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Lectures

Nathalie Hervé-Fournerau, Sophie Thériault (dir.), 2020, Peuples autochtones et intégrations régionales. Pour une durabilité repensée des ressources naturelles et de la biodiversité ?, Rennes, PUR, coll. « L’univers des normes », 444 pages.

Hélène Melin

Texte intégral

1L’ouvrage co-dirigé par Nathalie Hervé-Fournereau, directrice de recherche en droit européen au CNRS (Université de Rennes, CNRS IODE UMR 6262), et Sophie Thériault, professeur de droit à l’Université d’Ottawa, est un ouvrage dense comportant 17 contributions pour 24 auteurs, devant lequel il est possible de se retrouver en difficulté, en particulier pour le non spécialiste. En effet, il présente un volet juridique très poussé, qui peut a priori rebuter des lecteurs de sciences sociales. Les contributeurs sont en majorité des spécialistes du droit (international, public, anthropologie du droit, droit civil) avec quelques auteurs de sciences politiques et trois anthropologues. Cependant, l’ouvrage présente une grande cohérence d’ensemble. Celle-ci est rapidement visible, dès la partie introductive et d’avant-propos. Les articles se répondent et se confortent, les définitions juridiques et le cadre des instances régionales est clairement posé et rappelé à plusieurs reprises. Les exemples sont abordables, là encore explicités de façon didactique. L’ensemble permet aux néophytes des organisations régionales et des droits de l’Homme de se familiariser avec les notions, les procédures et l’histoire de la constitution et de l’évolution des droits des populations autochtones ainsi que l’évolution des mobilisations et des mouvements de revendication. Les spécialistes y trouveront de quoi se confronter à différents terrains et à des analyses argumentées.

2Le livre est organisé en 2 grandes parties : la première est consacrée à une interrogation clé : « droits des peuples autochtones dans les intégrations régionales : vecteurs de protection des ressources naturelles et de la biodiversité ? ». Cette partie est organisée autour de 6 contributions avec 3 contributions théoriques sur les interrelations entre peuples autochtones, droit international et systèmes régionaux, suivies de 3 cas d’étude en Amérique et en Afrique. La seconde partie de l’ouvrage porte sur le thème des « ressources naturelles, biodiversité et intégrations régionales : quelles implications pour les droits des peuples autochtones ? ». Elle s’articule autour de 5 contributions qui analysent sur différents territoires les liens entre ressources et espaces naturels, savoirs et droits des peuples autochtones, pour comprendre dans quelle mesure l’intérêt porté à la « nature » impacte la place des populations autochtones dans les négociations mondiales autour d’une crise environnementale globale.

1. Autochtonie, intégration, mondialisation : un cadrage nécessaire pour des enjeux fondamentaux de droits de l’Homme et de la Nature

3En préalable aux contributions, un important travail de cadrage de plus de 50 pages présente le contexte ayant donné lieu à l’ouvrage (Thiébault, Hervé-Fournereau pour le préambule), l’équipe initiatrice ainsi que les objectifs poursuivis (Hervé-Fournereau, Thériault pour l’introduction générale). Ceux-ci sont clairs : « initier de nouvelles réflexions sur les peuples autochtones, les organisations d’intégration régionale et les enjeux environnementaux, eu égard aux nombreuses dimensions qu’il exige d’apprécier » (Hervé-Fournereau et Thériault : 31). Il s’agit de montrer, d’analyser et de s’interroger autour du décalage entre la reconnaissance des droits des populations autochtones par la Communauté internationale à partir des années 1990 et l’absence de traduction réellement concrète dans les prises de décision locales et nationales concernant les politiques de développement, d’aménagement des territoires et d’usages des ressources naturelles. Les auteurs se demandent alors si l’échelon intermédiaire entre les États et l’ONU, constitué par les organisations régionales, peut apparaitre comme une ou des scènes à la fois d’expression des paroles autochtones et d’appui juridique permettant des traductions légales et effectives sur les territoires.

