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Investissement, profit et fiscalité publique autour du commerce des esclaves

L’alcabala des esclaves de Séville

Notes et données pour une étude dans la seconde moitié du xvie siècle1
Rafael M. Perez Garcia et Manuel F. Fernandez Chaves
p. 83-102

Résumés

Les auteurs étudient ici l’alcabala, l’impôt qui frappait les ventes d’esclaves à Séville entre les xve et xviesiècles et qui était connu sous le nom d’alcabala de moros y tártaros. En théorie, cet impôt représentait 10 % de la valeur d’achat, mais il dépassait rarement 8 % ad valorem. Les taux variaient selon les objectifs, la volonté des percepteurs, la conjoncture du marché, l’identité des vendeurs et des acheteurs, etc. Notre étude s’attache plus particulièrement à onze années comprises entre 1571 et 1598, à partir des sources de l’Archivo General de Simancas et de l’Archivo Histórico Provincial de Sevilla.

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Texte intégral

  • 1 Cet article est le résultat du projet de recherche Mercados y tratas de esclavos en el Atlántico Ib (...)
  • 2 José Luis Cortés López, Fiscalidad de esclavos en la Baja Edad Media, Espacio, Tiempo y Forma, Seri (...)
  • 3 Raúl González Arévalo, Ordenanzas municipales y trabajo esclavo en la Corona de Castilla, dans Simo (...)

1Les impôts sur les contrats d’achat-vente d’esclaves dans la Castille médiévale et moderne n’ont guère retenu l’attention de l’historiographie. On trouve quelques études à caractère monographique sur cette question, où la valeur des esclaves est appréhendée du point de vue de la rançon, du butin de guerre incorporé au quint royal, ou des diverses taxes qui frappaient les transactions2. Les écrits se présentent plus fréquemment sous forme de chapitres spécifiques au sein des plus importantes monographies dédiées à l’étude de l’esclavage, mais les différents auteurs n’ont guère approfondi la question du fait de son maigre reflet dans les sources. On trouve par ailleurs quelques références dans les ordonnances municipales, celles-ci étant étudiées depuis peu de manière systématique afin de mieux connaître l’esclavage3. Notre étude porte sur l’existence et l’évolution de la rente perçue sur les transactions d’esclaves dans la cité de Séville, l’un des plus importants centres esclavagistes d’Europe aux xve et xvie siècles, et vise à asseoir les bases pour de plus amples travaux sur une thématique à peine abordée dans le champ de la recherche historique récente.

Le fonctionnement de la rente de l’alcabala des esclaves de Séville au XVIe siècle

  • 4 Alfonso Franco Silva, La esclavitud en Sevilla y su tierra a fines de la Edad Media, Sevilla, Diput (...)

2Au xvsiècle, la rente dite « des maures et des tartares » qui grevait les transactions d’esclaves dans la ville s’appliquait en réalité aux esclaves barbaresques et noirs-africains qui représentaient l’essentiel des ventes au cours de ce siècle. Elle comptait parmi les menues rentes qui constituaient l’almojarifazgo de Séville – droit douanier – dont le paiement s’ajoutait à celui de l’alcabala – droit généralisé sur les ventes – correspondant à la localité de vente de l’esclave4. Comme indiqué par Alfonso Franco Silva, les esclaves importés à Séville ou à son évêché pour la vente étaient soumis à 5 % d’almojarifazgo et à 10 % d’alcabala, au total. C’est-à-dire que s’ils provenaient de l’extérieur du cordon douanier de l’almojarifazgo, ils étaient grevés à 15 % du montant de la première vente, tandis que vendus à l’intérieur de la circonscription, seulement 10 % d’alcabala étaient perçus. Si l’esclave était vendu pour être expédié en dehors, le même taux d’alcabala était appliqué, pour seulement 2,5 % d’almojarifazgo. L’alcabala, ou rente des maures et des tartares de Séville, serait génériquement désignée « alcabala des esclaves » à l’époque moderne. De ces deux impôts distincts nous n’aborderons que celui de l’alcabala qui était levé dans cette ville.

  • 5 Alfonso Franco Silva, La esclavitud en Sevilla, p. 121-122.

3Les recouvrements étaient effectués respectivement par l’Almojarife Mayor de la casa de la Aduana y del Almojarifazgo – ancienne Douane principale des ports d’Andalousie – et, pour l’alcabala des maures et tartares, par l’arrendador, le fermier général de la dite rente pour l’exercice en cours5. Selon Franco Silva, la rente prit son importance au cours du xve siècle et il existait différents propriétaires de juros, des droits perpétuels placés sur les recettes. Dans les premières années du xvisiècle, l’alcabala des maures et des tartares atteignit des montants plus importants qu’au milieu du siècle précédent, opérant une croissance qui allait de pair avec l’activité commerciale et économique de la ville :

Tableau no 1 

Tableau no 1 

échantillon des valeurs de le l’alcabala des esclaves

Source : AGS, EH, leg. 171. (mr. : maravédis). Prometido : prime à l’enchère.

  • 6 Alfonso Franco Silva, La esclavitud en Sevilla, p. 123-125.
  • 7 Archivo Histórico Provincial de Sevilla, Protocolos Notariales de Sevilla (désormais AHPSe, PNS), l (...)

4Selon le même auteur, la rente était très convoitée par les arrendadores étant donné l’activité du marché d’esclaves et les liquidités élevées que générait la perception de l’impôt sur chaque vente6. Toujours désignée « alcabala des maures et des tartares » en 1547, avait pour fermier général le Génois Paris Cataño7, elle est réduite au terme d’« alcabala » dans la seconde moitié du siècle.

5Rappelons que le montant global de l’impôt ne grevait pas seulement les achats-ventes mais aussi les alhorrías – manumissions – car si cette pratique est attestée dès le xiiisiècle, elle n’a pas été prise en compte jusqu’à présent. Il est en effet difficile de trouver des témoignages allant dans ce sens. Nous connaissons toutefois le cas de la libération d’Elena, une esclave mauresque de 20 ans originaire du Royaume de Grenade, pour laquelle l’ancien propriétaire, le licencié García Cáceres de Rueda indique clairement que

  • 8 «  La dicha Elena, mi esclava, me aveys dado e pagado, e yo de vos he reçibido, por vuestra alhorri (...)

Ladite Elena, mon esclave, vous m’avez donné et payé, et j’ai reçu de vous, pour votre manumission et liberté, cent vingt-deux ducats payés en reales libres du paiement des droits de l’alcabala […], lesquels vous prenez en charge afin de les payer8.

6Il ne laisse aucun doute sur le fait que ce type de transaction était considéré comme une vente supplémentaire et, par conséquent, assujetti à l’impôt.

  • 9 José Luis Cortés López, Fiscalidad de esclavos, p. 271-272.
  • 10 Hernando de Moya, percepteur de l’alcabala des esclaves en 1583, déclare que pour la vente de l’esc (...)
  • 11 Par exemple, AHPSe, PNS, leg. 3261, f. 131r-v, 1-viii-1525. leg. 9787, f. 1046, 9-V-1533, leg. 9142 (...)
  • 12 Par exemple, AHPSe, PNS, leg. 12316, f. 1459, Sevilla, 2-IX-1544. Également AHPSe, PNS, leg. 16034, (...)
  • 13 AHPSe, PNS, leg. 1085, f. 291r-292r. Sevilla, 11-II-1569.
  • 14 Même problème relevé par Cortés López, Fiscalidad de esclavos, p. 272.

7Le problème majeur rencontré dans l’étude de la valeur fiscale des esclaves tient au faible reflet de la perception de l’impôt dans la documentation notariale. Déjà à son époque, Cortés López soulignait cette lacune concernant les protocoles de Salamanque et d’autres localités9. Il faut donc nous interroger sur la raison pour laquelle cette information est aussi peu référencée et, lorsque c’est le cas, sur le motif des notaires lorsqu’ils la consignaient dans les actes de ventes. De fait, il n’est pas rare, sans toutefois être habituel, que les actes notariés stipulent que le montant est horro de alcabala, c’est-à-dire libre de taxe ou « exempté des droits d’alcabala », en précisant que l’impôt est à la charge de l’acheteur, ou du vendeur en certaines occasions, mais sans indiquer le tarif. Dans certains actes, la perception de l’alcabala est consignée mais non le montant10. Dans d’autres, l’acheteur et le vendeur doivent s’acquitter à part égale de l’alcabala11. Plus rarement, il apparaît que la transaction est libre de droit de douane et de vente12, ou encore que le montant fixé par le vendeur est horro de los derechos de aduana, alcabala y almojarifazgo, mais à charge de l’acheteur13. Le taux d’alcabala est donc rarement renseigné, et il l’est encore moins pour les droits de douane (lorsqu’ils étaient exigibles) et l’almojarifazgo14.

  • 15 AGS, EH, leg. 169, 1583, Esclavos, renta. Attestation de Hernando de Moya, 20-IX-1586.
  • 16 AHPSe, PNS, leg. 181, f. 168r, 11-V-1590.
  • 17 AGS, EH, leg. 169, 1582, Esclavos, renta. Attestation d’Álvaro Alemán de 7-III-1587.
  • 18 Il semble que le droit d’entrée à Jerez d’esclaves provenant du Maghreb se montait également en thé (...)

