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I. Dossier thématique

Le silence : une stratégie discursive des avocats pénalistes dans les affaires judiciaires médiatiques

Rhéa Eddé

Résumés

Résumé : Cet article décrypte et explicite la place du silence au sein des stratégies juridiques et médiatiques des avocats pénalistes ténors du barreau dans le cadre d’affaires judiciaires médiatiques. Cette observation de l’arène pénale, du droit en action, s’inscrit dans le cadre de l’analyse de discours dans une perspective interdisciplinaire de sciences sociales alliant droit, information-communication et sociologie. Cet article questionne les aspects discursifs et stratégiques du silence en s’intéressant à ses conditions de production et de mise en œuvre, à ses différents types, aux sens qu’il génère et aux finalités qu’il sous-tend.

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Texte intégral

1Aborder le silence des pénalistes dans les affaires judiciaires comme un mode de discours qui s’inscrit dans une stratégie médiatique peut sembler paradoxal à plus d’un titre.

2Tout d’abord, dans l’imaginaire collectif, l’avocat est associé à la figure traditionnelle du maître de la parole, du plaideur devant les tribunaux répressifs. La médiatisation de la justice n’a fait qu’exacerber cette vision. L’étymologie du mot avocat porte d’ailleurs en elle-même l’essence de son rôle. En français, elle a pour origine ad-vocatus, celui qui est appelé à parler, en anglais, attorney, du verbe en vieux français à-tourner, prendre la parole à la place de quelqu’un.

3Ensuite, le silence, au sens propre, se définit, par opposition à la parole, comme l’absence d’expression et de communication. C’est aussi le non-dit (Van den Heuvel, 1985), l’implicite, le refoulé du discours. Nous nous inscrivons dans la première acception de ce mot.

4L’information principale d’un discours dépasse le dit et intègre les représentations et les interprétations du sujet. À ce titre, le non-dit invite le destinataire à dégager du sens de l’implicite, au-delà du dit (Ducrot, 1984). Le silence a un statut discursif qui peut revêtir différentes formes, plusieurs sens et répondre à des enjeux spécifiques (Pulcinelli-Orlandi, 1996). En effet, il est

[….] soumis aux mécanises discursifs de production et de fonctionnement. Le silence est discours. Mais il a sa matérialité propre, donc ses formes de signifier et donc sa propre façon de mettre en place les enjeux de l’interprétation […] (Pulcinelli-Orlandi, 2001 : 259-260).

5Cet article vise à décrypter et à expliciter les silences des avocats pénalistes et leur fonctionnement dans la production du sens. Cette observation de l’arène pénale, du droit en action, s’inscrit dans le cadre de l’analyse de discours dans une perspective interdisciplinaire de sciences sociales combinant le droit, l’information-communication et la sociologie. Elle explore la place du silence dans les stratégies juridiques et médiatiques des ténors et souligne son inscription dans différentes configurations répondant à des buts et des conditions spécifiques.

6Nous proposons d’appréhender les conditions de production, les enjeux et les risques du silence des ténors dans les affaires pénales médiatiques puis de répertorier les différents types de silence, leurs sens et leurs buts. Il s’agit de questionner les aspects discursifs et stratégiques du silence en nous intéressant à la façon dont le silence est construit et mis en œuvre, au sens qu’il génère et aux finalités qu’il sous-tend.

1. Corpus et méthodologie

7Notre objet d’étude fait partie d’un corpus global constitué dans le cadre de la thèse de l’auteure qui visait à analyser l’usage des médias et de la communication par les avocats en France sur la période 1945-2015 et notamment par les pénalistes ténors du barreau dans les affaires pénales à retentissement médiatique.

  • 1 Nous définissons le pénaliste ténor du barreau comme un avocat de renom et d’expérience, qui est re (...)
  • 2 Ceux qui traitent exclusivement du droit pénal général, ceux qui traitent exclusivement du droit pé (...)
  • 3 Droit pénal des affaires. Risk management, Assurance & Contentieux. Décideurs Stratégie Finance Dro (...)

8Un panel de 33 pénalistes ténors1du barreau a été étudié comprenant les trois grandes catégories de pénalistes2et les différentes places possibles pour un ténor dans un contentieux pénal (avocat de la défense ou avocat des parties civiles). La constitution de ce panel s’est tout d’abord basée sur le classement en droit pénal des affaires établi par le guide annuaire Décideurs Stratégie Finance et Droit en 2014- 20153en se limitant aux deux premières catégories Incontournable et Excellent dudit classement. Pour chacun des cabinets listés, le choix a été opéré selon la méthodologie suivante. Quand un cabinet est représenté par un seul associé, il a été intégré dans notre échantillon. Quand plusieurs associés sont référencés, nous avons privilégié la notoriété acquise, ce qui nous fait garder dans notre panel les anciens bâtonniers et les avocats les plus expérimentés. Ce groupe a ensuite été complété par des ténors du pénal des affaires qui se sont illustrés dans de grandes affaires médiatiques mais qui ne figurent pas dans ce classement soit parce qu’ils sont décédés, soit parce qu’ils ne répondent pas aux questionnaires des guides. À ces ténors du pénal des affaires, ont été rajoutés d’autres qui font principalement du droit pénal général. Il n’existe aucun classement en ce qui les concerne. Le choix opéré a pris en compte plusieurs critères : ceux qui se sont fait remarquer dans des procès emblématiques de faits divers, ceux qui se sont illustrés dans les grands procès historiques ou politiques (de la Seconde guerre mondiale ou lors de la guerre d’Algérie), avec un panachage d’avocats parisiens et de province.

  • 4 Le procès pénal comprend plusieurs phases : la phase de mise en état (enquête et instruction) et la (...)

9À partir de cet échantillonnage représentatif de ténors, nous avons établi une sélection de 24 affaires pénales contentieuses au retentissement médiatique en privilégiant une logique qualitative combinant plusieurs critères : la présence d’un ténor de notre panel, le type d’infractions, l’attitude de l’accusé, la diversité des ténors, la diversité des juridictions (classiques et d’exception), la période temporelle et les informations de première main dont nous avons pu disposer. Nous avons ainsi répertorié six types d’affaires pénales4donnant lieu à une ample publicité : les grandes affaires criminelles, les procès politiques, les procès historiques, les affaires de terrorisme, les affaires politico-financières et les grandes catastrophes.

10Notre objectif est d’analyser comment les ténors développent, dans le cadre spécifique des affaires pénales contentieuses médiatiques, des méthodes raisonnées de communication et d’utilisation des médias pour se démarquer et s’arroger un avantage concurrentiel. Il s’agit de répertorier ces différentes stratégies de communication dont celles du silence. Dans le cadre de cet article, nous nous intéresserons exclusivement aux secondes.

11La compréhension des rouages, problématiques et enjeux des procès est un préalable. À cet effet, nous nous sommes basés sur les analyses juridiques qui ont été faites dans les revues juridiques spécialisées et sur les plaidoiries des ténors quand elles étaient disponibles en raison de leur publication par leurs auteurs ou dans des recueils collectifs. Ces dernières ont servi à mieux appréhender leurs arguments et rhétoriques pour impacter les jurés.

