Notes
Archives parlementaires de 1787 à 1860, Recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises, première série (1787-1799), Paris, 1867, tome 41, p. 387 et suivantes (ci-après, AP, tome).
Pour le déroulement de l’affaire de Nancy, on peut consulter, entre autres, Éric Hartmann « Une affaire à Nancy », chapitre 8, dans La Révolution française en Alsace et en Lorraine, Paris, Perrin, 1990, Pierre le Bastart de Villeneuve, André Desilles, un officier dans la tourmente révolutionnaire, Paris, Nouvelles éditions latines, 1977 voire l’essai assez partisan de Jean Théveny qui donne des repères chronologiques, L’affaire de Nancy, Paris, Edilivres, 2015.
Estimation donnée par Micah Alpaugh dans Non-Violence and the French Revolution: Political Demonstrations in Paris, 1787-1795, Cambridge University Press, 2014, p. 104 à 106.
Décret du 3 septembre 1790, « L'assemblée nationale décrète, […] que les gardes nationales qui ont marché sous les ordres de M. de Bouillé, sont remerciés de la bravoure civique qu'ils ont montrée pour le rétablissement de l’ordre. […] que le général & les troupes sont approuvés pour avoir glorieusement rempli leur devoir. » dans Décrets et lois, 1789-1795, Collection Baudouin, vol. 6, p. 19.
Sophie Wahnich, 1792, La longue patience du peuple. 1792. Naissance de la République, Paris, Payot, 2008, p. 160.
Ibid., p. 147 et suivantes.
Décret du 14 septembre 1791, dans Décrets et lois, 1789-1795, Coll. Baudouin, vol. 18, p. 143.
Sur ce décret d’amnistie de septembre 1791 on peut consulter Sophie Wahnich, La longue patience du peuple, op. cit., p. 47 à 65 et passim.
« Nous devons frapper un coup imposant pour toute l’armée, et arrêter par un exemple sévère le débandement général qui se prépare », lettre de La Fayette au marquis de Bouillé, 18 août 1790 dans Mémoires, correspondance et manuscrits du général Lafayette, Volume 1, Société belge de Librairie, 1837, p. 383.
Pour Samuel Scott le soulèvement nancéen est l’apogée d’un mouvement d’insubordination militaire débuté l’année précédente, dans « Problems of Law and Order during 1790, the Peaceful year », dans The American Historical Review, 1975, n°4, 1975, p. 859 à 888.
Pour une réévaluation de l’implication des régiments suisses dans cet événement, voir Alain Czouz-Tournare, « Les formations suisses, substituts aux gardes nationales dans les capitales provinciales en 1789-1790 » dans Serge Bianchi et Roger Dupuy (dirs.), La garde nationale, entre Nation et peuple en arme, mythes et réalité (1789-1871), Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2006, p. 223 à 248. Cette contribution éclaire la façon dont cette affaire a été utilisée pour décrédibiliser ou encenser la garde nationale, selon la position politique du locuteur.
Lettre de Bouillé au ministre de la guerre lue à l’Assemblée lors de la séance du 2 septembre 1790, AP, tome 18, p. 524.
Annexe à la séance du 14 octobre, AP, tome 19, pp. 616 et suivantes, « Rapport de MM Duveyrier et Cahier commissaires nommés par le roi pour l’exécution des décrets de l’Assemblée relatifs aux troubles de Nancy ».
Journal universel ou Révolution des royaumes du 8 septembre 1790.
Robespierre est un des seuls députés à vouloir prendre leur défense à l’Assemblée mais il ne peut prendre la parole lors de la séance du 14 octobre, AP, tome 19, p. 530. Loustalot à la veille de sa mort, Desmoulins, Pétion ou Marat s’indignent dès l’automne 1790 de cette affaire.
AP, tome 21, p. 271 à 298.
Ibid.
Dans l’Ami du peuple du 11 juillet 1791, Marat rappelle que c’est par « une sorte d’amnistie » que l’Assemblée a épargné les soldats français insurgés à Nancy. Collot d’Herbois utilise la même formule à la tribune des jacobins le 26 juin 1791. En 2015, Jean Théveny voit aussi dans ce décret une amnistie, qui lui apparaît d’ailleurs comme une « injustice évidente », L’affaire de Nancy, op. cit., p. 373.
Coll. Baudouin, vol. 9, p. 103.
L’intervention de Collot d’Herbois au sujet des Suisses était prévue pour le 8 juin, soit avant la tentative de fuite de Louis XVI. Son discours ne mentionne d’ailleurs pas l’événement, ce qui montre qu’il fut préparé avant. Jean-Marie Collot d’Herbois, Rapport [...] en réclamation de justice pour quarante-un soldats du régiment de Châteauvieux, Paris, 1791.
