Chappe, V.-A., Juston Morival, R., Leclerc, O. (dir.), 2022, « Le travail de la preuve » (numéro spécial), Droit et société, n° 110, p. 5-105.
Anne Marchand, Mourir de son travail aujourd’hui. Enquête sur les cancers professionnels
Anne Marchand, Mourir de son travail aujourd’hui. Enquête sur les cancers professionnels, Éditions de l’Atelier, Ivry-sur-Seine, 2022, 320 p.
Texte intégral
Crédits : Éditions de l’Atelier
1Le livre d’Anne Marchand est une contribution à l’étude du problème de la sous-reconnaissance des maladies professionnelles. Son intérêt principal réside dans la démarche d’enquête singulière qui fonde l’analyse, puisque l’autrice se réclame d’une recherche pour l’action (p. 48), conformément aux objectifs attachés au groupement d’intérêt scientifique sur les cancers d’origine professionnelle en Seine-Saint-Denis (Giscop93). Le livre et le Giscop93 — qu’elle a rejoint en 2009 pour entamer la recherche doctorale dont cet ouvrage est issu — poursuivent ainsi les mêmes objectifs : d’une part, produire une connaissance sur les facteurs de reconnaissance des cancers du travail et, d’autre part, favoriser l’accès au droit de la réparation pour les salariés malades.
2Un rapport chiffre entre 50 700 et 81 400 les nouveaux cas de cancers d’origine professionnelle chaque année. Pourtant, ce phénomène ne fait pas scandale, au point que « le travail demeure le grand absent des campagnes de prévention » (p. 11) et que l’on interroge peu le travail en matière de cancer.
« S’ils demeurent dans l’ombre, comment alors rendre ces cancers évitables, au même titre que ceux liés au tabac ou à l’alcool sur lesquels les projecteurs sont orientés ? » (p. 16).
3Telle est la question que l’ouvrage explore en dépliant le dispositif de reconnaissance des cancers professionnels. La première partie révèle que la réalité du cancer lié au travail est documentée dès les années 1920, si bien qu’on pourrait dire que le facteur professionnel apparaît « comme l’un des seuls identifiables en ce début de XXe siècle » (p. 29). La Seconde Guerre mondiale met un terme à cette dynamique, et il faudra attendre les années 1960 pour qu’apparaissent des mobilisations « pour ne pas perdre sa vie à la gagner ». Inscrit dans la continuité de ces actions, le Giscop93 est créé à la fin des années 2010, alors qu’une riposte patronale a permis d’imposer et de stabiliser les cancers comme résultat « de comportements individuels, de fragilités génétiques, voire du hasard, ignorant la responsabilité du contexte professionnel » (p. 41). Le travail réalisé par le Giscop93 repose à l’inverse sur le postulat que les lieux de travail sont « un vecteur de l’épidémie cancéreuse sur lequel il est possible d’intervenir » (p. 50). Anne Marchand reprend dans ce livre la méthodologie d’enquête au cœur de ce dispositif qui vise ainsi, à rebours des statistiques reposant sur le travail prescrit, à atteindre les mécanismes du travail réel, en reconstituant le plus finement possible « l’histoire et les modalités du travail, l’expérience singulière de chaque travailleur » (p. 51).
4Cette démarche se heurte néanmoins à un problème, puisqu’il est particulièrement compliqué de saisir l’univers de perception du risque cancérogène subi 20 à 50 ans plus tôt à partir des témoignages recueillis dans le cadre de l’enquête. La deuxième partie de l’ouvrage s’attache à rendre compte du processus de construction d’un sentiment de préjudice et montre combien les liens entre travail et cancers demeurent le plus souvent de l’ordre de l’impensé. Le chapitre 4 fait rimer méconnaissance de ces risques et incertitude scientifique. Cette ignorance s’explique en effet d’abord par une limite de l’épidémiologie, qui ne permet pas de distinguer un cancer professionnel d’un autre. Deuxièmement, c’est le long délai de latence entre une exposition et la déclaration d’un cancer qui peut rendre difficile la perception du lien entre travail et maladie. Le chapitre 5 porte sur la manière dont ces risques cancérogènes peuvent être relégués dans la liste de ce qui préoccupe les employeurs mais aussi les salariés. D’abord, priment les risques plus immédiats, y compris du côté des délégués des Comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT), qui considèrent les risques cancérogènes comme plus compliqués à saisir dans le cadre de ces instances que d’autres risques liés à l’organisation du travail. Par ailleurs, du fait de la fragilité de certaines formes d’emploi, « le risque de perdre son emploi prend le pas sur celui, hypothétique, de perdre plus tard sa santé » (p. 102). Ensuite, le chapitre 6 envisage un autre facteur d’euphémisation de ce risque, à savoir le sentiment partagé d’être collectivement protégé, par des équipements de protection individuelle ou par une surveillance médicale renforcée. Enfin, les conditions de travail demeurent un impensé de l’approche médicale, puisque, là aussi, la recherche de facteurs individuels prime. Le chapitre 7 examine ainsi le rôle des médecins du travail dans cette sous-reconnaissance et l’incapacité du corps médical à endiguer l’épidémie de cancers professionnels, dès lors qu’ils restent prisonniers de cette problématisation des cancers à partir d’une recherche de ses causes du côté des comportements individuels.
