], 2007.
Éric Fassin, « L’empire du genre. L’histoire politique ambiguë d’un outil conceptuel », L’Homme, 187-188, 2008, p. 375-392, URL : https://journals.openedition.org/lhomme/29322.
Laurie Laufer et Florence Rochefort (dir.), Qu’est-ce que le genre ?, Paris, Payot, 2014 contenait déjà des chapitres sur l’art, la médecine, la psychologie, la grammaire, la politique, la religion, etc., mais pas sur le droit.
Pierre‑Louis Boyer et Marc Dupré, « Les modes alternatifs de règlement des différends : un obstacle à une culture judiciaire européenne commune ? Regard historique, approche contemporaine », La Revue du Centre Michel de L’Hospital [En ligne], 24 | 2022, mis en ligne le 19 juillet 2022, consulté le 04 mars 2024. URL : http://revues-msh.uca.fr/revue-cmh/index.php?id=929.
Cf. notamment Vincent Martin, La paix du roi (1180-1328) : paix publique, idéologie, législation et pratique judiciaire de la royauté capétienne de Philippe Auguste à Charles le Bel, Paris, Institut universitaire Varenne, 2015 et plusieurs travaux sur la composition ; Laura Viaut, Fecimus concordiam. Les mécanismes de gestion des conflits dans l’espace aquitain au haut Moyen Âge, Paris, De Boccard, coll. Romanité et modernité du droit, 2022 ; Soazick Kerneis, « Les modes alternatifs de résolution des conflits. Droit pénal, histoire et anthropologie », Clio@themis n° 5, 2012, URL : http://www.cliothemis.com/IMG/pdf%20/TP_Kerneis.pdf et en dernier lieu Marie Dejoux, Pierre-Anne Forcadet, Vincent Martin et Liêm Tuttle, La justice de Saint Louis. Dans l’ombre du chêne, Paris, Puf, 2024, p. 181-189.
Cf. Christine Bard, Féminismes : 150 ans d’idées reçues, 2ème éd., Paris, Le cavalier bleu, 2020.
Marylène Patou-Mathis, L’homme préhistorique est aussi une femme, Paris, Allary Éditions, 2020 ; Pascal Picq, Comment la modernité ostracisa les femmes. Histoire d’un combat anthropologique sans fin, Paris, Odile Jacob, 2022.
F. de Waal, Differents : Le genre vu par un primatologue, Paris, Éditions Les Liens qui libèrent, 2022 ; Thierry Lodé, Tous les sexes sont dans la nature, Paris, HumenSciences, 2022.
État de la bibliographie dans Heide Göttner-Abendroth, Les sociétés matriarcales. Recherches sur les cultures autochtones à travers le monde, Paris, éditions des femmes, 2019.
Norbert Rouland, « En quête d’identités », in Françoise Dekeuwer-Défossez, Anne Donval, Philippe Jeammet, Norbert Rouland, Inventons la famille !, Paris, Bayard, 2001, p. 115-209.
Jérôme Baschet, « Distinction de sexes et dualité de la personne dans les conceptions anthropologiques de l’Occident médiéval », Irène Théry et Pascale Bonnemère (dir.), Ce que le genre fait aux personnes, Paris, éditions de l’EHESS, 2008, p. 175-195.
Didier Lett, Être père au Moyen Âge, Cahiers de recherches médiévales et humanistes, 4, 1997 en ligne URL : https://journals.openedition.org/crm/945. Sur le Moyen Âge encore cf. les travaux de Marta Madero, notamment « Note sur l’hermaphrodite dans le ius commune (xiiie-xive siècle) », Revue historique de droit français et étranger, 2021, n° 4, p. 547-557 et puis en histoire Luc Capdevila et alii (dir.), Le genre face aux mutations. Masculin et féminin, du Moyen Âge à nos jours, Rennes, PUR, 2003
Voir en dernier lieu Valérie Toureille, Jeanne d’Arc, Paris, Perrin, 2010 et Claude Gauvard, Jeanne d’Arc : héroïne diffamée et martyre, Paris, Gallimard, 2022 qui montrent à nouveaux frais que le procès de la pucelle a fait un large place à la question du travestissement. Et sur le terrain plus revendiqué de l’étude de genre cf. Clovis Maillet, Les genres fluides. De Jeanne d’Arc aux saintes trans, Paris, Arkhé, 2020.
