SCHMID, Peter, Der Gemeine Pfennig von 1495. Vorgeschichte und Entstehung, verfassungsgeschichtliche, politische und finanzielle Bedeutung
Texte intégral
1La fiscalité est le nerf de l'État. Le Gemeiner Pfennig de 1495 n'échappe pas à cette règle, lui qui est un des impôts allemands les plus célèbres, non tant par sa technique ou par sa justification, mais par son lien étroit avec l'importante diète de Worms de 1495, au cours de laquelle furent prises des mesures, portant pour bonne part l'empreinte de l'archevêque de Mayence Berthold de Henneberg, destinées à réformer l'Empire, entre autres la Paix Éternelle, la Chambre de Justice Impériale indépendante, la réunion annuelle de la Diète Impériale (fondant le dualisme Empereur/Empire) et le « Denier Commun » (Gemeiner Pfennig), impôt général de quotité devant être levé dans tout l'Empire pour supporter les frais de la réforme et des guerres contre les Turcs et les Français (en Italie).
2Après avoir envisagé les précédents fiscaux du XVe siècle et leurs justifications, qui deviennent familiers aux Électeurs à partir des années 1450, P.S. retrace la maturation du projet fiscal de 1495, qui aboutit au Gemeiner Pfennig: 1 denier d'argent à payer pour toute fortune comprise entre 500 et 1000 florins d'or (rhénans) ou l'équivalent en rentes (au taux de 5%), 1 fl. pour toute fortune supérieure à 1000 fl., les Électeurs devant verser 1 fl. de plus en raison de leur statut (cette distinction entre Électeurs et non-Électeurs est la seule concession des initiateurs de l'impôt au respect traditionnel de la hiérarchie des statuts).
3Puis vient l'examen de la réalisation pratique, du « destin du Gemeiner Pfennig » entre 1495-1500, qui occupe la moitié de l'ouvrage. On y voit Maximilien tenter de brusquer et de doubler la Diète Impériale pour obtenir rapidement l'argent nécessaire à ses projets militaires, on y retrouve l'opposition bien connue d'une partie de l'Empire (les Wittelsbach; les noblesses franconiennes et souabes imprudemment – car anachroniquement – désignées comme « Chevalerie impériale » et dissociées de la noblesse médiate; les Cantons Suisses; enfin les Pays-Bas bourguignons), mais on y trouve également l'estimation globale et détaillée du rapport de l'impôt, certes inférieur voire décevant par rapport aux prévisions (136000 ou 106000 fl. par rapport à 150000 fl. prévus), mais non négligeable – surtout pour Maximilien, qui en a reçu une part plus importante que prévue. L'examen de la contribution des diverses catégories sociales fait apparaître, comme on pouvait s'y attendre, une contribution d'autant plus massive que les capacités de résistance sont faibles. L'impôt a en définitive reposé essentiellement sur les épaules des laïcs des villes et des campagnes.
4Joseph MORSEL
Pour citer cet article
Référence électronique
Joseph Morsel, « SCHMID, Peter, Der Gemeine Pfennig von 1495. Vorgeschichte und Entstehung, verfassungsgeschichtliche, politische und finanzielle Bedeutung », Revue de l'IFHA [En ligne], Date de recension, mis en ligne le 01 janvier 1994, consulté le 07 septembre 2024. URL : http://journals.openedition.org/ifha/2026 ; DOI : https://doi.org/10.4000/ifha.2026
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