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Romain Juston Morival, Médecins légistes. Une enquête sociologique

Rémi Rouméas
Médecins légistes
Romain Juston Morival, Médecins légistes. Une enquête sociologique, Paris, Les Presses de Sciences Po, coll. « Académique », 2020, 296 p., ISBN : 9782724625653.
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Texte intégral

  • 1 Couvelaire Louise, « “Affaire Théo” : des expertises pour qualifier le geste », Lemonde.fr, 21 févr (...)
  • 2 Couvelaire Louise, « Mort d’Adama Traoré : une nouvelle contre-expertise met en cause les gendarmes (...)

1Les médecins légistes sont souvent médiatisés lors d’affaires judiciaires retentissantes dans lesquelles leurs expertises peuvent faire basculer les décisions des tribunaux, comme en témoignent récemment l’affaire « Théo »1 et l’affaire « Traoré »2 qui leur confèrent un réel pouvoir sur les qualifications d’homicide et de viol. Néanmoins, l’enquête de Romain Juston arrive à point nommé puisque ces dossiers médiatiques nous disent peu de chose du travail ordinaire de ces « blouses blanches » arpentant les scènes de délits et de crimes. Sur la base d’une enquête mêlant observations et entretiens dans plusieurs services médico-légaux, l’auteur analyse la contribution de ces médecins à la fabrication de la preuve judiciaire tout autant qu’il examine attentivement la physionomie de ce jeune corps professionnel atypique, dans la mesure où sa mission n’est pas de soigner.

  • 3 On distingue la procédure judiciaire inquisitoire des procédures accusatoires, dans lesquelles le j (...)
  • 4 La « circulaire interministérielle relative à la mise en œuvre d’une nouvelle organisation de la mé (...)

2Dans son premier chapitre, l’auteur s’appuie sur des historiens pour retracer la genèse de l’intervention des médecins dans les procès. Le recours par les magistrats instructeurs à des médecins pour établir des preuves se diffuse à partir de la révolution inquisitoriale du XVIe siècle3, mais ces savoirs faire qui gravitent autour des corps violentés ne sont constitués en discipline académique qu’à la fin du siècle des Lumières. Se distinguant dans l’univers de la médecine par leur rapport à l’institution judiciaire et par l’absence de visée thérapeutique, la figure de l’expert oscille entre deux modèles : le légiste occasionnel et le légiste professionnel. En effet, bien qu’il existe des professeurs de médecine légale, n’importe quel docteur en médecine peut s’inscrire sur les listes d’experts et ce malgré un fort corporatisme clôturant de plus en plus étroitement l’exercice de la médecine légale depuis 1830. Le verrouillage de l’expertise médico-légale ne s’amorce véritablement qu’à partir des années 1960, d’abord via le contrôle de l’obtention de certificats en médecine légale, puis par l’intégration de la médecine légale dans les hôpitaux. Ce dernier mouvement s’opère entre 2000 et 20104, notamment grâce à la réunion de la thanatologie (l’étude des cadavres) avec la médecine légale du vivant (l’accueil des victimes) qui accroît la clientèle de cette médecine réputée non rentable.