Plus étonnant, et en un sens chagrinant tant cela illustre l’existence de clivages par trop creusés, des recherches menées sur l’histoire des femmes constituant de convaincantes études de genre, de notre point de vue tout au mois, peuvent néanmoins ne pas se compter comme tel et au contraire critiquer « l’idéologie de genre », voir par exemple l’excellent article d’Anne Dobigny-Reverso, « Une remise en cause de l’absolutisme des hommes ou l’empire des femmes selon Mary Wollstonecraft », in Xavier Prévost, Nicolas Warembourg, Anne Dobigny-Reverso (dir.), Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Louis Thireau, in Revue d’histoire des facultés de droit, 2019, p. 145-168. Autant l’effet d’entraînement conduit peut-être des gens par militantisme (cf. infra sur le sujet) pour telle ou telle cause à se frotter aux études de genre, autant il serait dommage à l’avenir que des gens se détournent de certains sujets ou méthodes de recherche par crainte d’être « catalogués » gender studies.
Sur ce clivage méthodologique entre historien et historien du droit, cf. A. Boureau, « Droit naturel et abstraction judiciaire. Hypothèses sur la nature du droit médiéval », Annales HSC, 2002, 57, 6, p. 1463-1488.
Joël Hautebert (dir.), p. 13.
Ibid. p. 121, note 1.
Ibid, p. 10.
Notamment Bérénice Levet, La Théorie du genre ou Le Monde rêvé des anges : l’identité sexuée comme malédiction, Paris, Grasset, 2014 et plus récemment : Jean-François Braunstein, La philosophie devenue folle. Le genre, l’animal, la mort, Paris, Grasset, 2018 ; Sylviane Agacinski, L’homme désincarné. Du corps charnel au corps fabriqué, Paris, Gallimard, coll. Tracts, 2019. En dernier lieu cf. Kathleen Stock, Material girls. Nouveau féminisme : la théorie du genre à l’épreuve de la réalité, Paris, Éditions H&0, 2024. Voir d’autres essais avec une dimension souvent moins polémique : Éric Marty, Le Sexe des Modernes. Pensée du Neutre et théorie du genre, Paris, Seuil, Fiction & Cie, 2021 qui critique la réception faite de la french theory aux États-Unis en la matière ; Claude Habib, La question trans, Paris, Gallimard, 2021 ou Dana Kaplan et Eva Illouz, Le capital sexuel, Paris, Seuil, 2023 ; y compris dans le champ médical : Eva Roudinesco, Soi-même comme un roi. Essai sur les dérives identitaires, Paris, Seuil, 2021 ; Claudine Junien, Nicole Priollaud, C’est votre sexe qui fait la différence, Paris, Plon, 2023.
Joël Hautebert (dir.), p. 43-57.
Ibid., p. 139.
Ibid. p. 138.
Ibid., p. 49.
Ibid, passim., notamment p. 148, « … sous la pression commune des féministes et du lobby LGBT ».
Alain Policar, Nonna Mayer, Philippe Corcuff, (dir.), Les mots qui fâchent. Contre le maccarthysme intellectuel, Paris, L’Aube, 2022. Étonnamment, il n’y a pas d’entrée « genre » dans cet essai, mais on y trouve « néoféminisme » et « wokisme ». Les historiens du droit se sont d’ailleurs emparés de la question du colonialisme, voir entre autres les travaux de Florence Renucci, Éric de Mari, Bernard Durand ou Alexandre Deroche.
Cf. Frédéric Audren, Anne-Sophie Chambost, Jean-Louis Halpérin, Histoires contemporaines du droit, Paris, Dalloz, coll. Méthodes du droit, 2020, p. 119, sur les usages militants du droit : lutter pour une cause juridique, au moyen du droit ou encore contre des lois. Notons au passage que cet ouvrage ne consacre pas de développement au genre. Cf. par ailleurs sur le militantisme : Romy Sutra, Le Comité de jurisconsultes des congrégations. La mobilisation du droit républicain au service de la cause religieuse (1880-1905), thèse d’histoire du droit, Université de Toulouse, 2018.
Max Weber, Qu’est-ce que les sciences de la culture ?, éd. et trad. Wolf Feuerhahn, Paris, Biblis, 2023.
Voir en dernier lieu l’avis du comité d’éthique du CNRS du 23 juin 2023, « Entre liberté et responsabilité : l’engagement public des chercheurs et chercheuses » qui distingue engagement et militantisme et prend l’exemple de la recherche en matière climatique, en ligne URL : https://comite-ethique.cnrs.fr/wp-content/uploads/2023/09/AVIS-2023-44.pdf
Aude Mirkovic par exemple dans l’association, proche de la Manif pour tous, Juristes pour l’enfance.
Joël Hautebert (dir.), « Le droit comme symbole », p. 15-24 et « La fiction juridique à l’heure de la rhétorique du Gender », p. 25-41.
Aldo Schiavone, Ius. L’invention du droit en Occident, Paris, Belin, 2008.
Yan Thomas, « Les artifices de la vérité en droit commun médiéval », L’homme. Revue française d’anthropologie, 2005, t. 175-176, p. 130. Voir par ailleurs Mikhaïl Xifaras, « Fictions juridiques. Remarques sur quelques procédés fictionnels en usage chez les juristes », Annuaire de l’institut Michel Villey, 2012, p. 451-510.
