Éleveur dans une exploitation située aux Molunes, dans les montagnes du Jura (2021).
Photo : C. Casagrande.
- 1 Le caractère hors cadre familial est apprécié par le degré de parenté qui relie le candidat à l’in (...)
- 2 Les auteurs remercient l’Agence nationale de la recherche (ANR) pour son soutien financier dans le (...)
- 3 Les recherches des anthropologues ruraux sont nombreuses dans cette période, citons notamment cell (...)
1Cet article interroge les modalités d’estimation de la valeur des biens agricoles par les cédants et leurs successeurs selon deux modes de transmission : familial et hors cadre familial1 (HCF). Notre démonstration s’appuie sur les premiers résultats d’une recherche effectuée dans le cadre d’un projet ANR intitulé Farm value2. L’appréciation de la valeur d’une exploitation familiale, au moment du départ en retraite des cédants et de la cession de leur exploitation, dépasse largement sa dimension d’outil de travail et s’inscrit dans le cadre plus général de la transmission familiale. En effet, l’ensemble des recherches sociologiques portant sur l’agriculture, depuis les travaux fondateurs de H. Mendras [1976], ont souligné le rapport étroit existant entre sphère professionnelle et familiale3. En ce sens, à l’instar de H. Mendras et dans le cadre d’une analyse des spécificités du travail agricole, A. Barthez propose une sociologie de l’exploitation familiale et consacre le triptyque « famille, travail et agriculture » [1982] repris par l’ensemble des sociologues ruraux. La modernisation des structures de production et la révolution technique, qui l’accompagne à partir des années 1960, ainsi que les évolutions des structures familiales qui en découlent, expliquent l’abondance de la littérature sociologique traitant de l’exploitation familiale. Mais la famille agricole change vite. Le taux de professionnalisation des conjointes d’agriculteurs hors des exploitations agricoles n’a cessé d’augmenter puisqu’en 2007, c’est le cas de 35 % de celles âgées de 20 à 30 ans [Delame et Thomas 2007]. L’éloignement professionnel des femmes est le premier marqueur de l’évolution de la famille agricole. L’augmentation des formes sociétaires de l’exploitation, dont les groupements agricoles d’exploitation collective (GAEC) a contribué à redéfinir leur place dans les exploitations. L'élévation du niveau de formation des successeurs [Bessière et al. 2008] conforte le chef d’exploitation dans sa capacité à la gérer seul. Ces changements très profonds amorcés depuis les années 1980 conduisent les sociologues ruraux à réinterroger la pertinence du caractère familial de l’exploitation [Bessière et al. 2008 ; Gasselin et al. 2014].
- 4 Source : Agreste, Memento 2020, Bourgogne-Franche-Comté, ministère de l’Agriculture et de l’Alimen (...)
- 5 Voir F. Lefebvre et M. Quelen, Le devenir des agriculteurs installés hors du cadre familial. Le re (...)
2Pourtant, la transmission des patrimoines agricoles s’opère encore majoritairement entre des acteurs familiaux. En effet, en 2018, 59 % des exploitations transmises en région Bourgogne Franche-Comté ont été cédées à un membre de la famille4. Même si près des trois quarts des nouveaux installés sont fils ou filles d’agriculteurs et reprennent l’exploitation ou remplacent leurs parents au sein d’une société agricole5, nous assistons depuis les années 2000 à une crise de la transmission caractérisée par un manque de successeurs familiaux [Champagne 2002]. D’un couple au travail avec ses enfants, l’exploitation familiale s’est réduite, d’abord au couple et à leur fils potentiellement successeur, puis à un père associé à son fils ou à une tierce personne. Aujourd’hui, la filiation biologique, dernier pilier de la transmission de l’exploitation familiale, manque, nous obligeant à remettre en question les modalités de choix du successeur dans la famille agricole telles que D. Jacques Jouvenot les a analysées [1997]. En l’absence de successeur familial, certains cédants se retrouvent donc devant la nécessité de vendre leur bien, soit pour agrandir des structures agricoles voisines, soit à une personne hors du cadre familial désireuse de s’installer.
- 6 Voir l’avis de B. Coly, rapporteur au nom de la section de l’agriculture, de la pêche et de l’alim (...)
3L’intérêt de cet article est de comprendre si, placés devant cette situation de rupture de transmission familiale, les cédants modifient (ou non) l’évaluation de la valeur de leur bien en fonction du type de candidat à la reprise. Nous cherchons à mettre en évidence les conceptions de la valeur du patrimoine, c’est-à-dire, comme le suggère G. Lenclud, « les significations que les acteurs sociaux ont de leurs pratiques, [à savoir] l’ensemble des représentations s’attachant tant à la valeur des choses transmises qu’aux modalités de leur transmission » [Lenclud 1985 : 35]. À partir d’une analyse de la valeur accordée à l’exploitation transmise par des couples de cédants/successeurs familiaux et HCF, nous faisons l’hypothèse que l’évaluation du bien transmis est corrélée à celle du successeur par le cédant. En effet, dans les cas de transmission familiale, nous avons montré que le successeur est désigné au sein de la fratrie [Jacques-Jouvenot 1997]. La valeur du successeur suppose une présomption de compétences, reposant sur le lien de filiation biologique entre un père et son fils, faisant dire au premier que le second « l’avait dans le sang ». Cette présomption de compétences naturalisées se confirme tout au long de la socialisation du successeur, dans un premier temps par sa coopération au travail, puis par son inscription en lycée agricole avec l’objectif, à terme, de prendre la place du père [Jacques-Jouvenot et Schepens 2019]. Dans les cas de transmissions HCF, les cédants choisissent leur successeur au sein d’un certain nombre de candidats potentiellement repreneurs en évaluant l’adéquation du projet du repreneur avec le leur6. Le candidat est alors mis à l’épreuve selon différentes formes de coopération cédant/repreneur au cours desquelles le cédant confirme ou non le choix fait préalablement. Dans les deux cas, il s’agit pour le successeur d’être « à la hauteur » de la valeur du patrimoine transmis et le prix fixé par les cédants tient compte du fait que le successeur a les compétences pour reprendre.