3Le deuxième chapitre, davantage empirique, est l’occasion pour l’auteur d’étudier les individus qui composent ce corps nouvellement professionnalisé. Tout en rappelant que le monde professionnel des légistes présente une grande hétérogénéité (généralistes/spécialistes, occasionnels/professionnels, hospitaliers/libéraux etc.), il s’efforce de dresser des carrières typiques et s’intéresse d’abord aux rares légistes qui avaient ce projet de carrière avant même de commencer la faculté de médecine. À cet égard, il souligne l’effet de la socialisation primaire qui suscite une appétence marquée pour les questions judiciaires, soit au travers de romans et de séries policières, soit par l’entremise de modèles familiaux, tels que la présence de juristes dans la sphère familiale). À ces cas « précoces » s’ajoute celui, plus fréquent, des étudiants en médecine ayant découvert « la légale » au cours de leur cursus. Les éléments déterminants que l’auteur met en avant sont la présence d’un mentor, le désintérêt progressif pour le soin – qui tient notamment à une gêne dans la relation avec les patients qui se dissipe en la présence de cadavres – et la découverte enchantée du métier en cours de stage. Le reste de ses enquêtés se trouve en médecine légale pour des raisons qui tiennent à des choix de carrière plus tardifs et il se penche notamment sur la manière dont l’exercice de la médecine d’urgence peut en orienter certains vers la victimologie au sein d’unités médico-judiciaires (UMJ). L’auteur clôt ce chapitre en se déplaçant des trajectoires professionnelles vers leurs effets sur les postures des médecins légistes vis-à-vis du droit, laissant transparaître deux modèles. D’un côté, celui d’un « bon expert » qui met à distance à la fois ses spécialités médicales antérieures et toute tentative d’empiètement sur le travail de qualification des magistrats, pour répondre de façon rigoureuse à la demande judiciaire. De l’autre, les « bons médecins » qui se permettent un regard critique vis-à-vis des réquisitions du parquet ou du moins ne veulent pas dissocier l’expertise de leur pratique médicale antérieure. Serait ainsi qualifié un médecin qui se refuserait à prioriser l’audition d’une victime sur la nécessité de lui prodiguer des soins ou bien qui se servirait du cadre de l’expertise pour étudier le fonctionnement des pathologies à des fins thérapeutiques pour les vivants. Si l’auteur indique que la posture du « bon médecin » est fréquente chez les pédiatres et les médecins chercheurs, l’ouvrage – qui reprend à de nombreuses reprises cette distinction – ne permet pas de comprendre la genèse de ces postures au niveau individuel.

  • 5 Si l’ITT atteint le seuil de 8 jours pour les violences volontaires ou de trois mois pour les bless (...)

4Dans le troisième chapitre, c’est l’évaluation des incapacités totales de travail (ITT) dans le cadre de la médecine légale du vivant qui est prise comme objet. Cette estimation, qui vise le nombre de jours durant lesquelles une victime présentera une gêne pour effectuer les tâches de la vie courante, se trouve être très variable dans son calcul en fonction des professionnels et des services enquêtés par l’auteur. De telles variations posent problème en ce que la durée de l’ITT agit sur les choix d’orientation des magistrats du parquet et sur la peine envisagée. Conscients de l’absence de barème homogène, certains médecins mettent l’accent sur la rigueur du texte accompagnant le chiffre tandis que d’autres cherchent à établir des standards localement. Il existe néanmoins une forme de contrôle collectif, intériorisé sous la forme d’une crainte de se voir discrédité en cas d’évaluation exagérée par rapport aux conventions professionnelles. Par ailleurs, les échanges qu’ils ont avec les professionnels du droit (magistrats du parquet et enquêteurs) tendent à modérer leur évaluation, puisque dépasser les seuils légaux a des conséquences budgétaires lourdes pour la justice5. L’auteur montre, au travers de la description d’interactions entre médecin et patient, par quels biais s’introduit la variabilité des pratiques d’évaluation. En effet, depuis 2010, les médecins sont incités à prendre en considération l’impact psychologique des violences dans le calcul de l’ITT, ce qui tend à accentuer ses aléas. Certains rechignent à chiffrer un aspect qu’ils maîtrisent moins que le constat des lésions physiques et préfèrent le mettre à l’écrit ou confier la tâche à un psychologue, tandis que d’autres s’en chargent et le comptabilisent. Plus encore, la tendance à se conformer au modèle du « bon expert » ou à celui du « bon médecin », décrits plus haut, induit une attention différente aux doléances des victimes. Si les premiers pouvaient traiter, comme en autopsie, les patients « comme s’ils ne parlaient pas », ils le feraient (p. 93). À l’inverse, les seconds qui se montrent attentifs et intéressés par le discours du patient, qui n’est plus un simple moyen d’accès aux traces visibles, tendent à accorder des ITT plus importants. Plus largement, en voulant se conformer aux attentes judiciaires, les « bons experts » tendent à évaluer la crédibilité des patients et à soupçonner des usages stratégiques de leur expertise, et ce sous la forme de jugements moraux et sociaux. Tel le cas, par exemple, d’une médecin qui explique être plus sévère à l’endroit d’une victime de viol qui rentre de boîte de nuit plutôt que son travail (p. 98).

