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Recensions et notes de lecture

Daniel Bachet et Benoît Borrits, Dépasser l’entreprise capitaliste, les cahiers du salariat

Isabelle Chambost
p. 207-294
Référence(s) :

Daniel Bachet et Benoît Borrits, Dépasser l’entreprise capitaliste, les cahiers du salariat, Vulaines-sur-Seine, Éditions du Croquant, 2021, 217 p.

Texte intégral

  • 1 Nous renvoyons également le lecteur aux notes de lecture de ces deux ouvrages, réalisées respectiv (...)

1Cet ouvrage s’inscrit dans le prolongement des réflexions menées par le Réseau Salariat, à l’échelle macropolitique, afin d’élaborer un projet de société alternatif et émancipateur, se fondant sur une redéfinition du rôle du salaire – « un salaire attaché à la personne » –, sur une conception alternative du travail et du statut de producteur – « copropriété d’usage des moyens de production » –, ainsi que sur une forte socialisation de la valeur économique (Friot, 2010, 20121). Issu d’un séminaire dont il rassemble les contributions, mais également les échanges, cet ouvrage vise à refonder l’entreprise. Dans cette perspective, les auteurs donnent corps à une analyse microsociale et politique dépassant une vision centrée sur « le seul collectif de travail » (p. 23) et interrogeant les représentations juridiques et comptables, ainsi que les modes de gouvernance actuels. L’ouvrage comprend neuf chapitres : Comment inscrire dans le droit le concept d’entreprise, inexistant juridiquement à ce jour ? Comment reconstruire une comptabilité intégrant les enjeux environnementaux et sociaux, y compris ceux de redistribution des richesses ? Quelle place faut-il laisser aux actionnaires ? Comment réinventer le politique par l’entreprise ? Sur quelles bases déterminer la rémunération des travailleurs ? Comment financer l’entreprise ?

  • 2 L’approche défendue par Jacques Richard dans le quatrième chapitre, ainsi que l’approche de la val (...)

2Le premier chapitre – « Reconstruire l’entreprise pour émanciper le travail » – permet à Daniel Bachet de présenter une analyse institutionnelle de l’entreprise, ayant vocation à être centrée sur sa capacité productive et commerciale, et de présenter des approches comptables2 favorisant la conservation de cette dernière au sein de son écosystème. Rappelant que l’entreprise – de la PME à la multinationale – est un concept économique et non juridique et qu’elle ne peut donc faire l’objet d’une analyse en termes de droits de propriété, mais plutôt en termes de pouvoirs, l’auteur insiste sur la nécessité d’associer aux apporteurs de ressources financières, les travailleurs et l’environnement.

3Deux contributions sont ainsi plus particulièrement centrées sur la question du droit. Dans le troisième chapitre « Remettre l’entreprise au travail », Olivier Favereau, à la lumière de l’économie des conventions, revient sur les caractéristiques de la financiarisation et ses effets délétères. Il explique, comment cette dernière a associé, en les déformant : d’une part, la notion d’entreprise à celle de société, propriété de ses actionnaires ; et, d’autre part, la relation contractuelle de travail salarié à un contrat relevant de la théorie de l’agence. Rappelant que la Cour de cassation refuse que l’intérêt de la société soit réductible à celui des associés, cet auteur propose de s’appuyer sur le levier d’action que constitue le droit des sociétés, pour développer, au sein de l’Union européenne, la notion de codétermination mise en œuvre en Allemagne et en Scandinavie, dans la perspective de réintroduire, également, du politique par l’entreprise.

  • 3 Plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises, porté par Bruno Lemaire sou (...)

