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De nouveaux « tiers » dans la régulation des conflits

Éthique reconstructive et commissions de vérité et de réconciliation

Reconstructive Ethics and Truth and Reconciliation Commissions
Dany Rondeau
p. 104-111

Résumés

Ce texte explore la contribution de l’éthique reconstructive à la justice réparatrice et au travail des commissions de vérité et réconciliation dont la finalité première est la réconciliation. L’hypothèse avancée est que l’éthique dite reconstructive pourrait justifier, pour celles-ci, le recours à la justice réparatrice et définir les conditions de la réconciliation nationale. La première partie porte sur l’avantage que présentent les processus de justice réparatrice pour la réconciliation nationale par rapport à d’autres démarches de justice transitionnelle. Ensuite, sont exposées, dans la deuxième partie, les grandes lignes de l’éthique reconstructive. Enfin, la troisième partie montre comment celle-ci se concrétise dans deux exemples de commissions de vérité et réconciliation : celle de l’Afrique du Sud et celle du Canada. Considérant le peu d’écrits abordant les commissions de vérité et réconciliation sous l’angle de l’éthique, ce travail exploratoire permet de relativiser les critiques juridiques et politiques qui laissent inaperçu le potentiel éthique des commissions de vérité et réconciliation.

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Texte intégral

1Selon une étude parue en 1994, 160 millions de personnes auraient été tuées par leurs propres gouvernements contre 35 millions de victimes lors de guerres, y compris lors des deux guerres mondiales (Rummel 1994). Comment un peuple, une nation, un pays se relèvent-ils de meurtres commis par un gouvernement sur sa propre population ? Comment restaurer la confiance dans les gouvernants ? Comment vivre à nouveau ensemble et se réconcilier entre victimes et bourreaux ? Comment sortir du cycle de la violence « de représailles et de contre-représailles » (Tutu 2000 : 254) ? Les commissions de vérité et réconciliation (CVR) sont une réponse à ces questions.

  • 1 1. La collection digitale des commissions de vérité du United States Institute of Peace (USIP) com (...)

2L’expression « commission de vérité et réconciliation » est une expression générique désignant différents mécanismes ou organismes chargés d’enquêter sur des crimes de masses, crimes contre l’humanité et violations des droits de l’homme commis sur une période donnée, dans un pays spécifique. Leurs dénominations particulières sont diverses : commissions d’enquête, commissions d’enquête sur les personnes disparues, commissions de vérité, de réconciliation, de justice, de clarification historique, etc. Il y en aurait eu approximativement 60 depuis 19741. Leurs mandats sont variés et adaptés aux situations : enquêter sur des crimes commis par un gouvernement, par l’armée ou par d’autres acteurs non gouvernementaux pendant une guerre civile ou une dictature, à la suite d’un génocide, ou pendant une période de colonisation. Leur finalité dépend aussi du contexte. Elle peut être politique : favoriser la transition vers la démocratie par la mise en place d’institutions démocratiques et par des stratégies de justice et de redressement institutionnel ; juridique : établir les torts et la responsabilité des crimes ; ou éthique : reconstruire les liens entre les personnes, guérir les victimes survivantes, réintégrer les bourreaux dans la communauté, réconcilier.

3Ce texte s’intéresse à la finalité éthique de certaines commissions de vérité et réconciliation. Son objectif est de montrer que les commissions dont la finalité première est la réconciliation et qui adoptent une démarche de justice réparatrice actualisent une éthique dite reconstructive. Cette éthique essentiellement pensée pour « lever les déterminismes caractérisant une situation de violence structurelle » (Ferry 1996 : 21) a ceci de particulier qu’elle s’éloigne des approches strictement procédurales qui cherchent à résoudre les conflits ou à réaliser une entente sur la base d’une rationalisation de la situation qui prend appui sur l’abstraction et la décontextualisation. Dans ce genre d’approche, on cherche des solutions universalisables et impartiales. L’éthique reconstructive propose plutôt de revisiter les étapes du conflit pour intégrer dans la recherche de l’entente les postures singulières des acteurs, leurs récits et leurs interprétations du drame. En cela, elle permet d’articuler la visée substantielle de la vie bonne à la voie procédurale de la délibération (ibid. : 7).

[L’éthique reconstructive suit] le mouvement même de la vie, à travers les processus de scission, de conflit, de déchirement, de séparation, d’aliénation, mais aussi de distorsions de la communication, de non-dits, de malentendus, d’oublis, de refoulement – bref, tout ce qui fait le tragique de l’Histoire, mais recèle aussi des potentialités de réconciliation. (Ibid. : 19)

4La première partie de ce texte résume la thèse développée de manière plus approfondie ailleurs (Rondeau 2016) – et qu’il faudra admettre ici comme postulat – selon laquelle les mécanismes qui visent la réconciliation ont intérêt à adopter une démarche de justice réparatrice. À la différence de la justice ordinaire qui oppose poursuite et défense, et qui est centrée sur le crime, la justice réparatrice cherche à faire reconnaître par les agresseurs et par la communauté tout entière les besoins de réparation des victimes, en accordant une place prépondérante à leur parole et aux récits qu’elles font de leurs blessures. Elle met en œuvre un processus qui s’apparente à l’éthique reconstructive. La deuxième partie du texte expose les grandes lignes de cette éthique reconstructive, alors que la troisième partie montre comment elle s’actualise concrètement dans les processus de justice réparatrice, à partir de deux exemples : la Truth and Reconciliation Commission d’Afrique du Sud et la Commission de vérité et réconciliation du Canada sur les pensionnats indiens.

  • 2 Sur le plan politique, on reproche aux CVR d’être dépendantes des conditions négociées et du contex (...)

5Peu d’écrits se sont intéressés aux commissions de vérité et réconciliation sous l’angle de l’éthique et des théories éthiques qu’elles actualisent. Il est important de combler cette lacune afin de relativiser les critiques qui se concentrent sur les aspects juridiques et politiques des commissions de vérité et réconciliation et qui laissent inaperçu leur potentiel éthique de réconciliation2. Sur un plan prospectif, l’éthique reconstructive dessine le parcours qui, dans les processus de justice réparatrice, permet de passer du conflit à la réconciliation. Sur un plan rétrospectif, elle fournit une grille pour analyser les commissions de vérité et réconciliation et diagnostiquer les blocages rencontrés. En explicitant les connexions entre l’éthique reconstructive et la justice réparatrice, et en montrant comment la première actualise la seconde, on saisit mieux le potentiel éthique de la justice réparatrice. En montrant la contribution de l’éthique reconstructive et de la justice réparatrice à la réconciliation, on comprend quelles sont les conditions de la réconciliation nationale, ce qui facilite leur transposition d’un contexte à un autre.

