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Varia

Lost in prescription

Claire Besson et Dorothée Chaoui-Derieux
p. 69-71

Résumé

Cet article explore quelques interrogations sur les modalités et finalités de la prescription en archéologie préventive en pratique dans un service régional de l’archéologie.

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Texte intégral

1C’est en voulant dresser un bilan de plusieurs décennies d’archéologie urbaine en Île-de-France que nous sommes progressivement arrivées à cette envie (ce besoin peut-être ?) de mettre noir sur blanc quelques réflexions sur la prescription d’archéologie préventive, comme acte scientifique certes mais également social : comment, pour quoi, voire pour qui prescrire ? Forte chacune de plus de vingt ans d’expérience en service régional de l’archéologie (SRA), que pouvons-nous en dire aujourd’hui ? Quelle est la finalité de toutes ces interventions et qu’en faisons-nous ? Comment les restituer, tant auprès de la communauté scientifique, du public, que des aménageurs ? Car si ces derniers ont leur part de responsabilité dans la consommation de ce patrimoine, nous avons la nôtre également, particulièrement dans sa (supposée) conservation.

La prescription, un acte souvent ambivalent

  • 1 . Ministère de la Culture et de la Communication, sous-direction de l’archéologie, Paris, 2002.

2Lors des assises interrégionales de l’archéologie en 2001-20021, un collègue de SRA évoquait « la solitude du prescripteur de fond » face à ses dossiers : en effet, s’il existe bien évidemment des motivations objectives à l’origine de chacune de nos prescriptions, on ne saurait nier la part de subjectivité dans cette prise de décision. Chaque prescripteur (cf. infra) aura ainsi plus d’affinités avec telle période chronologique ou telle thématique de recherche ; il connaîtra mieux telle ou telle partie de « son » territoire et voudra vérifier et/ou compléter des données, insistant sur certaines zones. Sans compter le fait qu’il est avant tout un individu avec sa personnalité, influencé par son état moral ou physique.

  • 2 . Nous n’évoquons pas ici le cas des « suivis de travaux », qui supposent une intervention des arch (...)

3Attardons-nous quelques instants sur ce terme de « prescripteur » : dans les SRA, est ainsi dénommé par commodité tout archéologue amené à exercer une responsabilité territoriale dans l’instruction des dossiers d’aménagement, quel que soit son grade ou sa fonction ; par « prescrire » s’entend tout acte administratif et scientifique pris en mesure compensatoire d’une atteinte prévisible au patrimoine archéologique. Ce terme générique de prescripteur, sous lequel se retrouvent donc indistinctement conservateurs du patrimoine, chargés de mission, ingénieurs d’études ou de recherche et contractuels, tend désormais à être remplacé par celui de « responsable territorial » (mention parfois assortie de « des dossiers d’archéologie »), rendant davantage justice à la réalité des missions. Cette ambiguïté terminologique traduit parfaitement le malaise ressenti de plus en plus crûment dans les services : notre rôle n’est manifestement pas (plus ?) de « conserver », « d’étudier » ou de « rechercher », comme le laisseraient supposer nos cadres d’emploi. Concrètement il s’agit, après examen des dossiers d’urbanisme et d’aménagement du territoire parvenus au SRA, de sélectionner ceux pour lesquels nous demanderons, en tant qu’experts territoriaux et/ou chronologiques (en fonction de l’organisation de chaque service), qu’une opération archéologique soit assurée avant la réalisation du projet2.

4Sans grande surprise, nous avons tendance à prescrire « naturellement » un diagnostic dans des secteurs dont nous connaissons déjà le potentiel : emprise d’une ville antique et/ou médiévale, berge, rebord de plateau… Si le projet d’aménagement est situé dans une zone qui a déjà prouvé son ancienneté (et dont le bon état de conservation des vestiges a pu être documenté), il apparaît alors de notre « devoir » de continuer à renseigner cette occupation – quand bien même nous en aurions déjà un très bon aperçu.

