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Vers une histoire de la mémoire en Amérique latine

Trente ans et douze commissions de la vérité en Amérique latine, 1984-2014

Anne Pérotin-Dumon
p. 25-59

Résumés

Au cours de ses années d’enseignement au Chili, entre 1992 et 2008, l’historienne Anne Pérotin-Dumon a contribué à développer le champ disciplinaire qu’on appelle en Amérique latine historia reciente ou histoire du temps présent. Elle propose dans cet article une première lecture historique des douze commissions de la vérité qui se sont tenues en Amérique latine depuis 1984, ces commissions d’enquête nationales chargées d’établir les actes de violence commis massivement par les régimes répressifs et dans les conflits internes qui ont affecté ces sociétés dans la deuxième moitié du XXe  siècle. Comment ces commissions ont-elles travaillé et sont-elles parvenues à accomplir des missions réputées impossibles ? Qu’ont-elles apporté et emprunté au mouvement international des droits humains ? Tout en démontrant, chacune à son tour, que la vérité soutenait leur entreprise, dans quelles directions ont-elles évolué, innové, en trente années d’histoire ?

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Texte intégral

  • 1 Nous retenons ici les commissions qui ont effectivement produit un rapport, après enquête, sur de (...)

1En 2016, l’État colombien et les Forces Armées Révolutionnaires de Colombie (FARC) ont conclu des accords de paix qui, ratifiés par le parlement, ont mis fin à soixante ans de guerre dans le pays. L’un de ces accords prévoyait la tenue d’une commission de la vérité qui contribue à « faire la lumière sur les événements ». Effectivement créée en 2017, celle-ci a commencé ses travaux en novembre 2018. La commission colombienne pourrait ainsi clore un cycle latino-américain de commissions d’enquête nationales instituées afin que l’État établisse et reconnaisse des actes de violence, commis de façon massive et systématique au cours de conflits internes ou par des régimes répressifs, durant la seconde moitié du XXe siècle dans la région. On compte à ce jour une douzaine de commissions de la vérité latino-américaines, dont la liste s’établit comme suit, par date de remise du rapport1 :

Pays

Nom de la commission

Année

Argentine

Comisión Nacional sobre la desaparición de personas ou CONADEP

1984

Chili

Comisión Nacional de Verdad y Reconciliación ou Comisión Rettig

1991

Salvador

Comisión de la Verdad para

El Salvador

1993

Guatemala

Comisión para el Esclarecimiento Histórico

1999

Panama

Comisión de la Verdad de Panamá

2002

Pérou

Comisión de la Verdad y Reconciliación

2003

Uruguay

Comisión para la Paz ou COMIPAZ

2003

Chili

Comisión Nacional sobre Prisión, Política y Tortura
ou Comisión Valech

2004

Paraguay

Comisión de Verdad y Justicia

2008

Équateur

Comisión de la Verdad

2010

Brésil

Comissão Nacional da Verdade

2014

  • 2 Priscilla B. Hayner, Unspeakable Truths: Transitional Justice and the Challenge of Truth Commissi (...)
  • 3 Elin Skaar, Jemina García-Godos and Cath Collins, dir., Transitional Justice in Latin America: th (...)

2Il est vrai que l’Amérique latine n’a pas l’exclusivité de ces commissions nationales qui ont suscité une vaste bibliographie, principalement en sciences juridiques et politiques2. La formule initiale de la commission de la vérité revient toutefois à la région du sous-continent américain dont les commissions forment un ensemble sans nul équivalent ailleurs. Le présent travail porte donc sur les commissions de la vérité latino-américaines et en considère deux aspects en général moins traités : les conditions pratiques dans lesquelles ces entreprises, somme toute humaines, que sont les commissions de la vérité se déroulent, et d’autre part, la dynamique historique qui est à l’œuvre dans leur genèse et leur évolution en trente ans. Notre choix laisse de côté d’autres aspects, en particulier la place des commissions de la vérité au sein des politiques de justice transitionnelle qu’un important ouvrage récent examine3. Une autre remarque préalable s’impose : notre travail s’attache aux résultats positifs de ces commissions, à ce qu’elles ont accompli. Est-ce à dire que toutes ont rempli leur mandat avec le même succès ? À l’évidence, non, raison qui nous fera citer ici ou là une commission plutôt qu’une autre. Mais, notre position n’est pas celle d’un évaluateur sinon d’une historienne latino-américaniste qui, après examen, tient les commissions de la vérité pour un processus remarquable de l’Amérique latine contemporaine.

3Le travail qui se fait, pratiquement, au sein des commissions de la vérité fera l’objet de notre première partie qui tâche, d’emblée, de donner une épaisseur humaine à ces commissions, sur la base de visites réalisées auprès des membres de plusieurs commissions et de leurs équipes ainsi que d’entretiens conduits ultérieurement avec les uns et les autres. La deuxième partie portera sur l’essor du mouvement de défense des droits humains en Amérique latine car cette question éclaire le contexte dans lequel les commissions de la vérité ont vu le jour, leur genèse ainsi que la culture nouvelle dont elles sont l’expression. La troisième partie distingue trois générations de commissions de la vérité : les pionnières qui ont enquêté sur la répression des dictatures et ont donné à l’entreprise ses traits originaux ; ensuite, les commissions sur la violence des guerres qui ont élargi le champ des méthodes et compétences mobilisées ; enfin, celles qui se sont tenues longtemps après les faits, avec les atouts et défis que leur ménageait le temps écoulé, dont celui de pouvoir innover davantage. Une dernière partie souligne le prix que les commissions de la vérité latino-américaines persistent à accorder à la notion de vérité depuis trente ans et les changements intervenus dans la place faite aux victimes, et d’abord aux femmes parmi celles-ci.

Une commission au travail : mission impossible mais mission accomplie

  • 4 Les documents publiés par l’International Center for Transitional Justice (ICTJ) sur les commissi (...)

4Qui crée la commission, nomme ses membres, énonce les faits de violence, détermine la période sur laquelle doit porter l’enquête ? Avant d’examiner plus avant ces questions à propos des premières commissions de la vérité, rendons-nous aux bureaux d’une commission, voyons les tâches qui lui sont imparties et lui assignent a priori une mission impossible mais qu’elle accomplira tout de même4 !

« Déploiement » et « repli » : le temps de l’enquête et celui du rapport

  • 5 Entretien personnel avec l’historien Iván Hinojosa, chef de l’équipe de recherche historique de l (...)

5Les commissions de la vérité sont avant tout instituées pour que l’État, et plus largement la société, entendent les victimes à travers elles. La mémoire des survivants et celle des proches des morts et disparus sont la première source à laquelle les commissions puisent pour faire la vérité. Même si, parallèlement au recueil des témoignages, les commissions s’efforcent de réunir les preuves documentaires disponibles et, pour certaines, se transportent sur les lieux où les crimes ont été perpétrés. Ce travail se déroule en deux temps. La première phase, publique et visible, est celle du « déploiement » [despliegue] de la commission sur l’ensemble du territoire. La réception des victimes dans les bureaux s’est rôdée avec le temps. Dans les commissions les plus récentes, les victimes ont pu prendre rendez-vous et recevoir préalablement le questionnaire à remplir. Elles bénéficient ensuite d’un entretien individuel au bureau de la commission qui leur permet de vérifier et de compléter éventuellement leur déclaration. C’est en général lors de cette phase que la commission auditionne d’autres témoins, par exemple, d’anciens membres du gouvernement ou des forces de défense et de sécurité. Au Pérou, la commission a ainsi chargé un historien et un sociologue d’interroger Abimael Guzmán, ex-leader sanguinaire et fanatique du mouvement armé Sendero Luminoso ; pendant plusieurs semaines, les universitaires lui ont rendu visite à cet effet au quartier de haute sécurité de la prison où il était détenu5.

6Vient ensuite pour la commission le temps du « repli » [repliegue] en son siège. Une équipe réduite analyse et corrobore les données recueillies afin d’en tirer des éléments généraux et chiffrés destinés aux membres de la commission. À ces derniers, il revient in fine de se prononcer sur les faits qui constituent des crimes, de rédiger leur rapport, de dresser une liste de recommandations pour réparer les torts faits aux victimes et conserver la mémoire de la tragédie nationale. Le travail des membres de la commission de la vérité, tout comme celui des chercheurs qui les entourent, engage la responsabilité de l’institution et la crédibilité du rapport à venir. Que retenir des témoignages et autres sources réunies sur un fait de violence pour les soumettre aux membres de la commission ? Et quand le moment est venu, pour ceux-ci, de délibérer à huis-clos, que doivent-ils considérer comme preuves de nature à se former une conviction quant aux faits de violence eux-mêmes ?

  • 6 CONADEP, Nunca Más. Informe de la Comisión Nacional sobre la Desaparición de Personas, Buenos Air (...)
  • 7 Thomas Buergenthal, « La comisión de la verdad para El Salvador », in Thomas Buergenthal y Antôn (...)

7« Asume esta Comisión la tremenda y necesaria responsabilidad de afirmar, concluidas estas primeras investigaciones, que todo cuanto sigue efectivamente sucedió», lit-on au début de Nunca Más, rapport de la CONADEP argentine6. La gravité de la responsabilité en jeu explique le soin que mettent la plupart des rapports à décrire aussi exactement que possible les critères de preuve qu’a adoptés la commission. La commission du Salvador détermine ainsi trois niveaux : preuves accablantes, substantielles et suffisantes7. Voyez aussi, là-dessus, la réflexion menée par celle du Guatemala :

  • 8 CEH, Guatemala: Memoria del silencio, Informe de la comisión de Esclarecimiento Histórico de Guat (...)

No [tocaba a la comisión] esclarecer casos en un sentido político o judicial del término para la determinación de responsabilidades penales, sino en términos de determinar si hubo una violación a los derechos humanos. […] Su misión en la investigación de los casos consistió en reunir el mayor número de antecedentes […] a fin de contar con elementos de juicio y formarse una convicción en conciencia […] acerca de la ocurrencia de los hechos, de su calificación jurídica y de quienes fueron responsables enfatizando en este último aspecto la responsabilidad institucional o del grupo insurgente respectivo8.

Une machine lourde et compliquée

  • 9 La commission se dote d’un secrétariat exécutif et de services spécialisés : réception du public, (...)

8Une commission de la vérité est une machine lourde et compliquée, qui dispose d’un temps et d’un budget limités pour remplir son mandat. Il lui faut s’organiser9. Il lui faut recruter des équipes constituées de gens souvent très jeunes et de sensibilités diverses, à qui l’on doit enseigner la confidentialité et autres normes de travail : ainsi, les chercheurs de la commission péruvienne avaient-ils pour consigne de ne pas utiliser le terme de génocide à propos des crimes exercés à l’encontre des tribus indigènes de la bordure orientale des Andes, qui ne ressortissent pas à la définition de la convention internationale sur le génocide. Si les premières commissions – CONADEP (Argentine), commission Rettig (Chili), commission du Salvador – ont eu moins d’un an pour accomplir leur mission, les plus récentes ont bénéficié de dix-huit à vingt-quatre mois, voire trois ans. Parallèlement, au fil du temps, le personnel des commissions de la vérité s’est considérablement étoffé, passant de dizaines à des centaines d’effectifs. Et tout ceci est toujours trop peu et trop court pour effectuer une tâche considérable. Le souvenir le plus marquant conservé de nos visites aux sièges des commissions péruvienne, chilienne (commission Valech) et paraguayenne est bien celui de gens concentrés et aux traits tirés !

  • 10 Thomas Buergenthal, « La comisión de la verdad para El Salvador », art. cit., p. 29.
  • 11 Renan Honório Quinalha, « 50 Years Later, Still in Search of Truth: Challenges Facing Truth Commi (...)