6Ce travail permet aussi de répondre aux critiques qui contestent le recours à la justice réparatrice dans les commissions de vérité et réconciliation au motif qu’elle constituerait un détournement de la justice qui favoriserait l’impunité (Roht-Arriaza, Gibson 1998, Graybill 2001). Pour les tenants d’une approche juridique, la fonction d’une commission de vérité et réconciliation devrait être d’enquêter sur la nature, l’étendue et l’impact des injustices commises (Balint et al. 2014, Henry 2015 : 205) ; d’établir la vérité en termes de torts et de responsabilités afin de « faciliter la transition politique et de permettre la remise en état des institutions politiques et sociales existantes » (Aronson cité dans James 2012 : 187). Selon eux, une commission aura plus de chances de réaliser son mandat si elle répond aux conditions d’une culture juridique de responsabilité et d’impunité (James 2010).

7Sans nier la pertinence du point de vue juridique, force est de reconnaître qu’il ne convient pas à tous les contextes. Certaines commissions de vérité et réconciliation ont avantage à être remises dans la perspective qui est la leur : celle de la réconciliation. Les commissions axées vers la réconciliation ont une visée fondamentalement éthique : rétablir le bien et le droit, recréer des liens au sein d’une communauté déchirée. Cette visée éthique ne peut être atteinte que par une forme de justice qui travaille à restaurer la dignité des victimes et qui favorise la réintégration des bourreaux ou des agresseurs dans la communauté, à travers un processus qui engage la communauté entière.

La réconciliation : la finalité éthique des commissions de vérité et réconciliation et de la justice réparatrice

8La réconciliation n’est pas toujours le premier objectif des commissions de vérité et réconciliation, ni même toujours un objectif ; par exemple, elle ne l’est pas lorsque le gouvernement responsable des crimes n’est plus en place. En revanche, elle deviendra importante « dans des contextes où le régime précédent a été supprimé mais où des continuités importantes persistent » (Seils 2017 : 4) – comme ce fut le cas de l’Afrique du Sud lors des premières élections non raciales de 1994 ; ou lorsque victimes survivantes et bourreaux appartiennent à des groupes qui doivent continuer à vivre ensemble sur le même territoire, comme dans le Rwanda d’après le génocide de 1994. La majorité des commissions dont la ou une des finalités est la réconciliation enquête sur un conflit qui a opposé des agresseurs dont les crimes sont de l’ordre de crimes contre l’humanité et des survivants de ces crimes et des proches des victimes tuées ; ce qui fait de la réconciliation un défi gigantesque pour des communautés qui partagent souvent un même territoire et continuent d’être voisines. C’est pourquoi plusieurs chercheurs, praticiens et représentants d’institutions gouvernementales et non gouvernementales considèrent qu’après un conflit violent, la réconciliation doit être réalisée le plus rapidement possible. Pour les survivants, toutefois, elle peut se présenter comme un « objectif indécent » (Rosoux 2015 : 558). Fondées sur des besoins et des intérêts différents, ces positions expriment souvent également des compréhensions différentes de la réconciliation, un concept vague (Seils 2017 : 1).

La réconciliation est un ensemble complexe de processus qui impliquent la construction ou la reconstruction de relations […]. Elle peut se produire aux niveaux individuel, interpersonnel, socio-politique et institutionnel et être décrite comme « mince » si elle est basée sur la coexistence avec peu ou pas de confiance, de respect et de valeurs partagées, ou « épaisse » si elle est basée sur le rétablissement de la dignité, le renversement des causes structurelles de la marginalisation et de la discrimination et le rétablissement des victimes dans leur position de détenteurs de droits et de citoyens. (Ibid.)

9On trouve, dans la littérature, au moins deux grandes compréhensions de la réconciliation qu’il faut voir comme les pôles d’un même axe : minimaliste et maximaliste (thin and thick) (Seils 2017, Rosoux 2016, Bhargava 2012). La conception minimaliste est jugée plus réaliste dans les situations où aucune des parties n’a l’avantage, où il faut se contenter de compromis et d’arrangements mutuels (Rosoux 2016 : 313) et diminuer les attentes (Bhargava 2012). La réconciliation se réduit alors à la recherche d’une « zone d’accord possible » dans laquelle concilier des intérêts antagonistes (Schemeil 2015 : 580). La compréhension maximaliste appellerait, pour sa part, un processus de vérité et de justice pouvant même aller jusqu’au pardon (Rosoux 2016 : 313) ; un processus tellement exigeant qu’il serait presque impossible à réaliser.

Dans le sens le plus fort, la réconciliation signifie l’annulation virtuelle de l’inimitié ou de la division via un pardon moralement fondé, réalisable uniquement lorsque les groupes en conflit reconnaissent leur responsabilité collective dans les injustices passées et se débarrassent de leurs préjugés profonds par une transformation profonde et douloureuse de leur identité. C’est parce que ce processus n’est pas possible sans une confrontation plutôt brutale avec soi et une douloureuse reconnaissance de sa propre dégradation morale que la réconciliation est difficile à réaliser. (Bhargava 2012 : 369)

10À mi-chemin entre les conceptions minimaliste et maximaliste, la réconciliation peut aussi être pensée comme un rapprochement entre les communautés, comme la « transformation progressive [de leurs] relations » (Rosoux 2015 : 558) dans le but de reconstruire une confiance mutuelle et de vivre en paix (Bhargava 2012 : 370). Avec des attentes plus élevées que la conception minimaliste, cette conception n’est pas pour autant irréaliste puisqu’on en trouve des échos dans des expériences réelles de réconciliation nationale comme celle la Truth and Reconciliation Commission d’Afrique du Sud qui a adopté, à cette fin, le modèle de la justice réparatrice. Contrairement aux commissions de vérité et réconciliation dont la finalité et le processus sont juridiques, et qui mettent l’accent sur l’établissement des fautes et des responsabilités et le jugement des coupables, celles dont la réconciliation est le premier objectif ont avantage à adopter une démarche de justice réparatrice centrée sur les victimes, leurs attentes de reconnaissance et leurs besoins de réparation juridique et symbolique (Rondeau 2016).

11Bien que la justice pénale soit souvent une étape obligée de la réconciliation – le jugement des coupables étant exigé par les victimes survivantes et considéré comme une condition nécessaire pour faire la paix et pour se réconcilier –, elle ne semble pas suffisante pour assurer la « guérison collective » (Rosoux 2016 : 312) et pour « réparer les vivants » (Rosoux 2015 : 557). Elle doit être complétée par une forme de justice qui sert précisément à reconstruire le lien social et qui débouche sur des actions de réparation qui empêcheront que, plus tard, les anciennes divisions rouvrent des plaies et ressuscitent la haine entre les groupes. C’est précisément la fonction de la justice réparatrice, un modèle souvent présenté comme une alternative avantageuse (Lefranc 2014) dans des contextes où la sortie de la violence repose sur la réconciliation intercommunautaire. La justice réparatrice travaille d’abord à restaurer la dignité des victimes par la reconnaissance des torts subis, reconnaissance par les agresseurs, par le gouvernement et par les tiers, c’est-à-dire par la société dans son ensemble. Elle voit aussi comment réhabiliter, réintégrer les agresseurs dans la communauté après qu’ils ont reconnu leurs crimes devant les victimes et la communauté, et réparé leurs fautes. Elle n’est donc pas tournée vers la répression des agresseurs, mais vers la reconnaissance de leur responsabilité dans le tort causé à autrui et dans le rétablissement de l’équilibre rompu dans la communauté. Elle met l’accent sur la personne, sa dignité, la reconnaissance de cette dignité et non sur les droits juridiques de la société. L’élément caractéristique de la justice réparatrice est qu’elle met en place les conditions pour que les victimes survivantes et les agresseurs redeviennent des agents moraux responsables afin que leur dignité soit restaurée. Il s’agit donc d’une forme de justice et de réconciliation davantage éthique que juridique.

