• 1 Tanguy Viel, Article 353 du code pénal , Paris, Minuit, 2019 [2017], <Double>, p. 367 ; dorénavant (...)
• 2 Marion Mas, “Article 353 du code pénal, un vrai-faux roman de procédure”, Droit & Littérature, n°5, (...)

1Le roman de Tanguy Viel s’intitule Article 353 du code pénal1, alors qu’il s’appuie sur un article issu d’un autre code, celui, cité in extenso en clôture de l’œuvre, du code de procédure pénale, qui proclame la souveraineté absolue de l’intime conviction du juge au moment du verdict. Le détail pourrait sembler anecdotique, s’il n’était pas éminemment révélateur de la distorsion que ce “vrai-faux roman de procédure”2 fait subir au déroulement prévu par l’institution judiciaire. De même qu’Article 353 du code pénal semble, à la vue de non-juristes, une formulation équivalente, et même préférable car plus efficace et plus rapide, à l’énoncé initial (article 353 du code de procédure pénale), la décision du juge d’abandonner les poursuites contre le narrateur apparaît à la lecture comme une manière plus efficace et plus rapide de rendre la justice.

• 3 Dominique Rabaté, “Le hasard et la manigance”, Roman 20-50, vol. 4, n^o 74, “Tanguy Viel. La dispa (...)

2Puisque, par l’éloquence de son récit, le prévenu a su convaincre le magistrat (et, au-delà, les lectrices et lecteurs) que le véritable coupable, dans l’affaire, était Lazenec, l’escroc qu’il avait, dans un geste de désespoir, tué, nul besoin de prolonger les choses : autant “alléger d’un coup toute la pesante machine”3 pénale, et clore le dossier à l’étape, préliminaire, de l’instruction ; instruction qui est pourtant censée répondre à un tout autre enjeu que celui de la culpabilité ou de l’innocence de l’accusé·e, et décider, uniquement, si le dossier est suffisamment conséquent pour justifier qu’on l’examine au tribunal. On en viendrait même à se demander pourquoi le droit prévoit une procédure aussi longue et complexe avant d’en venir à la sentence – procédure qu’escamote allégrement, dans les mots, le titre du roman, et, dans l’intrigue, le juge.

• 4 Voir notamment Morgan Kieffer, “Enjeux esthétiques et politiques du happy end dans Article 353 du (...)
• 5 Victor Hugo, “Le droit et la loi”, introduction au livre Actes et paroles, Paris, Michel Lévy frè (...)

5Je voudrais ici m’interroger non pas sur le happy end lui-même, qui a déjà fait l’objet de plusieurs commentaires critiques4, mais sur la manière dont ce huis clos entièrement circonscrit à l’intérieur du Palais de justice tend de plus en plus à évacuer le droit, au profit d’une sentence d’un autre ordre, qui tend au métaphysique – triomphe de la justice suprême, le droit contre la loi comme dirait Victor Hugo5 ; mais triomphe du droit comme valeur qui n’a pu se faire qu’au prix de l’occultation et du déni manifeste de la vérité, telle qu’elle a émergée d’emblée au cours de l’interrogatoire.

• 6 François Ost, Le droit ou l’empire du tiers, Paris, Dalloz, 2021, <Les sens du droit>, p. 11 ; dorénavant (...)

6On se demandera donc moins ici si Kermeur méritait d’être innocenté, ou Lazenec de mourir, que l’on cherchera à déterminer ce que change le fait que, par rapport à un procès en bonne et due forme, Kermeur soit proclamé innocent en amont, pour ainsi dire à la sauvette, avant que son procès puisse avoir lieu – hors du droit donc. Autrement dit, on envisagera Article 353 du code pénal comme un cas permettant d’explorer la question au cœur d’un ouvrage récent de François Ost : “Qu’est-ce qui change quand on passe au droit ? ou à l’inverse, quand on se passe du droit ? Que gagne-t-on ? Que perd-on ?”6.

• 7 On soulignera le pluriel de l’article, cité intégralement à la fin du roman : “la loi ne demande (...)
• 8 Un verdict aux assises exige la majorité des 2/3 des voix pour être considéré comme valide.
• 9 Sur cette question, voir l’article de Sylviane Coyault, “Article 353 du code pénal : la tension e (...)