8Il n’est pas étonnant que l’un des percepteurs ait défini cette rente comme « el alcabala de los esclavos que se venden en esta çibdad y se traen de fuera15 ». Cette observation est intéressante car nous savons d’après les ordonnances de la ville et l’historiographie que les droits d’almojarifazgo et d’alcabala étaient distincts. Un paiement groupé avait-il été inclus dans les compétences des percepteurs, et les rentes unifiées ? Existait-il un accord entre l’alcabalero – percepteur de l’impôt sur les ventes – et les receveurs de l’almojarifazgo, de sorte qu’ils n’étaient pas différenciés sur les quittances ? Tout cela est possible et il ressort d’un témoignage que si les payeurs de ces droits étaient deux personnes différentes, les impôts étaient renseignés séparément. Ainsi, lorsque le clerc Lope de Ayala vend au nom de son frère Juan de Ayala, vecino (contribuable) de Huelva, un esclave noir qu’ils avaient amené de Huelva pour la somme de 30 ducats, l’acheteur doit régler l’alcabala tandis que « l’almojarifazgo d’entrée dans cette ville » est à la charge de Juan de Ayala16. Dans une autre déclaration, l’un des arrendadores de la rente en 1582 mentionne qu’une partie des charges consiste en salaires « que se daban al guarda del aduana y costos de notas de escribanos y pleitos y otras cosas17 ». Le fait est que le montant de l’almojarifazgo levé sur chaque esclave était livré à la même discrétion que pour l’alcabala, et si dans certains cas, comme à Jerez de la Frontera, le tarif a pu atteindre 10 % de la vente, le montant total pouvait être revu à la baisse lorsque le conseil municipal était intéressé par l’entrée d’esclaves18.

9Les escribanos – notaires – remettaient aux receveurs

  • 19 «  las notas e relaçiones de las escrituras que ante ellos pasan en que ynterbienen el alcabala sin (...)

les notes et les listes des écritures qui passent devant eux, dans lesquelles intervient l’alcabala […] et de cette manière les dites rentes sont encaissées, et sans celles-ci [les notes] on ne peut pas se faire payer, et cela est au bénéfice et à l’utilité des percepteurs [des impôts]19.

  • 20 Alfonso Franco Silva, La esclavitud en Sevilla, p. 124.
  • 21 AHPSe, PNS, leg. 12330, f. 35r, 30-xii-1548.
  • 22 Sur ces registres et la procédure notariale à Séville, outre la thèse doctorale déjà citée, voir Re (...)
  • 23 Par exemple, dans le cas de Martín Gómez, arrendador de l’alcabala des esclaves et des heredades en (...)

10Il est rare que les listes des esclaves et leur prix aient été conservés parmi les actes notariés, et la référence à l’alcabala n’y apparaît pratiquement jamais. En 149620 ou en 1547, par exemple, le notaire dresse une liste de 30 esclaves vendus pour un total de 1234 ducats et mentionne que l’alcabala a été perçue pour l’ensemble, sans toutefois indiquer le montant ni le pourcentage appliqué21. Ainsi, lorsque nous avons la trace du paiement et de la somme, c’est certainement parce que l’alcabalero était présent et la quittance jointe à l’acte de vente, bien que ce cas de figure soit le moins fréquent. En règle générale, le notaire consignait dans un registre à part la valeur des ventes et le montant de l’alcabala, c’est- à-dire l’essentiel de la transaction, avant de rédiger le protocole complet22. Il remettait l’information aux agents du receveur, dans une note reproduite dans certains cas sous les clauses complètes, bien que souvent elle indique seulement que l’alcabalero a bien été réglé, sans spécifier la somme23. On perçoit ici l’importance fondamentale des notaires dans la procédure de recouvrement, en tant que garants de la fe pública (force probatoire), mais aussi de par leur parfaite connaissance des membres de la société, non moins essentielle à la bonne marche de l’administration fiscale.

  • 24 Où l’essentiel des impôts provenait au xvie siècle des droits de douane fixés en théorie à 10 %, ma (...)
  • 25 Où l’impôt s’élevait en 1561 à 105 600 mr., soit un montant trois fois supérieur à l’alcabala du vi (...)
  • 26 José Luis Cortés López, Fiscalidad de esclavos, p. 271.
  • 27 12 maravédis de portazgo étaient levés sur les esclaves juifs et mudéjars en 1492, José Damián Gonz (...)
  • 28 La rente y était affermée à 50 000 mr. en 1569, Modesto Ulloa, La Hacienda Real, p. 110. Elle dimin (...)
  • 29 Si des droits d’almojarifazgo et d’alcabala étaient perçus à Jerez comme à Séville, les auteurs con (...)
  • 30 Modesto Ulloa, La Hacienda Real, p. 110.
  • 31 Jesús Suberbiola Martínez, Alcabalas de Málaga. Del arrendamiento al encabezamiento (1501-1518), Ba (...)
  • 32 José Luis Cortés López, Fiscalidad de esclavos, p. 277-278.

11Séville constituait-elle, de par l’envergure de son marché et des importantes sommes qui y étaient en circulation, une exception sur le plan fiscal ? Au niveau des recettes, elle surpassait certainement les autres villes castillanes mais quant aux formes d’imposition existantes, elle s’alignait sur le reste des villes de la couronne. Dans son livre sur les alcabalas, Pilar Zabala Aguirre a seulement recueilli l’existence de l’alcabala des esclaves pour les villes de Murcie et Badajoz, et si cet impôt était de moindre valeur comparé à d’autres, il apparaît néanmoins qu’il devait être prélevé dans toutes les localités où les transactions d’esclaves étaient abondantes, comme en Estrémadure24, à Grenade25, Guadix26, Cordoue27, Écija28, Jerez de la Frontera29, Jaén30 ou Malaga, où au début du siècle l’alcabala des esclaves est perçue avec l’impôt sur les heredades (droits de propriété), l’un des plus importants du conseil municipal31. En général, il était prélevé sur la vente des esclaves car elle représentait une opération d’une certaine envergure monétaire, et même si la localité en question n’avait pas de gros marché d’esclaves, cette taxe était prise en compte. Il existait également des droits de passage (portazgos et peajes), l’almojarifazgo, d’autres droits mineurs et, bien entendu, tous types d’amendes liées à des infractions aux ordonnances municipales qui régissaient la vie et les actes des esclaves32.

Évolution du montant de l’alcabala des esclaves de Séville dans son contexte fiscal entre 1571 et 1598

  • 33 AGS, EH, legs. 169, 171, 173. AHPSe, PNS, leg. 13720, f. 420r.
  • 34 Pilar Zabala Aguirre, Las Alcabalas y la Hacienda Real, p. 222.

12Nous allons à présent aborder l’évolution de l’alcabala des esclaves dans cette ville sur la base des années que nous avons pu reconstituer, à savoir 1571, 1575, 1579-1584 et 1596-1598, à partir de la documentation fiscale conservée aux Archives générales de Simancas et aux Archives historiques de la province de Séville. On observe quelques oscillations de la rente sur l’échantillon, qui atteint une moyenne annuelle de 1677372 maravédis pour les onze années analysées33. En 1579-1584, la rente donne une moyenne de 148036 mr. dans la ville de Murcie, un produit par conséquent sensiblement inférieur mais en concordance avec la taille de son économie34.

  • 35 AGS, EH, leg. 171.
  • 36 AGS, EH, leg. 173, Relación y testimonio de los precios en que están puestas y rematadas de segundo (...)
  • 37 Modesto Ulloa, La Hacienda Real, p. 119-120.
  • 38 Recettes fiscales moyennes de la vente d’esclaves.
  • 39 38 Pilar Zabala Aguirre, Las Alcabalas y la Hacienda Real, p. 88 et 93. Également, Modesto Ulloa, (...)
  • 40 AGS, EH, leg. 173, Relación de los valores de las alcabalas y rentas reales del cuerpo de Sevilla a (...)
  • 41 AHPSe, PNS, leg. 13720, f. 420r, 9-I-1598. Nous ignorons le montant du prometido pour cette année.
  • 42 José Ignacio Martínez Ruiz, Finanzas municipales y crédito público en la España Moderna. La haciend (...)
  • 43 Modesto Ulloa, La Hacienda Real, p. 106.
  • 44 Pilar Zabala Aguirre, Las Alcabalas y la Hacienda Real, p. 222.
  • 45 Pour Badajoz, Zafra et d’autres enclaves situées sur la route d’entrée des esclaves depuis le Portu (...)
  • 46 Pilar Zabala Aguirre, Las Alcabalas y la Hacienda Real, p. 248.