4De son côté, François Morin, dans le sixième chapitre « Instituer juridiquement l’entreprise », explique en quoi le fait que le plan PACTE3 ait laissé inchangés les articles 1832 et 1833 du Code civil, témoigne de la volonté du gouvernement de ne pas réformer l’entreprise. L’article 1832 définit en effet la « société » en tant que projet des associés, mentionnant par la suite les catégories d’apports de ces derniers et définissant son objet, le dégagement de bénéfice. C’est aux associés que reviennent les pouvoirs de gouvernance et de répartition des résultats comptables. Aucune mention n’est faite de l’entreprise, et donc ni de l’organisation mise en œuvre, ni de la force de travail mobilisée à cet effet. Plutôt que de modifier cet article qui correspond à certains besoins économiques, l’auteur propose d’ajouter un article 1832 bis intégrant la perspective de la loi du 31 juillet 2014 sur l’économie sociale et solidaire (ESS), notamment les alinéas concernant les coopératives, qui valorise le travail sur la base d’« une personne égale une voix ». Cet article serait rédigé comme suit : « L’entreprise est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent, par un contrat, d’affecter à un projet commun des biens et des forces de travail en vue de partager le résultat de l’activité qui pourrait en résulter. Les associés s’engagent à contribuer aux pertes. » Afin d’ouvrir l’entreprise aux parties prenantes, François Morin préconise également une adaptation de l’article 1833 du Code civil, selon lequel la société est constituée « dans l’intérêt commun des associés » en intégrant, dans les organes délibérants, un troisième collège de parties prenantes, désigné à parité par les deux premiers collèges, celui des apporteurs de capitaux et celui des salariés.

  • 4 Ces normes sont devenues obligatoires pour les entreprises cotées en bourse dans un nombre grandis (...)
  • 5 Selon les thèses de Gary Becker.

5Ces préoccupations sont également déclinées à travers les questions de comptabilité. Le quatrième chapitre – « Révolution comptable : vers une entreprise écologique et sociale » – permet à Jacques Richard de réaffirmer la place centrale de l’entreprise dans toute réflexion sociétale. Si la comptabilité se fait instrument du capitalisme, notamment du capitalisme financier avec les normes comptables internationales4, elle peut également être conçue comme un outil démocratique et d’émancipation. Au lieu de mettre en œuvre une comptabilité destinée à valoriser le seul capital financier – en construisant un profit enregistrant des mouvements spéculatifs détaché du système productif –, il propose une comptabilité alternative associant les trois composantes de l’activité économique : le financier, l’humain et la nature. Ces trois dimensions seraient intégrées au bilan des entreprises, en les évaluant chacune sur la base de « leur coût de conservation » (p. 83). Dans le cas du capital humain, le bilan ne serait ainsi pas évalué sur la base de sa rentabilité future5, mais à partir de ce que serait une paie décente et correcte selon la philosophie de l’organisation internationale du travail.

  • 6 L’auteur utilise les termes de capital financier, capital humain et capital naturel. Compte tenu d (...)

6Le salaire n’est donc pas le résultat de rapports de force, mais doit être abordé comme « une paye de conservation correspondant à des conditions de vie correctes dans une région » et « dans des conditions concrètes de travail » (p. 83), nécessitant d’anticiper les accidents et maladies professionnels. Le « vrai revenu » n'intervient alors qu’une fois les conditions de conservation assurées. La nature est également appréhendée en tenant compte des dépenses nécessitées par sa préservation, par son maintien dans un état initial, évalué par les diverses parties prenantes et sur la base de responsabilités partagées. Il ne s’agit donc pas tant de raisonner en termes d’externalités et d’évaluation des dommages, mais plutôt de rechercher les causes profondes des problèmes sociaux et environnementaux générés par les entreprises et de les anticiper et/ou de les résoudre. Les richesses créées par l’activité de l’entreprise auraient ainsi vocation à permettre la reconstitution de ces trois dimensions sans possibilité de substitution : les fonds alloués à l’une ne pourraient être alloués à une autre. Cette approche intègre également un volet gouvernance, au sens où le pouvoir est réparti équitablement entre le financier, l’humain et la nature6, dans la perspective d’un projet commun.