Répartition des exploitations du corpus sur les territoires de Franche-Comté.
- 7 À titre de comparaison, au troisième trimestre de l’année 2020, le prix du lait appellation d’orig (...)
- 8 Agreste, Synthèse conjecturelle n°17, février 2021, Bourgogne-Franche-Comté, ministère de l’Agricu (...)
4La recherche étant en cours de réalisation, cet article s’appuie sur une partie du corpus : l’analyse qualitative de dix-huit entretiens avec des cédants et des repreneurs d’exploitation agricole en Franche-Comté, deux couples de cédants et successeurs familiaux et sept couples de cédants et repreneurs HCF. Cédants et repreneurs ont été interrogés indépendamment les uns des autres. Le choix méthodologique d’enquêter auprès de couples cédant/repreneur sera mis à profit dans un prochain article reposant sur la totalité du corpus. Toutefois, la lecture de la cession par chacun des acteurs donne au sociologue la possibilité de mieux comprendre la valeur accordée aux choses transmises par chacune des parties. De plus, les deux situations de transmission familiale sont étudiées comme des cas témoins permettant d’analyser, par comparaison, les modalités de l’évaluation des biens dans les exploitations transmises HCF. Ces exploitations familiales sont typiques de l’ensemble des exploitations sur lesquelles les autrices ont déjà travaillé dans la même région. L’enquête a été effectuée auprès d’une population d’éleveurs en Franche-Comté, terre d’élevage nourrie de traditions et d’histoire collective [Jacques 1989]. Il s’agit d’une région agricole à vocation laitière et fromagère dominante. Le massif du Jura, qui court sur l’Est de la région et englobe donc une partie du département éponyme et une partie du Doubs, alimente les filières de fabrication du comté, du morbier, du mont d’or et du bleu de Gex. Il se démarque par un taux de remplacement élevé et un revenu agricole supérieur à la moyenne régionale et nationale7. Moins spécialisées que ses voisines, les exploitations hautes-saônoises combinent élevage et grande culture. Le taux de remplacement y est moins élevé que sur la zone AOP « massif du Jura » et peut descendre jusqu’à 71,6 % dans certains secteurs8. Ces différences régionales nous poussent à distinguer l’espace géographique de chaque exploitation visitée (plaines haut-saônoises, premier ou second plateau du massif jurassien).
5Pour comprendre la valeur accordée par un exploitant agricole à son patrimoine professionnel au moment où il le cède, rappelons que le temps long est le cadre social dans lequel s’effectue la transmission [Debray 1997]. De ce fait, il importe de différencier ce temps long de la transmission de celui de la cession, laquelle concrétise le passage du patrimoine des mains du donateur à celles du nouveau dépositaire. Dans le cadre familial, ce moment de la cession n’est qu’une étape de la transmission au cours de laquelle le patrimoine prend de la valeur grâce aux actions combinées du père et du fils au travail. La « juste valeur » du bien est subordonnée aux rapports sociaux marqués du sceau de la famille. Or, ce temps consacré à la fabrication du successeur manque dans la socialisation du repreneur HCF qui, au moment de la cession, est inscrit dans d’autres rapports de pouvoir que ceux qui s’expriment au sein de la famille. Transmission et cession s’organisent dans des temporalités différentes, la première dans un temps long et la seconde dans un temps plus court. La transmission, prise dans ces deux temporalités, modifie les modalités d’évaluation du bien.
6D. Jacques-Jouvenot [1997] a mis en évidence que le successeur est désigné en fonction de critères démographiques, notamment son genre, son âge et sa place dans la fratrie ; des caractéristiques qui font de lui le « bon » successeur. En effet, son arrivée sur le marché du travail doit s’ajuster au mieux au départ à la retraite de son père, condition d’une transmission réussie, dans le sens où elle diminue le poids des contraintes de la cohabitation au travail. De cette désignation, qu’il faut considérer comme l’acte premier de la transmission, découle une présomption de compétences qui qualifie cet élu comme successeur potentiel. Prendre la place du cédant fait de lui un endetté au regard de ses frères et sœurs [Jacques-Jouvenot et Schepens 2007]. La valeur de l’exploitation prend sens dans cette histoire longue des générations au travail qui, les unes après les autres, sont soumises à la logique patrimoniale qui consiste à durer. Pour cette raison, cédants et successeurs familiaux considèrent que l’estimation de la valeur du bien transmis est d’abord une affaire de famille :
C’est plus qu’une ferme, c’est plus qu’une entreprise, c’est plutôt une histoire de famille. [Joseph, successeur, premier plateau du massif du Jura, lait à comté]
7Aujourd’hui, les affaires continuent de se faire en famille, ou plus exactement entre cédant et repreneur. Les collatéraux, par exemple ne sont pas consultés sur la valeur du bien et de sa transmission. Les mères sont, elles aussi, absentes des discours tenus par les pères ou les fils au cours de l’enquête.