Franck Roumy, « Adoptio naturam imitatur : étendue et portée d’une maxime aristotélicienne dans la pensée juridique médiévale (xiie -xve siècles) », Médiévales, 35, 1998, p. 51-60.
Cicéron, De domo sua, 14. 36.
Gérard Minaud, « Adoption et transgression de la nature, de Rome à Byzance », Revue de la Recherche Juridique - Droit prospectif, 2013-3, p. 1199-1221.
Notamment l’empereur Léon VI le Sage cf. ibid., p. 1215.
Cf. en dernier lieu Karen Fiorentino, Allison Fiorentino (dir.), Mater semper certa est ? Passé, présent, avenir d’un adage, Bruxelles, Bruylant, 2018.
En dernier lieu sur la question, avec l’analyse des subtiles distinctions médiévales entre nature et réalité, action et intention, etc., cf. Sara Menzinger, Finzioni del diritto medievale, Macerata, Quodlibet, 2024.
Stefan Glotzberg, « De quoi la fiction indique-t-elle l’absence ? », in Anne-Blandine Caire (dir.), Les fictions en droit, actes du colloque du 20 mai 2014, Clermont-Ferrand, LGDJ, 2015.
Voir notamment Irène Théry (dir), Mariage de même sexe et filiation, Paris, éditions de l’EHESS, 2013. Voir aussi Agnès Fine (dir.), Adoptions : Ethnologie des parentés choisies, Paris, Éditions de la Maison des sciences de l’homme, 1998 ; Bruno Perreau, Penser l’adoption : La gouvernance pastorale du genre, Paris, Puf, 2012 ; Jérôme Corduriès, Flávio Luiz Tarnovski, Homoparentalités. La famille en question ?, Paris, éditions François Bourin, 2020.
Daniel Borrillo, La famille par contrat. La construction politique de l’alliance et de la parenté, Paris, PUF, 2018 et surtout avec une analyse beaucoup plus solide en matière d’histoire du droit, Irène Théry, Moi aussi. La nouvelle civilité sexuelle, Paris, Éditions du Seuil, 2022. Et bien sûr sur l’évolution historique de la conception sociale et juridique du mariage, voir les manuels d’histoire du droit de la famille tels ceux d’Antoine Leca ou Anne Lefebvre-Teillard.
Gabriel Houbre, « Un “sexe indéterminé” ? : l’identité civile des hermaphrodites entre droit et médecine au xixe siècle », Revue d’histoire du XIXe siècle, (48), 2014, p. 63-75 ; Sophie Paricard, « Du sexe par possession d’état à la consécration de l’identité de genre ? », in Jean-Jacques Lemouland, Daniel Vigneau (dir.), Personne et familles du XXIe siècle, Pau, Presses de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, 2018, p. 31-52 et David Deroussin, « Éléments pour une histoire de l’identité individuelle », in Blandine Mallet-Bricout, Thierry Favario (dir.), L’identité, un singulier au pluriel, Paris, Dalloz, coll. Thèmes & commentaires, 2015, p. 7-23. Notons que l’ensemble de ces travaux sont apparemment ignorés par nos auteurs critiques du genre.
Philippe Descola, Par-delà Nature et culture, Paris, Gallimard, 2005.
Cf. également en histoire du droit Paolo Alvazzi del Frate, « Le droit et “l’invention” de la nature au xviiie siècle », Historia et ius, n° 19, 2021 en ligne, URL : http://www.historiaetius.eu/num-19.html.
Yvonne Knibielher, « Les médecins et la “nature féminine’' au temps du Code civil », Annales ESC, 1976, 4, p. 824-845. Notons que l’on théorise aussi à la même époque la notion de race naturellement inférieure, dont la génétique, à tout le moins, a montré l’inanité depuis lors.
Cyrille Dounot, « Le droit naturel, un droit sacré ? », Les Cahiers du Littoral, 2022, n° 21. p. 29-41 et « Michel Villey, philosophe du droit naturel », Bulletin d’histoire du traditionalisme, t. 4, 2024, p. 3-12 et dans le même sens, Alain Sériaux qui en est l’un des éminents spécialistes et constate que l’on peut en trouver plusieurs dizaines de définitions. Une Revue de philosophie du droit, s’est très récemment créée (premier numéro en 2024) aux éditions Boleine et dirigée par Pierre-Hugues Barré. Il est sans doute tôt pour l’affirmer, mais elle semble ambitionner de creuser un tel sillon néo-jusnaturaliste.
Aude Mirkovic, PMA, op. cit., p. 2, « caractère flou, ou même fou de sa définition ».
Alexandra Papageorgiou-Legendre, Filiation. Fondement généalogique de la psychanalyse, Paris, Fayard, 1990, p. 166.