13Les conditions de ces années ne sont pas égales. En premier lieu, nous ne disposons que d’éléments isolés pour 157135 et 157536, et antérieurs à la réforme de Philippe II sur les alcabalas suite à la faillite de 1575, qui porta le montant de cet impôt de 456 à 1393 millions de maravédis annuels sur toute la couronne de Castille37. Cette surcharge fiscale fut particulièrement drastique pour Séville, qui passe, pour l’encabezamiento38 de 1557-1561, de 19414408 mr. à 120731815 mr. et à 129023397 mr. de moyenne annuelle pour les recettes suivants, à savoir 1579-1584 et 1590-1595, d’où cette appréciation « la ciudad de Sevilla fue la más “castigada” de toda la Corona de Castilla, en cuanto a su participación en el total general39 ». Les informations relatives aux années 1579-1584 correspondent par conséquent au premier encabezamiento d’alcabalas de la nouvelle période fiscale. Au cours de cette période, et en prenant 1571 comme année de base 100, on observe une baisse de la rente de 10 % et 9 % respectivement pour 1580 et 1581. Elle pourrait s’expliquer par un ralentissement temporaire dans les flux d’entrée d’esclaves noirs depuis le Portugal et l’Afrique, dû aux opérations militaires de conquête du Portugal et à la régularisation postérieure des échanges commerciaux, et qui prendront fin avec la conquête de l’île de la Tercère en 1583. Il s’agirait auquel cas d’un étranglement de l’offre similaire à celui qui s’était produit plus d’un siècle auparavant durant la guerre contre le Portugal. Quoi qu’il en soit, pour les deux dernières années de l’encabezamiento, 1583 et 1584, on observe une hausse de la rente avec des augmentations allant de 1 à 4 % par rapport à 1571 comme année de base, qui donnent les meilleurs résultats de l’arrendamiento (affermage) dans l’échantillon analysé ici. Mais cette hausse ne se maintint pas et, à la fin du siècle, la ferme de l’impôt connut des valeurs nettement plus basses : en 1596 et 1597 notamment, elle se monte respectivement à 1317477 et 1497867 mr.40, et si elle se rétablit quelque peu l’année suivante en atteignant 1566000 mr41, les dernières années du siècle se traduisent par une baisse aussi bien en termes relatifs qu’absolus car elle reste en dessous de la moyenne générale des recettes qui est pour ces onze années de 1677372 mr. annuels. Concrètement, cette forte baisse de 27 à 13 points, comparée à 1571, reflète celle expérimentée par les recettes générales des rentes de la ville dans les dernières années du siècle42 ; elle avait toutefois été prévue dans l’affermage fixé pour 1590-1596, où l’alcabala des esclaves devait supposer 1370000 mr.de moyenne annuelle43. Même chose dans la ville de Murcie, où la rente chuta de 41 %, soit de 148036 mr. pour les recettes de 1579-1584 à 87080 mr. pour 1590-159544, tandis que dans un lieu de transit d’esclaves aussi important que Badajoz45, l’alcabala des « équidés et des esclaves étrangers » progressa de 13 %, en passant de 150 008 mr. pour les années 1579-1584 à 169256 pour les recettes des années 1590-159546.

Tableau no 2 

Tableau no 2 

échantillon de l’évolution de la valeur de le l’alcabala des esclaves de Séville, 1571-1598

Source : AGS, EH, legs. 169, 171, 173. AHPSe, PNS, leg. 13720, f. 420r.

  • 47 Il faut prendre en compte qu’au cours de ces deux années, quelques-unes des rentes furent octroyées (...)
  • 48 AGS, EH, leg. 169, Receptoría del cuerpo de Sevilla, relative à 1579-1584.

14Le poids de cet impôt sur l’ensemble des rentes qui composaient l’encabezamiento de la ville de Séville fut faible, il correspond dans les années pour lesquelles nous disposons d’informations complètes, soit 1575, 1580-1584 et 1596-1597, à un pourcentage avoisinant 1,5 % du produit total des recettes, excepté en 1575 où il représente 1,7 %, et 1,9 % en 1583, sachant que la proportion la plus basse est enregistrée dans les dernières années du siècle, conformément à la baisse générale de toutes les rentes : 1,1 % pour 1596 et 159747. Cette rente n’était pas des plus importantes, mais comptait malgré tout parmi celles de type moyen à élever, en rapportant toujours plus d’un million de maravédis, et près de deux millions en 1584. Pour les rentes nettement supérieures, la valeur allait de 2 à 11 millions de maravédis, comme l’almojarifazgo du poisson salé, l’alcabala de la viande, de l’huile, des fruits verts et secs, etc. ; ou encore la rente de la lingerie de 1580 (18330006 mr.) et les droits d’entrée des toiles de 1581 et 1582, d’une valeur respective de 18430060 et 22000000 de maravédis48.

Les arrendadores et la perception de la rente

  • 49 Alfonso Franco Silva, La esclavitud en Sevilla, p. 123.
  • 50 AGS, EH, leg. 169, 1579, Esclavos, renta. Attestation de Gabriel Martín du 2-viii-1586.
  • 51 AGS, EH, leg. 169, 1579, Esclavos, renta. Attestation de Gaspar Hurtado du 4-IX-1586.
  • 52 AHPSe, PNS, leg. 9218, f. 79r.
  • 53 AGS, EH, leg. 169, 1579, Esclavos, renta. Attestation de Gaspar Hurtado du 18-IX-1586.

15Si les chiffres « officiels » évoqués jusqu’ici donnent une idée du fonctionnement de la rente, celle-ci était sujette à de nombreuses modifications et dépendait en dernière instance de la pratique des percepteurs. Alfonso Franco Silva a étudié les arrendadores de l’alcabala des maures et des tartares de la fin du xvaux premières décades du xvie siècle, et juge qu’ils « devaient jouir d’un statut économique aisé et connaître parfaitement le marché esclavagiste et les bénéfices qu’il rapportait, étant donné qu’ils géraient en leur faveur les transactions en acquérant de nombreux esclaves49 ». Nous ne sommes pas en mesure de vérifier ce dernier point pour les années qui nous intéressent, mais il est certain que les alcabaleros jouissaient d’une bonne situation, car ils évoluaient dans un monde nanti de relations commerciales et personnelles auprès des agents fiscaux et économiques de la cité. Une enquête menée en 1586 apporte quelques informations de première main sur l’affermage de la rente entre 1579 et 1583. En 1579, l’arrendador Gabriel Martín cède la rente à son fiador (caution) Gaspar Hurtado et à son collègue Luis de Jaén50. Selon Gaspar Hurtado, l’adjudication se chiffrait à 50 000 réaux, soit 1 700 000 maravédis tout juste (1 618 672 d’après le contrat d’affermage), mais son véritable administrateur et receveur était Luis de Jaén51, qui en avait été l’arrendador en 157852. Luis de Jaén indique quant à lui qu’il avait part à perte ou à profit à « un demi-douzième » seulement de la rente, le reste allant à Gaspar Hurtado53.

  • 54 AGS, EH, leg. 169, 1580, Esclavos, renta. Attestation de Jerónimo Díaz du 12-IX-1586.
  • 55 AGS, EH, leg. 169, 1580. Receptoría del cuerpo de Sevilla.
  • 56 AGS, EH, leg. 169, 1580, Esclavos, renta. Attestation de Jerónimo Díaz du 13-IX-1586.

16D’autres informations sont fournies par Jerónimo Díaz, arrendador de l’alcabala en 1580, qui évoque un certain Andrés García comme ayant pris part à la rente54, tandis que le contrat mentionnait Jerónimo Lucio de Prado comme caution55. Pour Jerónimo Díaz, le véritable arrendador de la rente était Martín Gómez, lequel recevait l’argent que Díaz lui remettait, « y le yba firmando el dinero que le entregava en un libro que tenía el dicho Martín Gómez de la cobranza de toda la dicha renta », qu’il consignait dans un livre qui, nous l’avons dit, devait être élaboré à partir des quittances émises par les notaires. Ils percevaient l’alcabala « a cinco y a seis y a ocho por ciento y a como más podía », et reportaient dans le livre la valeur de chaque esclave vendu. Dans un témoignage postérieur, Díaz ajoute que la rente valait 47208 réaux, soit environ 1605072 maravédis, alors que la valeur de la ferme était de 1618672 mr.56, de sorte qu’il dut y avoir des pertes auxquelles il faudrait ajouter les frais de recouvrement.

  • 57 AGS, EH, leg. 169, 1581, Esclavos, renta. Attestation de Antón Sánchez Losa du 22-IX-1586.

17En 1581, l’arrendador « officiel », Antón Sánchez Losa, reconnaît que la rente « revenait » à Andrés García et à Jerónimo Díaz, « los quales la beneficiaban y el dicho Andrés Garçía la cobraba y asentaba las partidas que se cobraban de la dicha renta57 », tandis que Díaz, de nouveau interrogé, déclare que tout était passé aux mains d’Andrés García. Ce dernier confesse à son tour en avoir été le véritable arrendador, qu’il

  • 58 «  llevaba y cobraba por conciertos desde siete a los tratantes y a ocho y a nueve a los que se con (...)

a été en charge et s’est occupé des paiements accordés à raison de sept aux marchands [tratantes] et huit et neuf à ceux qui étaient d’accord avant la vente [des esclaves], et encore à d’autres à dix, et qu’il croit que tout ensemble devrait donner autour du huit pour cent, et que le dit Jerónimo Díaz était payé, pour l’alcabala, par certaines personnes en tant que participant de ladite rente et en tant que personne à qui livrer tout l’argent58.

  • 59 AGS, EH, leg. 169, 1581, Esclavos, renta. Attestation de Jerónimo Díaz de 21-xi-1586. Attestation d (...)
  • 60 AGS, EH, leg. 169, 1581. Receptoría del cuerpo de Sevilla.
  • 61 AGS, EH, leg. 169, 1581, Esclavos, renta. Attestation d’Andrés García du 24-I-1587.

18En plus, il reconnait que Díaz avait encaissé 40 480 réaux59 (soit 1376320 mr., alors que d’après l’affermage la rente devait rapporter 1793426 mr.60), et que les frais de la rente s’élèvaient à 80000 mr. en salaires pour lui-même et un autre assesseur de la rente, plus 20000 mr. pour les dépenses de procès, les notaires, etc., et pour l’ensemble, il enregistre une perte de 14250 mr., qui s’ajoutent à celles de Díaz (non spécifiées61).