Michel Biard, dans Collot d’Herbois, légende noire et Révolution, Lyon, Presses universitaires de Lyon, 1995, p. 82 à 84, explique l’importance qu’eut pour la carrière de Collot d’Herbois son aura de défenseur des soldats opprimés, notamment grâce à son engagement en faveur des Suisses de Châteauvieux.
D’après plusieurs sources, et Collot d’Herbois abonde dans ce sens, les soldats ont été « septimés » : un sur sept ayant été envoyé aux galères sans que leur participation à la sédition n’ait été évaluée.
Cité dans l’Esprit des journaux franc̜ais et étrangers, volume 201, novembre 1790, p. 347.
Elle est toutefois montée à nouveau au début de l’année 1792 pour deux représentations à Caen. Ces chiffres sont ceux du Calendrier électronique des spectacles sous l’Ancien Régime et la Révolution (ou base César), alimentée par le laboratoire « Arts et Pratiques du texte, de l'image, de l'écran et de la scène » de l'université Grenoble-Alpes et accessible en ligne à l’adresse https://cesar.huma-num.fr/cesar2/.
AP, tome 30, p. 679, séance du 15 septembre 1791.
AP, tome 31, p. 444, séance du 28 septembre 1791, le décret invite Louis XVI à « négocier avec les puissances helvétiques, pour que les soldats du régiment de Châteauvieux […], soient l'objet du bienfait accordé à tous les Français jugés pour des délits qui tiennent à la Révolution »
Voir à ce sujet Virginie Martin, « Le Comité diplomatique : l’homicide par décret de la diplomatie (1790-1793) ? », dans La Révolution française, 3, 2012, http://journals.openedition.org/lrf/762
Lecture par le ministre d’une lettre de son chargé d’affaires en Suisse, séance du 20 décembre 1791, AP, tome 36, p. 351.
AP, tome 36, p. 356 et suivantes.
Ibid., p. 361.
Ibid., p. 714 et suivantes.
Virginie Martin, « Le Comité diplomatique […], art. cit., paragraphe 46.
L’expression est fréquente dans les travaux des juristes, voir par exemple, Jean Danet (dir.), Amnistie et grâce en France, Dalloz, Paris, 2008, p. 200 et suivantes.
C’est le cas pour l’amnistie votée le 14 septembre 1791, mais aussi pour celle d’octobre 1795 voire pour celle de mars 1792 qui concerne Avignon et les anciens États du pape.
« Le roi sera prié de donner ordre au ministre de la justice de faire dresser par les juges de chaque tribunal, l'état […] des procédures comprises dans la présente abolition », Coll. Baudouin, vol 18, p. 144.
En mars 1792, les députés se refusent à faire la liste des procédures qui doivent être amnistiées en Avignon, souhaitant laisser ce choix à l’appréciation de la justice pour ne pas empiéter sur ses attributions. Voir par exemple Le Logographe du 27 mars 1792.
AP, tome 36, 725.
Sophie Wahnich, La longue patience du peuple, op. cit., p. 162.
Date consignée sur les registres du Service Historique de la Marine de Brest, 2/O/17, matricules 28370 à 28410. On y apprend que Pierre Monnoye, le soldat manquant, matricule 28381, est décédé en février 1791.
AP, tome 41, p. 387 et 405 à 408.
Sophie Wahnich, Une histoire politique de l'amnistie : Etudes d'histoire, d'anthropologie et de droit, Paris, PUF, 2007, p. 91.
Voir le programme des célébrations dans Le Courrier des LXXXIII départements du 15 avril 1792. Au sujet de ces manifestations pacifiques, voir Micah Alpaugh, Non-Violence and the French Revolution… op. cit.
Voir Claude Langlois, « L’invention de la liberté. Le programme iconographique de la fête parisienne des Suisses de Châteauvieux », dans Claudette Hould (dir.), Iconographie et Image de la Révolution française, Montreal, AFCAS, 1990, p. 110 à 128.
Il faut préciser que l’idée de la célébration déplaît à certains députés et au directoire du département. Quelques semaines plus tard, une fête de la Loi est organisée en partie comme contrepoint à celle de la Liberté, voir Mona Ozouf, La fête révolutionnaire, 1789-1799, Paris, Gallimard, 1976, p. 81-94.
Gazette universelle du 17 avril 1792, Courrier des LXXXIII départements du 19 avril 1792.
Hervé Leuwers, Robespierre, Paris, Pluriel, 2016, p. 207.
Louise Mallinder, Amnesty, Human Rights and Political Transitions, Bridging the Peace and Justice Divide, Hart Publishing, Oxford and Portland, 2008, p. 64 à 66.
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