9Les commissions se tiennent dans un contexte politique souvent chargé, elles subissent de tous côtés des pressions à la mesure de l’objet et de l’envergure de leur enquête. Des témoins initialement disposés à témoigner se récusent : c’est qu’ils ont reçu des menaces. Des membres de la commission sont intimidés : c’est qu’ils dévoilent les turpitudes passées. Les forces armées « levantan un muro de defensa para protegerse. […] Oficiales de menor rango dejan entender por gestos que peligrosa su vida si hablan a la Comisión », se souvient Thomas Buergenthal, président de la commission du Salvador, laquelle devra rédiger son rapport hors du pays pour des raisons de sécurité10. Si l’atmosphère de terreur, de défiance et d’intimidation que l’Armée parvient à instaurer autour de la commission du Salvador est extrême, le refus ostensible des militaires de s’entretenir avec la commission de la vérité est une constante qui a perduré jusqu’à la commission du Brésil tenue plus de trente ans après les faits11. Un autre leitmotiv des commissions est le refus tenace qu’opposent les forces armées aux demandes de documents qui leur sont adressées, même s’il s’agit de la documentation standard que constituent les dossiers de carrière d’officiers et les journaux de marche ou comptes-rendus d’opérations des unités. Les motifs invoqués ne varient guère : il s’agit de documentation « classée » [reservada], donc incommunicable ; ou bien, on l’a « égarée » ; ou bien encore on a « brûlé ces papiers » en application de règlements internes. Nombreux sont les pays où il sera établi que des destructions massives ont été opérées par l’Armée à la veille de la transition.

10Priscilla Hayner, dont l’expertise en matière de commission de la vérité s’enracine dans l’expérience acquise au Guatemala, a su ramasser en quelques phrases les difficultés et défis qui sont le lot de ces commissions :

  • 12 Priscilla B. Hayner, Unspeakable Truths: Transitional Justice and the Challenge of Truth Commissi (...)

La tâche d’une commission de la vérité ne sera jamais facile ; ce sont des organismes compliqués et controversés auxquels une tâche titanesque a été confiée, presque impossible, sans généralement assez de temps et de moyens pour la terminer ; il leur faut affronter force mensonges, dénégations, tromperies ainsi que les souvenirs douloureux, presque indicibles, des victimes, pour dévoiler des vérités encore dangereuses, auxquelles nombre de gens en place pourraient bien continuer de s’opposer12.

« Aller contre le silence des victimes et leur peur de parler »

  • 13 Thomas Buergenthal, « La comisión de la verdad para El Salvador », art. cit., p. 56.

11Pour beaucoup de survivants et de familles, c’est la première fois – et souvent la dernière – que l’État, à travers une entité officielle, demande à entendre ce qu’on leur a fait. « Para algunos, habían sido diez años de dolor y de cólera reprimida. Finalmente, alguien les escuchaba y se levantaría un acta consignando todo el sufrimiento que habían padecido », se souvient Buergenthal au sujet des Salvadoriens venus témoigner à la commission13. Entendre les témoignages est pénible pour ceux qui sont chargés de les recevoir ; les commissions l’apprendront à l’expérience, comme le remarque le juriste Douglas Cassell, qui travaillait aussi pour la commission du Salvador :

  • 14 Douglas R. Cassell, « La Comisión de El Salvador: De la locura a la esperanza », Hechos del Calle (...)

Hay que prepararse para escuchar, cara a cara, a través de las lágrimas, la tragedia humana. Hoy se entiende pero en esos años de las nacientes comisiones de la verdad, éramos aún inocentes. No previmos que era necesario proteger a las víctimas y también a quienes se encargaron de tomar sus testimonios14.

12Dix ans plus tard à la commission Valech du Chili, les équipes – qui se relaient jour et nuit pour encoder les déclarations des victimes en vue de leur traitement informatique – exprimeront, après quelques jours de travail, leur malaise face à tant de cruautés endurées et relatées. Il faudra organiser l’accompagnement psychologique de leur travail solitaire portant sur des dizaines de déclarations à la suite.

  • 15 Comisión Nacional sobre Prisión Política y Tortura, Informe Valech, Santiago de Chile, Ministerio (...)
  • 16 Thomas Buergenthal, « La comisión de la verdad para El Salvador », art. cit., p. 56.
  • 17 Ibid., p. 23.

13Pendant longtemps, les victimes se sont souvent senties très seules avec leur malheur ; elles ont vécu « la douleur du silence », selon les termes de la commission guatémaltèque, parce qu’il était dangereux de parler, parce que cela suscitait méfiance, mépris ou simplement désintérêt autour d’elles. « La mayoría […] al ser liberados casi no se refirieron a lo que se vieron forzados a padecer, ni siquiera en el ámbito de sus relaciones más cercanas », constate la commission Valech en 2004, qui établit que 80 % des personnes ayant subi des tortures durant leur détention n’en avaient, jusque-là, parlé à âme qui vive15. Malaisé à cerner, un processus psychologique opère pourtant chez ceux qui finalement se décident à se présenter : la commission a entrouvert pour eux une petite porte sur l’espoir.
« La gente caía su sufrimiento, con la esperanza humana de que un día se le hiciera justicia pero sin realmente creerlo », se souvient Buergenthal. Au fil des semaines, la confiance naît, davantage de personnes se décident à témoigner : « Si bien seguían temerosos, sentían ahora mayor confianza en la integridad del proceso16 ». Et le nombre des dossiers déposés augmente parfois in extremis. La commission Valech s’est ainsi vue dans l’impossibilité d’instruire les milliers de demandes affluant encore après la date limite, dans les consulats habilités à les recevoir à l’étranger. Il en a été de même avec les particuliers détenteurs d’informations ou de documents importants qui, au fil du temps, ont été plus nombreux à les remettre à la commission : « Cuanto más información íbamos recogiendo, más información y más pistas nuevas llegaban a nuestras manos », observe encore Buergenthal à propos de la commission de la vérité du Salvador17.

14Il y a aussi qu’en amont de la déclaration devant la commission, il s’est produit ce que la commission d’Équateur appelle la mobilisation du souvenir [movilización del recuerdo]. Pour être en mesure de dire précisément ce qui leur est arrivé, les gens ont fouillé dans leurs souvenirs enfouis, ils se sont mis en quête des preuves documentaires susceptibles d’accréditer leur déclaration. En 2004, alors que la commission Valech du Chili entendait les victimes, nous avons pu observer ce grand remue-ménage du passé, quelquefois tout près de nous – dans les familles des étudiants, parmi les amis collègues et employés de l’université18. À cet égard, la commission de la vérité peut catalyser les émotions, appréhensions ou attentes qui, plus largement, étreignent le pays à propos du passé. Mais, la décision prise de se présenter devant la commission tire la victime vers le passé. Or, pour les survivants de la torture, reconstituer au plus près ce qu’ils ont vécu, c’est souvent en revivre l’angoisse et l’humiliation, observe par exemple la commission brésilienne19. Et la commission Valech explique que :

  • 20 Comisión Nacional sobre Prisión Política y Tortura, Informe Valech, op. cit., Capítulo VIII « Con (...)

Concurrir a prestar testimonio ante la Comisión [implica] revivir emociones intensas de miedo, humillación y desolación, ligadas indisociablemente al impacto traumático de la detención y la tortura que incidió en la familia, en la relación de pareja y especialmente en los hijos. Para muchos, ese sufrimiento nunca fue totalmente cosas del pasado (sic) […] el testimonio reflotaría situaciones sumergidas a lo largo de los años transcurridos20.

Avant les commissions : le mouvement des droits humains

  • 21 « Programa de la Concertación de Partidos por la Democracia. Bases programáticas politico institu (...)
  • 22 On lira à cet égard les développements que lui consacre le rapport de la commission péruvienne : (...)

15Il n’est pas de commission de la vérité dans laquelle n’interviennent, à un moment ou à un autre de son histoire, des organisations de défense des droits humains. Au Chili, les équipes préparant le programme du gouvernement de la Concertación, dont la victoire aux élections ouvrira la transition, incluent une commission des droits humains dont la proposition est claire : « El gobierno democrático se empeñará en el establecimiento de la verdad en los casos de violaciones de Derechos Humanos que hayan incurrido a partir del once de septiembre de 197321 ». Vingt ans plus tard, au Brésil, c’est une pétition présentée par mille-deux-cents délégués d’organisations des droits humains représentant tous les états qui poussera finalement le gouvernement à créer une commission de la vérité. Les rapports des commissions mentionnent en général le travail accompli par ces organisations pendant les années de violence et l’aide qu’elles en ont reçue, en particulier l’apport essentiel qu’ont constitué leurs archives sur les violations commises22.

  • 23 Selon le type de violences, les organisations des droits humains ont appliqué le droit internatio (...)

16Plus fondamentalement, le mouvement des droits humains a marqué les commissions de la vérité par le cadre normatif qu’il leur a donné : celui du droit naturel ou jus gentium, réaffirmé dans la Déclaration universelle des droits humains de 1948 qui condamne de façon impérative les atteintes à la vie humaine et à l’intégrité physique des personnes dites violations des droits humains. C’est en application de ce dernier que les commissions vont se prononcer sur les actes de violence qui ont été commis et établir la vérité sur eux23. Évoquer – à grands traits – l’essor du mouvement des droits humains en Amérique latine éclaire l’histoire des commissions de la vérité, peut-être aussi la fortune du mécanisme au niveau international et, en tout cas, la résonance spéciale des mots derechos humanos dans les pays où la violence a sévi. Toutes choses regardées aujourd’hui comme coutumières et immuables mais dont le politologue Alexander Wilde rappelle, au contraire, l’historicité :

  • 24 Alexander Wilde, « Human Rights in Two Latin American Democracies », in Katherine Hite and Mark U (...)

La cause des droits humains est étroitement liée aux quatre dernières décennies en Amérique latine. À partir d’une idée sont nés des mouvements dans la société civile et de nouvelles institutions qui rendent la région aujourd’hui bien différente de ce qu’elle était il y a quarante ans. L’ouverture démocratique qui s’est produite est difficile à imaginer sans cela. Des processus que nous associons aux gouvernements élus actuels et au respect de la Constitution – « commissions de la vérité », « justice transitionnelle », « mémoire historique » […] – ne voulaient rien dire il y a quarante ans. Tous ont été clairement façonnés par la cause des droits humains24.

  • 25 Sur les différentes facettes du mouvement des droits humains en Amérique latine, voir par exemple (...)
  • 26 Alexander Wilde, « Human Rights in Two Latin American Democracies », art. cit., p. 48. Notre trad (...)