12Pour décrypter les stratégies de communication des ténors et leurs usages des médias nous nous sommes appuyés sur la presse écrite d’information grand public, nationale et locale, avec des éclairages en matière de presse audiovisuelle à des moments clés des affaires étudiées (début de l’affaire, moments importants du procès, incidents lors du procès, verdict).

13Chaque affaire a été étudiée dès son évocation dans la presse écrite nationale et locale jusqu’au verdict et ses suites. La presse écrite a été privilégiée en raison de la densité de son contenu, des relations qu’entretiennent les avocats avec ses journalistes et de la possibilité qu’elle offre aux ténors d’expliciter et de vulgariser leurs arguments. Pour chaque affaire, nous avons consulté les dossiers de presse constitués par l’Institut d’Etudes Politiques de Paris principalement pour les procès de la période 1945-1980. Pour les procès ultérieurs, nous avons opéré une recherche sur chaque procès grâce au moteur de recherche Europresse sur la base de mots clés, et consulté des articles émanant de la presse française, généraliste, nationale (quotidienne et hebdomadaire) et régionale, et les fils et communiqués de presse de l’Agence France Presse les concernant pour avoir une vision complète de la couverture médiatique réalisée.

14Nous avons complété le décryptage de la presse écrite par le visionnage des moments clés des procès évoqués dans les journaux télévisés de trois chaînes (TF1, France2/Antenne 2, France 3) et d’émissions où sont intervenus les ténors.

15Enfin, nous avons complété notre analyse par la prise en compte de différents ouvrages publiés autour des affaires étudiées. Les livres de chroniqueurs judiciaires, des ténors, ou des deux ensembles, ont servi soit à conforter notre interprétation des stratégies médiatiques par l’éclairage particulier qu’ils apportent sur une affaire, soit à comprendre comment les ténors, en revenant sur des procès gagnés ou perdus, font œuvre de mémoire et construisent leur notoriété en valorisant certains aspects du procès.

2. Le silence au sein des stratégies médiatiques des pénalistes : conditions de production et enjeux

16Avec la médiatisation de la justice, l’affaire pénale se déroule sur les scènes judiciaire et médiatique, qui s’impactent mutuellement. Toutes les parties prenantes délivrent des informations et essaient d’utiliser les médias pour faire valoir leurs intérêts. En conséquence, le ténor est contraint, dans son exercice professionnel, d’intégrer un jeu communicationnel subtil et de mettre en place des stratégies médiatiques au regard des spécificités de chaque affaire et qui se manifestent par des discours ou des non-discours.

2.1. Une double scène judiciaire et médiatique aux règles de fonctionnement différentes

17La médiatisation de la justice est devenue un « phénomène incontournable » (Commission Viout, 2005). Relais entre la justice et les citoyens, informateurs du public, les médias ont de plus en plus investi la sphère judiciaire et deviennent des leviers d’influence.

18Aussi, une affaire pénale s’inscrit désormais sur deux scènes parallèles qui interfèrent entre elles : il y a le procès interne au sein de l’institution judiciaire et le procès externe dans les médias. Ce sont deux espaces temporels différents, ne répondant pas aux mêmes codes et règles, mais pouvant avoir des répercussions l’une sur l’autre.

19Tout d’abord, le long temps judiciaire fait face à un temps médiatique de plus en plus court. A l’ère de l’information immédiate et en temps réel, la justice pénale qui a besoin de temps pour rendre la justice, qui se compte en mois voire en années, est en total déphasage.

20Ensuite, on assiste à une concurrence dans la recherche de la vérité entre les procès judiciaire et médiatique. Le premier, mode institutionnalisé de règlement des conflits, obéit aux règles de procédure pénale. Le second est guidé par le scoop, le sensationnel et l’émotion. Pour ce faire, les médias sont contraints de se livrer souvent à des restitutions partiales, incomplètes, fragmentaires, quelque fois caricaturales des faits et des évènements. En réaction, les acteurs du monde judiciaire se tournent vers les médias pour rétablir leur vérité, donnant ainsi naissance à un « cirque médiatico-judiciaire » (Soulez Larivière, 1993).

21Plus encore, le préjugement médiatique d’une affaire qui a lieu, en amont de la phase de jugement, sur la scène judiciaire, le plus souvent lors de la phase de l’instruction, est biaisé. La conduite du procès médiatique est, d’une part, déséquilibrée et guidée par l’émotion et, d’autre part, elle n’obéit à aucune règle juridique ou d’équité (absence de contradictoire et du respect des droits de la défense, absence d’arbitre…). Aussi,

[..] s’instaure face à l’opinion publique, une espèce de procès où toutes les pièces ne sont pas montrées, où chacun des protagonistes dit ce qui l’intéresse, puis répond à l’autre, chacun montre sa propre pièce, chacun donne sa propre explication (Leclerc, 1994 : 318).

22De ce fait, le procès médiatique et son préjugement influencent la scène judiciaire par son verdict rapide, desservent le prévenu et exercent une pression sur le corps judiciaire, ce qui nuit à la sérénité de la justice pénale.

2.2. Les avocats : des locuteurs contraints

2.2.1. Des locuteurs contraints par les règles de procédure pénale

23La procédure pénale se divise en trois temps (l’enquête, l’instruction et le jugement). Ses règles s’imposent sur la scène judiciaire, contraignent ses acteurs au premier rang desquels les avocats et ont des répercussions dans l’arène médiatique.

La procédure pénale est tiraillée entre deux exigences contradictoires : d’un côté le secret, garant de l’efficacité de la procédure, mais aussi de la présomption d’innocence, et de l’autre, la demande de transparence des citoyens et des médias, relayée par les textes conventionnels et la jurisprudence européenne garantissant la liberté d’expression et le droit à l’information. (…). La procédure pénale varie donc en permanence entre secret et transparence, que ce soit dans le temps (enquêtes, instruction, jugement) ou dans l’espace (vis-à-vis des parties au procès comme vis-à-vis des médias) (Ambroise-Casterot, Combeau, 2014 : 373).

  • 5 Le ministère public a un droit de requérir à un acte, spontanément ou sur demande, à tout moment de (...)

24Durant les phases d’enquête et d’instruction, les rapports entre les acteurs de la procédure (accusé, victime, et leurs conseils) et les autorités judiciaires sont régis par le secret tout en essayant de concilier droits de la défense et recherche du coupable. Sous l’influence de la Convention européenne des droits de l’homme, ces rapports tendent désormais vers l’équilibre entre la défense et l’accusation. Toutefois, cette égalité des armes entre les parties n’est pas totale : le ministère public continue d’avoir une situation plus avantageuse5.

  • 6 L’article 11 du Code de procédure pénale et l’article 5 du décret du 12 juillet 2005 assimilent pou (...)

