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2022

Arthur Vuattoux, Adolescences sous contrôle. Genre, race, classe et âge au tribunal pour enfants

Hélène Oehmichen
Référence(s) :

Arthur Vuattoux, Adolescences sous contrôle. Genre, race, classe et âge au tribunal pour enfants, Paris, Presses de Sciences Po, 2021

Texte intégral

1L’ouvrage d’Arthur Vuattoux, issu de sa thèse, porte sur « le genre comme principe de division des parcours institutionnels des jeunes » (p. 7), ainsi que l’explique clairement l’auteur dans l’introduction. Il souhaite comprendre comment sont encadrées et orientées les carrières déviantes des adolescentes et des adolescents de façon différentielle, afin de mettre à jour les conditions de production, de reproduction et de légitimation des normes de genre au sein du tribunal pour enfants. Pour cela, il a réalisé une enquête riche et protéiforme : son terrain principal, réalisé entre 2011 et 2015, a consisté en l’analyse qualitative et quantitative de 228 dossiers judiciaires de mineur·es de 13 à 18 ans dans un tribunal de région parisienne. À cette analyse s’ajoute une immersion ethnographique (entretiens, observations d’audiences, de réunions, de moments informels…) au sein de ce même tribunal ainsi que dans un second en région parisienne également.

2L’ouvrage est organisé en deux parties, chacune divisée en trois chapitres. La première partie répond à son ambition théorique de départ : il étudie les facteurs qui font du tribunal un lieu social de production des normes de genre. Les trois chapitres s’échelonnent du plus empirique au plus théorique. Dans le premier chapitre, il s’appuie sur des études de cas pour établir le lien entre « acte de juger » et « production de normes genrées ». L’auteur sélectionne des situations où des filles et des garçons comparaissent dans les mêmes affaires et pour des actes similaires ; il utilise ainsi un raisonnement proche de celui « toutes choses égales par ailleurs ». Il aurait d’ailleurs été intéressant, avant d’introduire ce type de raisonnement, d’avoir une cartographie des infractions pour lesquelles sont mis·es en cause des mineur·es selon leur sexe : quelle est la répartition des filles et des garçons au tribunal pour enfants ? Les motifs de la présence varient-t-ils selon le sexe ? Rappelons qu’en 2004, Coline Cardi relevait que contrairement aux adultes, les filles comparaissent pour des infractions semblables à celles des garçons (Cardi, 2004).

3Dans les exemples qu’il développe, la réponse judiciaire est sexuée : pour les mêmes faits, les filles sont plutôt orientées vers le soin ou l’expertise psychiatrique, et les garçons davantage condamnés pénalement. Mais l’auteur ne se concentre pas seulement sur les différences dans le jugement final, qui sont d’ailleurs loin d’être systématiques. Ce qui l’intéresse, ce sont les logiques discursives distinctives des professionnel·les (travailleur·ses sociaux·ales, policier·es, juges) à l’œuvre tout au long de la procédure. Ainsi, dans les différents écrits et lors des audiences, les déviances des filles sont immédiatement médicalisées et psychologisées. Parce que leur présence au pénal est considérée comme une aberration, les professionnel·les cherchent à comprendre cet événement « incompréhensible » en examinant de façon plus intrusive leur histoire familiale. Leur intimité et leur sexualité sont beaucoup plus systématiquement interrogées, et jugées selon leur (non) conformité par le biais du risque sexuel, y compris quand elles sont victimes. Il en résulte que l’infraction pour laquelle elles comparaissent est mise au second plan ; l’acte déviant apparaît comme un événement isolé dont elles seraient moins responsables. Par exemple, elles sont davantage considérées comme ayant été entraînées là où elles n’avaient pas leur place. Cette déresponsabilisation de l’acte déviant contribue à leur infantilisation : leur vulnérabilité, et par conséquent leur besoin de protection, voire de tutelle, est mis en avant. À l’inverse, aucune mention n’est faite de la sexualité des garçons, y compris dans le cas étudié d’un adolescent mis en cause pour violences sexuelles. Les garçons sont davantage réduits aux actes commis, qui sont analysés à l’aune de la conception d’une masculinité qui est tolérée tant qu’elle est cadrée et non violente.

  • 1 Il reprend ce concept à Eleni Varikas (2006).
  • 2 Traduction par l’auteur lui-même (en co-écriture) en 2014 du concept « hegemonic masculinity » forg (...)

