الأطروحات والمذكرات
سلال عاشور، (2013). الأرشيف والنزاعات العقارية في الجزائر : ولاية تيزي-وزو نموذجا. أطروحة مقدمة لنيل شهادة الدكتوراه علوم في علم المكتبات والتوثيق تحت إشراف الدكتور أعراب عبد الحميد. الجزائر :] د.ن.[.
Soufi, F. (2002). En Algérie : L’État et ses archives. Thèse de magistère sous la direction de Mahfoud Kaddache, Alger : S.E.
الفهارس
يلس شهاب الدين،) 1980(. الفهرس التحليلي للوثائق التاريخية للفترة العثمانية : المحاكم الشرعية. الجزائر : مركز الأرشيف الوطني. والمدني، أحمد التوفيق. الفهرس التحليلي للوثائق التاريخية للفترة العثمانية : بيت المال والبايلك. مركز الأرشيف الوطني.
الكتب
بن يوسف بن رقية، (2001). شرح قانون المستثمرات الفلاحية. الجزائر : الديوان الوطني للأشغال التربوية.
حمدي باشا عمر، (2002). نقل الملكية العقارية في ضوء آخر التعديلات وأحدث الاحكام. الجزائر : دار هومة.
ديرم عايدة، (2013). أراضي العرش في التشريع الجزائري. الجزائر : دار قانة للنشر والتوزيع.
سعيدوني ناصر الدين، (1986). وضعية الاوقاف العقارية بفحص مدينة الجزائر في أواخر العهد العثماني. الجزائر : م.و.ك.
شامة سماعين، (2002). النظام القانوني للتوجيه العقاري : دراسة وصفية وتحليلية. الجزائر : دار هومة.
علوي عمار، (2004). الملكية والنظام العقاري في الجزائر. الجزائر : دار هومة.
Anonyme. (1863). Algérie : Statistique et Documents relatifs au Sénatus-Consulte sur la propriété Arabe. Paris : Imprimerie Impériale.
Dareste, A. (1852). De la propriété en Algérie : Commentaire de la loi du 17 Juin 1851. Alger : Bastide.
Dareste, A. (1863-1864). De la propriété en Algérie : Loi du 16 Juin 1851, Sénatus-Consulte du 22/04/1863. Paris : Challamel Ainé.
De Senhaux, H. (1872). Un Mot sur la propriété en Algérie : Dédié aux conseils généraux. Paris : Challamel Ainé.
Genty de Bussy, P. (1833). De l’établissement des français dans la régence d’Alger, et des moyens d’en assurer la prospérité. T. 1, Alger : Imprimerie du Gouvernement.
Genty de Bussy, P. (1833). De l’établissement des français dans la régence d’Alger, et des moyens d’en assurer la prospérité. T. 2, Alger : [Imprimerie du gouvernement].
Genty de Bussy, P. (1834). De l’établissement des français dans la régence d’Alger, et des moyens d’en assurer la prospérité. T. 2, Alger : Imprimerie du Gouvernement.
Genty de Bussy, P. (1835). De l’établissement des français dans la régence d’Alger, et des moyens d’en assurer la prospérité suivi d’un grand nombre de pièces justificatives. T. 1, Paris : Chez Firmin didot frères.
Genty de Bussy, P. (1835). De l’établissement des français dans la régence d’Alger, et des moyens d’en assurer la prospérité suivi d’un grand nombre de pièces justificatives. T. 2, Paris : Chez Firmin Didot Frères.
Genty de Bussy, P. (1839). De l’établissement des français dans la régence d’Alger, et des moyens d’en assurer la prospérité suivi d’un grand nombre de pièces justificatives. T. 1, Paris : Typographie de Firmin Didot Frères.
Genty de Bussy, P. (1939). La propriété dans la régence. Dans P. Genty de Bussy, De l’établissement des français dans la régence. T. 2, d’Alger. Paris : Firmim Didot Frère.
Robe, E. (1875). La propriété immobilière en Algérie : Commentaire de la loi 26/07/1873. Alger : Juillet Saint Lager.
مقال دورية
غطاس عائشة، (1997). إسهام المرأة في الاوقاف في مجتمع مدينة الجزائر خلال العهد العثماني. المجلّة التاريخية، ع. ع. 85-86.
Busquet, R. )1908.( Le Fonds de l’Agence des concessions d’Afrique
et l’organisation des Archives du Gouvernement Général de l’Algérie. In La Révolution française, revue historique, 385-461.
Deny, J. (1921). À propos du fonds Arabe-Turc des archives du gouvernenment de l’Algérie. Revue Africaine, 62, (308-309), 375-378.
Grangaud, I. (2009). Prouver par l’écriture : Propriétaires algérois, conquérants français et historiens ottomanismes. Dans Genèses. (74), 25-45. « Le fonds d’archives de l’ancienne Régence d’Alger ».
