Notes
Charles Lucas, De la réforme des prisons, ou de la théorie de l’emprisonnement, de ses principes, de ses moyens, et de ses conditions pratiques, Paris, 1836-1838, Tome 3, p. 192.
« Charles Lucas (1803-1889) », site de l’ENAP, https://www.enap.justice.fr/histoire/charles-lucas-1803-1889.
Charles Lucas, op. cit., p. 204-205.
Règlement pour le service des Sœurs du 22 mai 1841.
Hinda Hedhili-Azema, Sciences et pratiques pénitentiaires en France, xixe-xxe siècle, Paris, L’Harmattan, Champ pénitentiaire, p. 16-17.
Christian Carlier, « Histoire des prisons et de l’administration pénitentiaire française de l’Ancien Régime à nos jours », Criminocorpus, 2009, http://journals.openedition.org/criminocorpus/246.
Décret sur les Maisons centrales du 16 juin 1808.
Article 2 de l’arrêté ministériel du 20 octobre 1810 sur les Prisons départementales.
Alors que les hommes condamnés aux travaux forcés sont répartis dans les différents bagnes, les femmes et filles condamnées à cette peine sont enfermées dans une maison de force (article 10 du décret des 23 septembre et 6 octobre 1791 ; article 16 du code pénal de 1810).
Ordonnance royale sur les Maisons centrales du 2 avril 1817.
Décret du 7 mars 1808 sur les Pensions de retraite des employés des prisons.
Règlement du 30 avril 1822 pour le service des Gardiens dans les Maisons centrales de détention.
Jacques Guy Petit, Ces peines obscures : la prison pénale en France (1780-1875), Paris, Fayard, 1990, p. 419.
Christian Carlier, op. cit.
Anna Le Pennec, Histoires de prisonnières. Les femmes incarcérées dans les maisons centrales du sud de la France au xixe siècle, Toulouse, PUM, 2022, p. 80.
Id. p. 18. V. aussi Claudie Lesselier, Les femmes et la prison, 1815-1939, Thèse de doctorat, Histoire, Paris 7, 1982, p. 101-102.
Anna Le Pennec, op. cit., p. 18.
Claudie Lesselier, thèse préc.
Dominique Budin, La Petite Roquette au temps des « trente glorieuses », de Saint-Lazare à Fleury-Mérogis : Délinquance féminine et traitement pénitentiaire en France de 1945 aux années 1970, Thèse de doctorat, Histoire, Angers, 1999, 570 p. ; Anna Le Pennec, loc. cit.
Corinne Rostaing, La relation carcérale : identités et rapports sociaux dans les prisons de femmes, Paris, PUF, 1997, 331 p. ; Coline Cardi, La déviance des femmes : délinquantes et mauvaises mères : entre prison, justice et travail social, Thèse de doctorat, Sociologie, Paris 7, 2008, 608 p. ; Myriam Joël, La sexualité en prison de femmes, Paris, Sciences Po Les Presses, 2017, 284 p.
Le « Code des prisons » est un recensement de textes dont la publication des volumes se poursuit jusque dans la seconde moitié du xxe siècle. https://criminocorpus.org/fr/bibliotheque/collections/code-des-prisons-1670-1967/
Nicolas Leblanc, Les regards croisés de Louis-Mathurin Moreau-Christophe et Charles-Jean-Marie Lucas sur la réforme pénitentiaire française au xixe siècle, Thèse de doctorat, Droit, Poitiers, 2020, p. 20.
Id., p. 21.
Michelle Perrot, « L’impossible prison », in Michelle Perrot, L’impossible prison. Recherches sur le système pénitentiaire au xixe siècle, Paris, Seuil, L’univers historique, 1980, p. 62.
Coline Cardi, Anaïs Henneguelle, Anne Jennequin, Corinne Rostaing, « La féminisation du personnel de surveillance pénitentiaire : la remise en cause d’une institution viriliste ? », Droit et société, vol. 116, n° 1, 2024, pp. 53-69.
L’organisation pénitentiaire étudiée est celle de la France européenne. Les territoires à l’époque qualifiés de « colonies » n’ont pas été inclus dans notre champ d’étude.
Éléonore Lépinard et Marylène Lieber, Les théories en études de genre, Paris, La Découverte, 2020, p. 98.
