Bibliographie
AssemblÉe nationale LÉgislative, Impressions. Impression n° 1120 (Par MM. Benoît et Charassin), Paris, Imprimerie de l’Assemblée nationale, 1851.
AssemblÉe nationale LÉgislative, Comptes rendu des séances de l’Assemblée Nationale Législative (28 mai 1849- 2 décembre 1851) et des documents imprimés par son ordre. Tome 10. Rédigé aux archives de l’assemblée nationale. Paris, Henri et Charles Noble, imprimeurs de l’Assemblée nationale, rue Saint-Pierre-et-Miquelon, 1852.
Barante Prosper, Des communes et de l’aristocratie, Paris, Ladvocat, 1821.
Bellangé Charles, Le gouvernement local en France et l’organisation du canton, Paris, A. Laisney, 1900
Bellouard, Benoit (du Rhône), Charassin, Chouippe, Erdan, Fauvety, Gilardeau, Renouvier, Sergent, Gouvernement direct. Organisation communale et centrale de la République. Projet présenté à la Nation pour l’organisation de la Commune, de l’Enseignement, de la Force publique, de la Justice, de l’État, Paris, 1851.
Benoit Joseph, « De l’’organisation municipale », La Feuille du Peuple, 29/11/1850.
Benoît Joseph, Histoire des paysans et de leurs conditions à travers les siècles, Genève, Antoine Crési, 1854.
Benoît Joseph, Pauvres de Lyon. Hussites. Anabaptistes, 1854.
Benoît Joseph, Souvenirs de la République de 1848, Genève, Duchamps et Cie, 1855.
Benoît Joseph, Nuits d’exil, 1859.
Benoît Joseph, Confessions d’un prolétaire, Lyon, Éditions sociales, 1968.
Buonarroti Philippe, Conspiration pour l’Égalité dite de Babeuf, Paris, Éditions sociales « Les classiques du peuple », 1957.
Chambost Anne-Sophie, « Proudhon et l’opposition socialiste à la loi du 31 mai 1850 : face à la trahison des représentants, Abstract », Revue Française d’Histoire des Idées Politiques, 2010, n° 31.
Clauzade Laurent, « Le statut philosophique des communes médiévales chez Saint-Simon, A. Thierry et A. Comte », Cahiers de recherches médiévales et humanistes. Journal of medieval and humanistic studies, 12 décembre 1996, n° 2, p. 1-2.
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Gauthier Florence, « De Mably à Robespierre : un programme économique égalitaire 1775-1793 », Annales historiques de la Révolution française, n° 261, 1985.
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Morabito, Marcel, « Les nouveautés constitutionnelles de l’an III », in Roger Dupuy (dir.), 1795, Pour une République sans Révolution, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 1996, p. 167-177.
Morange Jean, L’idée de municipalité du canton, Paris, Presses Universitaires de France, 1971.
Romieu Auguste, De l’émancipation des communes, Revue de Paris, tome 51, 1833.
Riemenschneider Rainer, Dezentralisation und Regionalismus in Frankreich um die Mitte des 19. Jahrhunderts, Deutschen historischen Institut in Paris, Band 22, Bonn, 1985.
Riemenschneider Rainer, « Décentralisation et régionalisme au milieu du XIXe siècle », Romantisme. Revue du XIXe siècle, n° 35, 1982, p. 115-135.
Riemenschneider Rainer, « Les libertés locales entre libéralisme et jacobinisme. Aspects du problème de la décentralisation en France de 1789 à nos jours », Bulletin de la société d’Histoire Moderne, 82/1983.
Rittinghausen Moritz, La législation directe par le peuple ou la véritable démocratie, Paris, Librairie Phalanstérienne, 1850
Robespierre Maximilien, Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, Impr. de Rey, Delavigne et Cie, 1850.
Rosanvallon Pierre, Le modèle politique français. La société civile contre le jacobinisme de 1789 à nos jours, Paris, Seuil, 2004.
Rousseau Jean-Jacques, Du Contrat social, in Œuvres complètes, Paris, Gallimard, « Bibl. de la Pléiade », 1995.
Sintomer Yves, Petite histoire de l’expérimentation démocratique, Paris, La découverte, 2011, p. 91.