25Au regard de l’information du public, les phases d’enquête et d’instruction cristallisent l’affrontement de deux logiques : le devoir d’information des médias et le secret de l’enquête et de l’instruction. L’article 11 du Code de procédure pénale pose le principe du secret de l’enquête et de l’instruction afin de garantir la sérénité de l’enquête, de ne pas déstabiliser son déroulement par la diffusion publique de certains éléments du dossier, de permettre un procès équitable et d’assurer la présomption d’innocence des personnes mises en cause. Il couvre les actes et toutes les informations apprises au cours de cette phase de mise en état. Ce secret incombe aux magistrats, enquêteurs de police, officiers publics et ministériels (huissiers et greffiers), experts, interprètes. L’avocat, qui ne concourt pas à l’instruction, y est néanmoins tenu dans le cadre du respect du secret professionnel6. Quant aux médias, ils ne sont pas obligés par le secret de la mise en état.

26Toutefois, les violations du secret de l’instruction sont incessantes. Les fuites proviennent des détenteurs du secret, mais aussi des victimes, des auteurs présumés de l’infraction, qui n’y sont pas contraints. De plus, la loi du 4 janvier 2010, en instaurant le secret des sources des journalistes, conduit à interdire indirectement leur poursuite pour recel de violation du secret de l’instruction.

27Durant la phase de jugement, les règles évoluent. La publicité des débats et des jugements remplace le secret. Dans l’enceinte du prétoire, se déroule un spectacle ritualisé où la parole est libérée. Les caméras de télévision étant interdites au sein du tribunal sauf exception, les avocats sont interrogés à la sortie de l’audience et donnent leur version pour tenter d’orienter la dynamique médiatique dans leur sens. La télévision offre une caisse de résonnance à leur point de vue. Ceci est exacerbé par l’évolution de la chronique judiciaire télévisuelle qui est devenue une sorte de reportage judiciaire mêlant images recueillies sur les marches du palais, témoignages des parties prenantes et interviews des avocats (Sécail, 2003). Plus encore avec les nouvelles technologies, les journalistes sont poussés à dévoiler le déroulement de l’audience de façon simultanée dans l’espace médiatique avec notamment le live blogging ou le tweet live. Le président du tribunal, responsable de la police de l’audience, peut accepter ou interdire ce type de pratique. Il est à noter que le recours au tweet au sein du prétoire n’a pas été mis en œuvre dans le cadre des affaires mentionnées dans cet article. Il a débuté, postérieurement, en 2011 lors du procès Clearstream. Son utilisation au sein du prétoire interroge sur son influence sur les intervenants au procès car elle donne aux avocats la possibilité de connaître en temps réel la réaction des internautes sur leur prise de parole.

2.2.2. Les locuteurs contraints par les règles déontologiques

  • 7 Décret n° 2005-790, 12 juillet 2005 : JORF 16 juillet 2005 : 11688.

28L’avocat est tenu par des règles déontologiques séculaires consacrées par des principes essentiels7. Ces derniers concernent les relations de l’avocat avec ses confrères, ses relations vis-à-vis des magistrats et ses rapports à ses clients. L’avocat jure « d’exercer ses fonctions avec dignité, conscience, indépendance, probité et humanité ». Il doit aussi respecter les principes essentiels issus des règles et usages de la profession forgés au fil des siècles : l’honneur, la loyauté, le désintéressement, la confraternité, la délicatesse, la modération, la courtoisie, la compétence, le dévouement, la diligence et la prudence.

2.3. Pluralité de locuteurs et relations de pouvoir

29Au regard de ces conditions de production du discours se dégage une relation de pouvoir entre une pluralité de locuteurs.

30Durant la phase de mise en état, le silence est la norme de principe pour l’avocat dès le début de l’affaire judiciaire jusqu’à la clôture de l’instruction, même si la pratique démontre de nombreuses entorses commises par l’ensemble des personnes tenues par ce secret, mais aussi par les journalistes. Plus encore, ses prises de paroles ne peuvent que dévoiler des éléments de sa défense, elles révèlent des composantes de sa stratégie judiciaire et l’affaiblissent indéniablement pour la suite au sein du prétoire.

  • 8 Loi n° 2000-516, 15 juin 2000 : JORF 16 juin 2000 : 9038.

31Le ministère public est aussi tenu par le secret de l’instruction. À titre exceptionnel, le procureur de la République peut être un informateur officiel sur les éléments de l’enquête ou de l’instruction pour préciser la nature exacte des faits, leur qualification, faire le point et éviter les suppositions tendancieuses8.

32Durant la phase de jugement, l’information du public est le fait d’une concurrence entre les médias, les avocats et le ministère public. Chaque intervenant essaie de faire prévaloir ses arguments et son point de vue. Le procureur de la République peut communiquer pendant la période qui sépare l’audience et le délibéré. Il peut se faire aider par les magistrats délégués à la communication. Ces derniers, en entretenant des contacts réguliers avec les journalistes de la presse locale et régionale, créent des relations de confiance avec eux.

2.3.1. L’évolution de la place des victimes

33Si pendant longtemps, le ministère public s’est substitué aux victimes, désormais ces dernières ont transformé la scène pénale en devenant de nouvelles figures de la justice « dans une démocratie de prétoir » (Humbert, 2015 : 30). Ceci se manifeste par la représentation des victimes par des avocats de la partie civile et par certains ténors et par la concurrence du ministère public dans la défense de l’intérêt collectif par des associations qui se constituent partie civile. En se positionnant généralement du côté des victimes et en donnant une résonnance disproportionnée à leur quête, les médias participent à « l’idéologie victimaire » (Salas, 2004 : 430). De ce fait, cette situation bouleverse l’équilibre du système pénal « [….] On demande à la justice pénale de venger la victime et non la société, donc de jouer un rôle dont elle n’est pas chargée en droit ; mais qui est exigé d’elle en fait » (Garapon, 2003 : 67).

2.3.2. La nécessité de mise en place par les avocats de stratégies médiatiques

34Les avocats s’affrontent sur la scène judiciaire et déploient des stratégies de communication sur la scène parallèle, l’arène médiatique, en amont de la phase de jugement et pendant son déroulement. Ils mobilisent des ressources, font des choix tactiques, se livrent à des jeux de pouvoir pour faire triompher leur version des faits dans un contexte de pression médiatique et gagner le contentieux dont ils sont partie prenante.

35En conséquence, le ténor use de stratégies particulières pour mettre en œuvre son discours ou son non-discours afin de toucher et d’influencer les jurés qui ont accès aux médias pendant toutes les phases d’un procès pénal et plus largement le grand public. Les médias deviennent des dispositifs de configuration des discours des pénalistes, imposent des nouvelles règles et orientent l’appréhension du phénomène criminel par le public. Dans ce contexte, le silence a une visée performative (Cordelier, 2015). A l’instar d’un discours, c’est un acte d’influence qui cherche à agir sur le public, mais il est aussi dépendant de l’influence qui se développe au sein des médias (Ghiglione, 1989).

2.3.3. Le silence : une stratégie discursive risquée

36Adopter le silence en amont de la phase du jugement judiciaire, c’est opter pour le repli délibéré, c’est refuser le temps court de la justice médiatique au profit du temps long de la justice officielle. Toutefois, dans une affaire médiatisée ou qui a vocation à l’être, le silence face aux médias est délicat et périlleux et peut avoir des conséquences négatives en raison de l’ambigüité même du silence.

