Notes
Groupe français d’Études féministes, « Avant-propos », in Johann Jakob Bachofen, Le droit de la mère dans l’Antiquité, préface de l’ouvrage « Das Mutterrecht », traduite et publiée ainsi que la table analytique des matières par les soins du Groupe français d’Études féministes, Paris, [s. é.], 1903, p. 11.
Il s’agit de Das Mutterrecht (le droit maternel) publié en 1861 à Stuttgart. Pour une introduction à la théorie de Bachofen et ses controverses : Philippe Borgeaud, Nicole Durisch et al., La mythologie du matriarcat. L’atelier de Johann Jakob Bachofen, Genève, Droz, 1999.
Sarmiza Bilcescu, De la condition légale de la mère, en droit romain et en droit français, thèse de doctorat, Faculté de droit de Paris, Arthur Rousseau, 1890, in-8°, 508 p.
Pour une histoire de la maternité : Yvonne Knibiehler, Histoire des mères et de la maternité en Occident, Paris, PUF, 2017 ; Anne Cova, « Où en est l’histoire de la maternité ? », Clio. Femmes, Genre, Histoire, 21/2005, p. 189-211.
Edmée Charrier, L’Évolution intellectuelle féminine, Paris, Mechelinck, 1931 ; Juliette Rennes, Le mérite et la nature. Une controverse républicaine : l’accès des femmes aux professions de prestige 1880-1940, Paris, Fayard, 2007 ; Amélie Puche, Les femmes à la conquête de l’université (1870-1940), Paris, L’Harmattan, 2022 ; Carole Lécuyer, « Une nouvelle figure de la jeune fille sous la IIIe République : l’étudiante », Clio. Histoire‚ femmes et sociétés, n°4, 1996, p. 166-176 ; Jean-François Condette, « “Les cervelines” ou les femmes indésirables. L’étudiante dans la France des années 1880-1914 », Carrefours de l’éducation, n°15, 2003, p. 38-61 ; Natalia Tikhonov Sigrist, « Les femmes et l’université en France, 1860-1914. Pour une historiographie comparée », Histoire de l’éducation, n°122, 2009, p. 53-70.
Voir Ophélie Colomb, « “Une doctoresse en droit”. Sarmiza Bilcescu (1867-1935) : itinéraire d’une juriste “pionnière” entre France et Roumanie », Les Études sociales, n°178, 2023/2, p. 35-60.
Ovidiu Bozban, « L’Université de Bucarest et la France de 1864 aux années 1940 », Cahiers d’histoire, 1992, t. xxxvii, n°2, p. 151-171.
Sur les migrations estudiantines au prisme d’une analyse genrée : Natalia Tikhonov Sigrist, « Les étudiantes étrangères dans les universités occidentales. Des discriminations à l’exil universitaire (1870-1914) », in Patrick Ferté et Caroline Barrera (dir.), Étudiants de l’exil. Migrations internationales et universités refuges (XVIe-XXe s.), Toulouse, Presses Universitaires du Mirail, 2009, p. 105-118. Pour une étude portant sur le cas des étudiant·es roumain·es voir : Lucian Nastasă, Itinerarii spre lumea savanta. Tineri din spatial romanesc la studii in strainatate, 1864-1944 [Itinéraires vers le monde savant. Les études à l’étranger de la jeunesse roumaine, 1864-1944], Cluj, Limes, 2006, spé. p. 95-127 et p. 128-211, [consulté sur la page Academia.edu de l’auteur].
Recueil Duvergier, tome xiv, 1826, p. 514-517 et tome xxiii, 1828, p. 19-22.
Hélène Duffuler-Vialle, « [Le point sur…] Numéro spécial “Femmes Avocates : Égalité et sororité” – La dévirilisation de l’office d’avocat : la loi du 1er décembre 1900 », La lettre juridique [En ligne], mis en ligne le 8 mars 2023. URL : https://www.lexbase.fr/article-juridique/93798215-le-point-sur-b-numero-special-femmes-avocates-egalite-et-sororite-b-la-devirilisation-de-loffice-dav
Sanda Safta, « Aspecte inedite din viața primei femei doctor în drept din lume: Sarmisa Bilcescu Alimăneştianu », Orizzonti culturali italo-romeni [En ligne], n°5, mai 2022, anul XII. URL : http://www.orizonturiculturale.ro/ro_studii_Sanda-Safta-3.html
Juliette Rennes, Le mérite et la nature, op. cit., p. 513.