5L’information principale attendue d’un diagnostic est une estimation du potentiel archéologique, notamment à partir de l’épaisseur stratigraphique conservée, dont la connaissance permettra d’évaluer l’impact des projets reçus pour avis. Une attention particulière est donc portée aux cotes projetées de fonds de travaux, mises en regard du niveau d’apparition des couches archéologiques et du substrat observés dans des opérations réalisées à proximité (en s’appuyant également sur d’éventuels sondages géotechniques). La multiplication des points d’observation, même modestes, contribue ainsi à une meilleure connaissance d’un secteur, et permet d’adapter la politique de prescription. C’est pourquoi des dossiers longtemps traités « sans suite » à cause de la présence d’un sous-sol sont aujourd’hui appréhendés différemment : un niveau existant en infrastructure peut en effet ne pas avoir totalement « consommé » la stratification, conservée partiellement. Dans des contextes urbains aux surfaces de plus en plus contraintes, ces opérations vont avoir tendance à se multiplier, et ne pas prescrire ni intervenir malgré de telles conditions amènerait à se priver d’informations pertinentes.

  • 3 . Article L. 522-5 du code du Patrimoine pour la mise en place des zones de présomption de prescrip (...)

6Paradoxalement, on prescrit tout autant des diagnostics dans des secteurs pour lesquels la carte archéologique est lacunaire, ce qui est le principe même d’une démarche heuristique et peut s’avérer très fructueux. En Île-de-France, certains arrêtés de zonage3 mis en place dès 2003 avaient ainsi pour objectif de prendre en compte un patrimoine bien identifié, tandis que d’autres visaient à récupérer un maximum de dossiers sur des communes mal documentées pour en tester le potentiel : 20 ans plus tard, ces mêmes zonages sont toujours utilisés et ont généré de très nombreuses opérations. Il est donc plus que légitime de s’interroger sur l’évolution de notre pratique de prescription dans ces territoires : sommes-nous en capacité de définir des priorités scientifiques ou bien devons-nous continuer à subir l’aménagement et répondre au coup par coup sans nous inscrire dans de réelles problématiques ?

7La croissance exponentielle des dossiers reçus en SRA et, corollaire, de tous les actes administratifs nécessaires à la réalisation d’une opération, induit une gestion très chronophage, et le prescripteur ne peut guère espérer avoir le temps de tirer un bilan sur « son » territoire : cela revient pourtant clairement à considérer que l’instruction des dossiers est prioritaire sur la mise en œuvre d’un véritable état de la recherche. L’une ne va pas sans l’autre, les opérations nourrissent la recherche et celle-ci génère celles-là, mais prendre un peu de recul ne devrait pas être une utopie si l’on veut pouvoir continuer à motiver scientifiquement une intervention. De toute évidence, il faudrait consacrer plus de temps et d’énergie à mettre en place de véritables cartes du potentiel archéologique à vocation ouvertement prédictive, dans la lignée des Documents d’évaluation du patrimoine archéologique des villes de France édités par le Centre national d’archéologie urbaine. Les objectifs assignés à la prescription de diagnostics seraient ainsi plus ciblés, permettant à l’opérateur de prévoir des moyens adaptés pour répondre dès ce stade de manière pointue à des problématiques bien définies.

  • 4 . Selon la formule réglementaire désignant la fouille (code du Patrimoine, articles L. 510-1 et 521 (...)

8Il pourrait également être utile de s’interroger, au coup par coup, sur la réelle valeur ajoutée d’une opération de fouille par rapport aux résultats obtenus lors de certains diagnostics – quand bien même ces derniers auraient mis en évidence la présence de vestiges bien conservés. Là encore, paradoxalement, les motivations pour prescrire une fouille peuvent être ou bien l’extrême représentativité (d’une activité, d’une période…) ou bien l’extrême originalité des vestiges (variante dans la typologie, structures exceptionnelles, chronologie peu documentée…), ainsi que leur état de conservation. L’expertise de responsables d’opérations chevronnés, ayant une connaissance poussée du territoire, permet cependant dans certains cas de cerner de manière satisfaisante l’organisation spatiale d’un site dès le diagnostic, de le caractériser correctement, de faire les observations et relevés utiles, et de prélever le mobilier pertinent en qualité et en quantité : autant d’éléments suffisants pour « sauvegarder par l’étude »4 l’information scientifique sans aller jusqu’à prescrire une fouille.