37Le silence dit quelque chose. Le risque principal est que la signification de ce qu’il tend à exprimer ne soit pas comprise et qu’il se heurte à des interprétations erronées. Parmi elles, l’assimilation du silence au consentement tacite avec ce qui est relaté et exposé dans les médias. On retrouve ici les caractéristiques discursives et comportementales qui assimilent le silence à la culpabilité ou la complicité. Cette attitude silencieuse peut ternir l’image du client du ténor car elle peut être interprétée par l’opinion publique comme un aveu de culpabilité et constituer alors un élément de la nouvelle journalistique.

38L’autre principal risque est l’investissement du champ médiatique par l’adversaire au procès qui peut alors en toute liberté développer ses arguments, sa vision et son interprétation des faits et faire ainsi primer sa version de la vérité de l’affaire. A l’heure des nouvelles technologies, de l’immédiateté, de la permanence et de la fréquence de l’information, cette position est encore plus compliquée.

3. Types, configurations et sens du silence

39Dans le jeu médiatico-judiciaire que se livrent les protagonistes, l’avocat pénaliste qui opte pour le silence dans l’arène médiatique se met en apparence hors du jeu. En réalité, il poursuit un autre objectif sous-jacent. Quatre principaux types de silence peuvent être répertoriés. Ils s’inscrivent chacun dans un contexte spécifique, répondent à une mise en œuvre particulière et à des objectifs précis.

3.1. Le faux silence

40L’information judiciaire est au centre de toute interaction stratégique entre les différents intervenants de l’arène médiatico-judiciaire. Sa production est une lutte de pouvoir entre les journalistes et leurs sources d’information que sont notamment les avocats et les magistrats (Civard Racinais, 2003). Aussi, le procédé off the record, qui peut se dérouler en amont ou pendant le procès, est un système d’échanges entre les différents locuteurs, chacun mû par ses propres intérêts et visant à obtenir un avantage pour prendre l’ascendant dans le jeu médiatico-judiciaire. On assiste alors à un véritable système de troc d’informations, « une sorte de bourse de l’information au noir générée par une semi-clandestinité des échanges » (Soulez Larivière, 2002 : 282).

3.1.1 Le faux silence : stabiliser les attentes réciproques

41Contraints par les obligations légales du secret de l’enquête et de l’instruction, le faux silence est utilisé par les ténors pour distiller des informations, pour diriger l’attention médiatique dans un sens favorable à leurs clients et pour situer les éléments dans leur contexte. Discours orienté sans faire référence à l’émetteur, ce silence opportuniste peut être étudié dans le cadre d’une analyse de discours, comme un jeu de stabilisation des attentes réciproques des partenaires. Il offre un gain de temps et d’effort en permettant aux protagonistes de mieux se connaître, de comprendre et d’appréhender efficacement leurs actions à venir.

3.1.2. Le faux silence : dévoiler et rendre publique une cause

  • 9 Par exemple, pour le procès de Maurice Papon devant la cour d’assises de Gironde (1997).

42La pratique du off peut aussi avoir un tout autre objectif : faire fuiter une information dans la presse pour révéler une affaire à la connaissance du public, les médias étant le meilleur relais pour toucher une large audience. Cette stratégie a très souvent été employée par les avocats des parties civiles dans les grands procès historiques9ou lors des crises sanitaires pour contrer l’immobilisme de la justice. Il s’agit de rendre publique une cause ou la faire avancer en intervenant indirectement dans l’arène médiatique pour mobiliser l’opinion publique afin que le dossier judiciaire ne soit pas enterré. Ici, le faux silence est une prise de parole cachée pour contourner le « silence local » (Pulcinelli-Orlandi, 1996) entendu comme un silence politique, une censure. Les médias parlent alors de « sources proches de l’enquête », de « source judiciaire » ou encore de « sources informées ».

433.2. Le silence comme mode de défense : reprendre une situation mal engagée

44Face à une opinion hostile à l’accusé et dans la situation où ce dernier a avoué les faits qui lui sont imputables, la stratégie de la défense dans l’arène médiatique est binaire : essayer d’expliquer les faits ou se murer dans le silence.

45Or, dans une situation d’emballement médiatique, où l’émotion est maximale, tenter de justifier les faits peut sembler totalement inutile car inaudible. La seule attitude possible pour le client et l’avocat est le silence en amont de la phase de jugement, silence qui peut se poursuivre par la suite au sein du prétoire.

46C’est un silence défensif : après l’aveu de son client, se taire est pour l’avocat de la défense un moyen, d’une part, de protéger son client de la vindicte populaire et, d’autre part, de ne pas alimenter le débat médiatique en pariant sur son essoufflement et de réserver ses arguments pour le prétoire. L’audience de jugement ayant souvent lieu quelques années après les faits, le climat a alors tendance à être plus apaisé et plus propice à porter attention à la parole de l’accusé et de son avocat. Ce dernier devient alors le porte-voix de son client pour exposer les faits et les raisons de son passage à l’acte. C’est par exemple la stratégie adoptée par Maître Henri Leclerc dans l’affaire Véronique Courjault.

47L’affaire Courjault, dite des bébés congelés, est celle d’un fait divers criminel, un néonaticide perpétré par une femme, en sa qualité de mère. Lors de sa garde à vue, en octobre 2006, Véronique Courjault avoue les deux infanticides commis en 2002 et 2003 à Séoul et en révèle un troisième commis en 1999 en France. Elle est mise en examen pour assassinat et est écrouée. Le procès aura lieu trois ans plus tard, en 2009, en public, la demande de huis clos ayant été refusée.

48À compter des aveux, l’inculpée est pour les médias un « monstre » (Le Figaro, 9 juin 2009), « une jeune femme timide rongée par ses démons » (Le Figaro, 13 octobre 2006) qui incarne cette violence (Le Monde, 11 octobre 2006, Le Figaro, 12 octobre 2006, Le Figaro, 13 octobre 2006). Durant toute la phase de la mise en état, Maître Leclerc est silencieux. Ainsi, il n’alimente pas l’engrenage médiatique et met sa cliente en retrait de la vendetta populaire. Le procès stricto sensu fait l’objet d’une importante couverture médiatique multi-supports et aussi, pour la première fois dans les annales judiciaires, de live blogging sur le site internet du journal local La Nouvelle République du Centre Ouest.

49Maître Leclerc doit impérativement, pour gagner la bataille judiciaire, faire basculer cette affaire pénale au moment de la phase de jugement et tenter de reprendre une partie très mal engagée avec les médias, les acteurs et les jurés. Les médias ont déjà jugé sa cliente, le Parquet a refusé deux fois sa remise en liberté et est détenteur d’un avantage notoire, les aveux de l’accusée. Enfin, les jurés ne découvrent pas l’affaire lors de l’audience, ils ont déjà des idées préconçues, un avis du fait de la couverture médiatique sur la période 2006-2009.