12Peu d’écrits s’intéressent directement à la dimension éthique des commissions de vérité et réconciliation ou de la justice réparatrice. Toutefois, les travaux de Jean-Marc Ferry montrent les possibilités offertes par une éthique reconstructive pour produire une justice pour des crimes collectifs commis dans le passé. En prenant appui sur une identité qui « accueille en elle l’histoire des autres », les différents vécus des acteurs, les interprétations divergentes d’une même réalité, et les normes parfois opposées auxquelles mènent ces interprétations (Ferry 2003), l’éthique reconstructive constitue le postulat de la justice réparatrice et en pose les conditions.

Qu’est-ce que l’éthique reconstructive ?

  • 1 D’où le titre d’un des textes les plus célèbres de Paul Ricoeur, Soi-même comme un autre.

13Un des impératifs fondamentaux de l’éthique consiste à ne pas adopter l’attitude instrumentale de la technique qui réduit autrui au statut d’objet en le traitant comme un « il ». L’éthique commande plutôt de le traiter comme un « tu » dans lequel je reconnais un « je »1. La reconnaissance de l’autre comme un « je » est donc au cœur de l’éthique.

14Cette manière de comprendre l’éthique à partir des personnes grammaticales caractérise le tournant linguistique en éthique et fait de celle-ci une pratique discursive : « Le Tu auquel la possibilité d’un Je est reconnue traduit l’attitude performative qui libère l’éthique : c’est l’attitude communicationnelle » (Ferry 1991 : 14). L’éthique reconstructive est inscrite dans ce courant discursif. Son but est d’« assurer, sur la voie du discours, le principe de reconnaissance » (Ferry 1996 : 7) ; de transposer cette « attitude communicationnelle » sur le terrain de la résolution des conflits et de la réconciliation entre personnes, mais aussi entre peuples. La reconstruction qui constitue l’acte discursif propre à l’éthique reconstructive (comme l’argumentation est celui de l’éthique de la discussion) a alors pour fonction « d’élucider et de faire reconnaître, de part et d’autre de la relation, le vécu de chacun » afin que « chacun comprenne et vive la façon dont l’autre a vécu le conflit que lui-même a vécu » (Ferry s.d.).

Dans une guerre ou un divorce, l’histoire semble une : vu de l’extérieur, deux nations, deux individus semblent avoir vécu le même conflit, puisque c’est leur conflit. Mais c’est une apparence trompeuse. Si vous demandez aux intéressés de raconter ce qui s’est passé, vous avez souvent des histoires bien différentes. Cette différence, lorsqu’elle reste en l’état, donne la mesure de l’« incommunication » qui continue de séparer les deux parties. (Ibid.)

15Plus précisément, la reconstruction consiste à « partir d’une structure pour reconstituer le processus dont cette structure est le résultat, de sorte que l’on accède à une compréhension proprement historique de la situation donnée dans la présence » (Ferry 1996 : 14). Le postulat sur lequel repose l’éthique reconstructive est que pour réconcilier les parties, il faut faire en sorte que les manières différentes dont elles ont vécu un événement et les interprétations singulières qu’elles en font respectivement soient insérées dans le processus qui reconstruit l’histoire de l’événement. Il s’agit d’un mouvement qui part d’une idée et refait à l’inverse le chemin qui mène de l’idée à ses fondements ; ou qui part d’une prise de position ou d’une décision pour en reconstituer les raisons véritables.

16À la différence de l’éthique de la discussion – elle aussi issue du tournant linguistique en éthique – qui se prête « aux exigences morales d’un espace public moderne » et de « la justice politique » (Ferry 1996 : 58), l’éthique reconstructive veut mettre en œuvre une justice historique dont la finalité est la reconnaissance et la responsabilité à l’égard de crimes commis dans le passé par un peuple sur un autre peuple ; deux finalités qui correspondent à celles des commissions de vérité et réconciliation.

Ce sont autant de fautes morales, autant d’offenses et d’humiliation qu’au nom de la civilisation nous avons infligées à la plupart des peuples. Avant même la justice sociale consistant à faire jouer une solidarité internationale, ceux-ci demandent la justice historique préalable qui consiste à entendre et reconnaître publiquement les crimes passés. (Ferry 1991 : 22)

17En tant qu’éthique, l’éthique reconstructive mobilise « la raison comme autoréflexion » critique (ibid. : 21) et la déploie à travers quatre moments discursifs : la narration, l’interprétation, l’argumentation et la reconstruction, qu’elle aborde comme un continuum. Prises séparément, ces formes de discours correspondent à des éthiques (narrative, interprétative, argumentative) et à des formes de compréhension du monde différentes (Ferry 1991 : 142). L’éthique narrative et l’interprétation qui l’accompagne sont centrées sur les récits subjectifs et singuliers et rendent compte du point de vue du narrateur sur ce qui s’est passé et de la manière dont il l’a vécu. Elles donnent lieu à une éthique substantielle qui insiste sur l’importance de l’expérience vécue : « la narration suppose une compréhension contextualisée du sens de l’événement, basée sur une expérience vécue subjectivement, dont l’interprétation repose sur les préférences et la vision de la vie bonne du narrateur » (Fortin et al. 2011 : 133). Dans l’éthique argumentative de la discussion, les interlocuteurs cherchent à sortir du relativisme des deux premiers moments, à dépasser le conflit entre les interprétations, et à se mettre d’accord par le biais de l’argument le meilleur. Cela donne lieu à une éthique détachée des contextes, cognitiviste et procédurale dont l’accent est mis sur la validité des justifications avancées à travers une procédure qui respecte les conditions d’égale participation, de publicité et d’universalisation.

18L’éthique reconstructive intègre les trois premières éthiques et compréhensions du monde. La reconstruction est davantage la perspective, le mouvement dans lequel les trois autres éthiques sont abordées, qu’un quatrième moment. Dans l’éthique reconstructive, la narration, l’interprétation et l’argumentation ne sont pas simplement abordées successivement, mais inscrites dans un processus en boucle dans lequel les justifications avancées dans le moment de l’argumentation ne se comprennent – sont reconstruites – qu’à partir des présupposés narratifs et interprétatifs : « En effet, la reconstruction permettra d’investiguer le sol de pertinence qui fait que les arguments donnés sont estimés plus ou moins forts. » (Ferry 1996 : 60) Dans la reconstruction, c’est la reconnaissance de celui qui parle qui importe, à chacun des moments de la reconstruction : raconter et écouter (narration), expliquer et comprendre (interprétation), justifier et réfuter (argumentation). Ces actes discursifs ne participent à la reconstruction que dans la mesure où ils expriment la reconnaissance de l’autre.