  • 62 AGS, EH, leg. 169, 1582. Receptoría del cuerpo de Sevilla.
  • 63 AGS, EH, leg. 169, 1582, Esclavos, renta. Attestation d’Álvaro Alemán du 7-III-1587.
  • 64 AGS, EH, leg. 169, 1582. Receptoría del cuerpo de Sevilla.
  • 65 AGS, EH, leg. 169, 1582, Esclavos, renta. Attestation d’Álvaro Alemán du 7-III-1587.

19En 1582, si l’arrendador officiel est Miguel de Carmona62, c’est son fiador, Álvaro Alemán, qui reprend la rente à ferme et gagne d’après ses comptes 60746 réaux, soit 2065366 mr.63. Si l’on tient compte du relevé des recettes générales, la rente valait 1793426 mr.64, on pourrait penser qu’en réalité Álvaro Alemán et consorts gagnèrent 271940 mr. cette année-là. Il dépense 300 ducats en salaires (112500 mr.), dont 25000 mr. pour Fulgencio de Salazar et « los salarios que se daban al guarda del aduana y costos de notas de escribanos y pleitos y otras cosas65 ». L’un des cautions, Hernando de Moya, était chargé de recouvrer la rente assisté d’autres agents, et comme dans le cas d’Andrés García, le taux de perception fut appliqué en fonction des parties impliquées dans la transaction : « la cobraría por igualas como mejor podían unas a diez aunque pocas o ninguna y la demás a ocho y a siete, de manera que unas igualas con otras le pareçe saldrían a siete por çiento ».

20En 1583, Álvaro Alemán administre à nouveau la rente, affermée au nom de Hernando de Moya, qui procède aux recouvrements. Moya indique qu’il taxait

  • 66 «  a unos a quatro por çiento y a otros a çinco y otros a seis y otros a siete y de otros a ocho qu (...)

à quelques-uns au quatre pour cent, et à d’autres au cinq, et à d’autres au six, et à d’autres au sept et encore à d’autres au huit, et que cela était le plus habituel, et presque personne au dix pour cent […], parce que c’est la coutume en ladite rente, et qu’il ne sait pas à combien ont monté les grâces et les exonérations qui ont été faites, ni à combien se montait la quantité [d’argent] qu’il a encaissée66.

  • 67 AGS, EH, leg. 169, 1583, Esclavos, renta. Attestation d’Álvaro Alemán du 16-I-1587.

21Pour l’affermage de 1583, Álvaro Alemán déclare avoir perçu 51931 réaux, (1765654 mr.), tandis que l’affermage s’élevait à 1804492 mr., et enregistré 20 ducats de frais67, soit 120000 mr., devant s’ajouter, en théorie, même si cela n’est pas mentionné dans le témoignage, aux 38 838 mr. de pertes, ce qui élève le total des pertes à 158838 mr.

22En 1584 les conditions de l’arrendamiento sont exactement les mêmes ; Moya déclare avoir perçu l’alcabala aux mêmes taux, et remis la recette totale à Álvaro Alemán. Selon ce dernier, la recette s’élève à 61 384 réaux, (2102356 mr.), alors que le contrat se montait à 1875647 mr., ce qui donne, une fois soustraits les 280 ducats de dépenses (105000 mr.), un bénéfice de 121709 maravédis.

  • 68 C’est ce que relève Antonio Collantes de Terán, Los impuestos indirectos, ordinarios y extraordinar (...)
  • 69 AHPSe, PNS, leg. 9218, f. 79r, 16-V-1578.
  • 70 José Antonio Mingorance, José María Abril, La esclavitud en la Baja Edad Media. Jerez de la Fronter (...)

23On voit que le taux de 10 % ad valorem n’était presque jamais appliqué comme le stipulaient les ordonnances – c’était d’ailleurs rarement le cas au Moyen Âge68 – excepté, semble-t-il, sur les transactions où l’esclave était destiné à servir le roi. C’est l’exemple de l’arrendador de l’alcabala des esclaves en 1578, Luis de Jaén, qui perçoit de Pedro Bernal de Reva 50 réaux pour un esclave vendu pour 500 réaux et destiné aux galères du roi69. En règle générale, il existait en effet une grande variété de taux en fonction des protagonistes de la transaction, et dans d’autres localités on trouve des pourcentages très bas, autour de 5 %70.

  • 71 Alfonso Franco Silva, La esclavitud en Sevilla, p. 123-126. Raúl González Arévalo, La esclavitud en (...)
  • 72 De là les plaintes de l’arrendador des alcabalas de Malaga et sa circonscription en 1504, qui signa (...)
  • 73 Alberto García Ulecia, El papel de corredores y escribanos en el cobro de las alcabalas, Historia, (...)
  • 74 À noter que non seulement fondue avec la rente des heredades, comme c’était le cas à Malaga, elle a (...)

24Nous avons constaté que le bilan de ces négoces pouvait faire apparaître des pertes, lesquelles étaient dues à différents facteurs. Tout d’abord, il fallait compter sur la résistance d’un grand nombre à payer cet impôt ou celui de l’almojarifazgo, soit en introduisant des esclaves prétendument destinés au service personnel, soit en alléguant que la vente n’était pas soumise à l’almojarifazgo71. L’autre élément qui pouvait générer des problèmes dans le recouvrement de la rente et entraîner une sensible diminution de celle-ci, résidait dans l’homologation lorsque le notaire ne remettait pas la note de la transaction au receveur72, ou bien lorsque la vente avait lieu devant des notaires qui n’étaient pas escribanos del número (notaires assignés à une ville), mais des fonctionnaires royaux assistant à l’audience et autres instances judiciaires, le tout favorisant l’occultation des ventes et l’esquive à l’impôt. Ce phénomène avait cours avec d’autres rentes et faisait l’objet de poursuites dans la ville sur dénonciation de nombreux percepteurs73. Nous avons l’exemple, en 1569, de Martín Gómez, arrendador des alcabalas des heredades et de l’alcabala des esclaves pour les deux exercices de 1569-157074 (et dont nous savons qu’il avait repris l’alcabala à ferme au moins jusqu’en 1580). Gómez dénonçait ainsi l’implication des notaires royaux :

  • 75 «  se han entremetido y entremeten a fazer y otorgar ante sí munchas escrituras de bentas remates d (...)

ils se sont mêlés de faire et d’octroyer beaucoup d’actes de ventes ainsi que de liquidations de biens et d’esclaves […] dans lesquels ont été payés les droits de l’alcabala […], [mais] ils n’informent pas de celles-ci les percepteurs des dites rentes, même pas moi, ledit Martín Gómez, [qui] jamais ne les ai reçues, puisqu’ils ne veulent pas que les écrivains publics soient informés, et ces scribes royaux cachent et dissimulent les dits actes et ne veulent pas nous donner les notes de ces actes, et à cause de cela les alcabalas et rentes de sa Majesté ne sont pas encaissées […] et si dorénavant on le faisait de cette manière, lesdites rentes diminueraient, et personne ne voudrait plus les encaisser ni prendre à ferme75 […].

  • 76 Il s’agit de Gaspar de Torres, caution de la rente du bétail vivant en 1584 (AGS, EH, leg. 169), de (...)

25Les témoins présentés par Martín Gómez, pour certains également fermiers de rentes76, confirment que les notaires royaux agissaient ainsi et qu’il les avait entendus

  • 77 «  alabarse dello e les a oydo dezir que de agora adelante lo habian de hazer e a vysto e oydo dezi (...)

se congratuler pour tout cela, et il les a entendu dire que dorénavant ils le feront, et il a vu et a entendu dire au dit Martín Gómez qu’ils ne lui donneraient pas lesdites notes, écritures et liquidations ; et c’est pour cela que les alcabalas ne peuvent pas être encaissées […], parce que ce n’est pas possible de connaître les actes et les affaires [cachés] qu’ils font pour éviter les punitions que les dits écrivains publics peuvent appliquer grâce à ses privilèges77 […].

  • 78 AGS, Registro General del Sello, 1-III-1569. Philippe II ordonna de réduire la rente, mais cette me (...)

26Nous ignorons comment cette dispute se solda, mais il semble qu’à la fraude des acheteurs et des vendeurs s’ajoutait celle des notaires royaux eux-mêmes, ce qui portait préjudice à cette rente ainsi qu’à d’autres, et menaçait les revenus de l’arrendador. D’autres problèmes venaient encore se greffer, comme les mortalités causées par les épidémies. Ce cas est illustré par l’arrendador antérieur à Martín Gómez, Juan de Vaneta, qui demande une réduction du montant de l’alcabala en 1568 du fait de l’épidémie de peste qui a fait chuter ses revenus cette année-là78.

  • 79 José Ignacio Martínez Ruiz, Finanzas Municipales, p. 126.
  • 80 Antonio Collantes de Terán Sánchez, Los fiadores de la Hacienda concejil sevillana bajomedieval, Ma (...)

27Compte tenu des faillites que nous avons évoquées et des difficultés auxquelles étaient confrontés les arrendadores, on peut se demander en quoi consistait le bénéfice de telles affaires. Il faut d’abord préciser que les arrendadores et leurs cautions ne se risquaient pas à administrer une seule rente, mais qu’ils en prenaient plusieurs à ferme et il faut croire qu’ils compensaient les pertes avec les gains obtenus d’autres rentes, car « ce qui ne fait pas de doute est l’existence d’une concentration élevée de risques dérivée de la pratique d’authentiques professionnels dédiés au négoce de l’affermage, lesquels parvenaient à s’accaparer une bonne partie des rentes municipales79 ». C’est un fait avéré pour les rentes les plus importantes, ainsi que pour l’alcabala des esclaves, mais à une moindre échelle. Pour ses protagonistes, en définitive, ce négoce était un des secteurs d’investissement parmi d’autres au sein de l’économie dérivée de l’institution de l’esclavage, tout comme, au niveau fiscal, la rente de l’alcabala des esclaves à Séville comptait parmi les rentes affermées par ces groupes. Elles ont été étudiées au Moyen Âge pour Séville et en partie pour Jerez80, mais l’étude reste pendante pour l’époque moderne (Cf. tableau 3).