50Après son silence lors de la phase de mise en état, la parole de Maître Henri Leclerc est très attendue, il continue à ne pas s’exprimer dans les médias. La couverture médiatique et le live blogging renforceront l’écho de sa prise de parole dont le réquisitoire constitue l’apogée. Son attitude oblige les médias à faire l’effort de s’intéresser en profondeur à ce qui se déroule au sein du prétoire.

51Le but de l’avocat est de faire appel à une certaine compassion pour sa cliente, faire comprendre ses motivations et atténuer au maximum la peine qu’elle encourt (la perpétuité). L’analyse du réquisitoire souligne l’articulation entre ce discours et le silence conservé dans les médias jusqu’alors. Cette prise de parole attendue, dans un cadre solennel, valorise les jurés en privilégiant la scène judiciaire à la scène médiatique et en leur donnant la primauté de ses arguments. Le discours du ténor est performatif : il veut pousser les jurés à épargner sa cliente. Il tente de les émouvoir en instaurant une proximité entre l’accusée et les jurés, en « humanisant » sa cliente. Ensuite, il construit une certaine représentation du réel par sa parole qu’il cherche à faire partager à ses auditeurs (Adam, 2005).

52Dans sa plaidoirie, Maître Leclerc insiste sur la dualité maternelle de cette femme : « cette femme n’est pas un monstre. Cette femme est une femme sensible, douce, fragile, aimant ses enfants, aimée de tous ses amis » (Aron, 2010 : 22). Le choix des adjectifs dans le registre de la douceur en opposition à la violence du crime commis, les déclinaisons du verbe aimer, sont un écho à cette dualité.

53Maître Leclerc plaide, en ces termes, pour impacter le délibéré en essayant de convaincre les jurés d’opter pour un suivi socio-judiciaire de sa cliente au lieu de son incarcération :

Si nous avions la certitude d’un déni, je plaiderais l’acquittement puisque, dans un déni complet, il n’y a absolument aucune conscience. J’ai dit que je ne le ferai pas. […]. Il rajoute : Nous sommes devant une affaire exceptionnelle, une affaire hors du commun. Cette femme a souffert comme aucune femme n’a souffert. Elle souffre encore à chaque instant. Cette souffrance, celle que nous voyons sur son visage, tout cela je le dépose devant vous. Parce que vous pouvez faire quelque chose. Depuis 2004, le Code pénal a changé. Il est possible, en matière de meurtre, de condamner à ce qu’on appelle un suivi socio-judiciaire. [….]. Je vous demande l’impossible ! J’ai tellement demandé l’impossible aux juges et aux jurés. Je ne l’ai pas toujours eu, je l’ai eu quelquefois. Je vous demande l’impossible parce que l’impossible me parait juste tout simplement (Ibid., 2010 : 29).

54L’étude du système d’énonciation souligne que le ténor assume pleinement ses propos comme le montre l’utilisation du pronom « je », les verbes déclaratifs « je demande », « je le ferai ». L’emploi du « nous » insiste sur la cohésion entre le ténor et les jurés, communauté avec laquelle le ténor cherche à signer sa proximité. À travers le pronom « vous », il s’adresse directement aux jurés en utilisant divers ressorts psychologiques : la valorisation de leur posture, la responsabilisation et la reconnaissance de leur courage dans une prise de décision à contre-courant mais juste : « vous pouvez faire quelque chose », « je vous demande l’impossible », « l’impossible me parait juste tout simplement ».

55Des extraits de la plaidoirie vont être retranscrits en grande partie dans la presse écrite qui va être en empathie avec l’accusée ou, du moins, être neutre : « Véronique Courjault, 8 ans de prison pour une mère déchirée » (Libération, 19 juin 2009) ou « Véronique Courjault condamnée à 8 ans de prison » (Le Monde, 18 juin 2009 ; Le Figaro, 19 juin 2009).

56L’intermédialité du réquisitoire de la presse écrite vers la télévision se fait par Maître Henri Leclerc lui-même, qui choisit de s’exprimer pour la première et seule fois devant les médias à la sortie de l’audience, dans l’attente du verdict. L’auditoire visé est ici le grand public et l’objectif pédagogique. Ne disposant que de vingt à trente secondes pour faire entendre la voix de sa cliente, son message est clair et concis. Il récapitule les axes défendus dans son réquisitoire et explique la peine alternative qu’il a demandée. Il revient sur la notion de déni qui a divisé les experts et résume la problématique de façon schématique et claire : « l’important est de savoir si elle savait qu’elle attendait des bébés ». Il insiste sur la maladie de sa cliente pour justifier le suivi socio-judiciaire au lieu de l’emprisonnement : « je sais qu’elle est malade et sur ce point les experts sont d’accord, […] pour faire ce qu’elle a fait vous croyez qu’il faut être normal » (AFP, 18 juin 2009). Il est assertif (« je sais »), il convoque les experts à l’appui de son affirmation et il joue sur l’évidence pour acter cet état de fait de Véronique Courjault.

  • 10 Interview dans le cadre d’un docu-fiction intitulé Parcours meurtrier d’une mère ordinaire : l’affa (...)

57Ultérieurement, il sera amené à s’exprimer sur cette affaire dans le cadre d’émission ou de documentaires10. Il fait alors œuvre de mémoire collective.

58Cette stratégie médiatique, en appui de sa stratégie judiciaire, a été payante tant au regard du réquisitoire de l’avocat général que du verdict. Véronique Courjault encourrait la perpétuité pour les crimes commis. L’avocat général requiert dix ans de prison, les jurés la condamnent à huit ans d’emprisonnement.

3.3. Le silence comme acquiescement

59Quand le ténor est « du bon côté » c’est-à-dire qu’il est avocat de la partie civile et que les médias sont acquis à sa cause, il peut également choisir le silence. Ce non-discours vaut accord, acquiescement (Le Breton, 1997) et cela contribue à ne pas envenimer les débats sur la scène médiatique qui penchent déjà en faveur de son client. D’ores et déjà en position dominante à l’ouverture de l’audience de jugement, en n’attisant pas les débats en amont sur la scène médiatique, le ténor construit une image positive dans les médias, qui le place au-dessus de la mêlée. De plus, cette posture donne du poids à sa prise de parole au sein du prétoire en donnant la primeur de ses arguments aux juges et aux jurés.

60Le silence est l’expression d’une tactique souvent appliquée en cas de pluralité de victimes et de parties civiles. Ainsi dans des procès de grandes catastrophes, les avocats de certaines parties civiles optent pour le silence pour différentes raisons : la condamnation de l’accusé a déjà eu lieu médiatiquement, elle est déjà portée par d’autres demandeurs, et elle sera vraisemblablement actée au sein du prétoire.

61En matière de faits divers, la victime partie civile et son avocat peuvent choisir le silence dans l’arène médiatique, en tablant sur le fait que la culpabilité de l’accusé a de fortes chances d’aboutir. Cette stratégie, si elle peut s’avérer payante au sein du prétoire, est le plus souvent mal comprise par les médias et le grand public.