Voir par exemple : Emmanuel Pierrat, Les femmes et la justice : les avocates, les magistrates et les accusées passent à la barre, Paris, La Martinière, 2016. Le roman biographique récemment publié sur Jeanne Chauvin par Michèle Dassas en collaboration avec Me Marie-Aimée Peyron est aussi emblématique : Michèle Dassas et Marie-Aimée Peyron, Jeanne Chauvin : pionnière des avocates, Paris, Ramsay, 2024.
Florence Renucci, « Quand les voyages font la juriste de combat. De la cause des Africaines à l’influence du catholicisme sur le droit républicain », Clio@Themis [En ligne], 22/2022. DOI : https://doi.org/10.4000/cliothemis.2206 ; Florence Renucci, « Écrire autrement la rencontre entre droit et sociologie. L’apport du terrain colonial », in Anne-Sophie Chambost, Approches culturelles des savoirs juridiques, Paris, LGDJ, 2020, p. 47-72 ; Pierre-Emmanuel Babin, « Les avocates du FLN. Une approche genrée », Clio@Themis [En ligne], 25/2023. DOI : https://doi.org/10.4000/cliothemis.4049
Immi Tallgren (dir.), Portraits of women in international law: new names and forgotten faces?, Oxford University Press, Oxford, United Kingdom, 2023 ; Mary J. Mossman, The First Women Lawyers: A Comparative Study of Gender, Law and the Legal Professions, Oxford, Hart Publishing, 2006 ; Sara Kimble, « Political Engagement By 'Apolitical' Female European Lawyers: The International Federation of Women Judges and Lawyers, 1928-1948 », Clio@Themis [En ligne], 25/2023. DOI : https://doi.org/10.4000/cliothemis.4358 ; Sara Kimble, « The Rise of ‘Modern Portias’: Female Lawyers and Activism in Third Republic France », in Sara Kimble, Marion Röwekamp (dir.), New Perspectives on European Women in the Legal Professions, New York, Routledge, 2017, p. 125-151.
Donna Haraway, « Situated Knowledge : The Science Question in Feminism as a Site of Discourse on the Privilege of Partial Perspective », Feminist Studies, 14.3, 1988, p. 575-599.
« Féminisme » est ici entendu dans son acception traditionnelle, c’est-à-dire en tant que courant de pensée et mouvement politique ayant pour objet l’émancipation des femmes et l’extension de leurs droits en vue d’égaliser leur statut avec celui des hommes. Cette définition semble la plus pertinente pour aborder la pensée de Sarmiza Bilcescu à la fin du xixe siècle. À ce jour, je n’ai découvert aucune source dans laquelle elle se définit formellement comme féministe. Mais on ne peut éluder sa sensibilité féministe au regard du fait de sa volonté d’œuvrer pour les femmes, leurs droits et leur émancipation. Quelque temps après avoir soutenu sa thèse, elle suggère que son parcours n’a d’autre but qu’un engagement que l’on peut considérer comme féministe : « Je n’ai d’autre mérite que d’avoir entrepris en France des études qui peuvent être utiles aux femmes. » « La femme – sa condition légale et sociale. À propos de la thèse de doctorat de Mlle Sarmisa Bilcesco », La Revue des revues, vol. 1, 1890, p. 136.
Le Monde illustré, 21 juin 1890, n°1734, p. 396.
« Délicat », définition CNRTL [en ligne]. https://cnrtl.fr
La « première vague féministe » désigne ici la période de l’histoire des féminismes que s’étale traditionnellement du mitan du XIXe siècle aux années 1940. Cette terminologie fait débat chez les historien·nes et les spécialistes des mouvements sociaux. Voir Bibia Pavard, « Faire naître et mourir les vagues : comment s’écrit l’histoire des féminismes », Itinéraires [En ligne], 2017-2 | 2018. DOI : https://doi.org/10.4000/itineraires.3787
Laurence Klejman et Florence Rochefort, L’égalité en marche. Le féminisme sous la Troisième République, Paris, Presses de la Fondation nationale des sciences politiques, 1989, p. 326.
Florence Rochefort, « Du droit des femmes au féminisme en Europe, 1860-1914 », in Christine Fauré (dir.), Nouvelle Encyclopédie politique et historique des femmes, Paris, Les Belles Lettres, 2010 [1995], p. 685-686.
Anne Cova, Maternité et droits des femmes en France (XIXe-XXe siècles), Paris, Economica, 1997, p. 116.