17Au commencement des organisations des droits humains, il est une poignée de gens de bonne volonté, sollicités dans des circonstances dramatiques, à la mesure de leurs compétences ou leurs relations ; en somme, une combinaison d’expertise et de réflexe humanitaire face au danger et à la détresse de compatriotes. On presse des avocats de présenter des demandes d’habeas corpus pour des individus dont on est sans nouvelles depuis leur arrestation ; on leur demande d’assurer la défense de ceux qui sont traduits devant de pseudo-cours de justice ; ils devront prouver que des innocents sont détenus et obtenir leur libération. Les avocats sont les premiers auxquels il est fait appel. Mais très vite, la liste des compétences sollicitées s’allonge : assistantes sociales, psychologues, prêtres et religieuses – ces derniers souvent avec l’appui de l’église institutionnelle – mettent sur pied secours matériels et aide médicale, visitent les prisons, obtiennent des visas pour sortir du pays, etc. Des organisations nationales comme La Vicaría de la Solidaridad au Chili, qui emploiera jusqu’à une centaine de personnes, ou la Coordinadora de Derechos Humanos regroupant près de quatre-vingts organisations au Pérou, sont exceptionnelles. En Uruguay ou au Paraguay, l’importante ONG latino-américaine appelée SERPAJ (Servicio Justicia y Paz) agit à une échelle plus modeste. Mais tous les pays où s’est tenue ensuite une commission de la vérité avaient pu compter auparavant sur quelques individus déterminés à apporter socorro et amparo, à organiser defensa et denuncia, à se dépenser sans que le danger les arrête, parfois pendant de longues années. Dans la défense des droits humains les plus fondamentaux – le respect de la vie humaine et de l’intégrité des personnes, on l’a dit –, ils et elles trouvent un langage et un sens communs à leur action, capables de transcender leurs clivages politiques25. Ils ont tissé ensemble diverses formes de solidarité alors que la solidarité politique avait été détruite, dit en substance Wilde26. Avec, pour ces organisations, un corollaire essentiel : le refus de la violence comme moyen d’action politique, d’où qu’elle vienne, et le devoir d’enquêter sur les actes de violence quels que soient leurs auteurs. Ainsi les organismes péruviens ont-ils dénoncé les actes de violence commis des deux côtés – et par les forces de sécurité et défense de l’État, et par les groupes subversifs de Sendero Luminoso (longtemps auréolés du prestige de la guérilla aux yeux de l’intelligentsia de la capitale).

18Grâce au contact quotidien avec les victimes, les organisations accumulent quantité d’informations sur les méthodes employées, les cibles, les auteurs, les lieux. Des journalistes ou documentalistes les rejoignent qui réunissent, classent et analysent de manière systématique ce qu’on apprend des victimes, de la répression ou du conflit dans son ensemble. D’autre part, le langage des droits humains et du droit naturel, par définition universel, conduit très tôt les organisations de tel ou tel pays à faire appel à la solidarité internationale. Leurs bulletins périodiques de la situation répressive voient souvent le jour en réponse à la demande d’informations venant de l’extérieur, alors que les journalistes étrangers deviennent persona non grata et que la censure est instaurée. Ces bulletins sont aussi envoyés aux organismes solidaires et communautés caritatives petites ou grandes (souvent confessionnelles), qui, de l’étranger, font vivre ces organisations.

19Un autre atout, pour les organismes qui se mettent en place dans les pays, est l’essor, au cours des années 1970-1990, d’un mouvement international de défense des droits humains, dans le contexte de la Guerre Froide finissante puis de l’effondrement du bloc soviétique. Outre Amnesty International et Human Rights Watch, nombre d’organisations spécialisées voient alors le jour ou prennent leur envol à travers le monde Atlantique-Nord. En liaison avec les organisations nationales, ces ONG internationales ou régionales font des pays latino-américains un de leur terrain d’action, en effectuant des enquêtes sur place, en diffusant des rapports et en organisant des campagnes de solidarité mondiale (telles les deux-cent-vingt-cinq pages publiées en 1973 par Amnesty International sur la torture qui constituent la première campagne mondiale sur ce thème). Ainsi, une forme d’action nouvelle se développe dans les pays où sévit la violence politique ou une guerre interne, en concertation avec des organismes internationaux, afin de dénoncer les abus commis et obtenir justice au plan du droit international.

20Ensemble, les défenseurs des droits humains d’Amérique latine et ceux des ONG internationales réactivent les instances intergouvernementales, instaurées pour veiller au respect des traités internationaux de 1948 (Déclaration universelle des droits humains) et de 1966-1969 (Pacte international relatif aux droits civils et politiques), mais que la Guerre Froide avait endormies. Parmi ces instances, la Commission Internationale des droits humains de l’ONU (devenue en 2006 le Conseil International des droits humains) et la Commission Interaméricaine des droits humains de l’Organisation des États Américains (OEA) occupent une place prépondérante. Les informations, que ces commissions reçoivent régulièrement des pays de la région, conduisent à l’envoi de délégations sur place, dont les rapports critiques entraînent la réprobation et l’isolement des gouvernements fautifs.

  • 27 Office of the United Nations High Commissioner for Human Rights, Rule-of-law Tools for Post-confl (...)

21Avec la participation active des avocats des pays latino-américains un catalogue d’actes de violence est constitué par l’ONU et l’OEA, qui fait progresser la jurisprudence internationale et aboutit à la rédaction de nouveaux instruments, au premier rang desquels sont la Convention pour prévenir la torture de l’ONU (1984) et celle de l’OEA (1985). Ces defensores, venant des organisations latino-américaines des droits humains, commencent à s’imposer sur la scène internationale, dans les ONG internationales, dans les commissions de l’ONU et de l’OEA, à la Cour Interaméricaine des Droits de l’Homme (CIDH créée en 1979) ou au Tribunal Pénal International. Les nouveaux dispositifs qu’ont conçus dans l’action juristes et avocats latino-américains sont bien accueillis par l’ONU. Ainsi, en 2006, celle-ci intègre les commissions de la vérité aux rule-of-law tools in post-conflict states [instruments légaux pour états en transition] ; et depuis une vingtaine d’années, elle ne cesse d’insister sur le droit à la vérité désormais reconnu à toute victime de violations (alors que la convention de 1949 protégeant les victimes de guerre ne reconnaissait que celui des familles à connaître le sort de leurs proches disparus27).

22Dans chaque pays concerné, les organisations des droits humains jouent un rôle dans la transition démocratique, contribuant à y faire éclore une nouvelle culture civique des droits humains. Le courage et l’indépendance dont ces organisations ont fait preuve parviennent à conscientiser une opinion publique que la peur avait rendu apathique et à saper la légitimité de régimes pratiquant la torture et la guerre contre des civils désarmés. Au Chili, en Argentine, de nouvelles organisations se créent dont l’objectif est d’organiser des campagnes éducatives sur les droits humains, d’inculquer l’idée que ceux-ci devront être le socle sur lequel on refonde la démocratie. Au Pérou, quand la fuite du président autoritaire Fujimori laisse le pays sans autorité, ce sont les immenses manifestations convoquées par la Coordinadora Nacional de Derechos Humanos qui décideront de la transition ; le président de la République par intérim se verra alors dans l’obligation morale de créer une commission de la vérité. Cette culture civique refondatrice de la démocratie qui émerge au moment des transitions, et est encore aujourd’hui si vivace en Amérique latine, entend les droits humains au sens large du droit naturel, débordant donc sa stricte définition juridique. C’est bien dans ce sens plus large, non technique, que la commission Rettig reconnaît là en 1991 le principe légitimateur de son travail :

  • 28 Comisión Nacional de Verdad y Reconciliación, Informe Rettig, Santiago de Chile, La Corporación, (...)

La opinión pública, mayoritariamente, condena toda forma de mantener o buscar el poder, o de dirimir conflictos políticos mediante abusos o atrocidades. En la conciencia pública se ha hecho carne la idea de que existen ciertos valores de humanidad que deben ser respetados no solamente por el Estado sino por todos los actores políticos. […] Para la opinión pública, estas normas de humanidad profundamente intuidas, han pasado a ser sinónimo de la expresión “derechos humanos”. Por tanto, el sentido histórico o técnico de esta expresión, más restringido, ha venido siendo sobrepasado en la práctica28.

  • 29 Voir Anne Pérotin-Dumon, « Les archives de défense des droits humains en Amérique latine : Chili, (...)

23La tenue d’une commission de la vérité va mobiliser les organismes des droits humains du pays. Ils lui transmettent des listes nominatives de victimes par catégories de violations, des éléments d’enquête concernant des affaires particulièrement graves et des documents de synthèse sur les organismes répressifs et leurs méthodes. Les archives des organisations sont la principale source de nombre de commissions, compte tenu du refus quasi systématique des forces armées de communiquer tout document que ce soit. Ce transfert d’informations, souvent massif, a requis au préalable un immense travail de coordination, de compilation et de vérification de la part des organismes des droits humains29. Avec la documentation constituée sur les violations proprement dites, ce sont aussi les catégories normatives du droit international des droits humains que les organisations nationales (et internationales) passent aux commissions. De fait, l’efficacité des commissions argentine, chilienne, puis péruvienne doit beaucoup au travail réalisé en amont par les ONG. Aux commissions Rettig puis Valech, il a permis de dresser des listes nominatives de victimes uniques au monde. Tandis qu’en l’absence de données venant des organisations locales, la commission du Salvador s’est trouvée submergée par vingt-deux-mille dépositions dont elle ne pouvait tirer parti. Pour la même raison, moins de la moitié des victimes ayant approché la commission du Paraguay étaient connues antérieurement des organismes du pays.

Trois générations de commissions de la vérité

Les commissions pionnières ou la vérité sur la dictature

Pays

Commission

Période couverte

Rapport

Argentine

Comisión Nacional sobre la Desaparición de Personas (CONADEP)

1976-1983

Nunca Más. Informe Sábato (1984)

Chili

Comisión Nacional de Verdad y Reconciliación

1973-1990

Informe Rettig (1991)

24En Argentine, puis au Chili, l’une des premières mesures ayant marqué le retour à un État de droit a été la création d’une commission d’enquête sur la violence politique récente. Et si leur déroulement a été marqué – dramatiquement à certains moments – par leurs conjonctures politiques respectives, la CONADEP et la commission Rettig n’en ont pas moins ouvert durablement une voie nouvelle pour faire la lumière sur les violations des droits humains en Amérique latine en rompant avec la tradition des commissions parlementaires en usage dans les républiques latino-américaines depuis le XIXe siècle.

  • 30 Emilio Crenzel, La historia política del Nunca más: la memoria de las desapariciones en la Argent (...)

25En 1983, lorsque Raúl Alfonsín est élu président d’Argentine, les organisations de défense des droits humains font campagne depuis plusieurs mois pour que le Congrès ouvre une enquête sur les disparitions d’un grand nombre de détenus politiques qui cristallisent l’émotion de l’opinion publique. En politique avisé, Alfonsín aperçoit le risque d’en confier l’initiative au parlement, une telle commission pouvant s’enliser dans une surenchère partisane, avec pour résultat d’aliéner le soutien des citoyens. Un décret présidentiel instituera donc une commission qui, gage de sa crédibilité, sera composée en majorité de personnalités moralement respectées pour leur intégrité et n’appartenant pas au monde politique30. Les commissions de la vérité latino-américaines qui suivront devront aussi leur création à une décision de l’exécutif, à la différence de nombre de commissions de la vérité africaines, par exemple. Et elles seront pareillement constituées de personnalités indépendantes. Au Salvador, puis au Guatemala, la formation d’une commission de la vérité est inscrite dans les accords de paix. Il y est même prévu la possibilité d’y nommer des étrangers s’ils sont mieux à même d’inspirer confiance dans un climat de forte polarisation hérité de la guerre. Car en Amérique centrale comme auparavant dans le Cône Sud, il faut d’abord que la commission donne aux victimes et à l’opinion publique des garanties d’impartialité et d’indépendance politiques.

  • 31 Comisión Nacional de Verdad y Reconciliación, Informe Rettig, op. cit., Primera Parte, Capítulo I (...)
  • 32 Comisión de la Verdad y Reconciliación, Informe Final, op. cit., capítulo IV « La dimensión juríd (...)

