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La parole de l’enfant victime de violences sexuelles : Une enquête au sein de tribunaux correctionnels français en 2010 

Marie Romero

Résumés

La parole de l’enfant victime est particulièrement délicate dans les affaires de violences sexuelles. La peur de ne pas être cru, l’absence de témoin direct, la honte de parler des faits subis sont autant de freins au dévoilement. Cette parole a d’autant plus d’importance que dans ces affaires, il existe un vaste enjeu autour de la preuve : absence de témoin direct, absence de violence ou de trace physique, faits dénoncés tardivement, parole de l’un contre parole de l’autre... Aussi, à partir d’un corpus d’affaires de violences sexuelles jugées au sein de tribunaux correctionnels français au cours de l’année 2010, l’article examine les implications judiciaires liées à la libération de la parole de l’enfant victime (du temps du silence, au dévoilement, à sa révélation en justice). Il montre d’une part que, cette parole dévoilée en justice est complexe et jamais neutre, en particulier dans le cas des violences sexuelles intrafamiliales ; d’autre part, qu’elle peut avoir un impact important en matière de preuve, surtout lorsque les faits sont contestés par le mis en cause.

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Texte intégral

  • 1 Extrait du réquisitoire définitif aux fins de renvoi devant le tribunal correctionnel, affaire G6. (...)

« Ma grand-mère n’a pas réagi comme une grand-mère aurait dû réagir. Elle n’a pas été choquée plus que cela. Ensuite elle m’a demandé de ne rien dire à mon père de peur qu’il vienne pour corriger Djivan1 ».

  • 2 Les mouvements #meetoo et #balancetonporc visaient à dénoncer la figure du prédateur sexuel masculi (...)
  • 3 Selon l’OMS la prévalence est de 27% de filles et 14% de garçons (avec des disparités importantes s (...)
  • 4 Alors que le nombre de condamnations pour violences sexuelles a diminué entre 2007 et 2016 (Infosta (...)
  • 5 Selon l’enquête VIRAGE, parmi les hommes qui ont déclaré avoir été victime d’agressions sexuelles d (...)

1Alors que l’année 2017 a connu un mouvement de libération de la parole des victimes de violences sexuelles dans les réseaux sociaux2, dont principalement les femmes, les chiffres des violences sexuelles sur les enfants sont encore peu ou mal connues. Pourtant, à la lecture des dernières enquêtes de victimation (OMS, 2004, enquête VIRAGE 20153), et des chiffres de statistiques judiciaires (20164), on sait que les violences sexuelles sont le plus souvent commises avant l’âge de 18 ans et au sein du cadre familial ou par une personne de l’entourage proche. Les mineurs sont donc véritablement les plus exposés aux violences sexuelles, les filles mais aussi les garçons5. Cette réalité, autrefois cachée, longtemps dissimulée voir même tolérée (Vigarello, 1994), constitue aujourd’hui l’une des transgressions majeures, l’un des pires crimes (Ambroise-Rendu, 2014). Leur reconnaissance, condamnation morale et répression sont désormais unanimes : elles sont considérées comme un problème majeur de société et de santé publique en France.

  • 6 Sources InfoStat Justice mars et septembre 2018
  • 7 Depuis la loi du 9 juillet 2010 concernant la protection des femmes victimes de violences, de nouve (...)
  • 8 Depuis la loi du 17 juin 1998 relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles (...)

2Cependant, la justice pénale peine à traiter ces affaires. Les violences sexuelles restent en effet sous-déclarées en justice, seulement 10 % des victimes déclarées dans les enquêtes de victimation ont porté plainte (ASF 2008, VIRAGE 2015). De plus, elles restent peu ou mal punies (73% de classements sans suite ; 30 % de correctionnalisation de viols6) en raison des problèmes de preuve particulièrement redoutables dans les affaires impliquant des mineurs victimes (Mayaud, 2004) : faits anciens et révélés tardivement, absence de témoin direct, absence de toute violence, de trace visible sur le corps de l’enfant, discussions importantes sur le consentement du mineur. Si la législation pénale s’est renforcée pour protéger la parole des victimes7 et en particulier celle des enfants8, il n’en demeure pas moins que cette parole est souvent difficile à émerger. La peur de ne pas être cru, l’absence de témoin direct, la honte de parler des faits subis sont autant de freins au dévoilement. Comment la justice tient-elle compte de cette « volonté de dire un événement sans témoin » (Salas, 2010) ? Dans quelles mesures parvient-elle à éviter les risques d’erreurs judiciaires (affaire Outreau) lorsque dans les affaires, de violences sexuelles intrafamiliales il n’y a ni preuve, ni aveu ?

3Aussi, l’ambition de cet article est d’apporter un regard spécifique sur la parole des enfants en justice. Il s’agira de nous interroger sur les implications judiciaires liées à cette parole, sa temporalité, son dévoilement, sa révélation en justice. Ceci nous permettra de montrer d’une part que la parole de l’enfant victime dévoilée en justice est complexe et jamais neutre ; et d’autre part, que le contexte de dévoilement de cette parole peut avoir un impact important en matière de preuve, en particulier lorsque les faits sont contestés par le mis en cause. Pour conduire cette réflexion, nous nous baserons sur le matériau d’enquête issu de notre thèse, un corpus d’archives d’affaires délictuelles toutes jugées et closes en 2010 au sein de quatre tribunaux en France.

Méthodologie de l’enquête : L’enquête empirique porte sur 81 affaires de violences sexuelles sur mineurs au sein de quatre tribunaux (correctionnels et pour enfants) dans le sud de la France. C’est une étude exhaustive basée sur toutes les affaires sexuelles jugées (closes) en matière délictuelle sur une année. Ont donc été exclues du corpus, les classements sans suite, les alternatives aux poursuites, les non-lieux, les affaires en appel, et les affaires de viols jugées en cour d’Assises. L’année 2010, constituait à notre arrivée sur le terrain, la plus facile d’accès du point de vue de l’archivage et la plus complète pour notre étude qualitative. Toutes les données ont été anonymisées. Le travail a consisté à lire, dépouiller, transcrire (partiellement) et analyser les dossiers judiciaires jugés. Chaque dossier judiciaire a fait l’objet d’un traitement précis et conséquent en fonction d’une grille d’analyse que nous avons constitué pour dépouiller et analyser notre matériau. L’analyse principale a porté sur la question de la qualification pénale des faits avec une focale sur la question des âges, du consentement, de la correctionnalisation des viols et de l’inceste. Dans cet article, le matériau d’enquête est interrogé autrement, à partir de la parole de l’enfant dévoilée en justice.