9Certes, des vestiges archéologiques seront détruits par le projet d’aménagement, mais en apprendrait-on nécessairement plus si une fouille était prescrite ? Qu’espère-t-on d’une opération complémentaire : plus de mobilier, un plan affiné… ? Quelle valeur accorder aux vestiges découverts lors du diagnostic, par rapport à ceux attendus en fouille ? Ne peut-on raisonnablement accepter une perte minime d’information ? Tout vestige mérite-t-il une fouille exhaustive ? C’est peut-être finalement sur cette question de représentativité que nous devrions particulièrement nous pencher. En quoi les vestiges mis au jour lors du diagnostic nous laissent-ils espérer des informations importantes qui nécessiteraient une fouille, en quoi renouvellent-ils les recherches ou nous offrent-ils des éléments inédits ? Prescrire une fouille évite parfois d’avoir à s’interroger sur sa réelle nécessité scientifique. Pris par des délais contraints – et souvent raccourcis par une « amicale » pression de l’aménageur – et en l’absence de bilan régional, nous pouvons parfois avoir le sentiment d’enchaîner les prescriptions et les opérations sans réfléchir posément ni élaborer de vraies voire de nouvelles problématiques.

  • 5 . https://www.culture.gouv.fr/Thematiques/Archeologie/Ressources-documentaires/Programmation-nation (...)

10Par ailleurs, la programmation nationale élaborée et publiée régulièrement par le Conseil national de la recherche archéologique5 entend orienter les choix à faire et définir des axes scientifiques à privilégier ; cette publication est donc censée aider les prescripteurs. Cependant, quel responsable territorial est prêt à laisser détruire un site repéré en diagnostic, au motif qu’il ne correspond à aucune des axes de recherche pluriannuels fixées ? Fort heureusement les intitulés sont assez ouverts pour accepter à peu près tout cas de figure, mais on voit bien là les limites de cet exercice de prescription, entre science et conscience…

Fouiller ou conserver : quelle transmission pour ce patrimoine ?

11Depuis la fin des années 1990, les opérations se succèdent et s’accumulent, et la mise en place de la loi de 2001 puis ses décrets d’application n’a fait que renforcer un système progressivement dévoyé : si un projet d’aménagement menace la conservation d’éventuels vestiges, il suffit de faire réaliser un diagnostic anticipé, puis éventuellement de financer une fouille. Tout se passe comme si la mise en œuvre de ce dispositif compensatoire empêchait dorénavant d’envisager une alternative, faisant de la fouille une fin en soi. Mais ne serions-nous pas passés d’un excès de destructions regrettables à un excès de prescriptions onéreuses en temps et en argent, au prix d’une consommation consentie du patrimoine ? Alors que nous sommes censés assurer une instruction raisonnée des permis de construire, ne s’agit-il pas plutôt d’accorder des permis de détruire ?

  • 6 . Article R. 523-15 du code du Patrimoine.
  • 7 . Une mention et cartographie dans le Plan local d’urbanisme serait une possibilité à étudier.

12Certes, le législateur a mis en place la possibilité d’une « modification de consistance du projet »6, véritable solution miracle qui satisferait toutes les parties par l’application pratique de l’article L. 522-1 du code du Patrimoine : « L’Etat veille à la conciliation des exigences respectives de la recherche scientifique, de la conservation du patrimoine et du développement économique et social ». En offrant à l’aménageur la possibilité de mener à bien son projet sous réserve de quelques ajustements techniques, tout en garantissant la conservation des niveaux archéologiques, chacun pourrait espérer se sortir par le haut d’une situation souvent complexe. En admettant le bien-fondé d’une telle décision, comment cependant vérifier concrètement que le projet sera conforme à ce qui a été annoncé, et les conditions de préservation pérennes dans le temps ? Les collègues des SRA n’ont en effet pas la formation technique nécessaire pour s’assurer que les mesures annoncées sont réellement mises en œuvre sur le terrain et adéquates ; et comment prendre en compte d’éventuelles modifications techniques de dernière minute (raccordement aux réseaux, modification du système de fondations…) qui pourraient avoir un impact sur la conservation ? Comment même garder efficacement la mémoire de ce site non détruit mais non fouillé, au sein du SRA et du côté de du service instructeur7 ? Cette solution n’en est une qu’à moyen terme, car elle ne donne aucune possibilité de garantir sur la durée les objectifs recherchés.