4Il est à souligner la préface rédigée par Irène Bellier pour éclairer les notions parfois complexes abordées dans cet ouvrage. Le concept principal d’« intégration » est d’emblée explicité, afin d’éviter toute confusion. « Ce terme est une traduction, à valeur d’usage dans l’enceinte des Nations unies, du concept de « mainstreaming » qui vise à intégrer les questions autochtones dans toutes les politiques sectorielles et programmes des agences onusiennes. » (Bellier : 19). Irène Bellier rappelle aussi le contexte très difficile dans lequel vivent les populations autochtones, d’autant plus quand elles tentent de proposer une voie alternative à l’économie capitaliste de production industrielle et/ou extractiviste. Premières victimes d’actes criminels, elles sont pourtant l’une des voix fortes pour repenser nos modes de vie et nos relations aux autres vivants et non-vivants, dans un contexte d’« urgence environnementale » qui s’éternise sans s’infléchir. Loin d’être déconnectés de la réalité économique, sociale et politique mondiale, comme se plaisent à le laisser croire nombre de documentaires sur des indigènes retirés du monde et professant une bonne parole sans pour autant être concernés (voir les multiples reportages sur la communauté des Kogis de Colombie en particulier), les peuples autochtones formulent des réflexions structurées concernant la durabilité des systèmes économiques et écologiques, ainsi que des propositions concrètes pour contrer le changement climatique, par exemple. Irène Bellier nous rappelle ici un point quasiment jamais évoqué quand il est question du premier Sommet de la Terre qui s’est tenu à Rio de Janeiro en 1992 : les représentants autochtones avaient déjà émis à cette époque la « déclaration de Kari-Oka sur la nécessité de protéger la Terre mère et leur rôle à cet égard » (Bellier : 21), proposition dans laquelle ils listaient problèmes et propositions de solutions.

5Dans leur introduction générale, Nathalie Hervé-Fournereau et Sophie Thériault prennent le relais d’Irène Bellier dans la définition des termes clés, en énonçant la diversité de ce que peut regrouper l’expression d’« organisation d’intégration régionale ». En effet, il y en existe plusieurs formes, plus ou moins structurées et anciennes, et se centrant sur des thèmes particuliers. L’ouvrage montre qu’au-delà de cette pluralité, les droits des peuples autochtones parviennent à se faire une place, même si encore trop souvent, cela n’aboutit pas nécessairement à des « victoires » dans les luttes de terrain. Les auteures citent la définition de la Commission européenne de l’intégration régionale, comme un « processus qui consiste à surmonter, d’un commun accord, les obstacles politiques, économiques et sociaux qui séparent les pays de leurs voisins et à collaborer à la gestion des ressources partagées et de biens communs régionaux » (p. 34). Parmi ces organisations se trouvent les organisations d’intégration économique traditionnelles telles que l’UE ou le Mercosur, entre autres ; les systèmes régionaux de protection des droits de l’homme comme le Système africain de protection des droits de l’homme et des peuples ; et des systèmes basés sur une intégration sectorielle pour le développement des compétences, comme c’est le cas pour la Communauté du Pacifique. Des formes d’intégration régionales peuvent également être portées par des acteurs transnationaux non-étatiques comme les organisations représentant les populations autochtones, et plusieurs exemples sont abordés dans l’ouvrage.

6Enfin, toujours dans cet « avant-propos » conséquent, en clôture, se trouve le texte du professeur émérite d’anthropologie du droit à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, Étienne Le Roy, récemment décédé, et auquel tous les auteurs dédient l’ouvrage collectif. Sa contribution pose la question peut-être la plus essentielle : « En quoi et pourquoi l’intégration est-elle requise des sociétés autochtones ? ».

7L’ouvrage se termine par deux textes de conclusion et d’ouverture. Le premier de François Féral, « libres propos conclusifs », porte un regard sévère sur les capacités et la volonté des organisations régionales institutionnelles à prendre en compte les paroles autochtones. Le second de la part des coordinatrices, invite le lecteur « vers de nouveaux horizons de recherche ».

8Il est compliqué de rendre compte de manière précise de l’ensemble des contributions ici rassemblées. Dans les lignes qui suivent seront donc évoqués quelques points qui ont paru saillants et transversaux aux différents articles, sans en épuiser la richesse.

2. Une définition et une caractérisation à trouver pour permettre une reconnaissance des peuples autochtones

9Malgré la préface d’Irène Bellier dans laquelle il est énoncé une définition des populations autochtones reprise de José Martinez Cobo (Bellier : 23), la première accroche semble être le problème de l’absence de définition explicite, formelle et unanimement partagée des « peuples autochtones ». Cela est soulevé à plusieurs reprises (Étienne Le Roy, Fabrice Dubertet, Anaïs Lallement…). Dans certains pays, du continent africain notamment, il existe même une volonté de s’écarter de la dénomination « autochtone » pour en adopter d’autres, telles que « minorités, populations vulnérables ou marginales » (Boutinot, Karpe : 213). Cette absence de consensus, si elle n’empêche pas les concernés de se reconnaître entre eux et de se fédérer, est un problème pour une reconnaissance internationale et, surtout, semble constituer un prétexte pour l’inaction de la part de nombreux États.