Circulaire concernant le service des Sœurs dans les Maisons centrales du 22 mai 1841.
Article 20 du titre XIII.
Cette préoccupation est reprise dès la période révolutionnaire. V. not. article 24 du décret du 23 septembre et du 6 octobre 1791.
Article 4 de l’arrêté du 25 décembre 1819 sur la police des prisons départementales.
V. article 75 du règlement général pour les prisons départementales du 30 octobre 1841 ; article 3 du règlement spécial du 13 août 1843 pour la mise en œuvre du règlement relatif aux prisons départementales ; instruction du 15 juillet 1839 sur le transport cellulaire des condamnés des maisons centrales.
Dans le premier rapport statistique concernant l’année 1852, la séparation est désignée sous l’appellation « classification des sexes ». (Rapport sur l’administration des établissements pénitentiaires. Statistique de ces établissements (Année 1852), Paris, P. Dupont, 1854, p. XI.)
Souligné par nous.
Statistique des prisons et établissements pénitentiaires pour l’année 1860, Paris, P. Dupont, 1862, p. XXXI.
Statistique des prisons et établissements pénitentiaires pour l’année 1859, Rapport à l’Empereur, Paris, P. Dupont, 1861, p. XI.
Ces huit établissements sont : Auberive, Cadillac, Clermont, Doullens, Haguenau, Montpellier, Rennes et Vannes (Statistique des prisons et établissements pénitentiaires pour l’année 1868, Paris, P. Dupont, 1870, p. XVL).
Programme pour la construction des prisons départementales cellulaires du 9 août 1841.
Décision ministérielle sur les préposés à la garde des personnes condamnées du 6 avril 1839.
Anna Le Pennec, op. cit., pp. 59 et s.
Nicolas Leblanc, op. cit., p. 179.
Instruction sur le Règlement général pour les Prisons départementales du 30 octobre 1841.
Claude Langlois, « L’introduction des congrégations féminines dans le système pénitentiaire français (1839-1880) », in Jacques-Guy Petit (dir.), La prison, le bagne et l’histoire, Genève, Librairie des Méridiens, 1984, p. 131.
Ibid.
V. Louis Faivre d’Arcier, « De Lyon aux prisons de France. Les origines des Sœurs de Marie-Joseph pour les prisons (1795-1852) », Revue d’Histoire de l’Église de France, 98(2), 2012, p. 340-341.
Anna Le Pennec, op. cit., p. 61.
Anna Le Pennec, op. cit., p. 100. Il convient cependant de ne pas idéaliser cette collaboration avec l’administration pénitentiaire. Des sources laissent entrevoir des conflits « fréquents » (ibid., p. 102).
Nicolas Leblanc, op. cit., p. 180.
Louis Faivre d’Arcier, op. cit., p. 342.
Id. p. 347-348.
Constitutions pour les Sœurs des prisons de la congrégation de Marie-Joseph, Limoges, Barbou frères, 1851, p. 45-47. (Cité par : Louis Faivre d’Arcier, op.cit., p. 350).
Louis Faivre d’Arcier, op cit., p. 346.
Id. p. 338.
Id. p. 351.
Ibid.
Des assurances de probité sont également exigées des portiers et gardiens : article 44 du règlement général sur le service des gardiens du 30 avril 1822.
Louis Faivre d’Arcier, op.cit., p. 350.
Règlement pour le service des frères des écoles chrétiennes (FEC) dans les maisons centrales de force et de correction (MCFC), Ministre secrétaire d’État au département de l’intérieur, 4 juillet 1843 [Archives des Frères des écoles chrétiennes, Rome, NC 186 (2), D1]).
« Les Frères et l’Éducation des prisonniers en France », Bulletin des écoles chrétiennes, 1909, p. 35.
Anna Le Pennec, op. cit., p. 102.
V. Charles Lucas, op. cit., tome 3, 1838, p. 208.
Anna Le Pennec, ibid.
« Les Frères et l’Éducation des prisonniers en France », Bulletin des écoles chrétiennes, Lembecq-lez-Hal, 1909, p. 28-63.
