Notes
Lucien Barban et Dominique Calvo, Traité pratique de l’administration & du service des prisons, Paris, Dentu et Dupont, 1866, p. 187 (extrait tiré du chapitre intitulé « Nécessité d’appliquer le système cellulaire »).
Loi du 5 juin 1875 sur le régime des prisons départementales, in Code des prisons, t. 6, Paris, Dupont, 1875, p. 251-253.
Pour un historique plus complet qu’ici, voir notamment Gaston Liégeois, Le régime cellulaire en France et à l’étranger, Thèse de doctorat en droit, Nancy, Kreis, 1900 ; Jacques-Guy Petit, Ces peines obscures. La prison pénale en France (1780-1875), Paris, Fayard, 1990, p. 219 ss ; Elsa Besson, « L’architecture carcérale française à l’aune de la cellule. Origines, mythes et constances de la prison individuelle », Champ pénal, n° 20, 2020.
Martine Kaluszynski, « La science pénitentiaire comme science de gouvernement : Espaces juridiques, réseaux réformateurs et savoirs experts en France à la fin du xixe siècle », Revue d’anthropologie des connaissances, vol. 7, 2013, p. 87-111, p. 92.
Mélodie Renvoisé, Du “mélange des sexes” à la “mixité” : une analyse sociohistorique et ethnographique de la coprésence des hommes et des femmes en prison, Thèse de doctorat en sociologie, Nantes, Nantes Université, 2023, p. 85-184.
Formulation empruntée à Jean-Sébastien Blanc, « L’homosexualité “situationnelle” en prison : une catégorie au service de l’ordre hétérosexuel ? », Déviance et Société, vol. 47, n° 2, 2023, p. 183-210.
Patricia O’Brien, Correction ou châtiment. Histoire des prisons en France au xixe siècle, Paris, PUF, 1988, p. 105. Dans le même sens, voir Jacques-Guy Petit, op. cit., p. 503.
Dans cette étude, le terme « homosexualité » désigne les rapports affectifs et/ou sexuels entre personnes de même sexe. Ce terme n’a vu le jour qu’en 1869 si bien que la désignation de « pédérastie » et ses variantes sont à replacer dans le contexte historique étudié. Sur les origines, l’utilisation et la conceptualisation du terme d’homosexualité, voir Régis Revenin, Homosexualité et prostitution masculine à Paris (1870-1918), Paris, L’Harmattan, 2005, p. 7 ss ; Éric Bordas, « Introduction. Comment en parlait-on ? », Romantisme. Revue du dix-neuvième siècle, n° 159, 2013, p. 3-17.
Charles Lucas, De la réforme des prisons, ou de la théorie de l’emprisonnement, de ses principes, de ses moyens, et de ses conditions pratiques, t. 1, Paris, Legrand et Bergounioux, 1836, p. 143.
Eugène-François Vidocq, Les voleurs, physiologie de leurs mœurs et de leur langage, t. 1, Paris, Beaulé et Jubin, 1837, p. 162.
À l’origine, « le terme de sodomie englobait toutes les pratiques n’aboutissant pas à la génération » rappelle Thierry Pastorello, « L’abolition du crime de sodomie en 1791 : un long processus social, répressif et pénal », Cahiers d’histoire. Revue d’histoire critique, n°s 112-113, 2010, p. 197-208.
Marc Boninchi, Vichy et l’ordre moral, Paris, PUF, 2005, p. 143-193.
Hélène Duffuler-Vialle, « Représentations proustiennes de l’homosexualité et réalités juridiques », Revue Droit & Littérature, n° 5, 2021, p. 93-108.
Discussion du projet de loi sur les prisons à la Chambre des députés, Paris, Bureau de la revue pénitentiaire, 1844, p. 635 (notes critiques de la séance du 6 mai 1844).
Charles Bertheau, De la transportation des récidivistes incorrigibles, Paris, Marescq Ainé, 1882, p. 25. Dans le même sens, voir Gaston Liégeois, op. cit., p. 37.
Jacques-Guy Petit, op. cit., p. 503.