La parole de l’enfant dévoilée en justice 

Du silence, à son dévoilement et à sa révélation en justice

4Sortir du silence, dévoiler et dénoncer les faits en justice s’avère particulièrement complexe pour les enfants victimes de violences sexuelles (Antonowicz, 2002). En effet, l’enfant est souvent confronté au sentiment de honte qui sidère et à la peur de subir des représailles, des humiliations voire des menaces. Parfois, il fait face au silence par ignorance en raison de son jeune âge. Mais dans les affaires de violences sexuelles intrafamiliales, c’est la peur de faire imploser la famille, de détruire la tranquillité et le confort de sa mère qui l’empêche de parler (Dussy, 2013 , Le Caisne, 2014). C’est le temps du silence. Vient ensuite le temps du dévoilement à son entourage proche, à un ami, ou une autre personne de confiance. Ce temps est rarement immédiat, à distance des faits le plus souvent, et se produit dans des contextes précis auxquels les juges sont attentifs. Comprendre pourquoi la révélation a été faite, par qui et à quel moment, permet de saisir les enjeux familiaux en particulier dans les situations incestueuses. Enfin, vient le temps de la dénonciation aux autorités, lors de son audition, après une plainte ou un signalement.

  • 9 Elles représentent environ un tiers de notre corpus
  • 10 Affaires G44 et G14,
  • 11 Affaire G21.
  • 12 Affaires G5, G21, G25, G32, G36, G43, N9

5Dans le corpus d’affaires étudiées, les modalités de sortie du silence, de dévoilement et de révélation en justice tiennent à une multiplicité de facteurs (liens avec l’agresseur, durée des faits, âge des victimes) et ne sont jamais neutres. En effet, dans les affaires où les faits ont été dévoilés et révélés en justice quasi-simultanément sur un court laps de temps9 (le jour même à moins d’un moins), les âges des victimes, la nature du lien avec l’auteur apparaissent déterminants. Ainsi dans deux affaires10, la fillette de 5 ans a révélé aussitôt les attouchements subis par un voisin à une personne de sa famille. De même, dans d’autres, impliquant des victimes plus âgées et un agresseur totalement inconnue de ces dernières, les faits ont été aussitôt dévoilés à un proche et révélés en justice. C’est le cas notamment de jeunes filles qui ont subi des attouchements par un inconnu à la plage pendant qu’elles se baignaient 11. Les trois victimes, âgées de 9 à 15 ans, ont aussitôt alerté leur parents et les surveillants de plage, qui ont contacté les forces de police. L’agresseur a alors été interpellé par les pompiers sauveteurs et la police municipale. L’enquête a été ouverte sur le mode de la flagrance, et le mis en cause a été placé en garde. Il a reconnu les faits, et a été renvoyé sur comparution immédiate devant le tribunal correctionnel. Il a été condamné à 6 mois d’emprisonnement avec sursis pour agressions sexuelles sur mineurs de 15 ans et exhibition sexuelle. Dans d’autres situations, ce sont des garçons jeunes adolescents, victimes d’attouchements dans le bus et par un inconnu12. Les modalités de dévoilement et de révélation sont identiques, simultanées. Il n’y a pas de discussion sur les faits, le plus souvent reconnus par les agresseurs, qui font l’objet de renvoi direct en jugement.

6À l’inverse, tout se complique dans les affaires de violences sexuelles intrafamiliales. Les révélations en justice sont ici les plus tardives, les dévoiements les plus difficiles, souvent différés et échelonnés sur plusieurs années. Les empêchements de sortie du silence sont édifiantes. Elles divergent, selon qu’il s’agisse de pression familiale, de crainte des représailles de la part de l’agresseur incestueux, ou tout simplement de la honte des faits subis et la peur de ne pas être cru.

  • 13 Affaire G35.
  • 14 Extrait audition Louise, enquête préliminaire, Côte D10. Affaire G35.
  • 15 Extrait de l’ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel. Côte D385. Affaire G35.

7Ainsi dans une affaire intrafamiliale13 Franck a commis des attouchements à 7 ans d’intervalle sur deux filles de sa famille : une première fois sur sa belle-fille Louise, alors âgée de 7 ans ; une seconde fois sur sa fille, Emma, âgée de 14 ans au moment des faits. Les faits avaient été dévoilés par Louise à son institutrice lorsqu’elle était enfant, mais sous la pression familiale, elle s’était rétractée et l’affaire avait été classée sans suite. En revanche, les faits révélés par Emma, suite à une réprimande par sa mère et plus d’un an après qu’ils aient été commis, ont conduit immédiatement à l’ouverture d’une enquête. L’ancienne procédure a été jointe au dossier, et le Procureur a décidé d’engager de nouvelles poursuites contre le beau-père, même en l’absence du dépôt de plainte de Louise « on a mis ma parole en doute. Je l’ai très mal vécu, et je ne veux plus le revivre14 ». Les juges de fond se sont montrés très attentifs aux rétractations passées de Louise « il est par ailleurs important de souligner que Louise déclare aujourd’hui s’être rétractée essentiellement par peur du comportement violent de son beau-père et pour éviter de peiner tant sa mère que ses frères et sœurs15 ». Franck a été condamné à 4 ans d’emprisonnement ferme pour agressions sexuelles sur mineur de 15 ans par personne ayant autorité (Louise) et par ascendant (Emma).

  • 16 Affaire N20.
  • 17 Extrait de l’audition de la mère par le juge d’instruction. Côte D482. Affaire N20.

