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GINOUVES Véronique et GRAS Isabelle (dir.), La diffusion numérique des données SHS : guide des bonnes pratiques éthiques et juridiques

Aix-en-Provence : Presses de l’Université de Provence. Coll. « Digitales ». ISBN 979-10-320-0179-0
Julien Baudry
Référence(s) :

GINOUVES, Véronique et GRAS, Isabelle (dir.), 2018. La diffusion numérique des données SHS: guide des bonnes pratiques éthiques et juridiques. Aix-en-Provence : Presses de l’Université de Provence. Coll. « Digitales ». ISBN 979-10-320-0179-0

Texte intégral

Le groupe « Éthique et Droit en SHS » : le choix du terrain

1Comme beaucoup d’ouvrages scientifiques à l’ère numérique, le guide La diffusion numérique des données en SHS est la traduction matérielle d’un processus d’écriture commencé sur le Web : il s’appuie sur la documentation accumulée depuis plusieurs années par le groupe de travail « Éthique et droit en SHS ». Fondé en 2011 par Pascal Garret (MSH Val de Loire) et Véronique Ginouvès (MMSH d’Aix-en-Provence), rejoints en 2015 par Isabelle Gras (SCD d’Aix-Marseille Université), le groupe « Éthique et droit en SHS » trouve ainsi une forme d’aboutissement plus officiel après de nombreuses publications sur un blog (https://ethiquedroit.hypotheses.org) reconnu dans le milieu de l’information scientifique et technique (IST).

  • 1 Voir dernièrement un billet pour les doctorants sur « Quelles images puis-je publier dans ma thèse  (...)

2Privilégiant des écrits directement opérationnels plutôt qu’une théorisation de leur objet, le groupe a produit avec l’aide de la juriste Anne-Laure Stérin un ensemble de fiches pratiques, très concrètes, sur des situations de diffusion de données ou de publications scientifiques nécessitant le recours au droit, ou à l’éthique scientifique1.

  • 2 Sur le cadre juridique, on consultera le guide publié par l’INRA : Ouverture des données de recherc (...)

3Du blog, l’ouvrage conserve son approche principale : axer les contributions sur des remontées de terrain et des cas d’études réels. Certes, tous les articles ne sont pas des retours d’expérience. Néanmoins, on trouvera très peu de contributions uniquement théoriques, à l’exception peut-être de certaines introductions ; il n’y a pas non plus d’articles décortiquant un point de droit à l’aide de la jurisprudence. Il n’est donc pas question ici de théoriser sur la notion de données de la recherche, de faire l’historique de la diffusion des données, ou de relater l’évolution du droit des données et toute la jurisprudence associée. D’autres travaux le font par ailleurs2. L’objectif affiché est le même que celui du blog « Éthique et droit » : apporter des réponses immédiates à des problèmes concrets auxquels sont confrontés les chercheur-e-s, en situation. Certains articles, par leur structure et leur ton, remplissent parfaitement cet objectif ; d’autres le font indirectement, en fournissant une étude de cas de laquelle se déduisent des bonnes pratiques et des conseils. Dans tous les cas, ce n’est pas la théorie qui fournit les pratiques à privilégier, mais l’expérience du terrain.

  • 3 Sur cette question, lire notamment Marin Dacos et Pierre Mounier, « Les carnets de recherche en lig (...)

4Le livre n’est cependant pas une compilation des billets du blog, et cherche à aller au-delà de cette première expérience d’écriture. Un billet (https://ethiquedroit.hypotheses.org/​72) parut quelques temps avant la publication fait office de making of du livre, repris également en postface du livre sous la plume des deux directrices Véronique Ginouvès et Isabelle Gras : l’idée du guide existe dès la formation du groupe « Ethique et droit », mais le projet se concrétise en 2015, d’abord comme compilation de textes émanant du groupe, puis sous la forme d’un appel à communication en septembre 2016. Les contributions sont validées par un comité scientifique regroupant des personnels IST mais aussi des enseignant-e-s-chercheur-e-s. Désigné par Véronique Ginouvès comme un « prolongement » du blog, le livre vient d’abord apposer une validation scientifique formelle, dans les règles de la communauté académique, à ce qui demeurait pour l’instant une écriture de blog3. La présence d’un comité scientifique composé à plus de la moitié d’enseignant-e-s-chercheur-e-s, ainsi que le recours à la procédure de validation par les pairs et à la relecture en double aveugle sont les signes de cette scientificité recherchée et obtenue. La labellisation du projet par DARIAH en 2015 ancre quant à lui le livre dans la vaste communauté des humanités numériques pan-européennes. La validation scientifique d’un côté, la validation internationale de l’autre, surélèvent, au moins symboliquement, le projet initial du groupe « Ethique et Droit ».

