Navigation – Plan du site

AccueilRevue de l'Association des rurali...02Actualités scientifiquesColloque « Les droits à produire ...

Actualités scientifiques

Colloque « Les droits à produire en Europe : perspectives économiques et juridiques »

Poitiers, 5 et 6 novembre 1998
Denis Barthélemy

Entrées d’index

Mots-clés :

Colloque
Haut de page

Texte intégral

1Colloque organisé par : la Revue de droit rural ; l'INRA-ESR ; la Faculté de droit de Poitiers et la Faculté de droit de Nantes.

Marchés, contrats et droit à produire

5 novembre : 14h30-18h30

2Analyse économique

3­ Le développement des contrats en agriculture

4 Catherine PIVOT (Université Lyon 3)

5Analyse juridique, selon deux axes :

6­ Organisation privée des marchés

7 Henri COURIVEAUD (ancien Rapporteur au Conseil de la concurrence)

8­ Attribution publique de ressources

9 Philippe TERNEYRE (Université de Pau)

10Expérience étrangère

11­ Les quotas laitiers et les quotas lisiers aux Pays-Bas

12 Bernard HOËTJES (Université de Leyden)

Entreprise et patrimoine

6 novembre : 9h00-12h30

13Analyse économique

14­ Droits à produire et patrimoine d'entreprise

15 Denis BARTHÉLEMY (INRA-ESR Dijon)

16Analyse juridique :

17­  Présentation générale

18J.M. GILARDEAU (Université de Poitiers)

19Analyses thématiques :

20­  Droits à produire et société

21 Éric LEMONNIER (C.A. Ille-et-Vilaine)

22­ Droits à produire et Baux ruraux

23 Franck ROUSSEL (CRIDON Bordeaux)

24­ DAP et Saisie et procédures collectives

25 Jean DANET (Université de Nantes)`

26­ DAP et Droit patrimonial

27 Maître BIGNON

28­ DAP et Droit des contrats

29 François COLLART-DUTILLEUL (Université de Nantes)

Préparer l'avenir des droits à produire

6 novembre : 14h00-17h00

30Mise en perspective des négociations futures européennes (Agenda 2000) et mondiales (prochain round de l'OMC)

31Table ronde internationale animée par Louis LORVELLEC

32­ Commission européenne : PRIEBE (DG VI Direct. législation économique agricole)

33­ Allemand : KLEIN (Bauernverband)

34­ Britannique :PERKINS (RICS)

35­ Espagnol : MASSOT (Ministère Agriculture Catalogne)

36­ Néerlandais : HOËTJES (Université Leyden)

37­ Français : Ministère de l'Agriculture : LEBOURDAIS (DEPSE)

38 Profession agricole : DEGREGORI (FNSEA)

Renseignements et inscriptions :

Institut de Législation et d'Économie Rurales

49, place Charles de Gaulle, 86022 POITIERS Cedex

Tél. : 05 49 45 42 02 Fax : 05 49 45 42 32

Haut de page

Pour citer cet article

Référence électronique

Denis Barthélemy, « Colloque « Les droits à produire en Europe : perspectives économiques et juridiques » », Ruralia [En ligne], 02 | 1998, mis en ligne le 01 janvier 1998, consulté le 26 novembre 2020. URL : http://journals.openedition.org/ruralia/40

Haut de page

Auteur

Denis Barthélemy

Articles du même auteur

Haut de page

Droits d’auteur

Tous droits réservés

Haut de page
Rechercher dans OpenEdition Search

Vous allez être redirigé vers OpenEdition Search