8Dans une autre affaire16, Alicia victime d’attouchements sexuels incestueux par son père à l’âge de 7 ans, ne les a révélés qu’à l’âge de 15 ans. Pourtant, elle avait tenté de dévoiler l’inceste depuis plusieurs années et à différentes personnes de son entourage (mère, tante, institutrice, ami) comme le relève le juge d’instruction lors de l’audition de la mère : « Le juge : Il semble résulter du dossier que les révélations ou les tentatives de révélation par Alicia, votre fille, se soient échelonnées au fil des ans ; c’est ainsi qu’on peut relever : En 2003, alors qu’elle a 11 ans et qu’elle est à l’école primaire ; votre attention est attirée par des pertes sur le plan physiques ; il est question par ailleurs d’un dessin ; fin 2007, elle se serait confié à un camarade, Florien; En avril 2008, elle se serait confiée à votre sœur; enfin le 22 mai 2008, elle aurait tenu des propos à son professeur Mme … cette dernière effectuant alors un signalement qui est à l’origine des suites judiciaires : qu’en est-il ? ». À la lecture de la réponse de la mère, on comprend que face à l’horreur de l’inceste intergénérationnel, mère et filles étaient probablement confrontées à la même peur des représailles, dans un contexte indifférencié d’emprise et de violences conjugales : « Je suis d’accord avec les précisions suivantes. En 2003, une institutrice m’avait alertée à la suite d’une rédaction où les élèves devaient imaginer une histoire qui finissait bien ; or, son histoire comportait une femme poignardée qui pouvait correspondre à moi avec la présence d’un homme dans la chambre ; j’avais alors montré à son père cette rédaction et il avait immédiatement réagi en me le jetant à la figure et en me disant « tu m’as pris pour un pédophile ? ». En cette période, et plus précisément en mars 2003, les événements se sont précipités ; j’ai été convoquée par l’école pour la rédaction en février 2003 ; puis par la DASS suite à l’intervention de ma sœur : puis je l’ai quitté le 10 mars 2003 ; dans cette fin de vie commune, il buvait beaucoup et me battait encore plus17 ».

  • 18 Affaire N10.
  • 19 Extrait audition Maxime, Côte D 7. Affaire N10.
  • 20 Le beau-père de Maxime a été condamné à 2 ans d’emprisonnement avec inscription au FIJAIS.
  • 21 Extrait du signalement du foyer. Côte D 10. Affaire N10.

9Pour une toute autre affaire18, c’est la peur de la réaction parentale qui a poussé Maxime victime d’abus sexuel par son beau-père à l’âge de 10 ans, à ne pas en parler « J’en ai pas parlé à ma mère car j’avais peur de sa réaction, de ce qu’elle allait faire … on ne sait jamais ce qui peut se passer. Elle aurait pu dire que c’était ma faute et tout19 ». Le poids de la culpabilité, la gêne de dévoiler des violences croyant à tort être coupable et la peur de ne pas être cru20, sont des traits communs aux violences sexuelles intrafamiliales et qui empêchent souvent les enfants victimes de parler. Ce n’est que trois ans après les faits, et à l’occasion de son placement en foyer, suite à une tentative de suicide de sa mère, que Maxime s’est autorisé à sortir de son silence et s’est confié aux éducateurs « C’est arrivé une seule fois dans son lit […] Il m’a dit de ne pas le dire. C’est arrivé pendant l’après-midi maman était partie à Auchan faire des courses21 ».

10Ces quelques affaires montrent que l’âge de l’enfant, le lien de proximité avec l’auteur sont des éléments qui sont loin d’être neutres et déterminent les conditions de dévoilement et de révélation en justice. Poursuivant notre réflexion sur la problématisation de sortie du silence des enfants victimes de violences sexuelles, nous allons voir que toutes les affaires ont en commun, la présence d’éléments déclencheurs permettant leur révélation.

Eléments déclencheurs facilitant la révélation et rôle de l’ « annonciateur »

11Il s’agit souvent d’un événement, parfois anodin ou dérisoire, qui permet de faciliter la révélation des faits par la victime, soit dans l’entourage (familial ou proche) ou à l’extérieur (milieu scolaire, foyer, hôpital, point écoute jeunes …). Dans ces cas de figure, la personne qui a recueilli les confidences de l’enfant (professeur, éducateur, psychologue, assistante sociale scolaire, infirmière, médecin …) incarne la figure anthropologique de l’« annonciateur » : elle va permettre de nommer les faits, rappeler la loi sans jugement et saisir la justice.

  • 22 Affaire G1 remontrance par la sœur aînée sur son comportement exhibitionniste.
  • 23 Affaire G35.
  • 24 On pourra se référer aux affaires G35, N1, N2, N18, les victimes ont dévoilé les abus sexuels commi (...)
  • 25 Extrait d’audition de plainte de la mère de Julie (victime). Affaire N18.

12Très souvent, la révélation des violences sexuelles par l’enfant est consécutive à une dispute familiale, comme dans plusieurs de nos affaires : la remontrance par une sœur sur le comportement de sa cadette22, celle d’une mère à l’égard de sa fille au comportement agressif23, une dispute avec la mère24. C’est le cas notamment de Julie, qui a dévoilé les faits d’attouchements sexuels incestueux perpétrés par son oncle il y a plus de deux ans, à la suite d’une dispute avec sa mère : « Alors que j’étais avec Julie en voiture, je lui ai fait part de mon mécontentement sur ses résultats scolaires, sur le fait qu’elle se rebellait avec ses entraineurs de natation. Je lui posais des questions sur son attitude mais elle ne me répondait pas. Je me suis mise en colère et je lui ai dit que si elle ne me parlait pas, je ferai demi-tour et je ne l’emmènerai pas à sa compétition. Elle m’a alors répondu qu’elle me le dirait après la compétition. Voyant qu’elle n’était pas bien, j’ai insisté et elle me l’a dit. Elle m’a dit que lorsque nous habitions à la C., lorsque j’étais au travail, tonton Paul venait voir si elle et son frère allaient bien. Julie était dans sa chambre, il l’allongeait sur le lit […] il lui disait de ne pas le dire à tata Nat sinon elle serait fâchée. Il lui a dit que c’était un secret25 ».