Moi, mon installation, c’était plutôt simple, même si j’ai quand même mis un an et demi pour m’installer. Mais le contexte était simple, mon père voulait me [la] vendre et moi je voulais acheter à mon père. [Joseph]
8La transmission familiale vient quelquefois rappeler les cédants à l’équité dans la fratrie ; une équité qui ne change rien à la mise à l’écart des collatéraux au moment de l’estimation de la valeur du bien transmis. De plus, le travail engagé sur l’exploitation par le successeur suffit à lui seul à justifier cette mise à l’écart des collatéraux dans la définition de la valeur de l’exploitation.
Je pense qu’elles sont contentes que je reprenne, après elles ne sont jamais venues beaucoup sur l’exploitation. [Rémy, successeur, premier plateau du massif du Jura, lait à morbier]
9Concernant l’héritage des trois sœurs de Rémy, son père explique :
Grâce aux comptes associés, les sœurs ne partent pas sans rien. Donc après, soit on remontait la valeur des parts sociales mais il fallait baisser les comptes associés. Mais si on recalculait les parts sociales… Enfin, je ne sais pas. L’un dans l’autre, c’était pareil ! [Jean-Paul, cédant, premier plateau du massif du Jura, lait à morbier]
10L’obligation de chacun des membres de la famille – le cédant, le successeur et les collatéraux – est de contribuer à pérenniser l’histoire familiale sur le territoire. Ainsi chacun se soumet à la logique patrimoniale, chacun « sacrifie quelque chose à l’intérêt du patrimoine » [Bourdieu 1980 : 255] et comme le rappelle ce successeur :
Chacun dans la famille comprend qu’il faut bien faire un peu de cadeaux dès que le prix dépasse 200 000 euros si l’on veut que la ferme survive. [Rémy]
11C’est un des arguments avancés par ce couple de cédant/successeur pour justifier l’inégalité de traitement des enfants face à l’héritage. Après plusieurs relances de l’enquêtrice, à la question : « À combien la ferme a été évaluée ? », l’interviewé répond : « 300 000 euros », puis ajoute :
[…] mes parents ont fait un petit bout de donation, pour que ça réduise les coûts […]. J’ai eu 40 000 euros pour m’aider à rembourser le matériel. Ma sœur va récupérer l’équivalent, ce qui est normal […]. Alors cheptel 26 000€, bâtiment 65 000€, matériel je n’ai pas payé, c’est la donation. Et frais de notaire j’en ai eu pour 8 000€. Donc ça fait bien 120 000€. Et après il y a les mises aux normes, en fait. Parce qu’au début ça n’était pas prévu qu’il y ait des remises aux normes. On l’a appris presque au dernier moment. Donc on a modifié le prix pour que ça diminue, pour que je puisse faire mes mises aux normes tranquillement. [Joseph]
12Outre les interactions entre le père et le fils pour évaluer la valeur des biens, un autre acteur fait son apparition et prend part aux négociations : l’expert.
13Dans les cas de transmissions familiales, la valeur du bien fait l’objet d’une consultation auprès d’experts agricoles sollicités par les deux protagonistes de l’affaire, qui leur permet de se situer par rapport aux autres exploitations du territoire. Or, elle est de fait très vite tenue à distance pour laisser place à une évaluation entre père et fils :
Il y a le prix qu’on nous impose, enfin le prix… la valeur des choses. Et après, il y a le prix père/fils quoi… Ben genre, une vache coûte 1 200 € et moi je ne vais pas acheter les vaches 1 200 € à mon père. En fait, on a un peu des… comment dire… on a la valeur des choses qui est donnée par la chambre et après père/fils on ne respecte pas forcément. [Joseph]
14Dans l’autre famille enquêtée, le successeur rachète les parts sociales de son père qui était en GAEC avec son oncle. Le cédant ne veut pas dire exactement le prix mais le successeur affirme que les conseillers consultés évaluaient l’exploitation de la même façon que lui alors que les estimations divergent. Les arrangements entre père et fils visent à faciliter l’installation de ce dernier. Ainsi, le père aura tendance à ne pas évaluer son exploitation à un prix trop élevé de façon à ne pas mettre son fils en difficulté lors de la reprise.
Le problème c’est que quand on signe, il y a 12 % qui partent au notaire. Nous, on trouvait que ça faisait trop cher de mettre 12 000 euros dans les frais de notaire. Du coup, j’ai racheté le bâtiment 60 000 euros. Et puis mon père a toujours dit qu’il préférait me vendre la ferme moins chère et que je m’en sorte que de me mettre le couteau sous la gorge. [Joseph]
15Aussi, le travail effectué par le successeur avant son installation est un argument de poids pour justifier la baisse du prix de la reprise. C’est ainsi que durant la période de collaboration père/fils, le successeur nous rappelle la dette contractée par ses parents à son égard en raison du travail fourni avant le moment de la reprise effective.