  • 1 L’auteur souligne que l’idée d’intégration – surtout dans le contexte francophone – sous-tend l’id (...)

10Cela rejoint le problème pointé par les auteurs du cadrage politique national et international, sous l’angle des principes des États Nations qui insistent sur l’unicité (Le Roy) et envisagent la diversité comme un obstacle ou une menace. Les politiques coloniales ou ex-coloniales appuient ce point de vue (Fabrice Dubertet). Nous sommes face à un paradigme intégrationniste versus un pluralisme métisse, comme le formule très bien Etienne Le Roy1. Dans cette lignée également, les auteurs insistent sur l’importance de la contextualisation et le risque de prendre des mesures standardisées, formulées et décidées en dehors des territoires et sans les populations concernées. Mesures qui, de ce fait, n’auraient donc pas ou peu d’impact, car trop décalées et sans lien avec les visions autochtones (Boutinot, Karpe ; Lallement).

11S’il est question du principe d’« autochtonie » au singulier, les auteurs formulent un préalable ferme : ne pas homogénéiser « les peuples autochtones » comme s’il s’agissait de populations uniformes. Elles ne constituent évidemment pas une seule ethnie et leurs situations, entre espaces régionaux, mais aussi au sein d’un même continent, varient fortement selon que les groupes comptent plusieurs millions d’individus répartis sur plusieurs pays, ou forment de petits groupes isolés avec quelques milliers d’individus, voire moins et sont menacés encore aujourd’hui de disparition physique et culturelle (Lallement). De la même façon, il est nécessaire de bien avoir conscience que les contextes locaux sont particuliers et ne se recoupent souvent pas. En Afrique par exemple, l’importance du contexte colonial plus récent qu’en Amérique ou dans l’aire océanienne, et son déroulé spécifique, sont à prendre en considération au premier plan, pour comprendre la relation à l’autochtonie actuellement (Boutinot, Karpe).

12Par contre, les contributions soulignent la nécessité d’insister sur les multiples menaces – souvent communes – qui pèsent sur ces communautés, victimes des industries extractives, de la spoliation des terres et de violences physiques accrues. Ce constat renvoie à une triste actualité internationale : la découverte au Canada, en Colombie Britannique, le 28 mai 2021, d’un charnier de plus de 200 corps d’enfants natifs amérindiens sur le site d’un ancien pensionnat catholique, délégué par l’État pour « intégrer » ceux qui étaient alors considérés comme une minorité à assimiler. Cette découverte a obligé le gouvernement canadien à avancer sur un dossier sensible, sans cesse repoussé : celui de la reconnaissance des violences décuplées envers les femmes autochtones dans le pays, et les mesures à mettre – enfin – en œuvre, pour tenter de les enrayer.

13De la même façon, des peuples autochtones se retrouvent en première ligne face aux conséquences des pollutions aquatiques et atmosphériques, ainsi qu’au changement climatique, qu’elles n’ont pas provoqué. Antoni Pigrau Solé et al. le mettent bien en évidence dans leur contribution consacrée aux peuples de l’Arctique (p. 341-384). Si les Inuits, les Samis et autres ethnies de l’extrême nord de la Russie ont longtemps été montrés comme des modèles d’adaptation à des environnements extrêmes, force est de constater que l’ampleur des bouleversements environnementaux actuels ne leur permet plus aujourd’hui, d’y faire face.

3. Un cadre juridique international reconnu, mais des applications locales très inégales

14Pour poser le contexte juridique encadrant les droits des populations autochtones et constater le lien ou l’absence de lien avec les politiques environnementales, plusieurs auteurs listent les grandes étapes de la reconnaissance de ces populations, ainsi que la montée en puissance de mouvements de revendication. Sans développer outre mesure, citons quelques dates, pour mieux comprendre.

15En 1982, le conseil économique et social des Nations Unies (ECOSOC) met en place un groupe de travail sur les populations autochtones – GTPA (Dubertet : 90). En 1989, la convention n° 169 de l’Organisation Internationale du Travail, relative aux peuples indigènes et tribaux voit le jour (Boutinot, Karpe). Elle compte seulement 22 signatures à ce jour, mais est présentée comme une avancée majeure pour la reconnaissance des liens entre les peuples et leur environnement et de façon concrète l’examen des droits fonciers (Peyen). Enfin, tous les auteurs s’accordent sur l’importance de la DUNPA (Déclaration des Nations Unies sur les droits des populations autochtones) de 2007, comme référence internationale et appui incontestable à la défense des peuples autochtones, même si les principaux pays ayant des peuples autochtones (Australie, Nouvelle Zélande, États-Unis, Canada) ont voté contre cette déclaration.