  • 26 Affaire G35.
  • 27 Extrait audition de plainte de la mère d’Emma (victime). Affaire G35.

13Dans une autre affaire26 c’est une remontrance de la mère envers sa fille qui a été à l’origine du dévoilement des faits : « Aujourd’hui j’ai voulu faire une leçon de morale à Emma et Kévin lesquels ont invité des amis sans mon autorisation. Je leur ai dit ma façon de penser. C’est alors que je leur ai demandé s’ils auraient autant de liberté si je me trouvais encore avec leur père … Elle est alors partie dans sa chambre … Elle s’est assise sur son lit en pleurant … J’ai insisté pour savoir ce qu’elle avait, si quelqu’un lui avait fait du mal, si on l’avait violée. Elle m’a dit qu’il la touchait partout, la poitrine partout27 ».

  • 28 Affaire N11.
  • 29 Extrait PV d’audition de plainte de la mère, enquête préliminaire, affaire N11.
  • 30 Affaire G17.
  • 31 Extrait du procès-verbal de synthèse du 16/11/2009 de la gendarmerie, Affaire G17.

14Pour d’autres28, c’est un événement tout à fait anodin, tel que le change de la couche du petit frère, qui a conduit Marion 5 ans, à révéler les faits subis à sa mère. Cette dernière l’explique aux enquêteurs lors de son audition « Je lui ai dit regarde ton frère, elle m’a répondu “non non” je l’ai senti gênée. Je lui ai dit pourquoi c’est ton frère il est petit ton frère. Elle m’a répondu “non non, parce que j’ai vu la pokinette de papi” alors je n’ai pas voulu lui montrer que j’étais choquée, je lui ai dit ah bon c’est comme … ton petit frère ? Et là Marion m’a répondu “ah non, non, c’est gros, c’est pas comme …, c’est gros […] Alors je lui ai dit qu’est-ce qu’il a fait papi, ma fille m’a répondu “je parle pas sinon je vais aller en prison”29 » ; ou encore, de façon très à la marge, le visionnage d’une émission de télévision sur la pédophilie. Ainsi dans cette affaire30, les enquêteurs ont pris soin de le préciser dans leur compte rendu d’enquête : « le jour de son dépôt de plainte elle a discuté avec sa mère d’une émission télévisée sur la pédophilie et a ressenti le besoin de déposer plainte. Mme ... sa mère, avait été informée de ce comportement déviant du professeur, mais elle n’avait pas pris la mesure des conséquences sur sa fille et n’avait pas souhaité déposer plainte31 ».

  • 32 Affaire G33.
  • 33 Extrait du courrier du médecin, adressé directement au Procureur. Affaire G33.
  • 34 Extrait du compte-rendu de jugement, audience correctionnelle du 27 octobre 2010. Affaire G33.
  • 35 Affaire G4.
  • 36 Extrait expertise psychologique d’Aline. Affaire G4.

15La perspective d’une rencontre avec l’agresseur peut conduire au dévoilement des faits. Ainsi, par exemple32, Andréa, 12 ans, a confié à sa mère avoir subi des attouchements sexuels par un ami de la famille, Jean-Pierre, 51 ans, juste après avoir appris qu’elle devrait partir en vacance chez ce dernier. C’est le médecin de famille qui a signalé aux autorités les différents épisodes d’attouchement, notamment des caresses sur ses cuisses, son sexe, a sa bouche, à l’occasion de différents séjours l’ami de ses parents. Mais aussi mentionné les circonstances de la révélation : « Cette dernière m’a précisé qu’elle avait relaté les faits à ses parents afin qu’ils ne l’envoient pas en vacances chez cet homme comme cela était prévu, craignant qu’il ne la harcèle à nouveau33 ». Mais aussi dans le jugement « le recueil de la révélation s’est produit au moment où l’adolescente apprenait par ses parents son départ en vacance chez le prévenu ; que craignant la réitération des faits ou la commission d’actes délictueux plus graves, Andréa avait révélé à ses parents avoir subi des agressions sexuelles de la part de leur ami 34». Tout autrement, le cadre d’une thérapie35 a conduit Aline à révéler les faits imposés par son ex-beau-père, 10 ans après qu’ils aient été commis, comme le souligne l’expert « le sujet aurait entrepris durant un an, en 2007, un suivi psychologique afin de pouvoir parler des faits dont elle aurait été victime36 ».

  • 37 Affaire G19.
  • 38 Extrait audition de Leila, enquête préliminaire. Côte D6. Affaire G19
  • 39 Affaire N34.
  • 40 Extrait de l’audition de plainte de Max, affaire N34.
  • 41 Affaire G34.
  • 42 Extrait audition de la surveillante, enquête préliminaire. Côte D 23. Affaire G34.
  • 43 Affaire N20.
  • 44 Extrait audition du professeur de collège ayant reçu les confidences de Florian, Côte D24. Affaire (...)