62Ainsi, dans l’affaire dite de la Josacine empoisonnée, Émilie Tanay, neuf ans, décède, en juin 1994, d’une intoxication au cyanure peu de temps après avoir ingéré de la Josacine, un antibiotique utilisé en pédiatrie, dans lequel avait été injecté le poison. Jean-Marc Deperrois est condamné le 25 mai 1997 à vingt ans de réclusion criminelle pour cet empoisonnement. Il est jugé coupable d’avoir versé du poison dans le flacon de médicament tuant, par erreur, l’enfant, au lieu du mari de sa maîtresse auquel le médicament était destiné. L’accusé a toujours clamé son innocence.

63Durant les deux ans de l’instruction et les trois semaines d’audience, cette affaire a suscité un emballement médiatique, la presse s’est scindée entre les pro-Deperrois et les pro-Tanay.

64Les parents d’Emilie Tanay et leur avocat, Maître Laurent de Caunes, optent pour le silence absolu. Ce silence, tout au long de cette affaire, n’a jamais été compris et a laissé prospérer les thèses de l’accusation. Plus encore, il a fait planer le doute et déplacer les rumeurs sur la mère dont le comportement n’était pas conforme à celui qu’en attendait l’opinion publique, comme le commente le journaliste du magazine Marianne, Bernard Charles :

Face à l’omniprésence de la famille Deperrois dans les médias, le silence des Tanay semble suspect. Deux procès parallèles ont donc lieu, en ce mois de mai 1997 : l’un se déroule dans l’enceinte de la cour d’assises contre Deperrois. L’autre, dans la salle des pas perdus, juge les Tanay. Deux verdicts sévères sont prononcés : vingt ans de réclusion pour Deperrois, l’opprobre populaire pour les Tanay (Marianne, 15-20 septembre 1997 : 59).

65Plus encore, après le verdict, les parents de la victime sont pointés du doigt comme étant à l’origine de la possible erreur judiciaire dénoncée par les défenseurs de Jean-Marc Deperrois. En l’espèce, le silence des parents de la victime (et de leur avocat), du début de cette affaire jusqu’au verdict, a profité médiatiquement à l’accusé. Ceci a permis aux nouveaux avocats de Jean-Marc Deperrois, dont Maître Francis Szpiner (qui n’assurait pas sa défense au moment du procès) de trouver un écho médiatique à leur démarche de requête en révision du procès qui, malgré son rejet, a laissé planer sur la scène médiatique l’idée persistante d’une possible erreur judiciaire.

3.4. Le silence offensif : se taire pour dissimuler son jeu et marquer un coup gagnant

66Dans un contexte de surmédiatisation, où l’accusé est déjà condamné par les médias, le ténor peut choisir le silence sur la scène médiatique. Si aux yeux de ses adversaires et des médias, le silence peut ressembler à un renoncement au combat, cela peut, bien au contraire, être l’occasion pour le ténor de dissimuler son jeu. Trois configurations illustrent ce silence offensif.

3.4.1.Le silence offensif : renverser la table

  • 11 Céline Jourdan, sept ans, est retrouvée assassinée le 26 juillet 1998, à la Motte-du-Caire. Didier (...)

67L’affaire dite Céline Jourdan11(assassinat et viol sur mineur de moins de quinze ans) est un exemple probant de stratégie médiatique où le silence a permis à Maître Henri Leclerc, l’avocat de la défense de Richard Roman, de rebattre les cartes et de renverser en définitive la situation au profit de son client.

68Face à la campagne de lynchage médiatique des accusés, le ténor adopte une stratégie offensive qui se caractérise par un silence absolu pendant toute la phase de la mise en état, tout en construisant en parallèle une riposte médiatique. Le silence vise à reprendre l’avantage en tentant de contrecarrer le jeu médiatique. Il use d’un moyen détourné en tentant de convaincre un journaliste de l’innocence de son client et en l’incitant à mener une contre-enquête.

69Le journaliste Lionel Duroy réalise cette contre-enquête qui va le conduire à émettre des doutes sur la culpabilité de Richard Roman. Dans un article de l’hebdomadaire l’Evènement du jeudi, il dénonce les négligences de l’instruction, soutient que la seule preuve scientifique valable accable l’un des accusés, Didier Gentil, et accrédite la thèse de l’innocence de l’autre accusé, Richard Roman, défendu par Henri Leclerc. Le doute sur la culpabilité de son client est alors distillé. Maître Leclerc a acquis à la cause de son client quelques journalistes convaincus de son innocence avant le démarrage du procès et ces derniers lui serviront d’alliés et de relais.

70En maintenant le silence, y compris pendant la phase du procès, il contraint les journalistes à suivre ce qui se passe au tribunal, à relater les débats et à se faire leur propre opinion. Maître Leclerc ne s’exprimera qu’une fois le verdict rendu devant les caméras pour regretter l’attitude de la famille de la victime et rappeler l’innocence de son client : « la douleur n’explique pas tout, il y a des cris de haine que je n’accepterai plus. [...]. Il faudra réfléchir à ce désastre judiciaire, à ce qui a pu se passer pour que Roman passe quatre ans en prison ». (Le Monde, 19 décembre 1992). Les termes forts choisis, « douleur », « cris de haine », « désastre judiciaire », surlignent la violence et l’âpreté du combat dans l’arène médiatique et les conséquences sur son client.

3.4.2. Le silence offensif : déstabiliser le jeu médiatique

71Quand les médias font alliance avec la victime dès la phase de la mise en état, et quand l’avocat de la partie civile est prolixe et communique abondamment, la stratégie médiatique de la défense peut se manifester par l’absence de prise de parole.

72Plus encore, en réaction à l’attitude des avocats de la partie civile qui continuent lors de l’audience de jugement à faire des déclarations aux médias, l’avocat de la défense qui se tait n’alimente pas le débat et crée alors un déséquilibre dans la relation des versions en concurrence. Il privilégie le procès pénal qui se déroule dans le prétoire au procès médiatique qui se déroule sur les marches du Palais et déstabilise le second au profit du premier. Les médias sont alors contraints de s’autocensurer et de s’intéresser au procès pénal sous le prisme de l’avocat de la défense pour comprendre ses arguments et les retranscrire. La balance médiatique s’arrête de pencher exclusivement en faveur de l’accusation, l’équilibre des armes est en partie rétabli.

73Cette figure de silence a été mise en œuvre lors des procès en première instance puis en appel dans le cadre de la défense de Jacques Viguier dans l’affaire de la disparition de sa femme Suzanne Viguier.