4Dans les deux chapitres suivants, l’auteur systématise cette production et cette reproduction des normes de genre en interrogeant la sexo-spécificité de la « grille de lecture »1 des situations par l’institution judiciaire. Cette sexo-spécificité est la suivante : l’institution sanitarise et sexualise les filles, et en ce qui concerne les garçons, elle homogénéise les représentations et les catégorisations : elle les représente comme tous également porteurs d’une « masculinité hégémonique »2 violente, sans traitement différentiel (ou tout à fait à la marge, quand elle « semble bousculer légèrement ses procédures routinières », p. 76), alors que cela ne résiste pas à l’épreuve des faits. Cette grille de lecture est facilitée par la présentation de soi genrée des adolescent·es, du fait de leur socialisation ; les garçons par exemple parlent moins volontiers de leur intimité. Vuattoux esquisse une généalogie conceptuelle de cette grille, en reprenant les travaux des études de genre pour montrer que cette sexo-spécificité est encastrée dans le monde social, et y trouve son origine. La sexualisation et la sanitarisation des déviances féminines sont ainsi liées à un « environnement idéologique » (concept qu’il emprunte à Stuart Hall, 2007) global d’assignation des femmes à l’exploitation, qui passe par la biologisation de leur corps. Chose particulièrement intéressante, l’auteur explique que les professionnel·les ont conscience de reconduire les normes de genre. Mais ils se perçoivent comme de simples « caisses d’enregistrement » (p. 84) de ces normes, sans voir que leur discours contribue activement à leur production car il est performatif : il oriente différemment les carrières déviantes des filles et des garçons.

5On peut regretter que la richesse théorique du corpus se fasse parfois au dépend d’explications plus empiriques sur la construction de cette grille de lecture. Cela permettrait de comprendre par exemple en quoi elle est socialement située ; on peut en effet supposer qu’elle n’est pas uniforme dans le monde social. Or pour montrer comment « opère en pratique l’inculcation des catégories d’État » (Dubois, 2010, 58), il est intéressant d’étudier comment la relation entre profanes et professionnel·les des institutions judiciaires varie selon les caractéristiques sociales des premier·es mais aussi des second·es (sexe, classe sociale, racisation, position professionnelle, ancienneté, etc.).

  • 3 Spire et Weidenfeld, 2011.

6Dans une deuxième partie, l’auteur cherche à complexifier son analyse « en “intégrant” plus explicitement les rapports de race, de classe et d’âge » (p. 98) tels qu’ils s’expriment au sein du tribunal. Il part du constat que pour des faits similaires, la réponse pénale varie entre les adolescentes : le genre ne rend donc pas compte à lui seul de la diversité des traitements des jeunes. Il présente dans le quatrième chapitre le cas d’adolescentes avec qui l’institution judiciaire a été particulièrement clémente. Ces filles sont blanches, lycéennes, et appartiennent aux classes supérieures ; à partir de l’analyse ethnographique de leur dossier pénal, il met à jour les processus par lesquels ces caractéristiques deviennent des « privilèges » – concept qu’il emprunte aux whiteness studies – et s’actualisent comme tels. Ainsi, la proximité ethno-raciale entre les juges et les enfants entraîne l’identification des premier·es aux second·es. De même, l’appartenance de classe implique une acculturation aux mécanismes judiciaires : acculturation prêtée aux adolescentes par les institutions (qui choisissent en conséquence une mesure de composition pénale, peine légère) ou plus tangible dans l’implication des parents, qui mobilisent une connaissance fine de l’institution (parfois désignée comme « capital procédural »3). Dans les rapports des services éducatifs, les adolescentes sont décrites de façon bienveillante et comme n’étant aucunement engagées dans une carrière déviante. Leurs pratiques culturelles et leur ethos sont au contraire valorisés car ils sont socialement légitimes. L’acte déviant ressort comme une exception à l’exemplarité des filles, qu’une sanction trop lourde risquerait de mettre en péril. Croisés et multiples, ces privilèges sont « autant de passe-droits pour une bonne intégration dans le monde social » (p. 117) qui fondent les rapports sociaux. À cet égard, ce concept étant encore peu utilisé dans la sociologie française, il serait intéressant de le faire discuter avec les concepts plus classiques de capital et de domination, et ce d’autant plus que l’auteur mobilise en parallèle des concepts bourdieusiens tels que l’habitus.