Thuillier Guy, Bureaucratie et bureaucrates en France au XIXe siècle, Genève, Librairie Droz, 1980.
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Notes
Rosanvallon Pierre, Le modèle politique français. La société civile contre le jacobinisme de 1789 à nos jours, Paris, Seuil, 2004.
AssemblÉe nationale LÉgislative, Impressions. Impression n° 1120 (Par MM. Benoît et Charassin), Paris, Imprimerie de l’Assemblée nationale, 1851.
Joseph Benoît (1812-1880), fils de paysan et chef d’atelier en soierie à Lyon est élu en 1848 à l’Assemblée constituante puis réélu en 1849 dans le département du Rhône.
Frédéric Charassin (1803-1876), publiciste socialiste, avocat, élu représentant du peuple en 1848 et 1849, siégea à l’extrême gauche au sein du groupe parlementaire La Montagne. Benoît fit sa connaissance autour de 1838 alors qu’il faisait partie de la Société des familles, période à partir de laquelle la société lyonnaise cherche à établir des relations avec les socialistes parisiens.
Sur 577 représentants, seulement 62 sont favorables à la prise en compte de la proposition de loi de Benoît.
AssemblÉe nationale LÉgislative, Comptes rendu des séances de l’Assemblée Nationale Législative (28 mai 1849- 2 décembre 1851) et des documents imprimés par son ordre. Tome 10. Rédigé aux archives de l’assemblée nationale. Paris, Henri et Charles Noble, imprimeurs de l’Assemblée nationale, rue Saint-Pierre-et-Miquelon, 1852.
Bellouard, Benoit (du Rhône), Charassin, Chouippe, Erdan, Fauvety, Gilardeau, Renouvier, Sergent, Gouvernement direct. Organisation communale et centrale de la République. Projet présenté à la Nation pour l’organisation de la Commune, de l’Enseignement, de la Force publique, de la Justice, de l’État, Paris, 1851.
Les deux travaux de recherches effectués sur l’ouvrage collectif Gouvernement direct. Organisation communale et centrale de la République attribuent à Charles Renouvier l’unique paternité de ce projet. Voir Foucher Louis, La jeunesse de Renouvier et sa première philosophie, 1815 – 1854, Paris, Vrin, 1927, p. 155 ; et Thuillier Guy, Bureaucratie et bureaucrates en France au XIXe siècle, Genève, Librairie Droz, 1980, p. 84.
En fixant provisoirement l’élection des conseils municipaux et généraux au suffrage universel masculin et en modifiant le mode de désignation des maires et adjoints du conseil municipal pour les communes de moins de 6 000 habitants.
Duveau Georges, La pensée ouvrière sur l’éducation pendant la Seconde République et le Second Empire, Paris, Editions Domat Montchrestien, 1948, p. 73 et suiv.
Riemenschneider Rainer, Dezentralisation und Regionalismus in Frankreich um die Mitte des 19. Jahrhunderts, Deutschen historischen Institut in Paris, Band 22, Bonn, 1985 ; « Décentralisation et régionalisme au milieu du XIXe siècle », Romantisme. Revue du XIXe siècle, n° 35, 1982, p. 115-135.
Cet article est davantage ancré dans la perspective amorcée par Samuel Hayat dans son ouvrage 1848, Quand la République était révolutionnaire, Paris, Seuil, 2014.
Benoît Joseph, Histoire des paysans et de leurs conditions à travers les siècles, Genève, Antoine Crési, 1854 ; Pauvres de Lyon. Hussites. Anabaptistes, 1854 ; Souvenirs de la République de 1848, Genève, Duchamps et Cie, 1855 ; Nuits d’exil, 1859 ; Confessions d’un prolétaire, Lyon, Éditions sociales, 1968. On trouve des traces de son activité de publiciste à partir de 1845 dans La Fraternité, La Tribune lyonnaise, L’Écho de la Fabrique, Le Tribun du peuple [1848] et La Feuille du Peuple, mais l’anonymat des articles empêche parfois d’attester de la paternité de Benoît.
Discours d’Odilon Barrot le 12 février 1837 à l’Assemblée, Moniteur Universel. Voir Morange Jean, L’idée de municipalité du canton, Paris, Presses Universitaires de France, 1971, p. 39.