  • 2 voir Dubertet (p. 95) pour une présentation exhaustive.

16Les articles sont en accord pour souligner l’importance de la question autochtone dans les institutions régionales (CDIH – Cour Internationale des Droits de l’Homme en 1959 puis Cour IDH en 1979 ; CDEH – Cour Européenne des droits de l’Homme ; CADHP – Cour Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples (1986) ; puis groupe de travail sur la pertinence de notion de peuple autochtone en 2000)2. De façon explicite ou implicite, les droits des peuples autochtones y sont présents, mais les requêtes devant ces mêmes instances aboutissent à des résultats très inégaux, selon la communauté émettrice et l’instance réceptrice.

17Selon l’aire régionale concernée, le traitement des demandes peut varier d’un refus pur et simple de l’instruction du dossier à une écoute attentive et une prise en charge soucieuse de la diversité des cas. Les chapitres de l’ouvrage montrent ainsi des disparités importantes entre l’Europe, l’Amérique, l’Afrique, l’Asie et le Pacifique. Le constat est notamment que les demandes formulées dans un contexte européen sont le plus souvent rejetées et que l’Europe tarde à formuler, en droit international, la protection des populations autochtones, alors même que c’est son expansion coloniale qui a conduit à l’émergence de la notion d’autochtonie (Sandrine Turgis ; Aurélie Laurent). Les articles argumentent que l’Europe se repose trop sur les dispositions internes prises par les États. Ils pointent également une amélioration en cours, avec des outils pour une meilleure et véritable reconnaissance juridique qui sont présents et en cours d’évolution, notamment via la Charte des droits fondamentaux de l’UE (p. 136). De la même façon, Loïc Peyen constate, à partir de l’analyse du règlement européen autour du protocole de Nagoya relatif à l’accès aux ressources génétiques et au partage juste et équitable résultant de leur utilisation, « un bilan en demi-teinte ». Certes ce règlement instaure une protection vis-à-vis des usages des ressources naturelles, mais de nombreuses lacunes persistent. Il apparait qu’une plus grande écoute existe en Afrique et Amérique (Fabrice Dubertet, Sandrine Turgis notamment).

18L’Asie semble en retrait avec comme seule intégration régionale « comportant un mécanisme de protection des droits humains (…) l’Association des nations de l’Asie du Sud Est (ASEAN) fondée en 2007, puis déclaration régionale des droits de l’Homme en 2012 ». (Dubertet : 100).

19Quant à l’aire océanienne, Thomas Burelli plaide pour la reconnaissance de l’action de la CPS (Communauté du Pacifique), fondée en 1947, et qui a beaucoup évolué à partir des années 2000. Un cadre juridique a été en particulier adopté en 2002 autour de la protection des savoirs traditionnels et des expressions de la culture des communautés du Pacifique. L’auteur reconnait néanmoins que l’application de ce cadre juridique dans les 22 pays membres du CPS tarde à se concrétiser alors qu’il pourrait être inspirant pour d’autres territoires (Peyen : 336).

4. Des mouvements autochtones qui se structurent et une revendication de l’identité autochtone qui se généralise

20Anaïs Lallement constate une croissance de la démographie des populations autochtones en Amérique Latine, avec des pays dont la majorité des résidents sont autochtones (en particulier en Bolivie, 62,2 %). Se développe également un « fort sentiment d’auto-identification des populations autochtones à cette catégorie sociale » (Lallement : 141). Ce phénomène est mis en lien avec le succès des mouvements de reconnaissance des droits autochtones. Boutinot et Karpe évoquent quant à eux un « phénomène d’autochtonisation de certains peuples en Afrique, à la fois comme une action intégrée dans un mouvement planétaire et dans un processus de construction de la société civile et d’une doctrine spécifique en Afrique. » (Boutinot, Karpe : 214). Cela amène la formulation de la question de l’autochtonie comme une question politique, à traiter comme telle, et les auteurs insistent fortement sur ce point.

21Pour les contributeurs, c’est dans ce cadre de la politisation de la question autochtone qu’elle peut être liée aux politiques environnementales et que la question des droits doit s’inscrire. L’ouvrage prend des exemples concrets, à travers l’analyse du cas des « parcs transfrontaliers pour la paix » (Barbosa et al.) ou la protection des savoirs traditionnels relatifs à l’environnement (Burelli).