En fait, moi, quand je travaillais j’avais pas des salaires complets parce que ça faisait trop cher pour mes parents. Parce qu’en fait quand mon père a eu son infarctus, il n’a pas été couvert, donc on a payé nous-même un remplaçant, ce qui fait que sur une paie de 600 € moi j’en gardais que 300 et je redonnais 300 € à mon père. Mais quand je me suis installé, on a pris en compte cela. [Rémy]
16Cet enchaînement d’arrangements [Bessière 2010], de rééquilibrages, de rattrapages dans un temps différé, rappelle l’imbrication persistante entre la sphère familiale et professionnelle [Barthez 1980] et accentue le flou sur le calcul de la valeur des biens. L’estimation de l’exploitation repose donc sur une expertise profane qui s’appuie sur des critères définis conjointement par le cédant et le successeur. En effet, ils établissent ensemble un système d’équivalence au moment de la cession de l’exploitation (valeur du travail/valeur de l’exploitation, valeur de disponibilité/ pérennité de l’exploitation). Bien que n’ayant jamais fait l’objet de négociation, il revient au moment de « solder les comptes ». Sans ces petits arrangements en famille, ils considèrent qu’il est impossible de transmettre. S’ils prennent conseil, les protagonistes décident en chœur du prix des choses.
Je pense que ça ne peut pas être transmis à la vraie valeur des choses mais dans le cas d’une transmission hors cadre je pense que si ça sort entièrement de la famille, c’est quand même tout le patrimoine que tu laisses à quelqu’un qui n’est pas de la famille, alors le cadeau serait sans doute moins gros que quand tu laisses à ton fils. [Rémy]
17Cédant comme successeur reconnaissent que l’exploitation est cédée à un prix moindre que celui qui serait concédé à un HCF, mais surtout que cette baisse de la valeur initiale est la condition sine qua non pour que la ferme puisse être reprise.
- 9 Agreste, Observatoire prospectif de l’agriculture de Bourgogne Franche-Comté 2020, ministère de l’ (...)
18La transmission HCF a augmenté au cours des dernières années notamment en Bourgogne Franche-Comté. Le taux d’installations HCF est passé de 25 % en 2015 à 41 % en 20189. La vitalité économique de la filière comté explique en partie le fait que la Franche-Comté soit moins touchée par le phénomène de non-renouvellement des éleveurs que d’autres régions, puisque les régions laitières de la zone AOP du massif jurassien ont un taux de remplacement qui dépasse 90 % entre 2012 et 2018. L’évaluation du bien en cas de transmission HCF relève de plusieurs expertises : celle du cédant soumise aux experts professionnels qui évaluent le prix du patrimoine et celle du repreneur. Le recours à des expertises professionnelles apparaît plus systématique, pour le cédant comme pour le repreneur, qu’en cas de transmission familiale.
19Le cédant tente d’établir la valeur des différentes composantes du bien : le cheptel, les bâtiments, les machines et la maison lorsqu’elle est attenante à l’exploitation. Il soumet cette évaluation aux experts professionnels du monde agricole : la chambre d’agriculture, la Société d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer), des concessionnaires en matériel, des vendeurs de bestiaux, des organismes de suivi génétique des troupeaux, Terre de liens ou encore le Centre de gestion. Les cédants s’en remettent à plusieurs professionnels afin de comparer les estimations réalisées pour être au plus proche de la « véritable » valeur de leurs biens.
[…] j’ai fait venir le concessionnaire machine du coin, je lui ai dit : « tu me les estimes si demain j’arrête pis qu’on débarrasse ça, combien je touche ? ». Le cheptel… bon, ben, j’avais un cheptel qui était un peu plus en état que ce qu’il est aujourd’hui, j’ai appelé Géniatest, je lui ai dit : « Tu connais mon troupeau, mon niveau de génétique », parce que, eux, ils savent les index, mon potentiel de troupeau et il m’a dit […] : « voilà ça vaut 150 euros les vaches, 1 200 les génisses portantes, voilà le prix ». Donc, j’ai retenu ces prix-là […]. On a essayé de tout lister, c’est comme ça qu’on a trouvé la valeur. [Bernard, cédant HCF, plaine haut-saônoise, lait à gruyère]
20Cette modalité d’estimation fragmentaire n’est pas l’unique manière de procéder. En effet, il en existe d’autres, comme celle qui s’appuie sur la valeur de « reprenabilité » laquelle dépend, du point de vue du cédant, de la capacité du repreneur HCF à rembourser les fonds empruntés pour la reprise de l’exploitation.
Et puis, il y a la façon économique. La façon économique… c’est le Centre de gestion. C’est tout con. Avec ce que peut dégager l’exploitation comme argent et bien elle vaut tant. Alors il y a plusieurs manières pour y arriver. Et voilà, une exploitation qui dégage tant d’argent par an, elle a une valeur de tant. Voilà comme ça s’est passé. [Denis, cédant HCF, second plateau du massif du Jura, lait à comté]
- 10 À l’exception de Michel et Fabien qui ont estimé le cheptel ensemble.
21La transmission de l’exploitation HCF repose donc sur différents modes d’estimation. Si elles sont généralement demandées par le cédant10 aux professionnels qui l’ont entouré durant son activité, ces expertises professionnelles constituent un gage d’objectivité du prix pour le repreneur grâce à leur externalisation et viennent conforter la reprise.