5La partie 3 expose le contexte défavorable à l’exercice du droit à partir d’une étude des tiers qui accompagnent les victimes dans le processus de reconnaissance des maladies professionnelles. On retrouve d’abord le corps médical pour lequel la rédaction d’un certificat médical initial (CMI) correspond à « un exercice très spécifique qui fait basculer le médecin d’un univers médical à un univers médico-administratif très complexe, dont il ne maîtrise pas les subtilités » (p. 158). Cette tension entre bénéfices médicaux et bénéfices juridiques se décline pour les victimes dans la conjugaison de l’épreuve de la maladie et de l’épreuve judiciaire, l’expérience de la première pouvant entrer en contradiction avec le long processus de la seconde. Enfin, le détour vers le vécu de ces (non-)recours au droit révèle des paradoxes très intéressants comme, par exemple, celui de la forme monétaire que prend la réparation alors potentiellement désincitative : « accepter cette somme, c’est aussi accepter un marché honteux, de l’argent contre la vie d’un mari » (p. 183). En définitive, l’autrice démontre de manière magistrale une difficile construction de sens à cet exercice du droit.
6La partie 4 examine ce que l’on a récemment appelé le travail de la preuve effectué par les salariés, lesquels réalisent la complexité de la procédure à mesure qu’ils avancent dans le dispositif de reconnaissance. En matière de maladie professionnelle, la victime est a priori dispensée de tout travail probatoire, suivant le principe de présomption d’origine à la base du système assurantiel introduit en 1919. Pourtant, cette partie de l’ouvrage montre que ce travail est bel et bien attendu, via la constitution d’un dossier, a fortiori en l’absence de tableau de maladie professionnelle, où une procédure ad hoc implique de prouver que sa maladie est en lien direct avec l’activité professionnelle. En conséquence, les demandes pointent stratégiquement plutôt vers l’amiante et participent alors à invisibiliser les autres toxiques, et sans doute à freiner leur reconnaissance. De manière générale, faire preuve implique notamment un travail de papier dans un contexte bureaucratique, mais aussi de se saisir d’archives particulièrement vulnérables, dans un contexte de mémoire institutionnelle fragmentaire des expositions cancérogènes, en comparaison avec ce qui existe en matière de santé des consommateurs dans le cadre de l’industrie agro-alimentaire. En définitive, l’autrice démontre une défaillance dans l’application du droit à la réparation.
7Enfin, la dernière partie nous fait pénétrer dans les coulisses de l’instruction de ces affaires.
« Pris dans ses logiques productivistes, les agents gestionnaires (appelés aussi techniciens) de la caisse ont peu d’espace pour gérer des situations qui sortent de l’ordinaire des procédures standardisées » (p. 271-272).
8Bien que relativement moins approfondie que celle relative à la construction des dossiers, cette partie apporte un éclairage très intéressant sur le travail concret des différents instructeurs de ces affaires. Par exemple, l’expertise du médecin conseil est éloignée du travail réel, faute de connaissance des conditions de travail concrètes. Ensuite, le principe du contradictoire butte sur l’inégalité des parties en présence, comme le montre la passionnante analyse de la socialisation au droit des requérants par la traversée d’un dispositif judiciaire. Ces derniers y font la découverte que l’exercice du droit relève d’une bataille où les employeurs peuvent s’appuyer sur l’expertise de cabinets spécialisés pour entraver le travail de la preuve conduit par les victimes et « compliquer les termes et les possibilités de l’instruction » (p. 296).
9L’enquête se termine là, alors que des procédures se poursuivent, au sein de comités dédiés ou dans l’arène judiciaire. La conclusion formule un superbe résultat sur l’épreuve du recours au droit qui « loin d’être toujours réparateur, peut en effet être source de souffrance et de maux, même quand il aboutit favorablement » (p. 298).
10D’autres travaux pourront s’attacher à déplier plus loin le dispositif. Mais ce livre remarquablement écrit éclaire brillamment les séquences du processus de réparation dans lequel s’engagent les salariés atteints de cancer, pour montrer l’ampleur et la force des tensions auxquelles ils sont confrontés. L’approche panoramique des acteurs de la santé au travail révèle que ces tensions sont également très fortes pour ces professionnels, tels les médecins du travail dont les conditions d’exercice peuvent rogner leur indépendance vis-à-vis de l’employeur, ou encore les inspecteurs du travail confrontés à de nombreuses limites de leur activité (volume d’activité, peur de l’horizon judiciaire de leur responsabilité, difficulté à collecter des données, crédibilité face aux employeurs). La diversité des points de vue croisés offre un cas de travail probatoire finement restitué dans cet ouvrage qui ouvre la boîte noire de l’instruction, ce qui est relativement rare en sociologie de la santé au travail.
11On retient enfin de ce livre que ces maladies sont évitables. Contribuer à la fin de cette épidémie des maux du travail est l’objectif du Giscop93, dont les membres ne sont pas épargnés par les tensions, obstacles et difficultés pointées par Anne Marchand. Au fond, les défaillances de la prise en charge des cancers professionnels s’expliquent à la fois par leur invisibilité et par le renvoi à la sphère privée. L’ultime leçon de cet ouvrage est alors de suggérer qu’il y a peut-être un danger aux réformes en cours de la santé au travail qui, parce qu’elles visent à décloisonner la prévention des risques professionnels pour l’ouvrir à la santé publique, risquent d’invisibiliser encore plus les conditions de travail.
Pour citer cet article
Référence électronique
Romain Juston Morival, « Anne Marchand, Mourir de son travail aujourd’hui. Enquête sur les cancers professionnels », Sociologie du travail [En ligne], Vol. 66 - n° 2 | Avril - Juin 2024, mis en ligne le 15 mai 2024, consulté le 09 septembre 2024. URL : http://journals.openedition.org/sdt/45808 ; DOI : https://doi.org/10.4000/11o54
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