Rosanvallon, Le modèle politique français, op.cit., p. 232-233.
Voir à ce propos Frobert Ludovic, « Théorie cellulaire, science économique et République dans l’œuvre de François-Vincent Raspail autour de 1830 », Revue d’histoire des sciences, 2011, vol. 64, no 1, p. 27–58.
Jean-François Huguenin (1814-1889), député de la Haute-Saône de 1849 à 1851, siège à gauche aux côtés de la Montagne.
Benoit in La Feuille du Peuple, 06/12/1850, p. 4.
Bechard Ferdinand, Débat sur la Constitution, octobre 1848, in Riemenschneider, Dezentralisation und Regionalismus in Frankreich um die Mitte des 19. Jahrhunderts, op. cit., p. 65.
Comme le montre Laurent Clauzade, le terme « d’affranchissement des communes » est présent chez Saint-Simon autour de 1817 alors qu’il collabore avec Augustin Thierry. Il correspond à un mouvement très précis : « il s’agit pour l’industrie, en rachetant sa liberté, de passer de l’esclavage à l’autonomie politique, quel qu’en soit le degré initial. ». Cf. « L’Industrie », in Œuvres de Claude-Henri de Saint-Simon, Genève, Slatkine, reprints, 1977, tome I (seconde partie [1817]), p. 38-40, cité par Clauzade Laurent, « Le statut philosophique des communes médiévales chez Saint-Simon, A. Thierry et A. Comte », Cahiers de recherches médiévales et humanistes. Journal of medieval and humanistic studies, 12 décembre 1996, n° 2, p. 1-2.
Benoit et al., Gouvernement direct., op. cit., p. 14.
Riemenschneider, Dezentralisation und Regionalismus in Frankreich um die Mitte des 19. Jahrhunderts, op. cit., p. 22.
Constatant avec amertume « l’apathie » des discussions au sein de la Montagne, Benoît cherche d’abord à rallier les Montagnards sur les questions de réformes administratives. Voir Benoit, Confessions d’un prolétaire, op. cit., p. 210.
Romieu Auguste, De l’émancipation des communes, Revue de Paris, tome 51, 1833, p. 122-124.
Benoit Joseph, « De l’organisation municipale », in La Feuille du Peuple, 29/11/1850, p. 1.
« Tout est donc mensonge et contradiction dans ce système. C’est pourquoi les agents de la police municipale, dépendants du maire, payés par les communes, n’en sont pas moins nommés par le ministre et dépendants de lui, pouvant les casser ou les faire permuter à volonté. Ceci est encore une des conséquences de cette puissance souveraine, descendant d’en haut pour s’épandre sur toutes les parties du territoire et sur toutes les branches de l’administration. », ibid., p. 2.
Argument également utilisé par les libéraux. Cf. Barante Prosper, Des communes et de l’aristocratie, Paris, Ladvocat, 1821. Vivien utilise aussi cet argument devant l’Assemblée pour défendre sa proposition concernant l’institution d’un Conseil Cantonal le 3 août 1851. Voir Morange, L’idée de municipalité du canton, op.cit., p. 14.
« Notre Constitution de 1848, mieux avisée, est revenue à ce système de liberté en créant un conseil cantonal, pensant avec raison qu’il est impossible de créer l’indépendance de la commune sans avoir auparavant agrandi ses rapports et ses relations », Benoit, « De l’organisation municipale », Art. cit., p. 1.
Dutacq François, « Les Lyonnais et la Constitution de 1848 », Revue d’Histoire du XIXe siècle - 1848, 1919, vol. 16, no 79, p. 28.
Benoit, Souvenirs de la République de 1848, op.cit., p. 171.
Christine Guionnet montre en effet que l’instauration de l’élection des conseils municipaux en 1831 n’a pas conduit à une redistribution du pouvoir local : « La mise en place de processus électoraux au niveau municipal favorise donc le développement d’une vie politique incontestablement pluraliste dans la majorité des communes rurales. Loin d’introduire la politique au village, elle permet à des opinions politiques déjà présentes de s’exprimer de façon plus manifeste à travers des conflits indissociablement liés à des antagonismes personnels – voire claniques – et politiques. ». Voir Guionnet Christine, « Élections et apprentissage de la politique. Les élections municipales sous la Monarchie de Juillet », Revue française de science politique, 46e année, n° 4, 1996, p. 563.
