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Notes de lecture et livres reçus

Soazick Kerneis (dir.), Une histoire juridique de l’Occident. Le droit et la coutume (iiie-ixe siècle)

Paris, Presses universitaires de France (« Nouvelle Clio »), 2018, xi-463 p.
Corinne Leveleux
p. 223-225
Référence(s) :

Soazick Kerneis (dir.), Une histoire juridique de l’Occident. Le droit et la coutume (iiie-ixe siècle), Paris, Presses universitaires de France (« Nouvelle Clio »), 2018, xi-463 p.

Texte intégral

1La parution d’un ouvrage d’histoire du droit dans la prestigieuse collection « Nouvelle Clio », consacrée à l’histoire générale constitue en soi un petit évènement éditorial. Avant l’entreprise collective dirigée par Soazick Kerneis, seule la célébrissime, mais déjà ancienne, Mutation féodale due aux plumes d’Éric Bournazel et de Jean-Pierre Poly (également mobilisé sur cette histoire juridique) avait été confiée à des historiens du droit au sein de cette même collection. Si, a priori, le présent ouvrage ne soulève pas les débats fiévreux du précédent (le sujet est tout de même moins polémique), il n’en demeure pas moins significatif de l’intérêt croissant – et réjouissant – pour le passé du droit. Il permet aussi, opportunément, de prendre la mesure du renouveau considérable des études consacrées aux phénomènes juridiques dans les sociétés anciennes parues au cours des trente dernières années. Il est donc d’autant plus incompréhensible que cet important opus soit le seul de la collection à ne pas disposer d’une bibliographie, alors même qu’il s’agit précisément de l’une des caractéristiques des livres édités sous le label « Nouvelle Clio ». Devant ce constat de carence, le lecteur de bonne volonté n’a d’autre choix que de se débrouiller, naviguant entre d’une part les sources et les ouvrages mentionnés conventionnellement à la fin de l’ouvrage (p. 445-457) et d’autre part les cinquante pages de bibliographie qu’il aura pris soin de télécharger au préalable en allant sur le site des Presses universitaires de France1. Face à cette déplorable situation et ignorant les motifs d’une telle disjonction entre sources et bibliographie qui heurte à la fois le bon sens, la commodité de lecture et l’identité même de la collection, l’auteure de ces lignes formule le souhait que la future réédition de ce livre soit l’occasion d’y mettre un terme.

2Outre les raisons de bon sens déjà évoquées, l’ampleur et la qualité de l’entreprise le méritent largement. Le projet scientifique de celle-ci est proclamé dès le titre, qui assume le parti pris d’un choix d’écriture (une histoire juridique de l’Occident) dont la singularité est redoublée par un sous-titre intriguant : « le droit et la coutume », comme si l’un excluait l’autre. Dissipons tout de suite un possible malentendu. Ce n’est pas à une exclusion (le droit contre la coutume) qu’est convié le lecteur, mais à un effort d’articulation entre des normativités différentes (celle du ius romain et celle(s) de la coutume). Ce programme de travail est exposé dans une vigoureuse introduction, repris et précisé dans les propos conclusifs. Il s’agit de déployer une archéologie du droit occidental, caractérisé par la succession de deux épistémès : l’une organisée autour du ius romain et de son langage rationnel, l’autre, émergeant au cours de l’Antiquité tardive, matrice de la coutume comme des droits contemporains et désignée comme directum, un adjectif qui, substantivé, s’imposa peu à peu dans le langage populaire pour désigner le droit, dans ses dimensions objective et subjective.

