• 1 N. Crom « Envie de réel ? Lisez des romans », Télérama, 21 août 2010, <http://www.telerama.fr/livre (...)
• 2 D. Viart, « Fiction et fait divers » dans D. Viart et B. Vercier, La Littérature française au prése (...)

1« Envie de réel ? Lisez des romans1. » Par cette formule délibérément paradoxale, Nathalie Crom, journaliste à Télérama signale une tendance du roman contemporain à sortir des frontières de la fiction pour s’aventurer sur le terrain de la réalité. Il est en effet désormais bien admis que la littérature contemporaine a pris un tournant, dans les années 1980, qu’on a pris l’habitude d’appeler « retour au réel », à la suite des travaux de Dominique Viart2. Parmi ces romans inspirés du réel, on distingue d’ordinaire plusieurs sous-catégories : l’autofiction, le roman reportage, le roman social ou encore le roman tiré d’un fait divers.

• 3 Sur ce point, voir notre article à paraître « La fiction, objet de droit. Généalogie d’une catégori (...)
• 4 Dans la presse juridique spécialisée, on relève par exemple pour la seule année 2007 trois articles (...)
• 5 T. Jonquet, Moloch, Paris, Gallimard, 1998. L’affaire a été jugée par le tribunal de grande instanc (...)
• 6 Le roman devait paraître en quatre épisodes dans Le Figaro littéraire en juillet 2000. L’auteur n’a (...)
• 7 J. Failler, Le Renard des grèves, Saint Évarzec, Le Palémon, 2003. L’auteur a été condamné en référ (...)
• 8 Ph. Besson, Le Roman d’octobre, Paris, Grasset, 2006. Le romancier a été condamné par le TGI de Par (...)

2Cette voie prise par le roman n’est pas un fait qui intéresse uniquement l’histoire littéraire. Le bouleversement des frontières qu’il implique est également très observé par les juristes qui s’intéressent de près au phénomène de ce qu’ils appellent, depuis 2007, la « fiction du réel ». Celle-ci est en effet devenue une catégorie juridique3 faisant l’objet d’une jurisprudence abondamment commentée dans les organes spécialisés en droit de la presse4. C’est donc au tribunal que peuvent être débattues les questions de la légitimité pour un romancier d’écrire sur un fait divers, mais aussi des manières de le mettre en récit. On peut ainsi citer plusieurs auteurs qui se sont retrouvés à la barre pour avoir écrit des romans à partir de faits divers : Thierry Jonquet pour son roman Moloch5, Françoise Chandernagor pour Le Roman vrai du docteur Godard6, Jean Failler pour Le Renard des grèves7, Philippe Besson pour Le Roman d’octobre8, ou encore Régis Jauffret plus récemment pour La Ballade de Rikers Island.

• 9 Sur ce point, la bibliographie est abondante. On pourra lire la synthèse très riche et efficace de (...)
• 10 Pour une présentation détaillée de cette loi fondamentale pour comprendre le droit de la presse, vo (...)

4Il ne s’agit évidemment pas ici de faire une présentation exhaustive des dispositifs juridiques permettant de juger des fictions du réel9, mais plutôt de décrire de manière succincte les cas de figure qui se présentent le plus souvent. La liberté de création en France est un droit fondamental que l’on rattache à celui de la liberté d’expression consacrée par plusieurs textes nationaux et supranationaux. On peut théoriquement tout dire à condition de respecter les limites imposées par la loi. Le droit de la presse est largement régi par la grande loi de 1881 sur la presse qui joue à la fois le rôle d’asseoir les fondements de la liberté d’expression en France et de les restreindre. Elle prévoit ainsi des poursuites pénales pour tout discours relevant de l’insulte, du discours de haine (antisémitisme, homophobie, handiphobie, etc.), de l’incitation à la haine raciale ou encore de la diffamation10.

• 11 Sur la liberté de création, voir A. Tricoire, Petit traité de la Liberté de création, Paris, La Déc (...)
• 12 Nous travaillerons à partir d’un matériau composé de plusieurs types de sources : la décision de ju (...)