À Melun, Clairvaux, Fontevrault, et Gaillon selon le Rapport au roi sur les prisons du 4 mai 1819, par le ministre de l’Intérieur le comte Decazes, p. 34. Dans le même sens, voir Louis-René Villermé, Des prisons telles qu’elles sont, et telles qu’elles devraient être, Paris, Méquignon-Marvis, 1820, p. 30-31 : « en France, la plupart des prisonniers qui ont des lits [...] sont couchés au nombre de deux dans chacun. En mettant ainsi les soldats deux à deux, on s’oppose à l’habitude de la mastupration ; mais que l’on considère la différence des circonstances, et l’on verra que cet usage, loin d’avoir un résultat aussi avantageux, contribue même à faire naître chez le prisonnier un vice contre-nature. Chacun devrait donc avoir toujours son lit pour lui seul ».
Alphonse Cerfberr de Medelsheim, La vérité sur les prisons. Lettres à M. de Lamartine, Paris, Mansut, 1844, p. 29. Selon ce haut fonctionnaire de l’administration pénitentiaire, ce mode de coucher a rempli avec succès sa mission. Il estime que cette réussite « dispense le système d’Auburn des absurdes cellules de nuit que ses partisans prônent comme une panacée ».
Selon le comte Alexandre de Laborde, membre honoraire de la Société royale pour l’amélioration des prisons, cité in Catherine Duprat, « Punir et guérir. En 1819, la prison des philanthropes », in Michelle Perrot (éd.), L’impossible prison. Recherches sur le système pénitentiaire au xixe siècle, Paris, Seuil, 1980, p. 64-122, p. 65-66.
Martine Kaluszynski, op. cit., p. 88.
Je remercie les membres de cet ANR pour les riches discussions que nous avons eu lors des séminaires d’écriture et, en particulier, Hélène Duffuler-Vialle pour ses précieux commentaires sur la première version de ce texte.
Catherine Duprat, op. cit., p. 64.
Statuts de la Société royale pour l’amélioration des prisons, 15 mai 1819, in Société royale pour l’amélioration des prisons (recueil de 22 textes), 4e pièce, 1819, p. 15, art. 1.
Rapport fait au Conseil général des prisons dans ses séances des 25 mai et 8 juin 1819 (M. Pariset, rapporteur), ibidem, 10e pièce, 1819, p. 52-53.
Rapport fait au Conseil général des prisons (M. le comte Bigot de Préameneu, rapporteur), ibidem, 16e pièce, 1819, p. 57.
Rapport fait au Conseil général des prisons dans ses séances des 25 mai et 8 juin 1819 (M. Pariset, rapporteur), op. cit., p. 53.
Pour un résumé de la vision médicale cauchemardesque de la « déperdition onaniste », voir Gabrielle Houbre, « Le xixe siècle », in Sylvie Steinberg (dir.), Une histoire des sexualités, Paris, PUF, 2018, p. 265-345, p. 296-298.
Rapport fait au Conseil général des prisons dans ses séances des 25 mai et 8 juin 1819 (M. Pariset, rapporteur), op. cit., p. 53 ; Rapport fait au Conseil général des prisons (M. le comte Bigot de Préameneu, rapporteur), op. cit., p. 57.
Christophe Aubanel, Mémoire sur le système pénitentiaire, Genève, Bonnant, 1837, p. 60.
Louis-René Villermé, op. cit., p. 96-97.
Jacques-Guy Petit, op. cit., p. 504-505.
Gaston Liégeois, op. cit., p. 39-42.
Alexis de Tocqueville, Œuvres complètes. Écrits sur le système pénitentiaire en France et à l’étranger, t. 4, Paris, Gallimard, 1985, p. 40.
Jen Manion, Liberty’s Prisoners. Carceral Culture in Early America, Philadelphie, University of Pennsylvania Press, 2015, p. 169 ss ; Ben Bethell, « Defining “Unnatural Crime”: Sex and the English Convict System (1850-1900) », in Sean Brady et Mark Seymour (éd.), From Sodomy Laws to Same-Sex Marriage, Londres, Bloomsbury Academic, 2021, p. 57-69, p. 59-60 ; Regina Kunzel, Criminal Intimacy. Prison and the Uneven History of Modern American Sexuality, Chicago, University of Chicago Press, 2008, p. 21-22.