Oh ben nous, on ne s’est pas trop trop pris la tête car on a tout fait estimer. Moi, je pense que je n’aurais pas acheté comme ça, sans expertise. [Jordan, repreneur HCF, second plateau du massif du Jura, lait à comté]
22Les modes d’évaluation du bien transmis diffèrent selon que la transmission s’organise dans la famille ou à l’extérieur. Dans le premier cas, des arguments familiaux justifient la réduction des prix établis par les experts. Dans le second, les acteurs s’inscrivent dans une logique marchande plus classique. Les montants affichés par les experts ne sont contestés ni par le cédant, ni par le repreneur. Cependant, pour fixer le prix final, le cédant prend garde à établir un prix que le repreneur sera capable d’assumer.
23Alors que nous pourrions supposer que les estimations des diverses composantes du patrimoine sont utilisées pour définir le prix de vente HCF, d’autres éléments entrent dans l’estimation de la valeur de l’exploitation. En effet, les cédants HCF tendent à vendre leur exploitation en deçà des estimations réalisées par des tiers professionnels, de la même manière que le font les cédants familiaux. Sur les sept transmissions HCF que nous avons observées, tous les cédants déclarent avoir favorisé le repreneur (aide financière, « coup de main »...).
24Dans son « Essai sur le don » [1950], Marcel Mauss nous invite à considérer la transmission comme une économie du don, où toute chose est matière à transmission entre des personnes ou des groupes dans un système d’échange permanent. Le patrimoine transmis, au-delà de sa valeur strictement économique, est chargé d’une valeur symbolique. L’ensemble des acteurs interrogés s’accorde sur le fait qu’il est difficile de donner une « vraie » valeur, d’autant que les situations de transmission varient y compris sur un même territoire. Certes, du strict point de vue économique, une exploitation productrice de lait à comté présente un atout par rapport à celle produisant du lait industriel. Or, d’autres dimensions s’adjoignent à la dimension économique, y compris dans les transmissions HCF. L’estimation de la valeur par les experts permet d’évaluer l’investissement au travail du cédant ainsi que la capacité de développement de l’exploitation. Ainsi, la valeur donnée est à la hauteur de son engagement professionnel, elle dépasse la simple valeur matérielle de l’outil de travail et représente le maintien d’une place professionnelle sur une exploitation viable et autonome. Néanmoins, cette dernière n’est attribuable qu’en cas d’une reprise intégrale de l’exploitation et non si celle-ci est démantelée. Aussi, pour les enquêtés, leur exploitation n’a de valeur qu’en cas de reprise. Dans le cas d’un démantèlement, l’exploitant pourra vendre ses biens de façon souvent plus avantageuse qu’en cas de reprise. Or, les cédants rencontrés ont tous préféré vendre à de jeunes agriculteurs, même HCF.
Enfin il [l’expert] était venu estimer les biens selon des règles agricoles, hein, parce que les maisons, là, à un moment, ça valait des fortunes, donc, on ne s’est pas basé sur ces prix-là. On s’est basé sur des prix d’estimation de biens agricoles. [Christophe, cédant HCF, montagne du Jura, lait à comté/bleu de Gex]
25Les cédants cherchent avant tout un remplaçant capable de reprendre la place professionnelle en achetant leur outil de travail et en continuant ainsi le projet qui a animé leur vie. On comprend que l’engagement professionnel du cédant ne s’arrêtera que lorsque sa succession sera assurée. Si le cédant est prêt à faire un « cadeau » à son repreneur, il n’est pas question pour lui de vendre son bien pour l’agrandissement d’une exploitation voisine.
Alors là j’ai dit : « de toute façon, ils n’en auront pas un mètre carré. On installera un jeune, on a perdu beaucoup d’argent d’installer [un jeune HCF] mais par principe, notre ferme restera notre ferme et on installera un jeune […]. On n’avait pas dispatché notre ferme. C’était notre but. Après on n’a pas vendu non plus au juste prix, on a vendu bien en dessous. [Gilbert et Françoise, cédants HCF, plaine haut-saônoise, lait à gruyère]
26Ce désir de transmettre se traduit par un certain nombre de gestes en direction du repreneur pour le soutenir financièrement dans ses premières années comme chef d’exploitation. Les cédants HCF rencontrés évoquent ainsi ces « cadeaux » qui accompagnent la reprise et ne font l’objet d’aucune estimation économique. Selon les situations, le cédant tente de répondre le mieux possible aux difficultés rencontrées par le repreneur. Il s’agit, par exemple, d’avantages en nature (repas offerts durant plusieurs mois, logement mis à disposition gratuitement), de location de bâtiments au prix de l’assurance correspondante, ou d’un investissement réalisé par le cédant avant la date de reprise officielle sans remettre en question la valeur fixée préalablement.
J’ai dit à Cédric : « il t’intéresse le bâtiment ? Et bien je te le mets avec et puis simplement tu l’assures ». C’est comme ça, je le lui mets à disposition mais c’est lui qui paie l’assurance [Hubert, cédant HCF, second plateau du massif du Jura, lait à comté]
On a même racheté du matériel l'année dernière. On s’est dit « oui, quand même on va racheter un tracteur et puis l’andaineur double [à la demande du repreneur]. [Léon et Anne, cédants HCF, second plateau du massif du Jura, lait à comté]
27Pour faciliter une reprise pour laquelle le repreneur est un peu « juste » financièrement, il arrive même qu’un achat échelonné soit orchestré, ou que le cédant fasse un geste sur une vente annexe à l’exploitation, notamment la maison d’habitation lorsqu’elle est vendue au repreneur.