7Lorsqu’il est amené à examiner un roman, le juge opère ce qu’on appelle une balance entre le droit des personnes, et un autre droit fondamental, la liberté d’expression, car les deux entrent en conflit. Il doit se livrer à une analyse factuelle des intérêts de chaque partie et doit décider si l’atteinte aux droits des personnes par la liberté de création poursuit un but légitime11. Cela implique un examen attentif du contenu du livre, selon une méthode qui combine analyse textuelle et analyse discursive, comme nous allons le montrer à partir de l’étude du procès en 2016 de Régis Jauffret pour son roman La Ballade de Rikers Island12 (BRI).

• 13 R. Jauffret, La Ballade de Rikers Island, Paris, Le Seuil, 2014.

8En janvier 2014, Régis Jauffret publie au Seuil La Ballade de Rikers Island13, roman inspiré de l’affaire du Sofitel de New York. Pour rappel, en mai 2011, le directeur du FMI, Dominique Strauss-Kahn, qui logeait au Sofitel de New York, avait été accusé de viol par une femme de chambre d’origine africaine, Nafissatou Diallo. Au moment de la sortie du livre, l’affaire avait été classée sans suite et avait abouti à un « non-lieu » prononcé le 23 août 2011, car la justice avait conclu qu’il n’y avait aucune preuve de la véracité du viol. Dans le récit qu’il en tire, Régis Jauffret fait pourtant le choix de raconter la scène du viol. S’il ne nomme pas Dominique Strauss-Kahn, il désigne par son prénom Nafissatou et donne des indices suffisamment marqués pour que l’on reconnaisse sans ambiguïté l’ancien dirigeant du Fonds monétaire international (sa carrière d’économiste, ainsi que des lieux comme la prison de Rikers Island, la suite 2806 lieu du crime supposé, etc.). Or du point de vue du droit, imputer un viol à une personne reconnaissable sans pouvoir en prouver la véracité relève de la diffamation, car une telle allégation porte atteinte à son honneur. C’est pourquoi Dominique Strauss-Kahn annonce dans la presse le jour de la sortie du livre qu’il va porter plainte contre l’auteur pour diffamation.

• 14 N. Kaprièlian, « Régis Jauffret “Difficile d’écrire DSK, c’est vulgaire” », Les Inrocks, 12 janvier (...)
• 15 M. Payot, « La Ballade de Rykers island : dans l’affaire DSK, Régis Jauffret a choisi son camp », 1 (...)
• 16 L. Daussy, « Roman Jauffret : DSK porte plainte contre France inter », Arrêts sur image.net, <http://www.arretsurimages.net/breves/2014-01-16/Roman-Jauffret-DSK-porte-plainte-contre-France-inter-id16731> [cons</http> (...)
• 17 É. Chevillard, « La Ballade de Rikers Island : le livre contre lequel DSK se bat », <http://www.lem (...)
• 18 A. de Larminat, « L’affaire DSK, matière première de la fiction », Le Figaro, 15 janvier 2014, <http://www.lefigaro.fr/livres/2014/01/15/03005-20140115ARTFIG00562-l-affaire-dsk-matiere-premiere-de-la-fiction.php> [co</http> (...)
• 19 On n’est pas couché, France 2, 18 janvier 2014.
• 20 Il a d’ailleurs placé en épigraphe de son roman l’une de ses propres citations : « Le roman, c’est (...)
• 21 Dans le préambule de son roman Sévère, Régis Jauffret affirmait : « Je suis romancier, je mens comm (...)
• 22 « Régis Jauffret répond à DSK : “Cette plainte exprime la volonté d’interdire au romancier le champ (...)
• 23 A. de Larminat, « Emmanuel Carrère. Comment j’ai écrit L’Adversaire », Le Figaro, 15 janvier 2014 [ (...)