7Cette nécessaire intégration de l’entreprise dans son environnement est approfondie dans le huitième chapitre : « L’entreprise comme commun de territoire dans l’alternative au capitalisme ». Hervé Defalvard y analyse la manière dont les « communs de territoire » peuvent permettre d’intégrer les enjeux écologiques et sociétaux, notamment la lutte contre toutes les dominations – « l’intersectionnalité » (p. 182) – et d’articuler les échelles micro, méso et macro-institutionnelles de déploiement de ces alternatives. L’enjeu, d’après l’auteur, réside dans le fait de construire des communs de territoire dont « l’infrastructure » (p. 181) soit, à la fois, la plus intégrable et la plus trans-locale possible ou, du moins, d’œuvrer en ce sens, sachant que les « communs » ne possèdent souvent que l’une des deux qualités. Les communs doivent ainsi permettre d’organiser, dans un souci d’intégration, la majeure partie des rapports de production et d’échange de leurs membres. Dit autrement, ils ne devraient pas être centrés sur la production d’énergie locale ou sur les problèmes d’alimentation, « afin de pouvoir devenir une institution politique, capable de définir les règles du vivre ensemble et les moyens coercitifs de les faire respecter ». Ils doivent également se déployer sur un espace suffisamment large et dépasser les localismes – être « trans-locaux » –, comme le font les concepteurs et gestionnaires de l’encyclopédie Wikipédia. L’auteur souligne qu’une dynamique est, à ce jour, à l’œuvre à travers des organisations de l’économie sociale et solidaire (ESS), via la création de pôles territoriaux de coopération économique, en association avec des collectivités locales et des entreprises privées, dans la perspective de construction des territoires en commun.

8Le deuxième chapitre – « La société de capital » –, le cinquième chapitre – « La formation macroéconomique des profits et l’action de l’État » – et le septième chapitre – « La coopérative, un modèle pour l’entreprise » – donnent également l’occasion à Benoît Borrits de développer une pensée articulant les différentes échelles micro, méso et macropolitiques. L’auteur y analyse les impasses économiques et sociales auxquelles conduit la valorisation financière actuelle des sociétés, déterminée à partir de l’actualisation des profits futurs. Toute volonté de réformes sociales conduit ainsi, selon l’auteur, à une dévalorisation des sociétés de capitaux à laquelle les actionnaires répondraient par un sous-investissement. Le projet défendu par l’auteur repose sur la suppression du pouvoir des actionnaires en confiant aux collectifs de travail la gestion de l’entreprise. La solution pourrait résider dans des coopératives « multi-collèges » rassemblant les avantages des coopératives d’usagers et ceux des coopératives de travail. Plus précisément, il s’agirait de définir et préserver une part incompressible des salaires, afin que l’antagonisme usagers/travailleurs puisse se transformer en compromis. Par ailleurs, l’absence de fonds propres permettrait de pallier le risque de transformation de ces coopératives en sociétés classiques, en cas de succès économique. Le financement serait alors assuré par un « fonds socialisé d’investissement », constitué par les cotisations et dont l’affectation des capitaux s’effectuerait sur une base démocratique.

  • 7 Nous renvoyons également le lecteur/lectrice à la controverse publiée dans le n° 19 de la Nouvelle (...)
  • 8 Voir la recension de cet ouvrage rédigée par Olivier Cléach dans le numéro 14 de la Nouvelle Revue (...)