Elle fait partie de la liste des participantes dressée par Le Journal des femmes, le 6 mai 1892, n° 6, p. 1-2.
Anne Cova, op. cit., p. 84-91.
Anne Cova, « Au service de l’Église, de la patrie et de la famille. » Femmes catholiques et maternité sous la IIIIe République, Paris, L’Harmattan, 2000.
Anne Cova, Maternité et droits des femmes en France, op. cit., p. 105-109.
Anne Lefebvre-Teillard, « La famille, pilier du Code civil », in Claude Gauvard (dir.), Les penseurs du Code civil, Paris, La Documentation française, 2009, p. 311-319 ; Jean-Louis Halpérin, Histoire du droit privé français depuis 1804, Paris, PUF, 1996, p. 82-117 et p. 206-241.
Mircea-Dan Boscan, « Le Code Napoléon en Roumanie au siècle dernier », Revue internationale de droit comparé, 2004, 56-2, p. 439-446.
Jean-Louis Halpérin, op. cit., p. 82-95.
Karen Offen, Les féminismes en Europe 1700-1950, Rennes, PUR, 2012, p. 297-315.
Édouard Laboulaye, Recherches sur la condition civile et politique des femmes, depuis les Romains jusqu’à nos jours, Paris, Durand, 1843, p. 3-4.
Quelques exemples : Romain Cubain, Traité des droits des femmes en matière civile et commerciale, Paris, Joubert, 1842 ; Napoléon-Madeleine Le Senne, Code de la mère de famille, Paris, P. Martinon, 1854 ; Paul-Hyacinthe Lesieur, État et capacité de la femme mariée, Aix, A. Makaire, 1876 ; Marie-Joseph-Gabriel Rogery, De l’incapacité générale de la femme mariée et des moyens de la restreindre, Montpellier, Impr. de Grollier et fils, 1886.
Quelques exemples : Pierre-Marie-Émile Pichelin, Droit romain : Du sénatus-consulte velléien. Droit français : Du droit des femmes dans les faillites, thèse de doctorat, Faculté de droit, Rennes, 1872 ; Camille Dieudonné, Droit romain : Vente de la chose d’autrui. Droit français : des Droits de la femme en cas de faillite du mari, thèse de doctorat, Faculté de droit, Paris, 1893 ; Émile Dupuich, Droit romain : du pécule profectice. Droit français : de l’incapacité de la femme mariée, thèse de doctorat, Faculté de droit, Paris, 1853 ; Antonin Lefevre-Pontalis, De la condition légale de la femme mariée et en particulier de son incapacité, thèse de doctorat, Faculté de droit, Paris, 1855 ; Louis Lemol, Droit romain : De la manus. Droit français : De l’incapacité civile de la femme mariée, thèse de doctorat, Faculté de droit, Paris, 1874 ; Pierre Besset, Étude historique sur la condition légale de la femme dans le mariage, thèse de doctorat, Faculté de droit, Toulouse, 1880.
Jean-Louis Halpérin, op. cit., p. 97-100.
Paul Gide, Étude sur la condition privée de la femme dans le droit ancien et moderne et en particulier sur le sénatus-consulte velléien, Paris, Durand et Pedone-Lauriel, 1867.
Jean-Louis Halpérin, op. cit., p. 171 et suiv.
Louis Bridel, Le droit des femmes et le mariage : études critiques de législation comparée, Paris, Alcan, 1893, p. 165.
Voir Bibia Pavard, Florence Rochefort et al., Ne nous libérez pas, on s’en charge. Une histoire des féminismes de 1789 à nos jours, Paris, La Découverte, 2020, p. 99-127.
Jean-Louis Halpérin, op. cit., p. 215.
Raymond Saleilles, L’initiative de la femme dans le domaine du droit, conférence donnée en l’hôtel de Mme la Baronne Piérard, le 17 avril 1901, Paris, A. Rousseau, 1901.
Sa thèse regorge d’exemples où elle use d’arguments relevant de la morale. S’il ne fallait en citer qu’un seul : « ce sont nos mœurs bien plus que nos lois qui ont besoin d’amélioration. » Sarmiza Bilcescu, De la condition légale de la mère, op. cit., p. 157.
Ibid., p. I.
Ibid., p. III-IV.
Ibid., p. I-II.