Ici, les subjectivités s’ouvrent plus directement et plus profondément les unes aux autres. Ce sont les deux qui analysent et les deux qui reconnaissent. En écoute mutuelle : la reconnaissance autocritique de l’un est conditionnée par celle de l’autre, et réciproquement. (Ferry 1996 : 59)

19Dans l’éthique de l’argumentation, écrit Ferry, le but est l’entente sur la validité d’énoncés en fonction des justifications apportées. Aussi, « les protagonistes de la discussion regardent, pour ainsi dire, dans la même direction » (Ferry 1996 : 59). Dans l’éthique reconstructive, la fonction de la reconstruction est « de reconnaître et identifier les positions d’où ces bonnes raisons peuvent être émises » (Ferry 1991 : 135). Ici, les protagonistes se regardent mutuellement : « le propre de la démarche reconstructive est d’amener les parties hostiles à reconsidérer leur vécu respectif du conflit à la lumière du vécu de l’autre » (Ferry 2009), à revoir leur explication à la lumière des autres récits et à comprendre l’événement à partir d’un autre point de vue ou de récits et d’interprétations jusque-là ignorés. L’éthique reconstructive se présente alors comme une entreprise de co-construction de sens qui emprunte à la fois aux démarches rationnelles et dialectiques, et aux approches herméneutiques : « la reconstruction […] est, comme toute enquête sur le passé, un savoir qui, ne disposant que de traces et d’indices, est assigné au délicat travail du déchiffrement, et, comme tel, doit présupposer aussi un moment herméneutique » (Ferry 1996 : 15). Dans la reconstruction, la narration et l’interprétation deviennent un témoignage et une interpellation qui font de l’argumentation un dialogue plutôt qu’une confrontation (Rondeau 2009).

20La reconnaissance et la responsabilité (justifier ses décisions c’est les assumer) sont les deux finalités de la reconstruction ou de l’éthique reconstructive. La reconnaissance mutuelle se déploie tout au long du continuum formé de la narration, de l’interprétation et de l’argumentation, et la réciprocité des actes discursifs (s’écouter mutuellement, se mettre à la place de l’autre, etc.) rétablit la symétrie entre des acteurs qui se trouvaient au départ dans des situations asymétriques (bourreaux/victimes, vainqueurs/vaincus).

L’éthique reconstructive dans les commissions de vérité et réconciliation

  • 1 Rapport de la TRC, vol. 1, § 80 à 100.

21Aucune commission de vérité et réconciliation ne se réclame de l’éthique reconstructive. Toutefois, la Truth and Reconciliation Commission d’Afrique du Sud fait nommément référence à la justice réparatrice dans son rapport1, et la démarche qu’elle a mise en œuvre est celle d’une justice réparatrice. C’est aussi le cas de la Commission de vérité et réconciliation du Canada sur les pensionnats indiens.

22Moins connue que la première, la Commission de vérité et réconciliation du Canada sur les pensionnats indiens a été instituée par le gouvernement canadien en 2008 avec le mandat de rédiger un rapport à l’intention de la population du Canada sur les faits qui se sont déroulés dans les pensionnats indiens de 1874 à 1996. Créés et subventionnés par le gouvernement canadien et opérés par des congrégations religieuses, il y aurait eu un peu plus de 130 de ces pensionnats au Canada. Le système des pensionnats indiens s’inscrivait dans un projet colonial plus large visant à éroder la capacité des groupes et des nations autochtones à maintenir leur existence culturelle et politique comme communautés se gouvernant et s’autodéterminant (James 2010 : 24). Leur création avait un double objectif : l’assimilation des populations autochtones à la société canadienne et l’appropriation par le gouvernement canadien des terres autochtones (Petoukhov 2013 : 1). Selon les données recueillies par la commission, plus de 150 000 enfants métis, inuits et membres des Premières Nations ont été placés dans ces écoles, souvent contre la volonté de leurs parents. Bon nombre d’entre eux n’avaient pas le droit de parler leur langue et de conserver leur culture. Les traditions et pratiques autochtones y étaient dénigrées, et une discipline punitive quasi militaire y était pratiquée. Les abus physiques et sexuels étaient répandus et le taux de mortalité pour cause de maladie et de négligence était très élevé (James 2010 : 24). La Commission, qui a remis son rapport final en juin 2015, a qualifié la politique des pensionnats indiens de génocide culturel.

  • 2 Le « genre d’approche » auquel fait allusion le ministre est celui de la justice réparatrice. Il vo (...)
  • 3 « Au niveau national, la dimension principale du conflit était entre la population noire opprimée e (...)

23En juin 2007, le ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien, responsable des questions des pensionnats indiens, exprimait clairement l’emprunt de la Commission de vérité et réconciliation du Canada à la Truth and Reconciliation Commission d’Afrique du Sud : « J’ai suivi les travaux de la Commission sur la Vérité et la Réconciliation qui a été créée en Afrique du Sud. J’ai vu comment elle avait aidé ce pays à surmonter un très triste chapitre de son histoire. J’ai été convaincu que ce genre d’approche pourrait véritablement permettre au Canada de clore le triste chapitre des pensionnats indiens de son histoire2. » Malgré des différences importantes – la Truth and Reconciliation Commission est un mécanisme de sortie de violence armée, alors que la Commission de vérité et réconciliation du Canada est un mécanisme de justice postcoloniale – ces deux commissions constituent de bons exemples pour analyser les quatre moments de l’éthique reconstructive et voir comment ils s’actualisent dans la justice réparatrice. Elles visent toutes deux une réconciliation intercommunautaire à travers un processus qui met en œuvre une justice tournée vers le passé, comme celle qui caractérise l’éthique reconstructive. Dans ces deux commissions, la réconciliation – à la fois nationale, collective, intergroupes ou intercommunautaire3 – est la finalité première, et les rapports officiels de ces deux commissions rendent compte de la réflexion sérieuse menée quant au type de réconciliation qu’il était réaliste d’espérer et quant à la définition qu’il fallait lui donner.

De nombreuses personnes […] ont fait valoir que tout ce que la Commission pouvait et devait espérer, du moins à court terme, était la coexistence pacifique. Une démocratie saine n’exige pas que tout le monde soit d’accord ou devienne ami. Cependant, une culture des droits de l’homme et de la démocratie exige le respect de notre dignité humaine commune et de notre citoyenneté partagée, ainsi que la gestion pacifique des conflits inévitables.
D’autres […] ont fait valoir que la Commission ne devait pas sous-estimer l’importance vitale des excuses – de la part de particuliers, de représentants d’institutions et de dirigeants politiques – couplées au pardon de ceux qui [ont subi les torts]. Ils considéraient ces gestes comme importants dans la vie publique d’une nation qui tentait de « transcender les divisions et les conflits du passé » […]. (Truth and Reconciliation Commission 1998 vol. 1, § 20-21)
 
Pour certaines personnes, la « réconciliation » est le rétablissement d’un état de conciliation. […] Pour d’autres, [elle] est semblable à ce qui est fait dans une situation de violence familiale. Il s’agit d’arriver à accepter les événements du passé d’une manière qui surmonte le conflit et d’établir une relation respectueuse et saine parmi les personnes, en allant vers l’avant. C’est dans ce dernier contexte que la Commission de vérité et réconciliation du Canada a abordé la question de la réconciliation. (Commission de vérité et réconciliation du Canada 2015a : 115)

24Il est facile de repérer, dans la plupart des commissions de vérité et réconciliation, les moments discursifs que sont la narration, l’interprétation et l’argumentation. Toutes les commissions de vérité et réconciliation s’appuient sur des témoignages (le moment de la narration) et dans toutes, des parties viennent expliquer (moment de l’interprétation) ainsi que justifier et défendre (moment de l’argumentation) les décisions prises et les actes posés. Prises séparément, ces procédures discursives, qui sont aussi celles de la justice ordinaire, sont en quelque sorte unilatérales. Ce qui caractérise l’éthique reconstructive c’est l’inscription de ces moments dans un continuum dialogique dirigé vers la reconstruction.