7Dans les deux chapitres suivants, l’auteur démontre finement comment les oppressions, pendant négatif des privilèges, contribuent elles aussi à reproduire les rapports sociaux. En assistance éducative, les présupposés culturalistes, classistes et racistes des juges les amènent à moins protéger les enfants victimes de violences au sein des familles concernées. Par exemple, les juges mettent plus facilement en doute la parole de l’enfant en lui attribuant les caractéristiques de ses parents, d’autant plus s’il a lui-même un comportement déviant – sans envisager que cette déviance puisse résulter des violences subies. Ils peuvent aussi banaliser la violence dans certaines familles au nom de pratiques éducatives attribuées à un milieu social, ou à une religion. La position des juges vis-à-vis de la religion musulmane est à cet égard révélatrice. L’auteur l’illustre avec le cas d’une adolescente qui demande au juge des enfants une protection contre les violences subies par son père ; or dans son jugement, le magistrat fait peu état de ces violences, mais développe en revanche l’idée selon laquelle les parents auraient une pratique de l’Islam perçue comme conforme à ses attentes en matière de religiosité (par opposition à des pratiques qui seraient perçues comme radicales). Aucune mesure de protection n’est prise pour l’enfant. Dans leurs écrits, les juges accordent donc davantage d’attention à ce que les parents aient une pratique de la religion conforme à leurs attentes plutôt que des pratiques éducatives non-violentes. Enfin, l’institution peut se positionner comme impuissante face à des configurations familiales qu’elle ne comprend pas, et par exemple renvoyer des enfants chez leurs parents violents. On pourrait se demander ce qu’il en est des enfants de parents privilégiés ; leur absence en assistance éducative fait en effet supposer que ces enfants ne sont pas davantage protégés des violences familiales par la justice.

8Au pénal, les présupposés culturalistes de l’institution prennent une autre forme que le « laisser faire ». L’auteur développe le cas des « jeunes filles roumaines » (catégorie indigène). Il constate que ces adolescentes sont traitées très différemment des autres : elles sont davantage condamnées, et font moins l’objet d’un contrôle sanitaire et sexuel. À travers l’étude des discours des professionnel·les, l’auteur montre que le culturalisme à l’œuvre banalise les conditions de vie de ces adolescentes, et que les normes de protection sont mises entre parenthèses. La « grille de lecture genrée » habituellement à l’œuvre est invalidée. Elles ne sont pas considérées comme des filles ; elles sont rejetées à la fois de l’adolescence et de la féminité, car elles sont d’abord et avant tout vues comme des « Roms ». Elles sont d’abord associées aux propriétés sociales que le système racial attribue aux Roms : des adultes étrangers et insaisissables.

  • 4 Plus généralement sur la façon dont le droit « fait le genre » (Lépinard, 2006), voir par exemple l (...)

9L’enquête d’Arthur Vuattoux s’inscrit dans une tradition déjà riche de travaux sur le tribunal pour enfants comme lieu d’expression et de production des rapports sociaux (Sallée, 2016 ; Paillet et Serre, 2013 ; Serre, 2009), y compris du genre (Cardi, 2004)4. Pour autant, les apports de cette contribution à l’étude des rapports sociaux sont importants, et ce à plusieurs titres.

  • 5 BOURDIEU Pierre, « La force du droit. Éléments pour une sociologie du champ juridique », Actes de l (...)

10Il ouvre tout d’abord la voie à la prise en compte d’études sur les masculinités et les féminités dont les auteur·rices étaient jusque-là peu connus en sociologie en France, particulièrement celles d’auteur·rices en études de genre et en études postcoloniales (Raewyn Connell notamment, mais également Ann Arnett Ferguson, John Gagnon, Stuart Hall, Adam Reich). De façon remarquable, il rend possible leur importation en les faisant explicitement discuter avec des courants plus classiques de la sociologie française (Pierre Bourdieu, Christine Delphy, Éric Fassin, Michel Foucault…). Il s’inscrit également dans un certain champ d’études sur la justice et l’action publique (champ qui s’appuie à la fois sur la sociologie bourdieusienne du droit5 et sur les recherches transatlantiques dans le domaine du sentencing). La combinaison assumée de ces deux héritages permet leur enrichissement mutuel. Cela est particulièrement marquant dans l’usage que Vuattoux fait de l’intersectionnalité : il souhaite ainsi utiliser ce concept dans toute sa puissance heuristique et politique. En effet, il démontre que la prise en compte concomitante des privilèges et oppressions (genre, classe, racemais aussi handicap et appartenance religieuse) est nécessaire à l’analyse des « actes d’État » (Bourdieu, 2012). Seule une analyse intersectionnelle peut rendre compte de l’inculcation des catégories, et peut contrer la fiction de l’universalisme républicain et d’une justice des mineurs individualisante.