Plus loin, elle écrit : « Grâce aux travaux que notre siècle a vus éclore, il n’est pas douteux aujourd’hui que, dans un passé très ancien, dont les institutions, sur bien des points en contradiction avec les nôtres, sont pourtant si intéressantes à étudier au point de vue social et philosophique, la femme se vit attribuer, à titre de mère, des droits civils qui depuis les temps historiques n’appartiennent plus qu’à l’homme. » Elle évoque ici les travaux de Bachofen et de Giraud-Teulon auteur de La mère chez certains peuples de l’Antiquité (1867). Ibid., p. 145.
Stella Georgoudi, « Bachofen, le matriarcat et le monde antique. Réflexions sur la création d’un mythe », in P. Schmitt-Pantel (dir.), Histoire des femmes en Occident, I/L’Antiquité, 1991, p. 477-491.
« On ne peut séparer la femme de la mère ». Sarmiza Bilcescu, De la condition de la mère, op. cit., p. 143.
Elle l’écrit explicitement : « Le mieux est encore de conserver nos institutions, sauf à les améliorer progressivement dans le sens de la justice et de l’équité ». Ibid., p. 157.
Ibid., p. 147.
Ibid., p. 149-150.
Ibid., p. 27.
Ibid., p. 31.
Ibid., p. 106.
Ibid., p. 143-144.
Ibid., p. 156.
Ibid., p. 158.
Ibid., p. 158-159.
Ibid., p. 185-200.
Ibid., p. 185-186.
« La mère n’est pas moins capable que le père de conseiller sagement ses enfants, et sa tendresse à leur égard ne peut non plus être contestée ». Ibid., p. 187.
Ibid., p. 190.
Ibid., p. 190-191.
L’art. 173 dispose que « le père, et à défaut du père, la mère, et à défaut de père et mère, les aïeuls et aïeules, peuvent former opposition au mariage de leurs enfants et descendants, encore que ceux-ci aient vingt-cinq ans accomplis. »
Ibid., p. 192.
Ibid., p. 195.
L’art. 186 dispose que « le père, la mère, les ascendants et la famille qui ont consenti au mariage contracté dans le cas de l’article précédent [c’est-à-dire avant l’âge légal], ne sont point recevables à en demander la nullité. »
Ibid., p. 198.
Ibid., p. 488.
Ainsi conclue-t-elle sa thèse : « En résumé, ce que nous voudrions surtout voir disparaître c’est l’inégalité des situations faites aux deux époux par rapport à leurs enfants, toutes les fois que l’autorité maritale n’est pas en jeu, et si nos modestes efforts ont contribué à faire faire un pas à la propagation de ces idées, nous nous estimons heureux [sic] d’avoir tenté, nous aussi, quelque chose pour le relèvement de la situation de la femme, et surtout de la mère. » Ibid., p. 500.
Dans sa pensée, les revendications politiques des femmes et les abus de la puissance juridique des maris sont liés : « Il faut bien l’avouer, les aspirations contemporaines en faveur de l’égalité politique de la femme ne sont qu’une réaction contre les abus du pouvoir marital, pouvoir auquel on ne saurait trouver de remède sérieux que dans l’amélioration des mœurs », Ibid., p. 155.
Ibid., p. 150.
Ibid., p. 152.
Ibid., p. 151.
Ibid., p. 149.
Ibid., p. 151-152.
Sevastian Cercel, « The incapacity of the Married Woman in Interwar Romania: from the issue of legislative Unification to the possibility of practising Advocacy », Anuarul Institutului de Cercetări Socio-Umane, „C.S. Nicolăescu-Plopșor” [En ligne], 2022, issue XXIII, p. 9-28. DOI : https://www.doi.org/10.59277/CSNPISSH.2022.01
Pierre Michel, « Droit et féminisme, la pensée innovante de Bonnecase au tournant du xxe siècle », Les Cahiers de Portalis, 2022/1, n°9, p. 139-149.
Jeanne Chauvin, Des professions accessibles aux femmes en droit romain et en droit français. Évolution historique de la position économique de la femme dans la société, thèse de doctorat, Faculté de droit de Paris, A. Giard et E. Brière, 1892, in-8°, 302 p.
Julien Bonnecase, Le féminisme et le régime dotal, Toulouse, Rivière, 1905.
Charles Turgeon, Le féminisme français. L’émancipation individuelle et sociale de la femme, Paris, Larose, 1902.
Louis Frank, Cours de législation féministe, notions élémentaires, Bruxelles, More, 1895.
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