16Les révélations des mineurs victimes sont fréquentes dans l’environnement social et extérieur à la famille. Dans ces hypothèses, on trouve des événements ordinaires et variés liés à la vie du collège, tels qu’un travail sur un poème, un incident avec un professeur, une réunion d’information à destination des élèves. Ainsi, dans une affaire37, c’est suite à une convocation sur des difficultés scolaires que Leila, en détresse, s’est confiée à l’infirmière de son collège sur les abus subis de la part de son père durant plusieurs années « c’est moi qui en est parlé la première à l’infirmière et quand ma mère est venue, on a fait venir aussi ma sœur. C’est là qu’elle a dit à l’assistante sociale que mon père lui faisait la même chose38 ». Dans une autre39, l’incident avec un professeur a poussé Max, 16 ans, à dévoiler les faits infligés sept ans plus tôt par le frère de la copine de sa sœur. Lors de son audition, il explique devant les enquêteurs « Au cours de la journée du 31 janvier 2008, j’ai eu un incident avec un professeur, qui s’appelle … c’est un professeur d’anglais, pour une bagarre que j’avais eue dans le couloir du collège. Il a voulu me coller pour ça et j’ai voulu m’enfuir. J’avais décidé de ne pas faire les heures de colle. J’ai pas voulu rester et j’ai voulu m’enfuir et comme j’étais énervé et que je voulais voir ma meilleure amie … Mme … m’a demandé pourquoi je voulais m’enfuir, je lui ai dit que j’avais été violé40 ». Dans une autre affaire41, c’est la réunion d’information tenue par une surveillante du collège pour discuter de difficultés rencontrées par les adolescents, qui a conduit Céline, 11 ans, à révéler les faits subis de la part de son parrain. Pas immédiatement, mais par l’intermédiaire d’une camarade quelques jours après, comme le précise la surveillante devant les enquêteurs « Une des participantes, une fille rousse dont j’ignore l’identité, m’a dit qu’une autre participante, Céline, avait quelque chose à me dire, mais elle n’osait pas. Je me suis donc adressé à Céline pour lui dire qu’elle pouvait venir nous parler quand elle se sentirait prête. Le 28 mai 2009, j’ai remarqué que les deux jeunes filles dont je viens de parler me tournaient autour. Elles attendaient que je sois seule pour venir me parler. Elles se sont alors approchées, Céline hésitait toujours à parler, la rousse m’a dit que le problème concernait le parrain de Céline. J’ai questionné cette dernière. Finalement elle m’a dit qu’il la touchait. Je lui ai demandé des précisions, elle a alors raconté que cela se passait quand elle allait dormir chez ce parrain42 ». Un événement a priori tout à fait anodin, tel qu’un travail sur un poème, peut conduire une élève à révéler des faits. Ainsi, Alicia43, ayant refusé en cours de français d’apprendre par cœur un texte sur la « timidité du père », a eu une très mauvaise note. Elle est donc allée voir son professeur avec un ami, et à cette occasion, a pu se confier sur les abus qu’elle avait subi dans l’enfance par son père « Alicia s’est présentée le 22 mai 2008 à 11h dans ma salle, accompagnée de son camarade … Incapable de parler, elle a demandé à son ami de m’annoncer les faits suivants « Alicia a subi des attouchements sexuels de la part de son père ». Puis Alicia seule face à moi, a confirmé les paroles de …44 ».

17Dans ces hypothèse de dévoilement et de révélation en justice par une personne extérieure à la famille, on rencontre la figure anthropologique de l’annonciateur. Alors qu’elle est présentée par Jeanne Favret-Saada dans l’anthropologie du religieux (1977) comme désignant directement le sorcier à l’ensorcelé, en matière de violences sexuelles intrafamiliales, elle est celle qui « vient bousculer, contrer, renverser la représentation du monde et de l’ordre avec laquelle vit l’incesté depuis de longues années » (Dussy ; Le Caisne, 2007). Par sa parole performative, l’annonciateur va en effet enclencher le processus de sortie du silence du mineur victime, nommer l’innommable parfois même à l’insu de la victime. C’est le cas notamment du professeur de Maxime ou d’Alicia, de l’infirmière scolaire de Leila, de la surveillante du collège de Céline, comme nous l’avons vu précédemment. L’enjeu est alors de véritablement sortir du silence dans lequel s’est enfermé l’enfant victime, parfois depuis plusieurs années, de renverser sa représentation du monde, totalement clivée, parfois même morcelée.

18Afin de mieux comprendre les implications judiciaires liées à la pris en compte de la parole de l’enfant, à savoir son impact en matière de preuve, nous proposons de présenter une affaire dans son intégralité.

Lorsque le contexte de révélation des faits fait basculer une affaire : exemple d’une affaire de violence sexuelle intrafamiliale

  • 45 Extrait audition de l’éducateur de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, en charge du suivi éduc (...)
  • 46 Extrait audition Mégane, Côte D2
  • 47 Ibid.

19La procédure judiciaire a été entamée par la plus petite des sœurs, Mégane, 17 ans. Ainsi, après une tentative de suicide, Mégane a confié à son éducateur avoir été victime d’abus sexuels il y a plus de 4 ans, par le concubin de sa grand-mère : « elle nous a dit alors qu’étant au domicile de sa grand-mère, alors qu’elle dormait dans la pièce commune, le salon, et que pendant la nuit, le compagnon de sa grand-mère venait lui imposer des attouchements sexuels et l’obligeait à quitter ses vêtements. Elle a indiqué que ces faits s’étaient produits à plusieurs reprises et qu’elle avait dénoncé ces faits à sa grand-mère qui banalisait la situation 45 ». Si l’éducateur a pu incarner la figure de « l’annonciateur », en désignant explicitement le dysfonctionnement familial incestueux « l’éducateur qui me suit a été informé des faits par ma mère et il m’a conseillé d’aller déposer plainte moi-même pour me soulager46 », encore fallait-il que Mégane soit prête à dénoncer les faits en justice. Il aura fallu plusieurs entretiens pour convaincre Mégane, objet d’une tension forte entre l’obligation de se taire et le désir de dire : « J’ai revu Mégane à trois ou quatre reprises, et nous avons dû insister auprès de sa mère et sa fille, pour qu’elles viennent déposer plainte, chose qu’elles n’avaient toujours pas fait. À notre troisième entretien, les démarches judiciaires avaient été faites47 ».

  • 48 Extrait audition de la mère de Mégane et Elodie. Côte D3
  • 49 Extrait audition de la mère de Mégane et Elodie. Côte D3

20Lors du dépôt de plainte, la mère a indiqué avoir elle-même subi des gestes déplacés par Djivan et confirmé les dires de Mégane « elle est revenue avec moi vivre après une tentative de suicide. Deux jours après qu’elle soit revenue à la maison, elle s’est confiée à moi en me disant qu’il fallait qu’elle me dise quelque chose. Là elle est partie en larmes en me disant que sa grand-mère lui avait fait jurer de ne pas en parler à son père. De là elle m’a tout raconté48 ». En outre, elle a également révélé que son autre fille, Elodie avait subi des attouchements sexuels par le même agresseur « nous étions en décembre … et Elodie est partie passer quelques jours chez sa grand-mère. Lorsqu’elle est rentrée de vacances, elle m’a confiée que Djivan lui avait passé les mains dans le dos pour descendre jusqu’aux fesses. Il aurait passé les mains dans la culotte de ma fille … elle avait 17 ans. Après ces faits Elodie refusait de monter en voiture avec lui ou de rester seule en sa compagnie lorsque la grand-mère était absente49 ». Etonnamment, aucune démarche thérapeutique n’avait été engagée par les parents pour Elodie, manifestement en souffrance, ni en justice pour dénoncer les faits, protéger leurs filles de tout risque de nouveaux passages à l’acte. L’enjeu n’était-il pas de préserver un ordre familial structuré autour du silence et du secret ?