8L’article 353 du code de procédure pénale ne légitime en vérité pas la décision du juge : s’il en appelle à l’intime conviction de chacun, il postule aussi que le verdict sera collégial7 ; qu’il résultera du consensus d’une douzaine d’individus – tendant ainsi à limiter la partialité toujours à craindre de l’intuition morale8. Le pouvoir écrasant dont disposent dans le système français les juges d’instruction a déjà fait l’objet de nombreuses critiques – c’est d’ailleurs pour cela qu’il avait été, un temps, décidé que pour les affaires les plus complexes l’enquête serait menée par plusieurs magistrat·e·s, de façon collégiale ; mais au moins la loi ne leur confie-t-elle pas, à ce stade, la lourde tâche de juger le cas ; seulement, de déterminer si le cas mérite d’être examiné publiquement, par diverses instances dont la conjonction tendra à énoncer un verdict juste. Dans le roman, au contraire, à la faveur de la relation de plus en plus intime qui se noue entre le juge et l’accusé, la décision dépendra exclusivement de l’appréciation de la conscience morale d’un individu unique ; et, même si elle semble satisfaire à l’idéal de justice qui motive toute procédure, il faut bien admettre qu’elle peut difficilement apparaître comme impartiale et raisonnée9.

• 10 L’article 114 du code de procédure pénale stipule que la présence de l’avocat de la défense est o (...)
• 11 Pour une analyse de cette posture énonciative, voir Frank Wagner, “Tanguy Viel et les pauvres typ (...)
• 12 Sur ce sujet, voir notamment Bruno Blanckeman, “Puissance des chimères. Une lecture d’Article 353 (...)
• 13 “Je ne dis pas que j’étais détendu à ce moment-là, mais pour la première fois depuis des mois, je (...)

9Article 353 met parfaitement en scène la manière dont, petit à petit, l’espace tiers du droit, marqué par “le calme et la froideur des lois” (A : 75) se transforme en un huis clos entre deux subjectivités, rapport de force binaire où l’émotivité de chacun affleure. C’est en effet au prix de la mise à distance du juridique, et en tout premier lieu de l’une des instances présentes normalement lors de ce type d’interrogatoire10, que peut se déployer une parole originale, qui progresse à son rythme propre, mue par sa propre logique narrative et imaginaire, celle de ces pauvres types auquel le jeu social ne donne généralement pas voix au chapitre11, parole souvent poétique12, éminemment persuasive dans l’ethos de spontanéité et d’authenticité qu’elle construit, forte d’une maîtrise souveraine de ses propres effets13 – là où, à l’inverse, le passage au droit impliquerait que “les intrigues personnelles s’intègrent désormais dans un scénario plus large, plus collectif” (D : 197-198) et que le récit du narrateur doive “emprunter le chemin d’un texte le plus largement ou même totalement écrit à l’avance” (D : 197-198).

• 14 Article 803 du code de procédure pénale : “Nul ne peut être soumis au port des menottes ou des en (...)

11En réalité, le juge ne fait ici qu’appliquer strictement la procédure prévue14 ; mais l’important est dans sa réaction, telle qu’elle nous est rapportée, filtrée par la subjectivité du narrateur : pour lui, ce jeune juge est mûr pour déserter la scène du droit d’où il est censé le condamner ; et il n’aura de cesse de briser la distance symbolique qui le sépare de ce juge “assis de l’autre côté de son code pénal” (A : 76) – distance qui peut se définir, justement, comme les limites de la loi :

• 15 La définition du droit “entre violence et amour” occupe toute la dernière partie de l’ouvrage, dé (...)
• 16 Propos de Tanguy Viel, dans un entretien avec Éléonore Sulser, Le Temps, 26 avril 2017, URL : htt (...)

12Hors de la dramaturgie contrainte de la procédure juridique, peuvent en effet pleinement se développer les deux sentiments d’une logique “immédiate et illimitée” (D : 14) dont le droit constitue la mesure : la violence et l’amour15. La colère de Kermeur et d’Erwan face à l’escroc Lazenec, qui s’exprime dans des actes de vengeance pénalement répréhensibles (homicide volontaire pour le père, vandalisme aggravé pour le fils), colère contagieuse qui envahit le juge lorsqu’il entend les méfaits que le fanfaron a commis. L’amour du héros pour son fils, qui fait écho à celui du juge pour le sien, qui se matérialise dans “cette moue confraternelle qu’on peut se faire quand, à la place d’être un juge comme lui et un homme justiciable comme moi, on était peut-être seulement deux pères qui nous faisions face et projetions notre histoire chacun dans les yeux de l’autre” (A : 106) et qui aboutira, finalement, à la décision unilatérale de sauver Kermeur. Décision compassionnelle dont beaucoup de critiques ont relevé la dimension religieuse – charité pure, pitié suprême qui transcende le droit par l’amour. Happy end éclatant, qui présente incontestablement l’avantage de propager la contagion émotionnelle jusque chez le lecteur ou la lectrice, amenés à partager l’euphorie d’une “littérature [qui] fasse justice, fasse réparation”16 , et qui serait en mesure de corriger l’injustice sociale en général, et celle de la Justice en particulier.

