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Représentations des esclavages dans les Amériques
4/Mémoire et mémorialisation
France

Loi Taubira

Notice révisée le 19/09/2013

Loi n° 2001-434 du 21 mai 2001 tendant à la reconnaissance de la traite et de l'esclavage en tant que crime contre l'humanité (Legifrance, le Service public de la diffusion du droit).

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