Un ouvrage hybride et diversifié

5Le choix de produire un ouvrage qui soit aussi une publication académique, en plus d’être le bilan de sept années de travaux de groupe, explique sans doute la forme un peu hybride que prend le livre : ni vraiment un manuel de synthèse, ni vraiment un ouvrage scientifique collectif. Hors préfaces et postface, il se compose de vingt-et-une contributions réparties en deux sections : la première partie regroupe des descriptions de bonnes pratiques, dans la droite ligne des billets de blog, tandis que la seconde partie, plus conséquente, revient sur un ensemble de retours d’expérience d’acteurs de terrain. La partie « retours d’expérience » est elle-même divisée en trois grands thèmes : la particularité des archives orales, la notion de « données sensibles » et les questionnements propres au numérique.

6Au-delà de la séparation formalisée entre les deux parties, on retrouve en réalité trois types de contribution dans le livre :

  • Des articles à visée pratique donnant des conseils concrets sur l’application du droit pour certaines pratiques scientifiques : la diffusion des données, la mise en ligne de documents dans le domaine public, le dépôt en archives ouvertes, le contrat d’édition, les données de recherche des défunts (A-L. Stérin, M. Dulong de Rosnay, I. Gras, J-C. Ize, M-L. Demonet)

  • Des considérations plus théoriques sur l’évolution du droit et ses conséquences sur les pratiques de la recherche, qui viennent soulever des questions autant (voire plus) qu’y répondre (J-F. Bert, L. Maurel, P-C. Langlais, E. Debaets, M-D. Mouton, L. Dousset, F. Descamps, P. Mouron)

  • Des conseils appuyés sur des retours d’expérience détaillés (R. Branche et al., L. McCartney, M. Fellous-Sigrist, M. Huygue et al., F. Biliotti et al., Selma Bendjaballah et al., M. Mériaux, I. Dudek et J-Y. Blaise)

7Cette diversité en fait un ouvrage polymorphe qui ne parvient pas à se décider complètement entre le simple guide pratique (qui pourrait nuire à la dimension scientifique), le recueil de témoignages, et la synthèse théorique. Il ne traite d’ailleurs pas de l’exhaustivité des problématiques liées aux données de la recherche dans le domaine des Sciences Humaines et Sociales. Les pratiques de recherche évoquées avec le plus d’insistance sont les entretiens, les enquêtes orales ou écrites et la constitution d’archives sonores. Certaines pratiques soulevant d’autres problématiques juridiques ne sont pas couvertes, ou le sont seulement indirectement : la consultation d’archives privées, la rediffusion d’œuvres sous droits, la constitution de bases prosopographiques… De fait, de par l’identité de ses initiateurs (la MMSH abrite une phonothèque) et de ses soutiens (le Consortium « Archives des ethnologues »), le livre affiche une nette proximité avec un pan bien spécifique des sciences sociales : l’ethnologie, la sociologie et l’histoire orale ; pour ces trois domaines, il est une source extrêmement riche de témoignages et de bonnes pratiques.

Du juridique à l’éthique : une approche originale

8Un des apports incontestables de l’inflexion « ethnologique » du livre La diffusion numérique des données en SHS est la dimension éthique, qui vient compléter la seule réflexion juridique. Ethnologie, sociologie et histoire orale ont en commun de travailler directement auprès des communautés humaines, de s’appuyer sur des témoignages personnels, et, pour cette raison, amènent des questionnements autant éthiques que juridiques. L’introduction de Florence Descamps sur le traitement des archives orales est exemplaire du cheminement qui fait passer le chercheur d’un enjeu à l’autre : les fonds d’archives orales conservés dans les institutions scientifiques soulèvent certes des problèmes juridiques précis et bien identifiés (ont-elles le statut d’archives publiques ? quels droits d’auteur y sont attachés ? quel impact de la protection de la vie privée ?).

  • 4 En ce sens, il s’accorde avec l’intérêt croissant des pouvoirs publics pour la notion « d’intégrité (...)

9Mais, même si on parvient à les résoudre, des problèmes éthiques sont tout aussi présents, qui ne relèvent pas uniquement du droit : faut-il diffuser les pleurs d’un témoin ? quid des informations données off the record ? Et des informations relatant des crimes ou délits ? (p. 95-97). La prise en compte des spécificités des cultures autochtones et des savoirs populaires constitue aussi un champ d’investigation très riche à une époque où certaines sociétés entendent mieux maîtriser la diffusion de leurs coutumes : que faire des images de cérémonies sacrées et secrètes, dont la coutume interdit l’exposition à des yeux profanes ? Avec ces sujets, le cadre juridique ne suffit pas à décider de la diffusion d’une donnée et des modalités de cette diffusion ; le livre appelle aussi à prendre en compte des règles déontologiques, souvent déjà connues des chercheur-e-s de ces disciplines, mais qu’il est toujours bon de rappeler. Il n’aide donc pas seulement le chercheur qui voudrait agir « légalement », il l’incite à agir « éthiquement »4. Comme le dit A-L. Stérin, agir éthiquement permet parfois d’anticiper des évolutions du droit.

