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Exécuter la loi (1789-1804)

Exécuter la loi (1789-1804)

Alexandre Guermazi, Jeanne-Laure Le Quang, Virginie Martin (dir.), Exécuter la loi (1789-1804), Paris, Editions de la Sorbonne, coll. « Histoire moderne », 2018, 304 p., préf. Pierre Serna, ISBN : 9791035100636.
Notice publiée le 24 mai 2018

Présentation de l'éditeur

« Il ne suffit pas d'avoir des lois, il faut encore veiller à leur exécution […]. Que seraient les meilleures lois si elles n’étaient pas exécutées ? De pures abstractions. » Cette mise en garde du député Vienot-Vaublanc témoigne du problème aussi crucial que récurrent qu’a constitué, tout au long de la période révolutionnaire, l’exécution des lois.

Comment s’assurer que tous les décrets votés par les assemblées ont bel et bien été exécutés alors même que leur « mise en actes » incombe constitutionnellement au pouvoir exécutif ? Comment faire en sorte que ces décrets soient bel et bien respectés « à la lettre » par ceux qui sont chargés de les faire exécuter (les ministres) et de les faire appliquer (les administrateurs locaux), ces agents se permettant trop souvent d’en détourner la « lettre » ou d’en dévoyer l’« esprit » ? Comment, enfin, parvenir à ce que les lois soient comprises et admises des citoyens qui sont tenus de s’y conformer, mais qui ne manquent jamais d’en contester la teneur ?

Si déterminantes qu’elles soient dans le cadre de la construction et de la stabilisation d’un État de droit, ces questions n’ont jusqu’ici fait l’objet d’aucune étude systématique. Cet ouvrage se propose d’esquisser les premières lignes d’une histoire encore trop largement méconnue pour la période révolutionnaire. Réunissant les contributions d’un ensemble de jeunes chercheurs, il interroge les mécanismes complexes de l’exécution de la loi en termes d’échelles, d’acteurs et de pratiques afin de questionner l’efficience du pouvoir exécutif en regard de l’effectivité des lois révolutionnaires.

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Auteurs

Alexandre Guermazi (dir.)

Alexandre Guermazi est docteur en histoire et chercheur associé à l'Institut de Recherches
Historiques du Septentrion (Lille 3).

Jeanne-Laure Le Quang (dir.)

Jeanne-Laure Le Quang est ancienne élève de l'ENS de Lyon, doctorante contractuelle et attachée temporaire d’enseignement et de recherche à l’université de Paris 1 (IHMC-IHRF). Elle travaille sur les pratiques de surveillance et de détention politique de la police napoléonienne.

Virginie Martin (dir.)

Virginie Martin est maître de conférences en histoire moderne à l'université de Paris 1 (IHMC-IHRF). Elle poursuit ses recherches sur les acteurs et les pratiques diplomatiques (1770-1820) ainsi que sur les modes de fabrication et d’application de la politique extérieure sous la Révolution.

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