Michelle Perrot, « Criminalité et système pénitentiaire au xixe siècle : une histoire en développement », Les Cahiers du Centre de Recherches Historiques, 1988.
Jacques-Guy Petit, op. cit., p. 508. Michelle Perrot ajoute que « cette “monstrueuse pédérastie” hante Tocqueville beaucoup plus que le “vice solitaire” », Alexis de Tocqueville, op. cit., p. 40.
Ibidem, p. 508.
Charles Lucas, op. cit., p. 136.
Ibidem, p. 142, notes de bas de page 2 et 3.
Alphonse Bérenger, Des moyens propres à généraliser en France le système pénitentiaire, 3e éd., Paris, Imprimerie royale, 1837, p. 15.
Ibidem, p. 32.
Ibidem, p. 57.
Christophe Aubanel, op. cit., p. 61. Cité également in Alexis de Tocqueville, op. cit., p. 532.
Eugène-François Vidocq, op. cit., t. 2, p. 248.
Analyse des réponses des directeurs à une circulaire ministérielle du 10 mars 1834 sur les effets du régime de ces maisons, Paris, Imprimerie royale, 1836, p. II-III.
Ibidem, p. 29-31. Dans le même sens, voir Jacques-Guy Petit, op. cit., p. 510.
Ibidem, p. 35-37. Les directeurs de Clairvaux, Embrun, Ensisheim, Fontevrault, Limoges, Melun, Nîmes, Poissy, Rennes et Riom y sont favorables.
Ibidem, p. 35-37. Voir notamment les réponses des directeurs de Beaulieu, Cadillac, Eysses, Gaillon, Haguenau, Montpellier et Mont-Saint-Michel. Alphonse Bérenger, op. cit., p. 55, s’oppose fermement à ces réponses.
Rapport au roi sur les prisons départementales, Paris, Imprimerie royale, 1837, p. 24 et p. 26. Cette citation est également reprise par Gwenola Ricordeau et Olivier Milhaud, « Prisons. Espaces du sexe et sexualisation des espaces », Géographie et cultures, n° 83, 2012, p. 69-85, § 24, qui jugent que les termes du ministre « sont révélateurs de l’usage de l’architecture pour combattre des activités sexuelles jugées contre-nature ».
Circulaire du 2 octobre 1836 sur l’appropriation des maisons d’arrêt au système cellulaire, in Code des prisons, t. 1, Paris, Dupont, 1845, p. 188 (reproduite intégralement in Rapport au roi sur les prisons départementales, op. cit., p. 60-61). D’autres circulaires viendront confirmer la règle cellulaire, voir notamment Circulaire du 9 août 1841 contenant l’envoi d’un programme et d’un atlas de plans pour la construction de maisons d’arrêt cellulaires, in Code des prisons, t. 1, op. cit., p. 318 ss.
Selon le comte de Montalivet, successeur de Gasparin, « une Loi sera sans doute utile pour […] déterminer le mode de construction ou d’appropriation de nos maisons d’arrêt, de justice et de correction départementales, et diriger vers le même but le régime des maisons centrales. Cette loi fait l’objet de mes plus sérieuses méditations, et je ne négligerai rien pour que les chambres puissent être appelées à délibérer sur ce projet », Circulaire du 18 août 1837 contenant diverses questions à soumettre aux Conseils généraux en vue de l’introduction d’un nouveau système dans le régime intérieur des prisons, in Code des prisons, t. 1, op. cit., p. 214.