25On l’a dit, la reconstruction n’est pas un moment, mais la perspective dans laquelle opèrent les trois autres moments, une perspective de reconnaissance et de responsabilité. Reconnaissance de l’autre, mais aussi reconnaissance de ses propres actes, donc de sa responsabilité. Ces deux formes de reconnaissance sont nécessaires pour rétablir la symétrie et la réciprocité entre les victimes et les bourreaux. C’est pourquoi Ferry parle de l’éthique reconstructive comme une pratique du discours et comme une attitude (Ferry 2009). Comme « pratique du discours », elle consiste à revisiter, reconstruire la totalité de l’événement en faisant en sorte que les acteurs, en intégrant les histoires des autres aux leurs, se redéfinissent à partir de l’histoire des autres. Cette pratique requiert une attitude autocritique et une « ouverture autoréflexive et intersubjective » qui définit l’attitude reconstructive. L’attitude reconstructive se caractérise donc par « une disposition à entendre la réclamation de l’autre et à reconnaître sa souffrance du point de vue de la violence que j’ai pu lui infliger, volontairement ou non » (ibid.).

Mais elle suppose aussi une attitude correspondante chez l’autre, c’est-à-dire la même disposition à entendre mon propre récit, du moment que celui-ci se présente comme l’expression sincère d’un vécu authentique. […]
En cela, l’éthique reconstructive peut être regardée comme une éthique de la reconnaissance doublée d’une éthique de la responsabilité. Lever le destin de la relation blessée, cela n’est possible qu’à la condition d’une écoute réciproque des récits faisant état des vécus de part et d’autre. (Ibid.)

26Dans les commissions de vérité et réconciliation, c’est la perspective de reconnaissance et de responsabilité dans laquelle opèrent les moments de la narration, de l’interprétation et de l’argumentation, et ce sont les attentes à l’égard de la réconciliation qui nous indiquent qu’est à l’œuvre une éthique reconstructive. Ce qui suit en donne quelques indices.

La narration

27Sur un plan chronologique, l’attitude reconstructive est présente dès le moment de la narration. Les récits des victimes et des bourreaux ne seront donc pas faits à charge, ils ne seront pas contre-interrogés pour être contredits ou décrédibilisés. Ce n’est pas la même chose que de faire le récit de ce qui nous est arrivé pour inculper quelqu’un d’autre ou, au contraire, pour que l’autre sache quel mal il nous a fait, qu’il l’admette et le reconnaisse. En ce sens, la fonction reconstructive de la narration est bien « de transformer l’auditeur » (Waintrater 2003 : 121).

Raconter est […] un acte qui vise l’autre dans l’intention de l’interpeller. Pas l’autre comme même que soi − par exemple, l’autre rescapé pour la victime, qui sous ce rapport est le même −; mais l’autre qui est réellement autre : le bourreau ou le génocidaire pour la victime, la victime pour le bourreau, le spectateur pour les acteurs du drame. (Rondeau 2007 : 80)

28Dans les commissions sud-africaine et canadienne, les récits ont pris une place centrale dès la définition du mandat.

La Loi [Loi pour l’unité nationale et la réconciliation de 1995] exigeait que la Commission contribue à restaurer la dignité humaine et civile des victimes « en leur donnant la possibilité de faire leurs propres récits sur les violations dont elles sont victimes ». En exprimant publiquement leur chagrin – ce qui aurait été impossible dans le contexte d’une recherche contradictoire de preuves objectives et corroboratives – ceux qui ont été agressés ont reçu la reconnaissance publique des torts subis. (Truth and Reconciliation Commission 1998 vol. 1, § 89)

29On parle souvent davantage des récits des victimes que de ceux des bourreaux, même si ces commissions ont entendu les deux. Le président de la Truth and Reconciliation Commission Desmond Tutu s’en est expliqué, tout comme la commission canadienne :

Nous avions décidé de consacrer cette audience inaugurale aux victimes, afin de bien montrer que notre tâche consistait avant tout à donner la parole aux sans-voix, à faire que les anonymes, ceux qui depuis si longtemps avaient été relégués dans les marges de la société, sortent enfin de l’ombre et occupent pour un temps […] le devant de la scène. (Tutu 2000 : 116)
Dans le présent volume, les survivants témoignent de leur souffrance, de leur solitude et de leurs réalisations. Bien que leur histoire soit difficile, elle témoigne de leur courage et de leur persévérance. La première étape dans tout processus de réconciliation nationale consiste à prêter attention à ces voix qui, pendant bien trop longtemps, ont été réduites au silence. Nous invitons tous les Canadiens à les écouter. (Commission de vérité et réconciliation du Canada 2015b : xiii)

30C’est par la parole des victimes qu’est révélé le crime et, surtout, qu’il est dit comme crime. Ce n’est donc pas la parole des bourreaux qui peut initier le processus de la justice réparatrice ni celui de l’éthique reconstructive. Ce n’est qu’une fois que le crime est mis au jour en tant que crime que les bourreaux sont appelés à en répondre. En outre, la finalité reconstructive de la narration n’est pas tant de faire connaître les événements – le plus souvent, ceux-ci sont déjà connus (Hayner 2002) – que de les faire reconnaître et d’une double manière : la reconnaissance des faits comme crimes, d’une part, et la « reconnaissance réciproque des partenaires » (Ferry 2009), d’autre part.