  • 50 Extrait audition Mégane, commission rogatoire JI, Côte D96
  • 51 Extrait audition Elodie, côte D7

21À la différence de sa sœur, Mégane ne s’est pas confiée à son père, ni à sa mère, mais seulement à sa grand-mère, qui lui avait demandé de garder le secret « Ma grand-mère n’a pas réagi comme une grand-mère aurait dû réagir. Elle n’a pas été choquée plus que cela. Ensuite elle m’a demandée de ne rien dire à mon père de peur qu’il vienne pour corriger Djivan. L’enquêteur : Lui as-tu juré de ne rien dire à ton père ? Oui, c’est pour cela que j’en ai parlé qu’à ma mère en revenant sur … ». la mise en garde de la grand-mère au sujet des révélations au père, sa conduite inadaptée, a empêché Mégane d’avoir accès à ses parents, au risque de perdre toute confiance en des personnes adultes. L’impossibilité de sortir de cette « contagion épidémique du silence », propre aux affaires d’inceste (Dussy, 2009), est particulièrement probante ici. Tout concourt en effet à démontrer la place centrale du silence, sa dynamique, la mise au silence de toute la famille comme en témoigne Mégane lors de son audition « j’ai pleuré toute la journée du lendemain et j’ai tout raconté à ma grand-mère qui m’a fait jurer de ne rien dire à mon père50 » ou Elodie : « Je n’en ai pas parlé à ma grand-mère parce qu’à l’époque je n’avais pas d’excellentes relations avec elle mais j’en ai parlé à ma mère et à mon père et mon père a dit de ne pas en parler pour ne pas affecter ma grand-mère. J’avais décidé de ne rien dire sur cette affaire mais lorsque j’ai su que ma petite sœur déposait plainte, j’ai déposé plainte à mon tour pour la soutenir51 ».

  • 52 La moyenne de notre corpus du temps d’enquête préliminaire se situant à moins de 3 mois.
  • 53 Extrait audition de Djivan,Côte D23
  • 54 Extrait audition de Djivan,Côte D23
  • 55 Ibid.
  • 56 Extrait de l’ORTC, Côte D107

22L’enquête préliminaire a été particulièrement longue (1 an52), l’accusé résidant sur un autre département que les victimes. Ainsi Djivan a été placé en garde à vue, fait l’objet de différentes auditions, mais a massivement contesté les faits « elle fabule …. à 75 ans, on se met à agresser les petites filles ! Je suis la victime53 », soutenant la thèse d’une vengeance familiale contre lui, « une cabale » pour lui soutirer de l’argent,  un complot familial : « c’est une famille de déséquilibré, le fils a voulu se suicider, la grand-mère est débile, la fille a fait une tentative de suicide. Tout le monde m’en veut parce que j’ai abandonné la grand-mère. Entre parenthèse, je vis tout seul, sans femme, sans maitresse54 … c’est une manigance, elles font en famille pour me salir55 ». Du fait de ses dénégations, le parquet a décidé de l’ouverture d’une information judiciaire pour agression sexuelle sur mineur de 15 ans (sur Mégane âgé de 13 ans au moment des faits en 2004) et agression sexuelle (sur Elodie âgée de 17 ans au moment des faits en 2002). Devant le juge d’instruction, qui l’a placé sous contrôle judiciaire, Djivan a persisté dans ses dénégations, concédant toutefois « un moment d’égarement » avec Mégane, sans en expliquer les raisons, et un « geste de massage » avec Elodie, sans aucune connotation sexuelle. Il s’est présenté devant le magistrat instructeur comme victime des accusations des deux jeunes filles. Djivan n’est pas connu de la justice ; les expertises n’ont mentionné « aucune anomalie mentale ou pathologie le concernant, mais des éléments d’impulsivité et d’anxiété, et des traits égocentriques et narcissiques dans sa personnalité56 ». S’agissant des expertises des jeunes filles, aucune affabulation n’a été relevé, et il a été souligné la présence d’un trauma, plus important chez Mégane, et nécessitant une prise en charge thérapeutique. En outre, d’autres témoins indirectes ont été auditionnées sur commission rogatoires : l’amie de Mégane qui a confirmé avoir recueilli ses confidences lorsqu’elles étaient enfants, l’ancienne compagne de Djivan ainsi que l’une de leur fille, qui n’ont fait état d’aucun geste déplacé de sa part, mais d’une rupture des liens familiaux sans en donner les raisons.

  • 57 Extrait courrier de Mégane, Côte D87

23Condamner une personne pour infraction sexuelle ne suppose-t-il pas que la preuve ait été apportée de la réalisation de l’acte commis, de sa nature et de l’intention de l’auteur ? Or, dans cette affaire, en l’absence de témoin direct, de violence avérée se traduisant par des traces physiques, et en se basant sur les seules déclarations des victimes et auteurs présumées, les juges peuvent-ils établir la matérialité des faits ? Les faits sont contestés par Djivan. Aucune confrontation entre les protagonistes n’a été organisée par le juge d’instruction, Mégane ayant explicitement refusé « je pense avoir suffisamment raconté de fois que ce soit au commissariat où j’ai été filmée ou encore au psychiatre que j’ai rencontré ce que j’ai vécu, de plus je ne peux me rendre à … afin de vous rencontrer comme vous pouvez sûrement le comprendre à mon âge je n’ai ni les moyens financiers, ni moyens de locomotion pour effectuer ce long trajet57 ». Alors qu’ont retenu les juges pour établir la matérialité des faits ?