Au début, je voulais tout lui vendre, on pensait que ça allait passer. Et un matin, il arrive tout désespéré : « Je ne peux pas m’installer…Ça ne passe pas au niveau du taux du prêt ! La banque va peut-être tout prêter mais pas en prêts bonifiés ». Donc je lui ai dit : « écoute, ça fait rien ! ». Donc c’est là que je lui ai vendu l’intérieur du bâtiment. Et je lui ai dit: « écoute la structure, tu me la paieras plus tard », le jour où je m’en vais quoi. [Hubert]
28Certains arrangements typiquement familiaux peuvent également se faire dans les transmissions HCF, comme notamment la prise en compte du travail du repreneur avant la reprise, justifiant une diminution du prix estimé.
Donc on a fixé un prix, et puis ce qu’il a bossé en plus de son travail d’apprenti, ça vient en déduction de ce qu’il va me devoir. [Francis, cédant HCF, montagnes du Jura, lait transformé sur la ferme]
29L’importance de ces dons se confirme dans le discours des repreneurs qui parlent ouvertement de ces gestes qui les aident à traverser la période de reprise.
Sur les derniers achats de la ferme, c’est lui qui a fait un emprunt. Et la ferme le rembourse. Ce qui est logique, mais, par contre, sur la dette qu’il restait à payer, il me semblait qu’en gros, qu’il fallait que le GAEC rachète cette dette-là. Mais on est arrivé les deux à la conclusion que finalement, François, ça ne le dérangeait pas d’oublier cet argent-là. Il a fait la concession de s'asseoir sur cette part d’argent. [Loïc, repreneur HCF, montagnes du Jura, lait transformé sur la ferme)
- 11 Nous reprenons ici les termes de S. Barral et S. Pinaud [2017] pour définir le pas-de-porte. Il s’ (...)
30Alors certes, lorsque le prix de l’exploitation est fixé, il ne varie plus guère mais ces arrangements, ces aides, ces dons, sont autant d’éléments qui attestent d’une économie cachée, tacite, destinée autant à assurer la pérennité de la génération qui succède qu’à conforter le cédant dans son choix de repreneur. S. Barral et S. Pinaud ont montré l’existence d’une telle solidarité en Nord-Pas-de-Calais grâce à une fine analyse de la régulation des « pas-de-porte »11 lors de cessions marquées par une grande proximité entre cédant et repreneur. Ce choix de favoriser la pérennisation de l’activité agricole au détriment de la valeur économique de l’exploitation est également partagé par les repreneurs rencontrés qui s’accordent à dire qu’ils feront de même au moment de leur propre départ.
On préférera vendre… Je ne sais pas, je vais dire une connerie, mais au moins 50 ou 100 000 euros de moins et que ce soit un jeune qui puisse y accéder. Après l’argent a une certaine valeur mais le fait que ça puisse rester un seul outil de travail et que tu peux passer devant et dire « tiens, j’ai travaillé là toute ma vie », ce serait quand même pas mal. [Mathieu et Aurélie, repreneurs HCF, plaine haut-saônoise, lait à gruyère]
31La juste valeur est donc celle qui permet une reprise de l’activité. Pour cela, le cédant sacrifie une part de son bénéfice au profit du maintien de la profession et du territoire – « ça fait des emplois au village », « ça maintient la vie ici, avec l’école, l’épicerie », « les déserts il y en a assez, les céréales mènent aux déserts » – ou encore au bénéfice de la continuité de l’orientation du cédant – « on voulait que la ferme continue en bio ». Souvenons-nous des trois composantes de l’économie du don : l’obligation de donner, de recevoir et de rendre. Si on l’applique à la logique de transmission de l’exploitation familiale, en acceptant son rôle d’héritier, l’enfant désigné est dans l’obligation de rendre à la famille le don qu’elle lui a octroyé. Pour s’acquitter de sa dette, il doit, à son tour, transmettre à la génération suivante [Jacques-Jouvenot et Vieille Marchiset 2012]. Or, dans le cas des transmissions HCF, Marie Gillet soulignait que « transmettre hors du cadre familial, c’est aussi assurer la pérennité du patrimoine professionnel » [1999 : 88], les modalités d’échange et de transmission échappant à l’économie de la parenté. Néanmoins, en permettant l’installation d’un jeune agriculteur, le cédant perpétue la logique du don.
Éleveur à Molunes, dans les montagnes du Jura (2021).
Photo : C. Casagrande.
32Dans les transmissions HCF de notre corpus, le prix est fixé par les cédants au moment où ils décident de mettre en vente publiquement, le plus souvent par le biais des chambres d’agriculture. C’est à partir de cette information que les repreneurs potentiels se déclarent éventuellement intéressés par le bien. Nous pouvons supposer qu’à ce moment précis, les candidats considèrent qu’ils sont « économiquement » capables de reprendre une exploitation. Dans notre corpus, les prix oscillent entre 200 000 et 500 000 euros et résultent d’une évaluation réalisée conjointement par les experts et les cédants, qui évolue au gré des relations cédant/successeur, des modalités de collaboration au travail et de l’habilitation du candidat à la reprise par le cédant [Stroobants 1993]. En effet, il y a, d’un côté, un cédant qui cherche une personne fiable à qui transmettre son exploitation pour la pérenniser et, de l’autre, un repreneur en quête d’une structure pour son projet professionnel et souvent aussi personnel. Une rencontre cédant/repreneur fructueuse n’est donc pas une mince affaire. Puisque la réussite de la transmission dépend du choix du successeur, quelles sont les caractéristiques du candidat qui font de lui « le » bon repreneur aux yeux du cédant ?