22Même si les contributions n’abordent pas toutes frontalement la question des savoirs indigènes, plusieurs demandent la prise au sérieux des modèles alternatifs de relations au vivant proposés par les communautés autochtones. En Amérique Latine, Anaïs Lallement analyse ainsi le principe de « buen vivir » ou de « vivre bien » fortement présent dans les cosmogonies natives. Il s’agit pour elle « de la cosmovision ancestrale des peuples autochtones d’Amérique latine [qui] intègre des principes de vie, tels que la réciprocité, la solidarité, la complémentarité, le bien-être collectif, fondés sur la Communauté au sens d’unité de vie constituée par toutes les formes d’existence et non plus comme simple structure sociale. » (p. 160). D’autres auteurs montrent également la structuration d’une « pensée écologique » des communautés autochtones, même si elle n’est pas pensée comme telle et que c’est le regard occidental qui la catégorise ainsi, étant plutôt intériorisée comme norme sociale chez les concernés, comme l’ont déjà bien montré par ailleurs des auteurs comme Philippe Descola, Edouardo Kohn ou Eduardo Viveiros de Castro et Déborah Danowski. Borbosa et al. vont dans ce sens dans la conclusion de leur démonstration autour des parcs et de l’intégration régionale : « ce qui est nouveau depuis quelques décennies, c’est la conscience que les peuples autochtones ont de leur avenir, lié à celui de l’humanité, et à la refonte globale du système mondial. Leurs contre-propositions, fondées sur les valeurs de respect, de solidarité, de responsabilité et de justice, parfois constitutionnalisées, comme en Bolivie ou en Équateur, ne s’adressent donc pas seulement à eux, mais à l’humanité toute entière. » (Barbosa et al. : 272).

23Pour conclure cette note de lecture, refaisons le lien entre préoccupations environnementales et droits autochtones, ce qui rejoint les préoccupations conjointes de préservation des diversités biologique et culturelle. Même si les auteurs prennent garde à ne pas « enjoliver » les relations des peuples autochtones à la nature, ils conviennent dans la très grande majorité des cas que les modes de vie et les représentations des communautés vis-à-vis de l’ensemble des composants du système Terre vont dans le sens d’une écologisation du monde. Ils appuient la nécessité d’écouter leurs paroles, de prendre exemples sur leurs actions et d’agir enfin ensemble, dans une démarche de compréhension et de solidarité, en dépassant les clivages portés par des intérêts avant tout économiques, pour faire valoir la communauté de destin qui nous attend tous. Cet ouvrage trouve là encore un écho dans l’actualité, cette fois-ci dans les controverses scientifiques ou pseudo-scientifiques récentes, relayées opportunément par certains acteurs politiques, autour de problématiques que certains voudraient voir étouffées par crainte de « communautarismes » extrémistes. C’est ainsi que les études post-coloniales, écoféministes ou intersectionnelles, ou encore les débats sur la place des langues régionales, pourraient trouver un écho aux combats des peuples autochtones.

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Notes

1 L’auteur souligne que l’idée d’intégration – surtout dans le contexte francophone – sous-tend l’idée d’assimilation, niant par là la diversité des situations, des cultures, des attentes et des besoins. Il craint qu’à vouloir tout prix « intégrer » les minorités autochtones, même pour de « bonnes » raisons, cela ne desserve leurs causes. Il plaide ainsi pour un pluralisme qui serait une possibilité d’exprimer pour les communautés leurs différences.

2 voir Dubertet (p. 95) pour une présentation exhaustive.

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Pour citer cet article

Référence électronique

Hélène Melin, « Nathalie Hervé-Fournerau, Sophie Thériault (dir.), 2020, Peuples autochtones et intégrations régionales. Pour une durabilité repensée des ressources naturelles et de la biodiversité ?, Rennes, PUR, coll. « L’univers des normes », 444 pages. », Développement durable et territoires [En ligne], Vol. 12, n°2 | Novembre 2021, mis en ligne le 10 novembre 2021, consulté le 09 décembre 2021. URL : http://journals.openedition.org/developpementdurable/19457 ; DOI : https://doi.org/10.4000/developpementdurable.19457

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Auteur

Hélène Melin

Helène Melin est maître de conférences en anthropologie et sociologie à l’Université de Lille. Co-directrice du comité de rédaction de la revue Développement Durable et Territoires, membre de l’Observatoire Hommes-Milieux du Littoral Méditerranéen. Ses travaux en sociologie et anthropologie de la nature et de l’environnement portent sur l’étude des pratiques de nature à travers la marche, l’analyse de l’anthropisation des espaces naturels et de la reconquête écologique des friches industrielles. Elle analyse également la sociologie et l’anthropologie des usages et savoirs locaux de la nature, afin d’analyser les transformations des rapports sociaux et politiques au vivant.

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