24Le contexte de révélation des faits, et les conditions dans lesquelles elles ont pu être faites, a été déterminante dans cette affaire. Ainsi, au terme de l’information judiciaire, le magistrat instructeur apporte une attention toute particulière aux révélations de Mégane et Elodie, et à leurs conditions de dévoilement : « Les infractions reprochées au mis en examen sont parfaitement constituées. En effet, les deux jeunes filles ont toujours maintenu leurs déclarations précises et circonstanciées, sans aucune exagération quant aux actes commis qui n’ont jamais été renouvelés. Elles ont été examinées par un expert psychologue, lequel a souligné leur absence de tendance à l’affabulation et le traumatisme subi par Mégane. Les circonstances des révélations permettent également d’exclure l’hypothèse d’un complot, d’autant qu’un différend n’opposait pas manifestement les parties civiles à la personne mise en examen. Cette dernière avait immédiatement révélée les faits à sa grand-mère avant d’en reparler plus tard dans un contexte de crise ». Djivan a été renvoyé devant le tribunal correctionnel et condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et une inscription au FIJAIS.

25Les juges de fond, ont également pris soin de souligner ces éléments dans le compte rendu de jugement « la spontanéité de la révélation par Mégane, les conditions de sa révélation, l’intervention d’un tiers dans la dénonciation des faits exclut une cabale, comme avait pu l’indiquer dans une premier temps le prévenu […] Elodie a toujours affirmé la véracité de ses dires lesquels corroborent de fait les déclarations de sa jeune sœur » ou encore « cette plainte est dépourvue de caractère opportuniste comme a ou l’indiquer à la fois le prévenu et son avocat, en raison des propres déclarations du père des enfants. Attendu en effet que …., le père des enfants, qui n’apparaît pas particulièrement protecteur eu égard à ses propos concernant Mégane, avait indiqué cependant avoir recueilli les confidences de sa fille Elodie. Attendu que cette confirmation exclut une quelconque concertation artificielle de la part d’Elodie et de sa sœur ».

26L’affaire est intéressante à plus d’un titre. D’abord parce qu’elle montre bien la dynamique de mise au silence de toute la famille et du temps qu’il aura fallu pour ces jeunes victimes, pour en sortir. Ensuite, parce qu’elle permet de mettre en exergue, que les conditions de dévoilement des faits, le contexte de révélation, participent à l’établissement d’un faisceau d’indices, appréciés in concreto, pour établir la matérialité des faits. Ainsi, face aux dénégations de l’agresseur incestueux, tout au long de la procédure, les éléments extérieurs pris dans leur ensemble ont emporté la conviction des juges : le contexte des faits, le contexte de la révélation et de dévoilement, les déclarations concordantes des victimes, la pluralité de victimes, le même mode opératoire, la présence de témoins indirects.

27Du dévoilement différé, aux éléments déclencheurs de la révélation, les observations en terrain judiciaire montre toute une série de cas de figure, démontrant la complexité des affaires de violences sexuelles sur mineurs. Tout d’abord, on a vu que la parole de l’enfant dévoilée en justice n’est jamais neutre. Les observations ont mis au jour une forte corrélation entre les dévoilements et révélations les plus tardifs, et les liens de proximité entre auteurs et victimes présumées. Il s’agit dans ces hypothèses principalement des affaires sexuelles intrafamiliales (pères, beaux-pères, oncle, frère, cousins, concubin de la grand-mère) et impliquant des auteurs présumés issus de l’entourage proche de la victime (parrain, ami de la famille, fils de sa marraine). C’est aussi dans ces espaces familiaux que la dynamique de mise au secret et au silence est la plus forte. Ensuite, on a relevé une grande variété de circonstances entourant les empêchements à dire, et à l’inverse, les possibilités de dévoilement de la parole (dévoilements différés, échelonnés). Toutes convergent autour de deux grandes questions : la peur et la honte. Peur des réactions du concerné et de représailles, surtout s’il s’agit du père ou d’une personne ayant autorité ; honte d’avoir subi les faits, et parfois pendant une durée certaine, et crainte d’être accusé(e) à son tour. En outre, la pratique judicaire montre que les magistrats sont très attentifs aux circonstances des révélations, qui peuvent, comme nous l’avons vu, contribuer à éclairer la caractérisation des faits en matière de preuve (faisceau d’indices, appréciation in concreto). C’est particulièrement fréquent dans ces affaires où il existe un véritable enjeu autour de la preuve des faits (absence de témoin direct, absence de violence ou de trace physique, faits dénoncés tardivement, parole de l’un contre parole de l’autre).

  • 58 Pour rappel, 73% des affaires de violences sexuelles sont classées sans suite, principalement pour (...)

28L’analyse du traitement pénal de la parole de l’enfant victime a permis de mettre en évidence la nécessité de prendre en compte une pluralité d’éléments comme les circonstances du dévoilement des faits, leurs conditions de révélation en justice (à qui, quand, comment), les caractéristiques du récit et de l’environnement familial, la proximité des liens entre victimes et auteurs, la nature des faits subis. Tout cela va dans le sens général de nos observations en terrain judiciaire, on ne peut traiter ces affaires comme les autres. Comment dès lors ne pas s’interroger sur la complexité de la régulation judiciaire qu’il faut pour appréhender la parole de l’enfant victime de violence sexuelles ? Dans quelle mesure le prendre en compte en particulier dans les affaires qui restent encore peu ou mal punies58 ?

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Bibliographie

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Vigarello George, Histoire du viol : XVIe-XXe siècle, Paris, Seuil, 1998, 357 p.

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Notes

1 Extrait du réquisitoire définitif aux fins de renvoi devant le tribunal correctionnel, affaire G6. Par soucis d’anonymat, les prénoms des victimes et auteurs présumés ont été systématiquement changés en se conformant autant que possible à leur origine culturelle ; les noms des juges et professionnels ne sont pas mentionnés.

2 Les mouvements #meetoo et #balancetonporc visaient à dénoncer la figure du prédateur sexuel masculin incarné par des personnalités imposantes et de pouvoir.