Tableau 3

Tableau 3

Groupe de fermiers de rentes intéressés à l'alcabala des esclaves dans la recette de la circonscription de Séville, 1580-1584.
* Il reprendra la ferme de la rente du poisson salé avec Álvaro Jorge Nuñez et son frère Luis Cristóbal de Silva comme cautions en 1582, pour 9 920 273 mr., AGS, EH, leg.160.
** AHPSe, PNS, leg.9231, f. 1025r, et ici, f. 4, Comptes de Miguel Realp, receveur des alcabalas. C'est là une partie seulement de l'alcabala du vin pour cette année.
*** Cette même année, il cède en outre l'alcabala des chevreaux et celle de l'huile de marc d'olive d'une valeur respective de 268 867 et 129 288 mr., AGS, EH, leg.169, 1584. Receptoría del cuerpo de Sevilla.

Tableau élaboré par les auteurs.

  • 81 En tant que grossistes et receveurs, les arrendadores devaient être proches des négociants d’esclav (...)
  • 82 AHPSe, PNS, leg. 9303, f. 780r, 9-X-1598.
  • 83 C’est le cas du marchand d’esclaves grenadin Diego de Rueda et de quelques-uns de ses commis, voir, (...)

28Sur un autre plan et outre les fraudes, les dissimulations et les recouvrements abusifs que l'on peut supposer mais non démontrer, les fermiers de la rente avaient manifestement intérêt à exercer leur influence sur le marché et l’estimation des esclaves, à en juger par le pouvoir discrétionnaire dont ils usaient dans l’application du taux d’imposition81. Dans le cas d’une vente réalisée en 1598, par exemple, ce n’est pas l’alcabalero, Pedro Muñoz, qui perçoit l’alcabala, mais le fermier de la rente, Jerónimo Díaz, qui se présente directement, lequel « dijo haberla recibido del dicho Juan Rodríguez Piñero – le vendeur – y de lo demas se hizo graçia y donación dello82 ». De fait, la plupart des acheteurs et des vendeurs appartenaient à une élite sociale qui appréciait les traitements de faveur des arrendadores, et les marchands d’esclaves étaient des professionnels jouissant de nombreux contacts et de grands bénéfices se traduisant dans certains cas par une ascension sociale rapide83. Ces passe-droits avaient toutefois une contrepartie : la hausse des prix de vente. Au vu de quelques témoignages notariaux, il semble que plus le prix de vente était élevé, plus le taux d’imposition appliqué par les percepteurs était bas, car comme l’indiquait lui-même Andrés García pour l’affermage de 1581, les marchands d’esclaves payaient moins cher que les particuliers, c’est-à-dire que la valeur dépendait en définitive de la position sociale du vendeur et/ou de l’acheteur. Nous nous sommes basés pour l’estimation suivante sur les modestes témoignages documentaires que nous avons pu recueillir sur le paiement de l’alcabala.

  • 84 AHPSe, PNS, leg. 17512, f. 1862. Sevilla, 13-IV-1551.
  • 85 AHPSe, PNS, leg. 16036, f. 316r-v, Sevilla, 17-xi-1569.
  • 86 AHPSe, PNS, leg. 12402, f. 198v-199v, Sevilla, 25-IX-1570.
  • 87 AHPSe, PNS, leg. 16037, f. 1174r-v. Sevilla, 7-IV-1570.
  • 88 AHPSe, PNS, leg. 9201, f. 245r-246r, Sevilla, 21-II-1570. Pour ces années et concernant la vente d’ (...)

29Les éléments apportés proviennent d’une base de données en cours d’élaboration dans laquelle nous avons puisé 3250 actes de ventes d’esclaves pour les années 1512-1599. Pour des dates immédiatement antérieures à l’arrendamiento des alcabalas de 1579-1584, nous trouvons des valeurs très basses. Ainsi pour l’esclave Pedro, « de color negro natural de Terra Nova », vendu en 1551 pour 45 ducats d’or (environ 16875 mr.), le vendeur s’acquitte de 8 réaux d’argent84 (272 mr.). Cette somme représente 1,6 % seulement du prix total. Des années plus tard, en 1569, l’esclave noir Francisco, âgé de 30 ans, est vendu pour 62 ducats (23250 mr.), dont deux en paiement de l’alcabala, qui atteint 3, 33 % du prix de vente85. En 1570, le taux est à nouveau à 3,33 % de la valeur totale de vente de Gracia, une esclave mauresque du royaume de Grenade âgée de 18 ans, qui coûte 93 ducats (36000 mr.), dont trois en paiement de l’alcabala86. C’est aussi en 1570 que l’on trouve la plus basse valeur de l’impôt avec la vente d’Inés, une esclave noire de 23 ans et saine, pour 85 ducats (31875 mr.) et « 2 ducados que me days para ayudar a pagar el alcavala87 ». Ces deux ducats représentent 2,35 % du prix, mais nous ignorons si cette aide était destinée à régler toute l’alcabala ou seulement une partie. On trouve une somme similaire la même année pour Beatriz, une esclave mauresque de Dalías, âgée de 20 ans, vendue pour 70 ducats (26250 mr.), plus deux ducats , « e más dos ducados para ayuda a la alcabala », le tout réglé en réaux d’argent, « libre del quinto e diezmo a su magestad perteneciente », qui sont invoqués ici car ces esclaves provenaient d’un butin de guerre88. Les deux ducats offerts en aide représentent 2,85 % du prix, mais là encore, nous ignorons s’ils couvraient le montant total de l’alcabala. S’ils en couvraient seulement une partie, comme dans le cas antérieur, le pourcentage devait varier en fonction de l’accord économique auquel étaient arrivés dans chacun des cas le vendeur et l’acheteur, c’est du moins ce que révèlent les témoignages des arrendadores évoqués auparavant.

  • 89 Manuel F. Fernández Chaves, Rafael M. Pérez García, En los márgenes, p. 83-97.

30Dans tous les cas, il se peut que cette basse proportion dans la perception de l’impôt était liée au fait que le marché avait été inondé d’esclaves mauresques en provenance du royaume de Grenade89, qui pouvaient dès lors être répartis sur un plus grand nombre de transactions pour atteindre facilement la somme à recouvrer. Il ne faut toutefois pas perdre de vue que la valeur globale des alcabalas dut être multipliée entre les deux années de guerre (1569-1570) et le décret postérieur émis par Philippe II pour accroître le montant général de l’impôt, conformément, comme l’ont indiqué les historiens Carande et Ulloa, à l’une des doléances du roi concernant le faible taux de l’alcabala, et que cela dut affecter la perception, car nous avons vu que celle-ci oscillait généralement entre 4 et 8 %.

  • 90 AHPSe, PNS, leg. 13720, f. 420r, 9-I-1598.
  • 91 Sur ce sujet, cfr. Manuel F. Fernández Chaves, Rafael M. Pérez García, La penetración económica por (...)
  • 92 AGS, EH, leg. 169, 1580. Receptoría del cuerpo de Sevilla. En 1582, il est caution de l’alcabala de (...)
  • 93 AGS, EH, leg. 169, 1580. Receptoría del cuerpo de Sevilla.

31Voyons à présent un cas pratique. Pour l’année 1598, l’alcabala des esclaves est adjugée à Alonso de Castro, qui reconnaît avoir repris la ferme de la rente sur ordre de Jerónimo Díaz90, dont nous savons qu’il en avait été le fermier en 1580 et caution en 1581. Au cours de ces années, Díaz était passé expert en affermage de rentes, et s’il est écarté du contrôle de cet impôt par un puissant consortium qui fait augmenter la valeur de cette taxe, il l’abandonne en réalité sur ordre de Pedro Sánchez Palomino pour affermer, entre 1582 et 1584, l’un des impôts les plus rentables et au montant le plus élevé de la ville : l’alcabala du poisson salé, évalué à 9920723 mr. Si la rente revenait à Sánchez Palomino, Díaz dut participer aux opérations de recouvrement, car il entra en contact avec le capital portugais déjà bien établi dans la ville91, représenté lors de l’opération par les cautions de la rente : Álvaro Jorge Núñez et Luis Cristóbal Núñez de Silva92. En 1584, c’est avec eux qu’il afferme l’alcabala des navires et vaisseaux mais aussi de la viande (qu’ils cèdent comme cautions à Antonio Sánchez Losa), pour 8941472 et 371010 mr respectivement93.

  • 94 AHPSe, PNS, leg. 23825, f. 252r, 19-I-1598.

32Pour l’affermage de l’alcabala des esclaves de 1598, Díaz compte sur un percepteur du nom de Pedro Muñoz94. Grâce à la documentation de l’activité de ce dernier, nous constatons là encore que cet impôt ne se maintenait pas au taux de 10 % fixé en théorie, mais qu’au contraire il oscillait. Le tableau suivant est élaboré sur la base de la documentation présente dans l’une des rares études de notaire où l’on relève avec une fréquence non négligeable la perception de l’alcabala. Il s’agit de l’étude notariale numéro 15, du titulaire Juan de Tordesillas, qui enregistra pour l’année 1598 un total de 37 contrats de vente, dont 21 sans référence à l’alcabala et 16 pour lesquels la perception est mentionnée, ainsi qu’il apparaît en résumé par ordre de valeur de vente de l’esclave.