74Lors du procès en appel, son avocat, Maître Dupond-Moretti explicite en ces termes sa stratégie et le sens qu’il confère à son absence de discours :

Vous savez, dans l’affaire Viguier, j’ai décidé́ de ne pas communiquer du tout. D’abord parce que la presse était hostile à mon client de façon assez générale et puis parce que je me disais que si on m’interviewait après l’audience, j’aurais beau dire que Viguier était innocent, les parties civiles monteraient toujours au créneau derrière. Donc selon moi, la seule manière pour que la presse s’autocensure et ne fasse pas de Viguier un coupable avant l’heure, c’était de ne rien dire pendant le procès. Cela provoquerait un vrai déséquilibre, la presse arrêterait alors de mettre en avant les arguments des seules parties civiles. Je n’ai rien dit du procès, je ne voulais rien alimenter. Le deuxième ou troisième jour d’audience, j’ai juste déclaré́ aux jurés « ce soir, à la télévision, vous allez voir mes confrères de la partie civile, mais moi, vous ne me verrez pas. Ce que j’ai à dire, c’est uniquement à vous que je le réserve au moment de plaider ». C’est un pari que j’ai fait seul ; mon client était malheureusement trop mal pour analyser ça avec sérénité́. Au final, ce choix de stratégie médiatique a marché, les journalistes se sont autocensurés. Et mon client a été acquitté (Dupond-Moretti, 2011).

75En déséquilibrant le jeu médiatique, il entraîne la neutralisation de la communication intensive des avocats des parties civiles, Maîtres Szpiner et Dubuisson. Les médias sont obligés de suivre le déroulé du procès judiciaire et ne sont plus les relais exclusifs de la position de l’accusation. La presse écrite se focalise sur les escarmouches entre Maîtres Dupond-Moretti et Szpiner. Elle fait l’effort de décrypter les éléments de la défense et reprend les formules langagières de Maître Dupond-Moretti que ce dernier choisit à bon escient en vue de leur reprise par les médias, à l’instar de la qualification du réquisitoire de l’avocat général de « concours Lépine de l’hypothèse » (La Croix, 22 mars 2010).

76Plus encore, en faisant le pari des jurés contre les médias, son silence médiatique hors du prétoire devient un argument au sein du prétoire.

77Le gagnant du duel judiciaire est Maître Dupond-Moretti qui obtient l’acquitte- ment de Jacques Viguier. Sur la scène médiatique, s’il n’a pas réussi à convaincre les médias de l’innocence de son client, il a au moins réussi à neutraliser l’impact de l’arène médiatique sur la scène judiciaire.

3.4.3. Le silence offensif : créer un évènement médiatique

78Face à l’embrasement médiatique à charge contre son client, le ténor peut adopter le silence en pariant sur l’essoufflement médiatique. Une des raisons de sa tactique est sa volonté de contribuer par le biais du silence à attiser la curiosité du public, produire une attente et créer par la prise de parole unique de son client un évènement médiatique du fait même du manque qu’elle a engendré et de la rupture de rythme qu’elle impose.

79C’est la stratégie de Maîtres Patrick Maisonneuve et Gérard Welzer pour la défense du secrétaire d’Etat à la Santé, Edmond Hervé, devant la Cour de justice de la République, dans l’affaire du sang contaminé, devenue un scandale médiatico-politique (Champagne, Marchetti, 1994). Edmond Hervé est poursuivi pour homicide involontaire et atteinte involontaire à l’intégrité physique. Il doit répondre de trois fautes : le retard dans la généralisation du dépistage, l’absence de sélection des donneurs du sang et enfin l’interdiction tardive des produits sanguins non chauffés. Au regard du fond, la stratégie médiatique et judiciaire est celle du chaînon manquant en se fondant sur la non-rétroactivité des connaissances scientifiques son ignorance de la situation et son retard à avoir été informé, et en conséquence l’absence de faute sur cette base.

80Le silence dans l’arène médiatique s’impose dans un contexte de brouhaha et de condamnation médiatique de l’accusé et est un préalable à la prise de parole. C’est « un silence fondateur celui qui est nécessaire au sens […] et qui donne un espace de recul signifiant, produisant les conditions pour signifier » (Pulcinelli-Orlandi, 2001 : 257). Après s’être exprimé à l’Assemblée nationale, un seul et unique discours public sous forme d’interview intimiste sera donné par Edmond Hervé, en novembre 1994, dans un journal local, pour expliciter auprès des électeurs sa défense et orienter sa communication. Son choix de la presse écrite locale, Ouest France, pour sa prise de parole est tactique. Ce support lui permet de détailler unilatéralement ses arguments sans être interrompu et de s’adresser à un électorat a priori plus réceptif à son sort. Le moment du discours est aussi stratégique : un peu avant les élections législatives de 1995. Il se pose en « victime de salissures ». Il insiste sur la violence de son ressenti et le caractère fondamental que représente pour lui le rétablissement de la vérité : « la suspicion et la rumeur tuent. La vérité, elle peut aider à vivre ». Cette prise de parole se cantonne à la presse locale et la télévision n’en fera pas état.

81Au moment du procès devant la Cour de justice de la République, Maîtres Maisonneuve et Welzer poursuivent leur silence médiatique et se concentrent sur la scène judiciaire. Ils ne se sont d’ailleurs exprimés avant l’audience de jugement que deux fois de façon très brève et sur des points de procédure. Contrairement au Premier ministre, Laurent Fabius, et au Ministre des Affaires sociales et de la Solidarité nationale, Georgina Dufoix, qui étaient mis en cause dans cette affaire et qui sont relaxés, la juridiction condamne Edmond Hervé, pour avoir commis dans l’exercice de ses fonctions un délit non intentionnel, homicide involontaire par négligence et manquement à une obligation de sécurité. Nonobstant, elle le dispense de peine car il n’a pas pu selon la Cour « bénéficier totalement de la présomption d’innocence en étant soumis avant jugement, à des appréciations souvent excessives ».

82La stratégie de Maîtres Patrick Maisonneuve et Gérard Welzer a mis en exergue l’acharnement médiatique qu’a subi leur client et la présomption de culpabilité dont il a été la cible. Cela a d’ailleurs été relevé par la Cour dans sa décision notamment comme justification de la dispense de peine.

83Ce verdict entraîne la colère des victimes qui dénoncent une justice de circonstances et incohérente (Sud-Ouest, 10 mars 1999 ; Le Progrès Lyon, 10 mars 1999 ; Antenne 2, Journal télévisé de 13h, 10 mars 1999) et questionnent le fonctionnement et la pérennité de cette institution (Le Figaro, 10 mars 1999).

84C’est Edmond Hervé qui reprend la parole et non ses avocats dans une déclaration qui sera reprise dans les journaux télévisés et dans la presse pour dénoncer sa condamnation et se poser en bouc émissaire. Il martèle deux messages : « la Cour a manqué de courage : ni le courage de me relaxer totalement, ni le courage de me condamner réellement » (France 3, Journal 19/20, 9 mars 1999 ; Libération, 10 mars 1999) et « la politique partisane l’a emporté sur la justice et le droit » (Sud-Ouest, 10 mars 1999). C’est cette même ligne de défense qu’il adoptera pour expliquer son renoncement à se pourvoir en cassation afin d’être rejugé par une Cour de justice à la composition rénovée. Il met ainsi un terme définitif au procès des ministres dans ce dossier au motif qu’il ne veut pas comparaître à nouveau devant la Cour de justice, à laquelle il ne fait pas confiance malgré la solidité des arguments techniques de son pourvoi.

