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Frédéric Chauvaud, Yves Jean, Laurent Willemez, Justice et sociétés rurales du XVIe siècle à nos jours. Approches pluridisciplinaires

Aude Argouse
Justice et sociétés rurales du XVIe siècle à nos jours
Frédéric Chauvaud, Yves Jean, Laurent Willemez (dir.), Justice et sociétés rurales du XVIe siècle à nos jours. Approches pluridisciplinaires, Rennes, Presses universitaires de Rennes, coll. « Histoire », 2011, 379 p., ISBN : 9782753513556.
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Texte intégral

  • 1  « Le monstre de l’autre côté : l’effrayant voisin (1880-1930) », in Étranges voisins. Altérité et (...)
  • 2  « ‘Les millions et les picaillons’de la ‘Grande Thérèse’(1878-1903) », in Impossibles victimes, im (...)

1Frédéric Chauvaud, professeur d’histoire à l’Université de Poitiers, nous avait habitués depuis quelques années, par la coordination de plusieurs ouvrages aux Presses Universitaires de Rennes, à scruter la justice à travers le judiciaire et les récits de ses chroniqueurs ou ses usages littéraires. Sous la plume de l’historien, les tribunaliers et faits-diversiers des XIXe et XXe siècles figurent, en même temps qu’ils rendent compte, les odieux et effrayants monstres urbains : le parricide, l’assassin d’enfant ou encore l’avorteuse. La délinquance et ses visages, d’une part, les représentations et les pratiques judiciaires, d’autre part, permettent d’expliquer les processus de condamnation mis en œuvre par les cours d’assises. En outre, conjuguant le genre et le judiciaire dans un ouvrage remarqué consacré aux femmes devant la justice, Gilles Malandain et F. Chauvaud s’efforçaient de montrer à propos de la « déviance féminine » qui prend acte de la domination masculine, qu’il existe une littérature judiciaire et une justice faites de procès-verbaux, d’arrêts et d’articles de presse. Au cours des publications, souvent issues de journées d’études, F. Chauvaud souligne que « l’intervention de la justice permet de restituer la parole et les sentiments des uns et des autres »1 et qu’une affaire, comme celle dite de la « Grande Thérèse » peut « constituer un révélateur du fonctionnement de la société »2.

2Quoi de plus attendu alors que plusieurs départements de la foisonnante Université de Poitiers et les éditions des Presses Universitaires de Rennes unissent à nouveau leur savoir-faire, dans le livre que nous présentons, et proposent cette fois-ci un ensemble pluridisciplinaire de contributions sur le thème de la justice rurale ?

  • 3  Introduction, p. 7. La phrase vient de Albert Béguin, « Justice pénale », Esprit, 1954, 10, p. 356

3Dès l’introduction, de F. Chauvaud, Yves Jean et Laurent Willemez, les coordinateurs, indiquent que la justice « vertu ou nécessité sociale », mérite attention de la part de « tout esprit soucieux d’équité véritable »3. On comprend plus loin dans l’ouvrage l’importance des termes de cette phrase, tout comme il faudra revenir sur l’introduction pour en saisir la portée car elle embrasse toutes les contributions de l’ouvrage, au nombre de vingt-quatre hormis les introductions de chaque partie et la conclusion de l’ensemble. L’introduction possède de grandes vertus de synthèse et propose une lecture transversale du livre pour en dégager quatre types de rapports à la justice dans les sociétés rurales : l’idée d’une justice républicaine, quelque peu mâtinée de l’idéal démocratique contemporain de l’égalité des chances ; la critique locale de la justice qui fait jaillir des formes d’expression et des mouvements sociaux, avec notamment les cahiers de doléances ; la dialectique de la proximité et de la distance, avec la prise en compte des particularismes locaux ; les mécanismes de régulation sociale qui montrent que la justice n’est pas toujours l’œuvre de professionnels du droit.

  • 4  De façon inexpliquée, le texte de Romain Méliot passe à la trappe dans cette présentation.