3Pour mener à bien cette entreprise foucaldienne qui ne dit pas son nom, l’enquête assume une triple orientation : chronologique, épistémologique, méthodologique. L’option de la longue durée est cohérente au regard de l’objectif des auteurs. Elle est seule apte, en effet, à rendre compte de l’évolution des représentations mentales, de la transformation des pratiques discursives, du reformatage des cadres culturels et des structures religieuses, bref de changements, brutaux ou progressifs, sur lesquels le rythme rapide des évènements a finalement peu de prise. Cette longue durée, en outre, enjambe la césure traditionnelle liée à la disparition de l’Empire romain d’Occident tout en en soulignant paradoxalement l’importance. S’il fait sien l’horizon d’une antiquité tardive chère à Henri-Irénée Marrou comme à Peter Brown et s’il choisit d’explorer la séquence qui sépare les premières codifications romaines de la fin de l’Empire carolingien, cet ouvrage n’en reconnaît pas moins l’importance du ve siècle dans la genèse des droits occidentaux : « La promulgation par Théodose en 438 d’un code [...] est un tournant : le code magnifie l’idéologie du pouvoir et en même temps le limite. L’administration impériale soumet le prince aux lois » (p. 435). De même, en 476, « le délaissement des insignes de l’Auguste occidental marque un seuil : à l’ouest, la clef de voûte d’un édifice mental siècle après siècle édifié s’est effondrée ; il n’y a plus de maître du monde, ou plutôt il est à Constantinople » (p. 416), ouvrant ainsi la voie à une brisure de la res publica et à la disparition d’un référentiel juridique commun. Enfin, la « barbarisation » de l’Empire tout comme la reprise par les royautés germaniques des cadres et du langage romains inaugurèrent, aux ive-ve siècles, une temporalité juridique nouvelle.

4Au demeurant, la longue durée est congruente avec le choix méthodologique d’une anthropologie historique du droit, illustrée par « l’école de Nanterre » à laquelle appartiennent la plupart des contributeurs de ce volume. Autant qu’une réalité politique, le droit est abordé comme un phénomène culturel et social structuré autour de la régulation des conflits, de l’organisation de la parenté, de l’efficacité des rituels. Cette approche, qui permet d’éclairer une période où les sources écrites sont relativement rares, répond enfin à une double affirmation épistémologique : d’abord la répudiation de schémas hérités du xixe siècle (mais qui forment toujours l’arrière-plan de certaines publications contemporaines) articulés sur une philosophie de l’histoire (au mieux) ou sur une lecture politique du passé des sociétés et des peuples (au pire), dont l’affrontement entre « germanistes » et « romanistes » offre une illustration significative. Cette rupture avec les traditions se fait au bénéfice de lectures plurielles de l’histoire qui s’attachent à rendre les traces du passé à leurs incertitudes et à leur mystère. Ce souci d’ouverture s’accompagne logiquement d’une certaine complexité de l’écriture qui fait le pari de l’intelligence et de la patience du lecteur. Une patience d’ailleurs largement récompensée par la richesse de l’information fournie, la profondeur et la nuance des analyses et, pour certaines contributions, par une réelle élégance de style.

5L’autre affirmation épistémologique est celle d’une dé-singularisation du droit, restitué à sa dimension de phénomène social, empreint certes d’une technicité particulière, mais aussi pleinement comptable des analyses et des concepts de l’ethnologue, de l’anthropologue, du sociologue et de l’historien, au même titre que le pouvoir, la religion ou la culture. Ce constat peut sembler aller de soi, mais à la vérité il n’en est rien. En effet, les juristes présentent souvent le droit comme un système complet et autopoïétique, doté d’une rationalité propre fondamentalement endogène. Or, en démontant certains des processus juridiques à l’œuvre dans la longue durée, autour de la coutume, de la justice, du mariage, de l’esclavage par exemple, l’entreprise dirigée par S. Kerneis ne les trivialise pas, bien au contraire. Elle montre que, historicisé, socialisé, anthropologisé, ethnologisé, le droit ne se dissout pas dans la brume des concepts, pour peu qu’il soit pris au sérieux en tant que tel et analysé à partir du cadre qui lui donne sens et efficacité.