Benoit, « De l’organisation municipale », Art. cit., p. 1.
Benoit, Souvenirs de la République de 1848, op. cit., p. 228.
Dezamy Théodore, Code de la communauté, Paris, Éditions d’histoire sociale, 1842, p. 282-292, cité par Alain Maillard qui propose de nommer sa doctrine « communisme unitaire ». Cf. Maillard Alain, La communauté des égaux : le communisme néo-babouviste dans la France des années 1840, Paris, France, Éditions Kimé, 1999, p. 86.
Dezamy, Code de la communauté, op. cit., p. 236.
Rappelant son attachement à la Constitution de l’an II, Dezamy critique toutefois l’absence préalable d’unité sociale : » Si la constitution de l’an II avait proclamé l’unité politique, il manquait encore à l’édifice égalitaire l’unité sociale ! », ibid., p. 235.
Benoit, Confessions d’un prolétaire, op. cit., p. 57.
Benoit et al., Gouvernement direct., op.cit., p. 52.
Articles 77 à 87 de la proposition de Benoît et Charassin, cf. supra note n° 2.
Article 77.
Article 78.
Benoit, Souvenirs de la République de 1848, op. cit., p. 235.
Benoit, Confessions d’un prolétaire, op. cit., p. 201.
Chambost Anne-Sophie, « Proudhon et l’opposition socialiste à la loi du 31 mai 1850 : face à la trahison des représentants, Abstract », Revue Française d’Histoire des Idées Politiques, 2010, n° 31, p. 84.
Benoit, Confessions d’un prolétaire, op. cit., p. 201.
Ibid.
Ibid., p. 202.
L’éducation morale occupe une place importante dans les travaux de Benoît et son projet d’organisation cantonale témoigne de cet intérêt en intégrant le principe d’une éducation « commune » et « égale », celle-ci comprenant le droit à l’éducation des jeunes filles. Voir Duveau, La pensée ouvrière sur l’éducation pendant la Seconde République et le Second Empire, op. cit, p. 73 et suiv.
Très tôt Benoît se fit critique vis-à-vis de la religion et du catholicisme en particulier. Alors scolarisé au collège secondaire ecclésiastique de Belley (Ain), il refuse en 1826 de faire sa première communion et rompt définitivement avec le catholicisme.
Benoit, « De l’organisation municipale », Art. cit., p. 1.
Louis Duglas (1757-1828). Le recensement du 21 février 1828 de la section de St-Gervais indique que Louis Duglas, né le 3 juillet 1757 à Lion (Suisse), protestant, marchand de fourniture d’horlogerie, résidait dans la maison Bellamy au 64 rue Jean-Jacques Rousseau à Genève (Bibliothèque municipale de Lyon, Ms Rude 31).
Il semble évident que le modèle suisse inspira Benoît, bien qu’il est à supposer qu’il ne soit pas favorable à la réorganisation territoriale de la Suisse en 1848 fondée sur l’idée fédérative des cantons, contraire chez lui à l’idée d’« unité » telle qu’il la défend dans son modèle décentraliste.
Dans Nuits d’exil, un manuscrit que Benoît dédie à la mémoire de Duglas, il rend compte de la pensée de son tuteur en réécrivant ses visions mystiques ainsi que les grandes lignes de la doctrine de Babeuf. Voir Benoit, Nuits d’exil, op. cit., p. 216-217.
Duveau Georges, La pensée ouvrière sur l’éducation pendant la Seconde République et le Second Empire, op. cit., p. 75.
Rittinghausen Moritz, La législation directe par le peuple ou la véritable démocratie, Paris, Librairie Phalanstérienne, 1850.
De Girardin Émile, Études politiques, Paris, Mairet et Fournier, 1842.
Ledru-Rollin Alexandre, La voix du proscrit, 16/02/1851.
Benoit et al., Gouvernement direct., op. cit., p. 11.
Saint-Simon, Essai sur l’organisation sociale [1803] dans Lettres d’un habitant de Genève à ses contemporains, Paris, 1925, p. 93, cité par Pierre Rosanvallon, op.cit., p. 215.