• 17 Titre d’un article de Pierre Bourdieu, “Les juristes, gardiens de l’hypocrisie collective”, dans Fr (...)

14Le très éloquent plaidoyer pro domo du narrateur repose ainsi sur le postulat que la Justice lui donnerait forcément et toujours tort – sauf à espérer un grain de sable qui enraye ses cruels rouages, comme ce juge pas encore formaté à son métier de bourreau sans cœur. Le Palais de justice, caisse de résonance du rapport de forces où officient les “gardiens de l’hypocrisie collective”17, est pour lui le lieu de l’iniquité ; et le jour du Jugement dernier, trop incertain pour se raccrocher à l’espoir d’une Providence vengeresse :

• 18 5% à la signature, 35 % quand les fondations sont achevées, 70% quand le bâtiment est dit hors l’ (...)
• 19 “même au bout de cinq ou six ans avec toute la réputation qui circulait maintenant comme un serpe (...)

18Or, contrairement à ce qu’il semble croire, étant donné l’état de la législation, il aurait été très étonnant qu’il ne parvienne pas à ses fins en optant pour une démarche juridique. Depuis la loi du 3 janvier 1967, à la suite d’abus du genre de ceux que décrit le roman, la législation en droit de l’immobilier est en effet très contraignante pour ce qui concerne les achats sur plan (Vente en l’État de Futur Achèvement, VEFA). En particulier, le montant de la somme exigible à la signature du contrat est plafonné à 5% du prix total du bien – et les versements obligatoirement étagés en fonction de l’avancée des travaux18. Autrement dit, même un escroc patenté comme Lazenec ne devrait pas avoir pu soutirer à ses acheteurs plus de 25 000 francs par appartement ; et, dès que les deux ans promis dans l’acte notarié étaient dépassés, Kermeur était en droit d’exiger qu’on lui restitue sa mise avec des pénalités de retard. Si vraiment Lazenec a trouvé une astuce pour rédiger un contrat exigeant avant construction, comme il est décrit dans le roman, le versement intégral du prix du bien (soit la bagatelle de 512 000 fr.), un tel contrat, même établi devant notaire, n’aurait, de fait, aucune valeur légale et aurait toutes les chances d’être invalidé par un tribunal. Au moment de sa mort, Lazenec ne semble en outre pas insolvable, puisqu’il continue à mener grand train et parvient toujours, aux dires de Kermeur, à attirer de nouveaux pigeons19 ; mais, même si c’était le cas, la loi de 1967 oblige également le vendeur à souscrire une garantie dite “d’achèvement et de remboursement” auprès d’un établissement bancaire ; autrement dit, même si Lazenec n’avait plus un sou vaillant, sa banque aurait théoriquement l’obligation de prendre en charge l’indemnisation des victimes ou d’achever les travaux.

• 20 Sur cette question, voir le début de l’article de Frank Wagner, “Entre tissu et tessiture. La voi (...)

20Si l’on considère, à l’instar d’une grande partie de la critique, qu’Article 353, contrairement aux romans précédents du même auteur, se démarque par son souci de mettre en scène, de façon réaliste, des problématiques sociales, autrement dit par sa dimension transitive20, on ne peut ignorer l’état du droit en vigueur à l’époque du roman ; et, dans ce cas, on est en droit de penser que Kermeur aurait eu tout intérêt à jouer le jeu du juridique, et à intenter un procès à Lazenec au lieu de le jeter par-dessus bord.

• 21 Geneviève Bridel dans Genevière Bridel et Michel Audétat, “Culture au point : Article 353 du code (...)
• 22 Philippe Hamon, Texte et idéologie, Paris, Presses universitaires de France, 1997, <Quadrige>, p. 226-227.
• 23 Je me permets, sur ce point, de renvoyer à mon récent ouvrage : Monte-Cristo, Le Procès !, Paris, (...)
• 24 En 2021, Valérie Bacot, pour avoir tiré une balle mortelle dans la tête de son mari, utilisant l’ (...)

21Le non-lieu prononcé par le juge empêche de se demander si véritablement, comme on le pense spontanément à la lecture, et comme déclare une critique au moment de la parution du roman, Kermeur “a bien fait de tuer ce salopard, cette crapule”21 ; mais rien n’empêche le lecteur, toujours placé, in fine, en position de “juge ultime”22, de sauver le juge d’instruction du roman de sa malversation en considérant que son avis ne constitue que la part préliminaire d’un cas qui demeure à juger : et, ainsi, de réexaminer attentivement l’affaire, en se forgeant lui-même, au vu des éléments du dossier mis à sa disposition, son intime conviction, et d’en prononcer, après en avoir débattu avec ses pair·e·s, le véritable verdict23 ; et, même dans le cadre d’un droit pénal qui prévoit des peines de prison lourdes en cas d’homicide volontaire, l’issue ne sera pas forcément au détriment du personnage : le droit français étant fondé sur l’individualisation des peines et, à ce titre, ne prévoyant pas de peine plancher, il y a, ainsi, des exemples récents de procès où l’accusé·e reconnaît avoir commis un meurtre, mais où, étant donné les circonstances particulières qui rendent l’acte sinon légitime, du moins compréhensible aux yeux du jury, celui ou celle-ci peut être acquitté·e, ou condamné·e à des peines symboliques, équivalant dans les faits à un acquittement24. La question est : les abus dont a été victime Kermeur justifient-ils une telle sentence ?