  • 95 C’est le cas relevé sur une transaction d’une valeur de 100 ducats, enregistrée la même année dans (...)
  • 96 Rappelons que ces 6 % sont calculés pour Grenade par Aurelia Martín Casares, La esclavitud en la Gr (...)

33Ce qui ressort du tableau no 4 est le pouvoir discrétionnaire qui était, nous l’avons évoqué, la tendance générale. Dans une fourchette oscillant entre 4,5 et 8 % de la valeur de l’esclave, le taux d’alcabala le plus élevé s’applique à un esclave en piteux état dont le prix de vente est également le plus bas. Comme au-delà de ce constat aucun modèle d’application ne se dégage clairement, nous sommes amenés à penser que le tarif dépendait fortement des conditions physiques et de l’âge de l’esclave, mais aussi et surtout de l’accord conclu entre l’acheteur, le vendeur et le percepteur. Sur les ventes s’élevant à 100 ducats, la tendance est à 7 % de la valeur95, bien qu’elles englobent les trois taux les plus bas de la série, 4,5, 5,5 et 5,9 %. Il semble également que lorsque le montant de la vente excédait 100 ducats, la valeur de l’alcabala baissait, jusqu’à 6 %, malgré une différence entre les deux prix de 108 et 112 ducats que nous ne sommes pas en mesure d’expliquer, mais qui tenait très probablement à la conjoncture du marché et surtout à l’accord passé entre les différentes parties, ce que la documentation ne reflète pas. Quoi qu’il en soit, le taux moyen de perception de l’alcabala pour ces ventes est de 6,5 %96.

34En conclusion, l’alcabala des esclaves s’avère comme un facteur d’influence très important sur le marché ainsi que sur les rapports entre les différents agents esclavagistes de la ville. Cet impôt constitue une thématique de recherche à part entière, qu’il faudra croiser avec les autres travaux visant à élargir notre connaissance de l’esclavage en général, et dans la Séville du xvie siècle en particulier.

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Notes

1 Cet article est le résultat du projet de recherche Mercados y tratas de esclavos en el Atlántico Ibérico del siglo xvi (HAR2016-78056-P) financé par le Ministerio de Economía, Industria y Competitividad du gouvernement d’Espagne.

2 José Luis Cortés López, Fiscalidad de esclavos en la Baja Edad Media, Espacio, Tiempo y Forma, Serie III, Historia Medieval 7, 1994, p. 259-279.

3 Raúl González Arévalo, Ordenanzas municipales y trabajo esclavo en la Corona de Castilla, dans Simonetta Cavaciocchi, Schiavitù e servaggio nell’economia europea. Secc. xi-xviii, Florencia, Firenze University Press, 2014, p. 431-464.

4 Alfonso Franco Silva, La esclavitud en Sevilla y su tierra a fines de la Edad Media, Sevilla, Diputación de Sevilla, 1979, p. 51, 122.

5 Alfonso Franco Silva, La esclavitud en Sevilla, p. 121-122.

6 Alfonso Franco Silva, La esclavitud en Sevilla, p. 123-125.

7 Archivo Histórico Provincial de Sevilla, Protocolos Notariales de Sevilla (désormais AHPSe, PNS), leg. 12330, f. 35r, 30-xii-1548.

8 «  La dicha Elena, mi esclava, me aveys dado e pagado, e yo de vos he reçibido, por vuestra alhorria e libertad, çiento y veynte y dos ducados en reales de contado horros de los derechos del alcabala que por razón desta alhorria se debieren, que quedaron a vuestro cargo para que los pagueys  », AHPSe, PNS, leg. 7781, f. 204, 21-IV-1575.

9 José Luis Cortés López, Fiscalidad de esclavos, p. 271-272.

10 Hernando de Moya, percepteur de l’alcabala des esclaves en 1583, déclare que pour la vente de l’esclave de couleur Pedro, taxé d’ivrogne et de fugueur, «  se dio por contento e pagado del alcabala de la venta deste esclavo porque la ha reçebido y es en su poder  », AHPSe, PNS, leg. 9233, f. 510v, 25-II-1583. Ces cas sont également constatés pour le début du xvie siècle par Alfonso Franco Silva, La esclavitud en Sevilla, p. 121.

11 Par exemple, AHPSe, PNS, leg. 3261, f. 131r-v, 1-viii-1525. leg. 9787, f. 1046, 9-V-1533, leg. 9142, f. 6v, 19-I-1535.

12 Par exemple, AHPSe, PNS, leg. 12316, f. 1459, Sevilla, 2-IX-1544. Également AHPSe, PNS, leg. 16034, f. 938r-v, Sevilla, 27-VI-1569.

13 AHPSe, PNS, leg. 1085, f. 291r-292r. Sevilla, 11-II-1569.

14 Même problème relevé par Cortés López, Fiscalidad de esclavos, p. 272.

15 AGS, EH, leg. 169, 1583, Esclavos, renta. Attestation de Hernando de Moya, 20-IX-1586.

16 AHPSe, PNS, leg. 181, f. 168r, 11-V-1590.

17 AGS, EH, leg. 169, 1582, Esclavos, renta. Attestation d’Álvaro Alemán de 7-III-1587.

18 Il semble que le droit d’entrée à Jerez d’esclaves provenant du Maghreb se montait également en théorie à 10 %, cfr. José Antonio Mingorance, José María Abril, La esclavitud en la Baja Edad Media. Jerez de la Frontera, 1398-1550, Ediciones Presea, Madrid, 2013, p. 364.

19 «  las notas e relaçiones de las escrituras que ante ellos pasan en que ynterbienen el alcabala sin yncubrir cosa alguna de ellas e ansi se cobran por sus relaçiones las dichas rentas e sin ellas no se puede cobrar y esto es en pro y utilidad de las dichas rentas y de los arrendadores y recaudadores  », Provança hecha a pedimiento de Martin Gómez arrendador de las heredades y esclavos, AHPSe, PNS, leg. 6753, f. 261r, 10-I-1570. Sur la pratique notariale et les «  libros de escrituras menudas  » en Castille et notamment à Séville, voir Reyes Rojas García, Los libros de escripturas menudas en las escribanías públicas de Sevilla (1504-1550), Tesis Doctoral, Sevilla, 2013, p. 55-65.

20 Alfonso Franco Silva, La esclavitud en Sevilla, p. 124.

21 AHPSe, PNS, leg. 12330, f. 35r, 30-xii-1548.

22 Sur ces registres et la procédure notariale à Séville, outre la thèse doctorale déjà citée, voir Reyes Rojas García, La práctica diaria de los escribanos públicos de Sevilla : El manual de Pedro de Castellanos, dans María Amparo Moreno Trujillo, J. M. de la Obra Sierra, María José Osorio Pérez, éd., El notariado andaluz. Institución, práctica notarial y archivos. Siglo xvi, Granada, Editorial Universidad de Granada, 2011, p. 183-206. Sur le relevé de ces notes et les alcabalas, entre autres sujets, voir Manuel González Jiménez, Cuaderno de notas de Gabriel Alfonso, escribano público de Carmona (1466-1468), Historia, Instituciones, Documentos, 19 1992, p. 215-219.

23 Par exemple, dans le cas de Martín Gómez, arrendador de l’alcabala des esclaves et des heredades en 1569-1570, il apparaît comme ayant été payé, sans autre indication, AHPSe, PNS, leg. 14253, f. 1001r, 5-V-1569, et leg. 5969, f. 11034, 11-III-1570.

24 Où l’essentiel des impôts provenait au xvie siècle des droits de douane fixés en théorie à 10 %, mais pouvant également être négociés, l’alcabala qui se montait au même taux, le quint royalet le portazgo (droit de péage), ce dernier n’apparaissant que rarement. Rocío Periáñez Gómez, Negros, mulatos y blancos : los esclavos en Extremadura durante la Edad Moderna, Badajoz, Diputación de Badajoz, 2010, p. 162-167.

25 Où l’impôt s’élevait en 1561 à 105 600 mr., soit un montant trois fois supérieur à l’alcabala du vin et du vinaigre, fondamental à Séville, cfr. Modesto Ulloa, La Hacienda Real de Castilla en el reinado de Felipe II, Roma, Librería Sforzini, 1963, p. 108. La valeur calculée était d’environ 6 % dans cette ville, Aurelia Martín Casares, La esclavitud en la Granada del siglo xvi. Género, raza y religión, Granada, Editorial Universidad de Granada, 2000, p. 201-202.

26 José Luis Cortés López, Fiscalidad de esclavos, p. 271.

27 12 maravédis de portazgo étaient levés sur les esclaves juifs et mudéjars en 1492, José Damián González Arce, La evolución del Almojarifazgo de Córdoba entre los siglos xiii y xv, En la España Medieval, 37 2014, p. 183. Auxquels s’ajoutaient les droits d’alcabala et, dans le cas cordouan, une commission d’environ 10 % perçue par les intermédiaires d’esclaves, voir Mateo Antonio Páez García, Corredores y corretaje de esclavos en Córdoba a comienzos del siglo xvi, Ifigea, IX 1993, p. 155-175.