11Un autre intérêt de son travail, tel qu’il l’explique, est la systématisation d’une approche relationnelle du genre, qui implique un décloisonnement de son objet de recherche. Ainsi, plutôt que de n’étudier que les filles à l’aune d’une norme qui serait celle des garçons, il choisit d’étudier ensemble leur situation, et prend pour objet et non pour acquis le traitement des filles comme exception statistique.

  • 6 Concept repris de Ann Arnett Ferguson

12Un troisième intérêt majeur de la recherche résulte d’un choix d’objet : l’auteur a enquêté conjointement sur la justice pénale et civile des mineur·es, car il souhaitait ne pas reproduire la distinction institutionnelle entre les enfants « délinquants » et « en danger ». Le continuum pénal/assistance éducative fait en effet écho à la porosité entre la protection et la répression dans la construction des carrières déviantes, ainsi que le relevait déjà Jean-Claude Chamboredon (p. 23). Cela est d’ailleurs d’autant plus cohérent que ce sont les mêmes juges qui suivent « l’enfance en danger » et « l’enfance délinquante ». Sans accorder de préférence à la répression ou à la protection, il les considère comme deux pôles du traitement judiciaire, associant l’un à « l’adultification »6, et l’autre à l’infantilisation. Cela lui permet ensuite d’étudier comment les mineur·es sont plus ou moins renvoyé·es vers l’un ou l’autre pôle en fonction de leurs caractéristiques, ce qui contribue en retour à cristalliser les caractéristiques de ces pôles.

13On aimerait enfin soulever quelques interrogations qu’a suscitées la lecture de l’ouvrage.

14La première concerne l’usage qui est fait de ses matériaux quantitatifs : ils sont peu présents dans l’analyse, alors qu’une base de données avait été constituée. Pourtant, une des ambitions de l’auteur était justement d’objectiver les traitements différenciés dont font l’objet ses jeunes enquêté·es, si bien que les cas ethnographiques sont parfois presque présentés à l’aune d’une supposée représentativité. C'est dans l’analyse des cas présentés comme atypiques qu’il met véritablement en œuvre un raisonnement ethnographique, que ce soient la réponse judiciaire (filles parfois lourdement condamnées) ou les justiciables (garçons dont la vulnérabilité est manifestement incompatible avec l’expression d’une « masculinité hégémonique », p. 74) qui échappent à la norme.

15À la lecture, nous nous interrogeons également sur l’usage genré par l’auteur lui-même de l’intersectionnalité. En effet, la quasi-totalité de ses analyses intersectionnelles portent sur des filles ; seuls deux dossiers étudiés dans la deuxième partie concernent des garçons. Cela pourrait n’être qu’un effet de sélection de quelques dossiers, mais nous nous demandons si cela ne s’inscrit pas plutôt dans une conception différente des masculinités et des féminités. En effet, en s’appuyant sur les travaux de R. Connell, l’auteur analyse les différences entre les garçons comme les manifestations de masculinités variées (chapitre 2), et il ne fait que secondairement le lien avec les caractéristiques sociales. Il présente ces variations comme la marque d’une hétérogénéité des masculinités antérieure à l’institution judiciaire et indépendante d’elle. Les différences entre les filles (dans la partie sur l’intersectionnalité) sont, elles, davantage envisagées comme un produit de l’institution : dans les interactions avec les justiciables, les professionnel·les distinguent les filles (plus ou moins sanitarisées, sexualisées, infantilisées) selon leurs oppressions et leurs privilèges, qui sont ainsi reconduits dans leur pluralité. Au contraire, explique-t-il, l’institution traite de la même manière l’ensemble des garçons. En supposant que les réponses pénales varient peu selon les masculinités, il serait intéressant de se demander si cette conception masculine universalisante sanctionne et reconduit des inégalités préexistantes au droit.

16Enfin, un développement sur la construction institutionnelle des deux pôles entre lesquels tend l’institution judiciaire (adultification-répression et infantilisation-protection/contrôle) serait bienvenu, au même titre que le genre, la race et la classe. Par exemple, il serait intéressant de creuser ce que la catégorie d’âge « enfance » véhicule en termes de vulnérabilité, de nécessité de protection, et de domination par rapport aux adultes. De même, un travail sur la construction de l’adolescence comme un entre-deux, où la réponse institutionnelle varie selon l’âge des enfants, mais aussi selon les privilèges et oppressions relevés par l’auteur, serait intéressant.