26À la CONADEP argentine, les commissions suivantes sont redevables d’un second trait durable : enquête et rapport combineront précision et amplitude. Le mandat qu’elle a reçu est certes d’enquêter sur les personnes disparues, d’établir leur identité et de déterminer leur sort. Mais, dit le rapport Nunca Más, d’entendre tant de témoignages a permis à la commission d’acquérir pour la première fois une vision globale de la acción represiva. D’où une décision cruciale prise par la CONADEP : elle fera la lumière sur les disparus et en même temps elle dressera un tableau d’ensemble de la tragédie nationale à partir de la masse des données rassemblées. La commission Rettig du Chili a également centré son travail sur plus de 3 000 prisonniers politiques, soit exécutés [ejecutados políticos], soit détenus portés disparus [detenidos desaparecidos], dont elle a exposé la vérité au cas par cas. Dans sa façon d’articuler le particulier sur le général, la commission chilienne voit l’essence de sa méthode : suivant une démarche « inductive », explique-t-elle, nous avons établi la verdad global à partir de la verdad individual. Cela nous a permis d’apercevoir le caractère organisé et systématique de la répression et d’invalider le fait qu’il puisse s’agir d’abus isolés dus à quelques individus incontrôlés (ce qui est la parade classique des régimes répressifs31). La commission péruvienne renchérira : « Sin esta sistematización, la comisión ofrecería un listado de miles de eventos trágicos aparentemente inconexados o aíslados, privando al país de importantes conclusiones que pueden ser útiles32 ».

  • 33 Cité par Brian Loveman y Elizabeth Lira, Políticas de reparación, op. cit., p. 21.
  • 34 Ibid., p. 21.

27Sur cette question de la vérité, une innovation majeure est à mettre au crédit de la commission chilienne : elle en a fait véritablement la pierre angulaire de l’entreprise au lieu de la voir seulement sous l’angle de la vérité positive de faits à établir et exposer. Déjà, les membres de la CONADEP argentine avaient eu conscience que leur travail les mettait en présence de quelque chose qui dépassait le seul ordre des faits pour être de l’ordre de l’éthique. L’enfer qu’ils découvraient, avait dit le président de la CONADEP, l’écrivain Ernesto Sábato, heurtait le sens élémentaire du bien et du mal qui est en chacun de nous. La commission de la vérité chilienne insiste donc sur le devoir moral qu’a l’État de reconnaître publiquement des faits qu’il a niés, occultés ou sciemment déformés. L’exigence morale de vérité apparaît dans le premier considérant du décret de création de la commission chilienne, qui reprend les paroles du démocrate-chrétien Patricio Aylwin, prononcées lors de son premier discours officiel comme président de la République : « La conciencia moral de Chile reclama con mayor urgencia el conocimiento público de la verdad respecto de los crímenes horrendos ocurridos en la última dictadura33 ». S’y inscrit en filigranes la forte composante chrétienne du mouvement chilien de défense des droits humains, développé grâce à la protection offerte par le cardinal de Santiago. À la veille de la transition démocratique (1989), une revue porte-parole du mouvement n’inscrit-elle pas en couverture ces paroles de l’évangéliste Jean : « Os (sic) conoceréis la verdad y la verdad os hará libres34 » ? Après ce rapport, dit Aylwin en rendant public le rapport Rettig, il n’est plus possible dorénavant d’ignorer la vérité de bonne foi. Force avant tout morale de la vérité pour ce premier gouvernement démocratiquement élu qui demeure précaire face au général Pinochet, qui sera commandant des Armées jusqu’en 1998 après avoir été dictateur du pays pendant dix-sept ans. Par-delà la conjoncture qui lui est propre, la commission chilienne a visé juste. L’évidence s’imposera désormais aux commissions d’enquête nationales sur le passé récent et violent qui suivront la commission chilienne : comisión de la verdad deviendra leur intitulé générique.

28Les commissions de la deuxième génération ou la vérité sur la guerre

Pays

Commission

Période couverte

Rapport

Salvador

Comisión de la Verdad para El Salvador

1980-1991

De la locura a la esperanza: la guerra de los doce años
en El Salvador
(1993)

Guatemala

Comisión para el Esclarecimiento Histórico (CEH)

1962-1996

Guatemala. Memoria del silencio (1999)

Pérou

Comisión de la Verdad y Reconciliación

1980-2000

Informe Final (2003)

  • 35 Arturo Taracena Arriola, « La experiencia de un historiador en la Comisión de Esclarecimiento His (...)

29Quand après douze années de guerre interne, les représentants du gouvernement du Salvador et ceux du Frente Farabundo Martí para la Liberación Nacional (FMLN) signent à Mexico, sous médiation internationale les Acuerdos de paz prévoyant la tenue d’une commission de la vérité, la commission chilienne, la première à s’être littéralement intitulée Comisión de la Verdad est très récente. De quoi va-t-il s’agir au juste pour les Salvadoriens ? Les membres de leur commission auront du mal à expliquer aux victimes ce qu’elles peuvent en attendre. La formule nouvelle déroute également les équipes de la Comisión de Esclarecimiento Histórico établie par l’Acuerdo de paz firme y duradera conclu à Oslo en 1996, qui met fin à trente-quatre ans de conflit. Il existe alors trois précédents en la matière : les commissions argentine, chilienne et salvadorienne. « Nous avions bien les rapports des commissions argentine, chilienne et salvadorienne, se souvient l’historien Arturo Taracena qui a dirigé l’équipe des historiens de la commission, mais pas d’études qui puissent nous éclairer sur la façon dont elles avaient travaillé35 ».

30La commission de la vérité du Pérou sera la troisième à enquêter sur un conflit armé interne. À la différence des commissions salvadorienne et guatémaltèque, elle ne résulte pas d’accords conclus sous médiation internationale, mais d’une décision présidentielle. L’autre grande différence entre les commissions d’Amérique centrale et celle du Pérou tient à la part de responsabilité dans la violence qui incombe à la guérilla. Les rapports des trois pays ont ainsi établi que si au Salvador et au Guatemala, seuls 15 % des faits de violence sont imputables à la guérilla contre 80 % et plus à l’État, au Pérou, plus de 60 % d’entre eux sont dus aux groupes armés contre 40 % à l’État. Les guérillas guatémaltèques et le FMLN salvadorien se sont formés après que la répression ait éliminé toute opposition légale prônant une participation politique et une justice sociale accrues, en taxant ces demandes de complot marxiste contre le pays. Le mouvement péruvien Sendero Luminoso (SL) naît avec la volonté délibérée de faire la guerre à l’État. Son premier exploit est la destruction d’urnes et de listes électorales à la veille d’un scrutin. L’idéologie fondamentaliste de SL s’accompagne de cruauté, pour contraindre les communautés rurales et indiennes des Andes à devenir sa force de manœuvre et pour créer un sentiment d’angoisse généralisée chez l’ennemi, c’est-à-dire l’État.

  • 36 Douglas R. Cassell, « La Comisión de El Salvador: De la locura a la esperanza », art. cit., p. 18

31Dans les trois pays, la même doctrine répressive mutatis mutandis inspire en revanche l’action de l’armée ainsi que la police et les milices de civils armés qui en deviennent les auxiliaires : ils se considèrent confrontés à une guerre révolutionnaire dans laquelle l’« ennemi intérieur » cherche à prendre le pouvoir par le contrôle, non de territoires, mais de populations dans lesquelles il se fond, sans qu’on puisse l’en distinguer. D’où une stratégie de terre brûlée [tierra arrasada] hors des villes, là où œuvrent les guérillas, comme l’explique Douglas Cassell qui a fait partie de la commission salvadorienne : « Era […] una guerra en la cual la estrategia militar del gobierno se basaba en “quitar el agua al pez”. Y en esas palabras, los campesinos eran el agua36 ». Aux victimes ciblées que sont les opposants des villes et les éléments actifs des campagnes – syndicalistes, membres de coopératives ou de communautés catholiques libérationnistes, instituteurs, etc. – viennent s’ajouter ceux que la violence frappe de façon aveugle et indiscriminée par les enlèvements forcés et la torture avant l’exécution, et par les arrasamientos de comunidades, massacres de femmes et d’enfants et corps jetés dans des fosses communes, provoquant des déplacements massifs de survivants.

32Au Guatemala, comme dans les Andes méridionales, épicentre de la violence péruvienne, ces désastres de la guerre frappent surtout les communautés indiennes, misérables et de tout temps délaissées par un État qui n’a pas su ou voulu les intégrer. Les régions dévastées ne connaissent souvent ni état civil, ni recensement, ni registre des propriétés, et la vie humaine y est tenue pour peu de chose. Dans ces conditions, les morts anonymes l’emportent sur ceux identifiés. Un leitmotiv des rapports est : « Ya no se supo más de ella… No ha vuelto a aparecer… Se los llevaron ». Et dans les trois pays, le nombre des victimes décédées est vertigineux. Au Salvador, 75 000 morts pour 4 à 5 millions d’habitants à l’époque de la guerre ; au Guatemala, 200 000 morts sur 5 ou 6 millions d’habitants que compte alors le pays, dont 90 % sont des zones rurales et 60 % des trois départements mayas ; au Pérou, 70 000 victimes originaires à 70 % des cinq départements qui parlent quechua ou aymara, les plus pauvres d’un pays de 20 millions d’habitants.

33Que la guerre interne ait opposé grupos alzados en armas et fuerzas contrainsurgentes et qu’elle ait frappé ainsi de façon disproportionnée des populations que l’État a toujours ignorées, conduit une deuxième génération de commissions à faire appel à des méthodes et disciplines nouvelles pour établir la vérité, qui viennent s’ajouter à celles mises en œuvre par les juristes depuis les commissions argentine et chilienne. En l’impossibilité d’enregistrer des actes de violence et de comptabiliser des morts identifiés, on aura ainsi recours à des méthodes statistiques assorties du traitement en profondeur d’un petit nombre de faits de violence. Les commissions du Salvador, du Guatemala, du Pérou s’attacheront ainsi à démontrer des padrones sistemáticos (de l’anglais pattern) de violations dont elles traiteront en profondeur plusieurs dizaines d’exemples dits selon les rapports « exemplaires », « illustratifs », « emblématiques » ou « paradigmatiques ». Également fondées sur la valeur démonstrative de faits de violence particulièrement accablants quand ils sont relatés par ceux qui en ont été les victimes, des audiences publiques sont tenues au Pérou sur lesquelles nous revenons à la fin de ce travail. « Patterns », exemples emblématiques, audiences : sont ainsi apparus trois nouveaux moyens d’établir la vérité qui seront aussi mis en œuvre ultérieurement par la commission du Paraguay confrontée aux mêmes défis résultant d’une absence chronique de l’État.

  • 37 Aujourd’hui directeur de l’Human Rights Data Analysis Group, Patrick Ball a assisté les commissio (...)

34Autre innovation de ces commissions de seconde génération : le recours à divers moyens d’établir la vérité dont des projections statistiques modélisées, réalisées à partir des déclarations reçues par la commission ou des données qu’elle a recueillies autrement37. À cet effet, une nouvelle catégorie de personnel rejoint les commissions : l’ingénieur statisticien. La commission du Guatemala est la première à utiliser leurs compétences : la projection statistique qu’ils obtiennent à partir des 7 500 cas de violations graves reconnus pour la période 1962-1996, établit environ 160 000 morts et 40 000 disparitions forcées pour l’ensemble du pays (auxquelles s’ajoutent 600 000 personnes déplacées). De même, à partir d’un univers de quelque 24 000 victimes fatales enregistrées, la commission péruvienne parviendra à une estimation de 69 000 pour l’ensemble du territoire.

  • 38 Comisión de la Verdad y Reconciliación, Informe Final, op. cit., capítulo I « Periodización ».

35Restait à comprendre la violencia de larga data exercée sur les communautés les plus pauvres du pays, et ce depuis le début des républiques indépendantes, en d’autres termes : les origines et antécédents de la guerre. « Las fallas históricas que atraviesan el Estado y la sociedad peruana » et que Sendero Luminoso « buscó explotar » écrit la commission du Pérou38. Anthropologues et historiens, avec leurs approches respectives, ont donc fait leur entrée dans la commission du Guatemala. S’il est une chose que les rapports du Guatemala, du Pérou et plus tard du Paraguay, rappellent constamment au lecteur, c’est en quoi le concours des anthropologues a été nécessaire aux commissions de ces pays. La syntaxe « décalée » des témoignages cités, leurs comparaisons qui puisent à un imaginaire étranger à la plupart d’entre nous disent que les declarantes ne se sont pas exprimés en espagnol mais dans leur langue – maya, quechua, aymara, guarani, selon le cas.