9Cet ouvrage se clôt sur le neuvième chapitre : « Libérer le travail. Des méthodes alternatives de management ». Thomas Coutrot7 y reprend une partie des réflexions développées dans son précédent ouvrage (Coutrot, 2018)8 permettant de valoriser le travail concret (vivant) dans un sens « d’autogouvernement démocratique » (p. 192). L’auteur insiste sur cette orientation, en tant que préalable indispensable au développement des pratiques démocratiques dans le domaine politique. Le modèle alternatif de management reposerait ainsi « sur une mission sociale et écologique de l’entreprise », « son organisation en cercles autonomes », constitués d’« individus autonomes et responsables, mettant en œuvre » « des boucles de contrôle réciproques entre les différents niveaux de l’organisation », « des mécanismes de prise de décision », « d’adaptation continuelle de la structure », « des règles de traitement des conflits et d’application des sanctions ». Pour cette entreprise à inventer, appréhendée comme un « commun productif prenant soin de ce monde », les SCIC (Société coopérative d’intérêt productif) offriraient un cadre juridique et institutionnel adéquat.

10L’un des grands intérêts de cet ouvrage réside dans le foisonnement des idées présentées et les solutions proposées par les auteurs pour déconstruire et réinventer les institutions sociales que sont le droit et la comptabilité. Ce qui en assure l’unité, c’est de partager une vision émancipatrice de l’entreprise, au cœur de l’élaboration collective d’une société plus juste. L’intégration des échanges survenus pendant le séminaire apporte une mise en perspective, un changement de rythme et une ouverture enrichissante aux débats que les interventions avaient suscités. L’intégration de ces échanges permet d’approfondir certaines questions, de mieux situer la pensée dans un système plus global, de faire des ponts avec les analyses développées de manière plus macroéconomique/macropolitique ou d’échanger entre contributeurs sur leurs convergences et/ou divergences éventuelles. Comme le soulignent en effet Bernard Friot dans l’introduction de l’ouvrage et Daniel Bachet dans la conclusion, les différents contributeurs proposent des solutions permettant au lecteur de naviguer dans un champ des possibles à propos de questions centrales. La place à laisser aux actionnaires conduit au partage des pouvoirs actuels, à leur transformation en sociétaires de coopératives ou à leur disparition. Les fondements de la rémunération des travailleurs reposeraient sur une socialisation interprofessionnelle d’une partie importante de la valeur ajoutée ou sur la mise en place d’une paie de conservation à laquelle s’ajouterait la rémunération proprement dite, résultat du partage d’un profit commun. Le financement et la gestion du patrimoine de l’entreprise s’opéreraient via un financement par endettement auprès d’un fonds de socialisation ou via la détention par une collectivité sans but lucratif.

11Si cet ouvrage a le mérite d’aborder le droit ou la comptabilité, dimensions peu familières aux sociologues du travail, on pourra néanmoins regretter la difficulté d’accès de certaines contributions : ce séminaire s’étant adressé à des experts engagés dans un processus de réflexions à la fois très spécialisées et alternatives, des lecteurs plus néophytes rencontreront peut-être parfois des difficultés à pénétrer certaines des théories exposées. L’ouvrage hésite en effet entre, d’une part, une « vraie » vulgarisation et, d’autre part, des développements parfois elliptiques ou parfois trop pointus s’adressant à un lectorat déjà initié.

12Afin d’approfondir les réflexions menées sur la manière dont l’entreprise, en tant que « commun », devrait s’insérer dans des écosystèmes à un niveau méso-économique/méso-politique, les contributions, ainsi que la bibliographie proposée, pourraient s’ouvrir sur des recherches actuellement menées. On pense à celles réalisées en comptabilité, dans la poursuite des recherches de Jacques Richard, par un collectif sous la direction d’Alexandre Rambaud (Richard & Rambaud, 2020), ainsi qu’aux travaux de Clément Féger et Laurent Mermet (2017 ; 2021), pour que la comptabilité des écosystèmes intègre les enjeux sociaux et environnementaux. Pourraient également être citées les analyses menées sur la mise en œuvre d’une création monétaire non adossée à la dette ou sur la création de communs monétaires locaux (Servet, 2022 ; Blanc, 2018) et plus largement celles sur les communs, dans leurs orientations à repenser les droits de propriété et de gouvernance selon les différentes acceptions proposées (Dardot et Laval, 2014, Coriat 2015).