6Rendu cohérent par ce programme théorique commun, l’ouvrage est divisé en huit chapitres d’une soixantaine de pages et portant tous un titre latin à l’exception des deux derniers. Le premier, confié à Aude Laquerrière-Lacroix (« Ius et iustitia aux ive-ve siècles ») expose avec sobriété et clarté les cadres du droit romain, dans sa dimension normative et institutionnelle. Le chapitre 2 (« Lex Christi. Réalités et diversité de la conversion chrétienne »), dû à Aram Mardirossian, est sans doute celui qui répond le moins au projet de l’ouvrage. C’est une histoire des conciles et des collections canoniques en Orient et en Occident, qui pêche parfois par ses approximations, mais qui surtout fait peu de cas des pratiques religieuses concrètes. Les chapitres 3 et 4 (« Vox divi et vox populi, la pluralité des droits » ; « Leges barbarorum. La création des lois des nations »), écrits respectivement par Soazick Kerneis et Jean-Pierre Poly, peuvent être lus en écho l’un de l’autre puisqu’ils abordent les questions fondamentales de l’acculturation juridique, du pluralisme normatif, du contenu et des contours de la « romanité » du point de vue de l’Empire et de celui des nations barbares. L’analyse serrée des effets de l’édit de 212 tout comme l’étude de la structure et de l’écriture des « pactes » germaniques sont des modèles du genre. Le chapitre 5, écrit par Alexandre Jeannin (« Vigor actorum. La mise en forme romanisante de la pratique »), montre le travail des modestes et anonymes praticiens, s’efforçant de répondre au mieux aux demandes de droit de leur clientèle, bricolant à partir des bribes de la tradition et des ressources de l’oralité, inventant un procédé ici, christianisant une formule là, puisant dans les répertoires, les abrégés, les recueils divers pour rapetasser tant bien que mal un contrat. Il souligne également l’importance cruciale de la conservation des actes et les efforts parfois tentés pour les reconstituer après la disparition des gesta municipalia et de la pratique de l’insinuation. Pour sa part, Christophe Archan (« Ius septentrionalis. La diversité juridique dans les îles Britanniques ») retrace avec précision et vivacité les univers juridiques de l’Irlande – dominée par la place éminente des poètes et des juges comme par l’importance des règles de procédure – et du monde anglo-saxon, beaucoup plus normatif, où, depuis Ethelbert de Kent, les lois édictées par les rois ou attribuées à leurs mérites jouèrent un rôle de premier plan dans la société et dans le droit insulaire. Il explique la différence d’évolution juridique de ces deux mondes par le fait que « l’Église d’Angleterre, bien différente de celle d’Irlande, n’a pas permis que les witan (sages) connaisseurs de la coutume ne constituent une classe de juristes » (p. 341). Enfin, les deux derniers chapitres, co-écrits par S. Kerneis et J.-P. Poly (« La coutume entre le ciel des idées et le gouvernement des hommes » ; « Le fantôme de la liberté ou la formulation juridique des divisions sociales »), affrontent avec méthode la thématique structurante de l’ouvrage : les relations entre la normativité du droit et celle des pratiques sociales. Parmi plusieurs pistes, le sujet est notamment traité au prisme de deux très gros dossiers historiographiques : d’une part, le passage des coutumes gentilices aux coutumes territoriales ; d’autre part, l’évolution des rapports de domination. Le premier de ces dossiers permet de développer une discussion critique (et bienvenue) de la thèse traditionnelle selon laquelle l’émergence des droits dits « savants » à partir du xiie siècle aurait permis la formulation des droits coutumiers territorialisés ; le second dossier reprend à frais nouveaux le passage de l’esclavage antique au servage médiéval en en proposant une analyse nuancée.

7Cet ouvrage ambitieux dans son propos, inégal dans ses parties, parfois difficile dans sa forme, devrait faire date. Non pas seulement parce qu’il constitue une synthèse rigoureuse, exigeante et complète sur la genèse des droits européens, mais parce qu’il prend radicalement au sérieux le programme d’une histoire du droit à la fois pleinement juridique et résolument ouverte sur les propositions des sciences sociales en général, de l’anthropologie historique en particulier. Ce pari, difficile, a été tenu. Il ne reste plus qu’à lui donner une suite.

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Pour citer cet article

Référence papier

Corinne Leveleux, « Soazick Kerneis (dir.), Une histoire juridique de l’Occident. Le droit et la coutume (iiie-ixe siècle) »Médiévales, 82 | 2022, 223-225.

Référence électronique

Corinne Leveleux, « Soazick Kerneis (dir.), Une histoire juridique de l’Occident. Le droit et la coutume (iiie-ixe siècle) »Médiévales [En ligne], 82 | 2022, mis en ligne le 10 novembre 2022, consulté le 09 décembre 2022. URL : http://journals.openedition.org/medievales/12280 ; DOI : https://doi.org/10.4000/medievales.12280

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Auteur

Corinne Leveleux

Université d’Orléans/EPHE

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