Si Benoît se montre critique à l’égard du saint-simonisme, c’est bien plutôt sur les formes du mouvement que sur le fond : « Le saint-simonisme ne fut qu’un brillant météore éclairant la société un instant de sa clarté incomprise. […] », Benoit, Confessions d’un prolétaire, op. cit., p. 51.
Voir notamment son Catéchisme des industriels [1823-1824].
Chez Rousseau également, le pouvoir exécutif doit être subordonné au pouvoir législatif. Voir Du Contrat social, in Œuvres complètes, Paris, Gallimard, « Bibl. de la Pléiade », 1995, livre III, chap. I, p. 395-396.
Terme qui révèle la volonté d’une rupture ferme avec les anciennes institutions administratives.
Cette administration centrale est chargée d’assurer « l’ensemble des mouvements » des cantons et de chercher à les unifier (art. 113), elle peut adresser des ordres aux administrateurs de canton « qu’elle croit propres à assurer uniformément la surveillance des marchés, places, rues, monuments [...] » (art. 114) et elle peut enfin convoquer les administrateurs de canton en assemblées générales.
Le mode de scrutin n’est pas précisé dans la Constitution.
Dont les conditions de nomination seront modifiables après la mise en place du conseil de canton.
Le projet entretient un flou sur les modalités de l’exercice du pouvoir législatif et ne nous permet pas de considérer les conditions d’élaboration des « lois de la République » qui restent dans son système de l’initiative de l’Assemblée nationale.
Sintomer Yves, Petite histoire de l’expérimentation démocratique, Paris, La découverte, 2011, p. 91.
À propos des désaccords entre historiens au sujet de l’égalité dans le tirage au sort, voir Manin Bernard, Principes du gouvernement représentatif, Paris, Flammarion, 2012, p. 52-61.
Bellangé Charles, Le gouvernement local en France et l’organisation du canton, Paris, A. Laisney, 1900, p. 133 ; Herrenschmidt Jean-Daniel Le problème des petites communes en France, Paris, Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence, 1936, p. 99 ; Morange, L’idée de municipalité du canton, op.cit., p. 15.
La conservation pour les communes de leurs prérogatives d’enseignement, un principe propre à l’expérience de l’an III, est également présent dans la proposition de Benoît. Cf. art. 17.
Morabito, Marcel, « Les nouveautés constitutionnelles de l’an III », in Roger Dupuy (dir.), 1795, Pour une République sans Révolution, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 1996, p. 167-177.
Buonarroti Philippe, Conspiration pour l’Égalité dite de Babeuf, Paris, Éditions sociales « Les classiques du peuple », 1957, vol. 1, p. 156.
Benoit, Confessions d’un prolétaire, op.cit., p. 52-53 ; voir Robespierre Maximilien, Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, Impr. de Rey, Delavigne et Cie, 1850, p. 2 : « La propriété est le droit qu’à chaque citoyen de jouir et de disposer à son gré de la portion de biens qui lui est garantie par la loi. ». Dans cette déclaration, il s’agit surtout de limiter l’exercice du droit de propriété et de subordonner ce droit au « droit à l’existence », conçu comme la seule « propriété » légitime ; voir Gauthier Florence, « De Mably à Robespierre : un programme économique égalitaire 1775-1793 », Annales historiques de la Révolution française, n° 261, 1985, p. 285.
Voir la liste dressée par Alain Maillard des publications tendant à réhabiliter la figure de Robespierre dans la première moitié du 19e siècle, in Maillard, La communauté des égaux, op. cit., p. 171.
Discours de Robespierre aux Jacobins du 29 juillet 1792, cité par Jaume Lucien, Le discours jacobin et la démocratie, Paris, Librairie Arthème Fayard, 1989, p. 81-82.
Discours de Robespierre sur la Constitution dans Œuvres de Maximilien Robespierre, éd. préparée sous la direction de M. Bouloiseau, J. Dautry, G. Lefebvre, A. Soboul, Paris, 1958, tome IX, p. 501, cité par Riemenschneider Rainer, « Les libertés locales entre libéralisme et jacobinisme. Aspects du problème de la décentralisation en France de 1789 à nos jours », Bulletin de la société d’Histoire Moderne, 82/1983, p. 18.