13Évidemment le dispositif tel que prévu par le code du Patrimoine (diagnostic, fouille, modification de consistance de projet) est un outil a priori efficace, que nous avons appelé de nos vœux (notre génération de prescripteurs se souvient encore du temps de l’archéologie de « sauvetage urgent »), mais s’avère-t-il pleinement satisfaisant ? C’est en effet faire peu de cas de notre conscience patrimoniale et de nos responsabilités vis-à-vis des générations actuelles et futures. Si la consommation des terres agricoles est un sujet d’inquiétude pour la société, celle du patrimoine archéologique devrait également en devenir un ; fouiller n’est pas préserver, et le faire sous la pression de l’aménagement plutôt que par nécessité strictement scientifique ne peut conduire qu’à des résultats partiels et peu pertinents.

14Ne vaudrait-il pas plutôt concentrer nos efforts sur la définition de véritables questionnements et/ou zones de recherche, qui nous permettraient d’alerter aménageurs, élus, services d’urbanisme sur la valeur de ce patrimoine et sur l’intérêt de trouver des alternatives à sa destruction, le fût-elle par la fouille ? Or à ce jour, au rythme de l’activité archéologique, aucune vue d’ensemble n’est possible, aucune prise de recul n’est envisageable sans un risque corollaire de pertes irrémédiables. Et pourtant, continuer à cumuler les opérations dont seule une faible part sera réellement exploitée scientifiquement et valorisée auprès du public n’est pas une solution.

15Responsables de ce patrimoine archéologique, pouvons-nous aujourd’hui nous contenter de ces mètres linéaires de rapports alignés sur les étagères d’une bibliothèque comme seule sauvegarde effective ? Est-ce là vraiment l’unique conservation (et restitution) dont nous sommes capables auprès de la communauté scientifique et de la société ?

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Notes

1 . Ministère de la Culture et de la Communication, sous-direction de l’archéologie, Paris, 2002.

2 . Nous n’évoquons pas ici le cas des « suivis de travaux », qui supposent une intervention des archéologues qui s’adaptent à l’avancement.

3 . Article L. 522-5 du code du Patrimoine pour la mise en place des zones de présomption de prescription archéologique (ZPPA).

4 . Selon la formule réglementaire désignant la fouille (code du Patrimoine, articles L. 510-1 et 521-1).

5 . https://www.culture.gouv.fr/Thematiques/Archeologie/Ressources-documentaires/Programmation-nationale-de-la-recherche-archeologique/La-programmation-nationale-de-la-recherche-archeologique.

6 . Article R. 523-15 du code du Patrimoine.

7 . Une mention et cartographie dans le Plan local d’urbanisme serait une possibilité à étudier.

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Pour citer cet article

Référence papier

Claire Besson et Dorothée Chaoui-Derieux, « Lost in prescription »Les nouvelles de l'archéologie, 171 | 2023, 69-71.

Référence électronique

Claire Besson et Dorothée Chaoui-Derieux, « Lost in prescription »Les nouvelles de l'archéologie [En ligne], 171 | 2023, mis en ligne le 12 mars 2024, consulté le 30 mai 2024. URL : http://journals.openedition.org/nda/14717 ; DOI : https://doi.org/10.4000/nda.14717

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Auteurs

Claire Besson

Conservateur en chef du patrimoine, DRAC Ile-de-France /service régional de l’archéologie, UMR 7041 ArScAn « Archéologies et Sciences de l’Antiquité » équipe GAMA « Archéologie de la Gaule et du Monde Antique »

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Dorothée Chaoui-Derieux

Conservateur en chef du patrimoine, DRAC Ile-de-France /service régional de l’archéologie, UMR 7041 ArScAn « Archéologies et Sciences de l’Antiquité » thème transversal « Archéologie du fait urbain »

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