5Enfin, les deux derniers chapitres interrogent plus spécialement les rapports qu’entretiennent les médecins et les professionnels du droit. Comme pour l’évaluation de l’ITT, le médecin légiste qui examine un corps dans une salle d’autopsie est à la fois contraint par la demande judiciaire et, dans le même temps, dépositaire d’un pouvoir sur la qualification juridique. Censés délivrer un avis technique sur la cause du décès, les médecins ne peuvent se contenter d’examiner le corps et ils se nourrissent des récits policiers et parquetiers pour mener leurs investigations. Comme dans les chapitres précédents, l’auteur donne à voir les rapports différenciés au monde judiciaire – plus ou moins neutres – et l’effet de la trajectoire professionnelle antérieure sur la manière de conduire une autopsie. Une opposition ressort à nouveau entre les médecins qui veulent avant tout faciliter le travail judiciaire et ceux qui désirent garder une autonomie professionnelle. Cette opposition conduira à se montrer plus ou moins insistant pour solliciter des réquisitions dans les cas où le décès n’est pas suspect par exemple. Cela implique de privilégier l’intérêt scientifique sur des considérations budgétaires – les magistrats du parquet étant soucieux d’économiser les enveloppes délivrées par leur ministère. L’auteur s’intéresse également à la gestion des questions médico-légales chez les magistrats du parquet, mais ce dernier chapitre – plus léger empiriquement – présente davantage le caractère d’une introduction aux formes du travail dans les permanences pénales.

6 En définitive, cette enquête multi-située permet de suivre toutes les étapes qui président à la transformation de traces ou de doléances en preuves judiciaires et montre, outre la grande hétérogénéité des profils et des pratiques dans l’univers médico-légal, que cette transformation suppose une collaboration active entre la science et le droit. C’est néanmoins l’étendue et les formes de cette collaboration qui varie selon les professionnels et les services enquêtés. Le foisonnement de récits d’observation présente l’intérêt de donner à voir le métier tel qu’il se pratique, dans toute sa complexité empirique, mais on peut regretter néanmoins que les postures, modèles et tendances observées – notamment le degré de légalisme – ne soient pas systématiquement reliées aux propriétés sociologiques du contexte étudié ou aux dispositions sociales incorporées par les médecins légistes.

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Notes

1 Couvelaire Louise, « “Affaire Théo” : des expertises pour qualifier le geste », Lemonde.fr, 21 février 2018, en ligne : https://www.lemonde.fr/police-justice/article/2018/02/21/affaire-theo-des-expertises-pour-qualifier-le-geste_5260260_1653578.html (consulté le : 10/09/2020).

2 Couvelaire Louise, « Mort d’Adama Traoré : une nouvelle contre-expertise met en cause les gendarmes », Lemonde.fr, 2 juin 2020, en ligne : https://www.lemonde.fr/societe/article/2020/06/02/nouvelle-contre-expertise-independante-dans-l-affaire-adama-traore-le-plaquage-ventral-est-la-cause-du-deces_6041554_3224.html (consulté le : 10/09/2020).

3 On distingue la procédure judiciaire inquisitoire des procédures accusatoires, dans lesquelles le juge n’est pas proactif dans la recherche des preuves, étant rapportées par les parties en présence.

4 La « circulaire interministérielle relative à la mise en œuvre d’une nouvelle organisation de la médecine légale » appliquée à partir de janvier 2011 organise trois niveaux pour articuler la médecine légale thanatologique et clinique. La thanatologie est exercée dans les instituts médico-légaux (IML) au niveau régional, la médecine du vivant au niveau départemental dans les unités médico-judiciaire (UMJ). Enfin, au niveau local un réseau de proximité constitué de médecins généralistes, du SAMU et d’associations de médecins est payé à l’acte sur l’enveloppe des frais de justice. L’auteur note que paradoxalement ce dernier ne devait intervenir qu’à titre exceptionnel mais couvre en réalité la moitié de la population française (p. 36).

5 Si l’ITT atteint le seuil de 8 jours pour les violences volontaires ou de trois mois pour les blessures involontaires, l’infraction n’est plus une contravention mais un délit, ce qui alourdit la procédure à mener pour les magistrats. Ces derniers sont donc soucieux d’éviter les dépassements de seuils insuffisamment justifiés.

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Pour citer cet article

Référence électronique

Rémi Rouméas, « Romain Juston Morival, Médecins légistes. Une enquête sociologique », Lectures [En ligne], Les comptes rendus, mis en ligne le 22 septembre 2020, consulté le 24 octobre 2020. URL : http://journals.openedition.org/lectures/44114 ; DOI : https://doi.org/10.4000/lectures.44114

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