1er projet de loi sur les prisons, précédé de l’exposé des motifs présenté par M. de Rémusat, ministre de l’Intérieur, à la Chambre des députés dans sa séance du 9 mai 1840 ; 1er rapport fait au nom de la Commission de la Chambre des députés chargée d’examiner le 1er projet de loi sur les prisons, par M. Alexis de Tocqueville dans sa séance du 20 juin 1840 ; 2e projet de loi sur la réforme générale du régime des prisons, précédé de l’exposé des motifs, présenté par M. le comte Duchâtel, ministre de l’Intérieur, à la Chambre des députés dans sa séance du 17 avril 1843 ; Rapport fait au nom de la Commission de la Chambre des députés chargée d’examiner le 2e projet de loi sur la réforme des prisons, par M. Alexis de Tocqueville dans sa séance du 4 juillet 1843.
On note notamment l’usage des termes « contagion morale », « les plus grossiers désordres des mœurs », « la tyrannie des pervers », « la plus funeste école du vice » et « des plus mauvaises passions ».
Rapport fait au nom de la Commission de la Chambre des députés chargée d’examiner le 2e projet de loi sur la réforme des prisons, op. cit., p. 244. On précisera encore que l’enquête ministérielle conduite en 1834-1836 est convoquée à de multiples reprises par Tocqueville mais sa partie consacrée aux dortoirs n’est jamais mobilisée explicitement par le rapporteur. Inversement, le député Jean Vatout fera une brève lecture d’extraits de cette partie lors des débats afin de souligner qu’une bonne surveillance nocturne arrive au même résultat, sur le plan de la morale, que l’encellulement individuel, Discussion du projet de loi sur les prisons à la Chambre des députés, op. cit., p. 395-398 (séance du 8 mai 1844).
Discussion du projet de loi sur les prisons à la Chambre des députés, op. cit., p. 463 (séance du 10 mai 1844). Tocqueville réagit aux observations du député Guillaume de Maleville sur le vice solitaire, Ibidem, p. 444.
15 ans plus tard, ce député critique du système cellulaire renouvellera son opposition à Tocqueville sur ce point. Il considérera que les propos tenus par le rapporteur sur l’immoralité des dortoirs sont une « calomnie » en s’appuyant notamment sur les réponses des directeurs des centrales à l’enquête ministérielle conduite en 1834-1836. Frédéric Gaëtan de La Rochefoucauld-Liancourt, Histoire des tortures au xixe siècle, Paris, De Morris et Cie, 1859, p. 435 ss.
Discussion du projet de loi sur les prisons à la Chambre des députés, op. cit., p. 463 (séance du 10 mai 1844). Extrait également cité in Ministère de la justice (Édouard Ducpétiaux), Mémoire à l’appui du projet de loi sur les prisons, présenté à la Chambre des Représentants de Belgique, dans la séance du 3 décembre 1844, Bruxelles, Weissenbruch, 1845, p. 53, note de bas de page 1.
Ibidem, p. 654-655 (notes critiques de la séance du 10 mai 1844).
« Chronique. Un assassinat à Melun », Revue pénitentiaire et des institutions préventives, n° 4, Paris, Bureau de la revue pénitentiaire, 1844, p. 585 ; Le Droit, bulletin des tribunaux, 31 mars 1844 ; La France, journal de la monarchie au dix-neuvième siècle, 1er avril 1844.
Discussion du projet de loi sur les prisons à la Chambre des députés, op. cit., p. 81 (séance du 22 avril 1844).
Gazette des tribunaux, 22 juin 1844 ; L’Aube, journal des intérêts de la Champagne, 27-28 juin 1844.
Jacques-Guy Petit, op. cit., p. 233-238 ; Gaston Liégeois, op. cit., p. 42 ; Michelle Perrot, « Délinquance et système pénitentiaire en France au xixe siècle », Annales. Économies, Sociétés, Civilisations, vol. 30, 1975, p. 67-91, p. 82.
Circulaire du 17 août 1853 relative à la construction et à l’appropriation des prisons départementales, in Code des prisons, t. 2, Paris, Dupont, 1856, p. 285-286.
Gaston Liégeois, op. cit., p. 42 ss.
Sandrine Lambin, Prisons et prisonniers dans le département du Nord sous la Troisième République, Thèse de doctorat d’histoire contemporaine, vol. 1, Lille, Université Lille-III, 2013, p. 48.