33Tout d’abord, le bon candidat est celui qui porte le bon projet, c’est-à-dire proche de celui du cédant. L’adéquation entre les deux suppose le partage de pratiques et de valeurs entre les deux personnes, avec une perception similaire du métier d’éleveur. Si assurer la pérennité d’une exploitation signifie conserver autant l’intégrité de l’outil de production que son usage, alors le projet des candidats est un critère déterminant dans le choix du repreneur.
34Les critères pour juger des compétences des repreneurs dépassent les gestes techniques, professionnels ; le cédant observe aussi leur attachement à la particularité du terroir. Le projet professionnel ne suffit donc pas au cédant pour valider son choix. Encore faut-il que ce dernier décèle chez le candidat choisi les compétences d’un bon professionnel. Être compétent, c’est aussi aimer et défendre le territoire où se situe l’exploitation.
Ben, j’ai senti que le coin leur plaît, et qu’ils ont envie d’y vivre. Ils n’ont pas que mis le nez dans les chiffres… Bon aussi, évidemment. Mais non, la neige, le lac, le paysage là-bas au-dessus… Je ne sais pas… Voilà. Quand on va voir une parcelle, il dit : « tiens, on est bien ici ». Il ne dit pas forcément qu’il n’y a pas assez de surface, trop de sapins. [Christophe, cédant HCF, montagnes du Jura, lait à comté/bleu de Gex]
- 12 Au-delà d’une acception simple du terme selon laquelle reconnaître c’est identifier par la mémoire (...)
35La reconnaissance12 du cédant pour son repreneur est nécessaire à une transmission apaisée. Comme le soulignent B. Chizelle et D. Lataste [2015], elle est basée sur une constatation de compétences affectives, conatives, de loyauté et cognitives permettant au cédant d’affirmer qu’il a choisi le « bon » candidat. Ces quatre dimensions recouvrent des compétences attendues par le cédant chez son repreneur. Ainsi, l’intérêt que ce dernier porte aux savoir-faire, au projet professionnel et aux objets d’affection du cédant est primordial pour qu’il soit reconnu comme compétent et digne de confiance. L’importance de cette reconnaissance apparaît d’autant plus quand elle fait défaut :
Je vois mes repreneurs qui viennent de démarrer à zéro, peut-être même à moins de zéro, vous ramez ! Économiquement mais même techniquement. Techniquement, ils ont déjà travaillé sur une exploitation mais ils n’ont jamais été responsables d’une exploitation pis, là, ça se voit. Moi je le vois. Eux s’en rendent peut-être encore pas compte mais ils anticipent rien. Ils ne me demandent rien donc je ne vais pas leur conseiller quoi que ce soit. […] Maintenant, moi je suis réglé, à la limite c’est leur affaire. [Bernard, cédant HCF, plaine haut-saônoise, lait à gruyère]
36Parmi l’ensemble des cédants HCF rencontrés, Bernard est le seul à nier sa responsabilité dans le choix du repreneur. Pourtant, il a rencontré plusieurs candidats. Il est possible que la carence en compétences observée le pousse à renier son choix. Il est aussi le seul à avoir cédé son exploitation sans qu’un temps de collaboration avec le repreneur se soit écoulé avant la vente. Or, cette période permet justement au cédant de porter un jugement éclairé sur les compétences de son potentiel successeur.
37La reconnaissance de compétences nécessite un temps suffisamment long de collaboration professionnelle. Dans quatre cas de transmission HCF sur sept, la cohabitation au travail précédait toute proposition de vente. Ce n’est qu’après avoir regardé et testé le potentiel de leur repreneur à l’œuvre qu’une proposition de reprise est avancée par le cédant. Cette collaboration peut durer plusieurs années. La cession se fait lorsque le cédant a porté un jugement de compétence positif [Boltanski 1990] sur le repreneur et, parfois, même si le temps de collaboration prévu entre eux n’est pas écoulé. Il s’agit pour le vendeur de ne pas prendre le risque de trop, celui de voir le repreneur potentiel se rétracter.
[…] je me suis dit : « après je vais être correct, là j’ai un gars qui tient la route devant moi, il peut partir ailleurs… Et puis après… des fois, il faut savoir saisir sa chance quand elle passe, quoi ». [Hubert]
38Transmettre plus tôt que prévu pose cependant un problème à Hubert, car, n’ayant pas atteint l’âge de la retraite, il doit continuer à cotiser un certain nombre d’années. Ce dilemme rentre donc dans la négociation qui entoure la transmission. Certains cédants HCF obtiennent de continuer à travailler comme salarié à mi-temps dans leur ancienne exploitation. Comme les structures concernées sont de taille à ne supporter qu’une seule unité de travailleur humain, le prix de la reprise est réduit en conséquence.
39Au-delà de la reconnaissance des compétences du repreneur, la période de collaboration apporte d’autres avantages. Elle offre notamment au cédant la possibilité de transmettre une partie de son savoir professionnel et permet au repreneur d’avoir un temps de latence au cours duquel le cédant lui laisse prendre de plus en plus d’initiatives, tout en lui prodiguant des conseils. Cet « entre-deux », de quelques mois à plusieurs années, est considéré comme une étape essentielle de la transmission y compris HCF.