V. Patricia O’Brien, Correction ou châtiment, Paris, PUF, « Les chemins de l’histoire », 1988 [1982], p. 218.
Aux termes de l’article 22, les religieuses sont présentées comme demeurant « sous la conduite et dépendance de leurs supérieurs généraux, lesquels pourront par eux-mêmes, ou par tel membre de leur ordre par eux désigné, les visiter et conseiller en tout ce qui concerne l’observance des règles de l’institut et de l’ordre ».
Nicolas Leblanc, op. cit., p. 177.
Circulaire concernant le service des Sœurs dans les maisons centrales du 22 mai 1841.
Anna Le Pennec, op. cit., p. 104-105.
Souligné par nous.
Circulaire concernant le service des Sœurs dans les maisons centrales du 22 mai 1841.
Anna Le Pennec, op. cit., p. 50.
Id., p. 51.
Règlement pour le service des Gardiens dans les Maisons centrales de détention du 30 avril 1822.
Ibid. ; Règlement général pour les Prisons départementales du 30 octobre 1841.
Règlement pour le service des frères des écoles chrétiennes (FEC) dans les maisons centrales de force et de correction (MCFC), préc.
Circulaire concernant le service des Sœurs dans les Maisons centrales du 22 mai 1841.
La notion de fouille est formellement absente du règlement pour le service des Gardiens de 1822. Mais la table alphabétique du code des prisons y renvoie pour les fouilles en maisons centrales.
Instruction du 27 mai 1842 sur la préparation des règlements particuliers en exécution du règlement général du 30 octobre 1841 ; article 1er du projet de règlement particulier annexé à la circulaire du 28 juin 1843 ; article 10 du règlement spécial pour les prisons départementales soumises au régime de l’emprisonnement individuel du 13 août 1843.
Anna Le Pennec, op. cit., p. 103.
Article 2 de l’arrêté du 19 décembre 1835 portant fixation des traitements des gardiens dans les maisons centrales. V. également Règlement général pour les prisons départementales du 30 octobre 1841.
Les surveillances laïques se voyant appliquer le règlement de 1841, leurs missions sont définies officiellement de façon identique.
Claude Langlois, Le catholicisme au féminin. Les congrégations françaises à supérieure générale au xixe siècle, Paris, Cerf, 1984, p. 479-480.
Circulaire concernant le service des Sœurs dans les Maisons centrales du 22 mai 1841.
Le Règlement pour le service des frères des écoles chrétiennes dans les maisons centrales de force et de correction du 4 juillet 1843 (préc.) leur confie, outre la mission de surveillance, les soins (article 5), l’école (article 6) et l’instruction morale et religieuse (article 8). V. également la circulaire du 24 avril 1840 sur l’instruction primaire.
Charles Lucas, op. cit., tome 3, p. 206.
Id., p. 207.
Anna Le Pennec, op. cit., p. 97.
Charles Lucas, op. cit., tome 1, p. 257-258. V. aussi Louis-Mathurin Moreau-Christophe, Défense du projet de loi sur les prisons contre les attaques de ses adversaires, Paris, Bureau de la Revue pénitentiaire, E. Marc-Aurel, 1844, p. 233 : « La religion est donc le fondement, comme elle est le couronnement de l'œuvre que nous édifions. Ôtez la religion de la réforme, il n'y a plus de réforme ; ôtez du système l'office divin, il n'y a plus de système. »
Arrêté joint à l’Instruction ci-dessus sur l’exercice du Culte dans les Maisons centrales du 6 mai 1839.
Si la liberté de culte des détenu·es est reconnue, la moralisation telle que conçue par l’administration pénitentiaire apparaît fondamentalement « empreinte de la culture catholique » (Anna Le Pennec, op. cit., p. 99).
Circulaire du 22 avril 1841 contenant de nouvelles instructions pour la rédaction des rapports trimestriels des directeurs des maisons centrales.
Claudie Lesselier, thèse préc., p. 99.
Charles Lucas, op. cit., tome 3, p. 442.
Ibid.
Id., p. 440-441.
Ibid.
Anna Le Pennec, op. cit., p. 102.
Claudie Lesselier, « Les femmes et la prison, 1820-1939. Prisons de femmes et reproduction de la société patriarcale », in Jacques-Guy Petit (dir.), La prison, le bagne et l’histoire, préc., 1984, p. 117.
Règlement d’attributions pour les employés de l’Administration des Maisons centrales de détention du 5 octobre 1831 ; Règlement général pour les prisons départementales du 30 octobre 1841.