La reconnaissance consiste à rendre publique l’information qui est (ou qui devient) connue. Ce n’est pas seulement le savoir actuel sur les violations de droits passées qui compte ; souvent les faits de base au sujet de ce qui est arrivé sont déjà connus, au moins par ceux qui en ont été affectés. La reconnaissance est l’affirmation que la souffrance d’une personne est réelle et vaut qu’on y prête attention. Par conséquent, elle est centrale dans le rétablissement de la dignité des victimes. (Truth and Reconciliation Commission 1998 vol. 1, § 45)
La réconciliation comprend le fait d’entendre la vérité, c’est sûr. Elle comprend aussi le fait de reconnaître cette vérité. Reconnaître que ce que vous avez dit est la vérité. (Commission de vérité et réconciliation du Canada 2015a : 121)
Les survivants ont partagé leurs souvenirs avec le Canada et avec le monde afin que la vérité ne puisse plus être niée. Les survivants se sont aussi souvenus pour que d’autres Canadiens puissent apprendre de ces dures leçons du passé. Ils veulent que les Canadiens sachent, se souviennent, se soucient et changent. (Commission de vérité et réconciliation du Canada 2015b : 175)

31La narration contribue à la réconciliation dans la mesure où la mise en commun des récits des uns et des autres donne lieu à une nouvelle identité collective (un nouveau « nous ») et à une nouvelle histoire qui fusionne les histoires individuelles et collectives : « Quand les Canadiens se rassemblent dans des espaces publics pour partager leurs souvenirs, leurs croyances et leurs idées sur le passé, notre compréhension collective du présent et de l’avenir prend forme. » (Commission de vérité et réconciliation du Canada 2015b : 180)

L’interprétation

32L’interprétation accompagne intimement la narration. Elle est ce moment discursif où le narrateur donne un sens au récit afin qu’il y ait une explication à ce qui est arrivé – sans quoi le monde est absurde. L’interprétation cherche ainsi la cause de l’événement ou encore la leçon, la morale, la loi à en tirer, à l’exemple des fables et des mythes. Mais ancrées dans des récits singuliers, expérientiels et subjectifs, les interprétations sont forcément différentes, souvent même divergentes ou contradictoires. C’est le cas, notamment, lorsque sont rapprochés les récits des victimes et des agresseurs comme dans les deux extraits de témoignages suivants tirés du rapport de la commission canadienne.

33D’abord, celui d’un frère oblat, membre du personnel d’un pensionnat :

Ce que j’ai vécu au cours des six années où j’ai été au pensionnat Christie, c’est un personnel, tant autochtone et que non autochtone, travaillant ensemble pour fournir, le plus possible, un milieu aimant et sécuritaire pour les enfants qui fréquentaient le pensionnat Christie. Était-ce une situation parfaite ? Non, ce n’était pas une situation parfaite… mais une situation parfaite ne semblait pas exister à ce moment-là, ni aucune autre solution pour fournir une bonne éducation à de si nombreux enfants qui vivaient dans des collectivités relativement petites et isolées. (Commission de vérité et réconciliation du Canada 2015a : 122)

Et la réaction d’une ancienne pensionnaire :

Je suis allée au pensionnat Christie. Ce matin, j’ai entendu un prêtre qui parlait de son pensionnat Christie. Je veux lui parler [de] mon pensionnat Christie. […] Ce prêtre qui a dit comment le pensionnat Christie était un milieu aimant – ce n’était pas le cas. Ce prêtre qui était probablement dans son bureau et qui ne savait pas ce qui se passait dans les dortoirs ou dans la salle à manger… (Ibid. : 123)

Pour les commissaires de la Commission de vérité et réconciliation du Canada sur les pensionnats indiens, la reconnaissance des récits de l’autre et de leur authenticité constitue un défi important : « Ces deux vérités, apparemment irréconciliables, sont un triste rappel qu’il n’y a pas de raccourci vers la réconciliation. » (Ibid.) Le défi est d’autant plus grand que, comme l’écrit Ferry, le moment de l’interprétation « se prête aux postures de victimisation de soi et de diabolisation de l’autre » (Ferry 2009). Mais cette confrontation demeure néanmoins importante :

Il s’agit d’entrer dans une forme de communication dont le style est initialement celui d’une confrontation des récits, d’une confrontation narrative. Déjà le seul fait que les récits singuliers soient mis face à face prévient le solipsisme d’un sujet qui, imbu de son histoire, en présente le récit comme s’il lui conférait un droit absolu à la reconnaissance. […] Ce sont des contentieux insolubles tant qu’ils s’en tiennent à l’écoute de soi en se fermant aux récits concurrents. (Ibid.)

34Comment sort-on de ce conflit des interprétations ? « La justice reconstructive part de l’idée que le récit singulier unilatéral de l’histoire propre ne saurait faire droit par lui-même. » (Ibid.)

De quoi s’agit-il ? – D’une pratique du discours qui, à travers une thématisation que l’on souhaite coopérative, poursuit la reconstitution, par les intéressés, du drame qu’ils ont pu vivre avec toute leur subjectivité engagée […]. Cette pratique requiert ainsi une attitude autocritique, une disposition à entendre la réclamation de l’autre et à reconnaître sa souffrance du point de vue de la violence que j’ai pu lui infliger, volontairement ou non. Mais elle suppose aussi une attitude correspondante chez l’autre, c’est-à-dire la même disposition à entendre mon propre récit, du moment que celui-ci se présente comme l’expression sincère d’un vécu authentique. (Ibid.)

L’argumentation

35Par l’argumentation, « on s’engage […] à répondre de ce que l’on a pu faire » (Ferry 2009). Ici, l’éthique reconstructive se présente comme éthique de responsabilité. Les récits et leurs explications ne doivent pas servir à excuser ce qui a été fait : « Sans considérer la responsabilité des délinquants comme faisant partie de la quête de compréhension, la découverte de motifs et de perspectives peut facilement être interprétée comme excusant leurs violations. » (Truth and Reconciliation Commission 1998 vol. 1, § 97) Dans le moment de l’argumentation, les acteurs dont les récits singuliers sont différents essaient de s’entendre et de se mettre d’accord. Pour ce faire, ils doivent passer du registre de l’expérience ancrée dans un vécu particulier à celui de la rationalité. L’argumentation vise à dépasser les conflits d’interprétation en décontextualisant la loi tirée de l’interprétation, par le biais de l’argument le meilleur. Mais, comme pour les moments précédents, le jeu de la justification/réfutation – la « grammaire de l’argumentation » (Ferry 1991, 2009) – ne consiste pas tant à démontrer la validité des justifications avancées ou à admettre « leur consistance ou leur pertinence », qu’à reconnaître que la personne qui argumente est une personne capable ; capable de justifier et de répondre de ses faits.

La prise en considération, par le protagoniste ou par un tiers, des raisons que le locuteur fait valoir et oppose face à d’autres en prétendant à la vérité, cela fait aussi partie de la reconnaissance de la personne. En respectant ses arguments, on ne fait pas que reconnaître leur consistance ou leur pertinence. Plus profondément, on reconnaît la valeur de l’attachement au « droit de raison » que la personne affirme en argumentant. C’est comme un amour de la justice, et celui ou celle qui le manifeste peut aussi bien y engager sa dignité. Son être entier entend se faire coïncider avec la raison de ses arguments. Ne pas considérer ces derniers reviendrait alors à un déni de reconnaissance de la personne. Celle-ci peut estimer qu’elle ne sera pas comprise tant que ses arguments n’auront pas été considérés sous l’aspect de bonnes raisons […]. Elle peut estimer qu’elle ne sera pas reconnue si elle n’est pas elle-même traitée comme un sujet responsable, capable de répondre de ce qu’il dit et fait. (Ferry 2009)

  • 4 C’est le cas de nombreuses CVR, en Amérique latine notamment.