17Il n’en demeure pas moins que cette œuvre constitue un apport majeur pour l’étude des rapports sociaux dans leur pluralité et leur intersection, pour l’étude des institutions, des « actes d’État » et de la production des statuts sociaux.

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Bibliographie

BILAND Émilie, Gouverner la vie privée. L’encadrement inégalitaire des séparations conjugales en France et au Québec, Lyon, ENS Éditions, 2019.

BOURDIEU Pierre, « La force du droit. Éléments pour une sociologie du champ juridique », Actes de la recherche en sciences sociales, 64, 1, 1986, p. 3-19.

BOURDIEU Pierre, Sur l’État. Cours au Collège de France (1989-1992), Paris, Seuil/Raisons d’agir, 2012.

CARDI Coline, « La production du genre au sein de la justice des mineurs : la figure de la délinquante chez les juges des enfants », in DENÈFLE Sylvette (dir.), Femmes et villes, Tours, Presses universitaires François-Rabelais, 2004, p. 305-324.

CARDI Coline, DEVREUX Anne-Marie, « Le genre et le droit : une coproduction. Introduction », Cahiers du Genre, 57, 2, 2014, p. 5-18.

CHAMBOREDON Jean-Claude, « La délinquance juvénile, essai de construction d’objet », Revue française de sociologie, 12, 3, 1971, p. 335-377.

CONNELL Raewyn W., Masculinities, Berkeley et Los Angeles, University of California Press, 1995.

CONNELL Raewyn W., Masculinités. Enjeux sociaux de l’hégémonie, Paris, Amsterdam, 2014.

DUBOIS Vincent, La vie au guichet. Relation administrative et traitement de la misère, Paris, Economica, 2010 (1999).

FERGUSON Ann Arnett, Bad Boys. Public schools in the making of Black Masculinity, Ann Arbor, University of Michigan Press, 2000.

HALL Stuart, Identités et cultures. Politiques des cultural studies, Paris, Amsterdam, 2007.

LEPINARD Éléonore. « Faire la loi, faire le genre : conflits d'interprétations juridiques sur la parité », Droit et société, 62, 1, 2006, p. 45-66.

PAILLET Anne, SERRE Delphine, D’un juge à l’autre. Les variations de pratiques de travail chez les juges des enfants, Rapport de recherche pour la Mission de recherche Droit et Justice, Paris, 2013.

SALLEE Nicolas, Éduquer sous contrainte. Une sociologie de la justice des mineurs, Paris, Éditions de l’EHESS, 2016.

SERRE Delphine, Les coulisses de l’État social. Enquête sur les signalements d’enfant en danger, Paris, Raisons d’Agir, 2009.

SPIRE, Alexis, WEIDENFELD Katia, « Le tribunal administratif : une affaire d'initiés ? Les inégalités d'accès à la justice et la distribution du capital procédural », Droit et société, 79, 3, 2011, p. 689-713.

VARIKAS Eleni, Penser le genre et le sexe, Paris, Presses universitaires de France, 2006.

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Notes

1 Il reprend ce concept à Eleni Varikas (2006).

2 Traduction par l’auteur lui-même (en co-écriture) en 2014 du concept « hegemonic masculinity » forgé par Raewyn Connell (1995).

3 Spire et Weidenfeld, 2011.

4 Plus généralement sur la façon dont le droit « fait le genre » (Lépinard, 2006), voir par exemple la synthèse de Cardi et Devreux (2014).

5 BOURDIEU Pierre, « La force du droit. Éléments pour une sociologie du champ juridique », Actes de la recherche en sciences sociales, 64, 1, 1986, p. 3-19. Ces études montrent que le gouvernement des populations n’a pas pris fin mais s’est transformé, et étudient la co-construction des institutions étatiques d’une part, et des statuts sociaux et leur assignation d’autre part. Voir par exemple Émilie Biland (2019)

6 Concept repris de Ann Arnett Ferguson

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Pour citer cet article

Référence électronique

Hélène Oehmichen, « Arthur Vuattoux, Adolescences sous contrôle. Genre, race, classe et âge au tribunal pour enfants »Genre, sexualité & société [En ligne], Analyses et comptes-rendus, mis en ligne le 08 novembre 2022, consulté le 27 novembre 2022. URL : http://journals.openedition.org/gss/7374 ; DOI : https://doi.org/10.4000/gss.7374

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Auteur

Hélène Oehmichen

CESSP, EHESS

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Droits d’auteur

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