La Cour d’appel de Riom se refuse par exemple à partager les détails de la vie commune carcérale : « tel est l’affligeant spectacle que nous avons sous les yeux et dont nous ne vous présentons que des aspects incomplets, car il est de telles corruptions, que, par respect pour la dignité humaine, il faut renoncer à en sonder les horribles profondeurs », Assemblée nationale, Enquête parlementaire sur le régime des établissements pénitentiaires, t. 5, Paris, Imprimerie nationale, 1873, p. 81.
Ibidem, t. 1, Versailles, Cerf et fils, 1873, p. 38 et p. 300 ; Ibidem, t. 2, Paris, Imprimerie nationale, 1874, p. 230, p. 243 et p. 414 ss ; Ibidem, t. 3, 1875, p. 242-243, p. 314, p. 352 et p. 585-586 ; Ibidem, t. 4, 1873, p. 101, p. 112, p. 192-193 et p. 448 ; Ibidem, t. 5, 1873, p. 14, p. 54-56, p. 81, p. 257, p. 501, p. 588, p. 592 et p. 635 ; Ibidem, t. 6, 1874, p. 95, p. 177-178 et p. 334-335.
Ibidem, t. 2, p. 413-426. Même si cela était prévu, le mémoire ne sera a priori jamais discuté par la commission, ou alors cette discussion n’a pas été restituée par écrit.
Le mémoire est également cité in Jacques-Guy Petit, op. cit., p. 509 ; Daniel Welzer-Lang, Lilian Mathieu et Michaël Faure, Sexualités et violences en prison. Ces abus qu’on dit sexuels…, 2e éd., Lyon, OIP et Aléas, 1996, p. 30-31.
Frédéric N., « Observations d’un condamné sur le régime des prisons en France », Le contemporain. Revue d’économie chrétienne, t. 18, 1870, p. 425-447, p. 601-620 et p. 782-802.
Maxime du Camp, « Les prisons de Paris », Revue des deux mondes, t. 83, 1869, p. 598-634, p. 618.
Assemblée nationale, Enquête parlementaire sur le régime des établissements pénitentiaires, t. 2, op. cit., p. 414.
Ibidem, t. 2, p. 418 et p. 424. Dans le même sens, voir p. 415 : « tous mes soins, tout mon zèle sont toujours venus échouer et se briser contre les effets de la promiscuité, laquelle devient bientôt un mal sans remède, quand s’y joint une indiscipline absolue… ».
Ibidem, t. 2, p. 414 et p. 424.
Ibidem, t. 2, p. 423.
Ibidem, t. 2, p. 422.
Ibidem, t. 6, p. 179.
Ibidem, t. 6, p. 178. Selon l’Abbé Victor Bluteau : « et les dortoirs, de quels désordres, de quels excès de toute espèce ne sont-ils pas le théâtre hideux ? », ibidem, t. 2, p. 414.
Ibidem, t. 6, p. 178. L’ensemble de ces considérations issues du rapport final sont recopiées mot pour mot dans un ouvrage personnel qu’il fera publier l’année suivante, voir Vicomte d’Haussonville, Les établissements pénitentiaires en France et aux colonies, Paris, Lévy, 1875, p. 210-212.
Sandrine Lambin, op. cit., vol. 1, p. 50.
Assemblée nationale, Enquête parlementaire sur le régime des établissements pénitentiaires, t. 7, 1874, op. cit., p. 29, p. 35 et p. 37.
Ibidem, t. 7, p. 68.
Journal officiel de la République française, vol. 7, n° 136, 20 mai 1875, p. 3540-3548 ; Ibidem, n° 137, 21 mai 1875, p. 3572-3579 ; Ibidem, n° 150, 3 juin 1875, p. 3942-3950 ; Ibidem, n° 151, 4 juin 1875, p. 3974-3981 ; Ibidem, n° 152, 5 juin 1875, p. 4004-4018 ; Ibidem, n° 153, 6 juin 1875, p. 4036-4045.