36La reconstruction s’achève donc quand les protagonistes deviennent capables d’identifier les positions d’où les justifications peuvent être émises, et capables de repérer dans les moments antérieurs les raisons pour lesquelles ces justifications qui peuvent apparaître non valides à certains sont valides pour d’autres (Ferry 1991 : 135). La réconciliation se présente alors comme une mise en accord sur la clarification du passé et sur ce qu’on veut en faire pour l’avenir. Mais cela ne se fait pas automatiquement. La reconstruction peut être un échec si la volonté de reconnaissance et de responsabilité est factice ; si, par exemple, le moment de la narration vise à répondre aux demandes de parole des victimes sans donner lieu à une écoute et à une réinterprétation4.

37Cette reconnaissance et cette responsabilité peuvent également s’exprimer fortement dans les engagements pris par les gouvernements pour donner suite aux recommandations que font les commissions de vérité et réconciliation. À titre d’exemple, si le gouvernement canadien de 2020 n’est pas responsable du système des pensionnats indiens, il est responsable pour ce qu’il fait maintenant pour la réconciliation entre les Autochtones et les « Blancs », et pour ce qu’il décidera de faire dans l’avenir.

Pour la Commission, la « réconciliation » consiste à établir et à maintenir une relation mutuellement respectueuse entre les Autochtones et les non-Autochtones au Canada. Pour que cela se concrétise, il faut connaître le passé, reconnaître les dommages qui ont été infligés, se repentir des causes et poser des gestes pour changer les comportements. (Commission de vérité et réconciliation du Canada 2015a : 115)

2017 – Afrique du Nord, Proche-Orient, Europe.

Croisant les poignets, les réfugiés dénoncent l’extrême précarité, l’insécurité et la violence qui accompagnent leur processus d’immigration. Ils protestent contre leur incarcération en centre de détention, et contre leur asservissement le cas échéant. Ce geste est particulièrement utilisé en Libye, ainsi que durant le plan d’expulsion israélien de 2018.

Silent Slogan, © Marianne Mispelaëre.

Conclusion

  • 1 Sara Liwerant insiste sur cet aspect en rappelant les critiques qui sont faites aux cours pénales i (...)

38Pour mettre en œuvre un processus de justice réparatrice qui rencontre les conditions de l’éthique reconstructive, des conditions pratiques sont requises : une justice de proximité qui assure la participation du plus grand nombre de personnes possible1, la publicité et la médiatisation des travaux de la commission à travers des audiences ouvertes au public et/ou rediffusées par la télévision et par les journaux, et une procédure qui favorise la rencontre à trois (victimes, agresseurs, communauté) caractéristique de la justice réparatrice.

39Quelques mots sur cette dernière condition. Dans les processus de réconciliation nationale, la présence de la communauté est déterminante pour que la reconnaissance soit la plus large possible. Et c’est aussi pour cette raison que le caractère public et la médiatisation des travaux sont aussi importants. Dans le cas de la Truth and Reconciliation Commission d’Afrique du Sud, l’importante médiatisation des travaux de la commission a suscité une sympathie et une empathie immenses envers les victimes ; cela peut avoir amené la minorité blanche à déconstruire (ce que fait la reconstruction) ses présupposés racistes (James 2010 : 26). Dans le cas de la Commission de vérité et réconciliation du Canada, la rencontre à trois a été plus difficile en raison du peu de participation et d’intérêt de la part du public (Nagy 2013 : 69) et des médias. Jusqu’à ce que les médias fassent grand cas de son rapport final en juin 2015 – principalement parce que les premières pages du rapport parlent de génocide culturel pour qualifier le système des pensionnats indiens –, peu de Canadiens étaient au courant de l’histoire des pensionnats indiens (Rabson 2015) ou connaissaient l’existence de la commission (Petoukhov 2012, Rabson 2015). Pour personnifier la communauté, « la Commission a introduit un cercle croissant de témoins honoraires de la CVR. Leur rôle a été d’être les témoins officiels des témoignages ».

Nous avons également incité tous les participants aux événements nationaux et aux audiences communautaires de la CVR à se voir eux-mêmes comme des témoins, avec une obligation de trouver des façons de concrétiser la réconciliation et d’en faire une réalité dans leurs vies, leurs collectivités et leurs milieux de travail. (Commission de vérité et réconciliation du Canada 2015 : 120)

40Mais quand les conditions sont réunies, une structure transparente et participative permet de faire connaître à tous les citoyens les atrocités commises et les informations ignorées du grand public. Comme l’écrit Desmond Tutu, « [p]lus personne en Afrique du Sud n’a désormais le droit de dire : “Je ne savais pas” » (2000 : 121). Selon Nancy Fairbank, la démarche transparente et participative de la Truth and Reconciliation Commission a conduit à des changements positifs dans la façon dont les différents groupes raciaux se perçoivent et aurait amélioré, de fait, le potentiel de réconciliation (2019 : 394).

41Une autre condition évidente pour qu’un processus de justice réparatrice rencontre les conditions de l’éthique reconstructive est la reconnaissance de l’égalité des parties. Pour cette raison, il convient de ne pas trop mettre d’espoir dans le potentiel de réconciliation des commissions de vérité et réconciliation qui se déroulent dans un contexte où les structures, les représentations et les imaginaires coloniaux n’ont pas complètement cédé la place à des relations égalitaires entre les peuples. Ce qui est encore, malheureusement, le cas au Canada où persistent les éléments clés de la politique des pensionnats indiens : loi sur les Indiens, système des réserves, subordination des Premières Nations (James 2015 : 488). L’attitude coloniale encore bien vivante à l’égard des Autochtones contribue à entretenir des préjugés qui risquent de faire obstacle aux retombées positives que pourrait avoir la commission. Jusqu’à ce jour, d’ailleurs, les revendications politiques et économiques des Autochtones ont reçu peu d’écoute de la part des gouvernements provinciaux et fédéral. Enfin, les enjeux de reconnaissance au cœur de la commission canadienne n’ont pas le même poids pour la population canadienne que ceux de l’Afrique du Sud ou encore du Rwanda pour leurs populations respectives.

Dans ces deux derniers cas, l’enjeu était la paix et la possibilité de vivre ensemble sur un même territoire. Sans réconciliation, aucune vie sociale et politique n’était possible. Dans le cas du Canada, les enjeux de la commission − principalement des enjeux de reconnaissance et de mémoire − sont cruciaux pour les Autochtones, mais de bien moindre importance pour l’ensemble de la population. La réussite ou l’échec de la commission ne menace rien. Sous ce rapport, le cas du Canada est similaire à tous les cas où le groupe des victimes est une minorité marginalisée sur les plans démographique, économique et politique. La nature et l’ampleur des enjeux déterminent l’intérêt suscité par les travaux de la commission dans le public et les médias ainsi que le support qu’elle recevra et les efforts qui y seront consacrés. (Rondeau 2016)

42Dans un contexte postcolonial, la réconciliation et la reconnaissance requièrent de recourir à des processus qui ne reconduisent pas les présupposés coloniaux (Coulthard 2014, James 2012 : 188) et qui œuvrent à renverser les causes structurelles de marginalisation et de discrimination (Seils 2017 : 1) ; sans quoi un exercice comme celui de la commission de vérité et réconciliation participe d’une « politique de distraction » qui fait obstacle aux réformes institutionnelles nécessaires telles que la redistribution des terres et du pouvoir politique (James 2012 : 189). Or, il est difficile d’être optimiste, au regard de cette exigence, considérant que la société canadienne est peu encline à l’auto-examen et à l’introspection à l’égard des injustices institutionnelles toujours présentes (James 2015 : 489).