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Bibliographie

Blanc Jérôme (2018), Les monnaies alternatives, Paris, La Découverte.

Coriat Benjamin (dir.), Le retour des communs : la crise de l’idéologie propriétaire, Paris, Éditions les Liens qui libèrent.

Coutrot Thomas (2018), Libérer le travail. Pourquoi la gauche s’en moque et pourquoi ça doit changer, Paris, Seuil.

Dardot Pierre & Laval Christian (2014), Commun. Essai sur la Révolution au xxsiècle, Paris, La Découverte.

Féger Clément &Mermet Laurent (2021), “Advances in accounting for biodiversity and ecosystems: a typology focusing upon the environmental results imperative”, Comptabilité – Contrôle – Audit, 27 (1), 13-50.

Feger Clément & Mermet Laurent (2017), “A blueprint towards accounting for the management of ecosystems”, Accounting, Auditing and Accountability Journal, 30 (7), 1511 – 1536.

Friot Bernard (2010), L’enjeu des retraites, Paris, La Dispute.

Friot Bernard (2012), L’enjeu du salaire, Paris, La Dispute.

Richard Jacques, & Rambaud Alexandre (2020), Révolution comptable : Pour une entreprise écologique et sociale, Ivry-sur-Seine, Éditions de l’Atelier.

Servet Jean-Michel (2022), « Le projet d’une monnaie pleine », Finance et communs : pour une réappropriation collective de la finance, Passerelle, Ritimo, 22-29.

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Notes

1 Nous renvoyons également le lecteur aux notes de lecture de ces deux ouvrages, réalisées respectivement par Sébastien Petit et Jean-Luc Metzger et publiées en 2013 dans le numéro 2 de La Nouvelle Revue du Travail.

2 L’approche défendue par Jacques Richard dans le quatrième chapitre, ainsi que l’approche de la valeur ajoutée directe développée par Paul-Louis Brodier.

3 Plan d’action pour la croissance et la transformation des entreprises, porté par Bruno Lemaire sous le premier mandat d’E. Macron, et définitivement adopté en 2019.

4 Ces normes sont devenues obligatoires pour les entreprises cotées en bourse dans un nombre grandissant de pays. Depuis 2005, elles sont notamment obligatoires au sein de l’Union européenne, à quelques adaptations près.

5 Selon les thèses de Gary Becker.

6 L’auteur utilise les termes de capital financier, capital humain et capital naturel. Compte tenu des polémiques stériles que ces appellations ont suscitées, nous avons préféré en faire une présentation sans mentionner les concepts utilisés.

7 Nous renvoyons également le lecteur/lectrice à la controverse publiée dans le n° 19 de la Nouvelle Revue du Travail. Thibaud Brière, Thomas Coutrot and Danièle Linhart, « De quoi les entreprises libérées sont-elles le nom ? », La nouvelle revue du travail [Online], 19 | 2021, Online since 01 November 2021, connection on 20 December 2022. http://journals.openedition.org/nrt/9709

8 Voir la recension de cet ouvrage rédigée par Olivier Cléach dans le numéro 14 de la Nouvelle Revue du Travail.

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Pour citer cet article

Référence papier

Isabelle Chambost, « Daniel Bachet et Benoît Borrits, Dépasser l’entreprise capitaliste, les cahiers du salariat »La nouvelle revue du travail, 22 | -1, 207-294.

Référence électronique

Isabelle Chambost, « Daniel Bachet et Benoît Borrits, Dépasser l’entreprise capitaliste, les cahiers du salariat »La nouvelle revue du travail [En ligne], 22 | 2023, mis en ligne le 11 avril 2023, consulté le 14 juin 2024. URL : http://journals.openedition.org/nrt/13981 ; DOI : https://doi.org/10.4000/nrt.13981

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Auteur

Isabelle Chambost

Cnam, Lirsa

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