9Cette menace confère une forte visibilité au roman qui vient de paraître. Les Inrockuptibles14, L’Express15, Arrêt sur images16, Le Monde des livres17, le Figaro18 y consacrent tous des articles élogieux dans lesquels ils relaient l’annonce de la future plainte de Dominique Strauss-Kahn, largement présentée comme une menace pesant sur la liberté de création en France. Le Figaro et le Nouvel Observateur consacrent même au roman des dossiers complets dans lesquels est posée la question du rapport de la littérature au réel et de ses limites, dont la formule de la chroniqueuse Natacha Polony donne un bon aperçu : « Là se pose le problème du rapport de la littérature au réel, surtout à une époque où le fait divers envahit la littérature, et là c’est un problème essentiel19. » À cette question, Régis Jauffret fait inlassablement la même réponse : qu’il soit l’invité de Pascale Clark sur France inter (16 janvier), de l’émission On n’est pas couché sur France 2 (18 janvier) ou de la matinale de Bruce Toussaint sur I télé (20 janvier), il fait valoir sa liberté de création totale, son droit à augmenter la réalité20, à « men[tir] comme un meurtrier21 » là où le droit entendrait purement et simplement « interdire au romancier le champ du réel22 ». Et les spécialistes de la question interrogés répondent de manière assez unanime que c’est un phénomène qui n’est pas nouveau, citant Truman Capote, Gustave Flaubert ou encore Emmanuel Carrère, présenté comme celui qui, à l’ère contemporaine, a donné « ses lettres de noblesse au fait divers littéraire23 ». D’un point de vue médiatique, l’affaire est toute jugée : Régis Jauffret est dans son bon droit au nom de la liberté qu’a l’écrivain de choisir son matériau littéraire. Pourtant, du point de vue du droit, la cause de Régis Jauffret est loin d’être gagnée. Son dossier est difficile à défendre selon les mots mêmes de ses avocats. Il y a donc un écart entre la manière dont le tribunal populaire et médiatique envisage la liberté de s’inspirer d’un fait divers et la réalité du droit, car la diffamation constitue bien l’une des limites de la liberté d’expression.

• 24 Comme on nous parle, France inter, 15 janvier 2014.

11Comme le veut la procédure, ce n’est pas l’ensemble du livre qui est poursuivi mais sept passages choisis par l’accusation comme diffamatoires, dont cinq sont situés dans le chapitre qui décrit le viol (soit des extraits de deux pages alors que le livre en comporte quatre cent vingt-six). À ces extraits s’ajoutent deux passages de l’émission de Pascale Clark24 dans lesquels l’auteur affirme détenir une vérité sur l’affaire DSK.

• 25 Sur ce point, voir nos articles « Les catégories de l’identification et de la distanciation dans le (...)

12Dans de nombreux procès concernant des fictions du réel, les débats portent sur la possibilité ou non de reconnaître le plaignant dans le roman incriminé25. Ici ce n’est pas le cas, car les personnages portent le même nom que les personnes impliquées dans le fait divers, à l’exception de Dominique Strauss-Kahn et de sa femme qui ne sont pas nommés dans le roman mais le sont dans les médias par l’auteur lui-même. Le plaignant est donc incontestablement identifiable et le débat juridique se situe à un autre niveau, la question consistant à déterminer si la diffamation est caractérisée.

• 26 Conclusions en défense, avocats Bénédicte Amblard et Christophe Bigot.

15En ce qui concerne le roman, la défense produit deux arguments : la polyphonie du roman et la description d’un acte consenti plutôt qu’un viol. Premièrement, le roman représenterait tout autant le point de vue de Dominique Strauss-Kahn et de ses proches qui contestent la version de Nafissatou Diallo que celui de la victime : « le roman n’accrédite[rait] pas plus une vision de l’affaire plutôt qu’une autre » et exposerait « les points de vue contradictoires de ses personnages26 ». Pour montrer que dans sa globalité, le roman présente une multiplicité de points de vue qui jetteraient un doute sur la thèse du viol, ils produisent ainsi une liste de seize énoncés distincts de ceux présentés par l’accusation, dans lesquels le narrateur adopte le point de vue de Dominique Strauss-Kahn et de ses proches. C’est le cas par exemple de la page 37 où est retranscrite une conversation, fictive, entre Anne Sinclair et sa belle-fille au discours indirect libre :

• 29 Nous ne nous livrerons pas à leur analyse faute d’espace disponible.

21On le voit dans cet exemple et son commentaire par la défense, l’argumentation repose sur la qualification de l’acte décrit, qui relèverait plus d’une relation libertine que d’un viol. En d’autres termes, le narrateur se contenterait de décrire un acte sexuel entre deux partenaires sans présupposer le fait que Nafissatou Diallo n’était pas consentante. La défense opère un même travail sur la caractérisation des sept autres passages poursuivis afin de requalifier la scène en acte consenti29.