43Glen Coulthard partage aussi ce pessimisme :

[J]e soutiens qu’au lieu de conduire à une ère de coexistence pacifique fondée sur un idéal de reconnaissance réciproque et mutuelle, la politique de la reconnaissance telle qu’elle apparaît dans sa forme libérale actuelle reproduit inévitablement les configurations du pouvoir étatique colonialiste, raciste et patriarcal que les demandes des peuples autochtones en matière de reconnaissance essaient pourtant de transcender depuis des décennies. (Coulthard 2018 : 17)

44Coulthard pense que seule une « politique de la reconnaissance alternative, qui s’intéresse moins à la reconnaissance politique et juridique accordée par l’État et plus à l’émancipation des peuples autochtones grâce à des pratiques culturelles autodéterminées individuellement et collectivement » (2018 : 41) peut contribuer à rééquilibrer les relations de pouvoir entre les Autochtones et les Blancs. Cette politique de reconnaissance alternative passe moins, selon lui, par une reconnaissance de la part des autres (les Blancs, l’État canadien) que par une autoreconnaissance des peuples autochtones. Or, il importe de rappeler que la création de la commission de vérité et réconciliation est le résultat de la mobilisation des Autochtones et des pressions qu’ils ont exercées sur un gouvernement dont l’attitude officielle était davantage celle de « déni et d’offuscation » (Bonner, James 2011 : 2), avant qu’il ne change d’idée. Je pense que c’est donc à un tel acte d’autoreconnaissance qu’a abouti, en définitive, la commission canadienne. Que la commission elle-même, dont plusieurs des modalités et des événements sont restés proches des pratiques culturelles des Autochtones, a constitué une pratique culturelle autodéterminée collectivement et un acte d’autoreconnaissance. Et que son rapport final présente le récit d’une réappropriation de leur histoire par les victimes des pensionnats indiens, mais aussi par les peuples autochtones du Canada. Ce rapport est un récit d’autoreconnaissance avec lequel les Canadiens et l’État canadien n’ont plus le choix d’entrer en dialogue et qu’il leur faut maintenant intégrer à l’histoire collective.

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Notes

1 1. La collection digitale des commissions de vérité du United States Institute of Peace (USIP) comprend 45 commissions de vérité et réconciliation <https://www.usip.org/publications/2011/03/truth-commission-digital-collection>. De son côté, Wikipedia en mentionne 46 qui ne recoupent pas toutes les 45 du USIP, <https://en.wikipedia.org/wiki/List_of_truth_and_reconciliation_commissions>. En croisant ces deux sources, on obtient 61 commissions.

2 Sur le plan politique, on reproche aux CVR d’être dépendantes des conditions négociées et du contexte fragile d’une transition, tels que la promulgation d’une amnistie, la définition retenue des « crimes » étudiés, des changements structuraux des organisations sociales et étatiques, de la capacité d’entendre tous les acteurs actuels et passés, etc. (Hayner 1996, Humphrey 2000, Leebaw 2001, van Zyl 2002, Bloomfield et al. 2004). Des auteurs ont également mis en question les motifs politiques qui président à la mise en place des CVR et l’impact qu’elles ont sur la légitimité de gouvernements démocratiques naissants (Hayner 2002, Bloomfield et al. 2004). Sur le plan juridique, on reproche aux CVR de ne pas avoir les pouvoirs attribués à la justice pénale et de devoir tenir compte de l’amnistie souvent décrétée lors des accords de paix. En ce sens, elles détourneraient l’exercice de la justice et négligeraient les normes du droit international et les droits fondamentaux (Roht-Arriaza, Gibson 1998, Graybill 2001).

1 D’où le titre d’un des textes les plus célèbres de Paul Ricoeur, Soi-même comme un autre.

1 Rapport de la TRC, vol. 1, § 80 à 100.

2 Le « genre d’approche » auquel fait allusion le ministre est celui de la justice réparatrice. Il voit en effet dans la création d’une commission sur les pensionnats indiens l’occasion pour « les citoyens des Premières Nations qui ont été victimes des pensionnats indiens de s’exprimer afin que leurs expériences soient reconnues dans l’histoire du Canada ». Extrait de « Notes pour une allocution de l’honorable Jim Prentice, c.p., c.r., député ministre des Affaires indiennes et du Nord canadien et ministre responsable de Résolution des questions des pensionnats indiens Canada à l’occasion de la Conférence sur la divulgation des faits relatifs aux pensionnats indiens : les préparatifs de la Commission de divulgation des faits et de réconciliation, Calgary (Alberta), 14 juin 2007. Consulté le 26 avril 2010. <http://www.ainc-inac.gc.ca/ai/rqpi/info/nwz/2007/20070614_1_s-fra.asp>. Cette page n’existe plus.

3 « Au niveau national, la dimension principale du conflit était entre la population noire opprimée et l’ancien État. Cependant, au sein des communautés et entre elles, les conflits se sont déroulés de diverses manières, souvent insidieuses. Des divisions internes se sont produites entre jeunes et vieux, hommes et femmes, voisins, ainsi qu’entre différents groupes ethniques et raciaux. » (Truth and Reconciliation Commission 1998 vol. 1, § 17) Ces commissions ont été néanmoins toutes les deux attentives à deux autres niveaux de réconciliation : individuel, personnel – la réconciliation des victimes ou des proches des victimes avec leur propre douleur, la réconciliation des bourreaux avec leur culpabilité et leur honte, et interpersonnel – la réconciliation entre victimes et bourreaux.

4 C’est le cas de nombreuses CVR, en Amérique latine notamment.

1 Sara Liwerant insiste sur cet aspect en rappelant les critiques qui sont faites aux cours pénales internationales : « Le forum au sein duquel le droit est énoncé paraît très éloigné pour les populations jusqu’à apparaître comme une intrusion étrangère […]. “L’étrangeté” du tribunal international est à l’image de la distance géographique, économique, voire culturelle, qui sépare le tribunal du lieu de vie des survivants et des lieux des crimes » (2009 : 188). « La question n’est pas tant de réintroduire du Tiers, ni un intermédiaire, mais bien de restituer des figures possibles concernées par la corporalité du meurtre. » (Ibid. : 189)

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Pour citer cet article

Référence papier

Dany Rondeau, « Éthique reconstructive et commissions de vérité et de réconciliation »Revue des sciences sociales, 65 | 2021, 104-111.

Référence électronique

Dany Rondeau, « Éthique reconstructive et commissions de vérité et de réconciliation »Revue des sciences sociales [En ligne], 65 | 2021, mis en ligne le 15 juin 2021, consulté le 16 mai 2026. URL : http://journals.openedition.org/revss/6793 ; DOI : https://doi.org/10.4000/revss.6793

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Auteur

Dany Rondeau

Université du Québec à Rimouski
Dany_Rondeau[at]uqar.ca

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