Circulaire du 24 avril 1840 sur l’instruction primaire.
Circulaire contenant demande d’un Rapport semestriel sur le service des Sœurs et des Dames laïques chargées de la surveillance des femmes condamnées dans les Maisons centrales du 14 avril 1841.
Circulaire concernant le service des Sœurs dans les maisons centrales du 22 mai 1841.
René Bérenger, Des moyens propres à généraliser en France le système pénitentiaire, Paris, 1837, p.125-126.
Charles Lucas, op. cit., tome 3, p. 207.
Ibid.
Circulaire du 22 mai 1841, préc., p. 309.
Charles Lucas, op. cit., tome 3, p. 443.
Arrêté du 8 juin 1842 sur la justice disciplinaire et Instruction du 8 juin 1842 sur l’organisation des prétoires de justice disciplinaire dans les maisons centrales.
Charles Lucas, op. cit., tome 3, Chapitres VIII, IX et X, p. 387 à 448.
Id., p. 387.
Id., p. 440.
Id., p. 438.
Modèle de bulletin de statistique morale individuel en maison centrale de force et de correction, annexé à l’Instruction sur l’organisation des Prétoires de Justice disciplinaire dans les Maisons centrales du 8 juin 1842.
Circulaire pour la formation des bibliothèques dans les maisons centrales du 4 septembre 1844.
Circulaire du 1er septembre 1836, Circulaire sur la correspondance des condamnés des maisons centrales.
Jacques-Guy Petit, Ces peines obscures, op. cit., p. 452.
Article 31 du règlement général sur le service des gardiens du 30 avril 1822.
Ibid.
L’expression est utilisée par l’administration pour désigner « les relations intimes ou sexuelles, consenties ou non » (Anna Le Pennec, op. cit., p. 63). Jacques-Guy Petit relève 21 grossesses entre 1815 et 1824 à la maison centrale de Fontevrault (Ces peines obscures, op. cit., p. 502 et s.).
Décision ministérielle du 6 avril 1839 sur les préposés à la garde des Femmes condamnées.
Circulaire sur l’instruction primaire du 24 avril 1840.
Instruction sur l’exécution des travaux aux Bâtiments des Maisons centrales, par voie de Régie économique, du 11 avril 1842.
Circulaire contenant de nouvelles instructions sur le service des brigadiers de gendarmerie préposés au transport cellulaire des condamnés du 24 juillet 1840.
Laurence Soula, « Le parcours historique du métier de surveillant de prison : entre archaïsmes et modernité ? », Criminocorpus, 2021, http://journals.openedition.org/criminocorpus/10110 ; Jacques-Guy Petit, Ces peines obscures, op. cit., p. 419 et s.
Articles 24 à 32 du Règlement général sur le service des Gardiens des Maisons centrales de détention du 30 avril 1822.
Code des prisons, tome 1, p. 49-50.
Sur le lesbianisme en prison, v. Claudie Lesselier, thèse préc., p. 340 et s. L’autrice ne fait pas état de relations entre religieuse et femme incarcérée.
Gwenola Ricordeau, Olivier Milhaud, « Prisons : Espaces du sexe et sexualisation des espaces », Géographie et cultures, 2012, « Les espaces des masculinités », 83, p. 69-85.
Anna Le Pennec, op. cit., p. 79.
Charles Lucas, op. cit., tome 3, p. 442.
Anna Le Pennec, op. cit., p. 101.
Claudie Lesselier, « Les femmes et la prison, 1820-1939. Prisons de femmes et reproduction de la société patriarcale », op. cit., p. 116 ; Anna Le Pennec, op. cit., p. 121-122.
Nicolas Leblanc, op. cit., p. 300 et p. 347.
Michèle Perrot, Les ombres de l’histoire. Crime et châtiment au xixe siècle, Paris, Flammarion, 2001, p. 198.
Anna Le Pennec, op. cit., p. 136-143.
La politique anti-congréganiste se déploie également en prison. V. circulaire du 12 mai 1879 - Établissements pénitentiaires. Demande d’un état relatif au personnel.
Christian Sorrel, La République contre les congrégations. Histoire d’une passion française (1899-1904), Paris, Cerf, 2003, 266 p.
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