  • 39 Voir CEH, Guatemala: Memoria del silencio, Informe de la comisión de Esclarecimiento Histórico de (...)
  • 40 Arturo Taracena Arriola, « La experiencia de un historiador en la Comisión de Esclarecimiento His (...)
  • 41 Comisión de la Verdad y Reconciliación, Informe Final, op. cit., capítulo I « Cronología de la vi (...)

36Concentrant leurs efforts sur les années 1980 qui ont connu le plus fort déchaînement de violence, les anthropologues de la commission guatémaltèque documentent, région par région, les cruautés et la terreur infligées aux communautés mayas du Guatemala par les offensives militaires de 1979-1985, avec la ruptura del tejido social et l’exil qui s’ensuivent39. Le grupo de análisis histórico de la commission guatémaltèque remonte, lui, aux causes et origines du conflit dont il embrasse les trente-cinq ans. « Las masacres que eliminaron a comunidades mayas enteras pertenecen a la misma realidad que la persecución urbana de los grupos políticos, de los líderes sindicales, de sacerdotes y catequistas », écrit Taracena, déjà mentionné40. Les historiens de la commission péruvienne dresseront, eux, la chronologie des faits de violence, mettant en évidence quatre temps distincts du conflit interne ainsi que les déplacements d’une région à l’autre qui les ont accompagnés41.

37Au tournant des XXeet XXIe siècles, la tâche des commissions de la vérité est ainsi devenue multidisciplinaire. À côté des juristes qui établissent les faits de violence graves constituant stricto sensu des violations des droits humains, les historiens et les chercheurs en sciences sociales introduisent une explication de la violence en termes de processus et d’événements qui déborde la constatation des délits sur le plan pénal et remonte s’il le faut dans le temps. Aussi, le juriste Javier Ciurlizza, secrétaire exécutif de la commission péruvienne, écrit :

  • 42 Javier Ciurlizza, « Aproximación al enfoque jurídico del Informe Final de la Comisión de la Verda (...)

Enfocar la violencia […] representó para la commisión de la verdad un considerable esfuerzo analítico que no podía ser asumido por una sola disciplina o con personas que provenían de una única experiencia profesional. […] La respuesta analítica que está incluida en el Informe Final proviene de un amplio ejercicio multidisciplinario, en el cual todos aprendimos mucho de aquellas materias que no dominábamos42.

Les commissions les plus récentes ou la vérité longtemps après

Pays

Commission

Période couverte

Rapport

Panama

Comisión Nacional
de la Verdad

1968-1989

Informe Final (2002)

Uruguay

Comisión para la Paz

ou COMIPAZ

1973-1985

Informe Final (2003)

Chili (2e commission)

Comisión Nacional sobre Prisión Política y Tortura

ou Comisión Valech

1973-1990

Informe Valech (2004)

Paraguay

Comisión de Verdad y Justicia

1954-2003 [régime autoritaire : 1954-1989]

Informe Final. Anive Haguã Oiko (2008)

Équateur

Comisión de la Verdad

1968-1989

Sin la Verdad no hay Justicia: Informe Final (2010)

Brésil

Comissão Nacional da Verdade

1946-1988 [dictature : 1964-1985]

Relatório final (2014)

  • 43 Comissão Nacional da Verdade, Relatório, op. cit., p. 30-34.
  • 44 Ibid., p. 119.

38« Não importa a demora. Nunca ê tarde para saber a verdade » [Peu importe le temps perdu. Il n’est jamais trop tard pour connaître la vérité], écrit la commission brésilienne. Le plus frappant, à propos des commissions de la vérité qui ont rendu leur rapport entre 2003 et 2014, c’est le temps qui s’est écoulé depuis les faits examinés (trente, voire cinquante ans), quand les commissions précédentes se sont tenues dans les cinq ans suivant la fin de la répression ou du conflit interne. Ces commissions tardives, de troisième génération, ont tiré les enseignements des commissions antérieures : le chapitre introductif du Relatório de la commission brésilienne analyse même, sur plusieurs pages, tout ce que les Brésiliens en ont retiré43. Mais bien que leur travail soit en partie guidé par les précédents à leur disposition, les commissions les plus récentes sont notables par leurs innovations par rapport aux précédentes. Le temps écoulé fait que davantage d’archives sont devenues accessibles. C’est particulièrement le cas de la commission brésilienne dont le Relatório est émaillé de références documentaires. Car si l’armée a détruit une grande partie des archives concernant les opérations des unités, les fonds documentaires du Serviço Nacional da Informação et des services de sécurité ultérieurement créés sont aujourd’hui déposés dans les services d’archives des différents états. Une documentation fort utile est aussi conservée aux Affaires Étrangères. Glenda Mezzaroba, qui a dirigé des équipes de chercheurs de la commission brésilienne peut ainsi écrire : « Le travail de la CNV a surtout consisté à étudier la documentation existante plutôt qu’à en obtenir davantage dans le cadre d’auditions publiques44 ».

  • 45 Entretien avec Renan Honório Quilhala, Bordeaux, juillet 2017.

39Avec le temps, des particuliers osent maintenant adresser à la commission des documents en leur possession. Ainsi, un carton laissé par un militaire décédé s’avèrera contenir le mandat d’arrêt d’un desaparecido político dont il confirme enfin le sort45. De même, une sortie informatique du recensement des détenus de l’Estadio nacional de Santiago était parvenue de manière anonyme à la commission Valech, corroborant et complétant le listing déjà connu pour une date antérieure des quelque 40 000 personnes passées entre septembre et novembre 1973 par ce centre de détention.

40Le temps qui a passé peut aussi bien être un handicap. Des lieux ont complètement changé : l’arbre, que le témoin déposant devant la commission du Panama savait être le repère d’une fosse clandestine, n’y est plus quarante ans après. Quelle différence avec les visites par la CONADEP argentine de centres de détention clandestins à peine fermés où les anciens détenus qui leur servaient de guides retrouvaient les équipements au moyen desquels on les avait torturés il n’y avait pas si longtemps !

  • 46 Comisión de Verdad y Justicia del Paraguay, Informe Final/Anive Haguã Oiko, op. cit., Tomo 5 « La (...)
  • 47 Comisión Nacional sobre Prisión Política y Tortura, Informe Valech, op. cit., Capítulo VIII « Con (...)

41Le poids du temps écoulé se note d’autre part à la place faite par les dernières commissions aux consecuencias, secuelas, marcas de la violence endurée. Voyez la commission Valech du Chili qui a reconnu en 2004 le statut d’anciens prisonniers politiques à 38 000 personnes dont la plupart avaient été torturées trente ans avant ; ou la commission du Paraguay qui établit en 2003 qu’entre 1955 et 1989, un adulte paraguayen sur dix a été à un moment ou un autre privé de liberté. Leurs rapports documentent ce qu’a été leur vie depuis. « Hoy son personas adultas que viven con las secuelas de los momentos de represión » dit celui du Paraguay46. Pour marquer implicitement les conséquences durables de la prison et torture, le chapitre poignant du Rapport Valech qui leur est consacré est placé juste avant les recommandations de la commission47. Même éclairage apporté par la commission brésilienne aux consequências para os sobreviventes dans les chapitres 9 et 10 respectivement consacrés à la torture et à la violence sexuelle.

42Des initiatives de l’État ont en général précédé les commissions de dernière génération. Si en Uruguay, la COMIPAZ doit refaire le travail d’une première Comisión Investigadora sobre Situación de Personas Desaparecidas y Hechos que la Motivaron dont le rapport publié en 1985 était notoirement incomplet, au Chili, la commission Valech peut s’appuyer sur l’exposé d’ensemble de la répression dressé par la commission Rettig qui l’avait précédée. C’est la commission brésilienne qui a bénéficié des travaux antérieurs les plus considérables : dossiers de causes judiciaires de l’époque de la dictature (avec les dépositions des détenus faisant état de torture) secrètement exfiltrés du palais de justice pour être retranscrits et publiés en 1985 sous le titre Nunca Mais; jugements au civil ayant indemnisé des victimes ; antécédents fournis par les 40 000 victimes auxquelles la dictature accorde l’amnistie politique en 1979 ; preuves réunies, enfin, par la commission qui, en 1996, a reconnu 347 mortos o desaparecidos políticos et indemnisé leurs familles en application d’une récente loi sur les disparus.

  • 48 Comisión de Verdad y Justicia del Paraguay, Informe Final/Anive Haguã Oiko, Asunción, 2014, Tomo (...)
  • 49 Álvaro Rico, dir., Investigaciones Históricas sobre la dictadura y el terrorismo de Estado en el (...)
  • 50 La dynamique en faveur de la vérité que la commission nationale avait impulsée dans tout le pays (...)

43L’innovation peut-être la plus surprenante de ces dernières commissions en date tient dans leur façon de se projeter dans l’avenir, comme si tout ce dont elles ont hérité les invitait, à leur tour, à penser à ce qui restera à faire après elles ! « El informe es un punto de partida y no un punto de llegada […] habrá que seguir con este desafío de develar la verdad de tan lamentables hechos », affirme la commission de la vérité paraguayenne48. Ces commissions du début du XXIe siècle en lesquelles culmine un processus d’éclaircissement de la vérité entamé depuis un certain temps visent une vérité ouverte sur l’avenir [verdad abierta], qui reste à approfondir ; elles se veulent un jalon dans le dévoilement de la vérité, avec une histoire en amont et une autre en aval. À cet égard, le besoin d’instances officielles qui en assurent le suivi s’était fait sentir dès les premières commissions. Avec le temps, ces organismes de suivi ont été intégrés à l’organigramme des services de l’État et généralement rattachés au ministère de la Justice ou de l’Intérieur, sous l’étiquette des droits humains. Ce suivi s’imposait dans le cas de l’Uruguay dont la COMIPAZ était consciente du caractère incomplet de ce qu’elle avait pu réunir sur les desaparecidos. Son propre travail était en outre tributaire de l’état des recherches en Argentine, au Brésil, au Chili, où nombre d’Uruguayens avaient été détenus et exécutés. Ce sont donc les anthropologues et historiens de la Universidad de la República qui ont poursuivi les recherches à la demande du président de la République49. Le Brésil met en place des mesures d’ampleur inédite pour compléter mais aussi potentialiser le travail fait par sa commission. C’est qu’il s’agit de toucher 80 % des Brésiliens nés après la fin de la dictature, dans une société qui en a peu conservé la mémoire. En même temps que la commission nationale, sont créés, au niveau régional et local, dans les états, municipalités, universités, syndicats, organisations professionnelles (des avocats par exemple) ou sociales, des comissões parciais da verdade [commissions partielles de vérité] dont le travail alimente celui de la commission nationale. Porteuses de différents projets d’enquête sur les victimes de la dictature, ces « commissions partielles » s’appuient à leur tour sur des centaines de comités surgis de la société civile au moment où on débattait de la création de la commission50. Le Relatório de la commission explique :

  • 51 Comissão Nacional da Verdade, Relatório, op. cit., Tomo I, Capítulo I, p. 69 sq. Notre traduction

Parallèlement à la création de la CNV, un véritable réseau de coopération pour la construction de la mémoire, de la vérité et de la justice a été mis en place dans tout le Brésil. Dans un pays aussi grand que le nôtre, la coopération et la diffusion des commissions étatiques, municipales, universitaires et sectorielles ont permis de multiplier les efforts qui complètent et valorisent le travail effectué par la CNV. Celles-ci sont plus de cent vingt réparties sur le territoire national. Certaines commissions – législatives, d’État, municipales, sectorielles, de groupes et d’institutions spécifiques – ont déjà accompli un travail important et d’autres commencent tout juste à tisser leurs articulations51.