28 La rente y était affermée à 50 000 mr. en 1569, Modesto Ulloa, La Hacienda Real, p. 110. Elle diminue également à la fin du siècle, ne valant plus que 49 350 mr. en 1596, soit 0,28 % seulement du total de 17 220 302 mr. pour cette année, AGS, EH, leg. 173.

29 Si des droits d’almojarifazgo et d’alcabala étaient perçus à Jerez comme à Séville, les auteurs confondent ces droits avec l’almojarifazgo des esclaves qui étaient envoyés aux Indes et la vente de licences à cette fin, une fiscalité qui ne concernait pas les esclaves vendus dans cette ville, ni dans aucune autre localité de la péninsule, cf. José Antonio Mingorance, José María Abril, La esclavitud en la Baja Edad Media. Jerez de la Frontera, p. 362-365. Selon Modesto Ulloa, «  quelque chose  » était perçu pour les esclaves, La Hacienda Real, p. 109.

30 Modesto Ulloa, La Hacienda Real, p. 110.

31 Jesús Suberbiola Martínez, Alcabalas de Málaga. Del arrendamiento al encabezamiento (1501-1518), Baetica. Estudios de Arte, Geografía e Historia 27, 2005, p. 363-387. Pour l’essentiel étaient perçus le droit d’almojarifazgo (à partir de 1501) et l’alcabala, ainsi que le quint royal pour les esclaves pris comme butin de guerre. D’autres impositions plus spécifiques et de plus courte durée comme le medio quinto del almirante et les droits d’alfaquecazgo, cfr. Raúl González Arévalo, La esclavitud en Málaga a fines de la Edad Media, Jaén, Universidad de Jaén, 2006, p. 300-312.

32 José Luis Cortés López, Fiscalidad de esclavos, p. 277-278.

33 AGS, EH, legs. 169, 171, 173. AHPSe, PNS, leg. 13720, f. 420r.

34 Pilar Zabala Aguirre, Las Alcabalas y la Hacienda Real, p. 222.

35 AGS, EH, leg. 171.

36 AGS, EH, leg. 173, Relación y testimonio de los precios en que están puestas y rematadas de segundo remate las rentas de alcabalas y terçias y diezmo y alcavala del azeite y renta del almoxarifazgo del pescado salado de la çiudad de Sevilla, 1575.

37 Modesto Ulloa, La Hacienda Real, p. 119-120.

38 Recettes fiscales moyennes de la vente d’esclaves.

39 38 Pilar Zabala Aguirre, Las Alcabalas y la Hacienda Real, p. 88 et 93. Également, Modesto Ulloa, La Hacienda Real, p. 121.

40 AGS, EH, leg. 173, Relación de los valores de las alcabalas y rentas reales del cuerpo de Sevilla arrendadas y encabeçadas, 1596 et 1597.

41 AHPSe, PNS, leg. 13720, f. 420r, 9-I-1598. Nous ignorons le montant du prometido pour cette année.

42 José Ignacio Martínez Ruiz, Finanzas municipales y crédito público en la España Moderna. La hacienda de la ciudad de Sevilla, Universidad de Sevilla, Sevilla, 1992, p. 97.

43 Modesto Ulloa, La Hacienda Real, p. 106.

44 Pilar Zabala Aguirre, Las Alcabalas y la Hacienda Real, p. 222.

45 Pour Badajoz, Zafra et d’autres enclaves situées sur la route d’entrée des esclaves depuis le Portugal, voir Rocío Periáñez Gómez, Negros, mulatos y blancos, p. 174-189.

46 Pilar Zabala Aguirre, Las Alcabalas y la Hacienda Real, p. 248.

47 Il faut prendre en compte qu’au cours de ces deux années, quelques-unes des rentes furent octroyées en fieldad (régie directe), pour un montant qui n’apparaît pas sur les relevés généraux. Par conséquent, la recette finale devait être encore inférieure puisqu’aux totaux dont nous disposons, il faudrait ajouter le montant des rentes que nous ignorons.

48 AGS, EH, leg. 169, Receptoría del cuerpo de Sevilla, relative à 1579-1584.

49 Alfonso Franco Silva, La esclavitud en Sevilla, p. 123.

50 AGS, EH, leg. 169, 1579, Esclavos, renta. Attestation de Gabriel Martín du 2-viii-1586.

51 AGS, EH, leg. 169, 1579, Esclavos, renta. Attestation de Gaspar Hurtado du 4-IX-1586.

52 AHPSe, PNS, leg. 9218, f. 79r.

53 AGS, EH, leg. 169, 1579, Esclavos, renta. Attestation de Gaspar Hurtado du 18-IX-1586.

54 AGS, EH, leg. 169, 1580, Esclavos, renta. Attestation de Jerónimo Díaz du 12-IX-1586.

55 AGS, EH, leg. 169, 1580. Receptoría del cuerpo de Sevilla.

56 AGS, EH, leg. 169, 1580, Esclavos, renta. Attestation de Jerónimo Díaz du 13-IX-1586.

57 AGS, EH, leg. 169, 1581, Esclavos, renta. Attestation de Antón Sánchez Losa du 22-IX-1586.

58 «  llevaba y cobraba por conciertos desde siete a los tratantes y a ocho y a nueve a los que se concertaban antes que vendiesen y a otros llevaba diez que todo uno con otro le parece que saldría a ocho por ciento y que al dicho Jerónimo Díaz le pagaban algunas personas el alcabala como compañero en la dicha renta e persona a quien se acudía con todo el dinero  ».

59 AGS, EH, leg. 169, 1581, Esclavos, renta. Attestation de Jerónimo Díaz de 21-xi-1586. Attestation de Andrés García du 24-I-1587.

60 AGS, EH, leg. 169, 1581. Receptoría del cuerpo de Sevilla.

61 AGS, EH, leg. 169, 1581, Esclavos, renta. Attestation d’Andrés García du 24-I-1587.

62 AGS, EH, leg. 169, 1582. Receptoría del cuerpo de Sevilla.

63 AGS, EH, leg. 169, 1582, Esclavos, renta. Attestation d’Álvaro Alemán du 7-III-1587.

64 AGS, EH, leg. 169, 1582. Receptoría del cuerpo de Sevilla.

65 AGS, EH, leg. 169, 1582, Esclavos, renta. Attestation d’Álvaro Alemán du 7-III-1587.

66 «  a unos a quatro por çiento y a otros a çinco y otros a seis y otros a siete y de otros a ocho que era lo más ordinario y muy pocas partidas o casi nynguna a diez por çiento o como podía igualarse porque así es costumbre en esta dicha renta cobrarse y que no sabe lo que montaron las dichas graçias e quitas que ansi se hiçieron ni que montó lo que cobró  », AGS, EH, leg. 169, 1583, Esclavos, renta. Attestation de Hernando de Moya, 20-IX-1586.

67 AGS, EH, leg. 169, 1583, Esclavos, renta. Attestation d’Álvaro Alemán du 16-I-1587.

68 C’est ce que relève Antonio Collantes de Terán, Los impuestos indirectos, ordinarios y extraordinarios del concejo de Sevilla, in Antonio Collantes de Terán, Una gran ciudad bajomedieval. Sevilla, Sevilla, Universidad de Sevilla, 2008, p. 143-167, ici, p. 157.

69 AHPSe, PNS, leg. 9218, f. 79r, 16-V-1578.

70 José Antonio Mingorance, José María Abril, La esclavitud en la Baja Edad Media. Jerez de la Frontera, p. 365.

71 Alfonso Franco Silva, La esclavitud en Sevilla, p. 123-126. Raúl González Arévalo, La esclavitud en Málaga, p. 302-303, Rocío Periáñez Gómez, Negros, mulatos y blancos, p. 163-165, auxquels on peut ajouter les exemples de toutes les localités étudiées jusqu’à aujourd’hui.

72 De là les plaintes de l’arrendador des alcabalas de Malaga et sa circonscription en 1504, qui signale que les notaires ne lui transmettent pas les informations et que les ventes «  se font secrètement  », Raúl González Arévalo, La esclavitud en Málaga, p. 304-305.

73 Alberto García Ulecia, El papel de corredores y escribanos en el cobro de las alcabalas, Historia, Instituciones, Documentos, 13 1986, p. 89-110.

74 À noter que non seulement fondue avec la rente des heredades, comme c’était le cas à Malaga, elle a déjà perdu sa dénomination antérieure.

75 «  se han entremetido y entremeten a fazer y otorgar ante sí munchas escrituras de bentas remates de bienes y esclavos y bienes rayses e muebles y almonedas y consiertos, ynbentarios y tutelas y cartas de pago y poderes y otras munchas en que ynterbienen aver derechos y alcabalas que de lo en ellas contenido se deben a su magestad e a sus rentas e recaudadores de ellas de que no an dado nota ni razón de ellas a los recaudadores de las dichas rentas ni a mí el dicho Martín Gómez nunca me las han dado antes porque no venga a noticia de los dichos escribanos públicos los tales escribanos reales encubren y disimulan las dichas escripturas e no nos dan ni quieren dar las notas de ellas por cuya causa se dexan de cobrar las dichas alcabalas y rentas de su magestad… e si ansí se hiziese de aquí adelante vendrían las dichas rentas en gran dimynuçion y no abría persona alguna que las quisiese cobrar ni arrendar  », Provança hecha a pedimiento de Martín Gómez arrendador de las heredades y esclavos, AHPSe, PNS, leg. 6753, f. 259r, commencée le 10-I-1570.