• 31 Le Code pénal définit ainsi le viol comme « tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu (...)
• 32 Dans sa plaidoirie, Henri Leclerc, l’avocat de Strauss-Kahn, affirme d’ailleurs que « la chose qu’o (...)

23Les verbes soulignés relèvent tous soit du champ lexical de la violence physique, soit de celui de la soumission. Ils évoquent explicitement une scène sexuelle sans consentement, « commis[e] sur la personne d’autrui par violence, contrainte, menace ou surprise », ce qui correspond exactement à la définition d’un viol selon le code pénal31. C’est pourquoi le tribunal en conclut que « tant la nature de la scène décrite […] que la sémantique utilisée » invalident « l’hypothèse de la simple narration d’une relation sexuelle consentie entre deux adultes amateurs de rapports brutaux ou de jeux de soumission et de domination ». Pour montrer le caractère « réaliste, voire clinique de cette scène de viol », le tribunal relève par ailleurs les « modes verbaux » utilisés sans donner plus de précisions sur leur nature, mais il est évident que ce qui est visé ici est le recours au présent de l’indicatif qui est le tiroir verbal actualisateur par excellence32.

• 33 Pour une mise au point sur la question de la bonne foi en matière de diffamation, voir Ch. Bigot, « (...)
• 34 Ch. Bigot, Table ronde « La littérature en procès » du 28 mai 2016, transcription intégrale à paraî (...)

25La jurisprudence considère que quatre éléments doivent être réunis pour que le bénéfice de la bonne foi puisse être reconnu au prévenu : la légitimité du but poursuivi, l’absence d’animosité personnelle, la prudence et la mesure dans l’expression, ainsi que la qualité de l’enquête33. Si l’on reformule ces critères en termes linguistiques, ils combinent deux points de vue : analyse du dire, de l’énonciation (absence d’animosité personnelle, qualité de l’enquête et légitimité du but poursuivi), et analyse du dit, des énoncés (prudence et mesure dans l’expression). Si ces termes issus de la linguistique de l’énonciation ne sont pas mobilisés au tribunal, ces catégories sont pourtant intuitivement convoquées sous d’autres noms. L’avocat Christophe Bigot par exemple souligne que, pour défendre un énoncé poursuivi pour diffamation, il combine le relevé de « critères internes » et « externes34 ».

• 35 Dans l’affaire Chandernagor qui opposait l’auteur aux protagonistes qui avaient inspiré son feuille (...)
• 36 Voir par exemple le livre de l’avocate A. Tricoire, Petit traité de la liberté de création, ouvr. c (...)

26Pour examiner la légitimité du but poursuivi et l’absence d’animosité personnelle, la jurisprudence a forgé des catégories qui sont particulièrement opératoires pour le discours journalistique. Elle a en effet coutume de raisonner de la façon suivante : si l’on a la preuve de l’intérêt général d’un discours, alors on peut en conclure qu’il y a légitimité du but poursuivi et absence d’animosité personnelle. Pour la littérature en revanche, la jurisprudence n’a pour l’instant pas encore enregistré de catégorie qui légitimerait une diffamation ou une atteinte à la vie privée, elle a même tendance à être plus sévère que pour les journalistes35. Il y a certes de nombreux juristes36 qui voudraient faire admettre l’idée que le mobile créatif s’oppose à toute intention de nuire, mais dans les faits la jurisprudence montre que les juges restent encore peu sensibles à cet argument.

• 37 Conclusions.

27C’est pourtant la carte que tente de jouer la défense dans cette affaire. Dans ses conclusions, elle affirme que « l’intention de créer et de faire œuvre romanesque exclut par elle-même la moindre intention de nuire ou de régler quelque compte que ce soit à l’égard du plaignant37 ». L’intention de créer permettrait donc à elle seule de déterminer qu’il n’y a pas intention de nuire. Pour développer sa démonstration, Christophe Bigot brandit l’argument du risque. Si les magistrats condamnent Régis Jauffret, alors il risquerait d’y avoir à l’avenir une censure systématique des fictions du réel qui entraînerait leur disparition du paysage littéraire :

• 39 G. Genette, Fiction et Diction, Paris, Seuil, 1991.