4La première partie de l’ouvrage, consacrée à la justice comme instrument de réduction des inégalités, est introduite par Yves Jean et comporte sept publications4. La justice est ici dispensée par les pouvoirs publics sous la forme de subventions et d’aménagements et la période choisie est plutôt contemporaine, encore que certaines contributions offrent une vision diachronique des mécanismes décrits. Il s’agit de réduire les inégalités, surtout scolaires et culturelles, entre les territoires et entre les agriculteurs par la mise en œuvre d’une « justice spatiale », telle que les processus d’indemnisation des dommages naturels. Ainsi, « l’archéologie des subventions agricoles », selon le titre de la première contribution, permet de mettre au jour une offre de justice à travers le temps et son interaction avec la demande formulée par les agriculteurs. La démocratisation de l’enseignement au milieu des années 1960 apparaît également comme une forme de justice sociale émanant de l’état. C’est donc à travers les formes de communication avec les pouvoirs publics que se dévoilent dans cette première partie les contours d’une justice distributive. L’originalité de cette approche consiste à se tourner vers l’offre de justice plutôt que vers la demande, tout en laissant de côté le contrôle social habituellement exercé par l’état.

5La communauté villageoise est alors présentée comme premier outil de ce contrôle. Cet aspect est spécialement abordé dans un article qui prend pour terrain la Guinée maritime selon une approche anthropologique des mécanismes alternatifs de résolution de conflits. On y voit une offre de justice compromissoire et consensuelle même si elle demeure totalement inégalitaire. Elle déborde aussi largement les tribunaux ou espaces judiciaires habituels, comme le montre l’étude sur les expropriations et évictions agricoles : depuis la menace virtuelle jusqu’aux pourparlers « en coulisse des tribunaux ». La justice de l’Etat est ici un spectre agité pour contraindre les prétendants à négocier, ce qui renvoie en particulier aux travaux d’anthropologie juridique et à de nombreuses contributions sur le pluralisme juridique dans les pays d’Afrique ou d’Amérique latine.

6Intitulée « proximité et pluralisme », la deuxième partie introduite par Laurent Willemez est composée de neuf contributions. Une majorité des articles de cette partie, à la différence de la précédente, ont pour cadre la justice de l’Ancien Régime, à l’exception de deux contributions sur le XIXe siècle et deux sur d’anciennes colonies françaises. Discutant la notion de distance, qui en d’autres termes est celle de l’accès à la justice, ces contributions sur la demande de justice et sa réception par les organes en charge de son application plongent dans la judiciarisation des campagnes, phénomène tenu dans cet ouvrage comme étant à l’origine de la diffusion du droit hors des villes. Cependant, la différence entre recours à la justice et recours judiciaire n’est pas établie par les auteurs.

7Dans les villages, outre l’incompréhension et la méfiance à l’égard des magistrats venus des Cités, le maintien de la communauté rurale comme premier instrument du contrôle social, aussi bien dans le champ de la justice civile que celui de la justice criminelle, laisse voir, en la remettant encore trop timidement en cause dans cette deuxième partie de l’ouvrage, une opposition classique : la dialectique entre un ordre juridique traditionnel communautaire relativement fermé, d’un côté, et un ordre juridique et judiciaire « imposé d’en haut » par l’Etat moniste de l’autre. Parfois, seul ce dernier semble assimilé à la justice.

  • 5  On pense notamment aux instruments juridiques tels les reconnaissances de dette ou les testaments.

8Mais, de façon très opportune, les auteurs s’attachent à montrer que, plus qu’une supposée infrajustice, entendue comme une justice qui n’émane pas des tribunaux de l’état, la justice emprunte des territoires variés au sein desquels interviennent de véritables « passeurs culturels » que sont, entre autres, les notaires, greffiers ou avocats. De sorte, d’une part, qu’il existe, des alliances entre les « formes de surveillance communautaire et celles de la justice étatique », comme le souligne L. Willemez et, d’autre part, que le changement d’échelle opéré par les études de cas de litigiosité très locale dévoile l’importance de la gamme socioculturelle sur laquelle se décline l’idée de justice au sein d’une communauté. On regrette néanmoins que la place de l’oralité dans son administration et dans son expression ne soit pas plus explorée, hormis une contribution sur les rumeurs ordinaires au XIXe siècle, car elle aurait pu faire émerger avec plus de force encore d’autres « lieux » de justice, qui ne recoupent pas forcément ceux du judiciaire5.