Je trouve que c’est un atout avant une installation. Il y en a certains qui diront que non parce qu’après ils peuvent se prendre la tête avec l’ancien exploitant tout ça… Mais, moi, j’ai de la chance, Christophe, c’est quelqu’un qui est vraiment déjà dans la transmission. […] Il est quand même bien lancé là-dedans mais il donne quand même son avis. Donc moi ça me permet de prendre du recul. [Benjamin, repreneur HCF, montagnes du Jura, lait à comté/bleu de Gex]
40Ainsi, il peut s’essayer à la tâche, commettre des erreurs et consolider son expérience avant la cession effective de l’exploitation. Durant cette période, le repreneur est présenté aux autres agriculteurs du territoire et aux acteurs du secteur agricole. Au-delà de sa reconnaissance par un groupe de pairs, qui renforce le choix du cédant, cette insertion permet l’intégration, par le repreneur, de normes et de pratiques en vigueur et constitue une initiation au réseau professionnel [Lucas et al. 2014].
41Pour céder leur exploitation en dehors du cadre familial, les agriculteurs s’engagent donc dans une longue démarche pour trouver un repreneur et fixer un prix. Ces choix seront confirmés après une période de collaboration au travail nécessaire pour permettre des échanges réciproques et construire un lien de confiance. Cette relation particulière garantit au cédant une continuité pour les projets qu’il a réalisés au cours de sa carrière professionnelle et permet au repreneur de bénéficier de gestes de la part du cédant qui l’aideront à s’installer sereinement.
42Cet article proposait de vérifier l’hypothèse selon laquelle, la valeur économique d’une exploitation agricole était corrélée à la valeur qu’octroyait le cédant à son successeur. On pourrait penser que cette corrélation est plus forte pour les successions familiales que pour les HCF. Or, il s’avère qu’elle se confirme dans les deux cas. La capacité du repreneur familial ou HCF à faire fructifier le patrimoine professionnel du cédant, dans la perspective qu’il dure, se révèle être un critère essentiel pour une forte corrélation entre la valeur du patrimoine et celle du successeur. Ainsi plus le successeur est doté d’une appréciation positive par le cédant, plus ce dernier a tendance à faire des concessions qui diminuent le prix de reprise de l’exploitation.
43Dans les transmissions père-fils, l’évaluation de la valeur du successeur au moment de la reprise n’est qu’une confirmation de la présomption de compétences dont a bénéficié l’héritier lors de sa désignation à la place de successeur, c’est-à-dire dans son plus jeune âge [Jacques-Jouvenot 1997]. Ce privilège à l’égard de l’héritage familial n’a pas qu’un coût économique ; il se traduit par l’obligation de pérenniser l’histoire patrimoniale. En effet, en acceptant cette place de successeur, le fils ne doit pas rompre la chaîne des générations au travail. Faire durer est ce qui « compte » mais faire durer a un prix. En revoyant à la baisse le prix des choses cédées, dans les limites de « l’acceptabilité familiale », le cédant vérifie et montre à la communauté professionnelle que la désignation de ce fils, dans un temps antérieur à celui de la cession effective du patrimoine, constitue le bon choix. De la place de donataire qu’il occupait jusque-là, le cédant devient donateur et atteste d’une transmission réussie.
44Dans les situations de vente HCF, cette corrélation entre valeur du patrimoine et valeur du successeur est la même. Certes le successeur HCF ne jouit pas de la compétence professionnelle d’emblée, et son parcours antérieur ne permet pas de justifier de sa compétence à durer. La capacité à pérenniser l’histoire de l’exploitation reste cependant essentielle et oblige le HCF à se soumettre à quelques épreuves à la suite desquelles il accédera à la place de successeur. Sa compétence professionnelle est d’abord jugée par le cédant à partir de l’adéquation entre leurs projets respectifs. Ensuite, le repreneur doit passer avec succès l’épreuve de la collaboration avec le cédant avant d’être habilité [Stroobants op. cit.] comme successeur. Dans ce cas, le comportement du cédant à l’égard de la valeur du bien ressemble à l’attitude des cédants familiaux. Cette période transitoire permet de nombreuses discussions sur la valeur des choses échangées. On ne peut pas encore parler de négociations, plutôt d’échanges informels reposant sur une confiance mutuelle [Caillé et Gresy 2014], testée pendant la collaboration, qui peut durer plusieurs années. Cette confiance n’est entière qu’au moment de la cession. Chacun des acteurs dispose d’une carte maîtresse en main pendant toute la durée de la transmission ; seul le cédant connaît le prix de vente définitif du bien mais le successeur peut renoncer à s’installer. Aussi, les cédants sont-ils attentifs à ne pas mettre le successeur face à des difficultés économiques, susceptibles de provoquer la rupture. Si la collaboration s’est révélée fructueuse pour les deux, la confiance est acquise et chacun peut reconnaître l’autre dans la nouvelle place qu’il occupe au sein des générations professionnelles. Transmettre est une manière pour le cédant de ne pas rompre le lien entre les générations et de régler sa dette symbolique à l’égard des précédentes. En prenant la place du cédant, le repreneur, lui, devient à son tour dépositaire d’un patrimoine professionnel qu’il doit faire fructifier pour les générations professionnelles à venir.
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