Cf. sur le sujet Mathilde Briard, « La redéfinition de la norme comme gestion du divers dans le droit à l'autodétermination de son corps », Jacqueline Guittard, Émeric Nicolas, Cyril Sintez (dir.), Foucault face à la norme, Paris, Mare et Martin, 2020, p. 252-261 et plus récemment Clovis Maillet et Benjamin Moron-Puech, « Regards comparés sur les pratiques d’identification du genre au Moyen Âge et de nos jours », Clio@Themis, 2023, 25, en ligne, URL : http://journals.openedition.org/cliothemis/3690.
Beaucoup de travaux du Professeur Xavier Martin le font avec talent.
Judith Butler, Ces corps qui comptent. De la matérialité et des limites discursives du « sexe », Paris, éditions Amsterdam, 2009, 4e de couverture.
La discrimination alimentaire pour expliquer le dimorphisme sexuel a été proposée par Priscille Touraille, Hommes grands, femmes petites : une évolution coûteuse. Les régimes de genre comme force sélective de l’évolution biologique, Paris, Éditions de la Maison des Sciences de l’Homme, 2008. Cette théorie est cependant loin de faire consensus, en particulier face à des biologistes comme Michel Raymond ou Jerry Coyne.
Françoise Héritier, Michelle Perrot, Sylviane Agacinski, Nicole Bacharan, La plus belle histoire des femmes, Paris, Seuil, 2011, p. 25-26. L’auteure n’est pas du tout pour autant opposée au genre, qu’elle considère au contraire comme le « butoir de la pensée humaine », cf. également Masculin, Féminin. La pensée de la différence. Paris, O. Jacob, 1996.
Thomas Walter Laqueur, La fabrique du sexe : essai sur le corps et le genre en Occident, Paris, Gallimard, 2013. La médecine a, depuis l’Antiquité, observé avec intérêt la proximité de conformation des organes génitaux féminins et masculins, ces derniers étant pour la différence essentielle surtout plus extérieurs que les premiers.
Jean-Hugues Déchaux, « Laqueur Thomas, La fabrique du sexe. Essai sur le corps et le genre en Occident », Revue française de sociologie, vol. 34, no 3, 1993, p. 454-457.
Olivia Bui-Xuan, Le(s) droit(s) à l’épreuve de la non-binarité, Paris, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, Coll. Colloques & Essais, 2023.
Il peut en effet se plaider que de naître dans un corps de femme et se sentir homme (ou vice-versa) met particulièrement et intimement en valeur la binarité sexuelle, étant entendu bien sûr que chaque individu a son appréhension propre de cela comme du reste des comportements humains.
Le cas des personnes transgenre en prison est paradigmatique. Il est évident, et d’ailleurs documenté par le contrôleur général des lieux de privation de liberté en France qu’elles sont là bien davantage en danger que dangereuses (contrairement à ce qu’affirment des militantes comme Dora Moutot ou Margurite Stern). Il n’en demeure pas moins qu’il est souhaitable, tout autant que de prévoir un meilleur accueil pour ces personnes, de se prémunir, dans la mesure du possible également contre les risques de viol commis par une femme trans ayant conservé un corps d’homme, tel qu’il s’en est produit deux fois en Angleterre et aux États-Unis ces dernières années. Disqualifier certaines préoccupations concernant des abus potentiels, qui pourraient paraître légitimes par ailleurs, en accusant celles ou ceux qui les expriment d’être transphobes ou TERF ne paraît guère constructif. Toutes proportions gardées (la transphobie est punie par la loi de son côté), cela rappelle les accusations indiscriminées de wokisme ou d’islamo-gauchisme.
Émile Jalley, La « théorie du genre » dans le débat français. Butler, Freud, Lacan, Stoller, Chomsky, Sapir, Whorf, Simondon, Wallon, Piaget, Paris, L’Harmattan, 2014.
Voir peut-être Cyril Sintez, Le droit construit. Penser le droit par le constructivisme, Paris, Dalloz, coll. Méthodes du droit, 2022.
L’article d’Éric Millard, « Droit et genre », in Sonia Leverd (dir.), Les nouveaux territoires du droit, Paris, L’Harmattan, 2013, p. 87-104 répond habilement sur l’accusation faite au genre de fissurer l’universalisme républicain en créant des catégories de populations indues : p. 90, « Méthodologiquement, le genre des théories du genre constitue donc purement un outil d’analyse critique de l’universalisme, qui dit si et jusqu’à quel point ce principe peut se réaliser ».
De la même manière récemment que sont bien identifiés les luttes contre le « wokisme », alors qu’il n’est pour ainsi dire personne pour se revendiquer expressément « woke », cf. Alain Policar, « Le wokisme n’existe pas », AOC, août 2024 https://aoc.media/analyse/2024/08/08/le-wokisme-nexiste-pas-2/.
Haut de page