85Le silence des avocats et de leur client dans l’arène médiatique a créé l’évènement médiatique lors de la prise de parole d’Edmond Hervé. Politiquement, cela lui a été favorable : il a été réélu et a pu poursuivre une carrière politique. Sur la scène judiciaire, il a été condamné mais avec une dispense de peine. Quant à son image médiatique, elle glisse de celle d’un coupable vers celle d’un bouc émissaire, faisant appel à une certaine compassion dans l’opinion publique.

Conclusion

86Le silence des ténors, dans le cadre d’affaires pénales médiatiques, est une manifestation de leurs stratégies juridico-médiatiques. Il répond à des conditions de production particulières en lien avec la médiatisation de la justice, les contraintes de procédure et de déontologie qui pèsent sur les avocats et la confrontation des prises de parole des différents intervenants dans l’arène médiatique.

87Chaque silence correspond à une configuration du jeu médiatico-judiciaire qui dépend de la spécificité de l’affaire, de la posture discursive de la partie adverse, de la situation du client sur la scène judiciaire et de l’attitude des médias. Plusieurs types de silence à usage judiciaire ont pu ainsi être répertoriés.

88Le silence participe de la construction médiatique d’une affaire, de sa compréhension et de son interprétation mémorielle. C’est une forme particulière de discours, il signifie et peut être performatif. Si a priori on pourrait penser que le choix tactique du ténor d’introduire le silence discursif peut faire peser un risque sur son client, dans certaines confi le silence se révèle payant au plan judiciaire en enrayant une dynamique médiatique pour recentrer l’attention sur ce qui se déroule au sein du prétoire mais présente des résultats plus mitigés sur la scène médiatique.

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Bibliographie

Références bibliographiques

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(18 juin 2009), « Véronique Courjault condamnée à 8 ans de prison », Le Monde.

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Notes

1 Nous définissons le pénaliste ténor du barreau comme un avocat de renom et d’expérience, qui est reconnu pour son talent dans l’activité qu’il exerce et qui s’est illustré dans des contentieux pénaux à retentissement médiatique. Cette définition exclut l’immense majorité des avocats pénalistes qui exercent en cabinet individuel et qui traitent du tout venant en matière pénale.
Notre panel se compose comme suit : Maître Kiril Bougartchev, Maître Thierry Dalmasso, Maître Emmanuel Daoud, Maître Jean-Michel Darrois, Maître Eric Dezeuze, Maître Eric Dupond-Moretti, Maître Jean-René Farthouat, Maître Philippe Gossens, Maître Pierre Haïk, Maître Thierry Herzog, Maître Jacques Isorni†, Maître Paul-Albert Iweins, Maître Alain Jakubowicz, Maître Georges Kiejman, Maître Serge Klarsfeld, Maître Maurice Lantourne, Maître Jean-Yves Le Borgne, Maître Henri Leclerc, Maître Paul Lombard†, Maître Patrick Maisonneuve, Maître Emmanuel Marsigny, Maître Olivier Metzner†, Maître Thibault de Montbrial, Maître Arnaud Péricard, Maître François Saint Pierre, Maître Daniel Soulez Larivière, Maître Francis Szpiner, Maître Jean-Louis Tixier- Vignancour†, Maître Hervé Temime, Maître Jean Veil, Maître Jacques Vergès†, Maître Jean-Pierre Versini-Campinchi et Maître Gérard Welzer.

2 Ceux qui traitent exclusivement du droit pénal général, ceux qui traitent exclusivement du droit pénal des affaires, et ceux qui traitent du droit pénal général et du droit pénal des affaires.

3 Droit pénal des affaires. Risk management, Assurance & Contentieux. Décideurs Stratégie Finance Droit-Guide annuaire, 2014-2015 : 108-115.
Dans ce guide sont classés deux groupes d’avocats : les pénalistes d’affaires et les pénalistes de droit commun qui sont aussi pénalistes d’affaires. Sa méthodologie distingue les cabinets d’avocats dans lesquels exercent ces ténors selon plusieurs catégories : incontournable, excellent, forte notoriété, pratique réputée, etc. Cinq critères du classement sont retenus : la notoriété de la structure sur ce marché ; la taille de l’équipe et l’expérience des associés ; le nombre et la qualité des dossiers traités; le prestige, la diversité et l’internationalisation de la clientèle et enfin la croissance de l’équipe et du chiffre d’affaires de l’activité concernée. Les classements sont établis à partir de questionnaires envoyés aux cabinets et remplis par ces derniers, d’entretiens avec les associés concernés et d’interviews de clients qui donnent aussi leurs points de vue. Il s’agit donc d’un classement par cabinet et pour chacun la liste des associés qui traitent du droit pénal.

4 Le procès pénal comprend plusieurs phases : la phase de mise en état (enquête et instruction) et la phase de l’audience du jugement (celle du procès propre, dite au sens du prétoire).

5 Le ministère public a un droit de requérir à un acte, spontanément ou sur demande, à tout moment de l’instruction. Il peut interjeter appel de toute décision du juge d’instruction.

6 L’article 11 du Code de procédure pénale et l’article 5 du décret du 12 juillet 2005 assimilent pour l’avocat, le secret de l’instruction au secret professionnel et prévoient la sanction de la violation du secret de l’instruction par le biais des dispositions du Code pénal punissant la méconnaissance du secret professionnel.

7 Décret n° 2005-790, 12 juillet 2005 : JORF 16 juillet 2005 : 11688.

8 Loi n° 2000-516, 15 juin 2000 : JORF 16 juin 2000 : 9038.

9 Par exemple, pour le procès de Maurice Papon devant la cour d’assises de Gironde (1997).

10 Interview dans le cadre d’un docu-fiction intitulé Parcours meurtrier d’une mère ordinaire : l’affaire Courjault, réalisé par Jean-Xavier de Lestrade, France 3, décembre 2009 ; Interview dans l’émission Faîtes entrer l’accusé consacrée à Véronique Courjault, 17 août 2011.

11 Céline Jourdan, sept ans, est retrouvée assassinée le 26 juillet 1998, à la Motte-du-Caire. Didier Gentil et Richard Roman sont immédiatement soupçonnés. Le 27 juillet 1998, Didier Gentil avoue sa participation au viol et met en cause Richard Roman. Ce dernier avoue le viol et le meurtre lors de sa garde à vue. Les deux hommes sont inculpés d’assassinat, séquestration, viol aggravé avec tortures et actes de barbarie. Le 29 juillet, lors de la comparution devant le juge d’instruction, Richard Roman revient sur ses aveux. Les deux hommes seront écroués.

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Pour citer cet article

Référence électronique

Rhéa Eddé, « Le silence : une stratégie discursive des avocats pénalistes dans les affaires judiciaires médiatiques », Semen [En ligne], 46 | 2019, mis en ligne le 17 décembre 2020, consulté le 22 janvier 2021. URL : http://journals.openedition.org/semen/12097 ; DOI : https://doi.org/10.4000/semen.12097

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Auteur

Rhéa Eddé

Université de Paris NanterreMembre associée du laboratoire Dicen-IdF (EA 7339)

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Droits d’auteur

© Presses universitaires de Franche-Comté

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