3 Selon l’OMS la prévalence est de 27% de filles et 14% de garçons (avec des disparités importantes selon les pays) ; Selon l’enquête VIRAGE réalisée en France en 2015, 56 % des femmes et 75 % des hommes qui ont déclaré un viol ou une tentative de viol, l’ont subi dans l’enfance (principalement avant 15 ans).

4 Alors que le nombre de condamnations pour violences sexuelles a diminué entre 2007 et 2016 (Infostat Justice n°164), la proportion d’entre elles qui sont aggravées (commises sur mineur de 15 ans) a augmenté sur la même période. Par ailleurs on sait qu’un viol sur deux jugé aux assises implique un mineur victime ;

5 Selon l’enquête VIRAGE, parmi les hommes qui ont déclaré avoir été victime d’agressions sexuelles dans le cadre de leur famille ou de l’entourage proche, 100% d’entre eux, ont également déclaré l’avoir subi pendant leur enfance.

6 Sources InfoStat Justice mars et septembre 2018

7 Depuis la loi du 9 juillet 2010 concernant la protection des femmes victimes de violences, de nouvelles dispositions ont modifié cet article 226-10 en remplaçant le 2ème alinéa par « la fausseté du fait dénoncé résulte nécessairement de la décision, devenue définitive, d'acquittement, de relaxe ou de non-lieu, déclarant que le fait n'a pas été commis ou que celui-ci n'est pas imputable à la personne dénoncée ».

8 Depuis la loi du 17 juin 1998 relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs, les procédure d’auditions des mineurs sont obligatoirement filmées, les délais de prescription sont rallongés, fin de l’usage de la notion de crédibilité de la parole de l’enfant dans les expertises judiciaires après l’affaire Outreau en 2004.

9 Elles représentent environ un tiers de notre corpus

10 Affaires G44 et G14,

11 Affaire G21.

12 Affaires G5, G21, G25, G32, G36, G43, N9

13 Affaire G35.

14 Extrait audition Louise, enquête préliminaire, Côte D10. Affaire G35.

15 Extrait de l’ordonnance de renvoi devant le tribunal correctionnel. Côte D385. Affaire G35.

16 Affaire N20.

17 Extrait de l’audition de la mère par le juge d’instruction. Côte D482. Affaire N20.

18 Affaire N10.

19 Extrait audition Maxime, Côte D 7. Affaire N10.

20 Le beau-père de Maxime a été condamné à 2 ans d’emprisonnement avec inscription au FIJAIS.

21 Extrait du signalement du foyer. Côte D 10. Affaire N10.

22 Affaire G1 remontrance par la sœur aînée sur son comportement exhibitionniste.

23 Affaire G35.

24 On pourra se référer aux affaires G35, N1, N2, N18, les victimes ont dévoilé les abus sexuels commis par leur père ou beau-père à l’occasion d’une dispute avec leur mère.

25 Extrait d’audition de plainte de la mère de Julie (victime). Affaire N18.

26 Affaire G35.

27 Extrait audition de plainte de la mère d’Emma (victime). Affaire G35.

28 Affaire N11.

29 Extrait PV d’audition de plainte de la mère, enquête préliminaire, affaire N11.

30 Affaire G17.

31 Extrait du procès-verbal de synthèse du 16/11/2009 de la gendarmerie, Affaire G17.

32 Affaire G33.

33 Extrait du courrier du médecin, adressé directement au Procureur. Affaire G33.

34 Extrait du compte-rendu de jugement, audience correctionnelle du 27 octobre 2010. Affaire G33.

35 Affaire G4.

36 Extrait expertise psychologique d’Aline. Affaire G4.

37 Affaire G19.

38 Extrait audition de Leila, enquête préliminaire. Côte D6. Affaire G19

39 Affaire N34.

40 Extrait de l’audition de plainte de Max, affaire N34.

41 Affaire G34.

42 Extrait audition de la surveillante, enquête préliminaire. Côte D 23. Affaire G34.

43 Affaire N20.

44 Extrait audition du professeur de collège ayant reçu les confidences de Florian, Côte D24. Affaire N20.

45 Extrait audition de l’éducateur de la Protection Judiciaire de la Jeunesse, en charge du suivi éducatif de Mégane, commission rogatoire du juge d’instruction, Côte D61

46 Extrait audition Mégane, Côte D2

47 Ibid.

48 Extrait audition de la mère de Mégane et Elodie. Côte D3

49 Extrait audition de la mère de Mégane et Elodie. Côte D3

50 Extrait audition Mégane, commission rogatoire JI, Côte D96

51 Extrait audition Elodie, côte D7

52 La moyenne de notre corpus du temps d’enquête préliminaire se situant à moins de 3 mois.

53 Extrait audition de Djivan,Côte D23

54 Extrait audition de Djivan,Côte D23

55 Ibid.

56 Extrait de l’ORTC, Côte D107

57 Extrait courrier de Mégane, Côte D87

58 Pour rappel, 73% des affaires de violences sexuelles sont classées sans suite, principalement pour infraction insuffisamment caractérisée ; 30 % font l’objet de correctionnalisation de viol. Sources InfoStat Justice Mars et Septembre 2018.

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Pour citer cet article

Référence électronique

Marie Romero, « La parole de l’enfant victime de violences sexuelles : Une enquête au sein de tribunaux correctionnels français en 2010  », Criminocorpus [En ligne], L’enfance au tribunal. Enjeux historiques, perspectives contemporaines, Articles, mis en ligne le 30 mars 2020, consulté le 14 avril 2021. URL : http://journals.openedition.org/criminocorpus/7177

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Auteur

Marie Romero

Marie Romero est sociologue, chercheuse correspondante au Centre Norbert Elias de Marseille (UMR 8562) et membre du conseil d’orientation scientifique et technique de l’association Docteurs BRU. Elle a soutenu en février 2018 une thèse à l’EHESS intitulée « Le traitement juridique des délits sexuels sur mineurs, une enquête de sociologie législative et judiciaire ». Ses domaines de recherche portent sur la sociologie judiciaire (traitement pénal des infractions sexuelles, de l’inceste, cas de correctionnalisation de viols, le consentement), sur les représentations sociales et juridiques des violences sexuelles (stéréotypes de genre et de classe, consentement, minorité).

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