Après trente ans, la vérité des victimes

44Sans cesse reprise depuis qu’il y a des commissions, la dénomination de commission de la vérité rappelle, s’il était besoin, que la vérité demeure la pierre angulaire de l’entreprise. Depuis trente ans, une double avancée s’est produite : la violence faite aux femmes a gagné en visibilité et le protagonisme des victimes s’est imposé, dans des commissions dont, dans le même temps, la finalité se déplaçait de la réconciliation nationale vers la réparation.

La vérité dans tous les sens

45Peu ou prou, tous les rapports se sont attachés à préciser dans quel sens ils utilisaient le mot « vérité ». Dès les premières commissions, la vérité a deux dimensions : elle est vérité pratique, positive, de « los hechos pasados, realmente acontecidos », et elle est vérité morale, à laquelle doivent tendre les membres des commissions dans leur travail. Sur cette question de la vérité, nombre de rapports introduisent des arguments et connotations complémentaires. Relevons-en quelques-uns.

  • 52 Juan Hernández Pico, « Guatemala. “Memoria del silencio”: un informe estremecedor », Revista Enví (...)
  • 53 Comisión de la Verdad para El Salvador, « Introducción », in De la locura a la esperanza: la guer (...)

46La vérité positive du rapport fait exister publiquement des faits jusque-là confinés dans les mémoires individuelles des victimes. Pour la première fois, le rapport dit avec autorité ce qui circulait jusqu’ici sous forme de rumeurs ou qu’on pouvait lire dans quelques enquêtes confidentielles mais que les médias taisaient, dit le président de la commission guatémaltèque en rendant public son rapport52. En même temps, en expliquant le drame dans toute son ampleur, le rapport en produit le premier relato histórico, souvent avec une masse de précisions. Car les gens veulent savoir comment la répression a fonctionné, à l’instigation de qui, quelles étaient les unités responsables et leur mode opératoire… Que l’éthique politique commande la vérité est aussi fréquemment souligné. Pour la commission chilienne pionnière, une transition démocratique qui renonce à dresser le bilan du passé démarre avec un déficit de légitimité. Il faut « edifica[r] la paz sobre la transparencia de un conocimiento », dira ensuite la commission du Salvador53.

  • 54 Emilio Crenzel, La historia política del Nunca más: la memoria de las desapariciones en la Argent (...)

47La vérité est aussi une question de mots mis sur des actes, de force narrative du rapport et de chiffres qui font « choc ». Le rapport dit les choses como fueron : le premier sens du mot vérité n’est-il pas l’adéquation des mots aux faits ? À la veille de la transition, les défenseurs des droits humains chiliens insistent sur le fait qu’il faut redonner aux mots leur sens premier, ce qui, argumentent-ils, mettra fin au mépris de la vérité qu’on a foulée aux pieds, entamera l’indifférence et le cynisme de mise jusque-là. Le rapport de la CONADEP argentine intitulé Nunca Más demeure l’exemple par excellence du récit qui, pour éveiller les consciences, a su émouvoir et enseigner, appeler à la sensibilité et à l’intelligence. L’écrivain Ernesto Sábato, qui fut président de cette commission, tenait à ce que le texte soit rédigé dans un style clair et vivant et qu’il accorde la vedette aux témoignages : c’est d’eux que le document tirera sa force narrative et sa capacité à convaincre ; c’est ce que les gens liront, pense-t-il. L’objectif, dit Sábato à propos du rapport, est « que la gente lo pudiese leer, lo entendiera hasta una ama de casa y que, si lo leía un militar, se avergonzara y no pudiera aducir que eran patrañas54 ».

  • 55 Le même relato visual paraît sous forme d’un album de photos : IDEHPUCP, Yuyanapaq. Para recordar (...)
  • 56 Voir Comisión de la Verdad y Reconciliación, Informe Final, op. cit., Tomo I, capítulo I « Los pe (...)
  • 57 Comisión Nacional sobre Prisión Política y Tortura, Informe Valech, op. cit., Capítulo VI « Recin (...)
  • 58 CEH, Guatemala: Memoria del silencio, Informe de la comisión de Esclarecimiento Histórico de Guat (...)
  • 59 José Zalaquett Daher, « “No hay mañana sin ayer”. Análisis de la propuesta del Presidente Lagos s (...)
  • 60 « Debates parlamentarios sobre la ley de Reparación a cumplir a un año de la entrega del Informe (...)

48Les images sont aussi une forme de récit qui forcera l’attention. Pour combattre l’indifférence de la société à l’égard d’une guerre qui a frappé des communautés indiennes marginalisées, la commission péruvienne organise une exposition qu’elle intitule « Relato visual del conflicto armado interno en el Perú, 1980-2000 ». Après Lima, l’exposition circule dans les départements andins où s’est déroulée la guerre, avant de revenir dans la capitale occuper un étage du Musée National55. Comme les images, les chiffres donnent à voir, surtout ramenés aux pourcentages plus parlants. Dans le conflit armé péruvien, les forces gouvernementales, auxquelles a priori les milieux de gauche liméniens imputaient 80 % des faits de violence, ne seront reconnues responsables que de 40 %56. Autre exemple : avant la publication du rapport Valech au Chili en 2004, seuls 340 cas de détention et de torture étaient connus ; la commission en dénombre 1 200 sur l’ensemble du territoire chilien, dont elle a dressé la géographie, municipio par municipio57. Un membre de la commission Rettig, qui a été brièvement membre du gouvernement de Pinochet, reconnaît qu’il n’aurait jamais pu imaginer ce qu’il a découvert. Et la commission du Guatemala, au début de son rapport : « Sabíamos a grandes líneas lo que había sucedido […]. Sin embargo ninguno imaginó la dantesca magnitud de lo ocurrido58 ». Les quatorze ans qui séparent les deux commissions chiliennes ont été propices à une réflexion sur l’établissement de la vérité par degrés et à son assimilation progressive par la société. La vérité apportée par la commission Rettig en 1991, écrit le juriste José Zalaquett, « actuó como una especie de buque rompehielos, permitiendo avanzar en lo que era impenetrable59 ». D’une commission à l’autre, on en a appris davantage mais s’est aussi laborieusement opérée une construcción moral de la verdad60. Lors de la publication du Rapport Valech, un politicien utilise une image analogue :

  • 61 Eugenio Tironi, « La tortura con los ojos de hoy », El Mercurio, 18 de diciembre 2004, [s.p.].

El duelo social de Chile ha avanzado por oleadas sucesivas. Ha sido como una mancha de aceite, que se ha ido extendiendo hasta llegar a lo de ahora. […] Ha sido un proceso gradual, parsimonioso, casi íntimo, que ha venido calando hasta los huesos de la sociedad61.

49Moins de dix ans ans après que se soit tenue la commission péruvienne, le président de la République ayant émis publiquement l’idée qu’il fallait revoir son travail, le philosophe Salomón Lerner qui l’avait présidée, a dû rappeler ce qui différencie la vérité des faits positifs de la vérité morale : si la première est perfectible à la lumière de nouveaux éléments apparus, la vérité morale mise à jour par la commission dans la précision et la rigueur de son rapport demeure, elle, acquise une fois pour toutes :

  • 62 Salomón Lerner, « Me parece una miopía revisar informe de Comisión de la Verdad », Peru com, 10 d (...)

La Comisión de la Verdad no pretendió tener la verdad absoluta sobre el conflicto armado. […] Si es que alguien se tomara el trabajo de leer [el informe], es una verdad abierta, perfectible, en donde pudiera haber determinadas cosas que tienen que afinarse más, pero la cuestión de fondo es una verdad moral, en donde más allá de lo cuantitativo, hay que ser muy claros62.

« Sans la vérité des femmes, l’histoire est incomplète »

  • 63 « Las FARC y el gobierno colombiano retoman las conversaciones de paz en La Habana », La Nación, (...)
  • 64 Ibid., [s.p.].

50Dès les premières commissions, c’est des victimes qu’on attend principalement la vérité ; sinon, pourquoi ouvrir des bureaux dans tout le pays et inviter les gens à s’y présenter ? Au fil des commissions, cependant, c’est la finalité de l’entreprise que les victimes ont tirée à elles, en même temps que les femmes devenaient plus visibles dans leurs rangs. Les pourparlers de La Havane évoqués au début de cet article qui, entre 2012 et 2016, ont négocié la fin de soixante ans de guerre interne en Colombie, illustrent cette évolution. En 2014, cinq délégations de victimes de tout le pays – 65 personnes au total, majoritairement des femmes – imposent leur présence aux représentants du gouvernement et des FARC ; 1 700 propositions de réparations seront par la suite adressées aux négociateurs par les victimes. La dynamique et la finalité de la table des négociations s’en trouvent changées. Pour Humberto de la Calle, chef négociateur du gouvernement, les victimes sont désormais « la razón de este proceso de negociación para llegar a la paz63 ». Et pour Iván Márquez, chef de la délégation des FARC, la commission de la vérité dont la tenue est alors décidée représente la « participación directa [al proceso de paz] de quienes han sufrido las consecuencias directas de la guerra64 ».

51L’intervention croissante des victimes au sein des commissions de la vérité se manifeste dans les audiences publiques [audiencias públicas] où celles-ci prennent la parole publiquement. Les premières audiences de ce type sont organisées à la fin des années 1990 par la commission du Guatemala, en s’inspirant de la commission de vérité et réconciliation d’Afrique du Sud qui vient alors d’achever ses travaux (dans les précédentes, les audiences n’étaient pas publiques, elles permettaient surtout aux membres de la commission de rencontrer à travers le pays des représentants d’associations de victimes, représentants de l’État ou autres). Après le Guatemala, les commissions du Pérou, du Paraguay et du Brésil organiseront également des audiences publiques. La place qu’elles tiennent par rapport à la réception de témoignages reçus individuellement varie d’un pays à l’autre : minoritaire au Pérou, elle l’emporte au Paraguay. Le format des audiences varie aussi. Il y en a des thématiques, territoriales, institutionnelles ; certaines donnent la parole à une catégorie de victimes en particulier ; d’autres exposent publiquement des cas emblématiques. La finalité de ces audiences publiques s’avère double. Elles sont un moyen de pallier l’impossibilité pour la commission de réunir des preuves sur tous les actes de violence gravissimes quand tant de victimes manquent d’état civil. Et elles cherchent à mobiliser le public en général. Ainsi, au Pérou, il s’agit de lutter contre l’indifférence des criollos des villes, souvent étrangers au sort des populations indiennes du pays. Et au Brésil, force est, tout bonnement, d’informer les jeunes générations qui ne savent que peu de choses d’un passé violent si lointain.

  • 65 Comisión de Verdad y Justicia del Paraguay, Informe Final/Anive Haguã Oiko, op. cit., Tomo 5, p.  (...)

52Mieux écouter les victimes a conduit à prendre davantage en considération les femmes et les crimes qui leur ont été infligés. Les premiers rapports souffraient des limitations qu’engendre une perspective « mono-genrée » : que les victimes de sexe masculin qui ont été reconnues soient nettement plus nombreuses – sur l’ensemble des commissions, les femmes ne représentent en moyenne que 15 % des victimes –, confortait la tendance de l’enquêteur à supposer les données concernant les hommes valables, par extension, pour les femmes. Biais renforcé du fait que le viol et les autres atteintes de caractère sexuel sont très peu déclarés par les femmes dont la blessure est trop intime et constitue un stigma social. « Tengo vergüenza para contar la realidad de mi vida », déclarait une victime à la commission du Paraguay65. Il y a enfin l’enchevêtrement des rôles : une femme qui a été violée après avoir assisté à l’exécution de son mari parlera-t-elle de la violation dont elle a été témoin ou de celle qui l’a frappée en tant que victime ? D’ailleurs, les commissions elles-mêmes savent-elles ce qu’elles en attendent ? La commission paraguayenne en fait l’analyse :

  • 66 Comisión de Verdad y Justicia del Paraguay, Informe Final/Anive Haguã Oiko, Asunción, 2014, Tomo (...)