10La forte présence de la question éthique permet aussi de comprendre que le droit ne résout pas tout, et c’est là un axe fort du livre qui cite, en postface, une phrase de Mélanie Dulong de Rosnay : « Si vous souhaitez travailler sur […] les questions juridiques et éthiques, ne vous entourez pas de juristes, travaillez plutôt d’abord ensemble, entre professionnels. » (p. 300). Sur les trente-cinq auteur-e-s du livre, on trouve seulement sept juristes et chercheur-e-s en droit (Anne-Laure Stérin, Lionel Maurel, Frédéric Saffroy, Philippe Mouron, Jean-Charles Ize, Marie Maslet de Barbarin, Emilie Debaets) ; leurs interventions viennent compléter celles des professionnel-le-s de l’IST, ou des chercheur-e-s, groupe le plus présent (20). Les articles plus strictement juridiques ne se limitent d’ailleurs pas à dire le droit, ils donnent des conseils sur la mesure de risque (A-L. Stérin : « il faut simplement être conscient que certaines pratiques, illicites, ne présentent aucun risque » p. 23), notamment en s’appuyant sur la jurisprudence, sur la hiérarchie des normes, ou sur l’interprétation de la loi lorsque celle-ci est insuffisamment explicite.

11C’est sans doute sur ce point que l’apport de La diffusion numériques des données en SHS est le plus crucial dans la façon de penser la diffusion des données de recherche à l’avenir : il met par écrit des questionnements et des usages à la lisière entre le juridique, l’éthique, et le pratique, souvent mobilisés dans les institutions de recherche, mais jamais formalisés avec assurance. Il vient rompre avec des discours soit ultra-juridiques et normatifs, soit volontairement ignorant et méprisant le droit, pour essayer d’accorder l’un et l’autre en distinguant clairement ce qui relève du cadre juridique, ce qui relève de l’éthique professionnelle, et ce qui constitue un pragmatisme de terrain.

Une approche militante pour une science plus ouverte

  • 5 Ghislaine Chartron et Joachim Schöpfel, « Open access et Open science en débat », Revue française d (...)

12Enfin, et puisqu’on parle d’éthique, il est important de situer ce livre dans les débats sur la science ouverte. Certains chapitres (sur les licences à utiliser pour la diffusion des données, sur les pratiques contractuelles des éditeurs, sur l’interprétation à donner à la loi République Numérique), positionnent les auteur-e-s du côté des militants d’une science la plus ouverte possible, dans le débat qui les opposent à certaines communautés des sciences humaines et sociales plus attachées à préserver des modèles économiques de l’édition scientifique5. Quand Marie-Luce Demonet parle de la « confiscation des données » par les éditeurs et invite les chercheur-e-s à refuser des cessions de droits exclusives sur leurs travaux, elle va bien au-delà de l’esprit de la loi (qui se limite aux articles de revues et fixe un délai d’embargo de douze mois avant que le chercheur puisse librement diffuser ses travaux). De la même façon, Mélanie Dulong de Rosnay invite les institutions en charge de fonds patrimoniaux d’opter pour des politiques de diffusion ouvertes afin de défendre l’existence d’un domaine public numérique, plutôt que de créer de nouvelles enclosures.

  • 6 Guidelines on Open Access to Scientific Publications and Research Data in Horizon 2020, Version 2.1 (...)

13S’ils se montrent opposés à toute forme de privatisation du savoir, les contributeurs du livre sont en revanche plutôt attentifs à ce qui touche à la protection des données personnelles. En ce sens, la position globale du guide se rapproche de celle de la Commission Européenne dans leur rapport relatif à la diffusion des données de recherche du programme H20206 : « aussi ouverte que possible, aussi fermée que nécessaire ». L’ouverture est la norme, la restriction d’accès l’exception lorsque le droit ou l’éthique y appellent. Les dernières déclarations officielles de la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche Frédérique Vidal vont également dans ce sens en incluant les données comme deuxième axe du « plan science ouverte » visant à généraliser la mise en libre accès des travaux scientifiques.

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Bibliographie

Chartron Ghislaine et Schöpfel Joachim, « Open access et Open science en débat », Revue française des sciences de l’information et de la communication [En ligne], n° 11, 2017, mis en ligne le 01 septembre 2017. Disponibilité et accès : http://rfsic.revues.org/3331

Dacos Marin et Mounier Pierre, « Les carnets de recherche en ligne, espace d’une conversation scientifique décentrée », dans Jacob Christian (sous la direction de), Lieux de savoir. Gestes et supports du travail savant, vol. 2, Paris, Albin Michel, 2010. Disponibilité et accès : http://archivesic.ccsd.cnrs.fr/sic_00439849/document.