Maillard montre en effet que le communisme égalitaire incarné par Robespierre n’est pas abolitionniste sur la question de la propriété. Voir Maillard, La communauté des égaux, op. cit., p. 20.
Benoit in La Feuille du peuple, 06/12/1850, p. 1.
Buonarroti, Conspiration pour l’Égalité dite de Babeuf, op. cit., p. 61-62.
Le communisme de Babeuf est un communisme de la répartition. À ce titre, il n’existe pas de « marché » où les biens produits seraient échangés. La production des biens doit répondre seulement aux besoins de la population. Chacun travaille alors pour la communauté et les biens produits sont déposés dans des entrepôts communaux. La répartition des biens se fait alors dans cet espace où les magistrats sont chargés de redistribuer la production aux consommateurs selon leurs besoins, qui sont eux définis par une loi. Par ce mode de production, la communauté entière est devenue propriétaire des moyens de production.
Maillard, La communauté des égaux, op.cit., p. 10.
« Il reste alors à décider si le remède à ces maux doit être cherché dans des modifications du droit de propriété, ou dans son entière abolition », ibid., p. 157.
« Les Montagnards voulaient une république démocratique qui, pour garantir le droit à l’existence de chacun, pouvait limiter le droit de propriété, sans pour autant l’abolir. », ibid., p. 11.
Rapport Chadanet, cité par Riemenschneider, Dezentralisation und Regionalismus in Frankreich um die Mitte des 19. Jahrhunderts, op.cit., p. 250.
Voir Descombes Vincent, « Les individus collectifs », Revue du Mauss 2001/2, n° 18, p. 305-337.
« Il y a donc dans l’État une force commune qui le soutient, une volonté générale qui dirige cette force et c’est l’application de l’une à l’autre qui constitue la souveraineté. Par où l’on voit que le souverain n’est par sa nature qu’une personne morale, qu’il n’a qu’une existence abstraite et collective, et que l’idée qu’on attache à ce mot ne peut être unie à celle d’un simple individu […] », Rousseau Jean-Jacques, Œuvres complètes, Paris, Gallimard, La Pléiade, tome III, p. 294-295, cité par Descombes, « Les individus collectifs », Art. cit., p. 308.
Benoit et al., Gouvernement direct., op. cit., p. 3-4.
Benoit, Souvenirs de la République de 1848, op. cit., p. 44.
Ibid.
« [...] la liberté doit être la puissance d’agir et de se manifester à l’univers entier : soit en communiant immédiatement avec les autres hommes, comme membre de la cité, ayant un nom dans la grande famille humaine ; soit en se fusionnant avec les citoyens composant le même peuple, ayant des rapports plus directs et immédiats. », Ibid.
« [...] l’égalité est le principe qui consacre le droit de chacun ; c’est le milieu dans lequel tout être doué d’activité agit conformément aux droits de tous, selon sa fonction et les aptitudes qui lui sont propres. C’est aussi le principe en vertu duquel toutes les facultés doivent se développer sans gêne et sans entraves. », Ibid.
Cette religion qui « inscrite dans un seul pays, lui donne ses dieux, ses patrons propres et tutélaires » (Rousseau, Du contrat social, livre IV, chapitre 8, cité par Descombes, « Les individus collectifs », Art. cit., p. 311).
Benoit, Souvenirs de la République de 1848, op. cit., p. 45.
On trouve dans le municipalisme libertaire de Bookchin les grands thèmes déjà présents dans le communalisme de Benoît, à savoir : la commune comme cellule de base de l’organisation confédérale, l’organisation communale pensée sur la base d’assemblées populaires et démocratiques avec désignation de délégués révocables, l’absence de pouvoir politique à l’échelle nationale où sont exclusivement déléguées des prérogatives administratives ou encore la tentative de redéfinition de la propriété avec l’instauration de la propriété communale. Voir Bookchin Murray, Urbanization without cities : The rise and decline of citizenship, Black Rose Books Ltd, 1992 ; Pour un municipalisme libertaire, Lyon, France, Atelier de création libertaire, 2003, et les contributions de Paula Cossart et de Pierre Sauvêtre dans le présent dossier.
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