9La troisième partie, « instrumentalisation et accommodation », présentée par Frédéric Chauvaud, est consacrée à l’exposition d’une diversité de situations quant à l’utilisation stratégique des instances judiciaires par les acteurs, individuels ou collectifs, lorsque plusieurs justices sont en concurrence sur un même territoire. Dans les requêtes sont exprimées les attentes des justiciables et, partant, une idée qu’ils se font de la justice applicable à leur cause. Frédéric Chauvaud relève alors que « rendre la justice passe par des pratiques d’arrangement de gré à gré » et cette troisième partie permet d’ouvrir la réflexion à des formes de justice plus arbitrales. Les contributions de cette troisième et dernière partie de l’ouvrage renvoient donc aux « pratiques de justice » en s’efforçant, par le choix des archives consultées, de pouvoir confronter les demandes et les jugements pour faire ressortir une conception rurale de la justice judiciaire : un instrument de régulation sociale parmi d’autres, qui peut n’intervenir qu’en tant que simple tiers.

  • 6  Les auteurs relèvent néanmoins un grand nombre de recherches doctorales récentes.

10Avec cet ensemble de contributions, c’est avant tout un vide que les auteurs cherchent à combler. Car, si les études sur la justice ne manquent pas, les travaux publiés sur la justice rurale sont épars et trahissent un désintérêt pour « la justice à la campagne »6. Le pluriel des approches envisagées dans l’ouvrage vise justement à ressusciter cet intérêt par la diversité. Aussi, les coordinateurs précisent que la justice est à la fois « un sentiment moral, une préoccupation au cœur de l’action publique et un ensemble d’institutions » qui règlent les conflits sociaux.

11Ainsi, cet ouvrage dense, qui peut paraître dispersé puisque son titre annonce une période de presque cinq siècles et dont les disciplines sont variées, atteint son objectif et lance des pistes de recherche. Il n’échappe cependant pas aux contraintes d’une dialectique classique qui oppose la justice étatique et la justice rurale, même si la troisième partie s’attache à montrer « la complexité des justices concurrentes à l’œuvre ».

12Cependant, si la plupart des auteurs se sont effectivement focalisés sur la justice rurale et son articulation avec les pouvoirs publics, ce livre représente surtout, à notre avis, une invitation à se pencher sur l’offre de justice à des niveaux très locaux et à des échelles très petites, déjà inventoriées par la micro-histoire, pour en saisir la définition par les mots de ceux qui la font, c’est-à-dire aussi bien ceux qui la rendent que ceux qui la demandent. Finalement, la justice rurale, comme toute justice, ne se situe pas seulement au sein des juridictions villageoises mais aussi dans les rapports sociaux, parfois les plus intérieurs et les plus insoumis. C’est sans doute ici que l’approche de la conflictualité chère à Frédéric Chauvaud trouve son terrain, dans un écho au « traditionnel canevas de l’ordre social rural » de l’anthropologie historique de L. Assier-Andrieu.

13Par conséquent, la présence d’une justice à la fois distributive, commutative et corrective au sein des sociétés rurales étudiées renvoie à un long débat philosophique et théorique sur les liens entre justice, droit, égalité et équité, que l’approche par cas proposée dans l’ouvrage permet d’étayer utilement. Surtout, le fait de n’avoir pas cantonné l’objet problématique, la justice, à une idéologie démocratique permet aux auteurs d’augmenter le savoir académique sur cette épineuse question, Qu’est-ce que la justice ?, et d’en renforcer une approche, somme toute, largement anthropologique.

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Notes

1  « Le monstre de l’autre côté : l’effrayant voisin (1880-1930) », in Étranges voisins. Altérité et relations de proximité dans la ville depuis le XVIIe siècle, 2010, p. 47.

2  « ‘Les millions et les picaillons’de la ‘Grande Thérèse’(1878-1903) », in Impossibles victimes, impossibles coupables. Les femmes devant la justice (XIXe-XXe siècle), 2009, p. 213.

3  Introduction, p. 7. La phrase vient de Albert Béguin, « Justice pénale », Esprit, 1954, 10, p. 356.

4  De façon inexpliquée, le texte de Romain Méliot passe à la trappe dans cette présentation.

5  On pense notamment aux instruments juridiques tels les reconnaissances de dette ou les testaments.

6  Les auteurs relèvent néanmoins un grand nombre de recherches doctorales récentes.

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Pour citer cet article

Référence électronique

Aude Argouse, « Frédéric Chauvaud, Yves Jean, Laurent Willemez, Justice et sociétés rurales du XVIe siècle à nos jours. Approches pluridisciplinaires », Lectures [En ligne], Les comptes rendus, 2011, mis en ligne le 30 août 2011, consulté le 16 juin 2019. URL : http://journals.openedition.org/lectures/6213

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