فصل من كتاب أو ورقة مقدّمة في مؤتمر
Hiraux, F. (2012). La valorisation des archives : missions, des motivations, des modalités, des collaborations. Enjeux et pratique actuels. Louvain La neuve : Harmattan Academia s.a.
النصوص التشريعية
Ordonnance Royale concernant les cautionnements, les Dépôts
et consignation, et les intérêts qu’ils doivent produire. In Collection des Actes du Gouvernement depuis l’occupation d’Alger du 1er Octobre 1834- 1er Janvier 1839. Paris : Imprimerie Royale, 1843. p. 130.
Ordonnance royale 01 Octobre 1844 relative au droit de propriété en Algérie. In Bulletin des Lois. 9° série. Bulletin 1140. N° 11539.
Ordonnance royale 21 Juillet 1846 relative à la propriété en Algérie. In Bulletin des Lois. 9° série. Bulletin 1319. n° 12896.
Loi du 16 Juin 1851 sur la propriété en Algérie. In Bulletin des Lois. 10° série. Bulletin 404.n° 3010.
Loi du 22/04/1863 : Sénatus-consulte relatif à la constitution de la propriété en Algérie. In Bulletin des lois. 11° série. Bulletin 1105. N° 11104.
Loi Warnier : Loi du 26 Juillet 1873 relative à l’établissement et à la conservation de la propriété en Algérie. In Bulletin des Lois. 12° série. Bull 147. N° 2251.
Arrêté du 01/09/1830 portant organisation du personnel du Domaine : 01/09/1830 par Clauzel. Cf. In. Ministère de la guerre. Collection des Actes du Gouvernement depuis l’occupation d’Alger jusqu’au 1er Octobre 1834. Paris : Imprimerie Royale, 1834. p. 8.
Arrêté du 08/09/1830 du général Clauzel. Les « biens de La Mecque et de Médine ». Cf., Dumasy, François. Propriété foncière, libéralisme économique
et gouvernement colonial : Alger, 1830-1840. In Revue d’histoire moderne et contemporaine, 2 (63)-2, 2016.
Arrêté du 12/12/1831 portant nomination d’une commission chargée du recensement des propriétés domaniales et des propriétés particulières affectées au logement des troupes.. In. Ministère de la guerre. Collection des Actes du Gouvernement depuis l’occupation d’Alger jusqu’au 1er Octobre 1834. Paris : Imprimerie Royale, 1834. p. 150.
Arrêté concernant la caisse de l’administration des domaines et des droits réunis. In Ministère de la guerre. Collection des Actes du Gouvernement depuis l’occupation d’Alger jusqu’au 1er Octobre 1834. Paris : Imprimerie Royale, 1834. p. 178.
Arrêté Gouvernementale 08/12/1834 qui règle le mode à suivre pour la répression des contraventions en matière de douanes et contributions diverses. Article 1. L’administration des Domaines et contributions diverses prendra le nom d’Administration de l’enregistrement et des domaines. Cf. Collection des Actes du Gouvernement depuis l’occupation d’Alger du 1er Octobre 1834- 1er Janvier 1839. Paris : Imprimerie Royale, 1843. p. 74.
Arrêté de M. le Gouverneur général qui réunit à l’administration des domaines la conservation des hypothèques, précédemment confiée aux greffiers.22/07/1835. Cf. Collection des Actes du Gouvernement depuis l’occupation d’Alger du 1er Octobre 1834- 1er Janvier 1839. Paris : Imprimerie Royale, 1843. p. 216.
Arrêté portant que les comptes des receveurs des Domaines et des Douanes de Bone et d’Oran seront centralisés et résumés dans ceux des deux directeurs d’Alger. N. 183.
Arrêté concernant le dépôt de titre de propriété d’immeubles à l’administration des Domaines.
Arrêté concernant la location des immeubles domaniaux su à Arzew, Mostaganem et Bougie. N 218. Cf., Collection des Actes du Gouvernement depuis l’occupation d’Alger depuis l’occupation jusqu’au 1er Octobre 1834. Paris : Imprimerie Royale, 1843. pp. 336-337.
Arrêté concernant le recouvrement de droits, rentes, redevances et toutes autres sommes payables à l’administration des domaines. N 212. Cf., Collection des Actes du Gouvernement depuis l’occupation d’Alger depuis l’occupation jusqu’au 1er Octobre 1834. Paris : Imprimerie Royale, 1843. pp. 326-331.
Arrêté concernant la location d’immeubles domaniaux, la Propriété des emplacements provenant de démolitions ordonnées pour cause d’utilité publique, et les concessions. N 233. Cf., Collection des Actes du Gouvernement depuis l’occupation d’Alger depuis l’occupation jusqu’au 1er Octobre 1834. Paris : Imprimerie Royale, 1843. pp. 355-361.