28Il s’agit ici ni plus ni moins que de plaider pour une exception littéraire qui exempterait l’écrivain de ses responsabilités dans la société, position qui était largement représentée dans les médias lors de la sortie du livre. Le problème évidemment est qu’une telle conception de la liberté de l’écrivain implique de décider ce qui relève de la littérature ou pas, et l’on sait qu’il n’existe pas de critères objectifs pour opérer un tel classement pour des textes dits à la « littérarité conditionnelle39 ».

• 40 TGI Paris ch. XVII, 02/06/2016, affaire : Dominique Strauss-Kahn. c/ Régis Jauffret et Olivier Béto (...)

29À lire la décision du tribunal, on sent son agacement à l’égard de l’argument de l’exception littéraire donné comme valant en soi sans critères objectivables. Trois pages sur les quatorze que comporte la décision sont consacrées à faire une mise au point très ferme sur la question et à en montrer l’absence de valeur juridique, le tribunal affirmant qu’« il ne saurait être soutenu, par pure pétition de principe et à grand renfort de termes véhéments […] qu’il existerait une immunité absolue du créateur, lequel […] jouirait de la liberté la plus totale40 ». Par cette formule, le tribunal rappelle que les écrivains ont des devoirs et des responsabilités comme n’importe lequel de leurs concitoyens.

• 41 Dans tout ce paragraphe, les mots ou expressions entre guillemets sont ceux qui sont utilisés par l (...)

31Quant à la prudence de l’expression, le tribunal conclut à son absence en observant là encore le « contenu » et la « stylistique41 » du dernier chapitre : « emploi du présent de l’indicatif, vivacité de narration, brièveté des paragraphes et des phrases, réalisme des détails matériels, insertion de dialogues à la fois brefs et crus » qui font « passer pour réels aux yeux de ses lecteurs des faits inventés » et ne permettent pas de conférer à la scène un statut fictif. Tous ces critères d’évaluation reposant sur l’examen des énoncés et de leur contexte permettent au tribunal de conclure à l’absence de bonne foi du romancier.

• 42 D. Viart, « Les fictions critiques de Pierre Michon », dans A. Castiglione (dir.), Pierre Michon. L (...)
• 43 Sur ce point, voir l’article d’Émilie Brière, « Faits divers, faits littéraires. Le romancier conte (...)

34Au fil des affaires concernant des faits divers littéraires portés devant les tribunaux, des normes stylistiques s’imposent en creux aux écrivains : prudence de l’expression, adoption par le narrateur d’un point de vue revendiqué comme subjectif, limitation du point de vue omniscient. Finalement, on retrouve ici les marques d’écriture caractéristiques de ce que Dominique Viart a appelé la « fiction critique42 ». C’est peut-être ce qui explique qu’un autre auteur spécialisé dans le fait divers, Emmanuel Carrère n’ait jamais eu de procès. Le romancier a en effet toujours indiqué qu’il refusait de se mettre à la place de ses personnages. Il revendique un point de vue subjectif en se mettant en scène à côté d’eux et en décrivant l’effet que les faits divers ont eu sur sa propre vie43, ce qui se traduit précisément, en termes stylistiques, par une très forte présence de marqueurs de subjectivité.

• 44 Ch. Bigot, Table ronde « La littérature en procès » du 28 mai 2016, art. cité.

35Cette régulation juridique des manières d’écrire des faits divers littéraires s’impose progressivement dans le champ de l’édition, non seulement a posteriori dans les contentieux qui opposent des romanciers et leurs victimes, mais aussi a priori dans les protocoles de lecture que cherchent à faire appliquer les juristes aux fictions du réel. Les avocats sont en effet de plus en plus sollicités pour relire et faire modifier les manuscrits avant publication afin d’éviter toute poursuite. Leur rôle est devenu tellement majeur que l’un d’entre eux, Christophe Bigot, dit avec humour qu’il se considère comme un « directeur de collection occulte44 ». Or ces avocats sont précisément les mêmes que ceux qui interviennent dans les procès des fictions du réel. Ils font donc évoluer à la fois la jurisprudence et le type de retouches demandées aux auteurs. Les normes d’écriture à l’aune desquelles on juge les fictions du réel au tribunal ont donc tendance à s’imposer également dans les corrections demandées par les maisons d’édition. Si cette intervention juridique a le mérite de diminuer les possibilités de contentieux, elle a inévitablement pour conséquence de limiter considérablement les innovations stylistiques.