La comisión tiene la sensación que las víctimas no se atrevieron por pudor a contar, sobre todo la primera vez ante la comisión, cuando fueron violadas. Con más tiempo de lo que disponía la comisión, hubiese sido posible oir más. Asimismo hay muchas más respuestas afirmativas cuando en las entrevistas se preguntó sobre dicho trato66.

53Les facteurs d’invisibilité sont donc autant du fait des victimes que des enquêteurs. Le viol est considéré comme un abus inévitable de la part des soldats en guerre – on parle de trophées de guerre – et non comme une violence délibérément infligée pour des raisons politiques. Il faut attendre les statuts de la Cour Pénale Internationale, promulgués en 1997, pour que le viol figure à l’article 7, parmi les « crimes internationaux » pour lesquels tout État a juridiction universelle (la convention internationale de 1984 sur la prévention de la torture n’en fournit pas la liste).

  • 67 Sofía Macher Batanero, “Mujeres quechuas: agencia en los testimonios de las audiencias públicas d (...)
  • 68 Voir Julissa Mantilla Falcón, « “Sin la verdad de las mujeres, la historia no estará completa”. E (...)

54La commission guatémaltèque est la première à tenir un langage nouveau en ce sens. Y contribuent les chercheurs nord-américains qui travaillent en son sein et sont déjà sensibilisés à la question du genre. Le rapport Memoria del silencio établit ainsi le viol massif des femmes des communautés mayas. Afin de remédier à l’invisibilité de la violence dont ont souffert les femmes, la commission péruvienne mettra en place un « Service genre » [línea de género], sous l’impulsion de l’une de ses membres, Sofia Macher. Il s’agit, dit celle-ci, de modifier l’interprétation dominante du conflit armé qu’a vécu le Pérou, vu jusque-là comme une histoire « épica y masculina, que rescata a los héroes del conflicto67 ». Afin d’inciter les femmes à se présenter à la commission et à rompre le silence sur ce qu’elles ont vécu, des brochures imagées représentant des femmes qui parlent entre elles du problème leur sont distribuées. Le message est clair : « Mujer peruana ven a dar tu testimonio » ; « Sin la verdad de las mujeres, la historia no estará completa ». L’autre enjeu de « Service genre » est d’inculquer dans le travail de la commission tout entière des réflexes méthodologiques qui fassent prendre conscience des biais notés plus haut, afin que le rapport traite bien de la violence faite aux femmes telle qu’elles l’ont vécue. Le manuel rédigé à cette intention par Julissa Mantilla Falcón, la jeune juriste responsable de la línea de género, s’adresse en particulier à ceux qui reçoivent les victimes et prennent leurs déclarations : « Que todos prestaran atención a lo que decían las mujeres, que los formularios para registrar los testimonios y la sistematización de los datos acopiados dejaran visible la victimización de las mujeres68 ».

  • 69 Voir Comisión de Verdad y Justicia del Paraguay, Informe Final/Anive Haguã Oiko, op. cit., Tomo I (...)

55A son tour, la commission du Paraguay consacre un tome de son rapport aux crimes qui ont frappé les femmes des communautés indiennes, même les petites filles ou les adolescentes, victimes d’enlèvements et d’esclavage sexuel à grande échelle, au profit d’officiers supérieurs, à commencer par Stroessner qui a régné pendant trente-cinq ans sur le pays69. Les victimes étaient originaires des régions où il y a eu des Ligas Agrarias Cristianas [LAC], mouvement paysan qui réclamait davantage de justice ; leurs parents qui étaient dirigeants des LAC, ont été éliminés. C’est rendre un singulier mais juste tribut aux commissions de la vérité que d’achever cet article sur le fait que, grâce à cette instance, des crimes si révoltants soient venus à faire partie de la vérité historique sur le passé récent d’Amérique latine.

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Notes

1 Nous retenons ici les commissions qui ont effectivement produit un rapport, après enquête, sur des faits d’envergure nationale et auprès d’un nombre conséquent de victimes et de témoins. Leurs rapports sont en ligne, sur des sites officiels ou ceux d’organismes des droits humains. On a également exclu de ce travail la commission de la vérité colombienne qui remettra en principe son rapport en novembre 2021.

2 Priscilla B. Hayner, Unspeakable Truths: Transitional Justice and the Challenge of Truth Commissions, New-York and London, Routledge, 2001, demeure irremplaçable ; en français, voir les travaux de Sandrine Lefranc, dont « Les commissions de vérité : une alternative au droit ? », Droit et cultures, 56(2), 2008, p. 129-143, avec une bonne bibliographie en langue anglaise ; Cristián Correa, Lisa Magarell and Julie Guillerot, « Reparations and the Victims Participation: a Look at the Truth Commission Experience », in Carla Ferstman, Mariana Goetz and Alan Stephens, dir., Reparations for Victims of Genocide, War Crimes and Crimes against Humanity, Leiden and Boston, Brill Academic Publishers, 2009, p. 383-414. Cristián Correa était le secrétaire exécutif de la commission Valech du Chili.

3 Elin Skaar, Jemina García-Godos and Cath Collins, dir., Transitional Justice in Latin America: the Uneven Road from Impunity Towards Accountability, Oxford and New-York, Routledge, 2016.

4 Les documents publiés par l’International Center for Transitional Justice (ICTJ) sur les commissions de la vérité mettent l’accent sur les aspects pratiques de leur travail. Voir, par exemple, Eduardo González y Howard Varney, dir., En busca de la verdad. Elementos para la creación de una comisión de la verdad eficaz, New-York, ICTJ, 2013. Eduardo González a travaillé à la commission du Pérou.

5 Entretien personnel avec l’historien Iván Hinojosa, chef de l’équipe de recherche historique de la commission péruvienne, Lima, 2003.

6 CONADEP, Nunca Más. Informe de la Comisión Nacional sobre la Desaparición de Personas, Buenos Aires, EUDEBA, 1984, en ligne : http://www.desaparecidos.org/arg/conadep/nuncamas/15.html (consulté le 20  janvier 2020). Voir Capítulo I « La acción represiva (Introducción general) ».

7 Thomas Buergenthal, « La comisión de la verdad para El Salvador », in Thomas Buergenthal y Antônio Cançado Trindade, coords., Estudios Especializados de Derechos Humanos, San José, Costa Rica, Instituto Interamericano de Derechos Humanos, 1996, p. 26.

8 CEH, Guatemala: Memoria del silencio, Informe de la comisión de Esclarecimiento Histórico de Guatemala, Guatemala, 1999, en ligne : http://www.centrodememoriahistorica.gov.co/descargas/guatemala-memoria-silencio/guatemala-memoria-del-silencio.pdf (consulté le 20  janvier 2020). Voir paragraphes 155 et 156.

9 La commission se dote d’un secrétariat exécutif et de services spécialisés : réception du public, équipes de recherche, documentation et archives, personnel et finances, informatique, etc. Plusieurs rapports publient les organigrammes de leurs commissions. Voir par exemple, celui de la CEH du Guatemala, ibid., p. 36-40.

10 Thomas Buergenthal, « La comisión de la verdad para El Salvador », art. cit., p. 29.

11 Renan Honório Quinalha, « 50 Years Later, Still in Search of Truth: Challenges Facing Truth Commisions in Brazil », Global Perspectives on Human Rights. Oxford Human Rights Hub Blog, 7 April 2014, [s.p.], en ligne : http://humanrights.dev3.oneltd.eu/?p=5169 (consulté le 15 juin 2018).

12 Priscilla B. Hayner, Unspeakable Truths: Transitional Justice and the Challenge of Truth Commissions, op. cit., p. 23. Notre traduction.

13 Thomas Buergenthal, « La comisión de la verdad para El Salvador », art. cit., p. 56.

14 Douglas R. Cassell, « La Comisión de El Salvador: De la locura a la esperanza », Hechos del Callejón [Especial Salvador. Informe sobre Desarrollo Humano para América Latina y el Caribe], 21, 2006, p. 18. D. Cassell a édité le rapport final de la commission du Salvador.

15 Comisión Nacional sobre Prisión Política y Tortura, Informe Valech, Santiago de Chile, Ministerio del Interior, 2005, voir Capítulo VIII « Consecuencias de la Prisión Política y la Tortura ».

16 Thomas Buergenthal, « La comisión de la verdad para El Salvador », art. cit., p. 56.

17 Ibid., p. 23.

18 Voir Anne Pérotin-Dumon, « El pasado vivo de Chile en el año del Informe sobre la Tortura. Apuntes de una historiadora », Nuevo Mundo. Mundos Nuevos, 2005, [s.p.], en ligne : http://nuevomundo.revues.org/954 (consulté le 25  janvier 2018).

19 Comissão Nacional da Verdade, Relatório, 2014, en ligne : http://cnv.memoriasreveladas.gov.br/images/pdf/relatorio/volume_1_digital.pdf (consulté le 15  juin 2018). Voir Capítulo IX « Tortura ». Voir aussi Comisión Nacional sobre Prisión Política y Tortura, Informe Valech, op. cit., Capítulo VIII « Consecuencias de la Prisión Política y la Tortura ».

20 Comisión Nacional sobre Prisión Política y Tortura, Informe Valech, op. cit., Capítulo VIII « Consecuencias de la Prisión Política y la Tortura », p. 589.

21 « Programa de la Concertación de Partidos por la Democracia. Bases programáticas politico institucionales », La Época, 856, juillet 1989, p. 3-4 ; cité par Brian Loveman y Elizabeth Lira, Políticas de reparación. Chile 1990-2004, Santiago, LOM, 2005, p. 20. Psychologue spécialisée dans l’aide aux victimes, Elizabeth Lira fait partie de la commission de Derechos Humanos de la Concertación en 1989, puis de la commission Valech en 2003-2004.

22 On lira à cet égard les développements que lui consacre le rapport de la commission péruvienne : Comisión de la Verdad y Reconciliación, Informe Final, Lima, 2003, en ligne : http://cverdad.org.pe/ifinal/ (consulté le 25  juin 2018). Voir Tomo III, Capítulo III « Las organizaciones sociales », Subcapítulo 3.1 « El movimiento de derechos humanos y el conflicto armado interno ».

23 Selon le type de violences, les organisations des droits humains ont appliqué le droit international des droits humains, qui impose à l’État de protéger ses citoyens, ou bien le droit humanitaire international, qui interdit aux belligérants, y compris d’un conflit interne, de traiter les prisonniers de façon inhumaine. Mais auprès de l’opinion publique, les organisations de droits humains, puis les commissions de la vérité se réfèrent aux seuls droits humains comme les valeurs de l’humanité que tous, État et acteurs militaires ou politiques, se doivent de respecter.

24 Alexander Wilde, « Human Rights in Two Latin American Democracies », in Katherine Hite and Mark Ungar, dir., Sustaining Human Rights in the Twenty-First Century, Washington DC and Baltimore MD, Woodrow Wilson Center Press and Johns Hopkins University Press, 2013, p. 35. A. Wilde a dirigé le Washington Office on Latin America, ONG de défense des droits humains. Ces pages sur le mouvement des droits humains en Amérique latine lui doivent bien davantage que cette référence. Notre traduction.