• 25 Tanguy Viel interviewé par François Busnel, “Article 353 du code pénal, le nouveau drame contempo (...)
• 26 Une telle remarque est assez symptomatique de l’attitude générale de Kermeur, prompt à dénoncer l (...)

22Le récit orchestré par le narrateur pousse à appréhender les faits en termes moralisants : “il est évident que, dans cette histoire, il y a un gentil et un méchant”25, dit lui-même Tanguy Viel lors d’une interview de promotion du livre. Que Lazenec soit un sale type, personne ne songe à le contester ; mais le balancer par-dessus bord était-il vraiment la meilleure solution ? “La violence, ça ne résout rien”, claironne le méchant de l’histoire à la présidente du tribunal qui condamnera Erwan à deux ans de prison (A : 147) ; et, comme c’est le méchant de l’histoire, on l’entendra comme une preuve de plus de sa connivence avec le Parquet et de l’hypocrisie du système. Force est de constater, pourtant, qu’en l’occurrence il n’a pas tort : la colère du jeune homme a été mauvaise conseillère. Voulant se venger de Kermeur (et saccageant vraisemblablement au passage non seulement les bateaux d’autres bourgeois parvenus mais aussi ceux achetés, avec leur prime de licenciement, par d’anciens ouvriers de l’Arsenal comme son père, ce qui n’est pas forcément, en soi, très juste), Erwan a fait “une grosse connerie” (A : 94), et pas seulement du point de vue de l’idéologie bourgeoise qui sacralise la propriété. Kermeur, en réalité, ne subit quasiment aucun dommage, puisqu’il a racheté son bateau à l’identique le lendemain même “avec l’argent d’un assureur véreux qu’il aura arrosé d’ormeaux et de vin blanc”26 (A : 148) ; et l’empilement des cadavres de Merry Fisher sur le rivage va surtout coûter cher à ceux qu’il ne cherchait pas à faire payer : aux collectivités locales, à qui il incombera la charge de nettoyer les dégâts. De la même façon, tuer Lazenec ne rendra pas à Kermeur son argent ; il empêchera certes Lazenec de continuer à arnaquer d’autres pauvres types dans son genre, mais, en aucun cas, n’arrêtera d’autres promoteurs immobiliers sans scrupules. Alors que son procès aurait pu, aussi, être une occasion de médiatiser son histoire, et de susciter un débat sur la question – voire, si celle-ci n’était pas suffisamment contraignante, de modifier la loi afin de protéger d’autres potentielles victimes.

• 27 Tout investissement immobilier doit être voté par le conseil municipal. Un maire ne peut seul en (...)

23L’un des intérêts de considérer le récit sous l’angle du droit – angle que la dynamique narrative évacue petit à petit – est en effet, au-delà de la diabolisation de l’antagoniste, de s’interroger sur la dimension collective, et proprement politique de la fable qu’on nous raconte : “Monter sur la scène juridique, s’élever à la puissance trois du droit, c’est, de toute évidence, changer d’échelle et d’horizon ; mon histoire, mon cas, ma revendication cessent de relever de la sphère privée et reçoivent une résonance qui en font une cause virtuellement généralisable” (D : 198). On se donne alors la possibilité de lire l’histoire de Kermeur dans une perspective systémique – qui complexifie considérablement la lisibilité et l’évidence d’une lecture binaire. On distingue alors, au lieu d’une histoire binaire avec “un gentil et un méchant”, tout un écheveau de responsabilités diverses, qu’un passage au droit, avec la publicité qu’elle suppose à l’examen du dossier, permettrait d’élucider. Quelle est la responsabilité exacte du notaire chargé de rédiger les actes de vente ? Le Goff, le maire, n’a-t-il pas trempé dans les magouilles de Lazenec davantage que Kermeur le suppose ? Dans quelle mesure les autres décideurs politiques, et en particulier les autres membres du conseil municipal, peuvent-ils également être tenus pour responsables de l’investissement calamiteux qui provoque le suicide de l’élu27 ?, etc.