76 Il s’agit de Gaspar de Torres, caution de la rente du bétail vivant en 1584 (AGS, EH, leg. 169), de Pedro Gómez et d’Alonso Gutiérrez Pacheco, qui avait été pendant dix ans «  en ofiçios de algunos de los dichos escribanos públicos  », AHPSe, PNS, leg. 6753.

77 «  alabarse dello e les a oydo dezir que de agora adelante lo habian de hazer e a vysto e oydo dezir al dicho Martín Gómez que no le daban las notas de las tales escripturas e remates de cuya causa se dejan de cobrar las dichas alcabalas… las dejan de dar… porque no se sepan las escripturas y negoçios que hazen no pudiendo y porque los dichos escribanos públicos no les hagan llevar las pena contenidas en los dichos sus previlegios…  », AHPSe, PNS, leg. 6753, f. 263r, attestation de Gaspar de Torres.

78 AGS, Registro General del Sello, 1-III-1569. Philippe II ordonna de réduire la rente, mais cette mesure ne lui fut d’aucune utilité, car il avait pris la rente à ferme également pour 1569 et 1570, années où Martín Gómez en avait déjà la charge. Sur l’épidémie de 1568, voir Manuel F. Fernández Chaves, Rafael M. Pérez García, En los márgenes de la ciudad de Dios. Moriscos en Sevilla, Valencia, Universitat de València, Universidad de Granada, Universidad de Zaragoza, 2009, p. 176-177. D’autres obstacles dans la perception de la rente, comme l’échange d’esclaves ou l’écriture frauduleuse de plusieurs transactions en un seul acte, Carlos Javier Garrido García, La esclavitud en el Reino de Granada, p. 249-251.

79 José Ignacio Martínez Ruiz, Finanzas Municipales, p. 126.

80 Antonio Collantes de Terán Sánchez, Los fiadores de la Hacienda concejil sevillana bajomedieval, Mayurqa, 22, 1989, p. 191-197. Du même auteur, Fieles, arrendatarios, traspasados y fiadores en las alcabalas de Jerez de la Frontera (1477-1480), dans Francisco Núñez Roldán, Mercedes Gamero Rojas, dir., Entre lo real y lo imaginario. Estudios de Historia Moderna en homenaje al prof. León Carlos Álvarez Santaló, Sevilla, Universidad de Sevilla, Universidad de Huelva, 2014, p. 141-155.

81 En tant que grossistes et receveurs, les arrendadores devaient être proches des négociants d’esclaves, compte tenu de l’intérêt mutuel dans ce type d’affaires. Nous savons par exemple que l’arrendador pour les années 1582-1584, Álvaro Alemán, vendit au docteur Santos de Flores, prêtre à la chapelle des demoiselles, une esclave noire, Cristina, âgée de 20 ans et de «  buen cuerpo de tierra de Congo  », qu’il avait obtenue de Bartolomé Ruiz, marchand d’esclaves, pour 120 ducats en réaux d’argent, AHPSe, PNS, leg. 9300, f. 1120, 8-IV-1598.

82 AHPSe, PNS, leg. 9303, f. 780r, 9-X-1598.

83 C’est le cas du marchand d’esclaves grenadin Diego de Rueda et de quelques-uns de ses commis, voir, Rafael M. Girón Pascual, Tratando en comprar y vender esclavos y esclavas e otras cosas : Diego de Rueda y el mercado esclavista granadino a finales del siglo xvi, dans Aurelia Martín Casares, éd., Esclavitudes hispánicas (Siglos xv al xxi) : Horizontes socioculturales, Universidad de Granada, Granada, 2014, p. 89-104.

84 AHPSe, PNS, leg. 17512, f. 1862. Sevilla, 13-IV-1551.

85 AHPSe, PNS, leg. 16036, f. 316r-v, Sevilla, 17-xi-1569.

86 AHPSe, PNS, leg. 12402, f. 198v-199v, Sevilla, 25-IX-1570.

87 AHPSe, PNS, leg. 16037, f. 1174r-v. Sevilla, 7-IV-1570.

88 AHPSe, PNS, leg. 9201, f. 245r-246r, Sevilla, 21-II-1570. Pour ces années et concernant la vente d’esclaves mauresques, nous relevons des taux très bas, moins de 2 %, pour Guadix ; Carlos Javier Garrido García, La esclavitud en el Reino de Granada, p. 300.

89 Manuel F. Fernández Chaves, Rafael M. Pérez García, En los márgenes, p. 83-97.

90 AHPSe, PNS, leg. 13720, f. 420r, 9-I-1598.

91 Sur ce sujet, cfr. Manuel F. Fernández Chaves, Rafael M. Pérez García, La penetración económica portuguesa en la Sevilla del siglo xvi, Espacio Tiempo y Forma, Serie IV, Historia Moderna, 25 2012, p. 199-222.

92 AGS, EH, leg. 169, 1580. Receptoría del cuerpo de Sevilla. En 1582, il est caution de l’alcabala de la chaux, adjugée à 495 022 mr., et du droit du viento de la curtiduría de lo menor, affermé à 289 769 mr., AGS, EH, leg. 169, 1582. Receptoría del cuerpo de Sevilla.

93 AGS, EH, leg. 169, 1580. Receptoría del cuerpo de Sevilla.

94 AHPSe, PNS, leg. 23825, f. 252r, 19-I-1598.

95 C’est le cas relevé sur une transaction d’une valeur de 100 ducats, enregistrée la même année dans une autre étude notariale, où 77 réaux furent perçus, AHPSe, PNS, leg. 7415, f. 195r.

96 Rappelons que ces 6 % sont calculés pour Grenade par Aurelia Martín Casares, La esclavitud en la Granada del siglo xvi, p. 201-202.

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Table des illustrations

Titre Tableau no 1 
Légende échantillon des valeurs de le l’alcabala des esclaves
Crédits Source : AGS, EH, leg. 171. (mr. : maravédis). Prometido : prime à l’enchère.
URL http://journals.openedition.org/rives/docannexe/image/5149/img-1.png
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Titre Tableau no 2 
Légende échantillon de l’évolution de la valeur de le l’alcabala des esclaves de Séville, 1571-1598
Crédits Source : AGS, EH, legs. 169, 171, 173. AHPSe, PNS, leg. 13720, f. 420r.
URL http://journals.openedition.org/rives/docannexe/image/5149/img-2.png
Fichier image/png, 35k
Titre Tableau 3
Légende Groupe de fermiers de rentes intéressés à l'alcabala des esclaves dans la recette de la circonscription de Séville, 1580-1584.* Il reprendra la ferme de la rente du poisson salé avec Álvaro Jorge Nuñez et son frère Luis Cristóbal de Silva comme cautions en 1582, pour 9 920 273 mr., AGS, EH, leg.160.** AHPSe, PNS, leg.9231, f. 1025r, et ici, f. 4, Comptes de Miguel Realp, receveur des alcabalas. C'est là une partie seulement de l'alcabala du vin pour cette année. *** Cette même année, il cède en outre l'alcabala des chevreaux et celle de l'huile de marc d'olive d'une valeur respective de 268 867 et 129 288 mr., AGS, EH, leg.169, 1584. Receptoría del cuerpo de Sevilla.
URL http://journals.openedition.org/rives/docannexe/image/5149/img-3.png
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Pour citer cet article

Référence papier

Rafael M. Perez Garcia et Manuel F. Fernandez Chaves, « L’alcabala des esclaves de Séville », Rives méditerranéennes, 53 | 2016, 83-102.

Référence électronique

Rafael M. Perez Garcia et Manuel F. Fernandez Chaves, « L’alcabala des esclaves de Séville », Rives méditerranéennes [En ligne], 53 | 2016, mis en ligne le 15 décembre 2018, consulté le 16 octobre 2019. URL : http://journals.openedition.org/rives/5149 ; DOI : 10.4000/rives.5149

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Auteurs

Rafael M. Perez Garcia

Rafael M. Pérez García et Manuel F. Fernández Chaves sont professeurs à l’Université de Séville et spécialistes de l’histoire sociale à l’époque moderne. Leurs recherches portent sur l’histoire des Moriscos en Andalousie et particulièrement à Séville : En los márgenes de la ciudad de Dios. Moriscos en Sevilla, Valencia, 2009 et Las élites moriscas entre Granada y el Reino de Sevilla. Rebelión, castigo y supervivencias, Sevilla, 2015. Ils ont également publié d’autres travaux sur la traite atlantique organisée depuis Séville au XVIe siècle : “La cuantificación de la población esclava en la Andalucía moderna” Varia Historia, 2015 ; “La élite mercantil judeoconversa andaluza y la articulación de la trata negrera hacia las Indias de Castilla, ca. 1518-1560” Hispania, 2016.

Manuel F. Fernandez Chaves

Rafael M. Pérez García et Manuel F. Fernández Chaves sont professeurs à l’Université de Séville et spécialistes de l’histoire sociale à l’époque moderne. Leurs recherches portent sur l’histoire des Moriscos en Andalousie et particulièrement à Séville : En los márgenes de la ciudad de Dios. Moriscos en Sevilla, Valencia, 2009 et Las élites moriscas entre Granada y el Reino de Sevilla. Rebelión, castigo y supervivencias, Sevilla, 2015. Ils ont également publié d’autres travaux sur la traite atlantique organisée depuis Séville au XVIe siècle : “La cuantificación de la población esclava en la Andalucía moderna” Varia Historia, 2015 ; “La élite mercantil judeoconversa andaluza y la articulación de la trata negrera hacia las Indias de Castilla, ca. 1518-1560” Hispania, 2016.

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