Voir par exemple Ibidem, 20 mai 1875, p. 3543 et p. 3548 ; Ibidem, 21 mai 1875, p. 3573-3576 ; Ibidem, 3 juin 1875, p. 3943-3946 ; Ibidem, 4 juin 1875, p. 3975.
Ibidem, 3 juin 1875, p. 3948.
Ibidem, 3 juin 1875, p. 3945 ; Ibidem, 4 juin 1875, p. 3979.
Ibidem, 3 juin 1875, p. 3947.
René Garraud, « Loi des 5-16 Juin 1875 sur le régime des prisons départementales », Revue critique de législation et de jurisprudence, t. 6, 1877, p. 476-492.
Antoine Chastel, Avantages du régime d’Auburn, Paris, Rousseau, 1900, p. 77 ss.
Geôlard, « Le détenu dans ses relations intra et extra-muros », Archives d’anthropologie criminelle de criminologie et de psychologie normale et pathologique, t. 14, 1899, p. 367-398 et p. 517-545, p. 375-379 ; Charles Perrier, La pédérastie en prison, Lyon, Storck et Cie, 1900, p. 6 ; Paul de Sémant et Camille Gramaccini, Au Bagne des Femmes (Clermont), Paris, Flammarion, 1903, p. 66 ; Jules Davray, L’armée du vice, Paris, Fort, 1895, p. 206 ; Robert Boucard, Les dessous des prisons de femmes, Paris, Éditions de France, 1930, p. 190-198.
Sandrine Lambin, op. cit., vol. 2, p. 455.
Aline Martinet, Enfermer et Punir. Histoire des prisons et des prisonniers des Alpes-Maritimes (1792-1939), Paris, Classiques Garnier, 2024, p. 591.
Charles Perrier, Les criminels. Étude concernant 859 condamnés, t. 2, Lyon, Storck et Cie, 1905, p. 115.
Chambre des députés, Compte rendu in extenso, 2e séance du 13 juillet 1906, Journal officiel de la République française du 14 juillet 1906, p. 2371.
Chambre des députés, Documents parlementaires : annexes aux procès-verbaux des séances de 1906, Annexe n° 336 (2e séance du 13 juillet 1906), Rapport d’Henry Chéron fait au nom de la commission du budget chargée d’examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l’exercice 1907 (service pénitentiaire), p. 1298.
Ibidem.
Conseil d’État du Canton de Vaud, Compte rendu sur l’administration pendant l’année 1862, Lausanne, Blanchard, 1863, p. 55. Cité également in Henri Anselmier, Les prisons vaudoises (1798-1871), Lausanne, Bibliothèque historique vaudoise, 1983, p. 278.
Ministère de la justice (Édouard Ducpétiaux), op. cit., p. 52 ss ; Édouard Ducpétiaux, Des progrès et de l’état actuel de la réforme pénitentiaire, t. 3, Bruxelles, Société belge de librairie, 1838, p. 323 ss ; Bulletin de la Société générale des prisons, t. 11, Paris, Chaix, 1887, p. 764 ss ; Bert Vanhulle, « Dreaming about the prison: Édouard Ducpétiaux and Prison Reform in Belgium (1830-1848) », Crime, Histoire & Société, vol. 14, n° 2, 2010, p. 107-130, § 23-24. Voir aussi P. F. J. Brogniez, Réflexions sur l’état actuel des prisons en Belgique, Bruxelles, François, 1838, p. 9-10 ; Chambre des représentants, Séance du 3 mai 1865, in Recueil des lois, décrets, arrêtés, règlements et circulaires concernant les établissements de bienfaisance, t. 2, Bruxelles, Imprimeur du roi, 1873, p. 382.
Hippolyte Mireur, La prostitution à Marseille, Paris et Marseille, Dentu et librairie marseillaise, 1882, p. 207, voir aussi p. 126. Dans le même sens, voir Alain Corbin, Les filles de noce. Misère sexuelle et prostitution aux xixe et xxe siècles, Paris, Aubier Montaigne, 1978, p. 162.