Guidelines on Open Access to Scientific Publications and Research Data in Horizon 2020, Version 2.1, 15 February 2016, European Commission, Directorate General for Research and Innovation. Disponibilité et accès : ec.europa.eu/research/participants/data/ref/h2020/grants_manual/hi/oa_pilot/h2020-hi-oa-pilot-guide_en.pdf

INRA, Ouverture des données de recherche. Guide d’analyse du cadre juridique en France, Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, 2017. Disponibilité et accès : prodinra.inra.fr/ft/C7D38E14-877E-4883-AB91-0536DD4D63B9.

Mayeur Ingrid, « La communication scientifique directe vers un public élargi », Revue française des sciences de l’information et de la communication [En ligne], n° 11, 2017, mis en ligne le 01 juillet 2017. Disponibilité et accès : http://journals-openedition.org/rfsic/3224 ; DOI : 10.4000/rfsic.3224.

Schöpfel Joachim, « Hors norme ? Une approche normative des données de la recherche », Revue COSSI : communication, organisation, société du savoir et information, n° 5, 2018. Disponibilité et accès : https://revue-cossi.info/numeros/n-5-2018-processus-normalisation-durabilite-information/730-5-2018-schopfel

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Notes

1 Voir dernièrement un billet pour les doctorants sur « Quelles images puis-je publier dans ma thèse ? ». [https://ethiquedroit.hypotheses.org/2947], ou sur les bonnes pratiques dans l’enregistrement de chants et de spectacles à des fins de recherche [https://ethiquedroit.hypotheses.org/1651].

2 Sur le cadre juridique, on consultera le guide publié par l’INRA : Ouverture des données de recherche. Guide d’analyse du cadre juridique en France, Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, 2017. Url : prodinra.inra.fr/ft/C7D38E14-877E-4883-AB91-0536DD4D63B9. Sur les questions définitionnelles, voir Joachim Schöpfel. « Hors norme ? Une approche normative des données de la recherche », Revue COSSI : communication, organisation, société du savoir et information, n° 5, 2018. https://revue-cossi.info/numeros/n-5-2018-processus-normalisation-durabilite-information/730-5-2018-schopfel

3 Sur cette question, lire notamment Marin Dacos et Pierre Mounier, « Les carnets de recherche en ligne, espace d’une conversation scientifique décentrée », dans Christian Jacob (dir.), Lieux de savoir. Gestes et supports du travail savant, vol. 2, Paris, Albin Michel, 2010. En ligne : http://archivesic.ccsd.cnrs.fr/sic_00439849/document. Ou encore les travaux d’Ingrid Mayeur, notamment, sur la RFSIC, « La communication scientifique directe vers un public élargi », Revue française des sciences de l’information et de la communication [En ligne], 11 | 2017, mis en ligne le 01 juillet 2017, consulté le 23 avril 2019. URL : http://journals-openedition.org/rfsic/3224; DOI : 10.4000/rfsic.3224.

4 En ce sens, il s’accorde avec l’intérêt croissant des pouvoirs publics pour la notion « d’intégrité scientifique », mis en avant en mars 2017 par la création d’un Office Français de l’intégrité scientifique (https://www.hceres.fr/fr/ofis).

5 Ghislaine Chartron et Joachim Schöpfel, « Open access et Open science en débat », Revue française des sciences de l’information et de la communication [En ligne], n° 11, 2017, mis en ligne le 01 septembre 2017. URL: http://rfsic.revues.org/3331

6 Guidelines on Open Access to Scientific Publications and Research Data in Horizon 2020, Version 2.1, 15 February 2016, European Commission, Directorate General for Research and Innovation. Url: ec.europa.eu/research/participants/data/ref/h2020/grants_manual/hi/oa_pilot/h2020-hi-oa-pilot-guide_en.pdf

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Pour citer cet article

Référence électronique

Julien Baudry, « GINOUVES Véronique et GRAS Isabelle (dir.), La diffusion numérique des données SHS : guide des bonnes pratiques éthiques et juridiques », Revue française des sciences de l’information et de la communication [En ligne], 17 | 2019, mis en ligne le 01 septembre 2019, consulté le 14 octobre 2019. URL : http://journals.openedition.org/rfsic/6296

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Auteur

Julien Baudry

Julien Baudry est conservateur des bibliothèques et responsable des services aux chercheurs au Service Commun de la Documentation de l’Université Bordeaux Montaigne (https://cv.archives-ouvertes.fr/julien-baudry). Courriel : julien.baudry@u-bordeaux-montaigne.fr

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