25 Sur les différentes facettes du mouvement des droits humains en Amérique latine, voir par exemple Pamela Lowden, Moral Opposition to Authoritarian Rule in Chile, 1973-1990, New-York, St. Martins Press, 1996 ; Coletta Youngers, Violencia política y sociedad civil en el Perú: historia de la Coordinadora Nacional de Derechos Humanos, Lima, Instituto de Estudios Peruanos, 2003 ; Vania Markarian, Idos y recién llegados. La Izquierda uruguaya en el exilio y las redes transnacionales de derechos humanos, 1967-1984, Montevideo, Uribe y Ferrari, 2006. Sur les avocats des droits humains, voir Andrés Aylwin Azócar, Simplemente lo que vi (1973-1990): los imperativos que surgen del dolor, Santiago de Chile, LOM, 2003 ; Ernesto de la Jara Basombrío, Memoria y batallas en nombre de los inocentes. Perú 1992-2001, Lima, Instituto de Defensa Legal, 2001 ; Emilio F. Mignone, Estrategia represiva de la dictadura militar: la doctrina del paralelismo global, Buenos Aires, Ediciones Colihue, 2006, pour une analyse de la répression argentine par le Centro de Estudios Legales y Sociales (CELS).

26 Alexander Wilde, « Human Rights in Two Latin American Democracies », art. cit., p. 48. Notre traduction.

27 Office of the United Nations High Commissioner for Human Rights, Rule-of-law Tools for Post-conflict States: Truth Commissions, New-York and Genève, Nations-Unies, 2006, en ligne : www.ohchr.org/Documents/Publications/RuleoflawTruthCommissionsen.pdf (consulté le 15 mars 2020).

28 Comisión Nacional de Verdad y Reconciliación, Informe Rettig, Santiago de Chile, La Corporación, 1996 [1991], Tomo I, p. 14-15.

29 Voir Anne Pérotin-Dumon, « Les archives de défense des droits humains en Amérique latine : Chili, Argentine, Pérou », La Gazette des Archives. Revue de l’Association des archivistes français, 206, 2008, p. 45-94.

30 Emilio Crenzel, La historia política del Nunca más: la memoria de las desapariciones en la Argentina, Buenos Aires, Siglo XXI, 2014, p. 50 sq.

31 Comisión Nacional de Verdad y Reconciliación, Informe Rettig, op. cit., Primera Parte, Capítulo I « Métodos de trabajo y labor desplegada por la Comisión Nacional de Verdad y Reconciliación para la elaboración de este informe ».

32 Comisión de la Verdad y Reconciliación, Informe Final, op. cit., capítulo IV « La dimensión jurídica de los hechos ».

33 Cité par Brian Loveman y Elizabeth Lira, Políticas de reparación, op. cit., p. 21.

34 Ibid., p. 21.

35 Arturo Taracena Arriola, « La experiencia de un historiador en la Comisión de Esclarecimiento Histórico de Guatemala », in Anne Pérotin-Dumon, dir., Historizar el pasado vivo en América Latina, Santiago de Chile, Center of Ethics, Universidad Alberto Hurtado, 2007, [s.p.], en ligne : www.historizarelpasadovivo.cl/downloads/taracena.pdf (consulté le 25  mai 2018).

36 Douglas R. Cassell, « La Comisión de El Salvador: De la locura a la esperanza », art. cit., p. 18.

37 Aujourd’hui directeur de l’Human Rights Data Analysis Group, Patrick Ball a assisté les commissions du Guatemala, du Pérou et bien d’autres de par le monde dans le traitement des données quantitatives et dans la construction de leur modèle statistique. Voir Patrick Ball, « On the Quantification of Horror: Field Notes on Statistical Analysis of Human Rights Violations », in Christian Davenport, Hank Johnston and Carol Mueller, eds., Repression and Mobilization, Minneapolis, University of Minnesota Press, 2005, p. 189-210.

38 Comisión de la Verdad y Reconciliación, Informe Final, op. cit., capítulo I « Periodización ».

39 Voir CEH, Guatemala: Memoria del silencio, Informe de la comisión de Esclarecimiento Histórico de Guatemala, op. cit., tomo IV.

40 Arturo Taracena Arriola, « La experiencia de un historiador en la Comisión de Esclarecimiento Histórico de Guatemala », art. cit., [s.p.].

41 Comisión de la Verdad y Reconciliación, Informe Final, op. cit., capítulo I « Cronología de la violencia ». Communication d’Iván Hinojosa.

42 Javier Ciurlizza, « Aproximación al enfoque jurídico del Informe Final de la Comisión de la Verdad y Reconciliación », Derecho-PUC. Revista de la Facultad de Derecho de la Pontificia Universidad Católica del Perú, 57, 2005, p. 60-61.

43 Comissão Nacional da Verdade, Relatório, op. cit., p. 30-34.

44 Ibid., p. 119.

45 Entretien avec Renan Honório Quilhala, Bordeaux, juillet 2017.

46 Comisión de Verdad y Justicia del Paraguay, Informe Final/Anive Haguã Oiko, op. cit., Tomo 5 « Las secuelas de las Violaciones de Derechos Humanos. La experiencia de las víctimas ».

47 Comisión Nacional sobre Prisión Política y Tortura, Informe Valech, op. cit., Capítulo VIII « Consecuencia de la prisión política y la tortura ».

48 Comisión de Verdad y Justicia del Paraguay, Informe Final/Anive Haguã Oiko, Asunción, 2014, Tomo I, p. 31.

49 Álvaro Rico, dir., Investigaciones Históricas sobre la dictadura y el terrorismo de Estado en el Uruguay (1973-1985), Montevideo, Universidad de la República Oriental del Uruguay, 2008 : Tomo I. Las Violaciones al Derecho a la Vida. Asesinados Políticos. Detenidos Desaparecidos ; Tomo II. Las Violaciones a la Libertad de las Personas. La Vigilancia a la Sociedad. Exilio ; Tomo III. Las Violaciones a los Derechos Políticos. La Represión de los Partidos. Movimiento Obrero. Universidad y estudiantes. Un dernier tome rend compte des recherches archéologiques. Deux mises à jour rendant compte de recherches historiques complémentaires ont été publiées depuis.

50 La dynamique en faveur de la vérité que la commission nationale avait impulsée dans tout le pays a souffert de l’arrivée au pouvoir du président Bolsonaro au début de 2019. Ce n’est pas le premier exemple de changements politiques qui, du moins pour un temps, paraissent annuler les résultats d’une commission.

51 Comissão Nacional da Verdade, Relatório, op. cit., Tomo I, Capítulo I, p. 69 sq. Notre traduction.

52 Juan Hernández Pico, « Guatemala. “Memoria del silencio”: un informe estremecedor », Revista Envío, 205, abril 1999, [s.p.], en ligne : http://www.servicioskoinonia.org/relat/206.htm (consulté le 20 mai 2018). Il s’agit du compte-rendu de la cérémonie de publication officielle du rapport, 26  février 1999.

53 Comisión de la Verdad para El Salvador, « Introducción », in De la locura a la esperanza: la guerra de los doce años en El Salvador, San Salvador, 1993, p. 2, en ligne : http://www.derechoshumanos.net/lesahumanidad/informes/elsalvador/informe-de-la-locura-a-la-esperanza.htm (consulté le 25  juin 2018).

54 Emilio Crenzel, La historia política del Nunca más: la memoria de las desapariciones en la Argentina, op. cit., p. 95.

55 Le même relato visual paraît sous forme d’un album de photos : IDEHPUCP, Yuyanapaq. Para recordar, Lima, Comisión de la Verdad y Reconciliación – Fondo Editorial de la Pontificia Universidad Católica del Perú, 2003.

56 Voir Comisión de la Verdad y Reconciliación, Informe Final, op. cit., Tomo I, capítulo I « Los períodos de la violencia », p. 54-55.

57 Comisión Nacional sobre Prisión Política y Tortura, Informe Valech, op. cit., Capítulo VI « Recintos de detención ». Ce chapitre de deux-cent-huit pages représente presque la moitié du rapport (liste des victimes non comprise).

58 CEH, Guatemala: Memoria del silencio, Informe de la comisión de Esclarecimiento Histórico de Guatemala, op. cit., « Prólogo », [s.p.].

59 José Zalaquett Daher, « “No hay mañana sin ayer”. Análisis de la propuesta del Presidente Lagos sobre derechos humanos », Estudios Públicos, 92, primavera 2003, p. 29-75. Cité d’après le manuscrit généreusement communiqué par l’auteur. José Zalaquett a dirigé le Comité Pro Paz, organisme prédécesseur de la Vicaría; il a été membre de la commission Rettig après avoir été président d’Amnesty International.

60 « Debates parlamentarios sobre la ley de Reparación a cumplir a un año de la entrega del Informe Rettig, Sesión 49, 28 de enero de 1992 », in Elizabeth Lira y Brian Loveman, Políticas de reparación: Chile 1990-2004, op.cit., p. 137.

61 Eugenio Tironi, « La tortura con los ojos de hoy », El Mercurio, 18 de diciembre 2004, [s.p.].

62 Salomón Lerner, « Me parece una miopía revisar informe de Comisión de la Verdad », Peru com, 10 de septiembre 2012, [s.p.], en ligne : https://peru.com/actualidad/politicas/salomon-lerner-me-parece-miopia-revisar-informe-comision-verdad-noticia-85436 (consulté le 24  février 2020).

63 « Las FARC y el gobierno colombiano retoman las conversaciones de paz en La Habana », La Nación, 20 de agosto 2014, [s.p.], en ligne : https://www.nacion.com/el-mundo/conflictos/las-farc-y-el-gobierno-colombiano-retoman-las-conversaciones-de-paz-en-la-habana/LCOPBZMPMFH73JMP4IXZW2CQG4/story/ (consulté le 20  mai 2018).

64 Ibid., [s.p.].

65 Comisión de Verdad y Justicia del Paraguay, Informe Final/Anive Haguã Oiko, op. cit., Tomo 5, p. 221.

66 Comisión de Verdad y Justicia del Paraguay, Informe Final/Anive Haguã Oiko, Asunción, 2014, Tomo III, Las violaciones de derechos de algunos grupos en situación de vulnerabilidad y riesgo ; Capítulo I « Violaciones de derechos de las mujeres », p. 45.

67 Sofía Macher Batanero, “Mujeres quechuas: agencia en los testimonios de las audiencias públicas de la CVR”, Tesis de Maestría, Pontificia Universidad Católica del Perú, 2014, p. 7.

68 Voir Julissa Mantilla Falcón, « “Sin la verdad de las mujeres, la historia no estará completa”. El reto de incorporar una perspectiva de género en la Comisión de la Verdad y Reconciliación del Perú », in Anne Pérotin-Dumon, dir., Historizar el pasado vivo, op. cit., [s.p.], en ligne : http://www.historizarelpasadovivo.cl/downloads/mantilla.pdf (consulté le 25  mai 2018).

69 Voir Comisión de Verdad y Justicia del Paraguay, Informe Final/Anive Haguã Oiko, op. cit., Tomo III, Violaciones de derechos de algunos grupos, Capítulo II « Violaciones de derechos de las niñas y niños adolescentes », p. 81-141.

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Pour citer cet article

Référence papier

Anne Pérotin-Dumon, « Trente ans et douze commissions de la vérité en Amérique latine, 1984-2014 », Cahiers d’études romanes, 41 | 2020, 25-59.

Référence électronique

Anne Pérotin-Dumon, « Trente ans et douze commissions de la vérité en Amérique latine, 1984-2014 », Cahiers d’études romanes [En ligne], 41 | 2020, mis en ligne le 14 avril 2021, consulté le 21 juin 2021. URL : http://journals.openedition.org/etudesromanes/10779 ; DOI : https://doi.org/10.4000/etudesromanes.10779

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Auteur

Anne Pérotin-Dumon

Institut d’Histoire du Temps Présent-CNRS

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