René Jude, Les dégénérés dans les bataillons d’Afrique, Vannes, Le Beau, 1907, p. 37, voir aussi p. 38-39 et p. 49. Sur l’homosexualité dans les structures pénitentiaires et disciplinaires de l’armée française installées en Afrique du Nord, voir Dominique Kalifa, Biribi, 2e éd., Paris, Perrin, 2016, p. 265-288.
Gwenola Ricordeau et Olivier Milhaud, op. cit., § 3 et § 20 ss.
« La loi du 5 juin 1875 supprime donc pour les prévenus et les individus condamnés à de courtes peines la funeste contagion du mal. Le principe de la séparation individuelle qu’elle consacre est le principe fondamental de tout système pénitentiaire vraiment moralisateur », Charles Bertheau, op. cit., p. 37.
Jacques-Guy Petit, « Aspects de l’espace carcéral en France au xixe siècle », in Jacques-Guy Petit (dir.), La prison, le bagne et l’histoire, Genève, Médecine et Hygiène, 1984, p. 157-169, p. 161.
« Sans doute le dortoir cellulaire ne saurait [...] interdire à l’un d’aimer l’autre, aux forts et aux virils de protéger les jeunes et les débiles, de les entourer d’une sollicitude si tendre et si affectueuse qu’elle ne peut laisser place à aucun doute sur son caractère et ses tendances ; le dortoir cellulaire ne peut interdire aux “chattes” de se donner, au moins de “cœur”, de se plier aux caprices de leurs seigneurs et maîtres, de leur rester fidèles », Geôlard, op. cit., p. 377-378.
En témoignent les nombreux billets d’amours clandestins (« biftons ») échangés entre les personnes détenues et qui finissent entre les mains de l’administration. Ils sont toutefois plus rares dans les prisons cellulaires que communes, Geôlard, op. cit., p. 375. Voir par exemple Paul de Sémant et Camille Gramaccini, op. cit., p. 78 ; Arnould Galopin, Les enracinées, Paris, Fayard, 1903, p. 198 ss, qui reproduit un nombre considérable de lettres amoureuses échangées entre détenues et qui sont parfois expurgées par l’auteur en raison de « passages trop osés, [de] détails trop répugnants ».
Art. L213-1 à L213-6 du Code pénitentiaire ; art. 716 du Code de procédure pénale.
Elsa Besson, « Quand la cellule devint la norme. Théories de l’architecture carcérale au xixe siècle », Métropolitiques, 22 janvier 2018.
Notons toutefois que la Direction de l’Administration Pénitentiaire utilisait encore, dans la seconde moitié du xxe siècle, l’argument de la contagion homosexuelle pour justifier un nouveau projet de planification pénitentiaire et augmenter ainsi la capacité cellulaire de son parc immobilier. En 1962, l’administration soulignait à cet égard « la réalité pitoyable de l’encombrement des cellules qui sont dites "individuelles", des risques de la promiscuité et de l’oisiveté avec la déchéance physique et morale qu’elles entrainent. L’homosexualité grandissante dans la population pénale n’est est pas un des moindres aspects », Direction de l’Administration Pénitentiaire, Plan d’équipement et de rénovation (1ère partie), Melun, Imprimerie administrative, 1962, p. 28-29.
Défenseur des Droits, Avis 21-13 du 30 septembre 2021 relatif à l’identification des dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire française, p. 3-5 ; Contrôleur général des lieux de privation de liberté, Avis du 24 mars 2014 relatif à l’encellulement individuel dans les établissements pénitentiaires.
Assemblée nationale, L’encellulement individuel dans les prisons : sortir de l’impasse des moratoires, Rapport d’information n° 2388 présenté par Jean-Jacques Urvoas, 24 novembre 2014.
Selon le garde des Sceaux, Éric Dupond-Moretti : Assemblée nationale, Compte rendu intégral, 2e séance du 27 octobre 2022, Journal officiel de la République française du 28 octobre 2022, p. 4772.
Art. 8 de l’Ordonnance n° 2022-478 du 30 mars 2022 portant partie législative du code pénitentiaire. Voir aussi Ministère de la justice, Rapport au Parlement sur l’encellulement individuel, septembre 2022, p. 16.
Haut de page